|
Narimen BOUABANA
Mémoire de Mastère
Mastère Professionnel en
Comptabilité et Progiciel
d'Audit
Institut des Hautes Etudes Commerciales de Sfax_
IHEC
Encadré par : Mr. ISSAM REKIK_
Expert-Comptable
2015-2016
UNIVERSITE DE SFAX
Institut des Hautes
Etudes Commerciales
IHEC
MEMOIRE POUR L'OBTENTION DU DIPLOME DE MASTERE
PROFESSIONNEL
EN COMPTABILITE ET PROGICIEL D'AUDIT
TITRE DU MEMOIRE
AUDIT DES PROVISIONS
TECHNIQUES DES COMPANIES
D'ASSURANCES :
Provision pour Sinistre à Payer
ELABORE PAR Mlle. NARIMEN BOUABANA
SOUS LA
DIRECTION DE Mr. ISSAM REKIK
Juin 2016
ANNEE UNIVERSITAIRE 2015-2016
Les opinions exprimées dans ce mémoire sont
propres à leur auteur et n'engagent pas l'IHEC de Sfax.
Remerciement
Le travail présenté dans ce mémoire de fin
d'étude a été effectué au sein du
cabinet Ernst & Young de Tunis. Dans ce cadre, j'adresse mes
sincères
remerciements au sénior manager, pour son aide à la
réalisation de ce stage et
pour son professionnalisme.
Je tiens tout particulièrement à remercier mon
encadrant , qui m'a aidé dans la
réalisation de ce mémoire et pour le temps qu'il
m'avait accordé en tant que
Directeur de ce travail.
Je remercie également, mon encadrant professionnel, tous
les chefs des missions
et toutes les équipes avec qui j'ai travaillé,
aussi la Direction des Ressources
Humaines, les autres départements et tous le personnel
d'Ernst & Young pour
leurs conseils, aide et collaboration.
Toutes mes remerciements à ceux et celles qui m'ont
accompagné et soutenue. Et
finalement, je n'aurais terminé sans exprimer mes
remerciements les plus sincères
à tous mes professeurs de l'IHEC de Sfax pour leurs
efforts et encouragements.
AUDIT DES PROVISIONS TECHNIQUES DES COMPANIES D'ASSURANCES :
Provision pour Sinistre à Payer
SOMMAIRE
Introduction Générale 9
Première Partie : Partie Théorique 12
Chapitre I : Introduction pour les sociétés
d'assurances 13
Section 1 : Définition des concepts généraux
13
Section 2 : Le Marché Tunisien des Assurances 17
Section 3 : Le cadre réglementaire du secteur d'assurances
en Tunisie 20
3.1 Organes de réglementation 20
3.2 Réglementation : 21
Section 4 : Les obligations Financière et comptable des
Compagnies d'Assurances 22
Section 5 : Les obligations du Commissaire aux comptes dans une
société d'assurance 22
Section 6: Les différents Branches d'assurances en Tunisie
22
1.1 Transport : 26
1.2 Incendies : 27
1.3 Automobile : 27
Chapitre II : La Provision 28
Section 1 : définition de La Provision 28
Section 2: Comptabilisation du Provision 29
Section 3: Evaluation du Provision 30
Section 4 : Règles de comptabilisation et
d'évaluation 30
4.1 Pertes opérationnelles futures 30
4.2 Contrats déficitaires 30
4.3 Restructurations 31
Section 5 : Informations à fournir 31
Deuxième Partie : Partie Pratique 34
Chapitre I : Lieu de Stage 35
Section1 : Présentation de Ernst & Young 35
Section2 : L'environnement économique de EY 37
Section 3 : Domaine d'intervention de EY 38
Chapitre 2 : Les Provisions Techniques au sein d'une Entreprise
d'assurance 39
Section 1 : Les différents types des Provision Techniques
dans le secteur d'assurance 39
Section 2 : Provision pour sinistre à payer 39
5 Narimen BOUABANA
|
AUDIT DES PROVISIONS TECHNIQUES DES COMPANIES D'ASSURANCES :
Provision pour Sinistre à Payer
Section 3: La démarche d'Audit des Provision pour SAP
|
41
|
|
3.1
|
Planification des tests substantifs à partir de l'audit
des procédures de contrôle
|
41
|
|
3.2
|
Présentation des procédures d'audit mises en oeuvre
|
42
|
|
3.3
|
Matérialisation des tests de procédure et des
contrôles substantifs mis en place
|
44
|
|
3.4
|
Evaluation et jugement du CAC
|
44
|
|
3.5
|
Prise de position définitive
|
44
|
Section 4 : Méthodes de Calcul Provision pour Sinistre
à payer en Assurance NON-VIE :
Branche Automobile 45
4.1 Méthode d'Evaluation selon la Loi n° 2005-86
du 15 août 2005, portant sur les accidents
des véhicules terrestres à moteur et au
régime d'indemnisation des préjudices résultant 46
4.2 Méthode du Cout Moyen : 53
4.3 Accord à l'amiable : 54
4.4 Le montant de l'arrêt de la justice : 56
Section 5 : Prescription de la déclaration des
sinistres 57
Conclusion Génarale 65
6 Narimen BOUABANA
AUDIT DES PROVISIONS TECHNIQUES DES COMPANIES D'ASSURANCES :
Provision pour Sinistre à Payer
| 
