BIBLIOGRAPHIE
I. Ouvrages :
ALBERTO T. et COMBEMALE P.
(2001) « Comprendre l'entreprise » Paris 3e édition Nathan.
AURIOL et WALTER M. (2005)
« Fiscalité des PME » Paris édition Nathan.
BERNADI S. (2001) « Marketing nouvelles
stratégies et techniques opérationnelles pour PME-PMI »
Paris édition DEVECHI.
BOUZID A. (1997) « Stratégies des
PME au Maroc » Paris édition l'Harmattan. COZIAN
M. (1983) « Précis de la fiscalité des entreprises
» Paris 7e édition Litec. COZIAN M.
(1992) « Précis de la fiscalité des entreprises » Paris
16e édition Litec. COZIAN M. (1995) «
Précis de la fiscalité des entreprises » Paris
édition Litec.
FORGANG D. (2001) « La PME Africaine face
à la mondialisation » Presses Universitaires d'Afrique,
Yaoundé.
HINAULT B. (1992), « Précis de la
fiscalité des entreprises » Paris 16e édition
Litec. KAKANGUE K. (2000) « Le vade mecum du contribuable
» Paris édition Kadis.
KLAUS HEINER R. (2012) « Fiscalité
des PME, effets pervers de la réforme » Paris édition
l'harmattan.
KOTLER P. et DUBOIS B. (2006) « Marketing
management » Paris 12e édition nouveaux Horizons.
MEHL L. (1985) « Le système fiscal
français » Paris édition l'harmattan.
MOREL J (2000) « La fiscalité des
entreprises » Paris Banque éditeur.
PARRAT F. (2004) « Fiscalité
pratique » Paris édition Vuibert.
PELLAS J.R. (2001) « Le vade mecum de la
fiscalité des entreprises » Paris édition EMS.
II. Revues et articles :
MULANG H. « La pression fiscale est
fortement ressentit par les seules entreprises formelles » in Congo
fiscalité N° 003 janvier 2008.
Tosolola, bulletin d'information de la Banque
mondiale au Congo janvier/février 2012-N° 002, p.15.
III. 55
Mémoires :
BADIDILA N. (1999) « Fiscalité et
développement », ESGAE.
LOUBELO C. (1991) « L'imposition à
l'impôt sur le revenu catégorie BIC des entreprises individuelles
: problèmes et perspectives », ENAM.
PAMBOU A. (1990) « Procédure de
recouvrement de l'impôt en République du Congo : problèmes
et perspectives », ENAM.
PEKOU S. (2010) « La fiscalité
pétrolière au Congo : problèmes et perspectives »,
ESGAE. TSIBA A. (1990) « L'imposition des entreprises
privées au Congo », ENAM.
IV. Documents officiels :
Acte uniforme de l'OHADA.
Code général des impôts 6e
édition de 2008.
Extrait de l'article 2 de l'annexe à la recommandation
2003/361 CE
Loi de finance N°1 - 2009 du 15 février 2009 portant
loi de finance pour l'année 2009. Loi de finance N°12 - 2009 du 29
décembre 2009 portant loi de finances pour l'année 2010. Loi de
finance N°20 - 2010 du 29 décembre 2010 portant loi de finances
pour l'année 2011. Loi de finance N°36-2011 du 29 décembre
2011 portant loi de finances pour l'année 2012.
Rapport final de l'étude de formulation du plan directeur
de développement des PME au Caméroun par la Japan International
Cooporation Agency (JICA), août 2007.
République du Congo (2012) Ministère des finances
du Budget et du portefeuille Public, loi n°36-2011 du 29 décembre
2011 portant loi de finance pour l'année 2012, article 36B.
V. Webographie :
ALI E. (2007) « Financement des PME au
Maroc : contraintes et perspectives » in www.memoire
online.com
HAROUNA DJIBO H. (2008) «
Problème de financement des PME au Sénégal » in
www.Sénégal-entreprise.net
KASEREKA MAPENDO P. (2007) « La
fiscalité congolaise face aux enjeux de la décentralisation
» in www.memoire
online.com
BOUZID A. (1997) « PME et stratégie du
développement au Maroc » in
www.memoire.online.com
56
MUSENGA TSHIMANKINDA C. (2008) « La
fiscalisation de l'économie informelle comme facteur de
développement économique de la République
Démocratique du Congo : état des lieux et perspectives »
in www.memoire
online.com
NTOH G. (2009) « La
compétitivité et l'internationalisation des PME camerounaises
face à l'ouverture des marchés » in
www.Caméroun-PME.com
57
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