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L'arbitrage en droit marocain et ses évolutions.

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par Mohammed Amine Sourhami
Faculté de droit  - Droit Privé  2015
  

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Extinction Rebellion

Principales abréviations

ADR : Alternative Dispute Résolution.

Al : Alinéa.

Art : Article.

CCI :  Chambre de Commerce International.

CPC : Code de Procédure Civile.

CA : Cour d'appel.

CC :  Cour de Cassation.

CMA : Cour Marocaine d'Arbitrage.

CNUDCI : Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial Internationa Droit Commercial International.

Ed : Edition.

Ibid :  Ibidem, même référence.

MARC : Mode Alternatifs de Règlement des Conflits Conflits.

OHADA : Organisation pour Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires Afrique du Droit des Affaires.

P : Page.

Op. Cit : Opere citatio, ouvrage, article...précédemment cité article...précédemment cité.

Rev : Revue.

V : Voire.

SOMMAIRE

Introduction générale

PREMIère PARTIE : L'ARBITRAGE INTERNE

Chapitre préliminaire

Section 1 | Notion d'arbitrage

Section 2 | Les sources de l'arbitrage

Section 3 | Classification de l'arbitrage

Section 4 | L'intérêt de l'arbitrage

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle