SOMMAIRE DETAILLE
REMERCIEMENTS 2
INTRODUCTION 7
PREMIERE PARTIE : La bonne foi, standard
régulateur du rapport
de travail 21
CHAPITRE I : La bonne foi dans la formation du contrat de
travail 23
SECTION I : Bonne foi et phase précontractuelle 23
§I : L'Exigence de bonne foi dans le cadre des pourparlers
23
A. Du devoir général de loyauté 24
B. De l'obligation d'information 25
§II : L'Impératif de bonne foi et l'opération
de recrutement 27
A. Du côté de l'employeur ou du recruteur 27
B. De l'obligation de bonne foi du salarié 29
SECTION II: Bonne foi et conclusion du contrat de travail 31
§I : La bonne foi et la rupture de l'offre de contracter
31
§II : La bonne foi et la période probatoire du
contrat de travail 33
CHAPITRE II : La bonne foi dans l'exécution et la
rupture du contrat de travail 37
SECTION I : La bonne foi, surcroît de sujétion pour
le salarié 38
§I : L'incidence de la bonne foi, dans l'exécution
et la prestation de travail 39
§I I : La portée décisive de la bonne foi en
dehors de la prestation de travail 40
SECTION II : La bonne foi, une limite générale au
pouvoir de l'employeur 42
§I : Le devoir de respecter la personne du salarié
43
§I I : La bonne foi dans l'exercice du pouvoir de
sanctionner 45
DEUXIEME PARTIE: La bonne foi, source d'enrichissement du contenu
du contrat de travail 49
CHAPITRE I : La bonne foi, un instrument de
sophistication du contenu obligationnel du contrat de travail
51
SECTION I : La bonne foi, Tremplin d'élaboration de
normes à la charge de l'employeur... 51
§I : L'obligation de reclassement et d'adaptation 53
§II : L'obligation de sécurité 54
SECTION II : La découverte d'autres obligations implicites
ou secondaires 55
CHAPITRE II. La bonne foi, un outil de moralisation de
l'espace de stipulation 59
SECTION I : De la clause de non concurrence 61
SECTION II : Des clauses relatives au lieu de travail 63
CONCLUSION 67
BIBLIOGRAPHIE 69
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