INTRODUCTION GÉNÉRALE
Nouveau métier de la banque, la monétique est l'
ensemble
des
techniques
électroniques,
informatiques
et télématiques
appliquées
à la
gestion
et la
réalisation
des
transactions
bancaires.
Ce métier d'avenir n'occupe pas la même place au
sein de toutes les institutions financières. Son caractère
complexe et les lourds investissements que nécessite son fonctionnement
sont un frein à son expansion dans la zone bancaire UEMOA. Aujourd'hui
cette activité appartient au commun des mortels dans les pays
occidentaux et est au coeur du métier bancaire. Ce qui fait d'elle l'une
des principales sources de commissions. À l'heure de la mondialisation
et des interconnexions informatiques, acheter en ligne, vendre via TPE,
régler sa facture nécessite des moyens de paiement à la
pointe, sécurisés et pratiques. Au centre de ce débat, la
carte est perçue comme le moyen de paiement par excellence de la
monétique et l'a propulsée dans ses débuts sur le vieux
continent. Aujourd'hui, carte de débit, carte de crédit, carte
prépayée, etc. tels sont les dérivés du support qui
nous a permis de diminuer le flux de liquidités en circulation et toutes
les conséquences qui s'y rattachent. Se promener avec son compte
bancaire dans la poche est maintenant possible.
Les mentalités changent, les cultures évoluent
et pour ne pas rester en marge de ce phénomène nos banques sont
contraintes à proposer à leur clientèle des services
monétiques si elles ne veulent pas subir la loi de la concurrence. Vu
les investissements coûteux dans le domaine, la plupart des banques ont
recours à l'outsourcing pour se recentrer sur leurs activités de
prédilection. Aussi l'apport budgétaire prévu pour cette
activité est insignifiant pour mettre en place un support
monétique capable de répondre aux attentes de la
clientèle. Contrairement aux banques, les clients n'ont pas conscience
des difficultés qu'éprouve leur banque et sont de plus en plus
exigeants quant au service proposé. Les cartes bancaires sont
très sollicitées et il arrive parfois que nos services
monétiques n'ayant pas l'ossature pour faire face à cette demande
n'arrivent pas à respecter les délais de livraison et ne
satisfassent pas la clientèle. Ceci est déplorable parce que nous
constatons au fur et à mesure une dégradation de nos relations
avec la clientèle.
La Banque Atlantique CI ayant choisi d'être une banque
innovante a mis au coeur de sa stratégie la gestion performante et
efficiente des activités monétiques.
Mais jusqu'alors, cette activité était
sous-traitée en grande partie par une structure externe. Cette
délocalisation a entraîné certains goulots
d'étranglement qui ont fortement joué sur les délais de
délivrance des cartes. Afin de pallier cette contreperformance,
certaines activités comme la saisie des commandes, le rechargement et
l'activation des cartes lui ont été transférées. Ce
transfert a pour objectif notamment de réduire les délais de
traitement par une décentralisation des saisies des commandes et par ce
moyen augmenter sa qualité de service dans le domaine des cartes.
C'est dans cet objectif que s'inscrit la nouvelle
procédure de gestion des cartes.
Ayant participé à l'élaboration de cette
procédure, nous avons saisi cette opportunité pour
présenter notre mémoire de fin de cycle sous le
thème : « ÉLABORATION DE LA
PROCÉDURE DE GESTION DES CARTES : Cas de la Banque Atlantique
Côte d'Ivoire ».
Il s'agira pour nous dans la première partie du
présent mémoire de mettre l'accent sur la méthodologie
d'élaboration d'un manuel de procédures. Dans la seconde partie,
nous nous attèlerons premièrement à la présentation
générale du cadre et des différents acteurs intervenants
dans le processus et ensuite procéderons à la rédaction de
la procédure proprement dite.
CHAPITRE 1 : CADRE JURIDIQUE
ET OBJECTIFS DU MANUEL
DE PROCÉDURES
SECTION 1 : DÉFINITION
ET CADRE JURIDIQUE DU MANUEL DE
PROCÉDURES
1.1. Définition
d'un manuel de procédures
Le manuel de procédures est une documentation
descriptive qui doit permettre une meilleure compréhension des
systèmes d'informations et une amélioration de la gestion.
C'est un guide opératoire qui indique le circuit de
traitement des opérations tout en spécifiant :
q La tâche à faire (quoi) ;
q Le niveau de responsabilités (qui) ;
q Les différentes étapes de traitement
(quand) ;
q Les lieux de réalisation (où) ;
q Le mode d'exécution (comment).
1.2. Cadre juridique du
manuel de procédures
1.2.1 Disposition juridique du SYSCOHADA
L'établissement d'un manuel de procédures est
présenté comme une nécessité de gestion pour les
entreprises et les associations. Il est devenu une obligation depuis le 1er
janvier 1998 avec l'entrée en vigueur du système comptable OHADA.
En effet, selon l'article 16 du référentiel
juridique du système comptable OHADA « toute entreprise
établit une documentation décrivant les procédures et
l'organisation comptable. Cette documentation est conservée aussi
longtemps qu'est exigée la présentation des états
successifs auxquels elle se rapporte »
Les entreprises relevant du Système comptable OHADA
sont tenues d'établir le manuel des procédures.
Il s'agit notamment :
ï Des sociétés commerciales,
ï Des coopératives,
ï Des associations,
ï Des entreprises publiques de type privé
1.2.2 Disposition juridique de la BCEAO
Une documentation décrivant les procédures et
l'organisation comptable doit être établi et mis à jour
régulièrement par les établissements assujettis afin de
faciliter la compréhension du système comptable et la
réalisation des contrôles.
Ce manuel doit respecter les mêmes délais de
conservation que ceux exigés pour les documents comptables auxquels il
se rapporte.
1.2.3 Disposition juridique des Systèmes
Financiers Décentralisés (SFD)
(Micro-Finances)
Un système de contrôle interne assure la
protection des actifs, améliore la qualité du service financier
offert aux clients et garantit la fiabilité des informations
financières et d'adhésion du personnel aux politiques et
directives du SFD. Le manuel des procédures est un des
éléments clés constitutifs d'un système de
contrôle interne efficace. Le contrôle interne se définit
comme l'ensemble des règles de fonctionnement des SFD qui contribuent
à la réalisation des objectifs en termes de rentabilité et
de fiabilité de l'information financière diffusée à
la Direction et aux tiers.
À cet égard et pour permettre à
l'autorité de contrôle d'accomplir efficacement sa mission, les
SFD doivent se doter d'un document retraçant l'ensemble des
procédures administratives, comptables. Ce manuel doit être
actualisé régulièrement pour refléter au mieux les
règles d'organisation du SFD.
Règlement de la Commission Bancaire
Selon l'article 18 de la Commission Bancaire, « Les
Établissements de crédit élaborent et tiennent à
jour des manuels des procédures relatifs à leurs
différentes activités. Ces documents doivent, notamment,
décrire les modalités d'enregistrement, de traitement et de
restitution des informations, les schémas comptables et les
procédures d'engagement des opérations».
Dans l'article 19 de la Commission Bancaire « les
Établissements de crédit établissent dans les mêmes
conditions une documentation qui précise les moyens destinés
à assurer le bon fonctionnement du contrôle interne,
notamment :
a) les différents niveaux de
responsabilité ;
b) les attributions dévolues et les moyens
affectés au fonctionnement des dispositifs
de contrôle interne ;
c) les règles qui assurent l'indépendance de
ces dispositifs ;
d) les procédures relatives à la
sécurité des systèmes d'information et de
reporting ;
e) une description des systèmes de mesure des
risques ;
f) une description des systèmes de surveillance et de
maîtrise des risques.
La documentation est organisée de façon à
pouvoir être mise à la disposition, à leur demande, de
l'Organe exécutif, de l'Organe délibérant, des
commissaires aux comptes et du Secrétariat Général de la
Commission Bancaire ».
SECTION 2 : OBJECTIFS D'UN
MANUEL DE PROCÉDURES
Le manuel de procédures est un référentiel
à usage commun pour tous acteurs au sein de l'entreprise.
Il doit :
Ø Contribuer à l'atteinte des objectifs de
contrôle interne:
· La maîtrise des risque;
· La sauvegarde et la protection du patrimoine;
· La réalisation et l'optimisation des
opérations;
· Le respect des lois, des règlements et des
directives de la direction.
Ø Améliorer la qualité des
systèmes d'information :
· Améliorer les délais de restitution ;
· Améliorer la qualité du contrôle
interne ;
· Servir de moyen de communication et de formation.
· Expliquer les modalités d'application des
différentes procédures suivant les
activités de
l'entreprise ;
· Sauvegarder les actifs de l'entreprise par des
procédures de contrôle interne
permanent ;
· Favoriser l'harmonisation des modes d'exécution
des tâches en les
formalisant. Ce qui exclut les disparités dans la
manière de traiter les
opérations qui, en l'absence de manuel,
dépendent le plus souvent du style,
de l'expression personnelle déjà acquise, mais
aussi de la nature des
opérations ;
· Favoriser l'assimilation rapide des techniques
spécifiques de l'entreprise
pour le personnel nouvellement affecté à un
poste de travail. Ce qui se
traduit par un gain de temps considérable notamment
lors des passations de
service ou de la phase d'intérim pour le commissariat
aux comptes ou les
audits externes,
· Former le personnel
Objet du manuel de procédures
Le manuel de procédures est une documentation
descriptive qui doit permettre une meilleure compréhension des
systèmes d'informations et une amélioration de la gestion
comptable et administrative.
La procédure doit répondre aux questions
suivantes :
- Quelle est l'organisation générale de
l'entreprise ?
- Comment les informations de base sont-elles
saisies ?
- Comment sont-elles traitées ?
- Comment passe-t-on des informations comptables de base
aux documents de synthèse et
réciproquement ?
- Comment conserve-t-on la trace des informations de
base ?
CHAPITRE 2 :
MÉTHODOLOGIE D'ÉLABORATION D'UN MANUEL
DE PROCÉDURES
SECTION 1 : ANALYSE DE
L'EXISTANT
1.1. Collecte des
informations
Il s'agit pour l'auditeur de recueillir le maximum
d'informations sur le domaine. Plusieurs techniques sont
utilisées ;
- Entretien libre
- Questionnaire descriptif
- Diagramme de circulation
1.2. Description des
procédures non formelles
Les informations collectées doivent permettre à
l'auditeur d'effectuer une première description des procédures de
traitement de l'information dans l'entreprise.
Ces procédures de traitement de l'information qui ne
sont en général consignées dans aucun document sont alors
formalisées puis inscrites dans un document pour ensuite être
soumises à l'approbation des différents intervenants ou acteurs
de la procédure.
1.3. Diagnostic des
procédures existantes
Ces procédures formalisées et validées
sont ensuite analysées conformément au référentiel
de l'auditeur (ensemble des objectifs de contrôle interne) et aux
pratiques d'organisation communément admises.
Ces analyses doivent permettre :
· D'identifier les différentes fonctions de
l'entreprise
· D'identifier les différents travaux
· De définir les objectifs de contrôle
interne
· D'identifier les intervenants à chaque
étape
· D'écrire la procédure
À la suite de ces analyses, l'auditeur doit être
à mesure de faire ressortir les forces et les faiblesses
constatées dans les procédures sur la base desquelles il fera ses
recommandations.
SECTION 2 : RÉDACTION
DU MANUEL DE PROCÉDURES
La conception du manuel s'appuie sur le cadre organique de
l'entreprise. Pour chaque procédure identifiée, le manuel
présentera :
· L'introduction
· La description détaillant les étapes de
la procédure :
- L'intervenant
- Les tâches et contrôles effectués
- La liste des documents utilisés comme supports
2.1. Contenu et forme du
manuel des procédures
Nous présenterons ses caractéristiques avant
d'analyser les informations contenues dans le manuel.
2.1.1 Contenu du manuel de
procédures
Le référentiel juridique ne donne aucune
précision sur le contenu de la documentation. Mais pour être un
ouvrage de référence, le manuel doit contenir au moins les
informations suivantes :
· Une généralité sur l'entreprise
(nom, forme, siège social, organigramme, intervenants...)
· Des éléments généraux
relatifs à la saisie des informations (organisation
détaillée de la fonction comptable, plan de comptes et liste des
journaux, procédures interne d'élaboration et de saisie des
informations, classement des pièces comptables et archivage, type de
classement, modalités de contrôle des procédures)
· Des éléments relatifs au traitement des
informations de base (le système comptable, les moyens matériels,
les documents délivrés)
· Des éléments relatifs à
l'établissement des comptes annuels (procédures d'inventaire,
procédures de passage des postes aux postes des états financiers,
règles d'évaluation, procédures d'élaboration de
l'annexe)
2.1.2 Forme du manuel de procédures
Aucune précision n'est fournie dans le
référentiel juridique SYSCOHADA sur la forme du document. Toutes
les présentations sont donc admises, toute fois la présentation
sous la forme de feuillets mobiles est conseillée, facilitant les mises
à jour.
Le manuel de procédures établi doit être
conservé aussi longtemps qu'est exigée la présentation des
états successifs auxquels il se rapporte. En effet, la rédaction
du manuel de procédures étant une obligation légale,
l'administration est en droit de le réclamer en cas d'éventuel
contrôle ; par ailleurs, étant un outil de gestion, le manuel
de procédures doit évoluer au rythme de l'entreprise.
En outre, l'inexistence de manuel de procédures emporte
présomption de production de faux bilan en cas de litige or le droit
OHADA prévoit une incrimination pénale à l'encontre des
entrepreneurs ou dirigeants qui produisent de faux documents de
synthèse.
2.2. Utilisation du manuel
de procédures
Le manuel de procédures rédigé doit
répondre à ces questions :
2.2.1 À quoi sert une procédure
?
Elle sert à décrire ce qui se fait
afin :
* de connaître ce qui se fait ;
* de faire connaître ce qui se fait ;
* d'améliorer ce qui se fait.
2.2.2 Quand doit-on utiliser une
procédure ?
* lorsqu'il y a une affectation à un nouveau
poste ;
* Lorsqu'il y a un remplacement à un poste ;
* Lorsqu'on a oublié ce qu'il faut faire ;
* Lorsqu'on ne sait pas ce qu'il faut faire ;
* Lorsqu'on doit régler un problème ;
* Lorsqu'on n'est pas d'accord sur ce qu'il y a à
faire.
2.2.3 Pourquoi utiliser une
procédure ?
Car elle offre un cadre de justification des décisions
des agents, avec comme conséquence la possibilité :
* De faire confiance aux informations reçues ou agents
les ayant fournies, la procédure
servant de gage ;
* De prendre des initiatives, la procédure servant de
justificatif à priori ;
* De sanctionner avec objectivité ;
* De réclamer avec objectivité.
2.2.4 Qui vérifie que le travail est
effectué selon les procédures ?
* Soi-même ;
* Le responsable hiérarchique ;
* Occasionnellement les auditeurs et contrôleurs
internes ou externes et missions de
supervision des bailleurs de fonds.
2.2.5 Comment s'effectue cette
vérification ?
En comparant :
* Ce qui est fait par rapport à ce qui est
écrit ;
* Ce qui n'est pas fait par rapport à ce qui est
écrit ;
* Ce que l'on aurait dû faire par rapport à ce
qui est écrit.
2.2.6 Que doit-on faire si la procédure est
différente de la pratique habituelle ?
En discuter avec la coordination, il se peut que :
* La procédure écrite doit être
révisée pour prendre en compte ce qui se passe sur le
terrain ;
* La coordination désire que l'on procède
différemment.
2.2.7 Que fait le responsable avec les
procédures ?
Il s'en sert pour :
* Décrire les postes de travail ;
* Contrôler la qualité des
opérations ;
* Spécifier les améliorations à
apporter ;
* Evaluer la performance des agents.
2.2.8 Est-il possible de modifier une
procédure ?
Une procédure comprend :
* Les directives qui sont les règles émises par
la direction. Ces règles ne peuvent être
changées que par la direction ;
* Une façon d'exécuter ces directives. Il est
possible de proposer des améliorations sur
cette façon de faire.
2.2.9 À quelles questions un manuel de
procédures doit nous permettre de
répondre ?
* Où se situe la procédure ?
* Où trouve-t-on ces procédures dans le
projet ?
* À quelle étape de la procédure
sommes-nous ?
* De quel type de procédure s'agit-il ?
* Quand la procédure a-t-elle été
rédigée ?
* Qui intervient dans la procédure ?
* À quel groupe de tâche est affecté un
agent ?
* Que doit concrètement faire cet agent ?
* Comment doit-il le faire ?
* De quels documents et/ou logiciels dispose-t-il ?
* À quelles autres procédures doit-il se
référer ?
2.3. Modèle de
présentation d'une procédure comptable
Manuel de procédures
|
1. PROCÉDURES ADMINISTRATIVES
|
Réf
|
183
|
Version
|
01
|
8. GESTION DES APPROVISIONNEMENTS
|
Date
|
06/07/09
|
5. Approvisionnement en fournitures de bureau
|
Page
|
.......
|
2.3.1 Objectif
L'objectif de cette procédure est de permettre
l'acquisition au meilleur rapport qualité-prix, de fournitures de bureau
et de consommables divers de la BACI.
Le traitement de cette procédure doit permettre de
s'assurer que:
Ø Tous les achats de fournitures de l'entreprise sont
autorisés et comptabilisés;
Ø Les achats comptabilisés correspondent à
des dépenses réelles de l'entreprise;
Ø Les achats sont effectués dans
l'intérêt de l'entreprise conformément à son
objectif;
Ø Tous les achats enregistrés sont correctement
évalués;
Ø Tous les avoirs à obtenir sont
enregistrés;
Ø Toutes les dettes concernant les biens et services
reçus sont enregistrées;
La partie commande est traitée dans le volet de passations
de marchés pour les acquisitions d'un montant supérieur à
5 000 000 FCFA. Les parties décrites ci-après
concernent les phases de réception de fournitures du fournisseur et de
remise au bénéficiaire.
2.3.2 Règles de gestion
ï Les achats de fournitures de bureau se font de
façon semestrielle; ces achats doivent être prévus au
budget de l'exercice et autorisés par les personnes
habilitées;
ï Tous les achats de fournitures dont le montant est
compris entre 0,5 million de francs CFA et de 5 millions de francs CFA doivent
faire l'objet de consultations restreintes. Au-delà de 5 millions de
francs CFA, il faut faire un appel d'offres;
ï Les factures d'eau, téléphone, internet,
loyer, assurance, et électricité doivent être
systématiquement transmises au service comptabilité via le
secrétariat. Ces factures sont saisies directement en
comptabilité dans le journal des achats.
ï Les livraisons se font sur la base d'un bon de
livraison (BL) préparé par le fournisseur et joint au bon de
commande (BC)
ï Les actifs sont réceptionnés par la
secrétaire et le responsable logistique.
ï Les livraisons d'articles à stocker font l'objet
d'un contrôle du responsable logistique matérialisé sur une
fiche de stock présentant les entrées et sorties;
ï La gestion des stocks est assurée par le
responsable logistique qui pourrait se faire aider par la secrétaire.
2.3.3 Étapes de la procédure
1) Identification des besoins
2) Validation de la demande d'achat
3) Émission de la commande
4) Choix du fournisseur
5) Réception des articles
6) Contrôle des quantités livrées
7) Entrée en stock
8) Réception de la facture
9) Validation de la facture
10) Traitement de la facture
ÉTAPES
|
INTERVENANTS
|
DESCRIPTION DE LA TACHE
|
DOCUMENTS/INTERFACE
|
|
|
|
|
2.3.4 Indexation générale des
procédures
L'indexation consiste à codifier les
différentes procédures en respectant un ordre numérique ou
alphanumérique. La codification peut se faire de la façon
suivante :
ï PROCÉDURES D'ACHATS
ü ACHA -01 : Procédure d'achats de matériaux
de construction
ü ACHA - 02 : Procédure de réception des
commandes
ü ACHA - 03 : Procédure de traitement des factures
fournisseurs
ï PROCÉDURES PAIE ET GESTION DU PERSONNEL
ü PGPE - 01 : Procédure d'embauche d'un agent
permanent
ü PGPE - 02 : Procédure de préparation de la
paie
ü PGPE - 03: Procédure de comptabilisation de la
paie
ü PGPE - 04: Procédure d'accord de prêt au
personnel
ü PGPE - 05: Procédure de promotion et d'avancement
du personnel
ü PGPE - 06: Procédure de sanction disciplinaire
ï PROCÉDURES DE GESTION DES IMMOBILISATIONS
ü STOC - 01 : Procédures de gestion des stocks de
matériaux
ü STOC - 02: Procédures de sortie des
matériaux
ü STOC - 03: Procédures de contrôle des stocks
de matériaux
ï PROCÉDURES DE GESTION DES FOURNITURES DE BUREAU
ü FBUR - 01 : Procédure de commande des fournitures
de bureau
ü FBUR - 02: Procédure de réception des
commandes de fournitures
ü FBUR - 03: Procédures d'approvisionnement du
personnel en fournitures de
bureau
ï PROCÉDURES DE GESTION COMMERCIALE
ü GCOM - 01 : Procédure d'ouverture et de traitement
d'un dossier client
ü GCOM - 02 : Procédure de conclusion de l'acte de
vente
ï PROCÉDURES DE TRESORERIE
ü TRSO-0 l: Procédure d'approvisionnement de la
caisse
ü TRSO-02: Procédure d'encaissement des acomptes
clients
ü TRSO-03: Procédure de paiement des factures
fournisseurs
ü TRSO-04: Procédure de paiement des salaires
ü TRSO-05: Procédure de versement des espèces
à la banque
ü TRSO-06: Procédure de contrôle de
la caisse
ü TRSO-07: Procédure de suivi des rapprochements
bancaires
ï PROCÉDURES DIVERSES
ü DIVE -01: Procédure de sous-traitance
ü DIVE-02: Procédure de gestion des bons de
carburant
ü DIVE-03: Procédure de gestion du parc auto et
engins
ü DIVE-04: Procédure de contrôle du stock de
matériaux sur les chantiers
ü DIVE-05: Procédure de location d'engins
2.4. Plan du
manuel
2.5. Vie du manuel de
procédures
Ce manuel est bien entendu destiné à être mis
à jour au fur et à mesure de l'évolution du cadre
structurel et des changements intervenant dans le processus de traitement des
opérations au sein de la société.
La mise à jour du manuel de procédures incombe en
premier lieu à la société qui est le témoin
privilégié de l'impact de l'évolution de l'environnement
sur ses méthodes de travail. Toutefois, le concours de tout intervenant
ou de toute personne partenaire de la société est vivement
encouragé.
2.6. Le diagramme de
circulation (FLOW CHART)
2.6.1 Présentation du diagramme
Un diagramme est une représentation graphique d'une
suite d'opérations dans laquelle différents documents, postes de
travail, de décisions, de responsabilités, d'opérations
sont représentés par des symboles réunis les uns aux
autres suivant 1'organisation administrative de 1'entreprise.
2.6.2 Objectifs du diagramme
Les objectifs des diagrammes de circulation ou flux sont :
- de donner un enregistrement des procédures et
systèmes de l'entreprise et mettre en relief les aspects importants du
contrôle interne;
- d'être une base pour les tests de
conformité qui servent à vérifier que les
procédures sont bien appliquées.
Il synthétise l'ensemble des processus,
c'est-à-dire:
q Les différentes tâches exécutées;
q Les intervenants;
q La chronologie des opérations;
q Les documents et informations utilisées (en
entrées: documents sources; en sorties: documents produits)
Le diagramme permet de faire ressortir :
q Les éventuelles inefficiences du processus: doublons,
retards, documents inutilisés, etc.;
q Les éventuelles failles: absence de
contrôle-clé, utilisation d'un document inapproprié pour
effectuer un contrôle.
La présentation du diagramme peut varier selon les auteurs, mais dans
l'ensemble on deux modèles de présentation bien définis:
le diagramme vertical et horizontal.
q Le diagramme vertical
Cette forme de diagramme représente verticalement le
circuit des documents. Les services seront placés les uns au-dessous des
autres et séparés par un trait horizontal
La présentation du circuit de documents est faite
selon 1'ordre chronologique, c'est-à-dire depuis sa création
jusqu'à son archivage ou sa destruction.
q Le diagramme horizontal
Comme dans le diagramme vertical, la représentation du
circuit de documents est faite selon l'ordre chronologique, mais la circulation
entre les services se fait horizontalement.
Du fait de la juxtaposition de plusieurs services les
uns à côté des autres, le diagramme horizontal se
présente sur un imprime de plus grand format que le diagramme
vertical.
Dans la mesure du possible, pour la clarté du
diagramme, il faut éviter d'utiliser trop de symboles différents.
Certains auteurs conseillent de faire des renvois pour noter certaines
explications qui, si elles figuraient sur le diagramme, l'alourdiraient. Il
faut cependant éviter d'user de ces notes trop souvent, car elles
feraient retomber tout l'intérêt du diagramme.
2.7.
Recommandations
Il sera question pour l'auditeur de faire des suggestions
susceptibles de réduire voire d'annuler les risques attachés aux
différentes faiblesses mises en évidence par l'analyse
précédente.
Ces recommandations ne trouvant pas toujours l'assentiment des
dirigeants, il appartiendra à l'auditeur de démontrer
l'objectivité de ses conclusions afin d'obtenir l'adhésion des
responsables.
L'objectif de ce chapitre était de présenter le
concept et le cadre légal d'élaboration d'un manuel de
procédures ainsi que d'en faire la descriptive étape par
étapes.
Nous retenons donc que la mise en place d'un manuel de
procédures relève des obligations légales soumises
à l'entreprise et qu'en tant qu'outil de contrôle interne, son
élaboration doit obéir à un certain nombre de
règles et respecter une méthodologie bien précise.
La seconde partie est consacrée à la
présentation de la BACI et à l'élaboration du manuel de
procédures.
CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION
DE LA BANQUE ATLANTIQUE
CÔTE D'IVOIRE
SECTION 1 :
PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Cette présentation se fera à travers le Groupe
Atlantique, le Groupe Banque Atlantique et sa filiale la Banque Atlantique
Côte d'Ivoire.
1.1 Présentation du Groupe
Atlantique
Le Groupe Atlantique est un groupe privé africain dont
le siège opérationnel est à Abidjan, en Côte
d'Ivoire.
Il a été créé en 1988 avec pour
objectif de contribuer au développement économique et social du
continent africain, tout en oeuvrant au bien-être des populations.
Depuis 2001, le groupe a connu une croissance soutenue et
accumule de l'expertise dans quatre pôles d'activités :
v Services financiers
ü Banque (réseau Banque Atlantique)
ü Assurance (STAMVIE, Atlantique Assurance, MCA)
ü Transfert d'argent (MoneyCash Worldwide)
ü Ingénierie financière (SGI Atlantique
Finance)
ü Ingénierie Informatique dédiée aux
services financiers (Atlantique Technologies)
v Aéronautique (SN Air Ivoire)
v Agro-industrie (ATMC, Centrages, Plantivoire, Anacarde
Industries)
v Télécommunications (Alink Telecom)
Le Groupe Atlantique ambitionne d'apporter sur ses
différents champs d'activités, des produits et services à
la pointe de la technologie afin de satisfaire une clientèle de plus en
plus exigeante.
1.2 Le Groupe Banque Atlantique
· Historique
L'histoire du Groupe Banque Atlantique commence en 1978 avec
la création de la
Banque Atlantique Côte d'Ivoire (BACI), dix (10) ans
après, soit en 1988, un fait marquant vient changer le cours de son
histoire : il s'agit de la reprise des activités de la banque par
les actionnaires actuels.
L'année 1997 marque la naissance de la Compagnie
Bancaire de l'Atlantique Côte d'Ivoire (COBACI) par la reprise des
activités de BARCLAYS BANK en Côte d'Ivoire. Le groupe
évolue dès lors avec deux enseignes en Côte d'Ivoire.
Cependant, il faut attendre 2001 pour voir la naissance de la
SGI Atlantique Bourse qui deviendra en 2003 SGI Atlantique Finance.
Un an plus tard, soit en 2004, un GIE est créé
dans l'optique d'une harmonisation des plateformes informatiques.
Dans un souci d'expansion, on assistera à la
création d'Atlantic Financial Group (AFG) en zone franche du TOGO au
cours de l'année 2005. Ce holding financier sera chargé de la
gestion des filiales bancaires du groupe dans le cadre de sa politique
d'expansion. Au mois d'août de la même année, cette
expansion sera concrétisée par l'ouverture de la banque
atlantique Bénin.
L'année 2006 enregistre quant à elle une
série d'évènements marquant l'implantation sous
régionale du groupe. En effet, au mois de février sera ouverte la
banque atlantique Niger, suivie en mars par l'ouverture de la banque atlantique
Burkina Faso. En avril, ce fut le tour de la banque atlantique Mali et de la
banque atlantique TOGO d'ouvrir leurs portes à la clientèle. En
mai, un accord de siège fut signé entre AFG et l'État du
TOGO.
Enfin, au mois de septembre fut ouverte la dernière
filiale sous régionale au Sénégal.
L'année 2007 sera essentiellement marquée par la
création de la société de services informatiques
Atlantique Technologie SA, suite à la dissolution du GIE
Informatique.
Dès le premier janvier 2009, on assiste à la
fusion entre la BACI et la COBACI. Le groupe évoluera désormais
avec une seule bannière en Côte d'Ivoire : celle de la Banque
Atlantique Côte d'Ivoire. On assiste aussi, dans la même
année, à l'ouverture de la première filiale en zone CEMAC
en occurrence la Banque Atlantique Cameroun, et au lancement des
activités de MoneyCash (société spécialisée
dans le transfert d'argent).
· Présentation
Atlantic Financial Group (AFG) est la holding du Groupe Banque
Atlantique, un réseau de banques et d'établissements
financiers.
Créé en 2005 avec pour objectif principal de
coordonner l'expansion régionale du Groupe Banque Atlantique et de
porter une assistance technique aux opérations des différentes
filiales, AFG est présent dans sept pays de la zone UEMOA (Afrique de
l'Ouest) et un pays de la zone CEMAC (Afrique Centrale).
AFG a sous sa responsabilité un ensemble de huit
banques dans huit pays africains et un bureau de représentation à
Paris. À côté de ces banques, AFG a également sous
son contrôle une société de gestion et
d'intermédiation financière (Atlantique Finance), une
société d'ingénierie informatique
spécialisée dans les services financiers (Atlantique
Technologies) et une société de transferts d'argent (MoneyCash).
Ces unités stratégiques viennent en soutien aux filiales
bancaires pour assurer des services de qualité adaptés aux
besoins de la clientèle.
La charte du Groupe Banque Atlantique se présente comme
suit :
v Vision
Le Groupe Banque Atlantique entend s'imposer comme le premier
Groupe bancaire opérant avec une synergie régionale en Afrique de
l'Ouest et centrale, disposant d'une plateforme technologique commune et
animée par une équipe multiculturelle de très haut niveau,
jeune, enthousiaste, expérimentée et efficace.
Le Groupe souhaite être un acteur incontournable du
secteur privé, reconnu comme moteur de la croissance et partant du
développement économique de nos états.
La vision du Groupe Banque Atlantique prend racine dans la
volonté de devenir le banquier de référence des hommes et
des organisations partenaires de l'Afrique, en termes de qualité de
service, de proximité culturelle et d'écoute.
v Missions
OEuvrer pour un meilleur développement au travers de
solutions durables, représentatives.
Former une communauté humaine fière et
solidaire, travaillant efficacement au bonheur de tous, clients, actionnaires
et salariés.
Ainsi, le Groupe confie pour mission à ses
collaborateurs de mobiliser, jour après jour, leur expertise et le
réseau du Groupe, pour permettre à ses clients de réaliser
leurs projets.
En outre, il propose à ses clients, particuliers,
petites moyennes et grandes entreprises, une offre de produits
particulièrement riche, originale et novatrice, ainsi que des
informations économiques et financières, et de conseils en
gestion financière.
Aussi, le soutien aux communautés d'implantation est
parfaitement intégré dans cette mission.
v Valeurs
Ayant pour objectif premier, la satisfaction de la
clientèle, les valeurs promues par le Groupe Banque Atlantique
sont :
ü L'African touch
ü La performance
ü L'intégrité
ü La crédibilité
ü La responsabilité
ü L'éthique
ü Le professionnalisme
ü Le bien-être des collaborateurs
v Positionnement
Le Groupe Banque Atlantique se définit comme :
ü Une banque de détail offrant aussi une large
palette de services financiers, monétique et de bancassurance).
ü Un réseau panafricain, au service de clients,
Entreprises et PME-PMI, implantés dans les zones UEMOA, CEMAC.
1.3 La Banque Atlantique Côte
d'Ivoire
· Présentation
La banque Atlantique Côte d'Ivoire est l'une des
filiales de la holding financière Atlantic Financial Group (AFG). Banque
commerciale agréée depuis le 11 août 1978, le siège
social de l'institution est situé à Abidjan plateau, avenue
Noguès, Immeuble Atlantique.
La structure actuelle de la banque est le produit de la fusion
en janvier 2009 de la BACI (Banque Atlantique Côte d'Ivoire) et l'ex
COBACI (Compagnie Bancaire de l'Atlantique Côte d'Ivoire). Cette fusion
avait pour objectif de mettre un terme à la confusion qui existait dans
l'esprit des clients en ce qui concerne les différentes enseignes
bancaires du groupe en Côte d'Ivoire, mais surtout de donner naissance
à une banque puissante capable de faire face à la concurrence et
d'occuper une place de choix dans l'environnement bancaire africain.
Pour mener à bien sa stratégie, la Banque
Atlantique CI s'est organisée en plusieurs directions structurées
de la manière suivante :
- La Direction Générale (DG)
- La Direction Générale Adjointe (DGA)
- La Direction des Ressources Humaines (DRH) organisée
en deux (2) services :
Administration et Rémunération et Gestion
Prévisionnelle des Emplois et
Compétences
- La Direction Financière et Comptable (DFC)
organisée en trois (3) services : La
Comptabilité, le Contrôle de Gestion et le
Rapprochement
- La Direction des Opérations (DO) organisée en
quatre (4) services : Gestion des
Produits monétiques et télématiques,
Domestique, Etranger et Gestion des caisses
- La Direction de la Clientèle Entreprise (DCE)
organisée en quatre (4) services : la
Clientèle Grandes Entreprises, la clientèle
Institutionnelle et Etatique, la clientèle des
PME/PMI et le Précontentieux
- La Direction de la Clientèle Particuliers et du
Réseau (DCPR) organisée en quatre
(4) services : le réseau d'agences d'Abidjan,
le réseau d'agences de provinces,
Communication et Marketing et Produits et Force de Vente
- La Direction de la Trésorerie organisée
en deux (2) services : Sales et Gestion de la
Liquidité et des Marchés
Marchés
- La Direction des Risques et du Crédit
organisée en deux (2) services : Analyse des
Crédits et Contrôle et Administration du
crédit
- La Direction Juridique et Compliance organisée en
deux (4) services : Juridique,
Judiciaire, Recouvrement et Anti-Money Laundering
- La Direction de l'Audit Interne organisées en trois
(3) services : Contrôle des
Agences, Audit Investigations et Reporting et
Contrôle et Vérification
- Le Service Organisation
- Le Service Atlantique Business Services
- Le Service Informatique
v Chiffres clés
La Banque Atlantique Côte d'Ivoire dispose à ce
jour du plus grand réseau bancaire dans le pays après la CNCE qui
vient d'obtenir l'agrément de banque. Ce réseau est
constitué de 63 agences à travers tout le pays pour un total de
546 employés.
Le capital de l'établissement de crédit est
passé de 35 000 000 000 FCFA à 46 636 580 000
FCFA au premier trimestre 2011. La banque affiche au 31/12/2010 un total de
bilan de près de 400 milliards de FCFA soit
371 489 000 000 FCFA.
SECTION 2 :
PRÉSENTATION DU SERVICE OPÉRATION ET GESTION DE
PRODUITS MONÉTIQUES
ET TÉLÉMATIQUES
À la faveur d'une réelle volonté de la
Direction Générale d'avoir un service monétique performant
et compétitif, le Service Monétique a été
réorganisé pour donner le jour aux deux services suivants :
- Service Produits et Force de vente, rattaché à
la Direction de la Clientèle des
Particuliers et du Réseau,
- Service Opération et Gestion des Produits,
rattaché à la Direction des Opérations,
Faisant disparaitre de facto cette dualité des fonctions
commerciale et opérationnel.
Le service opération et Gestion des produits dans son
fonctionnement est organisé en quatre (4) sections. Nous avons la
section carte, la section réclamations et Gestion DAB, la section
Transfert rapide d'argent et la section Télématique et
Comptabilisation MasterCard.
Vous trouverez ci-dessous les postes de travail des
différents responsables du service.
TITRE DU POSTE
|
CHEF DE SERVICE OPÉRATION ET GESTION DES PRODUITS
MONÉTIQUES ET TÉLÉMATIQUES
|
SUPÉRIEUR HIÉRARCHIQUE
|
Directeur des Opérations Bancaires
|
Directeur Adjoint des Opérations Bancaires
|
CRITÈRE DE PERFORMANCE
|
Satisfaction de la clientèle
|
Respect des délais de production des reportings
|
Diligence dans le traitement des opérations
|
OBJECTIFS ET MISSIONS
|
Assurer la gestion des produits télématiques,
monétiques et de bancassurance
|
TÂCHES
|
- Assurer
la supervision, l'animation et la coordination des activités du
service
|
- Assurer
le suivi des réclamations clientèles
|
-
Coordonner la réception des plis DHL
|
- Effectuer
le monitoring de la fraude
|
- Assurer
la Gestion des cartes Gold et Premium
|
-
Coordonner le traitement des commandes de cartes prépayées
|
- Assurer
la validation des chargements Traveler
|
- Assurer
la délivrance des attestations de chargement
|
- Apporter
une assistance aux porteurs MasterCard étrangers
|
- Apporter
une assistance aux porteurs BACI à l'étranger
|
- Assurer
le suivi des suspens des comptes monétiques MC et MG
|
-
Coordonner les chargements CASH
|
- Veiller
au bon rapprochement MasterCard (Etat A-TECH et CSC)
|
- Assurer
la couverture Mastercard
|
- Assurer
le suivi comptable des approvisionnements MasterCard en
faveur des filiales
|
- Assurer
le suivi comptable des transferts Chargement Traveler
|
- Assurer
la formation des opérateurs
|
- Assurer
la production des reportings quotidiens, mensuels, trimestriels et
semestriels et les transmettre dans les délais
|
TITRE DU POSTE
|
RESPONSABLE SECTION GESTION DES CARTES
|
SUPÉRIEUR HIÉRARCHIQUE
|
Chef de Service Opération et Gestion des Produits
Monétiques et Télématiques
|
CRITÈRE DE PERFORMANCE
|
Satisfaction de la clientèle
|
Respect des délais dans la délivrance des cartes
|
Diligence dans le traitement des opérations
|
OBJECTIFS ET MISSIONS
|
Assurer le traitement des opérations relatives aux
produits monétiques dans le respect des procédures et des
délais.
|
TÂCHES
|
- Superviser, assister et animer l'équipe de la section
|
- Gérer les cartes gold/premium....
|
- Commander les cartes prépayées
|
- Valider le chargement traveler
|
- Attester du chargement
|
- Apporter une assistance aux porteurs MasterCard
étranger
|
- Apporter une assistance aux porteurs BACI à
l'étranger
|
- Faire les Reporting périodiques
|
- Faire le Monitoring de la fraude
|
- Superviser le traitement des réclamations
|
- Gérer les relations avec A-Tech
|
TITRE DU POSTE
|
RESPONSABLE SECTION RÉCLAMATIONS ET GESTION
DAB
|
SUPÉRIEUR HIÉRARCHIQUE
|
Chef de Service Opération et Gestion des Produits
Monétiques et Télématiques
|
CRITÈRE DE PERFORMANCE
|
Satisfaction de la clientèle
|
Diligence dans le traitement des opérations de
régularisation
|
OBJECTIFS ET MISSIONS
|
Assurer la gestion des DAB et le traitement des
réclamations
|
TÂCHES
|
- Vérifier l'état de
fonctionnement des distributeurs automatiques
|
- Vérifier la régulation des
opérations sur les comptes
|
- Vérifier le dénouement des
opérations comptables sur les
distributeurs automatiques
|
- Analyser et traiter les réclamations
des clients
|
- Remplir les fiches comptables et enregistrer
dans ORION pour
les régularisations des comptes clients
|
- Analyser et traiter les réclamations
des cartes MasterCard et
VISA des clients des autres banques
|
- Faire les arrêtés et
approvisionnements DAB hors sites (ONUCI,
FILTISAC et PULLMAN)
|
- Assurer la gestion des fournitures DAB de tous
les distributeurs
BACI
|
- Assurer la maintenance de premier niveau des
distributeurs
automatiques
|
- Apporter l'assistance en ligne des gestionnaires
DAB
|
- Assurer la formation des gestionnaires sur le
fonctionnement des
distributeurs
|
- Mener des investigations à l'aide de la
vidéo surveillance sur les
transactions frauduleuses
|
TITRE DU POSTE
|
RESPONSABLE SECTION TÉLÉMATIQUE ET
COMPTABILISATION MASTERCARD
|
SUPÉRIEUR HIÉRARCHIQUE
|
Chef de Service Opération et Gestion des Produits
monétiques et télématiques
|
CRITÈRE DE PERFORMANCE
|
Respect des délais de couverture des produits
|
Diligence dans le traitement des opérations
|
Satisfaction de la clientèle
|
OBJECTIFS ET MISSIONS
|
Assurer la gestion des produits télématiques et de
bancassurance et la comptabilisation des opérations MasterCard.
|
TÂCHES
|
Gestion des produits
télématiques
|
- Vérifier l'accessibilité de la
clientèle à la page internet de la banque
atlantique (ANET)
|
- Faire les diligences nécessaires
auprès d'A-TECH et du service
informatique en cas d'inaccessibilité du site
internet
|
- Centraliser les demandes d'abonnement au
service ANET
|
- Faire les activations, les résiliations
et les blocages de comptes
ANET dans ORION
|
- Transmettre les courriers de demandes
d'identifiants ANET de la
clientèle en cas d'oubli à A-TECH
|
- Apporter une assistance à la
clientèle ANET
|
- Centraliser les formulaires d'adhésion
au service SMS Banking
|
- Faire les activations, les suspensions, les
résiliations de comptes SMS
Banking
|
- Faire les modifications nécessaires
dans la base pour tout changement
de la situation du client SMS Banking (adresse e-mail,
Téléphone,
débit-crédit, périodicité)
|
- Générer les codes PIN SMS
Banking
|
- Transmettre les codes aux chargés de
clientèle pour la délivrance au
Client
|
- Actualiser les informations relatives à
la clientèle dans BACI SMS
|
- Gérer les réclamations de la
clientèle ANET et SMS Banking
|
Comptabilisation des opérations
MasterCard
|
- Assurer le traitement des
réconciliations filiales
|
- Faire des rapprochements MasterCard (Etats
A-TECH et CSC)
|
- Assurer les virements depuis les comptes Euro
des filiales de la
Banque Atlantique vers le compte CSC à partir des
tableaux de
chargement Traveller
|
- Assurer la couverture MasterCard DAB
Filiale
|
- Transmettre les demandes de mises en opposition
temporaire ou
définitive et les demandes de levées
d'opposition de cartes à A-TECH
|
Gestion des produits Bancassurance
|
- Gérer les souscriptions, les
résiliations et l'annulation aux produits
Bancassurances
|
- Réceptionner les souscriptions à
Quietus et à l'assurance auto des agences
|
- Traiter les ordres de virement permanent au
profit de l'assureur
|
CHAPITRE 2 : PROCÉDURE
DE GESTION DE CARTES
SECTION 1 : TYPOLOGIE DES
CARTES BANCAIRES
1.1. La carte de
retrait
La carte de retrait permet uniquement d'effectuer des retraits
d'espèces dans les distributeurs automatiques de billets,
également appelés DAB par les professionnels de la banque.
Une distinction doit être opérée entre les
cartes spécifiques à un établissement et celles reconnues
dans un plus large réseau.
Une carte de retrait monobanque ne peut être
utilisée pour retirer des espèces que dans les distributeurs de
la banque émettrice.
Par contre, les autres cartes de retrait permettent
d'accéder à l'ensemble des distributeurs faisant partie d'un
réseau national (en Côte d'Ivoire, Cartes bancaires...) ou
international (MasterCard, Visa...).
ü Une carte limitée
Une carte de retrait ne permet pas de régler des achats
de biens ou de services, et en particulier ne permet pas de payer chez les
commerçants.
Beaucoup de ces cartes sont à demande d'autorisation
systématique et n'autorisent pas des retraits supérieurs au solde
disponible du compte.
Chaque banque limite, en général, le montant de
retrait autorisé par opération d'une part, et par période
d'autre part.
ü Une carte à coût réduit
La carte de retrait est la carte la moins chère du
marché. Plusieurs banques la proposent même gratuitement à
certaines catégories de clientèle, par exemple les mineurs
détenant un Livret jeune.
1.2. Carte de
débit
ü Une carte de paiement très courante
Elle est émise par une banque dans laquelle vous
domiciliez votre compte à vue et est directement liée à ce
compte.
Elle peut être :
· Nationale : elle permet les retraits sur les
distributeurs automatiques de billets (DABs) et les paiements chez les
commerçants affiliés au réseau GIM-UEMOA.
· Internationale : elle permet, à
l'étranger, les retraits sur les DABs et les paiements chez les
commerçants affiliés à certains réseaux
internationaux comme MasterCard ou Visa.
Suivant le type de contrat que vous avez avec votre banque,
votre carte de débit sera à demande d'autorisation
systématique, à débit immédiat, ou à
débit différé.
ü Services supplémentaires de la carte de
débit
Enfin, des services supplémentaires (assurances, offres
préférentielles chez des enseignes partenaires, assistance...)
peuvent être attachés à ces cartes de débit ainsi
que certains éléments de standing (Gold, Premium, Platinum,
Infinite...).
ü Modes de débit
ï À autorisation systématique
Le solde du compte est vérifié à chaque
opération effectuée et la transaction n'est autorisée que
s'il est suffisant.
Dans ce cas, le solde du compte est mis à jour
immédiatement.
ï Carte à débit immédiat
Les retraits d'espèces et les paiements sont possibles
jusqu'aux plafonds d'utilisation définis dans le contrat.
Chaque transaction est débitée sur le compte
immédiatement, avec toutefois un délai technique de l'ordre d'une
journée.
ï Carte à débit différé
Les retraits et paiements sont autorisés jusqu'aux
plafonds d'utilisation définis dans le contrat.
Généralement, ce plafond est mensuel pour les paiements et
hebdomadaire pour les retraits d'espèces.
Les retraits d'espèces sur les Distributeurs
Automatiques de Billets sont débités immédiatement.
Par contre, les paiements cumulés du mois sont
débités en une fois du compte bancaire, soit le dernier jour
ouvré du mois, soit en début du mois suivant.
La carte à débit différé est la
plus communément émise par les banques. Elle offre une grande
souplesse et fait bénéficier d'une avance de trésorerie
sur les paiements.
Toutefois, cette carte demande une gestion plus rigoureuse du
compte, car ce paiement différé est assimilable à un
crédit à 0% sur un mois. Le seul coût de ce report de
paiement est fixe, il consiste en une cotisation de carte un peu plus
élevée.
1.3. Carte
mixte
Certaines banques proposent de remplacer la carte de
débit par une carte mixte (carte de crédit), offrant la
possibilité à chaque paiement ou retrait d'espèces de
choisir entre d'une part le débit immédiat ou en fin de mois
selon le type de carte, et d'autre part le règlement à
crédit.
L'utilisation du crédit doit alors résulter d'un
choix explicite du titulaire à chaque utilisation et ne peut donc pas
être le mode de fonctionnement par défaut de la carte.
Cette facilité augmente la tentation de recourir au
crédit pour régler les achats de la vie courante et doit donc
être utilisée en connaissance de cause.
1.4. Carte de
crédit
Carte associée au
prêt renouvelable
Une carte de crédit est associée à un
crédit renouvelable (qui était autrefois également
appelé crédit permanent ou crédit revolving).
Ce crédit peut être consenti par une banque
à réseau traditionnel, une banque en ligne, un organisme de
prêt à la consommation ou, très souvent, par de grandes
enseignes de la distribution ou de la vente à distance adossées
à des organismes de crédit.
Utilisation de la carte de
crédit
Une carte de crédit offre la possibilité de
paiements chez les commerçants affiliés. Selon qu'elle est
émise par un acteur de la vente ou par un organisme bancaire, la carte
peut être limitée à une chaîne de magasins ou
être utilisable dans les mêmes lieux qu'une carte de
débit.
Certaines cartes permettent également les retraits sur
les distributeurs automatiques de billets (DABs) des réseaux nationaux
ou internationaux partenaires.
Dans tous les cas, la mention "carte de crédit" doit
figurer sur le recto de la carte.
Par ailleurs, l'utilisation de la réserve d'argent doit
être explicitement demandée par le titulaire de la carte de
crédit lors de son utilisation. Autrement dit, le paiement au comptant
doit être possible et correspondre au mode de fonctionnement par
défaut de la carte.
Débit sur compte
revolving
Lors de l'utilisation de l'option crédit d'une carte de
crédit pour retirer des espèces ou payer chez un
commerçant, les transactions ne sont pas débitées du
compte à vue du titulaire, comme dans le cas de la carte de retrait ou
de débit, mais débitées d'un compte revolving
spécifique.
Sur ce compte, une ligne de crédit
prédéfinie contractuellement aura été
affectée. Cette "réserve de crédit" se reconstitue au fur
et à mesure des remboursements.
Taux
d'intérêts
Les taux d'intérêts appliqués sont
très élevés, hormis quelquefois pour les deux à six
premiers mois du contrat en offre d'appel.
En effet, le Taux Effectif Global (TEG) d'un crédit
renouvelable lié à une carte est révisable et est souvent
compris dans une fourchette de 16% à 22% annuel.
Risque de
surendettement
La tentation est grande de succomber aux offres de cartes de
crédit des grandes enseignes ou des sociétés de
crédit. Mais n'oubliez pas que multiplier les cartes de crédit
augmentera la difficulté à suivre tous vos comptes et, bien plus
grave, il y a un risque de glissement progressif vers le surendettement.
SECTION 2 : CONTEXTE
D'ÉLABORATION DE LA PROCÉDURE DE
GESTION DE CARTES
2.1. Analyse de l'existant
L'analyse de l'activité monétique a fait
ressortir un certain nombre de dysfonctionnements qui nous ont motivés
à la rédaction de cette procédure. Nous allons donc
énumérer certains d'eux à travers la description de
l'existant ci-dessous.
· Activités de la monétique
réalisées par ATECH non définies de façon
formelle
ATECH réalise diverses opérations dont
bénéficie la banque dans le cadre des activités du service
monétique :
- commande des cartes aux façonniers
- interface entre CSC et la BACI pour toutes les transactions
MasterCard
- production d'états sur la situation des cartes
- implémentation des écritures comptables
liées aux transactions MasterCard
- paramétrage du calcul et des conditions de
prélèvement de commissions
Nous n'avons obtenu aucun document formalisant les
interventions de ATECH dans les activités du service alors que nous
avons constaté des faiblesses qui apparemment lui incombent.
En cas de litige, la responsabilité de chacun des
acteurs sera difficile à déterminer. Cette situation pourrait
donc faire supporter à la banque toutes les pertes financières
même lorsqu'elles seront du fait d'ATECH.
· Irrégularités dans la production
des cartes
De nombreuses erreurs sont constatées dans les
états de commandes de cartes transmises à ATECH :
- Des cartes commandées sont incohérentes avec
la nature des comptes associés à la
demande
- Des cartes sont commandées pour des comptes
inexistants
- Le numéro de compte associé à la
commande n'est pas celui du client qui fait la
demande de carte
- Les noms des clients sont renseignés avec des
erreurs
- Des cartes sont produites en double
Cette situation est due au traitement manuel des commandes. En
effet, les commandes sont établies au niveau des agences sur des
fichiers Excel et transmises en l'état au service opérations et
gestion des produits puis à ATECH. Nous relevons également que
des erreurs sont aussi faites au niveau d'ATECH lors de la commande aux
façonniers.
· Gestion des cartes inactives
Selon un état d'ATECH, plusieurs cartes privatives
demeurent encore inactives. Ces cartes, pour certaines, sont détenues
par les agences et pour d'autres ont été livrées à
la clientèle sans activation. En effet, des réclamations venant
de clients en possession de cartes inactives sont quotidiennement transmises au
service opération et gestion des produits.
Cette situation contribue à ternir l'image de la
banque.
Elle peut aussi être source de fraudes si des agences
détiennent longtemps des cartes inactives en même temps que les
codes associés.
En outre, les coûts de production des cartes ne sont pas
rentabilisés, car les cartes arrivent à expiration sans que des
frais de gestion aient été prélevés sur toute la
durée de leur validité. Cette situation n'est pas de nature
à rendre la banque compétitive dans un environnement fortement
concurrentiel.
L'importance du nombre de cartes inactives s'explique donc par
:
ü La production de cartes qui ne seront jamais
utilisées
ATECH envoie les états de cartes arrivant à
expiration au service opérations et gestion des produits. Ce dernier se
charge de les transmettre aux différentes agences qui à leur tour
doivent indiquer les renouvellements de cartes qui ne doivent pas être
effectués pour diverses raisons (comptes clôturés, clients
en contentieux...).
Pour les agences n'ayant pas fait de retour, toutes les cartes
arrivant à expiration sont renouvelées. Il arrive parfois que des
comptes soient clôturés peu de temps après production des
cartes privatives qui leur sont associées.
ü La disposition par ATECH d'une liste non
actualisée de personnes habilitées à demander des
activations de cartes
ATECH dispose d'une liste de personnes, en agence et au
service opérations et gestion des produits, habilitées à
effectuer des demandes d'activation de cartes. Cependant, des changements de
poste sont effectués dans les agences sans qu'ATECH en soit
informé et n'actualise par conséquent sa liste de personnes
habilitées. Ainsi, lorsque des demandes sont effectuées par des
personnes ne figurant pas sur cette liste, les cartes concernées ne sont
jamais activées.
ü Les difficultés de suivi de
l'état d'avancement des commandes de cartes
Les états de commandes de cartes envoyés par les
agences comprennent souvent des demandes de cartes pour lesquelles la demande
d'édition est déjà en cours de traitement.
Le travail étant en grande partie manuel, les
retraitements sont fastidieux et il n'existe aucun outil logiciel à
disposition des agences leur permettant de suivre efficacement l'état
d'avancement de leur commande de cartes.
Cette étape indispensable dans le processus
d'élaboration d'une procédure, a été d'une grande
utilité dans le déroulement de notre travail et nous a permis de
faire des suggestions justes et orientées.
2.2.
Recommandations
Au regard des insuffisances relevées dans la
description de l'existant, nous avons pu énumérer certaines
propositions dont la prise en compte pour la plupart nous a permis de
réduire, voire d'annuler les risques attachés aux
différentes faiblesses mises en évidence par l'analyse
précédente.
· Activités de la monétique
réalisées par ATECH non définies de façon
formelle
La
volonté de la banque de rédiger une procédure de gestion
de cartes vient résoudre le problème de définition des
parts de responsabilités des différents acteurs intervenants dans
le processus. Nous avons donc recommandé à l'équipe projet
en charge de la rédaction de la procédure d'associer notre
sous-traitant informatique à l'élaboration de cette
procédure par la convocation de réunions incluant les deux (2)
parties, de faire une prise de connaissance approfondie des différentes
étapes inhérentes à l'activité et soumettre
à l'approbation des deux (2) parties (BACI-ATECH) la procédure
formalisée.
· Irrégularités dans la production
des cartes
Toutes ces irrégularités constatées dans
la production des cartes trouvent leur explication dans le traitement manuel
opéré au cours du processus de commande de carte. Nous proposons
qu'un interfaçage soit fait entre le système d'information intra
bancaire et l'application de gestion monétique en vue d'une meilleure
synchronisation des informations renseignées dans les différents
applicatifs. Ceci nous permettra de pallier aux inefficiences liées au
processus (doublons de cartes, attribution d'une carte à un compte qui
ne lui correspond pas, etc.) et de réduire d'éventuelles
failles.
· Gestion des cartes inactives
Anciennement du ressort de ATECH, nous recommandons que
l'activation des cartes se réalise directement en agence dès
remise de la carte au client afin de réduire le délai
d'activation des cartes et de désengorger ATECH pour laquelle cette
tâche constitue un goulot d'étranglement.
Nous proposons aussi comme solution au risque de pertes
financières lié au non-prélèvement des frais de
gestion de carte que dès le transfert des cartes en agence qu'un
prélèvement soit effectué en vue d'inciter les
détenteurs de ces cartes à s'empresser de les
récupérer.
En conclusion, l'amélioration de la qualité des
prestations à la clientèle et l'efficacité du service
passent par l'amélioration du logiciel de gestion monétique en
l'adaptant aux besoins des utilisateurs. Cette recommandation
n'ayant pas trouvé l'assentiment des dirigeants vu les
contraintes financières fait toujours l'objet de négociation en
vue de trouver un consensus satisfaisant toutes les parties.
SECTION 3 : MISE EN OEUVRE DE
LA PROCÉDURE DE GESTION DE
CARTES
Pour respecter les contraintes en matière de
présentation de mémoire, nous avons donc choisi de ne
présenter qu'un extrait de la procédure de gestion de cartes dans
notre mémoire.
3.1. Commande,
réception des cartes liées au compte et des
codes
3.1.1 Objectif
L'objectif de cette procédure est de réduire le
délai de la commande de carte à la livraison tout en minimisant
le risque de fraude.
Le traitement de cette procédure doit permettre de
s'assurer que:
- Que toutes les cartes commandées sont livrées
dans un délai de 15 jours et qu'il y ait
une séparation des tâches entre les
différents acteurs de la chaîne de traitement.
3.1.2 Règle de
gestion
- Toutes les saisies s'effectuent après notification par
mail d'ouverture de lot
- Les agences sont informées par mail avant toute
fermeture de lot
- Un contrôle est effectué par agence avant
génération du fichier de commande de
cartes
- Un bon de commande est adressé à ATECH
après génération du fichier de
commande
- Les codes sont édités dès transmission des
commandes de cartes au façonnier
- Un contrôle d'exhaustivité des codes reçus
par rapport à la liste des cartes
commandées est effectué par le BO
Monétique et ensuite par les agences
- Les clients ne sont informés que lorsque les codes et
les cartes sont disponibles en
agence
- À la réception des cartes une
réconciliation est effectuée entre le fichier de
commande de cartes et le fichier des cartes produites et
livrées par le façonnier
- Les prélèvements des frais de cartes sont
effectués après dispatching des cartes en
agence
3.1.3 Étapes de la procédure
1) Ouverture de lot par le BO Monétique
2) Saisie des commandes cartes en agence
3) Extraction de la commande par ATECH
4) Contrôle du fichier par les agences
5) Envoi du fichier corrigé par les agences au BO
Monétique
6) Corrections du fichier de commande par le BO
Monétique
7) Génération de la commande par ATECH
8) Production et livraison des cartes par le façonnier
9) Réception des cartes commandées
10) Dispatching des cartes réceptionnées par
agence
11) Transmission des accusés de réception des
cartes au BO Monétique
12) Stockage des cartes en agence
13) Prélèvement des frais de cartes
|
1. PROCÉDURE DE GESTION DE CARTES
|
Réf
|
1.1
|
Version
|
01
|
1. COMMANDE ET RÉCEPTION DES CARTES
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Date
|
01/10/11
|
ÉTAPES
|
ACTEURS
|
DESCRIPTION DES TACHES
|
DÉLAI
|
Ouverture de lot
|
Back office opération (DOP)
|
- Ouvre le fichier permettant la saisie des cartes (le lot) dans
MONEDIA (Voir Annexe 2)
- Note le numéro du lot et le communique par mail à
l'adresse
saisiemonedia.baci@banqueatlantique.net
|
Tous les lundis à 11 heures
Et les mardis après 17 heures
|
Saisie des commandes de cartes
|
Chargé de clientèle / agent de guichet
(DCPR)
|
- Reçoit le client désirant avoir une carte
- Demande au client s'il a déjà effectué une
commande dans une autre agence (phase obligatoire)
Si non
- Fait remplir au client un formulaire de souscription
- Authentifie la signature du client.
- Saisit la commande du client (du porteur)
dans « MONEDIA » (Voir
Annexe 3)
- Transmet les fiches de souscription des clients au responsable
cartes pour le contrôle de premier niveau.
Si oui
- Appelle l'agence concernée pour s'assurer que la
commande du client a été effectivement prise en compte.
|
Du lundi 11 h au mardi 16 h
Du mercredi 8 h au jeudi 16 h
|
Saisie des commandes de cartes
|
Responsable cartes (DCPR)
|
- Classe les formulaires de demande de cartes dans un classeur
« COMMANDE CARTES » (le rangement se fait par
journée, mois et année)
|
Tous les soirs
|
Fermeture de lot
|
Chef de service BO Monétique ou son back-up (DOP)
|
- Informe par mail à l'adresse
saisiemonedia@banqueatlantique.net
la fermeture du lot en cours
- Procède à la fermeture du lot (Voir
Annexe 4)
- Notifie par mail la fermeture du lot à ATECH en
spécifiant le numéro du lot concerné
(ATECH ayant accès à la visualisation des tous
les lots ouverts dans chaque filiale, il est très important de
spécifier le n °du lot pour éviter des confusions au niveau
des extractions.)
|
Les mardis après 17 h
Jeudi après 17 heures
|
Extraction de la commande
|
ATECH
|
- Reçoit la notification de fermeture du lot
indiqué par mail par le service B.O. MONÉTIQUE
- Procède à une extraction (avant
génération du fichier de commande) des informations saisies dans
le lot et la transmet au format Excel au service B.O. MONETIQUE BACI pour
derniers contrôles et validation
(Il faut noter que lorsqu'on extrait le fichier d'un lot de
commande, automatiquement, MONEDIA extrait les cartes dont le renouvellement
doit être effectué dans 2 mois et les joint au fichier. Cette
mesure permet la disponibilité de la carte avant la date d'expiration de
l'ancienne carte détenue par le client)
|
Les mardi après 17 h et les jeudi
après 17 h
Au plus tard les mercredi à 9 h et les
vendredi à 9 h
|
Extraction de la commande
|
B.O. MONÉTI QUE (DOP)
|
- Réceptionne l'extraction du fichier comportant les
informations suivantes :
· Numéro du lot
· Les noms et prénoms du client
· Le numéro de compte du client
· Le type de carte
· Le user de l'agent ayant effectué la saisie
- Extrait du fichier toutes les cartes à renouveler dont
les comptes sont clôturés (elles sont facilement identifiables
grâce à la colonne statut du compte qui indique
« clôturé »)
- Extrait du fichier toutes les cartes dont les contrats ont
été dénoncés. (pour se faire il vérifie
si les cartes présentes sur son suivi de contrats dénoncés
font partie de la commande)
- Transfère le fichier retraité aux agences pour
contrôle des saisies et validation du fichier
|
Les mercredi à 9 h et vendredi à
9 h
Les mercredis et vendredis de 9 h à
10 h
|
Contrôle du fichier
|
Chargé de clientèle / agent de guichet.
(DCPR)
|
- Réceptionne l'extraction envoyée par le BO
Monétique
- Procède à un filtre du fichier par USER pour
avoir la liste des commandes saisies par chaque agent de l'agence
- Effectue :
· un premier contrôle de conformité
(contrôle qualitatif) entre les informations saisies lors de la commande
et celles renseignées sur les formulaires de souscription par le
client,
· un deuxième contrôle de conformité
(contrôle quantitatif) entre le nombre de commandes saisies et le nombre
de formulaires réceptionnés
S'il y'a conformité
- indique « OK » devant
chaque commande saisie et correcte
S'il n'y a pas conformité
- indique la mention « SUPPRESSION »
devant chaque commande saisie et incorrecte
- transmet par mail le fichier des saisies traité au chef
d'agence pour transmission au BO Monétique
|
Les mercredis et vendredis de 10 h à
17 h
|
Transmission du fichier contrôlé
|
Le chef d'agence (DCPR)
|
- réceptionne le fichier traité par chaque
chargé de clientèle avec les mentions « OK ou
SUPPRESSION » indiqué devant chaque saisie.
Pour le contrôle quantitatif (nombre de cartes
à recevoir)
- procède à un filtre du fichier (l'extraction)
par code agence pour identifier le nombre de cartes supplémentaires
(correspondant aux cartes à renouveler) qu'il recevra à la
livraison des cartes en plus des cartes commandées.
- Distingue sur cette liste les cartes commandées des
cartes à renouveler (avec la mention « CARTE A
RENOUVELER »).
- S'assure des contrôles qualitatifs effectués par
ses chargés de clientèle
- Transmet le mail de validation du fichier de son agence au BO
Monétique
S'il y'a conformité au niveau des
saisies
- Certifie par mail la conformité des commandes de son
agence au « service B.O. MONÉTIQUE»
S'il n'y a pas de conformité au niveau des
saisies / existence de doublon
- En informe le chef de service B.O. MONÉTIQUE ou son back
up et demande la suppression de l'information saisie avec erreur
Après transmission du mail de
validation
- Imprime le fichier validé et transmis à ATECH
pour le conserver dans le classeur « COMMANDE ET RENOUV
CARTE »
NB/ la validation des fichiers transmis au service B.O.
MONÉTIQUE est de la responsabilité du chef d'agence ; tout
problème lié à un manque de contrôle de ce fichier
sera imputé au chef d'agence.
|
Les mercredis et vendredis de 10 h à
17 h
Tous les jeudis et lundis avant 9 h
Tous les jeudis et lundis après
9 h
|
Correction du fichier
|
Chef de service B.O. MONÉTI QUE ou son back up (DOP)
|
- Réceptionne les validations de fichiers des
différents chefs d'agences
S'il y'a conformité au niveau des saisies
- Transmet le fichier validé à ATECH avec
l'autorisation de le générer.
- Conserve le fichier de commande dans un fichier
électronique, nommé « Commandes de cartes
privatives » sur son ordinateur en renommant le fichier de la
façon suivante « commande carte privative du xx.xx.xx.
NB/ Concernant les cartes à renouveler dont les
comptes ont été clôturés, le service B.O.
MONÉTIQUE doit demander la suppression des cartes dans le
système.
Concernant les cartes à renouveler dont les contrats
ont été dénoncés, le service B.O. MONÉTIQUE
doit les retirer de la liste des cartes à commander et demander leur
annulation seulement à la date d'expiration des cartes
(confère procédure de dénonciation du contrat)
S'il n'y a pas de conformité au niveau des saisies, selon
l'instruction du chef d'agence
- Procède à la suppression de l'information saisie
avec erreur / à la suppression du doublon avant de transmettre le
mail de validation à ATECH
- Précise au chef d'agence de ressaisir la commande
supprimée (celle qui comportait des erreurs) dans le prochain lot dont
le numéro sera communiqué.
- Conserve les mails et fichiers reçus de chaque chef
d'agence dans le classeur « COMMANDE ET RENOUV CARTE
BACI »
|
Tous les jeudis et lundis à 9 h
Tous les jeudis et lundis entre 9 h et
11 h
Tous les jeudis et lundis entre 9 h et
11 h
|
Génération de la commande
|
ATECH
|
- Réceptionne l'extraction validée par le service
B.O. MONÉTIQUE
- Procède à la génération du fichier
des commandes et à l'envoi au façonnier
- Transmet au service B.O. MONÉTIQUE l'extraction du
fichier après génération du lot, ce fichier comporte les
informations suivantes :
· Le numéro du lot
· Le code agence
· Les noms et prénoms des clients
· Le numéro de compte
· Le numéro de la carte
· Le type de carte
· Le nom de l'agence
· Le statut de la carte (Voir annexe 5 lexique des
codes)
· La date d'expiration de la carte
|
Tous les lundis avant 11 h Et les Jeudis avant
11 h
|
|
B.O. MONÉTI QUE (DOP)
|
- Réceptionne le mail
- Imprime le fichier et précise le numéro du lot
sur la feuille imprimée
- conserve le fichier dans leur classeur
« COMMANDE ET RENOUVEL CARTE BACI »
- Rajoute trois colonnes sur le fichier
électronique :
· Date prévue de réception des cartes
· Date effective de réception des cartes
· Délai de traitement
NB/ le classeur doit comporter les fichiers de commande
traités et validés par chaque agence et l'extraction du fichier
après génération transmis par ATECH.
Le classement doit se faire par jour de
commande.
(une mise en forme conditionnelle sera mise sur les
cellules de calcul du délai de traitement pour mettre en évidence
ceux qui sont supérieurs à 10 jours ouvrés)
|
Tous les Lundi jeudi
|
Production et livraison des cartes
|
FAÇONNIER
|
- Réceptionne le fichier et procède à la
confection des cartes
- Effectue un classement des commandes par agences sous pli
fermé
- Transmet les cartes par DHL à l'attention de la BACI
service Back Office monétique ; Direction des Opérations.
- Transmet à ATECH la facture et les informe de
l'expédition des cartes par DHL
|
Sur un délai 10 jours ouvrés
(3 jours de fabrica tion
2 jours de fret
2 jours de douane
2 jours de livraison)
|
|
ATECH
|
- Réceptionne la facture qu'il transmet à et au
service ABS BACI DHL pour le dédouanement
|
|
DHL
|
- Réceptionne les factures et procède au
dédouanement des cartes
- Quand le colis est important, DHL informe le service ABS
BACI
- Le service ABS BACI procède au dédouanement du
colis des cartes, et le transmet au service B.O Monétique BACI
- Transmet les cartes directement à la BACI à
l'attention du service B.O. MONÉTIQUE
|
LE DÉLAI IMPARTI ENTRE UNE COMMANDE ET LA
RÉCEPTION DES CARTES PAR LE SERVICE B.O. MONÉTIQUE BACI EST DE
(17 jours)
|
NB : La réception des commandes de cartes se fait
en présence de 2 personnes, dont la personne chargée de la
gestion des cartes que ce soit au BO Monétique ou en agence. Le chef de
service BO Monétique et le chef d'agence assistent à ces
livraisons afin qu'ils supervisent cette activité et qu'ils puissent
vérifier les respects des délais prévus dans la
procédure.
|
Réception des cartes commandées
|
Le chef de service B.O. MONÉTIQUE et l'agent en charge de
la gestion des cartes (DOP
|
- Réceptionnent les cartes
- Déchargent le bon de livraison
Procède à un contrôle quantitatif des
cartes livrées en les comparant au nombre de cartes contenues dans le
fichier validé et transmis à ATECH. (les cartes
commandées + les cartes renouvelées)
|
J à J+1
|
Dispatching des cartes réceptionnées
|
l'agent en charge de la gestion des cartes au BO MONETI QUE
(DOP)
|
- Effectue les colis contenant les cartes commandées
par agence et le fichier des cartes livrées
- Transmet ces colis aux agences concernées via la
navette à l'attention de l'agent en charge des cartes au niveau de
l'agence.
- Transmet aux différents chefs d'agence un mail
notifiant l'expédition de cartes commandées issues du lot (X)
- Conserve une copie du listing des cartes livrées dans
son classeur « CARTE LIVREES BACI »
|
J à J+1
|
|
Le chef d'agence et/ou l'agent chargé de la gestion des
cartes en agence (DCPR)
|
- Réceptionnent les cartes
|
J+2
|
Transmission des accusés de réception des
cartes
|
l'agent chargé de la gestion des cartes en
agence /back up (DCPR)
|
- Pointe les cartes pour s'assurer de l'exhaustivité
de la commande et de la conformité des informations indiquées sur
les cartes par rapport aux formulaires
- Mentionne « OK » pour chaque carte
reçue et « NON RECU » pour les
cartes commandées non livrées
- Scanne le fichier des cartes livrées (pour
l'accusé de réception)
- Transmet obligatoirement l'accusé de réception
au chef de service B.O. MONÉTIQUE et le responsable cartes du BO
Monétique par mail en confirmant la réception des cartes.
- Conserve le fichier de cartes livrées dans un
classeur dédié « LIVRAISON CARTE »
Si la commande n'est pas exhaustive,
- adresse au service B.O. MONÉTIQUE la liste des cartes
manquantes de la commande ;
- conserve la liste des cartes manquantes pour suivi sous 48H
(en fonction de la réponse de la monétique, il faudra
éventuellement ressaisir les commandes de ces cartes)
|
J+2
|
Stockage des cartes
|
l'agent chargé de la gestion des cartes (DCPR)
|
- Procède à un classement par ordre
alphabétique des noms de famille des clients
- Informe les clients de la livraison de leurs cartes en
précisant le délai maximum de conservation de la carte par la
banque. (3 mois)
- Conserve les cartes dans une mallette à
combinaison.
NB/ L'agent chargé de la gestion des cartes est
le seul à avoir la combinaison de la mallette des cartes, cette
combinaison doit être remplacée après toute passation de
service (absence temporaire, affectation, remplacement ou
démission)
|
J+2
|
Prélèvement des frais de cartes
|
B.O. MONÉTI QUE (DOP)
|
- Effectue un archivage électronique des
accusés de réception des différentes agences.
- Prépare le fichier de prélèvement des
cartes réceptionnées. (Voir Annexe 6)
- Transmet le fichier de prélèvement à
ATECH pour intégration
|
J+2
|
|
ATECH
|
- Réceptionne le fichier pour l'intégrer le soir
même
|
J+2
|
LE DÉLAI IMPARTI ENTRE LA TRANSMISSION DES
CARTES DU SERVICE B.O. MONÉTIQUE ET LA RÉCEPTION DES CARTES EN
AGENCE EST DE (2 JOURS)
|
3.2. Edition des codes des
cartes commandées
Simultanément à la transmission de la commande au
façonnier, ATECH procède à l'impression des codes des
cartes commandées. Ainsi les codes arrivent en agences avant les cartes.
Ceux-ci doivent être scrupuleusement conservés par le responsable
des codes qui est une personne distincte de celle qui gère les
cartes.
3.2.1 Règle de gestion
- Les codes sont édités dès transmission des
commandes de cartes au façonnier
- Un contrôle d'exhaustivité des codes reçus
par rapport à la liste des cartes
commandées est effectué par le BO
Monétique et ensuite par les agences
- Les clients ne sont informés que lorsque les codes et
les cartes sont disponibles en
agence
- À la réception des cartes une
réconciliation est effectuée entre le fichier de
commande de cartes et le fichier des cartes produites et
livrées par le façonnier
3.2.2 Étapes de la procédure
1) Impression et transmission des codes au B.O. MONÉTIQUE
2) Dispatching des codes par agence
3) Réception des codes en agences
4) Archivage des accusés de réception par le B.O.
MONÉTIQUE
|
1. PROCÉDURE DE GESTION DE CARTES
|
Réf
|
1.2
|
Version
|
|
01 2. COMMANDE ET RÉCEPTION DES CODES
|
Date
|
01/10/11
|
ÉTAPES
|
ACTEURS
|
DESCRIPTION DES TACHES
|
DÉLAI
|
Impression et transmission des codes
|
ATECH
|
- Procède à l'impression des codes des cartes
commandées
- Transmet la liste des clients dont les codes ont
été imprimés par mail à l'agent chargé de
la gestion des codes au service B.O. MONÉTIQUE copie au chef de service
B.O. MONÉTIQUE
Le fichier est le même que l'extraction faite
après génération par ATECH
|
Tous les mardis et vendredis (J)
|
Dispatching des codes par agence
|
l'agent B.O. MONÉTI QUE (chargé de la gestion des
codes) (DOP)
|
- Fait un suivi de l'expédition des codes en se servant du
numéro DHL communiqué par ATECH ; sur le site suivant :
http://www.dhl.fr/fr.html
- DHL transmet les codes directement à la BACI à
l'attention du service B.O. MONÉTIQUE
- Effectue un contrôle d'exhaustivité des codes
reçus par rapport à la liste des cartes commandées. Si les
codes ne sont pas tous imprimés, il contacte ATECH pour l'impression des
codes manquants (Mémo signé du chef de service).
- Répartit les codes par agence
- Insère dans les colis la liste des cartes
(commandées et renouvelées) de l'agence concernée dont
les codes ont été imprimés par lot
- Transmet les codes aux agences concernées via la navette
à l'attention de l'agent en charge des codes au niveau de l'agence
- Transmet aux différents chefs d'agence un mail notifiant
l'expédition des codes correspondant aux cartes commandées issues
du lot en spécifiant son numéro(X)
- Conserve dans un classeur « CODE
AGENCE » les mails transmis aux agences et les classes par
jour et par lot.
NB/ la transmission doit se faire au moyen de sacoches
résistantes aux intempéries avec fermeture inviolable
|
Tous les mardis et vendredis (J)
|
Réception des codes
|
Agent chargé de la gestion des codes (DCPR)
|
- réceptionne les codes transmis par le service B.O.
MONÉTIQUE
- Pointe les codes pour s'assurer de leur exhaustivité par
rapport au fichier de commande. Applique la mention « Contrôle
OK ».
- Scanne le fichier des cartes commandées (pour
l'accusé de réception).
- Transmet obligatoirement l'accusé de réception au
chef de service B.O. MONÉTIQUE/back up par mail en confirmant la
réception des codes.
- Conserve le fichier de codes livrés dans un classeur
dédié « LIVRAISON CODE »
- Conserve les codes dans une mallette à combinaison.
NB/ L'agent chargé de la gestion des codes est le
seul à avoir la combinaison de la mallette des codes, cette combinaison
doit être remplacée après toute passation de service
(absence temporaire, affectation, remplacement ou démission)
|
J+2
|
Archivage des accusés de
réception
|
Le service B.O. MONÉTIQUE
|
- Archive les accusés de réception des agences dans
un classeur prévu à cet effet ; le classeur doit avoir une
intercalaire par commande ; sous cette intercalaire sont rangés
à la fois la liste des cartes commandées, la liste des cartes
reçues du façonnier avec le pointage effectué par B.O.
MONÉTIQUE, les accusés réception des agences pour les
codes et les cartes.
|
J+2
|
NB/ Les clients ne doivent être informés par
le chargé de clientèle que lorsque la carte et le code ont
été réceptionnés par l'agence.
LE DÉLAI IMPARTI ENTRE L'IMPRESSION DES CODES
PAR ATECH ET LA RÉCEPTION DES CODES EN AGENCE EST DE (2 JOURS)
À COMPTER DE LA FERMETURE DU LOT DES COMMANDES SAISIES. LES CODES, SAUF
EN CAS DE FORCE MAJEURE DOIVENT DONC ARRIVER SYSTÉMATIQUEMENT EN AGENCES
AVANT LES CARTES ELLES-MEMES.
SCHEMA SYNTHETHIQUE
3.3. Délivrance des
cartes liées au compte, des codes et activation
3.3.1 Objectif
L'objectif de cette procédure est d'organiser la
délivrance des cartes en agence et permettre qu'elles soient
fonctionnelles dans les 48 heures suivant leur délivrance.
3.3.2 Règle de gestion
- Au retrait de la carte, une vérification est
effectuée afin de s'assurer que la carte a
été délivrée au correct
bénéficiaire
- Toutes les cartes et les codes sont enregistrés dans un
registre, lequel est déchargé
après réception de la carte par le client
- la délivrance de la carte privative, du code se font le
même jour et l'activation de la
carte se fait à j+1
- La gestion des codes et des cartes ne doit pas être
à la charge d'une même et seule
personne
3.3.3 Étapes de la procédure
1) Vérification de l'identité du client
2) Remise de la carte au client
3) Remise du code au client
4) Activation de la carte
|
1. PROCÉDURE DE GESTION DE CARTES
|
Réf
|
1.3
|
Version
|
|
02 3. Délivrance des cartes
liées au compte, des codes et activation
|
Date
|
01/10/11
|
ÉTAPES
|
ACTEURS
|
DESCRIPTION DES TACHES
|
DÉLAI
|
|
Le client
|
- Se présente en agence pour le retrait de sa carte
magnétique
|
J
|
Vérification de l'identité du client et
remise de sa carte
|
L'agent chargé de la gestion des cartes (DCPR)
|
- Vérifie :
· L'identité du client (y compris la photo sur le
carton de signature scanné dans ORION)
· La présence de la carte magnétique du
client
Si la carte a été livrée
- Enregistre dans un registre `'retrait carte''
· Les noms et prénoms du client
· Le numéro de compte
· Date de retrait
· les références de la carte
- Demande au client de viser le registre
- Lui remet la carte
- Lui demande de se présenter chez l'agent chargé
de la gestion des codes pour le retrait de son code
Si la carte n'a pas été livrée
- Demande au client de repasser à une date
ultérieure
- Apprécie le délai écoulé depuis
la commande du client et relance au besoin le service B.O. MONÉTIQUE
|
J
|
Vérification de l'identité du client et
remise de son code
|
Agent chargé de la gestion des codes (DCPR)
|
- Reçoit le client
- Vérifie l'identité du client (y compris la
photo sur le carton de signature scanné dans ORION)
- Relève le numéro de la carte
- Recherche le code
- Enregistre le code dans un registre `'retrait code''
· Le nom du client
· Le numéro de compte
· Le numéro de la carte
· Date de retrait
- Demande au client de viser dans le registre avec la
mention « code scellé » confirmant la
réception du code par le client en toute confidentialité
- Lui remet le code en lui spécifiant qu'il est
strictement confidentiel et qu'il ne doit pas se conserver dans le même
endroit que la carte.
- Rempli le tableau Excel en spécifiant
· Les noms et prénoms du client
· Le numéro de compte
· Le numéro de la carte
- Transmet par mail au B.O.MONETIQUE (chef d'agence et l'agent
chargé de la gestion des cartes) le tableau Excel en mettant en copie
son chef d'agence pour l'activation des cartes
- Conserve le fichier Excel transmis au B.O.MONETIQUE dans un
classeur « ACTIVATION CARTE », le classement doit se faire
par jour et par mois.
|
J avant 15 heures
|
Activation de la carte
|
B.O. MONETIQUE (DOP)
|
- Reçoit le fichier des activations par mail et
procède à l'activation des cartes renseignées dans le
tableau Excel
- Conserve le fichier des activations dans un classeur
« ACTIVATION CARTE AGENCE » le classement doit se faire par
agence, par jour et par mois.
|
J+1
|
LA DELIVRANCE DE LA CARTE PRIVATIVE, DU CODE SE FONT LE
MÊME JOUR
ET L'ACTIVATION DE LA CARTE SE FAIT A J+1
CONCLUSION
GÉNÉRALE
La gestion performante des activités monétiques
ne peut être réalisée sans la mise en place d'une bonne
organisation et d'un ensemble de procédures régissant ces
activités.
C'est en ce sens que ce projet de rédaction de
procédure auquel nous avons pris part, fut pour nous une
expérience enrichissante et nous a permis de poser les bases d'une
gestion efficiente des commandes de cartes au sein de la Banque Atlantique CI.
Pour y arriver nous avons procéder d'abord à
l'analyse de l'existant suite à une série d'interviews et
à la prise de connaissance de la documentation en vigueur afin de
déceler les insuffisances de la gestion antérieure. Cette analyse
nous a permis de mieux organiser l'activité monétique à
travers l'élaboration de cette procédure répondant
à la volonté de la Holding du Groupe Banque Atlantique (AFG) de
transférer une partie des activités monétiques aux
filiales (décentralisation) par son ingénierie informatique
Atlantique Technologies (A-TECH).
La mise en application de cette procédure demande un
effort commun des différents intervenants dans la chaîne qui sont
responsables chacun à leur niveau du bon déroulement de ce
traitement. Celle-ci sera appuyée par des séances de formation et
une assistance continue aux différents acteurs pour la maitrise du
process et une meilleure application de cette procédure.
Notre apport au sein de cette équipe projet a certes
contribué à l'amélioration de la qualité de service
à clientèle monétique, mais cette procédure ne
pourra à elle seule contribuer au bon fonctionnement de
l'activité monétique au sein de la Banque Atlantique CI dont
l'efficience dépend d'outils et logiciels monétiques à la
pointe et répondant aux exigences internationales. L'interfaçage
entre le système intégré de gestion bancaire et
l'applicatif de gestion monétique n'est-il pas la solution la plus
appropriée ?
Le problème reste ouvert, nous encourageons donc son
approfondissement par de tierces personnes.
RÉFÉRENCES
BIBLIOGRAPHIQUES
OUVRAGE
SPÉCIALISÉ :
MANUEL DE POLITIQUES ET PROCÉDURES DES
OPÉRATIONS BANCAIRES DES FILIALES DU GROUPE BANQUE ATLANTIQUE,
publié le 11 novembre 2005
REVUE :
PME MAGAZINE SEPT / OCTOBRE N°28, BANQ'ASSURANCES
- Edition 2011
MÉMOIRES :
Diplôme Supérieur de
Spécialité option Audit et Contrôle de Gestion PIGIER CI
2008-2009, Élaboration d'un manuel de procédures
administratives et comptables : cas d'un office notarial, KLA Yebe
Guy-roland
Master Banque Finance CESAG 2008-2009,
Gestion Actif-Passif et optimisation de la marge
d'intermédiation : cas de la Banque Atlantique Côte d'Ivoire,
Agodio Jean-Michel AGODIO
Master en Audit et Contrôle de Gestion PIGIER CI
2008-2009, Élaboration d'un manuel de procédures des
moyens de paiements d'une banque : cas de la BICIG, Blaude MOUELE
NGOMBO
SITES INTERNET :
http://www.prets-credit.com/cartes
http://192.168.95.11/datapub/
TABLE DES ANNEXES
ANNEXE 1 : Organigramme général de la
Banque Atlantique Côte d'Ivoire
ANNEXE 2 : Capture d'écran du processus
d'ouverture de lot
ANNEXE 3 : Capture d'écran du processus
d'enregistrement d'un porteur de carte
ANNEXE 4 : Capture d'écran du processus de
fermeture de lot
ANNEXE 5 : Lexique des codes
ANNEXE 6 : Masque- prélèvement des
frais des cartes réceptionnées
ANNEXE 1 : Organigramme
général de la Banque Atlantique Côte d'Ivoire
ANNEXE 2 : Capture d'écran du
processus d'ouverture de lot
ANNEXE 3 : Capture d'écran du
processus d'enregistrement d'un porteur de carte
ANNEXE 4 : Capture d'écran du
processus de fermeture de lot
ANNEXE 5 : Lexique des codes
LEXIQUE DES CODES
CODE
|
SIGNIFICATION
|
TRADUCTION
|
0
|
new custom apply
|
|
01
|
not active
|
Carte inactive
|
1
|
apply has generated card file
|
|
2
|
apply has sent to perso
|
|
3
|
apply has get from perso
|
|
4
|
card has been active
|
|
5
|
custom apply cancelled
|
|
6
|
card has linked
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10
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Normal
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Carte active
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20
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Renewed
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Carte à renouveller
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21
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Blocked
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Carte bloquée
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22
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Lost
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Carte perdue
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23
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Stolen
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Carte volée
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24
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Cancelled
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25
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Dormant
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Carte dormant
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ANNEXE 6 : Masque-
prélèvement des frais des cartes
réceptionnées
Table
des matières
SOMMAIRE.........................................................................................................I
DÉDICACE........................................................................................................III
REMERCIEMENTS.............................................................................................IV
AVANT-PROPOS..................................................................................................V
LEXIQUE...................................................................................................................VII
NOTE DE
SYNTHÈSE........................................................................................VIII
INTRODUCTION GÉNÉRALE
1
PREMIERE PARTIE : OBJECTIFS ET METHODOLOGIE
D'ELABORATION D'UN MANUEL DE PROCEDURES
CHAPITRE 1 : CADRE
JURIDIQUE ET OBJECTIFS DU MANUEL DE PROCEDURES
3
SECTION 1 : DEFINITION
ET CADRE JURIDIQUE DU MANUEL DE PROCEDURES
3
1.1. Définition d'un manuel de
procédures
3
1.2. Cadre juridique du manuel de
procédures
3
SECTION 2 : OBJECTIFS
D'UN MANUEL DE PROCEDURES
6
CHAPITRE 2 :
METHODOLOGIE D'ELABORATION D'UN MANUEL DE PROCEDURES
8
SECTION 1 : ANALYSE DE
L'EXISTANT
8
1.1. Collecte des informations
8
1.2. Description des procédures non
formelles
8
1.3. Diagnostic des procédures
existantes
8
SECTION 2 : REDACTION
DU MANUEL DE PROCEDURES
9
2.1. Contenu et forme du manuel des
procédures
9
2.2. Utilisation du manuel des
procédures
10
2.3. Modèle de présentation
d'une procédure comptable
13
2.4. Plan du manuel
17
2.5. Vie du manuel des procédures
17
2.6. Le diagramme de circulation (FLOW
CHART)
18
2.7. Recommandations
19
DEUXIEME PARTIE : ELABORATION DE LA PROCEDURE DE
GESTION DE CARTES: Cas de la Banque Atlantique Côte d'Ivoire
CHAPITRE 1 : PRESENTATION
DE LA BANQUE ATLANTIQUE CÔTE D'IVOIRE
21
SECTION 1 :
PRESENTATION GENERALE
21
1.1 Présentation du Groupe
Atlantique
21
1.2 Le Groupe Banque Atlantique
22
1.3 La Banque Atlantique Côte
d'Ivoire
25
SECTION 2 :
PRESENTATION DU SERVICE OPERATION ET GESTION DE PRODUITS MONETIQUES ET
TELEMATIQUES
27
CHAPITRE 2 : PROCEDURE
DE GESTION DES CARTES
33
SECTION 1 : TYPOLOGIE
DES CARTES BANCAIRES
33
1.1. La carte de retrait
33
1.2. Carte de débit
34
1.3. Carte mixte
35
1.4. Carte de crédit
36
SECTION 2 : CONTEXTE
D'ELABORATION DE LA PROCEDURE DE GESTION DE CARTES
37
2.1. Analyse de l'existant
37
2.2. Recommandations
40
SECTION 3 : MISE EN
OEUVRE DE LA PROCEDURE DE GESTION DE CARTES
41
3.1. Commande, réception des cartes
liées au compte et des codes
42
3.2. Edition des codes des cartes
commandées
42
3.3. Délivrance des cartes
liées au compte, des codes et activation
42
CONCLUSION GÉNÉRALE
42
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
42
TABLE DES ANNEXES
42
TABLE DES MATIERES
42
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