Section 1 : Contribution des normes internationales dans
l'environnement économique
Les normes IFRS sont délivrées par
l'International Accounting Standards Board (IASB), anciennement connu comme
International Accounting Standards Committee (IASC). Le principal objectif des
normes IFRS est de développer un langage comptable commun, de haute
qualité, compréhensible et applicable.
En effet, les normes comptables internationales exigent une
qualité élevée, des informations transparentes et
comparables dans les états financiers et les autres rapports pour aider
les participants dans le capital des entreprises dans tous les marchés
mondiaux et autres utilisateurs de prendre des décisions
économiques (Epstein et Mirza, 1999).
La mise en oeuvre des IFRS permet de réduire
l'asymétrie d'information entre les investisseurs informés et
ceux mal informés. Par exemple, l'IAS1 «présentation des
états financiers» a besoin des informations sensibles, telles
que la gestion des jugements et des hypothèses tout en formant les
politiques comptables de l'entité ainsi que des sources d'incertitude
d'estimation qui ont une incidence importante sur les états financiers
de l'entité. Ces informations doivent être divulguées et
signalées de manière appropriée dans les rapports
annuels.
De telles informations ont pu être une clef de
décision de ce fait. La réduction de l'incertitude et
l'asymétrie d'information limiterait la communication entre les
gestionnaires et les autres parties intéressées, comme les
actionnaires, les prêteurs, les autorités de surveillance, et les
analystes etc. D'après la théorie d'agence, le problème de
l'asymétrie de l'information entraînerait également une
baisse des coûts de capitaux propres et aussi les coûts dettes.
Les avantages de la mise en oeuvre des normes IFRS incluent
principalement l'harmonisation de la comptabilité et de la pratique
comptable des pays, ce qui engendre une
meilleure comparabilité entre les entreprises. Ces
avantages incluent aussi la baisse des coûts de transaction et
l'amélioration de l'investissement international. Ces IFRS aideront les
investisseurs à prendre des décisions financières
éclairées et à établir des prévisions de
performance future des entreprises (Street et al., 2000).
Suite à cette valeur ajoutée, la majorité
des places boursières (comme Londres, Francfort, Zurich, Hong Kong,
Amsterdam et Rome) ont accepté la préparation d'états
financiers des sociétés étrangères cotées
selon les IFRS.
Essentiellement, l'adoption des IFRS dans le contexte de
l'Allemagne donne un signe positif sur la qualité et la transparence
des informations (Tendeloo et Vanstraelen, 2005). Dans un chemin similaire,
(Daske et Gebhardt., 2006) ont montré que les entreprises qui adoptent
volontairement les normes IFRS ont tendance à afficher une meilleure
qualité des informations divulguées que les entreprises qui
utilisent les normes locales.
Leuz et Verrecchia, (2000) ont soutenu que l'utilisation des
IFRS devrait conduire à une diminution d'asymétrie de
l'information et du coût du capital. Par conséquent, il serait
plus facile pour les entreprises de les mettre en oeuvre pour obtenir la dette
et les capitaux propres et accédant rapidement aux marché
financiers.
Le relèvement des exigences de divulgation
d'information financière de qualité qui découlent des
normes IFRS implique que l'adoption des IFRS donne un signal positif et plus
de renseignements aux investisseurs. Aussi la disposition de divulgations
d'informations comptable de qualité aurait tendance à
réduire les possibilités de la manipulation du résultat et
d'accroitre l'efficacité du marché boursier, (Leuz, 2003).
L'asymétrie d'information et les coûts de dettes
ont tendance à diminuer grâce à la gestion efficace dans
l'entreprise. D'autres mandataires ont considéré que l'adoption
des IFRS se rapporte à la rentabilité élevée,
l'émission d'actions ou du capital de la dette dans le délai
d'adoption, les pactes de la dette, les différences entre les produits
nationaux selon les PCGR et les IFRS (Ashbaugh, 2001).
Plusieurs auteurs ont montré que les effets des IFRS
ont tendance à avoir un impact positif sur les rendements des actions,
les adoptants d'actions et autres mesures liées à la performance
financière. La réponse du marché boursier suite à
la mise en oeuvre des normes IFRS peut être associée à la
contribution dans les indicateurs par rapport aux GAAP nationaux. Les
coûts potentiels de l'adoption des IFRS impliquent des coûts de
transition de domestiques PCGR aux IFRS et les coûts de
conformité pour les entreprises et l'exécution de la
réglementation autorités ( Daske, and Gebhardt, 2006).
Ball et al., (2000) ont mis en évidence que
l'incitation des réglementations pour l'adoption des normes IFRS dans
les entreprises aurait également tendance à être
associés à la conformité, diminue les coûts et
augmente la transparence des informations.
1.1.
Normes IFRS et la culture d'entreprises
1.1.1.
Contexte Américain
Les normes comptables internationales relèvent d'une
conception anglo-saxonne ceci explique plusieurs différences en de
nombreux points de pratique dites continentales. C'est pourquoi il convient de
préciser les grands principes sous-tendant les normes IAS/IFRS. Cette
étape préliminaire est indispensable afin de cerner correctement
la transition vers les normes IAS/IFRS.
Dans les entreprises ayant une propriété
dispersée et où le patrimoine de dirigeant est limité a sa
participation de son capital humain (et parfois d'une participation
limitée, et non diversifiée), il y a une diminution de la
manipulation et on obtient une information qui sert à
l'intérêt de tous les actionnaires.
Suite à la performance des normes IFRS, les
études effectuées ont montré que 32% des entreprises
américaines trouvent que les normes IFRS sont plus intelligibles que
les normes américaines USGAAP au niveau de la prise de décision.
Ceci a encouragé des pays développés à mettre en
place des plans qui leurs permettent d'appliquer ces normes.
C'est le cas par exemple de l'Union Européenne en
2001. Ces encouragements d'appliquer ces normes ont fini par devenir une
obligation en 2005.
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