Le statut des pensionnés de la caisse nationale de sécurité sociale du Bénin.

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

AISS : Association Internationale de Sécurité Sociale

APE : Agents Permanents de l'Etat

ARH : Administration des Ressources Humaines

BIT : Bureau International du Travail

CA : Conseil d'Administration

CCPF : Caisse de Compensation des Prestations Familiales

CCPFAT : Caisse de Compensation des Prestations Familiales et Accidents du Travail CDSS : Caisse Dahoméenne de Sécurité Sociale

CIPRES : Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale

CMPS : Caisse de Mutuelle et de Prévoyance Sociale

CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale

DAII : Direction de l'Audit Interne et de l'Inspection

DG : Directeur Général

DGA : Directeur Général Adjoint

DP : Direction des Prestations

DR : Direction du Recouvrement

DRH : Direction (eur) des Ressources Humaines

EPA : Etablissement Public Administratif

EPIC : Etablissement Public Industriel et Commercial

FDSP : Faculté de Droit et de Science Politique

FNRB : Fonds National de Retraite du Benin

GPEC : Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences

IPP : Incapacité Permanente Partielle

IPRAO : Institution de Prévoyance et de Retraite de l'Afrique Occidentale

MTFPRAI : Ministère du Travail, de la Fonction Publique, de la Réforme Administrative et Institutionnelle

MSSB : Mutuelle de Sécurité Sociale du Benin

OBSS : Office Béninois de Sécurité Sociale

OIT : Organisation Internationale du Travail

OPS : Organismes de Prévoyance Sociale

RMM : Rémunération Mensuelle Moyenne

RH : Ressources Humaines

RP : Risques Professionnels

SP : Service Public

SPA : Service Public Administrative

SPIC : Services Public Industriel et Commercial

SMIG : Salaire Minimum Interprofessionnel Garanti

SMIL : Salaire Minimum Légal

TIC : Technologie de l'information et de la Communication

TPI : Tribunal de Première Instance

TAAS : Tribunal des affaires de sécurité sociale

iv

Réalisé et présenté par Richard ADODJEVO

Le statut des pensionnés de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale du Benin

LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES

LISTE DES TABLEAUX

N° d'ordre	Titre des tableaux	Pages
01	Tableau n°1 : Répartition de l'effectif du personnel par catégorie	XIV
02	Tableau n°2 : Répartition de l'effectif total du personnel par structure	XIV
03	Tableau n°3 : Connaissance de la CNSS et des droits et devoirs des acteurs	XIV
04	Tableau n°4 : Causes de l'insuffisance de sensibilisation et de vulgarisation des textes	XV
05	Tableau n°5 : échantillonnage	XV
06	Tableau n°6 : Avis sur les impacts de l'assurance pension/CNSS sur la performance des entreprises	XVI
07	Tableau n°7 : Evolution des produits par branche (cotisations recouvrées) de 2005 à 2009	XVI
08	Tableau n°8 : Evolution des charges techniques par branche : de 2005 à 2009	XVII
09	Tableau n°9 : Avis sur la qualité du service public des pensions	XVII
10	Tableau 10 : Les taux de la MSSB	XVII
11	Tableau n°11: Quel sentiment ont les travailleurs de leurs emplois à la CNSS ?	XVII

LISTE

DES GRAPHIQUES

N° d'ordre	Titre des graphiques	Pages
01	Graphique n°1 : Répartition de l'effectif du personnel par catégorie et par sexe	XIV
02	Graphique N°2 : Répartition de l'effectif total du personnel par structure	XIV
03	Graphique n°3: Avis des enquêtés sur la CNSS	XV
04	Graphique n°4 : Causes de l'insuffisance de sensibilisation et de vulgarisation des textes	XV
05	Graphique n°5 : Avis sur les impacts de l'assurance pension CNSS sur la performance des entreprises	XVI
06	Graphique n°6 : Avis sur la qualité du service public des pensions	XVII
07	Graphique n°7 : Quel sentiment ont les travailleurs de leurs emplois à la CNSS ?	XVII

LISTE DES ANNEXES

N° d'ordre	Titre des annexes	Pages
01	Fiche de questionnaire d'enquête adressée aux travailleurs	XI
02	Fiche de questionnaire d'enquête adressée à l'Employeur, Administration du Travail et CNSS	XII
03	Guide d'entretien	XIII
04	Organigramme de la CNSS	XVII

V

Réalisé et présenté par Richard ADODJEVO

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