La société de l'information à l'épreuve de la cybercriminalité en RDC. Enjeux et perspectives.

Liste d'abréviations

AMI :African Media Institute¹

ART. CIT : article cité

CFR : conferatur

CNUCED : Conseil des Nations Unies pour le Commerce et le Développement

ED : Edition

FAI : Fournisseurs d'accès à Internet

FBI : Fédéral Bureau of Investigation

FCK : Facultés Catholiques de Kinshasa

FCS : Facultés de Communications Sociales

JTF-CND : Joint Task Force for Computer Network Defense

NIPC : National Infrastructure Protection Center

NTIC : Nouvelles Technologies de l'information et Communication

OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique

OP. CIT : Opus Citatum

OTAN : Organisation Du Traite De l'Atlantique Nord

p. : Page

PC : Personal Computer

PTT : Postes, Téléphones et Télécommunications

RDC : République Démocratique du Congo

SPAM : Spiced Pork And Meat

TIC : Technologies de l'information et de la Communication

UIT : Union Internationale des Télécommunications

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UNIKIN : Université de Kinshasa

O. PROLEGOMENES

0.1. Problématique

L'explosion des nouvelles technologies de l'information et de la communication a considérablement modifié le référentiel de nos sociétés. Les notions de territorialité et de souveraineté associées aux Etats nations s'effacent devant les ordinateurs et les réseaux qui ignorent les frontières et travaillent à la vitesse de la lumière.²En effet, les nouvelles technologies de l'information et de la communication, tout en apportant des changements positifs dans notre vie, ne manquent pas dans l'ensemble, de présenter des écueils. Ce qui signifie que l'Internationalisation des échanges, la rapidité des transactions, la disparition des frontières et de l'anonymat, dans un monde encore partage en Etats fondés sur la territorialité et la souveraineté favorisent l'éclosion d'une nouvelle forme de criminalité et d'entités criminelles organisées autour des utilisations déviantes des NTIC.

Par ailleurs, toutes ces utilisations déviantes et dévoyées perpétrées sont subsumées dans un concept générique à savoir la cybercriminalité. En réalité, ce concept sui generis est « un arbre qui cache la foret » car la cybercriminalité comprend une avalanche de délits, crimes et infractions répréhensibles. En somme, elle concerne toutes les infractions commises par l'utilisation frauduleuse ou illicite des réseaux informatiques telles que les atteintes aux systèmes d'informations ou aux données informatisées , l'envoi de courriers commerciaux non sollicites (Spam), la violation de la vie privée et des données personnelles, la fraude à la carte bancaire, les actes racistes ou néonazis, le blanchiment d'argent, l'organisation de réseaux pédophiles, de réseaux de prostitution ou encore de réseaux terroristes, etc³ .

En effet, face a ce « Tsunami » dans le cyberespace, épiphénomène disent certains, catastrophe affirment d'autres. Entre les deux, les observateurs les plus réalistes s'efforcent d'analyser, de mesurer l'ampleur du phénomène et de proposer des mesures pour le contenir, à défaut de l'éliminer. C'est d'autant plus urgent que les entreprises sont de plus en plus dépendantes vis à vis de l'informatique, devenue dans bien des domaines et pour nombre de

² http://www.cybercriminstitut.com ( Le site de l'institut des Hautes Etudes de la Cybercriminalité)Page consultée le 12/04/2006

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³ METOU, Qui freinera cette cybercriminalité lucrative ?in Technologies internationales n°114, 2005,p. 3942

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fonctions, stratégique.⁴

Dès lors, il appert que la cybercriminalité est un mépris systématique de l'éthique de la communication qui comprend un certain nombre des valeurs, des normes, des modèles de comportement, le tout enracine dans le respect inconditionnel de la dignité humaine et le primat du bien général.⁵ Corrélativement, Jean-Didier KANUNDA estime que le droit pénal, vecteur de la cosmogonie d'une société, instrument de régulation ou de normalisation des comportements, réclame sa vocation a s'appliquer aux faits répréhensibles susceptibles d'être perpétrés dans le cyberespace et aux activités s'y déployant ; bref, à les normaliser et à permettre la foil au Net de jouer son rôle de pourvoyeur, mais aussi de véhicule de

l'information, sans l'étouffer, il viendrait sans un langage comminatoire tenter de résorber la crainte naissant dans le chef des Etats et des citoyens appelés s'approprier les NTIC.

Toutes choses étant égales par ailleurs, la RDC n'est pas exonérée de la cybercriminalité, loin s'en faut. Pourtant, Trésor KALONJI⁶ constate qu'il plane dans la pensée populaire du congolais que les cas de cybercriminalité ne se réfèrent en général qu'aux pays nantis en technologies et que ce phénomène n'affecte nullement les pays les moins avances. Or, la RDC membre à part entière de l'UIT a eu à participer aux deux grands sommets mondiaux de la société de l'information tenus d'abord à Genève en 2003 puis à Tunis en 2005, ou cette épineuse question de cybercriminalité a été largement traitée. De plus, la RDC a également participé au 11è congrès sur la prévention du crime et la justice pénale qui s'est tenu a Bangkok (du 28 au 25 avril 2005), dans lequel les ministres africains réunis en conférence ministérielle de l'Union Africaine reconnaissent que la criminalité transnationale organisée, et notamment la cybercriminalité, entrave sérieusement le développement économique de l'Afrique.⁷ Par ailleurs, le thème qui a été choisi à l'occasion de la célébration du 141e' anniversaire de l'UIT était : « Promouvoir la cyber sécurité ». A cet effet, M. Yoshio Utsumi, secrétaire général de l'UIT déclarait : « Dans une société qui est de plus en plus interconnectée, la question de la sauvegarde du cyberspace ainsi que des citernes et de l'infrastructure TIC est véritablement devenue urgente. II est indispensable d'instaurer la confiance dans différents secteurs en ligne (...))⁸ Fort de ce qui précède, il va sans dire que la lutte contre la cybercriminalité est à considérer, plus que jamais, comme un impératif et une astreinte, loin s'en faut.

⁴ Jean-Didier KANUNDA, Droit pénal et nouvelles de l'information et de la communication in Pierre AKELE(dir), informatique et droit, la revue de nouvelles technologies de l'information et de la communication de la Faculté de Droit(UNIKIN), n°002, Kinshasa, 2005, p.7

⁵ MWEZE, Ch, NK, Ethique de la communication et démocratie en Afrique du XXIème siècle, FCK, FCS 2001, p.5

⁶ Trésor KALONJI,,, La cybercriminalité en République Démocratique du Congo, tiré du site

http :// www.cedesurk.refer.org/php/group08/reprontic/forum/viewtopic.php ?p. Page consultée le 20 juin 2006

⁷ Trésor KALONJI,,, art.cité, p.5-6

⁸ Extrait du message prononcé le 17 mai 2006. Cette date est dorénavant considérée comme la date célébrant la société de l'information

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Last but not least, il importe de s'interroger s'il existe en RDC, une politique cohérente et efficace de lutte contre la cybercriminalité ; Comment la RDC peut elle conjurer cette gangrène qui met a mal l'érection sans encombre de la société de l'Information? La cybercriminalité heurte, enfreint, méprise, ravale l'éthique de la communication dans quelle mesure exactement ? Quels sont par ailleurs, les enjeux existentiels de la cybercriminalité?

Au demeurant, c'est à ces questions brûlantes et cruciales que se propose de répondre, sans prétention aucune, ce travail.