Liste des tableaux
T1 : synthèse des centres de documentation
visités
T2 : les arrondissements du cadre d'étude, leur effectif
de ménages avec l'échantillon
T3 : Personnes ressources interviewes
T4 : Villages de PFR et leurs superficies
T5 : synthèse des problèmes fonciers, leurs
manifestations et leurs conséquences
dans la commune 58
Listes des figures
1-Montre la situation géographique et administrative de
Klouékanmè 28
2-Diagramme ombrothermique 30
3-Evolution démographique de Klouékanmè de
1979 à 2013 34
4-Occupation de population en 2000 35
5- Occupation de population en 2010 35
6-Différents types d'accès à la terre dans
la commune 41
7-Les différentes combinaisons d'accès à la
terre dans commune 42
8-Les types de plante et leur proportion pour la
sécurisation du foncier dans la
commune 44
9-Répartition spatiale des dix villages PFR de la commune
54
10-Les différents types de conflit dans la Commune 60
11-Répartition spatiale des conflits fonciers dans la
commune 62
63
65
43
43
12-Les structures impliquées dans la gestion des conflits
et leur sollicitation par les populations dans la commune
13-la synthèse du diagnostic du foncier rural dans la
Commune de Klouékanmè
Liste des photos
Planche1
P1a : montrant le dracaena sur les limites
P1b : montrant l'erythrina senegalensis sur les limites 43
52 52 52 52 52
Planche2
P2a : montrant le certificat foncier rural d'un
bénéficiaire
P2b : montrant une parcelle bornée
(délimité)
P2c : montrant une borne posée sur une limite libre
P2d : montrant une borne posée sur le sommet d'un
terrain
77
ANNEXES
Questionnaire n°1 : A l' endroit des
autorités politico-administratives
Date de l'enquête : / /
Nom de l'enquêteur :
Nom de l'enquêté : Ethnie :
Sexe de l'enquêté : Niveau d'instruction :
Profession de l'enquêté : 1-Qui sont les
propriétaires terriens dans la commune ?
- fonctionnaires
? Autochtones : -producteurs
-autres
-fonctionnaires
? Allochtones : -producteurs
-autres
2-Quels sont les modes d'accès à la terre dans la
commune ?
Achat don héritage métayage
|
Location
|
contrat
|
emprunt autres
|
3-quels sont les différents types de conflits domaniaux
dans la commune ?
Frontaliers
droits de propriété
contestation des limites de terres occupations
illégales
contestation des contestation de
78
terres d'héritage autres
4- la mairie dispose-t-elle du PFR ou du CFR ? Oui non
Si oui comment l'a-t-elle obtenu et quels sont les villages
bénéficiaires de cet
outil ?
5-quel est l'impact du PFR ou CFR dans les villages
bénéficiaires ?
6-comment s'effectuent les opérations de dotation ou
d'affectation ou d'expropriation des domaines pour cause d'utilité
publique dans la commue ?
7-quels sont les fondements juridiques de ces opérations
dans la commune ? ..
8-quels sont les acteurs impliqués dans la gestion des
transactions foncières dans la commune ?
Famille sages chefs d'arrondissement technicien
Comité de gestion mairie autres
9-quelles sont les instances légales impliquées
dans ces opérations foncières ?
10- les femmes ont-elles le même droit à
l'héritage foncier ? Oui non
-si non pourquoi ?
11-Comment pensez-vous que le problème de l'accès
à la terre dans la commune
peut-être résolu ?
12-Avez-vous d'autres idées à nous fournir sur le
mode d'accès et de la gestion
foncière dans la commune ? Oui non
79
Si oui lesquelles ?
80
Questionnaire n°2 : A l' endroit des ménages
de la commune
Date de l'enquête : / /
Nom de l'enquêteur :
Nom de l'enquêté : Ethnie :
Sexe de l'enquêté : Niveau d'instruction :
Profession de l'enquêté : 1-quelles sont les
principales activités que vous exercez ?
Production végétale production animale
pêche transformation
commercialisation artisanat à préciser autres
2-quelles sont les activités secondaires que vous exercez
?
Aucune Production végétale production animale
pêche
|
transformation commercialisation autres
|
artisanat à préciser
|
3-quelle est la superficie de terre cultivable dans votre
ménage?
4-quelles sont les spéculations cultivées et les
superficies emblavées dans votre ménage ?
Tableau de spéculation et de superficies
emblavées
|
Les spéculations
|
Superficies emblavées
|
|
Maïs
|
|
|
Niébé
|
|
|
Manioc
|
|
|
Piment
|
|
|
Gombo
|
|
|
Arachide
|
|
|
Coton
|
|
|
Palmier
|
|
|
Plantation
|
|
5-comment avez-vous accédé à la terre pour
ces différentes activités ?
|
Héritage
|
don
|
|
achat
|
|
métayage
|
|
fermage
|
|
emprunt
|
|
autres
|
|
6- quelles sont les instances de gestion foncière :
? Dans votre village ?
? Dans votre arrondissement ?
? Dans la commune ?
7-quel est l'impact de désappropriation de vos terres ?
8-quels sont les différents types de conflits domaniaux
dans votre localité ?
|
Frontaliers
droits de propriété
|
contestation des limites de terres occupations
illégales
|
contestation des contestation de
|
terres d'héritage ventes frauduleuses autres
9-quel est le mécanisme de gestion du foncier dans la
commune ?
Traditionnel moderne autres
10-quels sont les impacts des conflits domaniaux sur vos
activités ?
11-quelles sont les stratégies endogènes mises en
oeuvre pour la réduction des impacts néfastes des conflits
domaniaux sur le développement dans votre
localité ?
12-quels sont les impacts du PFR ou du CFR dans votre
localité ?
13-quelles sont les instances de régulation des conflits
fonciers dans votre
localité ?
14-les femmes ont -elles les mêmes droits que les hommes
sur l'accès à la terre
dans votre localité ? Oui non
Si non pourquoi ?
15-la femme peut-elle hériter la terre de son époux
dans votre localité ?
81
Si non pourquoi ?
82
| 
