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La contribution du mouvement olympique dans la lutte contre la discrimination en sport

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par Alain Clotaire FEZE
Universite de Dschang - DESS en droits de l'Homme 2006
  

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B- Le fonctionnement du CNOSC

L'administration du CNOSC (1) que nous allons aborder ici de même que ses ressources (2) sont précisées par le règlement intérieur.

1- Son administration

Le CNOSC est administré par plusieurs catégories de membre (a) que l'on retrouve dans les organes qui le constituent (b).

a- Les membres du CNOSC

Le CNOSC est constitué :

- des membres du CIO de nationalité camerounaise ;

- de toutes les fédérations affiliées aux Fédérations Internationales reconnues par le CIO ;

- des organisations à vocation sportive reconnues par le CNOSC ;

- des fédérations scolaires et universitaires ;

- des fédérations multisports reconnues par la législation en vigueur ;

- des membres associés ;

- des personnalités de nationalité camerounaise des Fédérations Internationales.

b- Les organes du CNOSC (voir annexe)

Le CNOSC est constitué par une Assemblée générale, un Conseil d'administration, des Comités régionaux olympiques et sportifs, des Commissions permanentes, de la Chambre de conciliation et d'arbitrage.

- L'Assemblée générale

C'est l'organe suprême du CNOSC. Elle définit l'orientation politique du CNOSC. Elle délibère et adopte toutes les résolutions conformément à l'esprit et aux buts du CNOSC et de la Charte olympique. A ce niveau, nous avons :

· L'assemblée générale ordinaire qui se réunit une fois par an au cours du premier trimestre de l'année civile pour entendre le rapport d'activité présenté par le Conseil d'administration.

· L'assemblée générale extraordinaire qui peut être convoquée par le Président sur son initiative personnelle, à la demande écrite des 2/3 des membres de l'Assemblée et à la demande des 2/3 des membres du Conseil.

· L'assemblée générale quadriennale se réunit tous les 4 ans en session ordinaire dans le trimestre qui suit la clôture des JO. Au cours de cette assemblée, sont élus le Président, le Secrétaire général et les membres du Conseil d'administration.

- Le Conseil d'administration

C'est l'organe de direction du CNOSC. Il est élu au scrutin de liste pour une durée de 4 ans renouvelable. Il est composé de 30 membres dont un représentant par fédération sportive régissant les sports inscrits aux JO.

Il met en oeuvre les décisions prises par l'Assemblée générale.

- Le Bureau Exécutif

C'est l'organe de gestion avec un Président, un Trésorier général, un Secrétaire général, un Trésorier général adjoint et un Secrétaire général adjoint.

Il met en application les décisions du Conseil d'administration et gère les affaires courantes par délégation du Conseil d'administration.

- Les Comités régionaux olympiques et sportifs

Ce sont des instances locales qui permettent de couvrir une ou plusieurs circonscriptions administratives.

- Les Commissions permanents et ad hoc

Elles sont constituées par le Président chaque fois que cela s'avère nécessaire. Il fixe les missions et en désigne les membres.

Le CNOSC, bien qu'étant à but non lucratif, a besoin de ressources pour fonctionner.

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