Annexe 2
Graphique 1 : Grille tarifaire de la REOM pour
l'année 2000. Ville de Besançon.
Source : DIRECTION
DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION
ENVIRONNEMENTALE DU MINISTERE DE
L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT
DURABLE, op. cit., p. 61.
Tableau 1 : Grille tarifaire de la redevance
incitative pour l'année 2013.
Communauté
d'Agglomération du Grand
Besançon.
102
Schéma 1 : Mode de fonctionnement de la
redevance incitative avec pesée embarquée.
Source
: ADEME, Avec la redevance incitative, les usagers paient en fonction
de ce qu'ils
jettent, Recueil des interventions de la Journée
technique nationale du mercredi 14 juin 2006,
Angers : ADEME
Éditions, 2006.
Tonnages avant RI
Kilos
250
200
150
100
50
0
Jaune Gris
Dates
Après RI
Kilos
250
200
150
100
50
0
Jaune Gris
103
Dates
Graphiques 2 et 3 : Exemple des relevés de
tonnage réalisés avec la pesée embarquée sur
l'immeuble n°3.
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