TABLE DES MATIERES
Dédicaces i
Remerciements ii
Sigles et Abréviations iii
Sommaire iv
INTRODUCTION GENERALE 1
PARTIE I : ENERGIES RENOUVELABLES ET DIE : CONTRIBUTION A LA
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET AU
DEVELOPPEMENT DURABLE 6
CHAPITRE I : DE LA PLACE DES ENERGIES RENOUVELABLES dans le die
actuel 7
Section 1 : Le cadre législatif international en faveur
des énergies renouvelables 8
Paragraphe 1 : Les énergies renouvelables dans les
instruments universels 8
A-Dans les textes du hard law 8
1-LES MESURES SPECIFIQUEMENT CONSACREES AUX ER 8
2-Les mesures générales intégrant la
problématique ER 9
B-Dans les textes du soft law 11
Paragraphe 2 : Les énergies renouvelables dans les
instruments régionaux 12
Section 2 : Les institutions internationales agissant en faveur
des énergies renouvelables 13
Paragraphe 1 : Les organismes interétatiques 13
A-Les organismes ressortissant du système onusien 13
1-Les programmes onusiens adossés au Fonds pour
l'environnement mondial (FEM) 13
2-Les autres programmes onusiens 14
B-Les organismes non ressortissant du système onusien
15
1-Les organismes à vocation universelle 15
2-Les organismes à vocation régionale 17
Paragraphe 2 : Les organismes non-étatiques 18
A-Les organisations internationales non gouvernementales (OING)
19
B-Les entreprises multinationales 20
CHAPITRE 2 : DES ENERGIES RENOUVELABLES COMME SOLUTION
A LA CRISE ECOLOGIQUE ET SOCIALE
MONDIALISEE 23
Section 1 : De la protection de l'environnement et la lutte
contre le réchauffement climatique 23
Paragraphe 1 : Le phénomène du réchauffement
climatique et ses conséquences 23
A-Notion et causes du réchauffement climatique 23
B-Les conséquences du réchauffement climatique
25
Paragraphe 2 : Les intérêts socio-écologiques
des énergies renouvelables 27
A-La réduction des émissions de GES avec les
énergies renouvelables 27
B-Les avantages de la reduction des emissions de ges 28
Section 2 : Vers le développement durable 29
Paragraphe 1 : Le concept de développement durable 29
Paragraphe 2 : La production énergétique soutenable
comme moteur du développement durable 30
A- Une production et une consommation soutenables
d'énergie avec les renouvelables 31
B- Les avantages escomptés pour les pays
développés 32
1- Au niveau macro-économique 32
2-Au niveau micro-économique 32
B-Les avantages escomptés pour les pays en
développement 33
1-Au niveau macro-économique 33
2-Au niveau micro-économique 34
Section 3 : Les entraves a l'essor des énergies
renouvelables 35
Paragraphe 1 : Les obstacles financiers 36
A-Les obstacles financiers dans les pays en développement
36
B-Les obstacles financiers dans les pays développés
37
Paragraphe 2 : Les obstacles politico-juridiques 38
A-Les obstacles politico-juridiques dans les pays
industrialisés 39
B-Les obstacles politico-juridiques dans les pays pauvres 39
Paragraphe 3 : Les obstacles technologiques 40
A- Les obstacles technologiques dans les pays
industrialisés 40
B- Les obstacles technologiques dans les pays en
développement 41
PARTIE II : ENERGIES RENOUVELABLES ET DIE : MISE EN
VALEUR DU POTENTIEL DES ENERGIES RENOUVELABLES
POUR UNE NOUVELLE REVOLUTION ENERGETIQUE 42
CHAPITRE 1 : DES POLITIQUES ACTUELS DE SOUTIEN AUX ENERGIES
RENOUVELABLES ET LA NECESSITE D'UNE
REVOLUTION ENERGETIQUE 42
Section 1 : Les systèmes de soutien aux énergies
renouvelables dans le monde 42
Paragraphe 1 : Les politiques de soutien aux énergies
renouvelables dans le cadre international 43
A- Les politiques de soutien issues des décisions
internationales sur le changement climatique 43
B- Les politiques de soutien élaborées dans le
cadre de l'aide au développement durable et de
coopération internationale 43
Paragraphe 2 : Le soutien aux énergies renouvelables au
sein des Etats 44
A- Les systèmes de quotas d'énergie renouvelable
44
B- Les systèmes de prix fixes 46
Section 2 : Le droit a l'énergie et la
nécessité de transformer le système
énergétique mondial 48
Paragraphe 1 : La nécessité de rompre avec les
sources d'énergie non-durables 48
A- La nécessité de rompre avec les énergies
fossiles 48
B- La nécessité d'abandonner l'énergie
nucléaire 49
Paragraphe 2 : Le droit de tous a l'énergie 51
A- Les fondements du droit à l'énergie 51
B- Vers la mise en oeuvre de ce droit fondamental 52
CHAPITRE 2 : VERS UN DROIT INTERNATIONAL DES ENERGIES
RENOUVELABLES PLUS PERFORMANT 53
Section 1 : Les actions nécessaires du DIE sur l'offre
d'énergies renouvelables 53
Paragraphe 1 : L'approche quantitative de l'offre 53
A- L'incitation a l'augmentation de la production
d'électricité renouvelable 54
B- L'incitation a la production durable des biocarburants
présentant les meilleures efficiences 55
Paragraphe 2 : L'approche qualitative de l'offre 56
A- L'amélioration de l'accès a l'offre de
production 57
B- L'action sur les produits 57
C- L'action sur les comportements 59
Paragraphe 3 : L'approche institutionnelle 60
A- La nécessité de renforcer les capacités
des institutions existantes 60
B- La nécessité de dégager de nouveaux
moyens institutionnels et financiers 60
Section 2 : Les actions nécessaires du DIE sur la demande
d'énergies renouvelables 61
Paragraphe 1 : La valorisation de l'achat et la réduction
de ses couts 61
A- La valorisation de l'achat 61
B- La réduction des couts de l'achat 63
Paragraphe 2 :
La sécurisation de l'achat et l'assouplissement des contraintes de la
construction et de
l'urbanisation 64
A- La sécurisation de l'achat 64
B- L'assouplissement des contraintes de la construction et de
l'urbanisation 65
CONCLUSION GENERALE 66
Bibliographie v
Ouvrages v
Mémoires v
Revues v
Articles v
Rapports vi
Textes Juridiques vi
Webliographie vi
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