Memoire Online - Bilan de la réforme de la bourse des valeurs de Casablanca. à‰tude comparative avec la bourse de Johannesburg.

Bilan de la réforme de la Bourse des valeurs de Casablanca : Étude comparative avec la Bourse de Johannesburg

Sommaire :

Remerciements

Dédicaces

Liste des abréviations

Liste des figures

Liste des tableaux

Introductiongénérale.....................................................................................................................................1

Problématique ...............................................................................................................................................1

Partie I : Cadre générale du Marché financier

Introduction à la première partie.....................................................................3
Chapitre I: Le Marché Financier
Section 1: Approches théoriques de la théorie du marché financier..................................4
Section 2: Généralités sur le Marché financier...........................................................7
Conclusion de la première partie I...................................................................13

Partie II : La réforme de la BVC et étude comparée de la performance (BVC et JSE)

Introduction à la deuxième partie....................................................................14
Chapitre I: Les axes de la réforme de la BVC
Section 1: La BVC........................................................................................15
Section 2: La réforme des années 90...................................................................19

Chapitre II: Bilan de la réforme de la Bourse de Casablanca
Section 1: Impact de la réforme de la BVC sur l'économie.........................................27
Section 2: La Vision de Casablanca Finance City............................................................31
Section 3: Étude comparative entre la BVC et la Bourse de Johannesburg........................33
Conclusion de la deuxième partie II.................................................................44

Conclusion générale....................................................................................................................................45

Bibliographie

AnnexesREMERCIEMENTS

Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à tous ceux qui m'ont apporté aide et assistance pour l'élaboration du présent mémoire.

Mes remerciements s'adressent particulièrement à mon encadreur M. Driss Mafamane, qui n'aménagé aucun effort pour diriger ce travail. Son professionnalisme et son expérience dans le domaine m'ont été bénéfiques.

Enfin, je tiens à saluer la grande famille: Administration, enseignants, étudiants, de l'université Mohammed V de Rabat, Faculté des sciences juridique économiques etsociales.

DÉDICACES

Introduction générale :

D'abord le marché financier est celui sur lequel s'effectue l'ensemble des opérations financière. Nous parlons alors de Marché des Capitaux. Il comprend un marché primaire qui permet aux entreprises de se financer et aux épargnants d'acquérir de nouveaux titres et un marché secondaire oula bourse et qui permet de revendre des titres. Le marché des produits dérivés été créé pour permettre aux entreprises de se couvrir contre les risques financiers.

Cependant,le marché financier au Maroc a été profondément réformé depuis le début des années 90^1(*), autour de nombreux axes notamment le décloisonnement des marchés de capitaux par les transformations des relations entretenues entre les différents éléments constitutifs du système financier, la libéralisation des opérations financières et les réformes du cadre réglementaire des banques et du marché financier.

Au total, ce plan de réforme engagé par le Maroc a fait l'appel à la libéralisation économique basée sur un désengagement progressif de l'État des activités économiques, un vaste programme de privatisation et une plus large ouverture vers l'extérieur^2(*).

Puis la bourse des valeurs mobilières de Casablanca voulait adopter une nouvelle stratégie d'épargne institutionnelle, et les autorités marocaines ont déployé des efforts importants pour mettre en place un arsenal institutionnel, juridique, économique et financier, nécessaire susceptible de créer dans un climat favorable aux investissements.

Notamment la réforme boursière initiée en septembre 1993 par 3 Dahirs portant lois et plusieurs arrêtés^3(*) du ministre de finances, la réforme a doté la bourse de structures de fonctionnement et de contrôle, et puis la création des OPCVM est aussi une étape importante dans la réforme du marché financier.

En vertu de cette réforme la gestion de la bourse des valeurs de Casablanca est confiée à une société privée composée des sociétés de bourse. Notamment le Conseil Déontologique des valeurs Mobilières est l'autorité du marché chargée de la protection de l'épargne investie en valeurs mobilières et du fonctionnement de la bourse la transparence et la sécurité.

De toutes ces constatations, bien des questions invitent à la recherche, mais en ce qui concerne le présent travail, une problématique a retenu notre attention :

Dans quelle mesure la réforme des années 90 a changé l'environnement de l'économie marocaine ?

Dans une optique de comparaison entre les deux bourses africaines ce travail a pour l'objet de dégager les écarts de progrès qui existent entre ces deux derniers. De ce fait en entend répondre à la question qui est suit :

Les raisons du choix de ces deux bourses, sont justifiées par la stabilité politique, économique, dans les deux villes dominant ces grandes marchés du capitaux, dans un contexte géostratégique que connu l'Afrique ces derniers années qui est très crisper, ainsi l'engagement de ces deux bourses dans la vie économique de ses pays.

L'objectif de la présenteétude étant, après avoir cerné certains éléments théoriques relatifs à la question du marché financier, et la réforme boursières des années 90.Quel impact de la réforme sur la bourse de Casablanca.

Afin de mener cette étude et de répondre aux questions évoquées précédemment, nous avons adopté la démarche suivante :

Pour les aspects théorique, nous avons procédé à la recherche bibliographique (consultation des ouvrages, documents, rapport, articles, mémoires et thèses et textes Juridiques et réglementaires Marocains) et les différentes études et indicateurs qui ont été réalisées au niveau international (Banque Mondial, FMI, Banque africaine de développement).

Concernant le cadre d'analyse, nous avons utilisé les données statistiques recueillies auprès de la bourse de Casablanca, et de Johannesburg, des sites officiels, ainsi que le rapport d'activités de ces dernières.

Toutefois, le manque de données statistiques nous oblige à faire abstraction de certains indicateurs dans l'étude comparative, qui est réalisée.

La première partie constituant le soubassement théorique de notre recherche, elle est scinde en une seul chapitre :

-Nous abordons le cadre générale du marché financier : l'approche théorique du marché, et qu'est ce qu'on entend par marché financier, son rôle.

La seconde partie comportera deux chapitres, elle est consacrée à l'analyse de la réforme boursière.

- Lepremier aura trait à la présentation de la réforme des années la BVC : les textes juridiques, la cotation.

- Enfin, dans la secondepartie nous tenterons d'analyser le bilan de la réforme boursière et puis une étude comparée avec JSE.

La définition du marché financier est évoluée depuis les travaux originels de Fama. Elle est aujourd'hui moins stricte et autorise certaines formes de prédictibilité. Les tests statistiques et économétriques par excellence est le meilleurs outil pour évaluer les titres financier et son rendement.

Ainsi la création d'un marché de capitaux offrant de nombreux produits financiers, devient nécessaire, Le marché financier comme mode de financement direct c'est le lieu de rencontre directe entre demandeurs et offreurs de capitaux à long terme. Devenus le mode de financement le plus abouti, les marchés financiers ont pris une place sans précédent dans l'économie mondiale et dans la marche des économies développées jusqu'à devenir un système généralisé, un mode de passage d'une économie endettement à une économie de marché, que tous les pays cherchent développer.

De ce fait. Pour qu'elle soit efficace, cette institution intelligente (marchéfinancier), nécessite l'existence d'un environnement socio-économique adéquat ou règne une certaine culture boursière.

Ainsi, cette partie sera consacrée dans un premier chapitre à la présentation du marché financier de manière générale, sa définition, sa structure et son rôle.

Partie I : Cadre générale du Marché financier

Chapitre I: Le Marché Financier

Dans ce chapitre, nous abordons le thème du Marché financier. Nous allons présenter l'approche théorique de la théorie du marché financier, et des généralités sur le marché financier : sa définition, ses mutations de structures et son rôle.

Section 1: Approches théoriques de la théorie du marché financier
Il est difficile de synthétiser en peu de mots les résultats d'une approche théorique, qui, de toutes les théories du marché financier, est peut-être celle qui a fait l'objet du plus grand nombre d'études, et disons-le, de débats^4(*).

1.1. Définition de l'efficience des marchés financiers:

La littérature théorique économique identifie trois acceptations du concept d'efficience des marchés financiers. Christian Walter (2005) et Michel Ruffa (2005) distingue entre : l'efficience fonctionnelle, le comportement rationnel des acteurs et l'efficience informationnelle.

Un marché financier est dit efficient si et seulement si l'ensemble des informations concernant chaque actif financier coté sur ce marché est immédiatement intégré dans le prix de cet actif.^5(*)
Ainsi que le rappelle Valérie Mignon, la théorie de l'efficience des marchés financiers
part du principe selon lequel « le prix observé reflète à chaque instant toute l'information
disponible ».^6(*)

1.2. Types de la théorie d'efficience de marchés financiers :

Le terme d'efficience est un anglicisme aujourd'hui accepté dans le langage économique. Il est possible de l'appréhender apriori comme l'aptitude d'un organe à réaliser sa fonction. Un marché est alors dit efficient si les prix qui s'y forment constituent des signaux fiables pour les décisions d'allocation des ressources.

L'efficience allocationnelle, indiquant que le marché est capable d'orienter les fonds vers les emplois les plus productifs et contribue ainsi à un développement satisfaisant de l'économie ;

L'efficience dite opérationnelle ou (fonctionnelle), selon laquelle les intermédiaires financiers mettent en relation de manière satisfaisante les offreurs et les demandeurs de capitaux et ce, au coût le plus faible tout en retirant une juste rémunération;

L'efficience informationnelle, pour laquelle à tout moment le cours boursier reflète toute l'information disponible concernant la vie de la firme ainsi que l'influence des événements sur les performances futures de la firme.

Ces trois types d'efficience sont interdépendants. L'allocation optimale ne peut se faire que si l'information est bien prise en compte et si les transactions se réalisent au meilleur prix. Pour cela, il faut également que les actions soient correctement évaluées en fonction de l'information disponible au temps t.

Ainsi la condition la plus importante pour que soit réalisée une bonne allocation de fonds est l'existence de l'efficience informationnelle, C'est d'ailleurs à l'efficience informationnelle que l'on se réfère généralement lorsque nous parlons d'efficience des marchés.

Sur un plan pratique, l'efficience demeure, pour les autorités de marché, l'un de constituants de l'égalité de traitement des investisseurs et d'une garantie - même partielle- de l'inintérêt des opérations d'initié. En effet, dans un contexte d'efficience parfaite, les investisseurs institutionnels ne bénéficient d'aucun avantage informationnel particulier par rapport au petit tandis que la détention d'une information privilégiée ne procure aucun avantage monétaire à son détenteur. Dans le cadre de marchés financiers parfaitement efficients, les opérationseffectuées par les investisseurs institutionnels, les dirigeants et les conseillers d'entreprises cotées ou par les collaborateurs des sociétés de bourse^8(*) ne nécessitent pas de surveillance particulière. La théorie des marchés efficients facilite donc la des autorités boursières et lui permet d'assurer l'ensemble des intervenants de l'équité indisponible au bon fonctionnement des marchés placés sous contrôle, voire à la favoriser à l'aide d'une réglementation appropriée.

Sur un plan institutionnel, l'efficience demeure la pomme de la discorde la plus manifeste entre les praticiens et les théoriciens de la finance cherchent à prévoir l'évolution des cours ou à tenter d'expliquer ex-ante^9(*) l'évolution des rentabilités des titres financiers au contraire ; les théoriciens admettant que les variations des rentabilités des titres financiers constituent des variables exogènes et que la gestion de portefeuille consiste à minimiser le risque lié à ces variations imprévisibles.

1.3. Les conditions nécessaires à l'efficience des marchés financiers :

L'hypothèse d'efficience des marchés financiers implique la vérification de cinq conditions essentielles :

ü La rationalité des investisseurs : les marchés financiers ne peuvent être efficients que si les agents é agissant sur ces marchés sont rationnels, ce qui implique deux hypothèses :

-En premier lieu, les agents économiques doivent agir de manière cohérente par rapport aux informations qu'ils reçoivent.

-En second lieu, il faut que, conformément à la théorie économique, les investisseurs cherchent à travers leurs actes d'achat ou de vente à maximiser leur espérance d'utilité.

ü La libre circulation de l'information et la réaction instantanée des investisseurs.

ü La gratuite de l'information : tous les agents économiques doivent pouvoir obtenir une information sans que cela engendre pour eux des couts supplémentaires de gestion.

ü L'absence de coûts de transaction et d'impôt de bourse : les agents économiques peuvent hésiter à investir ou à désinvestir si des coûts de transactions ou les taxes boursières grèvent ou annulent le gain potentiel réalisable.

ü L'atomicité des investisseurs et la liquidité : les agents économiques ne vont pas réaliser de transactions sur les titres si ces transactions sont susceptibles, pour des raisons de liquidité, de faire varier le prix des titres.

Pour être vérifiée, la théorie de l'efficience nécessite la validation d'un certain nombre de conditions : la rationalité des investisseurs, la libre circulation de l'information, sa gratuité, sa fiabilité, l'absence de coûts de transaction, l'atomicité des investisseurs et l'absence de problèmes lies a un manque de liquidité. Cet état de fait tend limiter l'efficience des marchés. Or, la plupart de ces conditions ne sont pas réuniessur les marchés financiers modernes.^10(*)

Section 2: Généralités sur le Marché financier

Dans un sens très large, le marché financier est celui sur lequel s'effectue l'ensemble des opérations financière. Nous parlons alors de marché des capitaux. Plus précisément, le marché financier c'est un marché ou s'échangent les valeurs mobilières titres contre de la monnaie. Il comprend un marché primaire qui permet aux entreprises de se financer et aux épargnants d'acquérir de nouveaux titres et un marché secondaire ou la bourse et qui permet de revendre des titres. Le marché des produits dérivés été créé pour permettre aux entreprises de se couvrir contre les risques financiers.^11(*)

1. Marché primaire et marché secondaire:

1.1. Marché primaire:

Sur ce marché se fait l'émission d'actions nouvelles et l'émission d'obligations. Pour le premier cas, des actions nouvelles sont offertes pour l'augmentation du capital de l'entreprise. Le prix est déterminé à priori par expertise. Les anciens actionnaires sont généralement prioritaires. Les titres neufs sont exactement pareil que ceux qui existent déjà. Les titres anciens et neufs constituent le capital social de l'entreprise.

Pour le deuxième cas, les titres obligataires nouveaux sont disponibles auprès des banques et établissements financiers et directement vendus par eux.

1.2. Marché secondaire : la bourse

L'objet de la bourse est d'abord de faciliter au maximum les transactions sur les valeurs mobilières (qui sont des titres transmissibles et négociables), ensuite de déterminer les prix.

La bourse permet d'assurer la liquidité des placements en valeurs mobilières. Les épargnants investissent en valeurs mobilières soit pour prendre des participations dans une entreprise déterminée, avec éventuellement la volonté d'une prise de contrôle soit pour effectuer un placement rentable. Dans le premier cas il s'agit d'une optique à long terme et la question de rente ne se pose pas directement. Dans le deuxième cas, il est nécessaire de pouvoir concrétiser ses plus-values et de modifier la composition de son portefeuille.la vente est donc évidente.

Le marché boursier permet donc aux propriétaires des titres cotés et uniquement à ceux-là, d'échanger des titres contre de la monnaie et donc d'assurer leur liquidité. Les valeurs mobilières non cotés sont beaucoup moins liquides puisque négociables de gré à gré et non sur un marché organiser.

La bourse permet la détermination d'un prix : la confrontation des différents ordres d'achat et de vente permet de déterminer un prix d'équilibre.

La cotation en bourse procure à l'entreprise une plus grande flexibilité pour le financement de son expansion. L'entreprise peut ainsi augmenter son capital auprès de ses actionnaires ou en s'ouvrant à l'épargne du public. Elle pourra aussi émettre des obligations et diversifier ainsi la nature de ses capitaux.

La bourse permet également la réalisation de prise de participations, de fusions, absorptions qui donnent lieu à concentration des entreprises. Les fusions ou absorptions sont parfois réalisées par une offre publique d'achat ou une offre publique d'échange. Dans le premier cas, l'entreprise fait savoir à travers le journal officiel de la bourse sen intention de racheter les actions à un cours supérieur à la cote officielle. Ce ci lui permettra d'acquérir le maximum d'actions et de devenir même majoritaire dans le capital de l'entreprise. Dans le cas de l'offre publique d'échange, l'entreprise acheteuse des actions règle avec d'autres actions.

1.3. Le marché des produits dérivés :

Les produits dérivés couvrent les trois catégories d'instrument financier, les contrats à terme, les options, et les swaps. La valeur de ces produits dépend de celle d'un actif sous-jacent : devise ou titre, indice d'un marché de titres, taux d'intérêt.

Nous pouvons créer un produit dérivé à partir d'un autre produit dérivé, tout en sachant qu'un instrument financier est couramment construit comme un ensemble d'instruments financiers, il apparait que la création soit quasi infinité de ces produits dérivés. Ces dernier ont un caractéristique commune c'est que leur valeur est dépendante de celle d'un actif sous-jacent. Ce sont des instruments de couverture qui permettent aux investisseurs de se couvrir contre les risques de marché, de liquidité, etc. la déréglementation a permis le développement de ces produits qui ont transposé aux produits financier des techniques de couverture du risque qui avaient été mises au point pour des produits comme les céréales dont les cours connaissent des mouvements spéculatifs importants et qui étaient à l'origine des marchés à terme (par opposition aux marchés traditionnels au comptant). Ces produits sont le support à opérations à terme et à des opérations conditionnelles, reposant sur des options, qui ouvrent la possibilité à l'échéance soit de réaliser une opération soit de l'abandonner pour un coût prédéterminé.

Le marché des changes(opérations au comptant et à terme) recourt largement aux instrument dérivés : contrats à terme, options, swaps (facilité de crédit réciproque entre deux contractants qui procèdent à un échange de devises en s'engageant à un échange de devises en s'engageant à un échange inverse à une autre échéance).

Le marché des changes interbancaire est prépondérant, trois catégories d'opérations s'y réalisent : l'arbitrage, la spéculation, la couverture (hedging). Les Banques Centrales interviennent sur ce marché définissant le cours des monnaies, aussi bien au comptant qu'à terme.

Les produits dérivés peuvent être négociés sur des marchés organisés ou de gré à gré. Un marché organisé ou marché réglementé, est un marché financier sur lequel des instruments tangibles sont négociés à travers la confrontation centralisée des ordres d'achat et de vente. Un marché de gré à gré est un marché décentralisé sur lequel les transactions sont conclues directement entre l'acheteur et le vendeur. Les instruments et les conditions d'exécution y sont également moins standardisés et certaines caractéristiques sont négociées librement entre les deux parties.

2.Les mutations des structures :

Le marché financier comme tout marché, présente une gamme de produit (les valeurs mobilières), dans le temps (marché au comptant, à règlement mensuel d'options ou de futures) et dans l'espace (la bourse de Casablanca par exemple).

Le marché financier contient des actions, des obligations, des obligations convertibles, titres de participation, certificats d'investissement ou les actions à dividendes prioritaires sans droit de vote.

En plus des transactions portant sur les actifs financiers, il existe des dérivés de ces produits. Aux actifs réels sont d'ailleurs venus s'ajouter les actifs synthétiques et les indices.

2.1. Les marchés de la dette, ou marché de crédit :

Lieu ou s'échangent des titres de créances, qui sont des marchés de taux d'intérêt. Ces marchés se décomposent en deux types de marchés : le marché monétaire pour les dettes à court terme (dette émise à moins d'un an, deux ans ou trois ans), sur ce marché sont négociés les titres négociables de créances, et le marché obligataire, pour les dettes émises à moyen et long terme sous forme d'obligations.

2.2. Les marchés des actions :

Où les titres sont représentatifs des capitaux propres des sociétés émettrices, c'est-à-dire des titres de propriété des entreprises donc les volumes quotidiens des marchés d'actions, d'indices boursiers et de leurs dérivés.

2.3. Les marchés des obligations :

Ce marché est constitué essentiellement de la dette des Etats (dette souveraine) qui est émise sous forme d'obligations pour alimenter le budget de l'Etat lorsque celui-ci droit emprunter. Les autres emprunteurs s'adressant aux marchés obligataires sont principalement les collectivités locales et les grandes entreprises.

2.4. Les marchés à terme de matières premières :

C'est un marché sur lequel sont négociés des instruments financiers appelés contrats à terme. Un contrat à terme est un engagement irrévocable à acheter ou à vendre à un certain prix, à une date future, une certaine quantité d'une marchandise. Dans ce genre d'engagement, il peut y avoir un gain comme une perte.

3: le rôle du marché financier

3.1. Financement de l'économie nationale :

La fonction première du marché financier est de drainer une partie de l'épargne en vue de contribuer au financement de l'économie nationale. Il fait la collecte des épargnes des agents économiques à capacité de financement et procure aux entreprises et aux administrations publiques des ressources longues. Il confère à l'Etat aussi des moyens supplémentaires pour mener sa politique dans les domaines économiques et social.Il fournit à l'état et aux administrations publiques les moyens financiers indispensables à la concrétisation des projets d'investissement ou de redéploiement et à la régulation des finances (déficit budgétaire).

Les banques se financent maintenant autant en empruntant sur les marchés financiers qu'avec les dépôts de leurs clients. La transformation financière des financements à court terme en financement à long terme se fait dans le cadre de l'intermédiation financière qui utilise elle-même les marchés financiers et directement par ces marchés. Les entreprises peuvent soit utiliser les banques pour accéder aux marchés financiers soit se diriger directement sur ce marchés.

3.2. Organisation de la liquidité de l'épargne investie à long terme :

Les placements sur le marché financier présentent par rapport à d'autres types d'investissement notamment en actifs réels, l'avantage d'être en principe immédiatement mobilisables. Le détenteur d'un titre coté en bourse a la possibilité de la revendre à un autre investisseur. L'existence de ce marché rend la revente plus facile et plus rapide par les détenteurs de titre ce qui fait qu'elle les rend plus liquides. Cette liquidité accrue rend les titres plus attractifs aux yeux des souscripteurs et rend donc plus facile l'émission de nouveaux titres par l'entreprise. La principale fonction d'un marché secondaire est donc de fournir cette liquidité. Selon toute apparence, cette dernière ne peut être substantielle que si le
nombre de détenteurs de titres est élevé, de sorte que l'offre et la demande soient quotidiennement suffisantes. Ceci détermine les particularités des actifs échangés sur les
marchés boursiers, actifs qui doivent être de valeur élevée (peut être divisé en un grand nombre de titres négociables identiques), durables, homogènes donne lieu à la transformation en titres identiques échangeables), divisibles et négociables sans formalités.^12(*)

Mise en évidence au début des années 60, particulièrement par E.Fama, la théorie de l'efficience des marchés financiers, prolongement de la notion de marchés purs et parfaits des économistes libéraux du XIX siècle, peut s'énoncer comme suit « Un marché financier est dit efficient si et seulement si l'ensemble des informations concernant chaque actif financier coté sur ce marché est immédiatement intégré dans le prix de cet actif ».

Les types d'efficience du marché financier il y a l'efficience allocationnelle, l'efficience opérationnelle ou fonctionnelle,et l'efficience informationnelle.

Pour être vérifiée, la théorie de l'efficience nécessite la validation d'une certaine condition : la rationalité des investisseurs, la libre circulation de l'information, sa gratuité, sa fiabilité, l'absence de coûts de transaction, l'atomicité des investisseurs et l'absence de problèmes liés à un manque de liquidité.

Puis le marché financier compris les différentes structures, liée à ce présent travail, d'abord le marché des actions, et puis le marché des obligations.

Le marché financier à enregistrer une progression en 1996^13(*), dans un contexte de la réforme boursière suit aux décisions de l'Etat à l'époque dont le but principale est de moderniser la BVC.

Plusieurs organismes concernés par la réforme, d'autres font l'objet de la nouvelle rentrée sur le marché de la bourse des valeurs de Casablanca.

La réforme du cadre institutionnel s'est également traduite par la promulgation de nouvelles lois qui visent à moderniser l'environnement des firmes, et le monde des affaires, ce qui va amener le nombre d'entreprises à procéder à la mise à niveau de leurs organisations, à travers le renforcement et le réajustement du dispositif juridique existant.

Dans cette partie nous tenterons d'analyser les axes de la réforme boursière en générale et puis quel bilan suit à la reforme avec une optique de comparaison avec JSE.

Partie II : La réforme de la BVC et étude comparée de la performance (BVC et JSE)

Chapitre I : Les axes dela réforme de la BVC

Dans ce chapitre nous abordons le thème des axes de la réforme de la BVC allons analyser certains aspect en premier lieu nous allons traiter la BVC à travers l'évolution historique et quel est le cadre générale de la réforme ?En deuxième lieu une analyse de la réforme mais quel est la situation économique avant la réforme ou bien dans quel contexte ? Et à travers la réforme des textes juridiques nombreux on va prendre la réforme du CDVM, OPCVM, et puis quel système de cotation adopter à cette époque ?

Section 1: La bourse des Valeurs de Casablanca

1. Historique de la BVC:

La création de la BVC remonte à 1929^14(*). A cette époque, elle portait le nom d'Office de Compensation des Valeurs mobilières où s'échangeaient une fois par semaine des titres de sociétés marocaines non cotées dans une bourse étrangère.

L'importance grandissante du marché de valeurs et l'instauration du contrôle de change, incitèrent les autorités de l'époque à améliorer et à règlementer son organisation et son fonctionnement, un arrêté du 13 juillet 1948 changeait la dénomination de cet organisme qui devenait l'Office de Cotation des Valeurs Mobilières. Fixé à trois séances par semaine en 1947 au lieu d'une seule, le nombre de séances était à une fois par jour ouvrable en 1951.

L'avènement de l'indépendance devait provoquer une chute considérable du marché boursier du fait de la fuite des capitaux étrangers qui constituaient la quasi-totalité de la clientèle de la place financière de l'époque. Les pouvoirs publics entreprenaient, en conséquence, une réforme profonde du marché boursier en 1967, date à laquelle est née la Bourse des Valeurs de Casablanca, établissement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière et placé sous la tutelle du Ministère des Finances.

La bourse est restée figée depuis dans les textes de 1967 et demeurée largement inactive jusqu'à la fin des années 80, ce qui est reflété par le poids de la capitalisation boursières qui ne dépassait guère 1% du PIB^15(*).

2. Cadre générale de la réforme de la BVC:

2.1. Juridique et organique:

Sept ans plus tard, en 1993, une réforme majeure du marché boursier a été engagée pour compléter et renforcer les acquis avec la promulgation de trois textes fondateurs :

v Le dahir portant loi n°1-93-212 relatif au CDVM^17(*) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l`épargne.

2.2. Les objectifs de cette réforme :

L'objectif de cette réforme était de moderniser, de manières substantielles, le marché à travers :

· La création du CDVM qui a pour mission de veiller à la protection de l'épargne

· L'agrément des sociétés de bourse, intermédiaires spécialisés, qui sont les seules habilitées à exécuter les transactions sur les valeurs mobilières cotées

· La création des OPCVM en Valeurs mobilières, intermédiaires financiers ayant pour objet la gestion du portefeuille de valeurs mobilières sur la base des principes de la répartition des risques

· La création de la SBVC, société privée gestionnaire de la bourse des Valeurs, dont le capital est détenu à parts égales par les sociétés de bourse agrées

Pour accroitre l'efficience de marché, l'obligation du Marché boursier s'est améliorée avec la promulgation de la loi n°34-96 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs et la mise en place en octobre 1998^18(*) du dépositaire central, Maroclear, institué par la promulgation de la loi n°35-96.

Au niveau de l'organisation du marché, plusieurs mesures ont été insaturées, notamment :

· Le remplacement du Marché Officiel et du Marché des Cessions Directes par le Central et le Marché de Blocs en novembre 1998.

· En avril 2009, passage effectif de la Bourse de Casablanca au mode gouvernance avec Conseil d'Administration et Direction Générale.

· La délocalisation de la négociation électronique dans les locaux des sociétés de bourse, en janvier 2001.

· La réduction du délai de dénouement théorique des opérations de J+5 à J+3, en mai 2001.

· Le lancement des nouveaux indices MASI^19(*) et MADEX^20(*), les indices sectoriels, les indices de rentabilité et les indices.

· En devises en janvier 2002, avant d'adopter la capitalisation flottante dans leur mode de calcul en décembre 2004.

· L'adoption du système de garantie de bonne fin des opérations et la suppression du marché des pièces d'or cotées en bourse, en mars 2002.

· L'entrée en vigueur de la loi 52-01 amendant le dahir n°1-93-211 du 21septembre 1993 relatif à la Bourse des Valeurs, simplifiant ainsi, les conditions d'introduction en bourse et mettant en place 5 marchés de cotation : trois Marchés Actions, le Marché des Obligations et le Marché des Fonds, en avril 2004.

· En mai 2007, la Promulgation des nouvelles lois relative au dahirs portant loi n°1-93-211 relative à la Bourse des Valeurs, la loi n°1-93-212 relative au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne et la loi 26-03 relative aux offres publiques, à savoir.

· La loi n°45-06 relative à l'inscription des titres de capital d'une personne morale cotée sur le marché marocain et hors du Maroc.

· La loi 44-06 relative à l'élaboration des comptes consolidés pour les personnes morales faisant appel public à l'épargne par émission obligataire ou autres titres de créances.

· la loi 46-06 relative à l'obligation de dépôt d'une offre publique de retrait en cas de radiation.

· la promulgation de l'arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 1137-07 ayant modifié l'article 3.7.8 du Règlement Général de la Bourse des Valeurs, en juin 2007.

· la publication de l'arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 1268-08 ayant approuvé le Règlement Général de la Bourse des Valeurs, en août 2008.

· La mise en place de la version 900 du nouveau système de cotation^21(*), en mars 2008.

· En décembre 2008, création d'un comité de suivi de la Bourse de Casablanca émanant du Conseil de Surveillance pour la refonte des statuts de l'entreprise et le passage d'un modèle de gouvernance duale avec Directoire et Conseil de Surveillance vers un modèle avec conseil d'Administration et Direction Générale.

· En avril 2009, passage effectif de la Bourse de Casablanca au mode gouvernance avec Conseil d'Administration et Direction Générale.

· Ce même mois, la Bourse de Casablanca est certifiée ISO 9001^22(*)- Version 2008 pour une période allant de 2011 à 2014.

· En octobre 2011, publication dans le Bulletin officiel n° 5984^23(*) du 06 octobre 2011 de l'amendement du Dahir portant loi n°1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs. Cet amendement a visé l'actionnariat de la société gestionnaire de la Bourse des Valeurs de Casablanca. Ainsi, Ses statuts doivent mentionner les dénominations des sociétés actionnaires et le pourcentage du capital social détenu par chacune d'elles qui ne doit pas excéder un seuil fixé par arrêté du ministre chargé des finances. Tout changement dans l'actionnariat de la société gestionnaire, est soumis à l'approbation préalable du ministre chargé des finances et que ses actions ne sont souscrites ou rachetées qu'à un prix fixé par le CDVM.

Section 2: La réforme des années 90

L'analyse du contenu de la réforme de la Bourse de Casablanca, va se faire à travers le suivre des changements qui a connu leMarché des capitaux, en première abord nous avons la situation du Maroc avant la réforme, et puis la réforme de la bourse.

1. La situationdu Maroc avant la réforme de la BVC :

1.1. La libéralisation du secteur financier :

La libéralisation du compte capital est conçue comme l'étape ultime du processus de libéralisation financière. Le Maroc a cherché d'abord à stabiliser les conditions macroéconomiques en adoptant assez tôt un PAS en 1983, puis à consolider le système financier intérieur, avant d'ouvrir partiellement en 2007 le compte capital de la Balance des paiements^24(*).

En 1986. Le Maroc a entamé un Programme d'Ajustement Structurel qui s'est achevé dix ans plus tard. Ce programme a permis au Royaume de consolider ses équilibres fondamentaux et de maitriser le problème de sa dette et de son inflation.

Le chemin parcouru depuis le plan d'ajustement structurel conclu avec le FMI, de nombreuses réformes adoptées à partir du début des années 90. visant à adapter l'économie marocaine aux mouvements de l'économie mondiale et à lui donner une crédibilité régionale et internationale, mettent en évidence une réelle stratégie d'ouverture et de réforme.

Le Maroc est engagé sur la voie de la libéralisation économique, du désengagement progressif de l'Etat des entreprises publiques de l'application des règles commerciales multilatérales et du développement des relations internationales, notamment avec l'union européenne.

La politique économique menée par le Royaume a cet époque est observée par des réformes structurelles important, de même une politique d'ouverture et puis la réforme du secteur public qui fait l'objet des grands bouleversements juste après et de l'extension du champ d'activité du secteur privé, de même que la régularisation des secteurs productifs et la dynamisation du secteur financier.

1.2. La privatisation:

La privatisation caractérisé le désengagement de l'Etat des activités susceptibles de rentabilisation par le marché. Ce désengagement consiste en un transfert total ou partiel de la propriété publique au secteur privé.

Le programme de la privatisation au Maroc, effectivement mis en oeuvre à partir de 1993^25(*), s'intègre dans un ensemble de mesures entreprises dès les années 80 visant, entre autres, l'élargissement de l'ouverture de l'économie marocaine et l'amélioration de son fonctionnement à travers l'approfondissement des mécanismes de marché.

La privatisation vise, en principe, à introduire une régulation par le marché pour mieux asseoir l'efficacité et la compétitivité des entreprises concernées. Le désengagement de l'Etat, tout au moins, au niveau des activités qui ne sont pas de nature à infléchir le choix des finalités sociales, permettrait une allocation efficace de moindre coût.

Du point de vue économique, d'autres objectifs sont assignés à tout processus de privatisation. Il s'agit notamment de :

-De réduire les charges pesant sur le budget de l'Etat et améliorer le solde des finances publiques grâce aux ressourcesadditionnelles de la privatisation.

-Renforcer l'ouverture de l'économie en faisant de la privatisation des entreprises un vecteur pour attirer de nouveaux IDE, depuis 1993, au terme d'un programme de privatisation de 34 entreprises et de 23 établissement hôteliers, la part des IDE s'élève à 45% du cumules des recettes^26(*).
-Développer un marché financier susceptible de répondre auxbesoins d'endettement et de placement des agents économiques et élargit l'actionnariat en opérant par offres publiques de vente et introduisant en bourse des sociétés privatisées^27(*).

2. La Réforme de la BVC :

Au Maroc, le lancement du programme de privatisation s'est accompagné de mesures de réforme du système financier en générale et du marché boursier en particulier.
Généralement, la réforme du marché financier s'est déroulée en deux étapes : en 1993 et 1997. Les réformes introduites en 1993 avaient pour objectif de développer davantage la finance des marchés. Autrement dit, la réforme de la bourse visait à attirer l'épargnant marocain et l'investisseur étranger et à accompagner l'effort d'investissement.

En vertu de la loi de 1993, le marché des actions a été privatisé et un organisme chargé de veiller ou bon fonctionnement du marché et de s'assurer du respect des lois du marché boursier a été : le CDVM, il est devenu opérationnel en juillet 1994, depuis le mois d'août 1995, la Bourse des Valeurs de Casablanca est générée par une société anonyme, la Société de gestion de la Bourse des Valeurs de Casablanca, détenue en totalité et en parts égales par les sociétés de bourse agréées par le CDVM.

Outre l'entrée en activité des sociétés de bourse et la constitution de la société gestionnaire de la Bourse des Valeurs, l'année 1995 a vu le démarrage effectif des OPCVM en application des lois adoptées en 1993 sur la réorganisation de l'activité boursière. En effet, visant à diversifier les services de financement, la loi du 21 septembre 1993 a prévu la création de sociétés de gestion collective de portefeuilles sous forme FCP ou de SICAV.

En parallèle à la réforme du cadre réglementaire régissant le marché boursier, les autorités ont lancé un vaste programme de privatisation qui a donné une nouvelle impulsion à la Bourse des Valeurs de Casablanca. L'émission de bons de privatisation en 1996, a engendré une hausse sensible de la capitalisation boursière.

Il est noté que, bien que la loi sur la privatisation ait été votée depuis 1989, le programme de privatisation n'a réellement démarré qu'en 1993 et que le processus s'est accéléré en 1996. En effet, ce programme s'est enrichi en 1996 d'un nouveau produit : les « bons de privatisation » pouvant être convertis en actions d'entreprises privatisables à la Bourse des Valeurs de Casablanca. L'accélération du processus de privatisation a contribué pour beaucoup dans la croissance de la Bourse des Valeurs de Casablanca.^28(*)

Poursuivant l'approfondissement de la réforme du marché financier, de nouvelles réformes ont été introduites depuis 1997. Ainsi, on a assisté à la rénovation des systèmes de cotation et

de détention des titres. A ce niveau, en remplacement des marchés officiels et de cessions directes, un marché central et un marché de blocs ont été mis en place^29(*).

2.1. Textes législatifs et règlementaires :

Les règles de fonctionnement du marché boursier ont été modifiées, et la réforme de la bourse a été accompagnée du lancement quasi simultané d'un vaste programme de privatisation des entreprises publiques, qui est venu dynamiser la bourse de Casablanca.
La principale révolution du nouveau texte consiste certainement en l'élargissement des attributions de contrôle du CDVM à de nouveaux intervenants sur les marchés financiers. En effet, outre les sociétés de bourse, les OPCVM et leur établissement de gestion, de nouvelles entités tombent sous le contrôle du CDVM. IL s'agit notamment de la société gestionnaire de la bourse de Casablanca, des fonds de placement collectif en titrisation, de leur établissement gestionnaire ainsi que leur établissement initiateur (Maghreb Titrisation), du dépositaire central (Maroclear), des sociétés de capital risque et de leurs fonds ainsi que des personnes physiques ou morales tombant sous le coup de la nouvelle loi relative aux offres publiques sur le marché boursier.

Une autre nouveauté de la nouvelle loi concerne le droit qui est donné a gendarme du marché de prononcer des sanctions aussi bien disciplinaires que pécuniaires à l'encontre de ceux qui se mettent en faute. Pour ce, le législateur a prévu la création d'une commission paritaire composée de 4 membres qui aura pour objet d'instruire les faits susceptibles de donnes lieu à une décision disciplinaire.

La plupart des places financières internationales ont connu à l'époque des bouleversements en profondeur qui leur ont permis de mieux s'adapter aux techniques modernes de gestion et d'assurer à l'ensemble de leurs opérateurs un service faible, adéquat et une information complète, instantanée et transparente.

La bourse de Casablanca ne pouvait continuer à vivre indéfiniment en marge de ce mouvement de modernisation qui se généralise d'ailleurs, pour englober progressivement la plupart des pays dits émergents, d'autant que l'économie nationale dans son ensemble et plus particulièrement le système financier ont connu aux années 90 certaines mutations positives.

C'est ainsi qu'une réforme des textes anciens de la Bourse marocaine a vu le jour et officialisée par trois Dahirs datés du 21 Septembre 1993. Ceux-ci abrogent les textes précédents et fixent les nouvelles structures et le cadre de la Bourse. Son but est de doter le Maroc d'une place financière à la hauteur de ses ambitions.

Aussi la réforme précitée apporte des changements de taille à la fois au niveau de la réorganisation, de la gestion et du contrôle de la Bourse et de la protection des épargnants.

De ce fait cette gestion du marché boursier marocain est désormais assurée par une société privée chargée notamment de veiller à la régularité des opérations, à la publicité ainsi qu'à l'introduction de valeurs nouvelles et à leur radiation.

La loi a également élargi de façon significative le domaine d'intervention des sociétés de bourse à des activités autres que la simple exécution des ordres émanant de leurs clientèles, en leur permettant notamment de faire la contrepartie, d'assurer la grande des titres et la gestion de portefeuilles. En revanche, elle introduit plus de sélectivité dans l'accès à la profession d'une part et plus de rigueur dans le contrôle auquel elle est soumise d'autre part.

2.1.2. Loi relatif au CDVM et OPCVM:

La création du CDVM^30(*), établissement public a pour mission essentielle de veiller à l'intégrité et à la transparence du marché, de s'assurer du respect de la réglementation par l'ensemble des opérateurs. Il est également changé de veiller à la protection de l'épargne investie en valeurs mobilières et à l'information des investisseurs^31(*).

La loi a aussi institué de nouveaux instruments de gestion collectif de portefeuilles appelés OPCVM, qui se sont avérés être des outils très efficaces dans les opérations collecte et de canalisation de l'épargne vers le marché financier dans de nombreux pays.

La réussite des OPCVM tient bien évidemment pour partie aux incitations fiscales dont ils bénéficient, mais aussi et surtout aux qualités intrinsèques de ces instruments eux-mêmes, à savoir les avantages de simplicité, de disponibilité, de rendement et de liquidité qu'ils procurent aux épargnants.

Ces instruments sont mis à la disposition des investisseurs dans le cadre d'une réglementation sécurisante. Leur création répond d'ailleurs au besoin de moderniser le financement de notre économie, d'en diversifier les modes et de favoriser l'émergence d'un actionnariat populaire^32(*).

Ainsi la publication de ce recueil permet de mettre à la portée de tous ceux qui s'intéressent de près ou de loin au marché boursier marocain et à son développement, un ensemble de nouveaux textes législatifs et réglementaires et constitue de ce fait une source d'information utile et appréciable.

Du renforcement des pouvoirs du CDVM à la réglementation des opérations de pension livrée, en passant par la codification des offres publiques, la révision du la nouvelle loi a revu la composition du CDVM (2 représentants de l'administration au lieu de trois et 4 personnalités du domaine financier au lieu de 3). En plus, elle a institué un règlement intérieur pour le conseil, qui fixera ses modalités de fonctionnement et les organes qui y sont attachés ainsi que les règles déontologiques applicables au personnel et aux administrateurs du conseil^33(*).

Le CDVM était toujours une autorité de marché que tous les opérateurs respectent et que personne ne craint. Et pour cause, les pouvoirs qui sont entre ses mains sont assez reteints, ses moyens d'action relativement limités et les sanctions qu'il est appelé à prononcer à l'encontre de ceux qui enfreignent la loi des marchés financier sont peu dissuasives.
2.1.3. Autres textes de loi :
Avec la nouvelle réforme, le dahir du 21 septembre sera presque entièrement chamboulé. 20 articles parmi la quarantaine qui composaient l'ancien texte seront tout simplement abrogés et remplacés par de nouvelles dispositions réglementaires. Douze autres seront modifiés ou légèrement retouchés. Le nouveau texte devait également comporter 26 nouveaux articles censés compléter la réglementation en vigueur.
D'autres mesures de réformes ont été prises concernant le marché financier dont nous pouvons citer :
Le renforcement des procédures de fonctionnement et de sécurité du marché boursier avec le lancement du système cible du règlement simultané dont le démarrage effectif a été au cours de l'année 2001, la mise en place de la chambre de compensations et la création du fond de garantie destiné à indemniser la clientèle des sociétés de bourse qui seraient mises en liquidation.
L'amélioration de la gouvernance de la BVC à travers l'adoption des statut de la SBVC aux dispositions de la loi sur la société anonyme et l'amendement de son cahier des charges afin de mieux préciser ses droits et obligations.
L'obligation de déclarer les franchissements du seuil de participation dans les sociétés cotés et la mise en place d'un système de garantie de bonne fin des transactions.
Ces différentes réformes ont été proposées dans le cadre de plusieurs projets de lois discutés par le Parlement en tant que textes accompagnant la loi de finances 2004.
Il s'agit de l'amendement du Dahir portant loi relatif à la Bourse des valeurs, du Dahir portant loi relatif au CDVM, de la loi relative au Dépositaire central, de la loi relative aux offres publiques, de la loi relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et de la loi relative aux opérations de pension.
2.2. La cotation :
La SBVC aménageait ses locaux et installait sa plate-forme de cotation électronique. L'inauguration officielle du siège était programmée le 17 décembre 1996. En outre, la cotation électronique était officiellement opérationnelle au février 1997^34(*).« L'année 1997 sera placée sous le signe de la communication autour de la Bourse de Casablanca. Le lancement de la cotation électronique donnera également lieu à une campagne de vulgarisation en faveur des petits épargnants et des émetteurs potentiels »^35(*).

Deux nouveaux départements avaient introduits dans l'organigramme et révèlent les nouvelles priorités de l'institution.Le département de la Communication et de la Diffusion s'attachait à combler le déficit d'information tant sur la Bourse elle-même que sur le marché.

Le département pilotait en outre la campagne de communication. Le plan de communication élaboré par l'agence Saga Communication était axé aussi bien sur le lancement du nouveau logo et l'image institutionnelle de la Bourse que sur le fond de la réforme engagée.

Des road-shows, organisés avec le soutien de la CGEM, était dans un premier temps dans les différentes provinces, le but étant de sensibiliser les opérateurs économiques au rôle potentiel du marché boursier dans le financement de l'économie et dans la collecte de l'épargne.

Les road-shows à l'étranger, notamment à Londres et Paris, visait à asseoir la notoriété de la BVC en exposant aux investisseurs potentiels l'ensemble des réformes engagées.

Le département Informatique, constitue le grand chantier de la BVC. L'acquisition du système d'information conçu par la SBF/Sicovam^36(*) et du logiciel de cotation électronique au fixing et en continu est présentée comme l'un des investissements stratégiques de la Place.

"Nous venons de mettre en place une plate-forme de démonstration afin de faciliter la formation de l'équipe de la SBVC et du personnel des sociétés de bourse", explique le DG^37(*). La plate- forme d'exploitation constitue la seconde phase qui marquera le lancement effectif du système à la mi-février.

Le système d'informations comporte notamment un serveur de cotation (système d'exploitation AX avec base de données Oracle), des postes négociateurs (Windows 95), des postes de surveillance du marché (Windows) et un serveur de back-up pour la sauvegarde.

Le système informatique de la cotation été constitué de deux serveurs Risc 6000 et de 40 postes connectés au système de cotation. Pour les besoins de gestion de la Bourse, il prévoyait d'installer un serveur de gestion, un serveur de bureautique et un serveur Reuter. Et puis L'installation d'un serveur Web.

Chapitre II: BILAN DE LA RÉFORME DE LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA

Introduction :
Dans le chapitre précédent et toujours dans le cadre de la deuxième partie, nous avons vu dans le chapitre précédent les axes de la réforme de la BVC et nous avons pu avoir une idée générale sur les différentes mesures que l'Etat a adopter durant la réforme, pour évoluer le contexte liée à l'environnement des entreprises introduites en bourse. Pour entamé cette chapitre, nous allonstirer le point surl'impact de la réforme boursière à travers son évolution depuis la sortie des années 90 et quel impact de la réforme sur l'économie sur les deux plans que nous allons traiter d'abord le plan juridique et économique et puis le sur le plan fiscale,en seconde lieu à quoi consiste la vision Casablanca Finance City sur le plan juridique et qui est le plus importante grâce aux avantages fiscaux accordées aux entreprises qui vont avoir le statut CFC, Ainsi que une optique comparée avec JSE dans les mesures du présente statistique qu'on a tel que le nombre des sociétés cotées et les indicateurs de performance citer en annexes ainsi le marché des action et des obligations en sud Afrique et puis sa réglementation.

Section 1: Impact de la réforme de la BVC sur l'économie

La Bourse de Casablanca, à travers son partenariat avec London Stock Exchange Group (LSEG), se dotera des outils nécessaires pour devenir un réel moteur de développement pour les entreprises africaines et marocaines^38(*).
Avant cette date, la Bourse de Casablanca vit une seconde jeunesse. En 2000, la SBVC a changé de dénomination pour devenir Bourse de Casablanca, SA à Directoire et Conseil de Surveillance^39(*).

En 2007, la Bourse de Casablanca a procédé au relooking de son identité visuelle dans le souci d'accompagner son changement de dimension.

En 2011, le marché financier a connu deux événements qui, nonseulement le concernent directement, mais lui donnent desresponsabilités nouvelles. Il s'agit de l'indépendance du CDVM qui setransforme en Autorité Marocaine du Marché des capitaux et le projetde Casablanca Finance City (CFC), ou la transformation de la capitaleéconomique en hub financier régional et international du Maroc.

En ce qui concerne l'AMMC qui devient une autorité de marchéindépendante et à pouvoirs élargis, elle vise à consacrer l'indépendance etla responsabilité de l'autorité de régulation.

Ainsi, le gendarme du marché devient indépendant du ministère desFinances qui en était le tuteur et l'ex-directeur du CDVM prend le titre dePrésident de la nouvelle institution pour un mandat de 4 ans, renouvelableune fois. Celui-ci pourra renforcer la composition collégiale du Conseild'administration de l'AMMC par des personnalités ayant des compétenceset des qualités requises en matière de connaissance des marchésfinanciers et créer un collège des sanctions composé d'un magistratdésigné par le ministre de la Justice et de deux personnes désignées par leConseil d'administration de l'AMMC.
Le processus de modernisation de la place financière marocaine se poursuit. Dansson rapport 2015, le Conseil Déontologique marocain des valeurs mobilières(CDVM) retient l'ouverture du capital de la Bourse de Casablanca comme l'une desgrandes réformes introduites l'année de 2014.

Le projet de loi prévoit l'élargissement de la mission de la future Autorité derégulation à la supervision de l'ensemble des marchés des capitaux alorsque les compétences du CDVM se cantonnaient au marché financier oudes valeurs mobilières.

Et c'est en cela que la Bourse de Casablanca, à travers ses différentsacteurs, a désormais la responsabilité de donner l'exemple en matière derespect des règles relatives aux transactions financières, mais aussi pourl'éthique des opérateurs.

1.1. Sur le plan juridique et économique:
De nombreux textes réglementaires ont été adoptés ou amendés courant 2014. La plupart de ces textes s'inscrivent dans le sillage de la loi n° 45-12 relative au prêt de titres et ont pour objet d'assurer la mise en oeuvre de ses dispositions. Ainsi, le Règlement général de la bourse de Casablanca a été modifié par l'arrêté du ministre de l'Economie et des Finances n° 30-14 du 6 janvier 2014, après avis du CDVM.
L'amendement introduit consiste en l'insertion des règles consacrées aux modalités d'enregistrement des opérations de transfert définitif de propriété de tires inscrits à la bourse des valeurs dans le cadre des opérations de prêt de titres. De son côté, le modèle-type de la convention-cadre relative aux opérations de prêt de titres a été approuvé par arrêté du ministre de l'Economie et des Finances n° 2840-13, publié au Bulletin officiel du 6 mars 2014.
Pour rappel, le projet de convention-cadre a été élaboré par le CDVM en application des dispositions de la loi n° 45-12 précitée et a été soumis au ministre des Finances pour approbation après une large consultation des professionnels. Dans le même registre, les arrêtés du ministre de l'Economie et des Finances ci-après ont été adoptés:

· Arrêté n° 721-14 modifiant et complétant

· Arrêté n° 1727-96 fixant les proportions devant être respectées par les sociétés de bourse entre leurs fonds propres et le montant de leurs engagements;

· Arrêté n° 722-14 modifiant et complétant

· Arrêté n° 1730-96 fixant les proportions devant être respectées par les sociétés de bourse entre leurs fonds propres et le montant des risques encourus sur les titres émis par un même émetteur ou par un même groupe d'émetteurs;

· Arrêté n° 3367-13 portant approbation des modèles de notification des opérations relatives au prêt de titres;

· Arrêté n° 2541-13 relatif aux règles de composition des actifs des OPCVM ;

· Arrêté n° 2542-13 fixant le plafond des emprunts d'espèces pouvant être effectués par un OPCVM. De son côté, le CDVM a procédé à l'amendement de sa circulaire dans l'objectif de clarifier la teneur des prescriptions légales afférentes aux opérations de prêt de titres. Il s'agit de préciser notamment:

· Les conditions et modalités d'habilitation des intervenants désirant exercer l'activité de prêt de titres;

· Les règles pratiques permettant aux établissements habilités de réaliser des opérations de prêt de titres en conformité avec la législation et la réglementation en vigueur.
L'amendement opère également quelques ajustements sur les moyens organisationnels des sociétés de gestion, sur les modalités d`évaluation des titres et sur la valorisation des titres de créance et des actions non cotées détenus par les OPCVM. Par ailleurs, le dispositif relatif à la titrisation des actifs s'est enrichi à la suite de l'adoption de l'arrêté du ministre des Finances n° 832.14 qui fixe les cas et modalités selon lesquels un FPCT peut céder les actifs éligibles avant le terme de l'opération de titrisation et les créances non échues et non déchues de leur terme, qu'il a acquis auprès d'un ou de plusieurs établissements initiateurs dans le cadre d'une opération de titrisation.

1.2. Sur le plan fiscal :

Au niveau de l'impôt sur les sociétés, on trouve que l'Etat Marocain et à travers sa politique fiscal, accord des exonérations très important, pour les diffèrent organismes qu'ils existent soit autour de la bourse soit directement, car elle envisage l'encouragement du domaine financier, ce qui va influencer directement et à court terme l'économie marocaine, on peut citer par exemple :

- Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M.) régis par le dahir portant loi n°1-93-213 précité ;
- Fonds de placements collectifs en titrisation (F.P.C.T.) régis par la loi n°10- 98 précitée ;
- Organismes de placements en capital-risque (O.P.C.R.) régis par la loi n°41-05 précitée

Et pourtant en 2016, la politique fiscale du Maroc accord beaucoup des exonérations à travers le Code Générale des impôts, pour l'encouragement de l'épargne, et nous pouvons citer l'Article 6^40(*) qui envisage les exonérations et pours les exonérations et imposition au taux réduit permanentes nous avons que sont totalement exonérés de l'impôt sur les sociétés :
Les sociétés non résidentes au titre des plus-values réalisées sur les cessions de valeurs mobilières cotées à la bourse des valeurs du Maroc, à l'exclusion de celles résultant de la cession des titres des sociétés à prépondérance immobilière telles que définies à l'article 61- II ci-dessous.
La Société Financière Internationale (S.F.I.), conformément au dahir n°1-62- 145 du 16 safar 1382 (19 juillet 1962) portant ratification de l'adhésion du Maroc à la Société Financière Internationale.
les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (O.P.C.V.M.), régis par le dahir portant loi n°1-93-213 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993), pour les bénéfices réalisés dans le cadre de leur objet légal .
Les fonds de placements collectifs de titrisation (FPCT), régis par la loi n° 33-06 relative à la titrisation des créances et modifiant et complétant la loi n° 35-94 relative à certains titres de créances négociables et la loi n° 24-01 relative aux opérations de pension, promulguée par le dahir n° 1-08-95 du 20 chaoual 1429 (20 octobre 2008), pour les bénéfices dans le cadre de leur objet légal.
Les organismes de placements en capital-risque (O.P.C.R.), régis par la loi n° 41-05 promulguée par le dahir n°1-06-13 du 15 moharrem 1427 (14 février 2006), pour les bénéfices réalisés dans le cadre de leur objet légal .
Et il y'a que certains organismes sont exclus du bénéfice :
- de l'abattement de 100% sur les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés prévus au C-1° ci-dessous.

Section 2: Casablanca Finance City

2.1. La vision du CFC :
D'abord le Maroc a voulu crée une place financière dans sa ville économique Casablanca, de même dans cette place financière il veut mettre tous les sociétés de bourse Marocaine et internationale, tous les sociétés de gestion, Maroc portefeuille, OPCVM, Marocaine et international, et il veut même crée dans CFC une bourse, ce n'est pas uniquement une bourse ou introduire les valeurs Marocaine, mais surtout les valeurs africaines.
Par ailleurs, CFC, la place financière internationale projetée à Casablanca, compte tout simplement faire du Maroc l'intermédiaire entre les capitaux internationaux et le continent africain, plus particulièrement le Maghreb, l'Afrique de l'Ouest et Centrale, soit 26 pays.
Alors dans le proche avenir, le Maroc envisage de crée une bourse, où seront échanger toutes valeurs mobilières Marocaines et africaines, parce que le Maroc veut devenir un leader sur le plan économique de l'Afrique, c'est pour cette raison qu'il est entrain aujourd'hui d'investir, sous l'aide des sociétés Marocaines qui investissent en côte d'ivoire, au Mali au Gabon etc..., est donc pour découper le marché africain et pour mieux s'intégrer verticalement et horizontalement.
CependantCasablanca Finance City (CFC) est dans sa phase opérationnelle. La place a dépassé ses objectifs annuels d'octroi de statuts. En à peineun an, CFC a réussi à attirer près du double des entreprises qui s'y sont installées depuis son lancement en 2010^41(*).
Et puis que si CFC attire déjà les entreprises même que CFC est un nouveau concept su le plan économique marocain, «c'est que l'écosystème adéquat pour faire vivre un centre financier est réuni à Casablanca», assure le DG^42(*). A commencer par un cadre institutionnel et réglementaire adéquat puis un régime fiscal avantageux, même si selon le promoteur de la place, la fiscalité n'est pas le principal atout pour séduire les entreprises. A cela s'ajoute la formation. Sur ce point le DG se réjouit, aujourd'hui, de «la disponibilité à Casablanca des principales certifications internationales dans tous les services financiers (Note de la rédaction : CFA, CISI, CII)».

2.2. Juridiquement :
Sur le plan juridique L'adoption de la loi 68-12 est le statut actuel du CFC. Modifiant le cadre légal initial de la création de CFC, elle élargit les cibles des sociétés aux prestataires de services d'investissement (PSI), aux sociétés exerçant des métiers ou services liés à la gestion de portefeuille et aux holdings. Même les conditions d'éligibilité au statut CFC ont été étendues aux bureaux de représentation et aux succursales. Ce qui révèle un potentiel important d'entreprises.
Sur le plan fiscal Au Maroc, la loi de Finances pour 2015 comporte plusieurs dispositions nouvelles en matière de fiscalité sur le régime de la TVA, les prix de transferts ou encore les aides à l'investissement. Sans parler des entreprises sous statut Casablanca Finance City.
2.2.1. Impôt sur les sociétés

· Régime fiscal applicable aux bureaux de représentation ayant le statut Casablanca Finance City (article 8 et 19-II du CGI).
La Loi n° 10-44 relative au statut «Casablanca Finance City » (CFC), telle que modifiée par la Loi n° 68-12 promulguée le 12 juin 2014, autorise désormais les entreprises dont l'activité est éligible au statut CFC à ouvrir un bureau de représentation dans la zone dédiée. Cette possibilité est offerte à l'ensemble des sociétés financières ou non financières pouvant prétendre au statut CFC, à l'exception des sociétés holding. La Loi de finances pour 2015 vient préciser le régime fiscal applicable aux bureaux de représentation des sociétés non résidentes ayant le statut CFC. Ainsi, ceux-ci seront soumis au même régime fiscal que celui applicable aux sièges régionaux ou internationaux.
Pour rappel, les sièges régionaux ou internationaux ayant le statut CFC sont soumis à l'IS au taux de 10% sur leur résultat fiscal, déterminé selon les règles suivantes (article 8-VI du Code Général des Impôts (CGI)) :
- en cas de bénéfice, celui-ci est constitué par le montant le plus élevé entre le résultat fiscal tel que calculé selon les règles de droit commun, et le montant de 5% des charges de fonctionnement desdits sièges ;
- en cas de déficit, la base imposable est égale à 5% des charges de fonctionnement du siège.

2.2.2. Impôt sur le revenu :

· Régime d'IR applicable aux salariés d'entreprises ayant le statut CFC (article 73 du CGI)
Jusqu'à présent, les salariés d'entreprises étaient soumis sur leurs salaires au taux d'IR de 20% libératoire, sans possibilité d'option pour le barème progressif de l'IR. Or, cette situation s'avérait désavantageuse pour les salariés dont la tranche marginale d'imposition est inférieure à 20%.
La Loi de Finances pour 2015 introduit cette possibilité d'option. Les salariés qui travaillent pour le compte de sociétés ayant le statut CFC peuvent désormais demander à leur employeur, sur option irrévocable, d'être imposés selon le barème progressif de l'IR prévu à l'article 73-I du CGI.

Section 3: Etude comparative entre la BVC et la bourse de Johannesburg :

Généralement voici les différentes bourses des valeurs qui existent en Afrique selon AFRICA SECURITIES EXCHANGE ASSOCIATION^43(*).

Nous voulons d'abord comparer le PIB par habitant du Maroc avec celui de l'Afrique du sud :
les PIB de ces pays sont exprimés en dollar américaines.

Source : Données sur les comptes nationaux de la Banque mondiale et fichiers de données sur les comptes nationaux de l'OCDE.

Au Maroc le revenu par habitant a été multiplié par 2.5% sur les dix dernières années.
En dépit des progrès réalisés et des ressources implantes consacrées à la lutte contre pauvreté et les inégalités sociales, les indicateurs sociaux demeurent globalement faibles au regard de son niveau de revenu, ce dernier enregistre une évolution lente suite à la faiblesse relative du taux de croissance économique conséquence de l'impact négatif des sécheresses successives.

L'Afrique du sud enregistre depuis 2009, de bonnes performances économiques, à savoir un taux de croissance annuel stable et des déséquilibres internes et externes contenues. Dans le même temps, grâce au succès des plans politiques. Le taux de croissance démographique a été ramené en 2009 à 4.1%. La conjugaison^44(*) de ces deux phénomènes s'est traduite par une augmentation sensible et continue du revenu par habitant, qui s'établit en 200 9à 6000 dollars. Ces progrès économique et sociaux de 3'afrique du sud sont le fruit des politiques macroéconomiques prudentes et des réformes structurelles initiées dès le début de 2010^45(*).

Source : Base de données de doing business, le rapport de 2016
Mesure de la qualité et de l'efficience du cadre réglementaire.

En matière de la facilité de faire les affaires, et à partir de ce tableau nous pouvons dire que l'Afrique du sud est mieux classer que le Maroc, mais généralement il n'y a pas une grande différence entre ces deux pays africaines. L'économie du Maroc est en 75éme place, par rapport à celle de l'Afrique du sud qui est en 73éme place.
L'explication de cela peut se faire d'un constat très simple, nous pouvons dire que l'infrastructure qui couvre ces deux pays et qui facilite le monde des affaires en générale, est peuvent être un peu plus équivalent.

3.1-La création de la Bourse de JOHANNESBURG :
L'Afrique du Sud a des Marchés de capitaux matures qui servent l'économie nationale et le continent plus large. Est l'un des 20^46(*) plus grandes Bourses du monde par sa capitalisation boursière d'un peu plus de 1 Milliard $, et le plus grand échange des valeurs en Afrique.
La Bourse de Johannesburg vise à offrir des Marchés de capitaux primaires et secondaires, efficaces dans un large éventail d'instruments, soutenue par coûts des services efficaces.
Il est la vision de la JSE pour devenir un échange africain entièrement intégré pour servir l'investissement et les besoins de mobilisation de capitaux du continent africain grâce à des services complets de cotation, négociation, compensation et de règlement, ainsi que offrant une exposition à de multiples marchés.Au contraire de la jeunesse de la BVC qui est après plusieurs années de la création de la JSE, La bourse de Johannesburg a été forméeen 1887^47(*), au contraire de la jeunesse de la BVC qui est après plusieurs années de la création de JSE, et donc elle était là pour faciliter le financement pour la première ruée vers l'or sud-africain.
Membre de la World Federation of Exchanges depuis 1963, la bourse démutualisée en 2005 et cotée sur son propre conseil principal en 2006. Un marché des actions depuis plus d'un siècle de son existence, destiné à la fois grandes et petites entreprises, la JSE a acquis le Sud-africain échange Futures (SAFEX) en 2001 et l'échange d'obligations de l'Afrique du Sud (BESA) en 2009. Aujourd'hui, l'échange offre des opportunités commerciales dans des actions, des obligations, ainsi que la monnaie, actions, matières premières et les dérivés de taux d'intérêt.

3.2-Les réalisations pour les deux bourses africaines :
3.2.1- Au niveau de la BVC :

· La Bourse de Casablanca adhère à la World Federation of Exchanges (WFE) En octobre 2010, et devient ainsi, son 52ème membre, la 4ème bourse arabe et la 4ème bourse africaine à en faire partie.

· La Bourse de Casablanca met en place, en partenariat avec FTSE Group^48(*) en janvier 2011, une nouvelle série d'indices qui se compose de deux indices : le FTSE CSE Morocco 15 Index et FTSE CSE Morocco All-Liquid Index.

· La Bourse de Casablanca participe à la création de l'Association des Bourses Francophone d'Afrique (ABFA) en avril 2011, avec pour objectif principal de favoriser une meilleure intégration des marchés boursiers de l'Afrique francophone. La présidence de l'association a été confiée à M. Karim Hajji.

· La Bourse de Casablanca met en place une offre financière au profit des PME pour les inciter à s'inscrire à la cote. Cette offre, valable du 1er juillet au 31 décembre 2012, consiste à octroyer un chèque de 500 000 MAD aux entreprises qui remplissent des critères définies c'était en juillet 2011.

3.2.2-Au niveau de JSE :

· JSE : Classé 18e dans le monde pour la capitalisation du marché d'actions en fonction de la World Federation of Exchanges (WFE).

· JSE : Classé troisième au monde en termes de valeur des obligations cotées en bourse en
fonction de la World Federation of Exchanges (WFE).

· JSE : Classé «Best Financial Exchange» selon le magazine Euromoney dans la «Société les mieux gérées en Afrique subsaharienne pour 2014" catégorie pour la deuxième année consécutive

· JSE : Classé 6ème échange top par nombre de contrats à terme sur actions individuelles négociées dans le WFE Enquête annuelle des dérivés 2012.

· JSE : Classé 9e échange haut par nombre de dérivés de change négociés sur le WFE Enquête annuelle des dérivés 2012.

· La JSE a reçu trois contrats à terme et options (FOW^49(*)) prix: les grands honneurs dans le «Nouveau contrat de l'année» pour Can-Do Contrats d'option qui a été développé en interne et (2008) "Meilleur innovation par un échange dans le domaine de la conception des produits "en partenariat avec le Groupe CME pour le contrat de Chicago Corn (2010) et" Nouveau contrat le plus innovant »pour le contrat PlatinumQuanto (2013).

3.3-Les mutations de structure en JSE:

3.3.1. Marché des actions
Bien qu'un certain nombre de poids lourds comme British American Tobacco (BAT), SABMillerGlencore et compte BHP Billiton pour une grande part du marché, l'échange a une grande diversité de l'offre, y compris, qui comprennent les warrants, les fonds négociés en bourse et d'autres produits spécialisés.
Il y a près de 400^50(*) sociétés cotées à la bourse à travers le conseil principal et AltX. La JSE compte environ 60 sociétés membres du marché d'actions.La série d'indices JSE est appelé / JSE Africa Index Series FTSE^51(*) et est un partenariat entre JSE et le Groupe FTSE. Les deux indices de référence sont le / JSE All Share Index FTSE, couvrant 99% de la capitalisation boursière, et l'indice FTSE / JSE Top 40 index qui suit les listes supérieures dans un écart représentatif de secteurs. Les données du marché des actions JSE est vendu dans plus de 40 pays.

3.3.2. Marché sud-africain des obligations
Le marché des taux d'intérêt de l'Afrique du Sud est le plus grand sur le continent, tant en termes de capitalisation boursière et de liquidité. Plus de la moitié de la dette cotée sur le JSE est placé par le gouvernement sud-africain. D'autres émetteurs comprennent des sociétés sud-africaines appartenant à l'Etat, les entreprises, les banques et les autres pays africains. La JSE a également récemment classé sa première obligation verte, délivrée par la ville de Johannesburg. Le lien sera utilisé pour financer des stratégies d'atténuation des changements climatiques, en particulier ceux qui comprennent une plus grande utilisation du gaz et de l'énergie naturelle.
Il y a environ 1600 titres de créance figurant sur le JSE et environ R25 milliards est négociés sur le marché obligataire quotidien. Le marché repo JSE est un marché de financement actif et liquide, avec un financement quotidien dépassant R25 milliards. Il a vu des pointes quotidiennes de plus de R200 milliards, ce qui témoigne de la liquidité et l'efficience du marché.

3.3.3-Les principaux indicateurs de comparaison entre la BVC et JSE:
La bourse de Johannesburg a commencé principalement à l'échelle a été fermée en1996, au moment de l'instauration des lois régissant les entreprises Marocaines, le code du commerce et autres etc...et remplacé par un système de trading automatisé. Il est toujours l'un desles vingt plus grands marchés boursiers; la sixième plus grande parmi les émergentséconomies (après la Chine, le Brésil, l'Inde, Taiwan et la Corée du Sud); et de loin,le plus grand en Afrique, avec plus de 400 sociétéscotées, et la capitalisation boursière enplus de 900 milliards de dollars américains au début de 2013^52(*).Il a un poids non négligeable dans monde des indices boursiers (par exemple, huit pour cent de l'indice de référence MSCI Emerging.Indice marchés, le cinquième plus grand poids du pays), et sa valeur globale estdonc rapidement affectée par le flux global des fonds, vers et à partir, émergentsmarchés.L'exploitation minière est à la fois à l'origine de la bourse, et une raison de la croissanceet le développement du secteur financier de l'Afrique du Sud. Contrairement aux paysoù le développement économique initial était fondé sur l'agriculture ou le commerce, l'exploitation minièrenécessaire la mobilisation de capitaux pour les projets de grande envergure pour l'or à un niveau profond.
Lasignifiance du JSE dans l'économie nationale, mesurée, il est vraigrossièrement, par le rapport de la capitalisation boursière au produit intérieur brut, est près de 190%. Ceci est anormalement élevé, et seulement dépassé par Hong Kong,où le rapport est un énorme 914%, et à Singapour, à 224%, et suggèreque les mouvements soutenus dans l'évaluation globale du marché boursier peutavoir des effets significatifs sur la dépense globale et la part de la consommation.

Tableau n°2 :Capitalisation des sociétés nationales cotées du marché actuel (en USD)^53(*)

Année	Maroc	Sud d'Afrique
2010	69,15	925,01
2011	60,09	789,04
2012	52,48	907,72
2013	53,83	942,81
2014	52,75	933,93
2015	45,93	735,96

Au Maroc,Capitalisation des sociétés nationales cotées du marché àl'année 2015 est enregistrer une baisse par rapport à celle de 2014, il est passé de 52.75 Md USD à 45.93 Md USD.
Au Sud d'Afrique, Capitalisation des sociétés nationales cotées du marché à l'année 2015 est enregistrer une baisse par rapport à celle de 2014, il est passé de 933.93 Md USD à 735.96 Md USD.
Soit la capitalisation des sociétés nationales cotées du marché de l'année 2015 au Maroc représente 6.24% dans celle de l'Afrique.
Cela explique une progression remarquable de la JSE par rapport à la BVC.

	Maroc	Sud d'Afrique
2006	63	359
2007	73	374
2008	77	367
2009	76	353
2010	73	352
2011	75	347
2012	76	338
2013	75	322
2014	74	322
2015	74	316

L'indicateur le plus visible des marchés financiers, celui que la majorité des professionnels évoquent en premier est le nombre des sociétés cotées.

Au Maroc, La Bourse de Casablanca a connu son véritable essor en 2004, suite à l'introduction de Maroc Telecom sur le marché. La double cotation de l'opérateur sur la Paris a fait connaitre la place marocaine auprès de la communauté internationale. Bourse de Depuis, la cote s'est élargie de manière significative avant le déclenchement de la crise en 2008 qui a freiné le processus des introductions. Dix opérations ont été réalisées en 2006 et autant en 2007 donc 20 en total, avant que 2008 ne clôture cette dynamique avec 5 introductions seulement. En 2009, 76 le nombre de sociétés cotées à la Bourse de Casablanca passe de 77 à 76, cela est dû à l'offre publique de retrait obligatoire de La Marocaine vie. En 2012 et jusqu'au 2015, la bourse annonçait un ambitieux plan d'actions pour redynamiser le marché.

L'Afrique du sud : Une capitalisation compagnies indiqué est le prix du marché de ses actions multiplié par lenombre d'actions émises. Résumant ce numéro sur toutes les sociétés cotées dans une bourse donnée donne que la capitalisation boursière de cet échange. ées dans une bourse donnée donne la capitalisation boursière de cet échange. Afrique du Sud au troisième du monde soit l'économie de la plus forte capitalisation.

D'autres économies émergentes avec des ratios élevés de capitalisation boursière au PIB comprennent la Malaisie (160%), Taiwan (126%), et le Chili. Le même rapport de la Bourse de New York, de loin le plus grand Worldis marché boursier, est de 78% (plus de 25% du Nasdaq) tiersl'économie la plus forte capitalisation. D'autres économies émergentes avec des ratios élevés de capitalisation boursière au PIB comprennent la Malaisie (160%), Taiwan (126%), et le Chili. Le même rapport de la Bourse de New York, de loin le premier marché boursier du monde, est de 78% (plus de 25% du Nasdaq).

3.3.3. Produits et services^54(*):
Le JSE accompli la dernière étape dans l'évolution de l'indice SRIquand il a annoncé le 3 Juin 2015, il est en partenariat avec FTSERussell, le fournisseur d'indices mondial et partenaire de la JSE sur laIndex Series FTSE / JSE Afrique^55(*), dans l'avancement des travaux de la JSE autourla promotion de pratiques de développement durable des entreprises. Le JSE adoptéle processus de notation FTSE ESG pour créer le FTSE / JSE responsablesérie d'indices d'investissement, qui a été lancé le 12 Octobre à 2015.

3.3.4. La série comprend actuellement deux indices:

· L'indice de l'investissement responsable FTSE / JSE: capitalisation boursière indice de référence pondéré calculé sur une base de fin de journée,qui comprend toutes les sociétés admissibles qui atteignent un FTSEESG note de 2^56(*).

· L'indice FTSE / JSE Top Responsable d'investissement 30 Indice: Un tout aussiindice négociable pondéré calculé sur une base en temps réel, ce quicomprend les Top 30 des entreprises selon leur indice FTSE ESG note.Calcul de l'indice SRI a cessé à la fin de 2015.
Le JSE est convaincu que la nouvelle offre apporte une plus grande flexibilité etdes possibilités accrues pour répondre à l'intérêt croissant des investisseursclients dans la compréhension des impacts sur la durabilité des entreprisescoté sur le JSE. Pour les nouvellesséries d'indices^57(*).

3.4. Réglementation :
La JSE est l'organisme de réglementation de première ligne pour l'échange, l'établissement et l'application de la liste et l'adhésion des exigences et des règles de négociation. La Commission des services financiers (FSB) supervise le JSE dans l'exercice de ses fonctions réglementaires.
Le paysage réglementaire est en train de changer de façon significative à l'avenir, comme l'Afrique du Sud cherche à mettre en oeuvre un modèle de surveillance des pics jumeaux. Dans le cadre du nouveau système, la surveillance prudentielle sera transférée à la South African Reserve Bank (SARB) et la régulation du comportement sur le marché sera dirigée par un FSB renforcé.
Afrique du Sud est actuellement classé 1er sur 144 pays en termes de réglementation des bourses de valeurs dans l'Enquête sur la compétitivité mondiale du Forum économique mondial pour 2014-2015. Ceci est la cinquième année consécutive où le JSE a maintenu sa position dans l'enquête. Ceci est une récompense pour les deux JSE ses régulateurs. Le rapport a également classé l'Afrique du Sud, troisième dans la capacité à lever des fonds à travers le marché boursier local, troisième en termes de l'efficacité des conseils d'administration et le second dans la protection des droits des actionnaires minoritaires.
La réglementation sud-africaine permet aux entreprises étrangères domiciliées à traiter que des listes nationales. Alors que les entreprises étrangères ont été autorisées à la liste sur le JSE depuis 2004, ils étaient auparavant soumis à des règles de change, ce qui limitait le montant de ces actions que les investisseurs locaux pourraient détenir. La levée de ces restrictions a été un changement réglementaire important pour l'échange et rend le JSE une liste des destinations plus attrayante.
La JSE a également mis en place un processus d'inscription accélérée pour le rendre plus rapide et plus facile pour les entreprises déjà cotées sur certains échanges internationaux pour obtenir une cotation secondaire à la Bourse locale. Le nouveau processus d'inscription accélérée permet aux entreprises internationales, qui ont déjà été admis à certaines autres grandes bourses pour une période d'au moins 18 mois, à la liste secondaire sur AltX ou du Conseil principal de la JSE. Les échanges suivants sont accrédités par le JSE pour le processus d'inscription accélérée: Australia Stock Exchange, London Stock Exchange, New York Stock Exchange (NYSE) et NYSE Euronext et la Bourse de Toronto.
Les conditions d'inscription JSE permettent également la liste des SpecialPurposeVehicle Acquisition (SAVS). Une SAVS est une société constituée uniquement de la trésorerie qui est autorisé à la liste sur le marché des actions à la condition que la société achète des actifs d'exploitation dans les deux ans.

L'objectif était de mobiliser et sécuriser l'épargne, diversifier les sources de financement de l'économie marocaine, s'aligner sur le standards internationaux pour attirer les capitaux étrangers, sont autant d'objectifs qui, débuts des années 90, exigeaient de manière pressante la réforme de la bourse des valeurs de Casablanca.

Cette réforme impliquait la mise en place d'un cadre juridique et de structures organisationnelles appropriées. L'impact conjugué de la privatisation et de la réforme sur l'élargissement du champ de la finance direct est évident.

Ce processus est, à la lumière des développements récents et à l'aune d'indicateurs comparatifs, insuffisant pour faire de la BVC un marché attractif. Le cadre de la mise en oeuvre de la réforme du marché du capitaux, ont permis de créer les principales structures nécessaires à une véritable modernisation du marché financier.

La modernisation des méthodes de cotation par l'adoption d'un nouveau système de cotation électronique en remplace de celui de la criée, assure une place grande transparence et un meilleur des ordres de la clientèle.

L'évolution de la BVC est entend par la mise en place des nouveaux outils tel que la cotation électronique après la décision de certains intervenants. D'autre part on peut évaluer les effets des réformes boursières que par les contributions, au financement de l'économie.

Toutefois, pour faire face à des besoins de financement, la pratique s'est ingéniée à créer des valeurs mobilières de plus en plus sophistiquées. Or les nouvelles stratégies qui ont été mise en place, tel que CFC.

NotammentCFC, la place financière internationale qui est installé à Casablanca, va faire du Maroc l'intermédiaire entre les capitauxinternationaux et le continent africain, plus particulièrement le Maghreb,l'Afrique de l'Ouest et Centrale, soit 26 pays, pour découper le marché.
Il est possible de suivre l'évolution du marché des capitaux de ces deux bourses à travers plusieurs indicateursà savoir : la capitalisation et les sociétés cotées.

Conclusion générale :

L'environnement géostratégique à l'époque a connu plusieurs bouleversements dans tous les domaines, et puis des changements très important tel que la globalisation, la libération des échanges et la privatisation. Cela était influencer tous les pays du monde, et surtout les pays d'Afrique. Notamment le Maroc et l'Afrique du sud qui ont connaitre plusieurs réforme financiers, et grâce aux recommandations du FMI et les réglementations de l'OMC pour l'avancement et le renforcement de l'économie de chaque pays.

Pour la réforme boursière au Maroc on ne constate que l'influence du droit qui est le mauvais facteur qui limite la dynamique de la bourse, et puis dans certains textes réglementaires qui porte sur la bourse il y a des faille et qui font objet de la réforme et révision par les spécialistes de temps en temps .

Les deux bourses africaines ont des stratégies différents, néanmoins ses stratégies peuvent être les même en ce qui concerne l'encouragement du financement des PME, on peut remarquer facilement l'absence de cette abréviation dans les rapports annuel de ces deux bourse.

Durant ce travail nous avons remarqué qu'il y a une grande différence entre la BVC et JSE, or depuis la création de ces deux bourses chaque bourse avait une stratégie, et non pas seulement en système informationnelle communiqué au public mais aussi dans les indicateurs en mesure des chiffres et cela est très important parce qu'il reflète une image proprement dite sur la cherté de ces deux firmes, et qui ilait été l'objet de notre étude.

Il y a aussi une autre précision sur la cherté de la bourse, nous pouvons dire qu'il ne faut pas comparer juste les indices boursières pour savoir la cherté d'une bourse, mais il faut comparer aussi le PER^58(*), de même queil y a une différence en terme de système d'organisation, et la manière de traitement de l'information et puis la transparence de l'information, sans oublier le contrainte et que nous avions le concédé comme le facteur clé de cette problématique,c'est tout simplement le facteur de la langue et cela veut dire la différence entre la vitesse de la BVC et JSE.

Or, depuis des années que la BVC travaille avec un système informatique ou un système d'organisation communicationnelle c'est à dire un site sur internet^59(*)(Proposition www.casablancas-stock-exchange.com)et qui regroupe toutes les données de la BVC^60(*) et c'est bien comme indice, mais le problème c'est que durant toutes ces années la BVC n'avait pas adopter le facteur qu'on a dit pour qu'il soit concurrentielle en parallèle des autres bourses et plus précisément JSE, bien évidemment que la BVC mise en oeuvre cet outil depuis 2014^61(*).

Elle n'a pas pu penser que le facteur de la langue peut jouer un rôle important, et surtout en matière d'attirer les IDE ou les bailleurs des fonds américaine ou brentanienne parce que nous avions un offre francophone.

Autrement dit que la langue française est qui la langue principal^62(*) non seulement du Maroc, mais bien évidemment que c'est la langue principale de la BVC. Ce qui explique la concurrence en matière des IDE. Les bailleurs de fonds ils n'ont pas intérêt d'investir dans un pays ou une bouse qui adopte cette stratégieil est souhaitable qu'il devrait être au courant est de changer tout le système informatique, RH, Marketing et de le mettre en anglais pour qu'il réalisent des bons résultat, heureusement que après la réforme de la BVC, les responsables avaient tenu le coût de cet problématique^63(*).

Ainsi que dans la mesure d'une certains évolutions de la réforme des années 90, la BVC a changer toutes sa structuration au niveaux du marché des capitaux, ainsi que JSE^64(*) est plus progressif que la BVC, soit au niveaux de la capitalisation soit au niveau des sociétés cotées en bourse.

Pour toutes ces remarques la BVC doit adopter un plan stratégique à moyen et à long terme pour faire progresser un peu, et surtout dans les mesures de la condition des introduction en bourse car nous avons un nombre qui est très limité, et de ce fait que la BVC ne peut pas refléter toutes l'économie marocaine, car il y a des secteurs qui n'ont pas présenter dans la bourse comme le secteurs de textile habillement et même le tourisme. Il faut adopter ce plan pour faire sortir de l'influence des textes juridiques à une véritable représentation d'abord de l'économie marocaine et puis de l'image de la bourse elle-même.

Les textes de loi qui régissent le marché financier de JSE, ne sont pas les mêmes que de la CSE, cette différence est expliqué peut être par les différents variables du modèle de gravité^65(*) dont peut citer le lien coloniale, le PIB, etc..., est donc ces variables peuvent être l'objet d'une autre étude , pour l'explication de la différence exister en panel ou bien avec un modèle économétrique , à savoir la variation de la capitalisation de CSE par rapport à JSE., et l'estimation des sociétés cotées en bourse de Casablanca par apport à la bourse de Johannesburg pour savoir le degré de différence en panel.

Bibliothèque

Bibliographie :

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-Abdellatif BOUAZZA, La place et le rôle de la bourse des valeurs de Casablanca dans le financement des entreprises marocaine mémoire de D.E.S en sciences économiques (Techniques de gestion). Faculté des sciences juridiques économiques et sociale de Agdal, Rabat, juin 1998.

-Amal El auafi, la libéralisation financière : enjeux et contraintes au Maroc Mémoire de D.E.S. Université Mohamed I - Oujda, 1995.

-Rachid Daanoune, la dynamique des marchés des capitaux au Maroc, mémoire de D.E.S, année universitaire, Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Agdal, Rabat, 1994-1995.

-El Houdi HOUSSINE quelle place et quel rôle pour une banque d'affaire au Maroc? Mémoire de D.E.S, Faculté des sciences juridiques économiques et sociale Agdal, Rabat, Octobre 1990.

-Techniques Bancaires et boursières au Maroc, centre universitaire de formation profession bancaire collection C.I.F.P.B. 1986.

-Bourse Précis - Dalloz - Tome 6, Banque et juris-classeur périodique du N°1 à 49.

-Paul-Jacques Lehmann- Histoire de la bourse de Paris - Que Sais-je ? (n°3262) - 1997 Gaston Defosse et Pierre Belley -La bourse des valeurs - Que Sais-je ? (n°825) - 1998.

-Alain Choinel et Gérard Rouyer - Le marché financier : structures- Revue Banque éditeur - 8éme édition

Textes Juridiques et réglementaires Marocains disponibles en langue Française

Liste des abréviations :

Abréviations	Significations
ABFA	Association des Bourses Francophone d'Afrique
AMMC	Autorité Marocaine des Marchés de Capitaux
BVC	Bourse des Valeurs de Casablanca
DG	Directeur Général
CDVM	Conseil Déontologique Des Valeurs Mobilières
CGEM	La Confédération Générale des Entreprises du Maroc
CFC	Casablanca Finance City
FCP	Fonds Commun de Placement
FMI	Fond Monétaire Internationale
FTSE	Financial Times Stock Exchange
FPCT	Les Fonds de Placements Collectifs de Titrisation
HCP	Haut-Commissariat du Plan
IDE	Investissement Direct Etrangères
ISO	International Organization for Standardization
JSE	Johannesburg Stock Exchange
MEF	Ministère de l'Economie et des Finances
OCDE	L'Organisation de coopération et de développement économiques
OMC	Organisation Mondiale du Commerce
OPCVM	Organisme de Placement Collectif des Valeurs Mobilières
PAS	Plan d'Ajustement Structurel
PIB	Produit Intérieur Brut
SA	Société Anonyme
SBVC	Société de Bourse des Valeurs de Casablanca
TVA	Taxe sur la Valeur Ajoutée
SICAV	Société d'Investissement à Capital Variable
USD	United States Dollar
M.	Millions
MAD	Dirham Marocain
Md	Milliards

Liste des tableaux :
Tableau n°1: Classement sur la facilité de faire des affaires.......................................29
Tableau n°2:Capitalisation des sociétés nationales cotées du marché actuel (en USD)...40
Tableau n°3: Les sociétés nationales cotées en JSE et BVC.......................................41

Liste des figures :

Figure n°1:Les membres de ASEA...................................................................34
Figure n°2:L'évolution du PIB par habitant (En dollars).........................................35
Figure n°3: L'évolution de la capitalisation dans les deux pays ................................40
Figure n°4: l'évolution des sociétés cotées dans les deux pays..................................41

Schéma :

Schéma n°1 : L'organisation et la structure des marchés boursiers...............................9

Annexes

ANNEXE 1 :La perfomance du marché forex du marché boursier ajusté Africain , FBIV

ANNEXE 2 :Actions négociées, taux de rotation des actions nationales (en%)

	Maroc	Sud d'Afrique
2011	6,8	28,6
2012	6,7	25
2013	6	24,6
2014	5,8	26,3
2015	6,4	31,8

Source : propre création établi suite à la consultation des rapports d'activités de JSE et BVC

	Maroc	Sud d'Afrique
2010	13,1	32,1
2011	-17,7	-17,4
2012	-14,7	15,7
2013	0,5	-7,4
2014	-3,1	3,9
2015	-13,2	-26,6

Source : propre création établi suite à la consultation des rapports d'activités de JSE et BVC

ANNEXE 5 :Evolution des indices MASI et MSCI EM (Base 100= 1995)

ANNEXE 6 :Evolution du cours de l' indice MASI au cours de l'année 2014

ANNEXE 7 : le dahir portant loi n° 1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs et la mise en place en octobre 1998

ANNEXE 8: Le dahir portant loi n°1-93-211 relatif au BVC P:513, Le dahir portant loi n°1-93-212 relatif au CDVMet aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l`épargne P520.Le dahir portant loi n°1-93-213 relatif aux OPCVM P523.
ANNEXE 9:Law relating to the Stock Exchange CASABLANCA;Dahir providing law N° 1-93-211 of 21 september 1993 relating to the Stock Exchange revised and adopted by laws N° 34-96, 29-00, 52-01, 45-06 and 43-09.

SOURCE: Voir bibliorgaphie.

ANNEXE 10: (JSE) Financial Markets Act (No. 19 of 2012) and Related NoticesBoard Notice 100 of 2013 Matters to be reported (1)

Table des matières :

Introduction général.................................................................................................................1

Partie I : Cadre générale du Marché financier
Introduction à la première partie..................................................................................................3
Chapitre I: Le Marché financier

Section 1: Approches théoriques de la théorie du marché financier.........................................4
La théorie d'efficience des marchés financiers.................................................................................4
1.1-Définition de l'efficience des marchés financiers....................................................................4
1.2-Types d'efficience........................................................................................................................5
1.3-Les conditions nécessaire à l'efficience des marchés financiers............................................6

Section 2: Généralités le Marché Financier...................................................................................7
1. Marché primaire et marché secondaire.................................................................................7
2.1.1. Marché primaire..................................................................................................................................7
2.1.2. Marché secondaire : la bourse......................................................................................8
2.1.3. Le marché des produits dérivés ..................................................................................9
2. Les mutations des structures ...............................................................................................10
2.2.1. Les marchés de la dette, ou marché de crédit...........................................................10
2.2.2. Les marchés des actions.................................................................................................11
2.2.3. Les marchés des obligations......................................................................................11
2.2.4. Les marchés à terme de matières premières............................................................11
3. Le rôle du marché financier..................................................................................................11
3.1 Financement de l'économie nationale............................................................................11
3.2 Organisation de la liquidité de l'épargne investie à long terme..................................12

Conclusion à la première partie....................................................................................................13

Partie II : La réforme de la BVC et étude comparée de la performance (BVC et JSE)
Introduction à la deuxième partie................................................................................................14
Chapitre I: Les axes de la RÉFORME DE LA BVC
Section 1: La bourse des Valeurs de Casablanca................................................................15
1.1- Historique de la BVC...............................................................................................15
1.2-Cadre générale de la réforme de la BVC.................................................................16
1.1.1. Juridique et organique ......................................................................................16
1. 1.2. Les objectifs de ces réformes .........................................................................16
Section 2: La Réforme des années 90..................................................................................19
2.1. La situation du Maroc avant la réforme de la BVC.................................................18
2.1.1. La libéralisation du secteur financier..............................................................18
2.1.2. La privatisation..................................................................................................19
2.2. La réforme de la BVC...............................................................................................20
2.2.1. Textes législatifs et règlementaires..................................................................21
2.2.1.1. Relatif à la bourse des valeurs.................................................................22
2.2.1.2. Relatif à CDVM et OPCVM.........................................................................23
2.2.1.3. Autres textes de loi...................................................................................24
2.2.2. La cotation...........................................................................................................25

Chapitre II: BILAN DE LA RÉFORME DE LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA
Section 1: Impact de la réforme de la BVC sur l'économie.................................................27
1.1- Sur le plan juridique et économique...........................................................................29
1.2- Sur le plan fiscal........................................................................................................31
Section 2: La vision de Casablanca Finance City...................................................................32
2.1. La Vision du CFC.......................................................................................................32
2.2. Juridiquement..............................................................................................................33
2.2.1. Impôt sur les sociétés.........................................................................................33
2.2.2. Impôt sur le revenu.............................................................................................33
Section 3: Etude comparative entre la BVC et la bourse de Johannesburg......................34
3.1-La création de la Bourse de JOHANNESBURG ........................................................36
3.2-Les réalisations pour les deux bourses africaines .................................................37
3.2.1- Au niveau de la BVC...........................................................................................37
3.2.2- Au niveau de la JSE..........................................................................................37
3.3-Les mutations de structure en JSE............................................................................38
3.3.1. Marché des actions.............................................................................................38
3.3.2. Marché sud-africain des obligations..............................................................39
3.3.3.Les principaux indicateurs de comparaison entre la BVC et JSE..................42
3.3.4. La série comprend actuellement deux indices..............................................43
3.4. Réglementation.........................................................................................................43
Conclusion de la deuxième partie II.............................................................................................45
Conclusion générale....................................................................................................................................47
Bibliographie
Annexes

Résumé :

L'Afrique a connu des réformes économiques et financières importantes, et elle a travaillé sur le plan pratique des conventions international, notamment le Maroc a entamé des réformes sur le plan économique à travers des réformes volumineux pour la bourse des valeurs, car il envisage l'avancement de la finance et de l'investissement et ainsi d'accroître les moyens de la liquidité financière et puis de stimuler l'épargne institutionnelle qui assure le processus et la continuité de la bourse. Dans une optique de comparaison entre le marché boursier de la Bourse de Casablanca et celui de Johannesburg Stock Exchange, et à travers des analyses pertinentes, il semble qu'il y a une progression enregistré par ce dernier.

* ⁴ -Tel que les travaux de Fama, nous pouvons citer : «MarketEfficiency, Long TermReturns and Behavioral Finance», Journal of of Financial Economics, Septembre 1998.

* ⁶ -Valérie Mignon, Les ambiguïtés de la théorie de l'efficience informationnelle des marchés financiers, Regards

* ⁷ -Philippe, G. (2006) « l'efficience des marchés financiers ». Collection techniques de gestion, Economica 233p.

* ⁸ A titre de 2015 nous avons 17 sociétés de bourse dans la bourse des valeurs de Casablanca, Les sociétés de bourse ont pour objet principal l'exécution des transactions sur les valeurs mobilières. Article 34 du DAHIR PORTANT LOI N° 1-93-211 DU 4 REBIA II (21 SEPTEMBRE 1993) RELATIF A LA BOURSE DES VALEURS (Modifié et complété par les lois n° 34-96, 29-00, 52-01, 45-06, 43-09),
(Voir la bibliographique P50).

* ⁹ Se dit de l'analyse des faits économiques effectuée avant qu'ils se soient produits, résultant des projets et des anticipations des agents économiques, par opposition à ex post. (Ce type de raisonnement est surtout utilisé par les keynésiens et postkeynésiens considérant que l'incertitude est une caractéristique essentielle de l'économie de marché).

* ¹⁰ - Philippe, G. (2006) « l'efficience des marchés financiers ». Collection techniques de gestion, Economica, 233p.

* ¹¹ Mama, H. (2014) «Monnaie et financement de l'économie ». El Jadida Imprimerie Najah. 205p.

* ¹² Voir aussi -Artus, P. (1995). «Anomalies sur les marchés financiers ». Collection gestion de Poche, Economica, Paris, 1995.

* ¹⁴ BOURSE DE CASABLANCA S.A, Historique [en ligne],(page consultée le 20/05/2016).

* ¹⁶ BOURSE DE CASABLANCA SA, Historique [en ligne], (page consultée le 20/05/2016).

Http://81.192.52.100/BO/fr/1993/bo_4223_fr.pdf, Les pages: 513, 520, 523,553. (Voir annexe 8 P60)

* ¹⁸Bulletin Officiel, [en ligne],(page consultée le 08/06/2016).
http://www.casablanca-bourse.com/Bourseweb/UserFiles/loi%2035_96%20maroclear.pdf. (Voir annexe 7 P59)

* ¹⁹ Le MASI est un indice large, calculé sur la base de la capitalisation flottante. Il est composé de toutes les valeurs de type « action » cotées à la bourse de Casablanca reflète l'évolution du marché boursier dans son ensemble.

* ²⁰ Le MADEX est un indice compact, il intègre les valeurs les plus actives de la cote en terme de liquidité mesurée sur le semestre précédent. Les actions des MADEX font objet d'une masse importante de transaction, d'où la nécessite d'en fournir plus d'informations.

* ²¹JFatima Zohra. (2008). Bourse des valeurs de Casablanca : Un nouveau système de cotation s'installe. L'Année Maghreb [En ligne], (page consultée le 08/06/2016)

* ²⁴ Mohamed W. (2009). Les réformes financières au Maroc : séquences et agendas. L'Année Maghreb

* ²⁵ Le cadre juridique est constitué de la loi n°39-89 complétée par la loi n°34-98autorisant le transfert des entreprises publiques au secteur privé, ainsi que de 4 décrets d'application notamment le décret n°2-90-402, le décret n°2-90-577...Précisons que les complétements ou les modifications apportés par la loi 34-98 ont porté sur les articles1,7 et 9 de la précédent loi.

* ²⁶ Les recettes cumulées au terme de la privatisation de 34 sociétés et de 23 établissements hôteliers s'élève à 15.7 milliards MAD soit 1.6 USD.
Source : Ministère du secteur public et de la privatisation.

* ²⁷-Abdelhadi , C. (1999). « Privatisation et marché financier ». Janvier, éditions de L'Institut Supérieur de Commerce et d'administration des Entreprises (ISCAE).220p.

* ²⁹ Le Marché central est le marché où les transactions boursières peuvent être unitaires alors que le Marché de blocs est le marché où les transactions boursières doivent obéir à une taille minimale fixée pour chaque valeur.

* ³⁰ « La SBVC passera sous le contrôle du CDVM sur l'aspect « marché » et non pas sur l'aspect « gestion », en effet, le CDVM peut contrôler le système de négociation et s'assurer de la sécurité des opérations sur le marché, cela dit, il n'a pas à contrôler l'entreprise elle-même, ses investissement ou la gestion, il ne remplace aucunement les actionnaires », Omar Drissi Kaitouni, Directoire de la bourse, in le journal « la vérité » du 29 septembre 2003, 23p.

* ³¹Abderrazak, L. (1996). «Textes législatifs et réglementaires: bourse des valeurs de Casablanca».13p.

* ³²NazihaL. (1998). « Vers une dynamisation du marché boursier marocain ». , imprimerie, El maarif Al Jadida, Rabat.

* ³⁴KABLY M (1996). Cotation électronique : La Bourse installe sa plate-forme [en ligne], n°4 , (date de la consultation : < http://www.leconomiste.com/article/cotation-electronique-la-bourse-installe-sa-plate-forme>

* ³⁶ Raymond ALLOUCHE est liquidateur de la société GROUPE COOPERAT INTERNAT SBF SICOVAM.

* ³⁷KABLY M (1996). Cotation électronique : La Bourse installe sa plate-forme [en ligne], n°4, (date de la consultation : < http://www.leconomiste.com/article/cotation-electronique-la-bourse-installe-sa-plate-forme>
Déclaration du Directeur général es dans le présent article.

* ³⁸Déclaration du Président du Conseil d'Administration M.AOUMAR YIDAR (2014).

* ³⁹ Pour plus de détail, (Article 77) de la loi 17-95 1996 sur les sociétés anonymes modifiée en 2008 et 2015.

* ⁴¹ BELGHITI M Ahmed (2015). Casablanca Finance City atteint sa vitesse de croisière [en ligne], vol., n°, (le 01 /06/2016) http://www.leconomiste.com/article/964991-casablanca-finance-city-atteint-sa-vitesse-de-croisiere

* ⁴⁸is a British provider of stock market indices and associated data services, wholly owned by the London Stock Exchange (LSE) and operating out of premises in Canary Wharf.[2] It operates the well known UK FTSE 100 Index as well as a number of other indices.

* ⁵¹ The Financial Times Stock Exchange 100 Index, also called the FTSE 100 Index, FTSE 100, FTSE, or, informally, the "Footsie" /'f?tsi?/, is a share index of the 100 companies listed on the London Stock Exchange with the highest market capitalization. It is seen as a gauge of prosperity for businesses regulated by UK company law. The index is maintained by the FTSE Group, a subsidiary of the London Stock Exchange Group.

* ⁵³ Suit à la consultation du présent site « http://databank.worldbank.org/data/reports.aspx?source=2&series=CM.MKT.LCAP.CD,CM.MKT.LCAP.GD.ZS,CM.MKT.TRAD.GD.ZS,CM.MKT.TRNR,CM.MKT.LDOM.NO,CM.MKT.INDX.ZG# ».

* ⁵⁴ The S&P All Africa index is a comprehensive benchmark for the African market, covering companies listed in 13 countries: Botswana,?Côte d'Ivoire, Egypt, Ghana, Kenya, Mauritius, Morocco, Namibia, Nigeria, South Africa, Tunisia, Zambia and Zimbabwe plus companies listed in developed markets that derive the majority of their revenue from the African continent.

* ⁵⁵Le FTSE/JSE Afrique Top 40 est un indice boursier de la bourse de Johannesburg composé de 40 des principales capitalisations boursières du pays.

* ⁵⁸ (Finance des marchés) Price Earn Ratio c'est un ratio qui mesure la cherté de la bouse Autrement dit on peut citer la formule qui égale PER=Cours/BPA, BPA c'est le bénéfice par action.

* ⁶⁵Feenstra R., 2003, Advanced International Trade, Theory and Evidence, Princeton University Press. Anderson, J. E., van Wincoop E., 2004. Trade Costs.Journal of Economic Literature, 42(3), September, 691-752.

Bilan de la réforme de la bourse des valeurs de Casablanca. à‰tude comparative avec la bourse de Johannesburg.

Sommaire :

RemerciementsDédicaces

Liste des abréviations

Liste des figures

Liste des tableaux

Introductiongénérale.....................................................................................................................................1

Problématique ...............................................................................................................................................1

Partie I : Cadre générale du Marché financier

Partie II : La réforme de la BVC et étude comparée de la performance (BVC et JSE)

Conclusion générale....................................................................................................................................45

Bibliographie

AnnexesREMERCIEMENTS

Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à tous ceux qui m'ont apporté aide et assistance pour l'élaboration du présent mémoire.

Mes remerciements s'adressent particulièrement à mon encadreur M. Driss Mafamane, qui n'aménagé aucun effort pour diriger ce travail. Son professionnalisme et son expérience dans le domaine m'ont été bénéfiques.

Enfin, je tiens à saluer la grande famille: Administration, enseignants, étudiants, de l'université Mohammed V de Rabat, Faculté des sciences juridique économiques etsociales.

DÉDICACES

Introduction générale :

Partie I : Cadre générale du Marché financier

Chapitre I: Le Marché Financier

1.1. Définition de l'efficience des marchés financiers:

1.2. Types de la théorie d'efficience de marchés financiers :

1.3. Les conditions nécessaires à l'efficience des marchés financiers :

Section 2: Généralités sur le Marché financier

1. Marché primaire et marché secondaire:

1.1. Marché primaire:

1.2. Marché secondaire : la bourse

1.3. Le marché des produits dérivés :

2.Les mutations des structures :

2.1. Les marchés de la dette, ou marché de crédit :

2.2. Les marchés des actions :

2.3. Les marchés des obligations :

2.4. Les marchés à terme de matières premières :

3: le rôle du marché financier

3.1. Financement de l'économie nationale :

3.2. Organisation de la liquidité de l'épargne investie à long terme :

Partie II : La réforme de la BVC et étude comparée de la performance (BVC et JSE)

Chapitre I : Les axes dela réforme de la BVC

Section 1: La bourse des Valeurs de Casablanca

1. Historique de la BVC:

2. Cadre générale de la réforme de la BVC:

2.1. Juridique et organique:

2.2. Les objectifs de cette réforme :

Section 2: La réforme des années 90

1. La situationdu Maroc avant la réforme de la BVC :

1.1. La libéralisation du secteur financier :

1.2. La privatisation:

2. La Réforme de la BVC :

2.1. Textes législatifs et règlementaires :

2.1.2. Loi relatif au CDVM et OPCVM:

Chapitre II: BILAN DE LA RÉFORME DE LA BOURSE DES VALEURS DE CASABLANCA

Section 1: Impact de la réforme de la BVC sur l'économie

1.2. Sur le plan fiscal :

Section 2: Casablanca Finance City

Section 3: Etude comparative entre la BVC et la bourse de Johannesburg :

3.3-Les mutations de structure en JSE:

Conclusion générale :

Bibliothèque

Bibliographie :

Liste des abréviations :

Liste des figures :

Schéma :

Annexes

ANNEXE 1 :La perfomance du marché forex du marché boursier ajusté Africain , FBIV

ANNEXE 5 :Evolution des indices MASI et MSCI EM (Base 100= 1995)

Table des matières :

Introduction général.................................................................................................................1

Conclusion à la première partie....................................................................................................13

Résumé :

Remerciements

Dédicaces