Conclusion
F* , alors la régression est globalement bonne.
Il y a donc une corrélation entre les recettes
budgétaires et les recettes fiscales de la Mairie de
Sèmè-Podji.
En effet, les recettes fiscales révèlent une
importance considérable dans les recettes budgétaires par
conséquent dans leur accroissement. Elles expliquent évidemment
l'évolution des recettes budgétaires.
En terme clair, les recettes fiscales dans la Commune de
Sèmè-Podji représentent un outil d'aide au
développement de la Commune.
Vus les résultats précédents, il urge de
revoir le poids des impôts locaux dans les recettes ordinaires de la
Commune de Sèmè-Podji et les dépenses engagées au
regard de ces recettes (Voir tableaux n°7 et n°8)
Tableau n°7: Recettes ordinaires et
impôts locaux
Années
|
Recettes fiscales
|
Recettes ordinaires
|
Taux (%)
|
2003
|
246 704 397
|
329 972 426
|
74,77
|
2004
|
393 849 585
|
402 180 151
|
97,93
|
2005
|
367 892 550
|
484 257 940
|
75,97
|
2006
|
374 450 406
|
466 631 282
|
80,25
|
2007
|
373 472 282
|
380 765 773
|
98,08
|
2008
|
404 196 761
|
470 837 105
|
85,85
|
2009
|
403 097 917
|
542 991 305
|
74,24
|
2010
|
418 379 637
|
528 493 076
|
79,16
|
Total
|
2 982 043 535
|
3 606 129 058
|
82,69
|
SOURCE : Mairie de Sèmè-Podji
(Service de Comptabilité)
Taux (%) = X 100
Taux moyen = = 82,69%
En moyenne, les recettes ordinaires représentent
environ 83% des recettes fiscales de 2003 à 2010.
Tableau n°8 :
Recettes ordinaires et dépenses engagées
Années
|
Recettes ordinaires
|
Dépenses engagées
|
Excédent
|
2003
|
329 972 426
|
387 875 989
|
-57 903 563
|
2004
|
402 180 151
|
621 694 451
|
-219 514 300
|
2005
|
484 257 940
|
550 829 912
|
-66 571 972
|
2006
|
466 631 282
|
550 047 648
|
-83 416 366
|
2007
|
380 765 773
|
644 310 437
|
-263 544 664
|
2008
|
470 837 105
|
628 276 436
|
-157 439 331
|
2009
|
542 991 305
|
842 500 396
|
-299 509 091
|
2010
|
528 493 076
|
887 920 661
|
-359 427 585
|
Total
|
3 606 129 058
|
5 113 455 930
|
-1 507 326 872
|
SOURCE : Mairie de Sèmè-Podji (Service
de Comptabilité)
L'analyse à faire de ce tableau est que pour la
période 2003-2010 la Mairie enregistre un déficit de un
milliard cinq cent sept millions trois cent vingt-six mille huit cent
soixante-douze (1 507 326 872) francs CFA au regard des
recettes ordinaires. N'eurent été les recettes extraordinaires
(subventions, dons, ...) comptabilisées à un milliard neuf
cent dix-sept millions cinq cent vingt-six mille trois cent douze
(1 917 526 312)
francs CFA pour la période 2003-2010, la Mairie connaîtrait
un déficit budgétaire bien qu'elle soit restée impuissante
face aux nombreux maux qui ont arriéré la Commune pendant ces
huit (08) ans.
Puisque nous sommes à la fin de l'étude
statistique, passons à la vérification des hypothèses.
Section 2 : Vérification des
hypothèses et recommandations
Paragraphe 1 : Vérification des
hypothèses
A ce stade de notre analyse, il importe de confirmer ou
d'infirmer les hypothèses qui sous-tendent notre étude.
A- Vérification de la première
hypothèse
L'Arrondissement d'Agblangandan est le plus grand de la
Commune de Sèmè-Podji en superficie comme en ressources fiscales.
Une analyse en profondeur du tableau n°4 prouve que sur 170 contribuables
pris dans cet Arrondissement 103 soit 60,59% de ceux-ci ne connaissent pas les
dispositions fiscales et 97 contribuables soit 57,06% s'opposent d'une
manière ou d'une autre au paiement des impôts locaux. Au regard de
cette analyse la pertinence est grande.
En outre, de façon générale, 60% et
56,67% des contribuables de la Commune respectivement ne connaissent pas les
dispositions fiscales et sont réticents au paiement des impôts.
Par ailleurs, le nombre de mécontents sur les 300 contribuables dans le
dénouement des contentieux n'est pas négligeable, soit 31% des
contribuables.
En somme, tous les différents cas de résultats
et d'analyses précédents confirment l'effet négatif la
méconnaissance des dispositions fiscales par les contribuables sur le
rendement des ressources fiscales dans la Commune de Sèmè-Podji.
L'hypothèse N°1 stipulant que la méconnaissance des
dispositions fiscales en vigueur par les contribuables influe sur le rendement
des impôts locaux est donc confirmée.
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