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UNIVERSITE PAUL CEZANNE - AIX-MARSEILLE III
INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
MEMOIRE
pour l'obtention du Diplôme
L'ENCADREMENT DE L'HISTOIRE PAR LE DROIT DANS LES
DEMOCRATIES EUROPEENNES
Par M. Pierre RICAU
Mémoire réalisé sous la direction de
Marie-Sophie DOUDET
ANNEE 2008-2009
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L'IEP n'entend donner aucune approbation ou improbation
aux opinions émises dans ce mémoire. Ces opinions doivent
être considérées comme propres à leur
auteur.
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Mots-clés : droit de l'histoire,
historiographie, philosophie, politique, négationnisme,
révisionnisme, lois mémorielles, mémoire collective.
Résumé :
En partant d'une approche multidisciplinaire, ce
mémoire tente de montrer qu'au-delà du débat
médiatique l'histoire est un concept complexe dont la place dans les
démocraties européenne est en mutation.
L'histoire enseignée et institutionnalisée doit
être distinguée de l'histoire vécue et transmise en tant
que mémoire, tout comme de l'histoire envisagée comme
connaissance scientifique du passé. Si les trois domaines
s'interpénètrent, chacun a aussi des enjeux et un statut
propre.
Réclamer la totale liberté de l'histoire est
loin d'être facilement défendable alors que l'histoire
contemporaine se fond avec l'actualité, que l'opinion des historiens
vient s'opposer à l'autorité du législateur et du juge et
que les analyses scientifiques ne suffisent à apaiser le besoin de
légitimité des mémoires en souffrance.
Le droit, à la fois présent pour protéger
l'histoire et pour guider les mémoires tente de trouver la juste place
de chacune dans le nouveau contexte de sociétés du savoir et de
la communication.
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SOMMAIRE
Ière PARTIE: UNE HISTOIRE CONTROVERSEE, DES
LOIS POUR L'ÉCLAIRCIR?
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A) LES DETOURNEMENTS DE L'HISTOIRE
1) Les détournements courants
2) Le problème spécifique du
négationnisme
B) L'HISTOIRE ET LA MÉMOIRE AU CENTRE DES DEMOCRATIES
1) Réalité et illusions du rôle identitaire
de l'histoire
2) Le développement des lois mémorielles en
Europe: pourquoi et comment?
IIème PARTIE: UNE HISTOIRE ENCADREE PAR LE DROIT
DANS LE CONTEXTE D'UNE PERPETUELLE RECHERCHE DE PERFECTIONNEMENT DE LA
DEMOCRATIE
A) LES NORMES DE PROTECTION ET L'ENCADREMENT DES MEMOIRES
1) Différentes formes d'encadrement de la mémoire
par le droit
2) La protection de la « mémoire de
l'Humanité » mais aussi de l'histoire comme science: les lois
anti-négationnistes
B) LES GARANTIES JURIDIQUES DE L'HISTOIRE COMME SCIENCE ET
DISCIPLINE
1) Les libertés fondamentales première source de
protection du travail des historiens
2) La création d'un environnement favorable à la
recherche historique
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