Annexe 1: Chronogramme du déroulement du
stage
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Activités
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janvier
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février
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mars
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avril
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mai
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juin
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Recherche documentaire
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Visite des réalisations du projet
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Echange avec les acteurs du
projet (personnel du projet, services techniques, organisations
communautaires de base,
autorités communales, ONG)
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Identification et Evaluation des impacts
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Analyse de conformité
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Elaboration Stratégie d'intégration
environnementale
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Elaboration du PAE
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Rédaction du mémoire
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b
Annexe 2: Questionnaires génériques
d'audit
1 . Informations générales
- Nom du Projet :
- Bailleur de fonds responsable du financement
- Financement :
- Zone d'intervention
- Date de démarrage du projet ou des opérations
- Nombre de villages concernés :
- Population et/ou groupes cibles concernés :
- Autres acteurs ;
2 . Informations générales sur les
activités
- Composantes du projet :
- Description des activités du projet et méthode
d'approche
- Synergie entre les différentes composantes du projet
- Système de suivi et évaluation
- Stade actuel de l'exécution du projet
- Projet antérieur dans la zone et types
d'activités réalisés
3 . Informations générales sur la zone
d'intervention
- Données biophysiques de la zone d'intervention du projet
(relief, conditions
climatiques, sols, ressources en eau, flore, faune, ~
- Données socio-économiques de la zone du projet
(activités socioéconomiques,
conditions d'hygiène et d'assainissement, santé,
hydraulique, éducation, ...)
- Carte de la zone ou du site fournissant des informations de
base sur la situation
actuelle ;
4 . Questions d'organisations liées à
l'audité et aux autres organisations quipeuvent être
consultées
- Comment se présente le cadre de gestion des ressources
humaines mis en
place ? quels en sont les points forts et les points faibles ?
c
- Comment se présente le cadre technique et
opérationnelle ? points forts et
points faibles ?
- Les Partenaires du projet (services de l'Etat, ONG, projets et
programmes) et
type de partenariat ?;
- Contraintes éventuelles liées a la mise en oeuvre
de ou des activités objet du
partenariat ?
- Suggestion des partenaires ? :
5 . Informations sur les principales activités du
projet qui sont étroitement liées aux aspects environnementaux et
sociaux passés ou présents
- Existe-t-il une EIE avant démarrage du projet ?
- Les activités réalisées ont-elles des
impacts environnementaux et sociaux
positifs ? si oui lesquels ?
- Les activités réalisées ont-elles des
impacts environnementaux et sociaux
négatifs ? si oui lesquels ?
- Quel est l'étendue des impacts identifiés ?
- Existe-t-il des activités initiées ou
réalisées pour atténuer les impacts négatifs
identifiées ou pour renforcer les impacts positifs ?
d
Annexe 3 : procédure
administrative d'évaluation et d'examen des études d'impact sur
l'environnement selon l'article 4 du décret n°2000-397/prn/me/lcd
du 20 octobre 2000
Examen de l'avis de projet par le BEEEI ou ses
démembrements
Avis du BEEEI au MCE
2 jours
Aucune EIE
requise
Délivrance certificat
de
conformité
MISE EN OEUVRE DU PROJET PAR LES PROMOTEUR
REALISATION DE L'EIE PAR LE PROMOTEUR AVEC L'APPUI
D'AUTRES ACTEURS CONCERNES
Rapport de l'EIE
Mise en oeuvre du projet par les initiateurs
Présentation du REIE au MCE qui requiert avis
du
BEEEI et autres autorités
Mise en oeuvre du plan de surveillance et de
suivi
Analyse du REIE par le BEEEI et ses membres
et
autres acteurs
Appréciation du REIE par le BEEEI au MCE
(rapport
d'analyse de l'EIE)
Recommandation au MCE
Délivrance par le MCE du
certificat de
conformité
environnementale au promoteur
Décision finale
du MCE
PROMOTEUR
BEEEI
DRE, CNEDD, CREDD,
SOCIETE CIVILE,
POPULATIONS,
ELUS
LOCAUX, etc.
Rejet du projet
FIN DE PROCEDURE
Avis des services
techniques
spécialisés,
CNEDD, CREDD,
société
civile,
populations, élus locaux,
21 Jours
Reprise de L'EIE
avec de nouveaux
TDR
Avis des services
spécialisés,
CNEDD,
société civile,
populations élus
locaux
Appréciation du
MCE au Promoteur
ou
à son mandataire
10 jours
7 jours
Ministères Techniques, Sté Civile,
Elus
EIE POUSSE REQUISE
Elaboration TDR ou cahier de charge par le
promoteur
en collaboration avec le BEEEI
ou ses démembrements
Avis de projet présenté au MCE par le
promoteur
e
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