I.3. NOTION SUR LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES EN
RDC
I.3.1. Définition et caractéristiques de la
PME
A. Définition
Pour Gingembre Léon, les PME sont celles qui sont
exploitées par des patrons qui risquent dans leurs affaires, leurs
propres capitaux et qui exercent dans ces affaires, une administration et des
techniques effectives, et qui ont des contacts directs et permanents avec leur
personnel.33
L'appellation PME recouvre une panoplie de définition,
donc il n'existe pas de définition unique de la PME néanmoins, le
nombre de salariés dans une entreprise semble être retenu comme
critères retenu comme critère de définition.
Les petites et moyennes entreprises sont des entreprises dont
la taille, définie à partir du nombre d'employés du bilan
ou chiffre d'affaires, ne dépasse pas certaines limites ; les
définitions de ces limites différents selon les pays.
L'Union européenne définit la catégorie
des micros, petites et moyennes entreprises (PME) et au sein de celle-ci les
petites entreprises et les micros entreprises.
La réglementation française distingue les
micro-entreprises de moins de 10 salaires (également appelées
« très petites entreprises »(TPE),les petites et moyennes
entreprises(PME) de 10 à 250 salariés, les entreprises de taille
intermédiaire(ETI) que en comptent entre 251 et 5000.34, et
les grandes entreprises(GE) dont l'effectif dépasse les 5000
salariés.
32 ROBERT GOFFIN, Principes de finance moderne, 5
éditions, Economica p13
33 Cité par LELARGE, G (1998) : Economie,
Micro-économie, Entreprise et son avenir, paris édition
ciel p.249
34 www.google.wikipédia, consulté
le 24/04/2019 à 11h13
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Dans les pays anglo-saxons, on retrouve
généralement le terme Small and medium entreprises(SME) en Europe
ou dans les organismes internationaux, et Small and medium businesses(SMB) aux
États-Unis.
Selon l'Union Européenne, une PME est une entreprise
comprenant entre 10 et 250 salariés. En dessous, il s'agit d'une
très petite entreprise.
Selon l'Union Européenne, le 6 mai 2003, l'Union
Européenne a adopté la recommandation 2003/361/CE35,
fixant les définitions des entreprises de leur taille et de la nature
des relations qu'elles entretiennent avec d'autres entreprises. Les
définitions sont entrées en vigueur le 1er janvier 2005, en
remplacement de celles de la recommandation 96/280/CE.
Ces définitions utilisent les concepts d'entreprises
autonomes, d'entreprises partenaires et d'entreprises liées afin de
séparer les PME faisant partie d'un groupe des PME
autonomes36.
? « La catégorie des micros, petites et
moyennes(PME) est constituée des entreprises qui occupent moins de 250
personnes dont le chiffre d'affaires annuel n'excède pas 50 millions
d'euros ou dont le total du bilan annuel n'excède pas 43 millions
d'euros10(*). »
? « Dans la catégorie des PME, une petite
entreprise est définie comme une entreprise qui occupe moins de 50
personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total du bilan annuel
n'excède pas 10 millions d'euros. »
? « Dans la catégorie des PME, une micro
entreprise est définie comme une entreprise qui occupe moins de 10
personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total du bilan annuel
n'excède pas 2 millions d'euros. »
Les critères retenus différent selon les textes
législatifs au règlementaires instituant des dispositifs d'aides
à la direction des PME.
De même, cette définition diffère d'un
pays à l'entrée à cause de la non-conformité de la
taille de l'économie à échelle international.
En règle générale, une PME compte moins
de 500 salariés mais dans beaucoup de pays, le seuil est plus bas (300
ou 100 salariés).Certains pays utilisent une définition
différente selon qu'il s'agit de PME révélant de
l'industrie manufacturière au PME révélant du
35 Définition des micros, petites et moyennes
entreprises
36 Guide la commission européenne et texte de la
recommandation, p.32
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secteur des services, les secondes étant
gérées généralement plus petites par sa
définition entre PME.
En RDC, on entend par les PME, les entreprises agricoles,
commerciales, industrielles, artisanales et des services dont la capitale est
détenue uniquement par les personnels physique ou morale de
nationalités congolaises.
Les PME sont considérer comme toute entreprise qui
emploie moins de cent salariés qui utilise également des
méthodes simples de production et de gestion.
Dans le cadre légale en RDC, la petite et moyenne
entreprise est définie selon la loi n°73-o11 du 5 janvier 1971 qui
porte création de l'office de promotion de petites et moyennes
entreprises du Congo comme « les entreprise industriels, agricole
artisanale et commerciale »qui sont la propriété personnelle
physique ou morale de nationalité congolaise ou des
société congolaise dont les capitale détenu uniquement par
des personnes physique et morale de nationalité congolaise, et ou les
chefs d'entreprise est obligé d'assurer lui-même directement toute
les fonctions que l'on retrouve dans une grandes entreprise qui doive
être remplie par un directeur financier ,nu directeur de production et
directeur personnelle des grandes entreprise.37
D'après l'ordonnance du 1ér novembre 1998 est
considère comme PME, toute entre quelle que soit sa forme juridique qui
emploie un personnel de moins de 200 personnes et dont les valeurs bilan taire
ne dépasse pas 11.200.000fc.
Selon la conférence nationale souveraine(CNS) ; les
petites et moyennes entreprises est une unité économique
constituée sous forme de société commerciale ; agricole ;
industrielle dont la propriété revient aux personnes physiques ou
morales privées de droit congolais.
Comme on peut le constater, la définition légale
de la PME et constitue un élément fondamentale du comportement de
ce type d'entreprise. La PME est, en effet le plus sauvent le fait d'une
personnalité.
Définition de PME sous l'ordonnance n°866028 du 05
avril 1985 partant codes investissements.
37 Ordonnance-Loi N°73-011 du 05 Janvier 1973 portant
création et organisation office de promotion des PME
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Il y a lieu de constater qu'une évaluation abouti au
code des investissements de 1986. Il fait partie d'une série de mesures
prises par les pouvoirs publics et tendant à remettre aux nationaux la
gestion de l'économie dans le cadre de l'introversion de celle-ci. C'est
ainsi que le cadre congolais des investissements tenant compte des mesures de
libéralisation économique entend par PME, les entités
économique constitues sous forme d'entreprise individuelle à la
société commerciale, agricoles, revient aux personnes physiques
ou morales au le chef d'entreprise est obligé d'assure lui-même
directement les fonctions essentielles de gestionnaire financier et
administratif.
Le seuil de recevabilité au régime
général du présent code des entreprises classées
dans la catégorie de Zaïre au maximum.
Ce moment maximum pourra être prévue par
ordonnance du président de la république sur proposition
conjointe du ministre ayant l'économie et l'industrie dans ses
attributions après consultation l'OPEC notamment en fonction de la
variation du pouvoir d'achat de la monnaie et d'éventuels
réajustements monétaires.
0 ORGANISATION ET GESTION DES PME
C'est des points les plus faibles de la PME ; C'est
dernière a commencé petite sans tradition de management moderne
ce qui a engendré aujourd'hui une mauvaise organisation en termes de
délégation des pouvoirs et de repartions des tâches.
Quant à sa gestion, la PME n'est pas dotée des
moyens de suivi et de contrôle de gestion à savoir des tableaux de
bord et moins encore de la comptabilité analytique.
0 STYLE DE DIRECTION DES PME
D'une manière générale, les PME ont un
système de direction centralisé, car pour une PME la
décentralisation coûte chère. En plus, sa mise en oeuvre
nécessite des glissements promotionnels et donc une augmentation des
salaires du personnel.
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