De l'authenticité et de la valeur juridique des preuves de la cybercriminalité issues des réseaux sociaux: cas de facebook

A. Cybercriminalité de manière générale dans le monde

Comme dit précédemment, plusieurs auteurs conçoivent de manière diverses les actes de criminalité et de ce fait, nous allons relever quelques pensées des auteurs et différents actes constituant la cybercriminalité selon ces derniers en y apportant certaines critiques importantes.

1. ABDELKADER BEN EL MAATI

Dans sa thèse de doctorat, il estime que quelques actes seulement constituent la cybercriminalité, à savoir : le phising, l'escroquerie, blanchement d'argent, cyber-terrorisme, la pédophilie sur net et le pirate^16(*).

a. Phising

L'auteur traduit ce concept en français par hameçonnage. Le phising est une technique utilisée par des fraudeurs pour obtenir des renseignements personnels dans le but de perpétrer une usurpation d'identité. Les fraudeurs font croire à la victime qu'elle s'adresse à des personnes de confiance (une autorité politique, administrative ou une banque). Une fois que cette dernière (victime) est convaincue, elle livre de bon gré les informations dont les fraudeurs ont besoin. Il peut s'agir : (du mot de passe, numéro de la carte de crédit, date de naissance et autres)^17(*).

b. Escroquerie

Le même auteur estime cependant que l'escroquerie est un phénomène qui a vu le jour avec l'apparition de l'homme^18(*) mais depuis que l'internet est la TIC ont vu le jour, l'escroquerie est l'infraction la plus rependue dans le cyberespace car il faut le noter, cette infraction peut commencer dans le monde virtuel pour finir ou produire ses conséquences dans le monde physique.

Il en résulte qu'aujourd'hui tout le monde est menacé par l'E-ARNAQUE et ceci se passe souvent au travers des messages, mail ou de la loterie que l'on n'a pas participé du genre « vous avez gagné un million de dollar », comme on peut aussi le constater avec le peuple canadien qui trompe des personnes sur internet en leur proposant d'aller récupérer leurs biens laisser au Bénin et plusieurs personnes ont été roulés par ces ARNAQUES.

c. Blanchiment d'argent

Par blanchiment d'argent, il faut entendre :

- La conversion, le transfert ou la manipulation des biens dans le but de dissimuler ou de déguiser l'origine illicite desdits biens ou d'aider toute personne qui est impliquée dans la commission de l'infraction principale d'échapper aux conséquences juridiques de ses actes,

- La dissimulation ou déguisement de la nature, de l'origine, de l'emplacement de la disposition, du mouvement ou de la propriété réels des biens,

- L'acquisition, ladétention ou l'utilisation des biens par une personne qui sait, qui suspecte ou qui aurait dû savoir que lesdits biens constituent le produit d'une infraction.

- La connaissance, l'intention, ou la motivation nécessaire en tant qu'élément de l'infraction peuvent être déduites des circonstances factuelles objectives.^19(*)

d. La pédophilie sur net (came to came)

La pédophilie est devenue un phénomène de sociétés. Elle est l'attirance sexuelle, pathologique envers les personnes impubères ou en début de puberté qui domine la sexualité d'un individu sa vie durant^20(*).

Cela se manifeste par des propositions au travers les réseaux sociaux et plus particulièrement Facebook où les acteurs de cette pratique tentent les utilisateurs ,très souvent des mineurs avec les cadeaux ou offres tel que les téléphones qui coutent , de l'argent et une fois que ces derniers sont séduits par les offres, ils se fixent des rendez-vous où ils peuvent se voir pour matérialiser leur rêve .

e. Le piratage

L'étude menée par ABDELKADER BEN EL MAATI démontre que des pirates informatiques qualifiés de haut niveau, travaillant en groupe (ananymous, Lulzsec, internet Feds et Antisec) ont avoué aux autorités américaines qu'ils avaient lancées des attaques contre les gouvernements tunisien, algérien, yemétité et du zimbabwe, contre la société américaine privée des renseignements et des analyses stratégiques et ont affecté 86.000 personnes, contre CIA.^21(*)

Résultant de ce qui précède, il convient de dire que le piratage est ce comportement par lequel les personnes ayant une connaissance assise dans le domaine informatique parviennent à pénétrer le système de sécurité de différents pays ou organisation internationale dont l'objectif majeur serait de faciliter la commission de quelques infractions telles que le vol, l'usure et autres^22(*).

* ¹⁶Abdelkader BEN EL MAATI, La technologie de l'information et de la communication (TIC), facteurs de développement humain : cas de la région de Méknès-Tafilalet au Maroc, thèse de Doctorat, Université Paris-Ouest, vol. 1, p. 83.

* ¹⁷ Idem, p. 84.

* ¹⁸ Ibidem

* ¹⁹ Art 1èr de la Loi N° 04 /016 du 19 Juillet 2004 Portant lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme

* ²⁰ Dictionnaire, Op.cit

* ²¹ Abdelkader BEN EL MAATI, La technologie de l'information et de la communication 5TIC), facteurs de développement humain : cas de la région de Méknès-Tafilalet au Maroc, Thèse de doctorat, Université Paris-Ouest, vol.1, p.8.

* ²²Idem ,p.9