Rapport de stage effectué dans un cabinet juridique au Rwanda

UNIVERSITE NATIONALE DU RWANDA FACULTE DE DROIT

B.P.117 BUTARE

RAPPORT DE STAGE EFFECTUE AU SEIN DU CABINET D'ASSISTANCE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DU MAITRE MBARUBUKEYE Samuel

Realisé par:

MUTABAZI KAGENZI Thomas

UG 10109907

Parrain de stage:

Me MBARUBUKEYE Samuel (LLM) Avocat au Bareau de Kigali

Huye, Mai, 2011

i

DEDICACE.

A la sainte Trinité;

A la Vierge Marie;

A mon épouse Petronille ;

A nos enfants GIHOZO, SIMBI et YVAN

A ma Famille;

Aux amis et connaissances;

A tous ceux qui ont participé, de près ou de loin, à

la réalisation de ce rapport de stage.

ii

REMERCIEMENTS

Ce travail est le fruit de nos propres efforts, avec le concours de plusieurs personnes. Qu'il nous soit donc permis de remercier celles qui ont contribué à son élaboration.

Nous tenons à adresser mes sincères mercis à Me MBARUBUKEYE Samuel Avocat au Barreau de Kigali qui nous a accepté d'effectuer notre stage au sein de son Cabinet Juridique, et de son encadrement

Nos remerciements s'adressent principalement aux autorités académiques qui ont organisé le stage pour compléter notre formation.

Enfin, nous remercions le gouvernement du Rwanda, l'Université Nationale du Rwanda, pour leurs efforts combinés quant à notre formation, afin de devenir un futur juriste, métier qui correspond aux besoins de la communauté Rwandaise.

iii

TABLE DES MATIERES

DEDICACE. i

REMERCIEMENTS ii

TABLE DES MATIERES iii

SIGLES ET ABREVIATIONS iv

INTRODUCTION GENERALE. 1

CHAPTRE PREMIER: DESCRIPTION DU LIEU DE STAGE 3

Section 1: Cabinet Juridique du Me Mbarubukeye Samuel. 3

§1.Description du lieu du Cabinet juridique Du Me Mbarubukeye Samuel. 3

§2.Objectifs du Cabinet juridique. 3

CHAPITRE II : ACTIVITES ET EXPERIENCES DE STAGE 4

Section 1: Déroulement et organisation du stage 4

§1. Quelques cas concrets reçus au cabinet Juridique. 4

Section 2: Problèmes rencontrés durant le stage. 8

§1. Problèmes rencontrés dans le Cabinet Juridique. 8

§2. Les problèmes rencontrés par le stagiaire. 8

CONCLUSION GENERALE ET RECOMMANDATIONS 9

ANNEXES 10

BIBLIOGRAPHIE 26

iv

SIGLES ET ABREVIATIONS

0. § : Paragraphe

1. Al. : Alinea

2. Art : Article

3. B.N.R : Banque Nationale du Rwanda

4. CC : Code civil

5. CPCCSA : Code de Procédure Civile, Commerciale, Sociale et Administrative

6. Frw : Francs Rwandais

7. J.O.R.R : Journal Official de la République du Rwanda.

8. Me : Maître

9. Mr. : Monsieur

10. N^o : Numéro

11. NDRA : Ndora

12. O.L : Organic Law

13. ONG : Organisation Non Gouvernemental

14. P : Page

15. R.Com : Le Role Commercial

16. RC : Role Civil

17. RP : Role Pénal

18. RCA : Role Civil en Appel

19. TB : Tribunal de Base

20. TGI : Tribunal de Grande Instance

21. TC/HYE : Tribunal de commerce de Huye

22. UNR : Université National du Rwanda

23. Voy : Voyez

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