TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE 1
Etat de la question 1
Problématique 7
Hypothèses 9
Objectifs du travail 9
Choix et intérêt du sujet 10
Méthodologie de recherche 11
Délimitation de recherche 12
Difficultés rencontrées 12
Subdivision sommaire du travail 12
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CHAPITRE I. GENERALITES ET/OU CADRE CONCEPTUEL ET THEORIQUE
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13
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I.1
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Cadre conceptuel
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13
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I.2
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Cadre Théorique
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17
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1.2.1.
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Généralités
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17
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I.2.1
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Les grandes dates de la sécurité sociale dans le
monde
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17
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I.2.2
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Histoire de la sécurité sociale en RDC
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21
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I.3
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L'immatriculation des travailleurs
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23
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I.4
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Les cotisations sociales et différentes
pénalités
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24
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I.4.1
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La branche des pensions
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25
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I.4.2
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La branche des prestations aux familles
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27
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I.5
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Revue de la littérature
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29
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I.6
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De l'évolution de la protection sociale en
Afrique
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31
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CHAPITRE II. PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE ET/OU DE
L'ORGANISATION
33
II.1 Présentation de la Caisse Nationale de
la sécurité sociale de la RDC 33
II.1.1 Faiblesses de l'ancienne loi 33
2.1.2 Innovations de cette Loi 34
II.1.3 Objectifs poursuivis par la CNSS 35
II.2 Gestion Administrative de la CNSS 36
II.2.1 Organes statutaires 36
II.2.2 Organisation Administrative de la CNSS 36
II.3 La gestion technique de la CNSS 37
II.3.1 Les éventualités couvertes par la
sécurité sociale selon l'OIT 37
II.3.2 Les Personnes Assujetties au régime
général de sécurité sociale 39
II.3.3 Les taux de cotisations 18 % 40
II.3.4 Relations internationales 41
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II.4 Fonctionnement de la Caisse Nationale de
sécurité sociale du Sud -Kivu 41
II.4.1 Localisation 41
II.4.2 Organisation de la DP4 42
II.4.3 Fonctionnement du régime général
de sécurité sociale 44
CHAPITRE III. PRESENTATION, ANALYSE ET INTERPRETATION
DES RESULTATS
45
III.1 Présentation de l'échantillon
d'étude 45
III.2 Objectif de l'enquête et description du
questionnaire d'enquête 47
III.3 Les variables d'études 48
III.4 Présentation et discussion des
résultats 48
III.4.1 Caractéristiques de l'échantillon 48
III.4.2 Connaissances sur le régime
général de sécurité sociale 50
III.5 Conclusion partielle 55
CHAPITRE IV. AXES
STRATEGIQUES/ORIENTATIONS/PISTES DES 57
SOLUTIONS 57
IV.1 Introduction 57
IV.2 Défis majeurs 57
IV.3 Orientations sur la sécurité
sociale et pistes des solutions 58
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ANNEXES
1- Questionnaire d'enquêtes
2- Attestation de recherche
3- Carte de la ville de Bukavu
ANNEXE 3 Carte de la ville de Bukavu
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