République démocratique du
Congo
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIERE UNIVERSITAIRE ET
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE LUBUMBASHI
I.S.C/LUBUMBASHI
B.P. 387
DEPARTEMENT DE L'INFORMATIQUE DE GESTION
251659264
Dirigé par :
L'équipe de production
Présenté par : MUMBA
MADIMBA MIKE
Promotion : G3
informatique de gestion
Année Académique 2016 - 2017
AVANT-PROPOS
Le présent rapport de stage sanction la fin de notre
premier cycle de graduat, est l'effort de notre sacrifice. Pour ce faire, nous
projetons nos pensées en premier à nos parents : Arseine
MUTWILA MPANDE BANGKOK et Irma BANZA MALISAWA FALLY, eux qui ont mise en
symbiose leur amour et leur volonté en vue de nous octroyé la
confiance de réaliser c'est résultat.
Nous devons également remercier avec beaucoup d'appalettes
les autorités académiques de l'Institut Supérieur de
Commerce (ISC), par l'entremise de son département de
l'informatique de gestion, pour le dévouement et l'encadrement
scientifique, nous assuré en vue du bon déroulement de notre
stage probatoire.
Nous pensons plus particulièrement au professeur Antoine
MBANGI, chef d'Agence au golf et ses collaborateurs Madame Patricia LOKALE et
Monsieur Veris, Pour leur acceptation ainsi que leur partage ainsi qu'à
toute l'équipe de production entre autre : Monsieur Héritier
KABWE, Monsieur Dan KALE, Monsieur Nick KISHALA, Monsieur pathy MVULA, Monsieur
Marcel RUSHAB, Monsieur Edouard, Maman Djuma, Maman Jolie etc. Pour
l'encadrement dans les matières spécifiques des assurances et
pour leurs disponibilités.
Que les artisans du professionnalisme dans la formation
académique trouvent également notre gratitude et soient
encouragés à persévérer dans cette voie
d'intégration des étudiants dans le milieu professionnel et qui
nous fait tant de bien.
Notre gratitude va tout droit à l'égard de ma
soeurette Laurette NGOIE et Mon frère Glody MPANDE. A la famille Kyungu
MUKEKWA, A la famille Masangila KABABA Au Choeur du GERME ainsi qu'a ma
grande mère Albertine NGOIE.
Myck MUMBA MADIMBA
INTRODUCTION
Conformément aux instructions émanant du
Ministère de l'Enseignement Supérieur et Universitaire, le stage
de fin cycle est rendu obligatoire pour tout étudiant.
Celui-ci (stage) doit s'effectuer dans une
administration publique ou privée en vue de permettre ainsi à
l'étudiant une meilleure connaissance des enseignements universitaires
à partir du milieu professionnel.
C'est ainsi que, en ce qui nous concerne, nous nous sommes
intéressés au domaine des assurances en cherchant à
effectuer notre stage auprès de la société nationale
d'assurance (SONAS) en vue de mieux concilier la
théorie administrative à la pratique.
C'est pour cela, avant de présenter le condensé
de notre rapport de stage, nous traçons d'abord l'ossature dudit.
Hormis l'Introduction et la conclusion, notre rapport comprend
deux chapitres à savoir :
· Présentation de la société
nationale d'assurance (SONAS).
· Déroulement du stage.
Toutefois, quelques suggestions termineront notre
exposé.
CHAPITRE I : PRÉSENTATION DE LA SOCIETE NATIONALE
D'ASSURANCES ET SES
ACTIVITÉS
Dans ce chapitre, il sera question de situer dans le temps et
dans l'espace la Société Nationale d'Assurances.
1.1 HISTORIQUE
Jadis il n'y avait pas d'assurances mais d'une manière
abusive comme l'homme blanc était la plaque tournante de toutes les
activités avec tous les bénéfices gère à
l'extérieur et les natifs détenaient les résidus. C'est
après le feu Laurent DESIRE MOBUTU président du zaïre a sa
prise du pouvoir vers les années 1966, 1967 le marché congolais
des assurances était une exclusivité des sociétés
d'outre mères et ces dernières exploitaient par
l'intermédiaire des leurs filiales (MAISONS) sur place
telles que : la SONCONGA, la GITAF, la CETRAF, l'IMMOAF, WMO Congo, l'ATS,
la SOCODAM et Charles le JEUNE.
En décembre 1960, il y aura une première
tentative de regrouper ces multinationales en une appelée Compagnie
Nationale d'Assurances au Congo, en sigle «
CONASCO ».
Cette première tentative a échoué parce
que l'État Congolais n'a pas pu contrôler la gestion de CONASCO
par manque de texte d'encadrement des recettes générées
par cette dernière par conséquent le bénéfice
d'exploitation continuait à être transférés et
consommés à l'étranger. C'est ainsi le pouvoir public se
décida de confier la gestion des assurances aux nationaux en prenant
certaines mesures telles que :
· Ordonnance loi n°66/622 du 23 novembre 1966
portant création de l'assurance obligatoire.
· Ordonnance loi n°67/240 du 2 juin 1967 accordant
le monopole de L'exploitation d'assurance à la SONAS, une brèche
va s'ouvrir pour que ces anciennes sociétés deviennent des
courtiers. Ordonnance loi n*68-029 du 20 janvier 1968, portant statut de la
SONAS.
Par ces mesures, les autorités politiques avaient pour
objectifs de :
· Renforcer la souveraineté nationale sur le plan
socio-économique ;
· Etendre à l'échelle de la population, de
la protection du patrimoine par les assurances;
· Sensibiliser la population aux systèmes
d'épargnes au moyen des assurances
· Procéder au plan national, à
l'accroissement de la capacité d'épargne par le canal des
assurances;
· Créer à long terme, un
générateur des revenus pour l'Etat ;
· Augmenter la capacité contributive du secteur
des assurances au développement du pays.
La nationalisation du secteur s'est faite malheureusement,
sans se préoccuper de la rétrocession des primes
afférentes aux encours des sinistres hérités de ces
sociétés.
1.2. SITUATION GÉOGRAPHIQUE
L'Agence du golf est située dans la commune de Lubumbashi,
N°01, AV. DES ROCHES Q/Golf Fina.
1.3. OBJET SOCIAL
La SONAS est une entreprise publique qui a pour objet d'effectuer
:
· Toutes les opérations d'assurance ;
· Toutes les opérations de coassurance et de
réassurance avec les compagnies étrangères. ;
· Toutes les opérations relatives aux transactions
immobilières, notamment l'achat, la location et la vente des immeubles
appartenant aux particuliers et dont la gestion est confiée à la
SONAS ;
· Le service spécial de contrôle technique des
véhicules automoteurs. Elle est donc par vocation une institution
financière non bancaire. Son activité principale consiste en la
prestation des services (garantie des risques) à ses
clients (assurés) et de façon corollaire en
l'échange entre partenaires des dits services.
Quant aux produits d'assurances, elle exploite les branches
Suivantes :
· Assurance vie
· Assurance automobile
· Assurance transport
· Assurance incendie
· Assurance accidents et risques divers
(ARD)...
1.4. STRUCTURE ORGANIQUE ET FONCTIONNELLE
Conformément à l'ordonnance n° 78/194 portant
dispositions générales des entreprises publique et aux textes
réglementaires, la SONAS comprend :
v Le conseil d'administration
v Le comité de gestion
v Le collège des commissaires aux comptes
v Les directions
v Les agences
1.4.1. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
C'est un organe de conception, de décision, d'orientation
de la politique générale de la SONAS. Il comprend cinq
administrateurs et quatre membres du comité de gestion, tous
désignés et nommés par ordonnance présidentielle
pour un mandant de cinq ans renouvelable.
Le conseil d'administration lègue au comité de
gestion le pouvoir de gérer les affaires courantes de l'entreprise. Il
tient sa réunion une fois par trimestre.
Toute conception, décision ou orientation de la politique
générale de l'entreprise se réalise selon la mission lui
confiée par l'État propriétaire.
1.4.2. LE COMITÉ DE GESTION
Le comité de gestion est composé de cinq membres
:
· Un Administrateur Délégué
Général (ADG)
· Un Administrateur Délégué
Général Adjoint (ADGA)
· Un Administrateur Directeur
Financier(ADF)
· Un Administrateur Directeur Technique
(ADT)
· Un Représentant syndical
Le comité de gestion veille à l'exécution
des décisions du Conseil d'administration et assure, dans les limites du
pouvoir lui confié par ce dernier, la gestion des affaires courantes.
Le comité de gestion ne peut délibérer ou
statuer valablement que si au moins trois membres sont présents car les
décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de
partage des voix, l'avis de l'Administrateur Délégué
Général est prépondérant
1.4.3. LE COLLEGE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
Le collège des commissaires aux comptes est
constitué de deux agents nommés et relevés de leurs
fonctions, conformément aux dispositions des articles 26 de la loi
n°78-002 du 6 janvier 1978 portant dispositions générales
applicables aux entreprises publiques telles que modifiées et
complétées à ce jour. C'est l'organe de contrôle de
la politique générale de l'entreprise. Il est chargé de
contrôler toutes les opérations de la Société
Nationale d'Assurances, de vérifier les livres comptables, le
portefeuille et les valeurs de la société.
1.4.4. LES DIRECTIONS
Les directions sont certes réparties en
trois groupes :
ü Les directions techniques
ü Les directions fonctionnelles
ü Les agences ou entités décentralisées
1.1.1.1. Directions Techniques
Ce sont celles qui s'occupent chacune de l'exploitation d'une
branche d'assurances et se chargent également de tous les
problèmes relatifs à la réception des preneurs
d'assurance, à l'envoi des autorisations de couvertures provisoires,
à la tarification, à la confection des documents d'assurances,
aux renseignements techniques divers. En un mot, elles s'occupent de la
production de la société.
Ces directions sont organisées de la manière
suivante :
a. Direction automobile : Elle s'occupe
de la souscription et de la gestion des sinistres éventuels relatifs
à tous les contrats d'assurances automobile ;
b. Direction transports : Elle est
chargée de la souscription et de la gestion des tous les contrats
d'assurances transports (maritime, fluvial, lacustre et aérien) ;
c. Direction incendie, accidents et risques divers
(IARD) : Celle-ci est chargée de la souscription et de la
gestion de tous les contrats d'assurance incendie, accidents et risques divers.
d. Direction vie : Elle est
chargée de la souscription et de la gestion de tous les contrats des
assurances vie.
e. Direction réassurance : Cette
direction est chargée de la souscription et de la gestion des
traités de cession et d'acceptation de réassurance.
f. Direction des courtiers :
Appelée aussi direction indirecte, elle s'occupe de toutes les
opérations de courtage.
g. Direction marketing : Elle s'occupe
des publicités (murs, affiches, banderoles et panneaux) pour attirer la
population des assurées.
h. Direction construction : Cette
direction est chargée de la construction des immobiliers de la SONAS.
1.1.1.2. Directions fonctionnelles
Ces directions appelées aussi directions d'appui se
retrouvent à quelques différences près dans toutes les
entreprises et sont chargées des problèmes relatifs aux
activités générales d'administration, d'organisation, de
la comptabilité et de la gestion financière intéressant
l'ensemble des sociétés en général et de la SONAS
en particulier.
Ces directions sont les suivantes :
· Direction de la
comptabilité : Elle tient la comptabilité de toutes
les opérations à caractère financier et technique,
centralise les documents pour leur contrôle. Elle a pour mission
d'établir les états financiers, les bilans, les comptes
d'exploitation et de la trésorerie de l'entreprise.
· Direction financière :
Elle s'occupe de la gestion financière de la SONAS. De ce fait, elle est
subdivisée en trois pools ci-dessous:
· Budget
· Trésorerie
· Recouvrement
· Direction organisation, informatique et
statistiques : Elle s'occupe de l'organisation des structures d
l'entreprise, de l'informatisation des différents fonctions de la
production et collecte les données statistiques de l'entreprise;
· Direction des services
généraux : Elle a pour rôle de gérer
le personnel et la logistique de l'entreprise ;
· Direction juridique : Organe de
conseil, rattaché à la direction générale pour
toutes les questions relevant du droit. Elle s'occupe du suivi des dossiers
dans les différents cours et tribunaux ;
· Direction recherche et
développement : C'est un bureau d'étude qui, par
certaines méthodes et techniques, cherche des innovations pour atteindre
un meilleur rendement.
CHAPITRE II : DÉROULEMENT DU STAGE
2.1. Accueil
En date du 12 décembre 2016, nous nous sommes
présentés auprès de la société nationale
d'assurance (SONAS) en sigle, à l'agence du golf en
particulier où nous avons eu à effectuer notre stage.
A notre arrivée, nous étions conduits directement
auprès de notre encadreur qui nous a installés avant même
une brève prise de contact. L'accueil a été vraiment
chaleureux au service de production où nous étions
affectés.
Après les contacts d'usage, l'encadreur nous a
présenté au personnel de l'agence et fait état des
attributions d'un chacun.
2.2. Tâches
2.2.1. Programme de stage
Activités
Nous avons commencé notre stage le 12 décembre et
nous l'avons achevé le 13 janvier 2017.
Au cours de notre stage à la SONAS (Agence
Golf), il nous a été confié les tâches
ci-après :
ü Du 12/12 au 15/12/2016 : Connaissance
générale sur la société.
ü Du 19/12 au 22/12/2016 : Pas
d'activité a cause des manifestations dans les différentes
communes de Lubumbashi.
ü Du 26/12 au 29/12/2016 : Connaissance sur
toutes les assurances ainsi que le classement des dossiers dans les polices
respectives suivant les différentes opérations.
ü Du 03/01 au 05/01/2017 :
L'élaboration de contrat d'assurance plus l'impression.
ü Du 09/01 au 12/01/2017 :
L'élaboration des avis de renouvellement ainsi que le flotte plus
l'impression.
NB : L'organisation du travail est du
Lundi au Vendredi de 08h30 à
16h00, pour nous le stagiaire il nous avait était accordé de
travailler 4/5 jour de 08h30 à 15h30.
2.2.3. Résultats
Voici ci-dessous les résultats se rapportant à
l'ensemble des études que nous avions menées au sein de la
société nationale d'assurance (SONAS) Golf :
A. L'assurance automobile
Dans l'assurance automobile, la SONAS propose à sa
clientèle les garanties ci-après :
i. Assurance de responsabilité civile automobile
ii. Assurance incendie de votre véhicule
iii. Assurance des dégâts matériels que peut
subir votre véhicule à la suite d'un accident
iv. Assurance vol de votre véhicule
v. Assurance tous risques (ou omnium)
c'est-à-dire la responsabilité civile +incendie
+vol+dégâts matériels
vi. Assurance individuelle occupant auto. Elle ne couvre
personne, les membres de votre famille ainsi que toutes les personnes à
votre charge.
B. L'assurance accidents et risques divers (ARD).
L'assurance accidents et risques divers est une assurance
facultative mais qui a des branches et sous-branches qui sont rendues
obligatoire tel que les branches :
i. Engering
ii. Technique
iii. Assurance des personnes et des biens Les sous-branches
rendues obligatoire sont:
iv. L'Assurance scolaire
v. L'Assurance sportive
vi. L'Assurance voyage
vii. La responsabilité civile bateau L'assurance
stagiaire
viii. La responsabilité civile canot
ix. Etc.
C. L'assurance Incendie
L'assurance incendie est rendue obligatoire par la loi
n°74-008 du 10 juillet 1974. En assurance incendie, l'assurance est la
couverture d'un risque pouvant permettre à l'assureur de remettre
l'assuré dans son ancien état avant le sinistre.
L'assurance est une garantie que l'assureur donne à son
assuré moyennant paiement d'une prime, cette prime engage l'assureur
à l'indemniser en cas des dommages éventuels. En assurance
incendie, l'assureur remet à l'assuré un document appelé
Police d'assurance qui est la couverture du risque.
D. Le Sinistre
Le sinistre n'est pas une branche d'assurance mais plutôt
une infraction ou une conséquence de toute police d'assurance.
L'assurance ou pas, l'accident est une infraction, il y a sinistre lorsque le
sang humain est versé.
La déclaration à l'indemnisation,
c'est-à-dire l'entreprise doit doter l'assuré d'une protection
juridique. Ce qui donne lieu à la direction juridique à la SONAS.
La fourchette au plafond de paiement, l'assureur ne paye que ce qu'il a
déjà prévu, et lorsque l'assuré n'est pas d'accord
au montant qui lui est proposé par l'assureur, ce dernier va ester en
justice contre l'assureur.
La responsabilité civile est la marchandise que
l'assuré achète chez l'assureur pour se couvrir des a
responsabilité civile vis-à-vis des tiers (une personne
ou un bien). Un tiers, c'est toute personne qui n'a pas des relations
avec l'assuré. Ex : les passagers, les voisins. Les non tiers sont ceux
qui sont à la charge de l'assuré. Ex : sa femme, son fils, son
chien, son chat...
En cas d'accident, l'assureur remet à l'assuré un
document appelé «
Déclaration d'accident » que l'assuré va
indiquer : L'heure de l'accident, le jour, le lieu, le nom de l'assuré,
l'identité de l'assuré, le nom du conducteur, le numéro du
permis de conduire, le lieu où le permis a été
délivré, l'âge du conducteur, l'identité du
véhicule, numéro châssis, marque, numéro du moteur,
plaque, puissance fiscale L'adversaire, nom, post nom, adresse, le plan de
lieu.
L'assureur exige le procès-verbal de constat qui reprend
tous les effets de l'accident et ce travail est fait par la brigade
routière, et le P.V. doit être versé auprès du
ministère public (au parquet de la juridiction de
compétence) le plus proche du lieu où l'accident est
survenu. Les membres de famille de la victime lèvent le
procès-verbal de constat La responsabilité pénale de
l'assuré et du chauffeur est engagée, donc les deux doivent payer
une amende à la victime. La transaction est la discussion entre les deux
parties, l'assureur et la victime sur le montant quelconque pour trouver le
juste montant pour payer à la victime.
CONCLUSION
Nous voici au terme de la rédaction de notre rapport de
stage effectué à la société nationale d'assurance
du 12 décembre v au 13 janvier 2017, nous nous réjouissons des
acquis sur les connaissances en matière des assurances.
Pour bien rédiger ce rapport, nous l'avons divisé
en deux chapitres, à savoir :
ü Présentation de la société nationale
d'assurance (SONAS).
ü Déroulement du stage.
Cependant, nous ne pouvons clore ce travail sans pourtant ne pas
émettre quelques suggestions à l'endroit du Responsable de la
société :
o Faciliter l'accès aux étudiants et autres
chercheurs dans vos installations pour leur permettre de réaliser leurs
travaux ;
o Améliorer les conditions de travail des agents et cadres
de cette précieuse société.
o Organiser de séminaire de formation pour le personnel de
telle manière à redynamiser et perfectionner les connaissances
;
o Promouvoir les méritants afin de les encourager.
L'un Mois de stage nous ont été de grand apport
à notre qualité d'étudiant finaliste du premier cycle en
informatique de gestion.
Notre passage dans cette entreprise en qualité de
stagiaire nous a laissé une bonne impression et nous a permis de
créer de nouvelles relations avec ceux qui nous avons travaillé
ensemble. Par conséquent nous avons élargi notre monde.
De ce fait, nous sommes heureux de constater la bonne ambiance
dans laquelle s'effectue le travail au sein de la SONAS,
particulièrement à l'agence du GOLF.
Toutefois, la SONAS est pour notre part, classée parmi les
entreprises à caractère public qui font un effort significatif
pour redorer l'image de marque et ce, malgré la conjoncture
économique difficile de notre pays.
Enfin, nous réitérons nos sincères
remerciements à tous.
TABLE DES MATIERES
AVANT -
PROPOS.............................................................................................................................................1
INTRODUCTION............................................................................................................................
...............................2
CHAPITRE I : PRÉSENTATION DE LA SOCIETE NATIONALE
D'ASSURANCE ET SES ACTIVITÉS.......3
1.1 HISTORIQUE
..............................................................................................................
.....................................3
1.2 SITUATION
GEOGRAPHIQUE.........................................................................................................................4
1.3 OBJET
SOCIAL................................................................................................................................................4
1.4 STRUCTURE ORGANIQUE ET FONCTIONNELLE
..........................................................................................5
1.4.1 LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
.........................................................................................................5
1.4.2 LE COMITÉ DE
GESTION...................................................................................................................6
1.4.3 LE COLLEGE DES COMMISSAIRES AUX
COMPTES...............................................................................6
1.4.4 LES DIRECTIONS
.................................................................................................................................6
1.4.5 ORGANIGRAMME GENERAL DE LA SONAS
........................................................................................9
CHAPITRE II : DÉROULEMENT DU STAGE
..................................................................................................10
2.1 ACCUEIL
.....................................................................................................................................................10
2.2 TACHE
.......................................................................................................................................................10
2.2.1 Programme de stage
..........................................................................................................................10
2.2.2 Résultats
.............................................................................................................................................11
CONCLUSION
...................................................................................................................................................14
TABLE DES MATIERES
.................................................................................................................................15
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