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A toute ma famille et particulièrement à ma
chère épouse DINOKO MATONDO Lili et à mes chers
enfants : WALUMONA MUNIANGI Bénély, WALUMONA KISOKO Dan,
WALUMONA DINOKO Chancelvie et WALUMONA MALASHI Christvie,
Je dédie ce modeste travail.
AVANT-PROPOS
En ce moment privilégié de notre formation
scientifique, nous tenons à exprimer nos sincères remerciements
à tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, ont apporté
leur pierre à l'édifice de ce document.
Nos remerciements vont en premier lieu, à
Messieurs les chef de Travaux MANANGA ma MBUMBA César , Directeur de
Cabinet au Commissariat Général aux Mines du Bas-Congo, et
NZUNGU NZUNGU Benoît, Coordonnateur des Sections à l'ISC/Matadi
,respectivement Directeur et Codirecteur de cette dissertation parce que, en
dépit de leurs multiples occupations, ont accepté notre travail
et l'ont dirigé avec patience, compétence et
expérience.
Leurs remarques furent un encouragement pour
l'amélioration de la qualité de notre travail. Leurs sollicitudes
ont été constantes et, au delà du rôle traditionnel
des Directeurs, ils nous ont entourés de générosité
à l'effet d'atténuer nos difficultés.
En deuxième lieu, à tous les Membres du Corps
académique pour avoir assuré notre formation et à
tous nos amis et collègues qui nous ont aidés par leurs
conseils.
Enfin, nous ne passerons pas sous silence, tous ceux dont
leur manque d'amour du prochain nous avait motivé d'étudier avec
ardeur.
Nous voudrions que tous ceux qui nous sont chers, daignent
trouver ici un témoignage de notre gratitude et l'expression de nos
sentiments affectueux.
INTRODUCTION
A. PROBLEMATIQUE
L'oeuvre que nous expérimentons, en tant que
particulier est une pierre qui permettra à l'Administration fiscale de
maîtriser le traitement des données déclarées.
C'est ainsi que nous parlons d'essai d'une plate-forme
informatique à la Direction Générale des Impôts,
étant donné que personne n'ignore qu'il existe de bureaux de
conception de projets informatiques avec tous les moyens adéquats leur
alloués.
Notre plate-forme, en terme d'activité, jouera un
rôle moteur dans le développement économique de notre pays.
Etant donné que les contribuables sont des partenaires
privilégiés de la Direction Générale des
Impôts (DGI), il incombe à cette dernière de créer
des mécanismes de facilitation dans le traitement des informations
provenant de leur système déclaratif et ce, en optimisant les
délais de traitement et en améliorant les relations d'affaires
avec eux.
A ce jour, les échanges des informations entre la DGI
et ses partenaires s'effectuent par supports papier communément
appelés « Déclaration », en amont et en aval, «
Note de perception ». Ces imprimés sont mis à la
disposition des contribuables, gratuitement, sans tenir compte du coût
lié à leur impression.
Cette situation a pour conséquences :
- les frais organisationnels qui pèsent lourd, avec le
poids culturel du papier ;
- la difficulté au niveau de la consultation de la
situation fiscale consolidée.
Face à ce constat et compte tenu de l'impérieuse
nécessité de créer un partenariat dynamique entre acteurs
de développement, on peut cogiter autour des préoccupations
ci-après :
- peut-on envisager, au niveau de l'Administration fiscale, la
mise en oeuvre d'un système de partenariat facilitant les
échanges des données déclaratives par voie
électronique ?
- dans l'évaluation des objectifs opérationnels
des services d'administration, a-t-on atteint l'intégration interne et
externe des systèmes d'informations ?
A ce niveau de réflexion, il nous parait
prématuré de nous prononcer sur le mode de gestion des flux, des
documents de la structure ainsi que la procédure de sécurisation
du courrier dit « sensible ».
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