Rapport de stage effectué à la Trésorerie provinciale d'Er- Rachidia au Maroc

__Université Moulay Ismail Faculté des Sciences JuridiquesTrésorerie Générale du Royaume Economiques et Sociales -Meknès-Trésorerieprovinciale -Er-Rachidia -

Réalise par : Sanae MERCHAL.

Encadre par : Le Personnel de TPV.

Période de stage : Aout 2012.

RAPPOT DE STAGE

Remerciement :

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Qu'il me soit permis de remercier tous ceux qui m'ontaidé dans l'élaboration de ce rapport de stage.

J'adresse mes remerciements les plus sincères au directeur de la Trésorerie Provincial d'Er-Rachidia Mr :« OUANNOU HADDOU ».

J'exprime aussi mes remerciements à tous les responsables et les agents de cette institution pour l'aide et soutien qu'ils n'ont pas cessé de m'apporter durant toute ma période de stage et cette grâce à leurs précieux conseils et leurs compréhensions à mon égard.

Enfin j'adresse tous mes remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail.

Dédicace :

Je tiens à dédier ce modeste rapport, à mon père, ma mère, à mes soeurs, mon petit frère, et mes amis (es) qui m'ont toujours accordé leurs soutiens et leurs sacrifices.

A Monsieur le doyen, vice doyen et les enseignants de l'université Moulay Ismail économie et gestion à Meknès.

A Monsieur le Trésorier et tous les personnels de la Trésorerie Provinciale d'Er-Rachidia.

I. Introduction :

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Le Stage est une période professionnelle pratique dans laquelle le stagiaire peut évolues et se familiariser avec le monde du travail.

Il est vrai que l'institution reste le lieu de l'acquisition théorique mais rien ne peut remplacer les acquisitions pratiques et préparer l'entrée dans la vie professionnelle à l'exception du stage.

Après une formation théorique au sein de l'université des sciences économiques et gestion a Meknès, il serait préférable d'achever l'année par une période complémentaire.

J'ai passé donc mon stage à la Trésorerie Provincial d'Er-Rachidia pour le mois d'aout 2012.

II. Définition du trésor :

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Le Trésor public peut être défini comme suit « leTrésor public est l'agent financier, puisque le Trésor n'a pas de personnalité juridique propre et qu'il se confond avec l'Etat. Mais on ne peut pas réduire le Trésor à sa fonction de caissier de véritable gestion de la Trésorerie de l'Etat. En France, son rôle est primordial, aussi bien pour l'administration que pour le système financière ».

Au Maroc, tous les comptables de l'Etat sont dirigés sous l'autorité du ministre de finance hiérarchiquement, la Trésorerie Principale du Royaume placée à la tête comme supérieure comptable, guidant les comptables publiques de l'Eta, et cela dès la réaction de cette fonction en 1916 sous la responsabilité et le contrôle du Trésorier Principal qui a des Trésoriers Provinciaux ou Régionaux.

Ainsi que les besoin financières du Trésor Public varient en fonction des échéances fiscales, des règlements de salaires, des remboursements d'emprunts, des règlements des marchés publics etc. Le Trésor public dispose d'un compte auprès de la banque centrale et comme tout le compte à la banque centrale, li ne doit pas être déficitaire .Le Trésor publique dispose se divers moyens pour que son compte à la banque ne soit déficitaire.

Ce sont des avances directes de la banque central de l'Etat, les émissions d'obligations, et d'autre moyens qui déférent de payes en pays.

La Trésorier provincial est un organe administratif dérive de la Trésorerie Général de Royaume, cette entité a sous sa domination toutes les perceptions provinciales ou municipales ceci a pour but de favorisait la centralisation.

Ainsi la Trésorerie Provinciale a pour fonction non seulement l'exécution des lois financières et le règlement intérieur de la trésorerie, mais aussi le contrôle des opérations des comptables qui lui sont rattachés (Percepteurs, Receveur, Principaux, Receveur de l'enregistrement, Régisseurs de dépense et recettes conservateur de la propriété financière des Receveurs de P.T.T).

En fin, la Trésorerie Provinciale est une entité hiérarchique comme toutes les administrations dont le chef est le Trésorier Provincial.

III. Service guichet :

A. Bureau d'ordre :

Ce service s'occupe de l'enregistrement des Courriers entrants et sortants.

Le courrier doit être porté au fur et à mesure un numéro sur chaque correspondance au bureau d'ordre.

· Le courrier d'arrivée sera notifié aux divers services concernés par le T.P.V pour satisfaction.

· Le courrier de départ a cheminé et transmis aux services destinataires suivants les indications portées sur les bordereaux d'envoi appuyés aux correspondances y efférentes.

B. Fonds particuliers :

Le rôle du service de dépôt et fonds particuliers consiste à la gestion des dépôts et aussi des comptes, des particuliers et des

Organismes publics, ainsi que la liquidation des intérêts relatifs à ces dépôts.Il effectue autres taches à savoir : l'ouverture des comptes, versement ou retrait de fonds, etc.

v Ouverture des comptes :

· Pour les personnes physiques :Tout personne physique désirante d'ouvrir son propre compte courant doit d'abord jouir de la capacité juridique et présenter les pièces suivantes :

ü une simple demande.

ü photocopie de la CIN.

ü une ficheportant des informations sur le titulaire : nom, prénom, spécimen de signature...

· pour les personnes morales :Cette catégorie englobe les sociétés, association et groupement locaux, et les établissements, la constitution de leur dossier impose la présence des pièces suivantes :

ü Fiche modèle qui porte la dénomination de l'organisme et les spécimens des signatures autorisées sur le compte.

ü Fiche qui porte, l'identification de l'organisme et les numéros de chaque délivrées.

ü Bordereau de versement du premier versement.

ü Statut de la société ou de l'association.

ü Liste des membres de bureau.

ü Demande d'ouverture d'un compte F.P

ü Autorisation de délégation de gestion du compte.

v versement ou retrait de fonds :

· Versement de fonds :

L'alimentation des comptes de dépôts se fait en effectuant des versements par le titulairesoit en numéraire, soit par chèque ou par virement.

· Les retraits de fonds :

Les retraits peuvent être effectué sur présentation d'un chèque extrait d'un carnet de chèque du titulaire du compte émis à l'ordre de lui-même, d'un tiers désigné, ou au porteur, par chèque de caisse, ou par ordre de virement à un compte courant (Postal, Bancaire, Trésor).

v Compensation des chèques :

C'est au niveau du SIMT (Système Interbancaire marocain de télé compensation) que toutes les banques, y compris la TGR, effectuent les opérations de compensation. En effet, les chèques reçus ou déposés par les titulaires des comptes de Fonds Particuliers sont envoyés à la banque concernée appuyés d'un bordereau est envoyés après visa à la TPV, à ce moment les comptes seront crédités, en revanche les chèques reçus par la TPV par les banques seront débités après la vérification du comptable, cette opération se fait via image et s'envoie par réseaux.

C. Service des recettes particulier :

C'est l'une des cellules de la trésorerie qui s'occupe d'une opération importante, il s'agit de la prise en charge et recouvrement des ordres de recettes qui lui sont présentés par les sous-ordonnateurs de la circonscription financière, au titre du budget général ,budgets annexes ou certaines comptes spéciaux appuyés des bordereaux d'émissions .

Tout versement effectué en numéraire, CCP ou chèque bancaire donne lieu à la délivrance d'une quittance. On distingue entre trois catégories de quittances selon leur couleur :

1) . catégories <bleues> : ce sont les recettes effectués en numéraire, à ce poste, elles sont justifiées par la délivrance des déclarations bleues au déposant.

2) . catégories <blanches > : en ce qui concerne ces déclarations, elles sont délivrées à ceux qui effectuent des versements par chèque bancaire, ordre de virement ou autre monde de règlement.

L'original de cette déclaration est remis à l'intéressé, alors que la copie reste à la TPV.

3) . Catégorie « rose » : elles sont réservées aux versements pour le compte de Caisse de Dépôts et de Gestion, ou Régime Collectifs des Allocations de Retraités, ou pour les profits des comptes de secrétaires greffiers des tribunaux, et aussi pour la remise des cautionnements provisoires et définitifs des marchés publics.

D. Pensions :

La pension est une allocation pécuniaire versée, dans une échéance régulière, par la loi aux anciens fonctionnaires et agents de l'Etat, en compensation régulière de leurs fonctions.

Dans le cadre de sa circonscription, le Trésorier Provincial est tenu de payer les pensions :

· Pension Française.

· Pension FMRAT.

v Remise des brevets d'inscription :

Dès réception du titre, le trésorier provincial d'Er-Rachidia convoque le bénéficiaire à fournir quelques documents complétant son dossier .le brevet d'inscription ainsi que la carte d'émargement sont remis au titulaire alors que les autres pièces sont envoyées à la trésorerie provinciale .c'est alors que le pensionné reçoit son premier arrérage.

v réception et contrôle des bordereaux listes :

Au début de chaque mois, les bordereaux listes et les quittances correspondantes sont transmis à la Trésorerie Provinciale d'Er-Rachidia par la Trésorerie Provinciale de Rabat, alors, les agents de ce services procèdent à la confirmation entre les listes et que les calculs sont exacts.

Les pensions seront réparties par nature et par ordre numérique pour faciliter la tâche d'émargement.

v émargement des bordeaux listes :

C'est à partir de 20 de chaque mois que le paiement des pensions commence, le guichetier émarge les bordereaux listes par la date.

Les quittances seront estampillées avec le cachet « payer » et dateur, et mentionne la somme touchée par le pensionné.

v Les quittances non payées à la date d'échéance :

Les quittances impayées des pensions sont conservées à la T.P.E durant deux mois à l'expiration de ce délai, elles seront envoyées à la T.P.R, est retournées de nouveau à la T.P.E sur demande d'autorisation.

Deux registres sont ouverts pour contrôler la situation des quittances non payé:

· Registre d'inscription des quittances impayées au dernier jour du mois, les bordereaux doivent être arrêtés les quittances impayées seront enregistrées sur un registre global nommé «registre d'inscription des quittances impayées ».

· Registre de visa des pensions «   hors listes » il est conservé aux quittances non payées à l'échéance fixé, ces derniers seront plus tard payées suivant la procédure dite « autorisation de paiement hors-piste »

v comptabilité des pensions :

Les pensions payées dans l'échéance sont imputées provisoirement au crédit du compte 81.14 qui est transféré chaque fin du mois par le versement à la TGR, service des pensions.

Dans ce service, j'ai effectué les taches du guichetier notanotamment la saisie de numéro de la pension ensuite validation puis l'édition enfin l'enregistrement. Désormais, les services offerts par ce guichet seront dépassés dès le 20/07/2011, le paiement des pensionnés sera transféré à BARID AL MAGHRIB.

E. La caisse :

Parmi les services du guichet, il y a la caisse qui s'occupe d'exécuter les opérations de recettes et de dépenses pour le compte de l'Etat.

La caisse enregistre les encaissements et les décaissements :

v Les encaissements :

Ils englobent les recettes de l'Etat en numéraire et dont le compte est (10.40), ils sont relatifs aux recouvrements des divers natures des recettes publiques.

ü Versements de divers régisseurs rattachés à la TPV.

ü Versements des secrétaires greffiers.

ü Recettes relatifs aux règlements des OR.

ü Recettes relatifs au cautionnement provisoire de définitif.

ü Placement des fonds aux divers comptes des F .P.

ü Approvisionnement de la caisse de la T.P.V.

v Décaissement :

Ils regroupent les diverses dépenses effectuées sur la T.P.V son dépense publiques de différentes nature.

ü Paiement des pensions Marocaines et françaises.

ü Des ordres de paiement émis par les sous ordonnateurs.

ü Paiement des salaires.

ü Règlement des chèques.

Le caissier doit dégager le solde comme suit :

Solde de la journée = solde de la veille + recette de la journée - dépense de la même journée.

Remarque :

Le résultat du calcul doit être égal à celui dégagé par le service de la comptabilité.

IVI. Service hors guichet :

A. Service de la dépense-visa :

Ce service s'occupe du contrôle de régularité et de contrôle de la validité des dépenses ordonnancés par les sous-ordonnateurs de la circonscription financière. Dont on détaillera par la suite la procédure utilisée pour exécuter ce genre de dépenses publiques.

v Procédure de l'exécution de la dépense :

Les dépenses publiques s'effectuent en deux phases :

· La phase administrative :

Cette phase comporte trois stades :

ü L'engagement : c'est l'acte par lequel l'organisme public (Etat, Collectivitéslocales,...) crée ou constate une obligation de nature à entraîner une charge.

ü La liquidation : a pour objet de vérifier la réalité de la dette et d'arrêter le montant de la dépense, elle est faite au vu des titres établissant des droits acquis aux créances.

ü L'ordonnancement :c'est un document administratif conforme aux résultats de la liquidation et constituant l'ordre de payer les dettes des organismes publics.

· La phase comptable :

C'est l'étape de paiement de l'acte pour lequel l'organisme public se libère de la dette. Le comptable assignataire qui contrôle la validité de ses dépenses, donc il s'assure du respect des éléments suivants:

ü L'exactitude des calculs du règlement.

ü L'existence de la certification ou du visa préalable d'engagement, lorsque ledit vise ou ladite certification sont requis.

ü Le caractère libératoire du règlement.

ü S'assurer de la signature de l'ordonnateur qualifié ou de son délégué.

ü S'assurer de la disponibilité des crédits de paiement.

ü La production de pièces prévues par les nomenclatures établies par le ministre chargé des finances dont celles comportant la certification du service fait par l'ordonnateur ou le sous ordonnateur qualifié.

Lorsque le comptable public ne relève aucune irrégularité, il procède au visa et au règlement des ordonnances de paiement.

v Catégorie de dépenses :

Il existe deux types de dépenses :

· Dépenses matérielles :

ü Les bons de commande :Les dépenses matérielles qui ne dépassent pas 200.000,00 DH sont réglées en vue d'un bon de commande et une facture.

ü Les marchés publics :Tout contrat à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l'exécution des travaux, la livraison de fourniture ou prestataire de service.

· Dépenses personnelles :

ü Les paiements des salaires.

ü Les indemnités des heures supplémentaires.

ü Les frais de déplacement.

ü Les bourses.

v Les régies de dépenses :

La régie de dépense a pour but de permettre, au moyen d'avances consenties aux régisseurs des dépenses, qui, à cause de leur faible importance ou de leurs caractères imprévisibles, sauraient donner lieu à des ordonnancements directs ou des dépenses importantes qui en raison de leur nature ne pourraient être soumises aux règles normales de liquidation d'ordonnancement et de paiement.

La régie est instituée par arrêté conjoint de ministre intéressé et de ministre de finance. Le régisseur est désigné par arrêté conjoint de ministre intéressé le ministre de finance.

B. Service comptabilité :

C'est le service le plus important dans un poste comptable, puisque c'est lui qui a la lourde tâche de collecter de traitement et d'interprétation de l'information.

Ce service retrace l'ensemble des opérations des dépenses et de recettes effectuées à la TPV et centralise les divers versements des comptables rattachés.

v La tenue des comptes utilisés a la trésorerie :

· Débite de compte :

Relatifs aux chèques envoyés à la T.P par les divers comptables rattachés.

· Crédite de compte :

Il est réservé à l'inscription des chèques trésors envoyés aux diverses banques de la circonscription financière.

· Exemples :

- Le compte 10.01 : concerne les opérations bancaires effectuées sur le compte de trésor à une BANK AL MAGHRIB. Le débit retrace le montant des chèques émis par le trésorier envoyés à la TPV. Et le crédit retrace les chèques reçus par trésorier.

- Le compte 82.14 : retrace les opérations effectuées par chèques CCP : les versements reçus, les chèques émis par la TPV donnant le solde de ce compte.

- Le compte 10.04 : c'est une opération en numéraire, tous les paiements effectués sur la caisse de la TPV en recettes et en dépenses doivent être journellement conforme aux montants des pièces justificatifs, etc.

v Dépouillement journalier des opérations derecettes et de dépenses :

A la fin de chaque journée, le service de comptabilité reçoit des autres services (les mandats de TGR, les bordereaux listes, pension hors liste, les chèques CDG,.....) les pièces justificatives en relation avec les recettes et les dépenses réalisées par la TPE.

v Autres taches affectées à ce service :

· Le calcul du total de diverses dépenses et recettes.

· L'édition des modèles A4 où on mentionne le numéro de la pièce, les montants des dépenses avec leur nature et la destination.

· Remplissage des avis de débit et de crédits.

· Edition de la feuille de la journée, les comptes sont portés de manière que la partie de débit soit égale strictement la partie de crédit.

v Comptabilisation des versements des comptables rattachés :

· Les recettes : après réception des versements et de dépenses des comptables rattachés appuyés des bordereaux de règlement, les versements sont comptabilisés sur une situation mensuelle qui regroupe toutes les recettes des comptables rattachés. Elles sont détaillées mensuellement sur le relevé modèle A4 portant le total général de la situation de chaque mois. Les avis de débits et de crédits sont transmis appuyés des pièces justificatives aux services concernés.

· Les dépenses:le service de comptabilité établie le relevé modèle A4 qui porte les pièces de dépenses par nature, les avis de débits sont remplis en comptabilisant des dépenses publiques au compte 81.14 en instance de versement au comptable supérieur TGR à Rabat.

Les versements des comptables rattachés sont envoyés sous forme de fichiers informatiques et sur support papier. Une fois la confrontation de ces versements soit effectuée, l'agent chargé de la comptabilité centralise les versements de tous les comptables de base, et procède à leur envoi à la TGR, service de centralisation financière et comptable.

Remarque :

Résultats de débits doit être égal a celui de crédits.

C. Service de perception :

Dans le cadre de sa circonscription financière, la Trésorerie Provinciale assure la prise en charge, la centralisation et le suivi du recouvrement des percepteurs rattachés.

A cet effet, le service de perception vérifie et contrôle les documents et pièces adressées par les cinq perceptions d' :

ü Er-Rachidia.

ü Goulmima.

ü Rissani.

ü Erfoud.

IV. Intervention des systèmes informatiques dans les applications opérationnelles à la Trésorerie Provinciale d'Er-Rachidia :

Le processus de dématérialisation est entamé depuis quelques années par la Trésorerie Générale du Royaume s'inscrit dans le cadre du programme

E-gouvernement qui vise comme objectifs stratégiques la consécration de la transparence, la simplification des procédures et la modernisation des processus d'exécution de la dépense publique.

La démarche de modernisation engagée par l'Administration marocaine répond à une préoccupation qui se dessine progressivement dans le paysage administratif de nombreux pays.

Elle consiste à orienter progressivement l'action administrative vers l'optimisation et la rationalisation des procédures c'est-à-dire la recherche de la performance et des résultats assortie d'un dispositif d'évaluation sous forme d'audit.

A. Les systèmes :

Il existe plusieurs types d'applications informatique avec lequel TGR travail pour simplifier ses opérations,on indique par exemple :

ü GIR : Premier Octobre 2010, premier palier du système GIR a été déployé, auprès de l'ensemble des postes comptable de la TGR, dans le cadre de la marche en double avec les systèmes existants.

Ce premier palier recouvre toutes les recettes au compte de l'Etat et des collectivités locales. Il concerne le CNT, les TM, les TPP, les percepteurs et les antennes d'encaissement ...

ü GID : est un système d'information

Budgétaire et comptable unifié et commun à l'ensemble des acteurs de la dépense, il s'agit d'un outil capable de fournir en temps réel l'information nécessaire aux prises de décisions. C'est aussi un socle de mise en oeuvre des réformes à venir.

Et c'est à cause de la lourdeur des procédures de la dépense, absence d'un outil de suivi, informatisation non coordonnée, en plus le retard dans l'élaboration des lois de règlement, qu'ils ont conçu ce système de gestion intégrée de la dépense.

Ils y a d'autres applications informatique du TGR on cite :

ü Télé bourse : c'est une application pour les bourses des étudiants.

ü SIAB « Olym pic » : Concerne le service banque.

ü Compta : service comptabilité.

ü CSE : compte de gestion.

ü STAR.

B. Programme de dématérialisation du Commande Public :

Le marché public est un contrat passé entre une administration et un entrepreneur ou fournisseur qui s'engage à réaliser un ouvrage public, ou à fournir des objets ou un service payant un prix déterminé par les bases prévues au contrat.

Les types de marché sont nombreux parmi lesquels, on cite :

ü Appel d'offre (ouvert ou restreint).

ü Entente directe.

ü A commande.

ü A clientèle.

ü Adjudication concours.

Le programme de dématérialisation de la commande publique enclenché par la TGR est un vecteur de modernisation et de consécration de la transparence et de la traçabilité des processus dans la gestion publique.

Le portail des marchés de l'Etat en est d'ailleurs la preuve, dans la mesure où sa mise en place a été perçue par les fournisseurs comme une traduction de la volonté du gouvernement à consacrer l'efficacité de gestion dans le domaine des marchés publics. Il est également soutenu par les bailleurs de fonds et les partenaires internationaux, notamment l'OCDE, la Banque Mondiale, la Banque Africaine de Développement et l'Union Européenne qui inscrivent ces réalisations dans le cadre du développement des outils de bonne gouvernance au Maroc.

La réalisation de la base de données des fournisseurs, ainsi que la soumission électronique et les enchères inversées permettront de consacrer davantage cette volonté qui devra placer le Maroc parmi les rares pays qui disposent d'un système performant et transparent de gestion des marchés publics.

La TGR est ainsi chargée de :

ü L'hébergement de l'infrastructure technique (matériel et logiciels) du portail.

ü La maintenance préventive et adaptative dudit portail.

ü La création des comptes utilisateurs des maîtres d'ouvrage leur permettant l'accès audit portail.

ü La veille sur le respect de l'utilisation du portail.

ü La sécurité technique et cryptographique du portail.

La TGR est également chargée d'assurer la publication des textes législatifs et réglementaires relatifs aux marchés de l'Etat et de tous autres documents, circulaires ou décisions, se rapportant au même objet.

Conclusion :

Le stage représente une grande importance pour chaque stagiaire, car il constitue tremplin vers le monde professionnel.

Avant la clôture de mon rapport, je signale que j'ai acquis beaucoup de renseignement surtout pratique sur le travail, et ce stage m'a permis d'acquérir une certaine expérience, d'enrichir mes connaissances au niveau de différentes matières et d'avoir une idée sur le milieu professionnel.

En fin, espèrent que ce rapport sera à la hauteur, encore merci à tous les personnels de la trésorerie provinciale d'Er-Rachidia qui ne cessaient pas à m'aider et m'encourager pour passer mon stage dans des bonnes conditions et de réaliser ce travail.

SOMMAIRE

I. Introduction :.................................................................. 3

II. Définition du trésor :................................................... 4

III. Service guichet :............................................................ 6

A. Bureau d'ordre :................................................... 6

B. Fonds particulières :.......................................... 6

C. Service des recettes particulières :.........9

D. Pensions :...............................................................10

E. La caisse :............................................................ 13

IV. Services hors guichet :.......................................... 15

A. Service de dépense-visa :............................ 15

B. Service comptabilité :................................. 18

C. Service de perception :.................................22

VI. Intervention des systèmes informatique :... 23

A. Les systèmes :................................................. 24

B. Programme de dématérialisation de la commande de public :.................................... 26

VII. Conclusion :............................................................... 29