De l'authenticité et de la valeur juridique des preuves de la cybercriminalité issues des réseaux sociaux: cas de facebook

a) Le contenu inapproprié, choquant ou traumatisant

Dans cette première catégorie, nous avons quelques infractions, à savoir :

1) La sollicitation sexuelle : selon l'auteur, cette infraction vise surtout les adolescents qui reçoivent une offre de nature sexuelle sur web avec risque de se rencontrer avec un pédophile. La classe d'âge plus vulnérable selon cet auteur c'est celle entre 15 et 18 ans et ces adolescents prennent souvent des rendez-vous à l'intérieur sans l'accord de leurs parents ;

2) Internet et tourisme sexuel :ici, il s'agit d'un tourisme fait par des personnes majeures en dehors de leurs provinces ou leurs régions afin d'aller passer des rapports sexuels avec des adolescents rencontrés sur l'internet à de fins commerciales^30(*) ;

3) Les jeux en réseau violent :à la différence de jeu de vidéo, dont l'espace est circonscrit dans un temps donné, le monde de jeu en réseau est infini dans le temps, les joueurs vivent en permanence les uns avec les autres dans le jeu et quand bien même ils sont déconnectés puis que personnage et installation continue à produire et peuvent être agressé pendant qu'ils ne sont pas là^31(*) ;

4) Contenu érotique ou pornographique : l'auteur démontre qu'une grande partie du contenu à caractère sexuel que l'on trouve sur internet est trompeur et bouleversant. Lorsque les images sont suivies par les enfants, elles laissent naitre des idées fortes mais fausses sur les caractéristiques d'une sexualité seine ;

5) Pornographie ou pédophilie :la pornographie mettant en scène les enfants est toute représentation par quelques moyens que c'est soit d'un enfant s'adonnant aux activités sexuelles explicites, réelles ou simulées, de toute représentation des enfants à des fins sexuelles^32(*) ;

6) Cyber terrorisme : le cyber-terrorisme est défini généralement comme l'utilisation préméditée des activités perturbatrices ou la menace de celles-ci contre les ordinateurs ou le réseau dans l'intention de causer un préjudice social, idéologique, politique, religieux ou autres objectifs^33(*).

Ici, des individus ou des groupes d'individus peuvent utiliser l'anonymat offert par le cyberespace pour menacer les citoyens, des groupes spécifiques (c'est-à-dire avec adhésion basée sur l'appartenance ethnique ou de conviction) des communautés ou des pays entiers.

b) Délits traditionnels amplifiées par le cyberespace :

1) Intimidation

C'est un comportement agressif intentionnel, repéré dans le temps et impliquant un déséquilibre de pouvoir ou de force qui peut causer psychologiquement une peur continue.

A cette infraction, il convient d'ajouter une mention se résignant dans une force, c'est-à-dire la personne qui intimide emploi des concepts très fort, susceptibles de lui octroyer un pouvoir sur l'intimidé.

2) Menaces et insultes

Les menaces et insultes peuvent être initiées à travers un moyen psychologique, par un adulte ou par toute personne et cela peut prendre diverses formes car ça peut s'imprégner dans le cadre des sms ou des mails et ça peut finir dans le monde réel.

3) Vol d'identité

Le vol d'identité consiste dans l'emprunt temporaire ou définitif de l'identité d'une personne existante, par appropriation des identifiants de cette dernière et pouvant constituer un délit^34(*).En d'autres mots, il s'agit du fait pour une personne bien déterminée d'utiliser le nom d'une autre pour, soit faciliter la réussite de certains actes, soit encore pour dissimuler les traces d'un délit.

4) Harcèlement

Le harcèlement est toute conduite abusive qui se manifeste notamment par des comportements, des paroles, des actes, des gestes, des écrits pouvant porter atteinte à la personnalité, à la dignité ou à l'intégrité physique ou psychologique d'une personne.

5) Escroquerie et Arnaque

L'escroquerie est le fait soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité ou par l'abus d'une vraie qualité, soit par l'emploi des manoeuvres frauduleuses de tromper une personne physique ou morale^35(*).

Et par arnaque, s'agit des petites annonces du genre à tromper les personnes au point qu'elles ont gagné une somme d'argent, un voyage pour l'étranger.

* ³⁰ Idem, p. 20

* ³¹ Ibidem, p.21.

* ³² Ibidem, p.22

* ³³ Ibidem Idem, p.23

* ³⁴ Idem, pp. 23-25.

* ³⁵ Ibidem.