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Rapport de stage effectué à  la direction générale des douanes et accises de Kasindi 2012

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par Moà¯se KASIGWA
Institut superieur de commerce/ ISC-Beni - Graduat en sciences commerciales et financières en douane et accises 2012
  

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ll.5 NOTIONS SUR LE FONCTIONNEMENT DE SYDONIA++

Dans le système nous retrouvons plusieurs modules parmi lesquels nous citons : MODTRS, MODCAR, MODCBR, MODACC, MODASY, MODSHD,... qui correspondent à différents états et utilisés par différents services devant toucher la déclaration en douane dans son processus, selon qu'on est : déclarant, agent de la prise en charge, agent de la recette, de la vérification, de la brigade et agent des banques.

II.5.1 ROLE DE DIFFERENTS MODULES

- MODTRS = s'occupe du document de Transit(T1) et du manifeste.

- MODCAR= gestion de la cargaison et du traitement du manifeste pour un lot des marchandises.

-  MODCBR=Saisie de la déclaration, Acceptation, Vérification.

- MODACC=S'occupe du journal, du paiement, de l'encaissement.

- MODASY=S'occupe de la comptabilité, ce mode est la compilation des modes (ACC, CBR, CAR), s'occupe du paiement.

- MODSHD= -S'occupe de la gestion du magasin.

-S'occupe du BON A ENLEVER et du BON DE SORTIE.

- MODCHI= Module de la direction générale et des utilisateurs, il permet la configuration d'un grand nombre de tables et tarifs ; la gestion des tables et tarifs utilises dans SYDONIA++, régimes douaniers. Environnement (bureau de douane, magasin, entrepôt, transporteurs, banques, contrôle de saisie,...)

ll.5.2 LE CIRCUIT DE LA DECLARATION SELON SYDONIA++

Avant tout il ya la conduite en douane effectuée par la brigade. C'est après qu'interviennent les différentes étapes que franchit la déclaration.

1) PRISE EN CHARGE : Douane, création du manifeste, son numéro, les types de colis, localisation, nombre de colis, le poids ;

2) SAISIE DE LA DECLARATION : Par le déclarant, contrôle et corrige sa déclaration.

3) ENREGISTREMENT : Déclarant.

- N0 d'enregistrement : Exxxx

- Il écrit sur la farde le n0de la déclaration, le poids, le code,...

- Il imprime et procède au dépôt de la déclaration en douane.

4) ACCEPTATION : Par la Douane.

- S'il ya une erreur, la déclaration est orientée au service de contre-écriture et Modification. La déclaration revient ensuite à l'acceptation.

- S'il n'ya pas erreur, intervient la 1ere demande de liquidation pour vouloir envoyer la déclaration dans un circuit :(soit jaune, bleu, rouge et vert).

Dès qu'elle est allée dans un circuit, il s'ensuit: la cotation de l'inspecteur et du vérificateur (bleu, jaune et rouge) suivant le cas :

Bleu : contrôle à posteriori;

Rouge: visite de la marchandise;

Vert : réorientation vers le paiement ;

Jaune : contrôle documentaire.

5) LA VERIFICATION

On établit un rapport de vérification physique et on remplit ensuite le C.V.

C'est alors qu'on peut faire rapport à l'inspecteur.

A ce niveau(VERIFICATION), s'il ya une erreur, on corrige et on ouvre un contentieux en établissant un PV où les droits éludés seront calculés avec les amendes éventuelles où les 40% seront payes chez le comptable et les 60% à payer au trésor Public par un Ordre de paiement Spécial.

Dans ce cas précis le déclarant va se retrouver avec une note de liquidation plus une note de perception de 60%.

6) DEMANDE DE REDIRECTION : Par l'inspecteur. Si cette déclaration était au rouge, l'inspecteur donne l'ordre de l'orienter au vert.

7) REDIRECTION(REROUTAGE) & LIQUIDATION : Par le service de contrôle.

8) PAIEMENT A LA BANQUE : Par le déclarant. Il ressort un quittance sous le format « Qnrn » on revient chez le receveur principal.

9) VERIFICATION DE PAIEMENT ET EDITION « BON A ENLEVER »

Il va observer :

- Le N0 de quittance ;

- Le N0 de liquidation ;

- Les preuves de paiement.

10) EDITION DE BON DE SORTIE : Par le service de la prise en charge.

11) CONSTAT DE SORTIE :

Intervient maintenant la brigade Douanière. Cette dernière contrôle si le document à été vérifié, enregistre, liquidé, le bon à enlever, bon de sortie, constat de sortie.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld