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Université Cheikh Anta DIOP de Dakar
Institut
des Droits de l'Homme et de la Paix
MASTER II RECHERCHE
« DROITS DE L'HOMME ET DE LA PAIX »
MEMOIRE DE 3éme CYCLE POUR L'OBTENTION
DU
DIPLOME DE MASTER II RECHERCHE DROITS DE
L'HOMME ET DE LA
PAIX.
Sujet :
La nationalité et les droits d
l'Homme dans l'espace francophone
le cas du Sénégal.
Mémoire présenté
par
Kantome SECK
Sous la direction du
Professeur Samba THIAM Titulaire de chaire en Histoire du
Droit et des Institu
Année universitaire 2010-2011
SOMMAIRE
Dédicace
Remerciements
Abréviations
Introduction générale
TITRE I : DE L'ATTRIBUTION DE LA NATIONALITE
CHAPITRE I : Conception coloniale de la nationalité au
Sénégal : une atteinte au principe d'égalité des
droits de l'Homme.
SECTION I : Le statut des sénégalais pendant la
période coloniale. SECTION II : Un régime juridique
différent pour ces deux statuts.
CHAPITRE II : CONCEPTION POSTCOLONIALE DE LA NATIONALITE : une
atteinte à l'égalité des droits des enfants.
SECTION I : La nationalité en vertu du jus
soli
SECTION II : La nationalité en vertu du jus sanguinis.
TITRE II : DE L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE
CHAPITRE I : L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE PAR LE MARIAGE ET LA
FILIATION.
SECTION I : De la transmission de la nationalité par le
mariage SECTION II : La transmission de la nationalité par la
filiation.
CHAPITRE II : L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE SENEGALAISE PAR
DECISION DE L'AUTORITE PUBLIQUE.
SECTION I : Les conditions à la demande de naturalisation
SECTION II : les effets de la naturalisation.
Conclusion générale
Bibliographie
Annexes
DEDICACE
A Ma défunte mère, Juliette Germaine
DUFAY, que la terre de Yoff lui soit
légère.
Et
A Mon père, Papa Lindor
SECK
REMERCIEMENTS :
A mon encadreur, le Professeur Samba THIAM, pour ses
précieux conseils et orientations.
A tout le personnel de l'Institut des Droits de l'Homme et la
Paix.
A Monsieur Ousseynou SAMBA, Assistant à la
Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université
Cheikh Anta Diop de DAKAR, pour tous ses encouragements.
A Monsieur Babacar Ngor DIOP, juge au Tribunal
Départemental Hors class de Dakar pour ses précieux conseils et
recommandations.
Je tenais aussi à indiquer ma reconnaissance aux
choristes de la chorale Daniel Brothier et à tous les fidèles de
la paroisse des Martyrs de l'Ouganda, en particulier aux curés et aux
gestionnaires, qui, nonobstant les contraintes de la catéchèse,
ont permis l'accès aux salles de la paroisse, notamment le père
Dominique, Térence, Malan, Francis et tonton Jean.
Je voulais également dire merci à Monsieur Ahmadou
DIALLO Inspecteur Régional du Travail et de la Sécurité
Sociale.
Qu'il me soit permis d'y associer mes frères et soeurs qui
partagent mes joies et mes peines, et tous ceux qui m'ont aidé à
réaliser ce travail.
Abréviations :
C.N. : CODE DE LA NATIONALITE SENEGALAISE
C.C.fr. : CODE CIVIL FRANÇAIS
D.U.D.H. : DECLARATION UNIVERSELLE DES
DROITS DE L'HOMME DE 1948
D.D.H.C. : DECLARATION UNIVERSELLE
DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN DE 1789
C.E.D.A.W. : CONVENTION SUR
L'ELIMINATION DE TOUTES FORMES DE DISCRIMINATION A
L'EGARD DES FEMMES
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