Analyse économique des exportations des substances minérales à Goma, cas de la cassitérite, du coltan et du wolframite de 2008 à 2011

FACULTE

DES

SCIENCES

BP : 368

UL1'GL i

ECONOMIQUES GOMA

ET

DE

GESTION

« ANALYSE ECONOMIQUE DES

EXPORTATIONS DES SUBSTANCES

MINERALES A GOMA, cas de la Cassitérite, du Coltan et du Wolframite de 2008 à 2011 ».

Par : Jimmy DIMITRI MBAZI Travail de fin de cycle présenté en vue de l'obtention du diplôme de Graduat en Sciences économiques et de Gestion. Directeur : CT. Joël NEKA MBASA Encadreur : Ass. Michael UHURU Août : 2012

11

EOIGMOPE

« Iffaut porter au maximum fa puissance et fa ricliesse de fa Nation en
accumufant un stock important des mitauc precieuc »

« Les mercantifistes »

DICACE

· A mes parents 911BAZI BINEGVRO Dieucionné et REGINEKALE911BA ;

· A mes ~rires et sceurs : Rachel^- 911BAZI, 911arius 911BAZI, Grace 911BAZI, Irine 911BAZI, Val-érie 911BAZI, 911ichael- 911BAZI, Raphael^- 911BAZI et Gabriel^- 911BAZI.

· A toute personne qui a concouru tant soit peu pour son él-aboration.

jimmy DI911I4RI 911BAZI

UWEITIEWENT

'routes activites humaines sont souvent assujetties au dicaissement des liquidites ,ce(a ne fait pas exception aux oeuvres scientues et pi^-us specifiquement 7 ce present travail nous avons traverse un certain nom6re de contraintes avant et fors de rekt6oration du present travail' mais nous ne pouvions 3 entamer sans avoir un 6agage intedectuef sur nous ;c'est pourquoi ,nous tenons 7 faire parvenir nos sentiments de gratitude aux, autorites de l'Universite Libre des Pays des Grand's Lacs(cUL(PGL) et pi^-us particulierement cedes de ktfaculte des sciences economiques et de gestion en commencant par:

· Le doyen de ate facufte, fe professeur MPETa BUIS aIDETa;

· Tous fes chefs de travaux de cette faculte et phis specifiquement fe directeur de ce travail fe chef de travauxgoel^.NEKA %MASA ;

· Tous fes assistants de cette faculte et phis particulierement ['assistant allOVEL (0.7f00 qui nous a encadre tout au long de rekt6oration de ce travad

Nous feur promettons que nous adons faire de notre mieux pour que dans fesfours qui viennent nous puissions etre 7 mime de nous defendre par rapport 7 fa matiere apprise et cekt va nous permettre d'être servia6fe pour fe Congo de demain car if nous appartient.

le remercie sincerement mes parents ieudonne %NMI et Ngine VILEMBil pour feur audace de repondre favora6kment 7 nos preoccupations exigies pour rendre ce travail^- effectif suite, 7 feur intervention rapide et sans conditions, en mettant en jeu (es moyens nicessaires pour cette fin.

Nous n'adons pas omettre ks personnels de fa ivision de Geofogie et Mines en province du NOR -KIVU /GOMA pour feur bon vouthir 7 pouvoir nous faire racces aux données étant 7 feur possession et cekt pour faire promouvoir fa science en R C ; nous feur disons merci pour cet acte accompli dans fe cadre de notre recherche.

A tous fes camarades avec qui nous avons traverse des moments difficis pendant notre cursus academique de ces trois ans, qu'irs. trouvent aussi fe sentiment de compassion.

La promotion de fa culture de fa science doit être instaurée en npu6lique émocratique du Congo pour que cede-ci prenne une bonne tendance en matiere de diveCoppement et cekc sera utife 7 tous ks congokcis.

jimmy 01I2 11BAZI

SIGLES ETABB~EVIATIO9VS

ANR : Agence Nationale des Renseignements.

C.E.E.C : Centre d'Expertise, d'Evaluation et de Certification.

CIRGL : Conférence Internationale sur les Régions des Grands Lacs.

CTCPM : Cellule Technique de Coordination et Planification Minière.

DGDA : Direction Générale de Douanes et Accises.

DGRAD : Direction Générale des Recettes Administratives et Domaniales.

ETD : Entités territoires décentralisées.

FARDC : Force Armée de la République Démocratique du Congo.

HP : Hewlett Packard.

IBM : Industry Business Motor.

LME : London Metal Exchange.

M.C.O. : Méthode des Moindres carrés.

OCC : Office Congolais de Contrôle.

OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique.

OGEFREM : Office de Gestion du Fert Maritime.

ONU : Organisation des Nations de l'Unies.

SEC : Securities and Echange Commission.

SOMINKI : Société Minière du Kivu.

0. INTRODUCTION

0.1. PROBLEMATIQUE

Toutes les activités humaines ont pour finalité la satisfaction des besoins et ces derniers sont satisfaits par le truchement de la consommation des biens et services. Un bien peut être compris comme étant toute chose capable d'apporter une satisfaction à un besoin, il peut s'agir du besoin de manger, de voyager, d'être aimer,...¹ . Les agents qui se chargent de la production des biens et services sont des entreprises se trouvant dans les trois secteurs à savoir : le secteur primaire (celui-ci consiste à exploiter les ressources naturelles et plus principalement la terre), le secteur secondaire (celui consistant à transformer les matières premières en produits finis) et enfin le secteur tertiaire (ou de prestation des services).

La matière première peut être comprise comme étant un produit brut susceptible d'être transformé en vue de son utilisation, telle que le charbon, le cuivre, le cobalt, l'or, le diamant etc.²

Parmi les matières premières ainsi définies, certaines sont utilisées dans le lieu ^oüelles sont produites et d'autres font l'objet d'un commerce international, soit sous leurs formes initiales ou soit sous une forme déjà transformée.³

Dans le temps, seule la terre était la principale source de toutes richesses, cette idée qui donne de l'importance à la production de la terre fut émise par les physiocrates avec leur idée célèbre : « le véritable enrichissement n'est pas monétaire mais plutôt agricole »4

Peu après, les penseurs économiques se sont préoccupés des produits miniers, c'est surtout principalement les mercantilistes, l'idée essentielle de ceux-ci était celle de porter au maximum la puissance et la richesse de la Nation en procédant à l'accumulation d'un stock important des métaux précieux (or et argent). ⁵ Les mercantilistes mettaient un accent particulier sur les métaux précieux en disant que la richesse d'un Etat est caractérisée par le niveau le plus élevé d'accumulation des métaux précieux notamment de l'or et de l'argent ; dans ce même courant de pensée, l'idée a été également celle de considérer le commerce

¹ A. KIKANDI, Economie politique I, cours inédit, ULPGL-GOMA, 2010, p.2.

² Microsoft Encarta 2009. (c)1993-2008 Microsoft corporation

³ K.. KATSUVA, Géographie économique, cours inédit, ULPGL-GOMA G2 Faculté des sciences économiques et de gestion, 2009-2010, p.32.

⁴ M. MOUTOUSSE, Théorie économique, éd. BREAL, Paris, 2003, p.9.

⁵ A. KIKANDI, op .cit., p.11.

comme étant une activité qui engendre un gain national dans la mesure où il permet au pays de dégager un excédent de sa balance commerciale, il enrichit alors la nation financièrement, commercialement et industriellement ; financièrement parce qu'il procure au pays des recettes en métaux précieux , commercialement et industriellement parce qu'il soutient l'activité économique intérieure et accroit sa puissance par rapport aux autres ⁶ .

Le système étalon-or s'est imposé à partir du XIX^ème siècle. Auparavant, l'argent a joué un rôle important comme étalon. L'étalon-or est un système de change unifié. Les principales monnaies sont définies de façon analogue, c'est-à-dire par poids d'or. L'or est dans le système, non seulement un étalon, mais aussi un instrument de paiement, sur le plan national et international. De la même façon, on peut parler d'étalon de change-or et d'étalon-devise.⁷

L'étalon-or exclusif, qui était pratiqué principalement par le Royaume-Uni, connaîtra une période de vie universelle relativement courte : 40 ans. L'argent reste en circulation comme pièces mais n'est plus étalon de valeur. Il s'agit d'un système international auto régulé qui marche effectivement comme la théorie le veut : quand un pays est en déficit commercial (croissance trop forte de sa consommation par rapport à sa production), il se vide de son or et le crédit se renchérit ; la consommation est poussée vers le bas, la production voit sa rentabilité croitre et l'équilibre peut se rétablir. En sens inverse, les économies recevant de l'or, voient leur crédit augmenter ainsi que les affaires et les prix.

Mais ces ajustements ne vont pas sans grincements et on leur impute la responsabilité des difficultés économiques sérieuses dont ils sont la conséquence.⁸ Ce qui nous nous permet de souligner que le commerce international permet à un pays de faire réagir positivement sa balance commerciale en stabilisant le taux de change car si les exportations excédent les importations, la balance commerciale est dite excédentaire, ce qui pourra faciliter l'augmentation de la masse monétaire étrangère (devises), c'est ainsi que la monnaie nationale sera appréciée par rapport aux devises ;tous ces effets sont les résultant du commerce international ,celui-ci s'effectue généralement entre les pays développées et les pays sous développés , les pays développés s'approvisionnement en grande partie en matières premières et plus particulièrement en produits miniers auprès des pays sous développés, ces matières premiers vont devoir être transformées pour ainsi devenir des produits finis, une partie non

⁶ P. TRONQUOY et al; Comprendre l'économie, Paris, juillet -août 2003, p.62.

⁷ H. GERENDAWERE, Economie monétaire générale, cours inédit, ULPGL-GOMA, Faculté des sciences économiques et de Gestion, 2012, p.134.

⁸ www.google.com

négligeable de ces produits finis est par la suite retournée aux pays exportateurs des matières premières à un prix exorbitant ; en République Démocratique du Congo, une unité de produit fini coûte dix fois plus cher qu'une unité du produit brut exporté du Congo .

L'économie de la RDC est assise en majeure partie sur les activités exportatrices des produits miniers, ces activités s'effectuent dans presque toutes les provinces et plus particulièrement dans la province du Nord-Kivu ; les produits exportés par la province du Nord-Kivu sont principalement la cassitérite dont la mine la plus importante est celle de BISIE (qui joue un rôle colossal car elle représente 70% de la cassitérite produite dans la province du Nord-Kivu)⁹, le coltan, le wolfram ,le pyrochlore, les scories et l'or.

Les activités des exportations des substances minérales sont réalisées en province du Nord-Kivu par le biais des comptoirs qui sont éparpillés dans presque toute la province mais dont la majorité d'entre-eux se trouvent dans la ville de Goma, constituant ainsi notre cible.

Eu égard à ce qui précède, nous allons essayer d'analyser tout au long de ce travail, les exportations des substances minérales qui sont faites par office des comptoirs situés dans la ville de Goma afin de nous rendre compte de son évolution pendant la période sous étude, ce qui nous pousse à envisager de poser les questions suivantes :

> Quel est le sens de l'oscillation de la valeur exportée des produits miniers en

province du Nord-Kivu pendant la période sous étude ?

> Comment le niveau d'exportation des substances minérales a évolué pendant la période considérée dans cette étude ?

0.2. HYPOTHESES

Eu égard aux questions que nous nous sommes posées ci-haut, nous avons émis les hypothèses selon lesquelles :

1' le niveau d'exportation des produits miniers évolueraient avec oscillations. Ainsi d'un mois à l'autre, les exportations évolueraient en dents de scie.

1' Compte tenu de la demande des produits miniers sur le plan international, nous postulons que les exportations accuseraient une tendance générale à la hausse.

⁹ Rapport global witness, l'avenir du commerce de minerais congolais dans la balance, mais 2011, p8.

0.3. CHOIX ET INTERET DU TRAVAIL

Ce sujet mérite une attention particulière d'autant plus que les matières premières voire même les produits finis jouent un rôle très prépondérant dans le processus de développement d'un pays à la seule condition qu'il ait une assurance de la meilleure gestion de ces derniers par les pouvoirs publics ;

L'intérêt de ce travail peut être appréhendé suivant deux approches, premièrement l'approche théorique et deuxièmement l'approche pratique ;

v' Sur le plan théorique, cette étude vient en complément d'autres travaux déjà menés dans le domaine apparenté et pourra à travers les présentes investigations être un point de départ pour d'autres recherches ; pour la communauté scientifique, les théories et les résultats de cette étude constituent une source d'informations ouvrant aux chercheurs des pistes de recherche.

v' A part cet intérêt purement théorique, l'évidence est à la portée de l'intérêt pragmatique ; dans un système économique où les minerais constituent une matière très importante pour la croissance économique, c'est dans cette optique que la finalité de cette recherche permettra à toute personne qui aura à consulter ce travail, de se rendre compte du niveau de variation de différentes substances minérales qui sont entrées dans le circuit de transaction pendant la période prise en considération dans ce travail.

0.4. DOMAINE DE RECHERCHE

L'analyse des exportation tire son fondement dans l'économie politique et plus précisément dans sa grande partie qu'est la macroéconomie ; Pour ce faire, nous pouvons alors affirmer que cette étude est faite dans le cadre des sciences sociales et plus précisément en sciences économiques et de gestion, qui elle aussi se subdivise en deux grandes parties colossales, qui sont la microéconomie et la macroéconomie ; Pour cette étude, c'est surtout la macroéconomie qui est largement prise en considération.

0.5. OBJECTIFS

0.5.1. OBJECTIF PRINCIPAL

L'objet principal est d'apporter à toute personne qui lira ce travail, une connaissance rigide liée à la nature de la variation des exportations des substances minérales de 2008 jusqu'en 2011 en province du NORD-KIVU.

0.5.2. OBJECTIFS SECONDAIRES

> Voir comment les exportations ont évolué dans l'intervalle de temps allant de 2008 jusqu'en 2011.

0.6. DELIMITATON DU SUJET

Dans le cadre de circonscrire notre sujet afin de le mener à bon port, nous avons ciblé quelques matières premières qui font transactions non anodines dans la province, c'est notamment la cassitérite, le coltan, et le wolframite, et cela dans un horizon temporel bien spécifique qui est celui allant de 2008 jusqu'en 2011.Tout en précisant que notre milieu d'étude est la ville de Goma parce que c'est dans celle-ci où il y a un bon nombre de comptoirs faisant les activités des exportations de ces produits.

0.7. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES

Il est considérablement crucial de définir les voies et moyens qui sont les méthodes et techniques à emprunter pour mener toute recherche à bon port ;

La technique est l'outil mis à la disposition du chercheur pour collecter les données ; dans le cadre de cette étude, nous avons fait usage de :

1. La technique documentaire, a permis d'utiliser les ouvrages publiés par les différents services encadrant le secteur minier au Nord-Kivu afin de sélectionner les informations susceptibles d'orienter bonnement la présente étude.

2. La technique statistique, a aidé à analyser les données afin de pouvoir constater l'évolution de la tendance générale de la valeur exportée des substances minérales mises en considération dans cette recherche pendant la période sous étude.

0.8. DIFFICULTES RENCONTREES

Pendant la période de la récolte des données et celle de l'élaboration de ce travail, nous avons été confrontés à un certain nombre de contraintes dont les principales sont :

1. Le manque d'une bibliothèque appropriée où nous pourrions tirer les éléments pouvant permettre d'enrichir de ce travail ;

2. La contrainte budgétaire ne nous a pas permis de faire mieux.

0.9. SUBDIVISION DU TRAVAIL

Hormis l'introduction et la conclusion, ce travail est scindé en trois chapitres se libellant de la manière suivante ;

> Chapitre premier porte sur le cadre théorique sur le commerce international ;

> Chapitre deuxième se focalise sur les transactions minières en province du Nord-Kivu ; dans celui-ci nous allons parler des aspects généraux relatifs au secteur minier en province.

> Chapitre troisième et le dernier s'intéresse sur l'analyse économique des exportations des minerais en province du Nord-Kivu.

CHAPITRE PREMIER : CADRE THEORIQUE SUR LE
COMMERCE INTERNATIONAL

Ce chapitre se focalise sur les généralités relatives au commerce international dans lequel nous allons parler des notions liées au commerce , à la balance commerciale (qui renferme les opérations des exportations et des importations), il sied de noter que l'accent sera mis sur les exportations car celles-ci constituent la grandeur macroéconomique qui nous a intéressé dans l'optique de ce travail.

1.1. DIVISION DU COMMERCE10

Sous ce point, nous expliquerons les différentes divisions du commerce sur base de deux points de vue ; géographique et importance des opérations.

+ Du point de vue géographique, on distingue : 1.1.1. Le commerce intérieur

C'est celui que se fait entre les habitants d'un même pays. Il est presque toujours commerce de distribution. Dans les parts des pays consommateurs, les importateurs cèdent les marchandises reçues aux commerçants de gros de la place ; ce dernier alimente à son tour les maisons de demi-gros, qui enfin fournissent aux magasins de détail.

1.1.2. Le commerce extérieur

Il se fait avec les habitants des pays étrangers et comprend le commerce d'importation, d'exportation et de transit.

Les éléments du commerce extérieur : il s'agit des importations et les exportations des biens et services. Deux rubriques retracent l'ensemble des opérations sur les biens et services, des résidents avec le reste du monde (RDM) ; le commerce extérieur doit être défini conformément à la notion du territoire économique.

· Le commerce d'importation :

Se fait par l'achat des produits à l'étranger et on les achemine dans le pays domestique.

¹⁰ J.P. KISONIA, cours de documentation du commerce, cours inédit ULPGL-GOMA, Faculté des sciences économiques et de gestion, 2009-2010, p.4.

· Le commerce d'exportation :

Il consister à vendre les marchandises à l'étrangers.

· Le commerce de transit :

Il consiste à faire passer les produits dans un pays, d'un pays à un autre.

+ Du point de vue importance des opérations on distingue :

> Le commerce de gros : s'effectue entre le producteur et le grossiste.

> Le commerce de demi-gros : opération entre le grossiste et le détaillant. > Le commerce de détail se réalise entre le détaillant et le consommateur.

1.1.2.1. QUELQUES AVANTAGES LIES A L'EXPORTATION.

Ces avantages peuvent concerner directement les entreprises ;

> Augmentation du chiffre d'affaires pour les entreprises exportatrices ;

> Bénéficier de la croissance économique dans certaines régions du monde ;

> Elargir ses débouchés en ajoutant des marchés étrangers à un marché national réduit ;

> Accroitre les rentabilités des entreprises qui exportent dans la mesure où leur prix à

l'exportation permettent de dégager des marges suffisantes et cela aura comme

conséquence la progression des résultats bénéficiaires ;

> Gagner une notoriété (être connu de tous) ;

> Mieux connaitre la concurrence ;

> Mieux utiliser les capacités de production : l'entreprise ne fonctionne pas à plein emploi et si les équipements sont sous-utilisés, elle va pouvoir accroitre sa fabrication grâce aux exportations.

> Dynamiser les entreprises ;

> Elargissement des idées et de la culture de l'entreprise : modification de produits nouveaux et spécifiques destinés à être exportés.

1.1.2.2. LES AVANTAGES LIEES AUX IMPORTATIONS

Elles offrent aux consommateurs beaucoup plus de choix aux produits aux caractéristiques plus variées, mais aussi d'acquérir les biens que l'on n'a pas ou ceux qu'on a à des prix meilleurs et cela pourra accroitre le pouvoir d'achat des consommateurs, ils seront tentés de consommer plus.

1.2. BREF APERCU HISTORIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL11

Les négociations multinationales ont débuté juste après la fin de la Seconde Guerre mondiale. A l'origine, les diplomates des pays victorieux ont envisagé de construire une institution internationale chargée de conduire les négociations : l'Organisation Internationale du Commerce(OIC) devait compléter l'ensemble formé par le fonds monétaire international(FMI) et la Banque mondiale.

En 1947, sans entendre la mise en place effective de l'OIC, 23 pays ont défini un ensemble de règles temporaires sur la base desquelles ils ont entamé des négociations : l'accord général sur les droits de douane et le commerce ou GATT(General Agreement on Tariffs and Trade).De son côté, la création de l'OIC a buté sur une opposition virulente, si bien que cette institution n'a finalement jamais vu le jour ;seul l'accord provisoire a été adopté et c'est ainsi que pendant 48 ans, les négociations commerciales multilatérales ont été simplement régie par la GATT.

Officiellement, le GATT n'était donc qu'un accord international ; et non une organisation .Les pays signataires n'étaient donc pas membres du GATT, mais simplement des « parties contractantes » .Plus concrètement, le GATT avait un secrétariat permanent à Genève, chargé d'organiser et de préparer les négociants commerciales, mais ce n'est qu'en 1995, que les pays signataires ont entériné la création officielle de l'institution internationale : l'Organisation Mondiale du Commerce.

En complément des droits des douanes consolidés, le système du GATT et l'OMS essaie généralement de limiter les protections non tarifaires. Les subventions aux exportations sont notamment prohibées, sauf dans un cas notable.

1.2.1. LE COMMERCE INTERNATIONAL, QUID ?

Le commerce international est l'échange de biens, de services et capitaux entre pays. Ce type de commerce existe depuis plusieurs siècles, mais il connaît un nouvel essor du fait de la mondialisation économique.¹²

¹¹ P. KRUGMAN et al . , Commerce international ^;7ième Edition, Paris, 2006, p.230.

¹² www.google.com

1.2.2. L'IMPORTANCE DU COMMERCE INTERNATIONAL

Nous pouvons montrer par un exemple le rôle crucial joué dans le cadre du commerce international. En 2004, le montant de la production de biens et services a atteint 40 000 milliards de dollars à un prix courant, de son coté, la valeur totale du commerce mondial de biens et services a dépassé les 10 000 milliards, ce qui représente 25% de la production totale ; Ce qui veut dire que cette proportion de la production est vendue hors des frontières nationales.

La question que nous pouvons nous poser est celle de savoir : qui commerce avec qui ? Ce commerce se fait avec deux types d'agents, d'une part nous avons des exportateurs et d'autre part les importateurs.¹³

1.2.3. EVOLUTION DU COMMERCE INTERNATIONAL

Le commerce international est en constante évolution, sa structure est très différente aujourd'hui de ce qu'elle était il y a une ou deux générations ; pour autant, la mondialisation n'est pas un phénomène totalement nouveau : on observe encore certaines similitudes entre économie mondiale d'aujourd'hui et celle de la fin du ^XXième siècle.

1.2.4. DIFFERENTS TYPES DU COMMERCE INTERNATIONAL

Le commerce international comprend toutes les opérations sur le marché mondial. Il est l'organe regroupant les divers pays du monde engagés dans la production des biens destinés aux marchés étrangers.

Le commerce mondial comprend :

· Le commerce de concentration : qui consiste à assembler les petites productions locales ou régionales dans des comptoirs créés à cette fin, en quantités convenables pour être manipulés sur le marché mondial.

Le commerce de distribution : consiste à se procurer les marchandises en très grandes quantités sur le marché mondial et à les emmagasiner pour les distribuer aux consommateurs sur le plan mondial.

De nouvelles formes de commerce international se développent, comme le commerce de compensation donnant lieu à des contrats non standards dans le cadre de grands

¹³ P. KRUGMAN et al., op.cit. , p.12.

marchés publics (définition légale dans l'article XVI de l'Annexe 4b de l'Accord de Marrakech en 1994) :

· Compensations commerciales :

> Troc : échange de marchandises sans transfert financier ni mention de la valeur de la transaction ;

> Contre-achat : l'exportateur achète ou fait racheter des produits de l'importateur ; > Compensation au sens strict : échange de marchandises avec transfert financier et mention de la valeur de la transaction.

· Compensations industrielles :

o Achat en retour (buy-back) : achat par l'exportateur de produits fabriqués par l'importateur et directement liés techniquement aux biens exportés ;

o Accords d'offset (en) : l'exportateur associe l'importateur à la fabrication du produit vendu (coproduction, sous-traitance ou transfert de technologie).

· Compensations financières :

o Clearing : deux États, par accord bilatéral, s'achètent leurs produits avec transaction à terme, alors que leur Banque centrale paye les fournisseurs nationaux ;

o Switch : si la balance clearing est déséquilibrée, la créance est transférée à un pays tiers contre un paiement en devises (switch financier) ou en marchandises (switch commercial) ;

o Build-operate-transfer ;

o Swap dont les debt-for-nature swap .

1 .3.LES OFFREURS ET LES DEMANDEURS SONT-ILS DEVERNUS

PLUS PROCHES GRACE AU COMMERCE INTERNATIONAL?

Les nouveaux moyens de communication ont fortement réduit l'impact de la distance géographique sur les relations économiques, le monde serait en quelque sorte devenu plus petit ; il y a des nouveaux moyens qui facilitent cela, notamment l'internet, ce dernier permet de communiquer instantanément et presque gratuitement d'un continent à l'autre.

Même si certaines affirmations continuent toujours à stipuler que la distance continue d'exercer une influence forte sur le commerce international, il est aussi vrai que le progrès technologiques a facilité les échanges sur les longues distances. En tout état des causes,

la mondialisation de l'économie n'est pas une invention de la seconde moitié du ^XXième siècle ; en réalité la mondialisation a eu deux vagues à savoir :

La première s'appuyait sur les chemins de fer, les bateaux à vapeur et la

télégraphie.

La deuxième est essentiellement reposée sur l'internet et les lignes aériennes.¹⁴

1.4. QUELS SONT LES PRODUITS QUI PEUVENT ETRE ECHANGES

SUR LES MARCHES MONDIAUX?

Les produits qui sont échangés sur les marchés mondiaux sont de différentes catégories, pour ce faire nous pouvons avoir :

· Les produits manufacturés qui couvrent plus de la moitié de produits que l'on échange sur les marchés mondiaux, ils se taillent la part du lion,

· Les produits extractifs, ils sont relativement importants,

· Les produits agricoles, même s'il est crucial pour l'approvisionnement de nombreux pays, ils représentent une part très modeste du commerce mondial.¹⁵

· Les exportations de services de toutes sortes jouent d'ores et déjà un rôle important, et leur part dans le commerce total devrait croître encore dans les années à venir, il s'agit principalement de services de transport internationaux et de prestations auprès des touristes étrangers, mais depuis peu, les moyens de télécommunication modernes ont rendu possible l'essor de nouveaux échanges internationaux de services,

Le progrès technologique a pu faciliter les transactions de biens sur la scène internationale, cela se matérialise par le fait qu'une personne peut passer une commande aux Etats unis tout en étant en Afrique et cela par office du réseau internet, ce qui aura comme conséquence la réduction des frais relatifs au déplacement qui pourraient être décaissés pour obtenir le bien voulu.

1.5. POURQUOI LA PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL?

Deux arguments essentiels permettent d'expliquer le pourquoi de la participation des pays au commerce international :

¹⁴ P. KRUGMAN et al.,op.cit.,p.22_.

¹⁵ P. KRUGMAN et al.,op.cit., p.23.

Le premier tient au fait que les économies nationales ont des capacités différentes : tout comme un individu, les pays peuvent tirer partie de leurs spécificités en se spécialisant dans les tâches pour lesquelles ils sont relativement plus efficaces, c'est la théorie des avantages comparatifs du modèle Ricardien. Cette théorie peut être élucidée par un exemple en mettant en jeu deux pays produisant les mêmes biens ; soit deux pays A et B produisant les mêmes biens à savoir le cuivre(x) et le diamant (y), le petit tableau suivant montre le coût que supporte chaque pays lors de la production de ces deux types de biens.

Tableau n°1

Pays Biens	A		B	X
100	90		Y
80	70

Source : nos calculs

La question que l'on peut se poser dans le cadre de cette théorie est celle de savoir combien de quantités de x peut on céder pour acquérir une unité du bien y et vice versa.

y

Faisons le rapport suivant : x et ~

~

Pays Biens	A		B	X
1,25	1,29		Y
0,8	0,78

Source : nos calculs

Ces chiffres montrent que le pays A doit se spécialiser à produire le bien x parce qu'il possède des avantages comparatifs par rapport au pays B, cela veut dire que le pays A produit à un coût moindre le bien x par rapport au pays B, cela aura pour conséquence la spécialisation du pays A dans la production du bien x ; pour le pays B, elle doit se spécialiser à produire le bien y pour le même motif ; cette spécialisation pourra avoir comme finalité le commerce bilatéral ou les transactions à deux directions.

Le second est lié aux économies d'échelle : en s'appuyant au commerce, les pays peuvent se cantonner dans la production d'un nombre limité de biens, les produire à plus grande échelle et infinie améliore leur productivité¹⁶ ; La notion d'économies d'échelle se

¹⁶ P. KRUGMAN et al.,op.cit p.30.

caractérise par la diminution du coût moyen suite à l'augmentation de la quantité de production, il s'agit d'une analyse de longue période.

1.6. LES EFFETS INTERNATIONAUX DE LA CROISSANCE

Ces effets peuvent être appréhendés, tout d'abord, en énonçant le principe économique suivant : « une croissance biaisée à l'exportation tend à détériorer les termes de l'échange de la nation au bénéfice du reste du monde, une croissance biaisée à l'importation tend à améliorer ses termes de l'échange, au détriment du reste du monde.¹⁷

Ce principe permet de répondre aux questions suivantes : « une économie nationale doit-elle craindre le développement du reste du monde ou au contraire s'en réjouir ? L'adoption du choix du libre-échange permet d'augmenter ou de diminuer les bénéfices d'un accroissement mondial?

La réponse à chacune de ces questions dépend du caractère plus ou moins biaisé de la croissance et du secteur qui profite le plus de l'expansion des possibilités de production. Une croissance est baisée à l'exportation dans le reste du monde, est bénéfique pour l'économie nationale puisqu'elle améliore ses terme de l'échange ; inversement, une croissance biaisée à l'exportation dans un pays, détériore des termes de l'échange et réduit ainsi le bénéfice direct de la croissance.

Exportations

Le taux de couverture= X 100

Importations

Ce rapport montre la couverture des importations par les exportations globales.

1.7. LES EFFETS ECONOMIQUES DES EXPORTATIONS SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES

Les exportations de biens et services sur le territoire national sont créateur de revenus pour l'économie nationale. Cette analyse peut être explicitée en procédant comme suit : Y=Revenu M=Importation X=Exportation I=Investissement C= Consommation S=Epargne

Y+M=C+I+X Y=C+S

C+S+M=C+I+X donc cette relation devient S+M=I+X

¹⁷ P. KRUGMAN et al.,op.cit .p.96.

Cette égalité signifie que les importations ont des effets identiques à ceux de l'épargne : elles ne créent pas de revenu dans l'économie nationale mais dans le reste du monde

Si nous raisonnons à terme d'accroissement :

?S + ?M = ?I + ?X On divise tous les termes par ?Y dans ce cas nous aurons

?S ?Y +	?M ?Y =		?I + ?X

?Y[?S + ?M] = ?Y[?I + ?X]

?Y =		?Y[?I + ?X]

Par la suite, on divise le numérateur et le dénominateur par ?Y on aura :

[?I + ?X]

?Y = ?Y + ?M
?S

?Y

?S ?Y et

?M sont respectivement les propensions marginales à épargner et à importer ?Y

?Y = [?I + ?X]		1

1

s+m est le multiplicateur du commerce international, il signifie que tout

accroissement des exportations entraine une hausse plus que proportionnel du PIB ; l'effet du multiplicateur est d'autant plus important que les propensions marginales à épargner et à importer soient faibles.

1.8. LA BALANCE DES PAIEMENTS

Il s'agit d'un document statistique présenté suivant les règles de la comptabilité en partie double qui rassemble et ordonne, dans un cadre fini, l'ensemble des opérations économiques et financières donnant lieu aux transferts de propriété entre les résidents d'un pays ou d'une zone économique et les non-résidents au cours d'une période donnée.

La balance de paiement détaille ainsi les compositions du compte courant et les transactions qui assurent son financement.¹⁸

1.9. LA BALANCE COMMERCIALE

La balance commerciale est la différence, en termes de valeur monétaire, entre les importations et les exportations de biens ou de biens et services (dépend du pays) dans une économie sur une période donnée.

La balance commerciale d'un État est l'élément de comptabilité nationale qui répertorie et résume ses exportations et importations de biens, et de services marchands (on parle de la balance des biens et services).

Les biens et services marchands peuvent comprendre : les biens manufacturés, les matières premières, les produits agricoles (tous inclus dans la balance commerciale), les voyages et le transport, le tourisme, les prestations de sociétés de service et de conseil, (parfois exclus),...

Le solde de la balance commerciale est la différence entre les valeurs des exportations et des importations de biens et de services. Une balance commerciale positive signifie que le pays exporte plus de biens et services qu'il n'en importe : on parle alors d'« excédent commercial » ou de « balance excédentaire ». Quand elle est négative, on parle du « déficit commercial ».

Elle se présente de la manière suivante :

Emplois

Importations

Ressources

Exportations

Si les exportations sont supérieurs aux importations, les solde est créditeur : balance commerciale excédentaire et si les exportations sont inférieurs aux importations le solde est débiteur ce que la balance commerciales est déficitaire.

La mesure de la balance commerciale peut être problématique, cela est dû à la difficulté de l'enregistrement de l'ensemble des données commerciales. Une illustration de ce

¹⁸ P. KRUGMAN et al. op.cit, p.303.

problème est la suivante : quand l'ensemble des déficits et excédents commerciaux sont additionnés, il apparaît que le monde enregistre un excédent commercial avec lui-même, de quelques points. Cela ne peut être le cas, car l'ensemble des transactions correspondent soit à un crédit soit à un débit dans le compte de chaque pays et doivent de ce fait s'équilibrer.

1.9. 1. ANALYSES ECONOMIQUES DE LA BALANCE COMMERCIALE

1.9.1.1. FACTEURS INFLUENCANT LA BALANCE COMMERCIALE

Les facteurs qui peuvent influencer la balance commerciale sont les suivants :

· les taux de change ;

· la compétitivité des entreprises ;

· les traités de libre-échange ;

· les droits de douanes ;

· les barrières non tarifaires à la douane ;

· les délocalisations ou à l'inverse les relocalisations des entreprises nationales.

Tous ces facteurs peuvent être succinctement appréhendés sous deux aspects à savoir : du point de vue libre-échange et du point de vue protectionnisme.

> Point de vue du libre-échange

Un échange commercial est mutuellement profitable aux partenaires, et implique un enrichissement pour les deux ; les mots « excédent » et « déficit » sont donc inappropriés dans la mesure où ils sous-entendent respectivement un enrichissement et un appauvrissement. Ils sont apparus dans le cadre du mercantilisme, doctrine selon laquelle il est préférable d'exporter des biens (acquisition de monnaie contre des biens) plutôt que d'en importer. Ils ont subsisté par tradition et par persistance de la doctrine mercantilisme (notamment via le keynésianisme).

Si ni l'excédent ni le déficit commercial ne sont dangereux pour une économie nationale, ils peuvent cependant être le signe et la cause d'autres problèmes économiques (en cas de déficit : faiblesse de l'industrie, surévaluation de la monnaie favorisant les biens importés par rapport à la production indigène ; ou, inversement en cas d'excédent, sousconsommation ou sous-évaluation de la monnaie permettant aux étrangers d'acheter à bas prix l'outil industriel du pays).

Pour évaluer la situation d'un pays par rapport au reste du monde (évolution de l'épargne et de l'endettement, part de capital détenue par l'étranger ou au contraire à l'étranger...), la balance commerciale ne suffit pas : elle est une composante de la balance courante, elle-même partie de la balance des paiements. Ainsi par exemple un pays très touristique peut avoir une balance commerciale déficitaire et une balance courante positive (si les dépenses des touristes payent plus que l'excès d'importations sur les exportations).

À noter que, pour Frédéric Bastiat, le déficit diminue en période de récession et augmente en période d'expansion.

> Point de vue protectionniste

Le déficit de la balance commerciale est un problème pour l'économie de l'État, il crée du chômage. Il faut y remédier en menant une politique publique.

1.9.2. EFFET DE LA BALANCE COMMERCIALE SUR L'INFLATION19

En outre, la politique de change peut avoir des effets sur l'inflation, par le biais de la balance commerciale. En effet, en jouant sur la valeur de la devise nationale, l'état peut favoriser l'exportation (en dépréciant sa monnaie) ou rendre l'importation moins coûteuse (en appréciant sa monnaie). Cette dernière solution peut être utile pour diminuer l'inflation, surtout lorsqu'il s'agit d'inflation importée. Apprécier la monnaie peut aussi, théoriquement, agir sur la demande en freinant celle-ci, qui peut entraîner sur une diminution des prix (et donc une baisse de l'inflation) si l'inflation est causée par une demande trop forte.

CHAPITRE DEUXIEME: TRANSACTIONS
MINIERES EN PROVINCE DU NORD-KIVU

Ce chapitre porte sur le mode de réalisation des transactions minières en province, il commence par la présentation de ce dernier, les détails relatifs aux agents économiques faisant partie de ce circuit, présentation des différentes substances minérales exportées par la province et afin quelques tentatives mises en oeuvres pour lutter contre les transactions informelles.

2.0. BREVE PRESENTATION DE LA PROVINCE DU NORD-KIVU

La province du NORD-KIVU dispose des facteurs géographiques favorables aux activités économiques et plus particulièrement aux activités agricoles parce que la majorité de son sol est vraiment riche en éléments minéraux caractérisé par le sol volcanique(Goma).

Elle est située à cheval de l'équateur entre les latitudes 0° 58'08» NORD et 2° 03'00' SUD et les longitudes 27°12'08» EST et 29°59'07» OUEST ,elle couvre une superficie de 59 631 km² ,soit plus de 2,5% de l'étendue territoriale nationale avec une population actuellement estimée à 4.780.170 habitants en 2005 soit 6,639% de la population totale de la RDC.

Elle est limitée :

· Au nord par la province orientale,

· A l'est par l'Ouganda et le Rwanda,

· Au sud par la province du Sud-Kivu et le lac Kivu,

· A l'ouest par la province orientale et le Maniema.

2.1. LES MINERAIS DE LA PROVINCE DU NORD-KIVU

2.1.1. APERCU GENERAL

Les réserves des minerais au Nord-Kivu sont principalement situées dans le territoire de WALIKALE où l'on trouve l'une de plus grandes réserves de la cassitérite et d'autres minerais tels que le coltan, le wolframite, le diamant et l'or.

808 700 tonnes de niobium ; le pyrochlore de Lueshe était exporté par la SOMINKIVU, une société que se partageaient l'Etat congolais (20%), la firme Allemande GEL (Gesseschaft für Electrometallurgie) une filiale de la firme américaine Metaling (70%) et la société Belge Cofimines (10%).²⁰

Comme le commerce des minerais constituent une source importante de revenus pour la province du NORD-KIVU, il devrait bénéficier d'un contrôle strict et de suivi, malheureusement d'importantes quantités à l'exportation lui échappent ; les exportations du coltan ont atteint leur apogée en 2000, celles de la cassitérite en 2004 et le Wolframite (tungstène) est en passe de devenir un secteur minier important en 2006²¹.

2.2. APERCU GENERAL SUR LE MODE DE TRAITEMENT DES PRODUITS MINIERS EN PROVINCE DU NORD-KIVU

Il y a un certain nombre d'opérations que s'effectuent avant que les comptoirs parviennent à exporter les substances minérales, il s'agit principalement de :

L'épuration est une opération qui consiste à débarrasser les vrais minerais des déchets en utilisant des machines telles que des concasseurs, broyeurs, figs, séparateur magnétique.

L'enfûtage : opération qui consiste à mettre les minerais dans des fûts avant leur exportation.

2.3. EXPLOITATION MINIERE AU NORD-KIVU

Un minerai (du latin minera mine) est une roche contenant des minéraux utiles en proportion suffisamment intéressante pour justifier l'exploitation, et nécessitant une transformation pour être utilisés par l'industrie. Par extension, le terme minerai peut également désigner directement les minéraux exploités.²²

Le Nord-Kivu dispose de deux types d'exploitation minière qui sont l'exploitation industrielle et l'exploitation minière artisanale :

²⁰ Pool institute, Regard croisés n^o19,p.34.

²¹ Pool institute, op.cit, p.34.

²² " www.google.com, Dictionnaires électronique français de définitions et de synonymes, (c) Synapse 2007, le 19 mars a 12h41.

> L'exploitation minière artisanale

C'est toute activité par laquelle une personne physique de nationalité congolaise se livre, dans une zone d'exploitation artisanale, délimitée en surface et en profondeurs jusqu'à trente mètres au maximum, à extraire à concentrées des substances minérales, en utilisant des outils, des méthodes et de procédés non industrielles, c'est lorsque les facteurs techniques caractérisent certains gîtes d'or, de diamant ou de toutes les autres substances minérales ne permettent pas une exploitation industrielle ou semi-industrielle.²³

L'activité minière en province du Nord-Kivu est essentiellement artisanale, dans cette filière on trouve à l'origine les exploitants miniers artisanaux, couramment appelés creuseurs.

> L'Exploitation industrielle

Il s'agit de l'utilisation des moyens non rudimentaires mais ceux ayant un trait purement technique notamment les machines extractives : les tracteurs et autres engins.

2.4. INTERVENANTS DANS LE CIRCUIT MINIER

2.4.1. LES CREUSEURS

L'ensemble de l'activité minière au Nord-Kivu se déroule dans le secteur dit « informel », les minerais sont extraits à la main ou avec des outils très rudimentaires par les civils appelés « creuseurs artisanaux» ; ceux-ci travaillent dans des conditions extrêmement pénibles, sans formations, sans équipements et sans protection au mépris du code minier adopté en 2002. Cette pratique est socialement destructive et techniquement aberrantes à plusieurs égards :

> Elle est dangereuse à cause des risques d'effondrement des mines et de l'absence des normes des sécurités de base,

> Elle est caractérisée par la détérioration des conditions de santé et présente des effets néfastes sur la santé des creuseurs,

> Elle s'effectue illégalement,

Quelques détenteurs des titres miniers utilisent des exploitants miniers artisanaux en lieu et place des procédés industriels et ceci, en violation des dispositions légales,

> La violence règne dans les sites miniers,

²³ JOURNAL OFICIEL DE LA RDC: La loi n^o007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier, p.35.

> Elle fait travailler les enfants et n'a aucun impact sur le développement des milieux d'exploitation,

> L'exportation des produits miniers se fait en fraude,²⁴

Des dizaines de milliers de personnes dont les enfants travaillent comme creuseurs, c'est vraiment difficile d'en connaitre le nombre exact car ils ne sont enregistrés nulle part.

Les creuseurs sont théoriquement censés obtenir une « carte de creuseur » auprès des autorités avant de pouvoir travailler en toute transparence, mais peu d'entre-eux se conforme à cette norme préétablie ;

Cette démarche et d'autres, se font échapper suite au coût que ces demandeurs doivent supporter pour l'acquisition de cette carte ;

Les marchands des biens de consommation installés à coté des carrières minières cohabitent avec les creuseurs et font avec ces derniers de bonnes affaires, en acquérant une grosse partie de leur production journalière.²⁵

Lorsque les puits sont situés loin de centres de négoce, les porteurs employés par la suite, transportent à pieds à travers marais et collines et dans des conditions non favorables à la vie humaine.

Ces creuseurs passent d'une mine à une autre, en fonction des opportunités et de nouvelles découvertes des minerais, ces creuseurs vendent leurs produits aux négociants qui à leur tour, fournissent ces produits aux comptoirs d'achat ; en arrivant dans les comptoirs, ces minerais sont épurés avant l'exportation.

2.4.2. LES NEGOCIANTS

Ils sont considérés comme des intermédiaires entre les exploitants artisanaux et les comptoirs d'achats des substances minières. Ils s'approvisionnent auprès des exploitants artisanaux, des produits miniers et revendent ces derniers à des comptoirs d'achat, ils sont installés non loin des sites d'exploitation.

²⁴ Bureau d'étude ,d'observation et de coordination pour le développement du territoire de WALIKALE (BEDEWA), plan pour une exploitation minière rationnelle, durable et bénéfique aux communautés locales affectées par les projets miniers en territoire de WALIKALE, GOMA ,du 8 au 9 octobre 2010.

²⁵ POOL INSTITUT, Regard croises n^o19, p.44.

2.4.3. LES COMPTOIRS

Les comptoirs sont censés obtenir une licence auprès du Ministère des mines selon l'article 123 du code minier; ce qui fera à ce que ces derniers parviennent à opérer légalement, ils revendiquent une certaine légitimité, ce statut permet également aux clients étrangers qui achètent des minerais auprès des comptoirs d'être sûrs de l'approvisionnement des marchandises d'origine « légales ».

En réalité, plusieurs de ces comptoirs et des entreprises clientes étrangères respectivement achètent et vendent des minerais produits par les groupes armés ou des unités de l'armée dans la plus totale illégalité.

Les comptoirs et Sociétés commerciales des minerais établis dans la ville de Goma sont des outils très capitaux au niveau de la chaine d'approvisionnement et d'exportation des produits miniers en provenance de l'Est de la RDC.

Ces comptoirs achètent des minerais qui proviennent de nombreuses régions des provinces : du NORD-KIVU, du SUD-KIVU, du MANIEME et d'ailleurs ;ces comptoirs sont donc à la base de la majorité des exportations en province et sont considérés comme des points donnant accès aux substances minérales sur les marchés internationaux , ils doivent procéder généralement à un certain nombre d'opérations avant de réaliser les opérations liées à l'exportation comme le pesage et l'enfutage en présence de quelques services de l'Etat jugés compétents en la matière notamment :la division des mines, la DGDA, la Division du Commerce, l'OCC, le CEEC et la police des mines.

Cependant, un bon nombre d'autres services s'improvisent aux comptoirs des minerais durant ces opérations exigeant une motivation, il s'agit de la DGRAD, Gouvernorat de province, l'Agence Nationale de Renseignement, la Direction Générale des Migrations, la police crime économique, la Garde Républicaine .

Après le pesage et l'enfutage, un procès verbal est élaboré et signé, l'OCC délivre un certificat de vérification à l'exportation (opération qui consiste à vendre les produits dans un pays étranger à celui dans lequel le bien a été produit).

D'après pool Institute, la part du commerce de la cassitérite représente plus de sept million de dollars américains sur la totalité des exportations à partir de Goma et les commerçants sont convaincus que les échanges commerciaux autour de la cassitérite stabilisent non seulement les francs congolais mais aussi le prix du marché en général.

Ainsi, la cassitérite est non seulement au coeur du dynamisme commerciale de la ville de Goma, mais elle est aussi sa principale source des devises, c'est un produit stratégique susceptible de devenir politiquement sensible s'il arrive que Goma perde cet atout.

2.5. LISTE DES COMPTOIRS OPERANT DANS LA VILLE DE

GOMA EN 2011.

Au totale 27 Comptoirs sont actuellement opérationnels dans la ville de Goma, certains ont du mal à pouvoir fonctionner à cause de la crise de certaines substances. Tableau n^o 2 : Tableau des comptoirs miniers en la ville de Goma pour l'année 2011.

No	Comptoirs	Substances
1	AFROMET	Wolframite
2	AMR MUGOTE	Cassitérite
3	AMUR	Cassitérite+Wolframite+coltan
4	AR. GOLD	Or
5	CLEPAD	Cassitérite
6	COMETEX	Or
7	COMI-CONGO	Cassitérite
8	DONSON INT.	Cassitérite+coltan
9	DUKEREH	Coltan
10	EBIR	Cassitérite
11	EMERAUDE	Cassitérite+coltan
12	GLORY MINERAL	Or
13	GMC	Cassitérite
14	KIVU METAL	Coltan
15	KM KASADO	Cassitérite
16	LA DECOUVERTE	Cassitérite
17	MADINI GROUP	Or
18	MAISON NIKEL	Cassitérite+coltan+wolframite+or
19	METACHEM	Cassitérite
20	MUDENGE THERESE	Cassitérite
21	MUNSAD	Cassitérite
22	MUTOMBO	Cassitérite
23	PAN AFRICAN BISNESS GROUP	Cassitérite
24	SODEXMINES	Cassitérite
25	TENGEN METAL CONGO SPRL	Cassitérite
26	TTT MINIG	Cassitérite+coltan
27	HUA YING TRADING	Cassitérite

Source : Division de mines et géologie Goma.

2.6. ORGANISATION DU TRAFIC MINIER

La ville de Goma s'approvisionne en substances minières à travers différents territoires notamment celui de WALIKALE, de MASISI, de LUBERO, et d'autres coins du pays comme la province du Katanga (province minière par excellence dans le MANONO, KONGOLO), la province du Maniema (KASESE, PUNIA, KALIMA,), la province du Sud - Kivu (KALEHE, IDJWI, NUMBI) et de la province Orientale.

Dans la commercialisation, se trouvent le circuit d'approvisionnement et celui de distribution, le circuit d'approvisionnement englobe l'ensemble des activités de l'acquisition de matières premières jusque quand celles-ci vont devoir atteindre le cycle de production, le circuit de distribution est un ensemble d'intervenants qui font passer un produit de son état de production à celui de consommation ; les intervenants dans ce ceux circuits sont des creuseurs, des négociants ambulants, les négociants résidentiels, les comptoirs agréés et les acheteurs étrangers.

En gros, ce circuit peut se présenter de la manière suivante :

Creuseurs artisanaux

Acheteurs étrangers

· DGRAD

· OCC

· CEEC

Négociants

Négociants ambulants

Comptoirs agréés

Source : archive de la division de mines.

2.7. MODE D'INTERVENTION DE L'ETAT DANS LE SECTEUR MINIER

Le Protocol d'accord portant harmonisation et mise en application contrées de l'article 21 point 2 du décret n⁰047-c/2003 du 28 mars 2003, portant création du statut de SAESSCAM , service public, entre le Gouvernement provincial du Nord-Kivu , la Division de mines et Géologie, le SAESSCAM et le Centre d'Expertise, d'Evaluation et de Certification des Substances minières précieuses et semi-précieuses CEEC, du 26 mai 2007²⁶ a pu instaurer en provinces , les différentes perceptions de l'Etat sur les différentes phases de la transaction

²⁶ Protocol d' accord, le 26 mai 2007.

minière en commençant par les exploitants artisanaux jusqu'aux comptoirs ,cette répartition se présente de la manière suivante :

Tableau n^o3 : répartition des impôts et taxes liée aux activités des exploitants artisanaux et sur les transactions des négociants.

	Substances minières précieuses		Substances minières semi précieuses
Agents économiques/produits	Or	Diamant	Cassitérite	Coltan	wolfram	autres
Exploitants artisanaux Négociants	10% 1%	10% 1%	10% 1%	10% 1%	10% 1%	10% 1%
Source : Division de mines

2.6.1. La clé de répartition des taxes entre les différents services de l'Etat Cela se fait conformèrent au tableau ci-dessus :

Ce tableau concerne les substances miniers précieuses telles que de l'or et du diamant.

Tableau n⁰4 : clé de répartition des impôts et taxes entre les exploitants et les négociants relative aux produits précieux.

Produits	Montant a rep artir	Gouv. provin	Territoire	Collectivite	Divi.mines	SEASSCAM	Association	Police min.	CEEC	Groupement
Exploitants artisanaux	10%de la VV	35%	10%	10%	10%	25%	-	5%	2,50%	2,50%
négociants	1% par kg de minerais	35%	-	-	15%	35%	5%	5%	5%	-

Source : division de mines

Avec VV étant la valeur de vente,

Et VM étant la valeur marchande.

2.6.2. Clé de répartition des différentes taxes entre les services publics sur les substances
minières semi précieuses notamment la cassitérite, le coltan, le wolfram et autres,

Tableau n^o5 : clé de répartition des impôts et taxes entre les exploitants et les négociants relative aux produits semi précieux.

Produits	Montant a rep artir	Gouv province	Territoire	Collectivite	Diviminines	SEASSCAM	Association des negociants	Police min	CEEC	Groupement
Exploitants artisanaux	10%de la VV	35%	10%	10%	10%	25%	-	5%	2,50%	2,50%
Négociants	1% par kg	35%	-	-	15%	35%	5%	5%	5%	-

Source : Division des mines

Le négociant paie 1% par kilogramme de minerais avant toute évacuation.

Pour le cas des comptoirs, il existe un mode de taxation spécifique qui se présente de la manière suivante :

Cela se fait par le CEEC par un bulletin d'analyse et d'évaluation qui peut se présenter d'une façon succincte de la manière suivante mais l'idéal est d'expliquer cela à l'aide d'un exemple chiffré :

Tableau n^o6 : répartition de différentes perceptions imposées aux comptoirs lors de l'exportation des substances minérales.

Nom du comptoir : SODEXMINE

Nature du produit à exporter : Cassitérite.

Poids en tonne (Tonne) : 30 744 kgs.

Teneur : Sn02 74 ,13% ; Fe2O3 : 06 ,89%, Sn 58%, Fe =5,42%

Calcule de la valeur à l'exportation : 6 ,86×30 744 kgs=210 904 USD

Taxe rémunératoire : 1% de la valeur à l'exportation reparti comme suit :

Service percepteur	Désignation	Pourcentage de répartition		Montant en USD
A) CEEC	Quotité	28%		391
	Certificat			150
	Autocollant	41	3	123
	Frais d'analyse			140
Sous Total				840

B) Autres services du ministère des mines

Services	Clés de répartition	Montant en USD
CTCPM	4%	84
SAESCAM	4%	84
Commission KIMBERLEY	2%	42
Commission d'encadrement	9%	190
Sous total	19%	400

C) Autres services intervenants

Services percepteurs	Désignations	Clés de répartition	Montant en USD
OCC	Quotité	23%	485
OFIDA	Quotité	14%	295
OGREFREM	Quotité	8%	169
DGRAD	Quotité	8%	169
Sous total		53%	1118

D) Taxe et droit de sortie

Désignations	Clés de répartition	Montant en USD
ETD/ province	1%	2109
Droit de sortie	1%	2109
Sous total	2%	6740

La valeur que nous avons multipliée par la quantité exportées nous vient du CEEC, ce dernier procède en utilisant la formule suivante :

C×(t-f) /100 -1,3447

V= P

V=valeur d'assiette en USD.

P=poids du lot en tonnes.

C=cours d'étain au London Metal Exchange. T=teneur en étain du lot.

F=décote tenant compte d'une marge d'erreur ainsi pertes à la fusion, il s'agit d'une

constante

1.8. MINERAIS EXPLOITES AU NORD-KIVU

Au Nord-Kivu, nous trouvons un bon nombre de minerais et beaucoup d'entre-deux n'ont pas encore vu le jour, principalement nous avons cinq grandes sortes de minerais qui font transaction non anodine au Nord-Kivu à savoir: la cassitérite, le coltan, le pyrochlore, le

wolframite et l'or mais dans le cadre de ce travail, nous n'avons retenu que trois substances à savoir la cassitérite, la coltan et le wolframite.

2.8.1. LA CASSITERITE (SnO2)

Du grec « Kasiteros etain» Oxyde de _SnO2 du système quadratique, empirisme souvent macles (made du bec de l'étain) à deux clivages peu distinct, à l'éclat adamantin, brun, et clair ; c'est un minerais dur (dureté 6-7) de densité sept fois inaltérable.²⁷

Les minerais associés à la cassitérite (cassitérite, minerais d'étain) sont les

suivants :

1. Le niobium,

2. Le colombium Tantalite,

3. Le titane,

4. Le wolframite,

5. Le fer et bien d'autres ;

Depuis 2004, la plus grande partie de la cassitérite exportée à partir de Goma a été produite au Nord-Kivu ,plus précisément dans la mine de MPAMA/BISIE, dans le groupement de WASSA, en territoire de WALIKALE , à laquelle s'est ajoutée en 2008 la mine de KALAY BOEING, les deux constituent probablement un même gisement qui s'étendrait sur les deux rives de la rivière OSSO.

Le gisement de BISIE a été découvert vers le mois de mai en 2002 par Monsieur NGOY MANGALA du clan de BANGANDULA, lui-même étant le propriétaire de la colline de MPAMA (sur laquelle se trouve le gisement de BISIE étant le nom de la rive voisine) et d'un certain Daniel BURAKAYI, originaire de MUMOSHO en territoire de KABARE ; les deux messieurs ci-haut-cités étaient à la recherche de l'or car la cassitérite n'était pas convoitée ,la cours de l'étain étant très bas ,ce gisement n'a pas beaucoup attiré l'attention du public, cette découverte était immédiatement survenue après le boom de coltan(2000-2001).

La mine de BISIE joue un rôle colossal car elle représente 80% de la cassitérite produite dans la province du Nord-Kivu²⁸.

²⁷ A. FOUCOLT et J.F. RAOULT, dictionnaire de géologie, IVème édition, Masson, 1995, p.58.

²⁸ Rapport de global Witness, l'avenir du commerce de minerais congolais dans la balance, maïs 2011, p.8.

Ce n'est qu'au premier trimestre de 2004, avec la hausse du cours de l'étain au London Metal Exchange que BISIE a commencé à être célèbre au Nord-Kivu et au Sud-Kivu.

Pour apprécier l'importance de ce gisement, il faut noter qu'en 1978 bien avant la crise de l'étain, le Zaïre à l'époque avait exporté 3500 tonnes de cassitérite bien sûr riche en étain tout en ne tenant pas compte de la quantité fondue sur place par Zaïre-Etain à MANOMO.

Ainsi donc, la mine de BISIE a réalisé à elle seule depuis 2004 presque la majorité de la quantité que pouvait produire le pays.

Au début, la cassitérite se ramassait presque à la surface de la terre, ce qui provoquait l'arrivée à BISIE de nombreux creuseurs non seulement ceux de WALIKALE mais aussi ceux provenant du Sud-Kivu et du Maniema.

Malheureusement cette exploitation n'était couverte par aucun titre et était organisée sous la houlette des responsables du clan de BANGANDULA qui se disputaient mutuellement jusqu'au moment où les hommes armés s'en sont mêlés.

La cassitérite provenant de WALIKALE emprunte trois voies à savoir :

1) Walikale Goma par avion.

2) Walikale Kisangani Goma ou Bukavu par camion ensuite par avion.

3) Walikale Bukavu par avion.

De Goma, la cassitérite est transportée via la route et transite au Rwanda ou en Ouganda pour enfin atteindre le marché international.

D'autres produits arrivent à Goma par voie routière provenant de MASISI.
· L'UTILITE DE LA CASSITERITE

L'étain métal de la cassitérite réduit en feuille, est servi comme enveloppes des substances alimentaires en les préservant contre l'humidité, alliée au cuivre, elle fournit le bronze, alliée au plomb, elle sert à la fabrication des poteries et de la soudure très fusible ;

Enfin, pour certains métaux oxydables, on retrouve d'étain (étamage) ; c'est un métal de grande valeur qui semble être le métal qui sera le premier à être épuiser dans le monde vue les avancées technologiques observées du jour au lendemain²⁹.

²⁹ KM. MIKALUKALU, Produits commerçables, 2 édit., IPN, KINSHASA, 1985.

2.8.2. LE COLTAN

Le coltan (colombite-tantalite) est un minerai de couleur noire ou brun-rouge contenant deux minéraux associés, la colombite (Fe, Mn) (Nb, Ta) _2O6 et la tantalite (Fe, Mn) (Ta, Nb) 2O6.

La colombite et la tantalite sont les principaux minerais de niobium (d'abord appelé colombium) et de tantale, et contiennent des proportions variables de niobium et de tantale.

Le coltan exploité au Nord-Kivu provient essentiellement de BIBATAMA, Groupement KARUBA en territoire de MASISI et un peu du secteur BAPERE, territoire de LUBERO. D'importantes quantités de coltan proviennent aussi du Sud-Kivu (région de NUMBI en territoire de KALEHE) du Maniema et du Nord-Katanga (NYUNZU et MANONO).

· ULITISATION DU COLTAN

Le coltan est une source importante pour la production du tantale et, plus accessoirement, du niobium. Le tantale est très recherché pour sa grande résistance à la corrosion. Considéré comme un métal stratégique, il est surtout utilisé dans la fabrication de condensateurs pour les équipements électroniques mais entre également dans la composition d'alliages de cobalt et de nickel dans l'aéronautique et particulièrement la fabrication des réacteurs. On l'utilise aussi comme revêtement dans les échangeurs de chaleur et dans des alliages pour les outils de coupe ou de tournage.

Les consommateurs de coltan sont composés de grandes industries de haute technologie telles que : IBM, HITACHI, INTEL, MOTOROLA, NOKIA, SIEMES, ERICSON, HP, DELL, ACER ;...

Les principaux multinationaux fabricants des alliages et les semi-conducteurs sont : ADM, AVX, EPCOS, HITACHI, INTEL, KEMET ;

2.8.3. PYROCHLORE

Les minéraux du groupe du pyrochlore (de formule générale cubiques), ont une structure dérivée de celle de la fluorite. Le pyrochlore, brun-noir, contient plus de niobium que de tantale ; dans la microlite, brun-jaune, c'est l'inverse ; la koppite, de couleur brune, a une teneur importante en fer.

En d'autre terme, il s'agit d'un minerai de niobium ; en République Démocratique du Congo, les deux gisements du pyrochlore connus se trouvent tous au Nord-Kivu. Il s'agit de LUESHE en chefferie de BWITO, territoire de Rutshuru et de Bingo à environ 20 km à l'ouest de BENI vers MANGINA.

2.8.4. LE WOLFRAMITE

Le wolframite (Fe, Mn, Mg) WO4, est un minéral constitué d'oxyde de tungstène qui n'est pas une espèce mais un nom de groupe dont les termes extrêmes sont représentés par la ferbérite (pôle fer) (FeWO4) et l'hübnérite (pôle manganèse) MnWO4, la proportion d'oxyde de tungstène est toujours comprise entre 76 et 80%. (IMA 1962).

Il s'agit d'un minerais de tungstène, il provient surtout dans le territoire de Lubero précisément dans la région d'ETAETU en secteur BAPERE ; de Walikale dans la région de MUNDINDI ET enfin dans le Masisi à BISHASHA.

· UTILISATION DU WOLFRAMITE

Avec la scheelite (CaWO4), la série des wolframites constitue le plus important minerai de tungstène. Ce métal est très recherché pour la fabrication d'aciers spéciaux.

2.8.5. L'OR

Des petits exploitants de l'or existent en certains endroits dans le territoire de BENI (MUNUNZI, KABALAKO), Lubero (BUNYANTENGE, MANGUREDJIPA) et de Walikale (régions d'ONINGA, ANGOA et OMATE).

A coté de ce cinq substances minérales principales, il convient de mentionner que des indices de diamant existent en territoire de Lubero (région de MUSIENENE ; certaines informations non encore vérifiées font aussi état d'indices de diamant en territoire de Walikale mais son exploitation commençait à l'époque coloniale et s'est arrêtée depuis belle lurette.

Les pays asiatiques et Européens qui achètent le plus souvent les produits miniers de l'Est de la RDC sont les suivants : la Belgique, l'Angleterre, la Thaïlande, le Hong Kong, la Chine, l'Inde, la Russie, le Canada, l'Australie,...

Tableau n^o7 : Substances minérales exportées en tonne en 2011 .

	SUBSTANCES MINERALES EXPORTEES EN TONNE EN %
PAYS	CASSITERITE		COTANT		WOLFRAMITE		OR		SCORIE
CHINE	720,3	31,4%	-	-	-	-	-	-	-	-
Belgique	625,5	27,2%	-	-	12,1	100%	-	-	-	-
HONG KONG	377,6	16,4%	84,7	100%	-	-	-	-	-	-
RWANDA	251,3	10,9%	-	-	-	-	-	-	-	-
MALAISIE	221,8	9,7%	-	-	-	-	-	-	-	-
ANLETERRE	44	1,9%	-	-	-	-	-	-	-	-
INDE	21,8	1%	-	-	-	-	-	-	-	-
ZAMBIE	24	1,1%	-	-	-	-	-	-	-	-
TANZANIE	9,9	0,4%	-	-	-	-	-	-	-	-
DUBAI	-	-	-	-	-	-	11,4224	100%	24	100%
TOTAL	2296,2	100%	84,77	-	12,1	-	11,4224	-	24	100%

Source : Division de minées et géologie.

2.9. MECANISMES POUR TENTER DE LUTTER CONTRE LE SECTEUR MINIER INFORMEL.

La loi américaine Dodd-Franck du 21 juillet 2010, en son paragraphe 1502, exige aux entreprises américaines de déclarer au « Securities Exchange Commission

(SEC) » Les achats des produits miniers en provenance des zones des conflits, notamment le pays d'origine et les efforts de devoir de diligence déployés à cet effet à partir du 1er avril 2011. Les fonderies Malaisiennes, et les consommateurs finaux américains tel qu'Apple, ont déjà déclaré de ne plus acheter les minerais de l'Est de la RD Congo si ces conditions ne sont pas remplies. Le retrait des poids lourds de l'industrie électronique et électroménagère est un coup fatal pour les minerais produits dans les Grands Lacs africains et réduit sérieusement leurs marges d'accès au marché international.

Le conseil de sécurité des nations Unies(ONU) et l'Organisation de coopération et de développement (OCDE) ont établi des normes internationales sur la diligence raisonnable - contrôles de la chaine d'approvisionnement auxquelles doivent se plier les entreprises consommatrices d'étain, de tantale, de tungstène, et d'or. Ces normes s'appuient en substances sur l'obligation pour les entreprises d'évaluer les risques que leurs achats de minerais profitent

aux rebelles et aux unités militaires en RDC, de prendre des mesures d'exclure tout minerais du conflit de la chaine d'approvisionnement, de soumettre leurs mesures de diligence raisonnable à un audit indépendant et de rendre compte publiquement de leurs initiatives en la matière.

Le congrès américain a adopté une législation historique en juillet 2010 en vertu de laquelle les entreprises doivent se soumettre à une diligence raisonnable leurs achats des minerais provenant de la RDC et de pays voisins, cela permettra afin d'identifier la présence éventuelle des minerais de conflit dans leur chaine d'approvisionnement ;

L'autorité américaine de régulation, la Securities and Echange Commission(SEC) devrait annoncer, entre le mois d'août et de décembre 2011, les mesures précises de la diligence raisonnable que les entreprises devront prendre pour être en conformité avec ces dispositions des normes internationales de diligence raisonnable applicables aux chaines d'approvisionnement sont d'ores et déjà en vigueur et devraient encore être consolidées au cours des prochains mois de ladite vulgarisation.

2.9.1. MESURES DE CONTROLE DE LA CHAINE D'APPROVISIONNEMENT30

Le débat international sur le minerai de conflit a donné à toute une série des termes tels que :

1. diligence raisonnable ;

2. la traçabilité ;

3. la certification.

2.9.1.1. LA DILIGENCE RAISONNABLE

Celle-ci est un processus par lequel les entreprises s'assurent elles-mêmes de ne pas faire le commerce de minerais du conflit dans le contexte de lutter contre le commerce des minerais de conflit , diligence raisonnable applicable aux chaînes d'approvisionnement ,grâce à sa portée globale, offre pour principal avantage de s'appliquer à tous les types de transactions que bénéficient aux parties belligérants.

Cette diligence raisonnable renforce les système de gestion des entreprises notamment en établissant un système de suivi des minerais depuis leur mine d'origine, d'identifier et d'évaluer les risques relatifs à la chaîne d'approvisionnement et plus spécifiquement le risque que ces produits bruts apportent un financement aux rebelles ou à des unités militaires, de concevoir et mettre en oeuvre des stratégies pour faire face aux risques

³⁰ Rapport de global Witness, 0p.cit.,p.6.

identifiés, de commanditer des audits indépendants de la diligence raisonnable des entreprises ,de divulguer publiquement les mesures prises par les entreprises y compris leur évaluation des risques et leurs audits.

2.9.1.2. LA TRACABILITE

La traçabilité des minerais depuis leur mine d'origine constitue un aspect important de la diligence raisonnable, il ne s'agit que d'un aspect parmi d'autres normes internationales auxquelles les entreprises doivent se soumettre, la traçabilité jusqu'à la source permet aux acheteurs d'éviter de s'approvisionner dans des mines contrôlées ouvertement par les groupes armés ou des militaires.

Les dispositions d'étiquetage des minerais contribue à la traçabilité, mais il ne dit rien, par la force des choses, sur ce qui se passe sur le site dont proviennent les matières étiquetées, ni sur les voies de transport empruntées depuis le site minier jusqu'à la chaine d'approvisionnement, il ne donne en soi aucune indication qui permette de savoir si les groupes armés ou les FARDC en tirent ou non des profits illicites.

2.9.1.3 LA CERTIFICATION

Une disposition de certification des minerais obtenus dans l'Est de la RDC et les régions environnantes est encours d'élaboration, sous les auspices de la conférence internationale sur les régions des Grands Lacs (CIRGL).

L'objectif est ici d'instaurer un système de contrôle régional permettant de certifier la conformité des expéditions de minerais « libre de conflit » exploités et commercialisés dans le respect de certaines normes sociales, environnementales et juridiques.

Ce chapitre a parlé sur la façon dont les transactions s'effectuent dans le circuit minier en province du Nord-Kivu par différents type d'agents notamment en premier lieu les creuseurs artisanaux, en second lieu nous avons les négociants qui vendent leurs produits achetés auprès des creuseurs et aux comptoirs.

Dans le chapitre qui suit, nous allons essayer procéder au traitement des données concernant les exportations en province du Nord-Kivu et cela va donner des réponses aux questions que nous nous sommes posé tout au long de cette étude.

CHAPITRE TROISIEME: ANALYSE ECONOMIQUES DES EXPORTATIONS RELATIVES

AU SECTEUR MINIER EN PROVINCE DU NORD-

KIVU.

Dans ce chapitre, nous allons nous rendre compte de la variation des exportations des substances minières mais aussi voir comment les exportations ont évolué au cours de la période allant de 2008 jusqu'en 2011 dans le secteur minier mais avant d'en arriver là, nous allons devoir décrire la méthodologie à suivre.

3.1.1. CONSIDERATIONS METHODOLOGIQUES

3.1.1. POPULATION D'ETUDE

Notre population est constituée des tous les comptoirs opérant dans la ville de Goma, nous sommes parvenu à mettre à notre possession les données relatives aux exportations en valeur des substances minérales que ces derniers réalisent comme activités, grâce à la Division des mines et géologie par l'office des rapports annuels que la Division élabore à la fin de l'exercice comptable des comptoirs.

3.2. TECHNIQUES DE RECOLTE DES DONNEES

Nous avons fait recours à la technique de recensement d'autant plus que le nombre de comptoirs implanté dans la ville de Goma n'est pas tellement important.

Les données de cette étude sont essentiellement chiffrées. C'est ainsi que pour les obtenir nous avons fait recours à la technique documentaire. Cette dernière nous a permis de collecter les données concernant les exportations de la cassitérite, du coltan et du Wolfram en dollars américains.

3.3. TECHNIQUE DE TRAITEMENT DES DONNEES

Afin d'atteindre les objectifs du travail, les données ont été traitées. Pour y arriver, la méthode statistique a été utilisée. En effet, les données ainsi collectées ont été transformées en graphique pour faciliter leur interprétation. Pour réaliser les ajustements afin de voir la manière dont les exportations de la cassitérite, du coltan et du wolframite ont évolué au courant des années 2008, 2009, 2010 et 2011, nous avons utilisé les moyennes mobiles qui sont une technique statistique consistant à obtenir la tendance générale grâce à ces dernières qui se calculent comme suit :

La moyenne m1 pour le premier cycle, par exemple 12 mois .On décale ensuite le cycle de 1 mois, ça veut dire que l'on considère les 2 à 13 et on calcule la moyenne 2, ainsi de suie, si la période est trimestrielle la même démarche sera d'application.

C'est à partir de ces moyennes que l'on peut ajuster par une droite pour avoir la tendance générale.

Le progiciel Microsoft Excel a permis d'effectuer les opérations nécessaires mais aussi à la présentation des données sous forme des graphiques.

3.4. PRESENTATION DES DONNEES ET LEUR INTERPRETATION

Nous allons présenter les données produits par produits sur un intervalle de temps de quatre ans soit de 2008 jusqu'en 2011.

3.4.1. CASSITERITE

Le tableau suivant représente les données de la cassitérite exportée à partir de Goma de 2008 à 2011, pour le calcul des indices nous avons pris comme année de base celle de 2008.

Tableau n°8 Présentation des exportations de la cassitérite en $US

Mois	2008	2009	2010	2011
Janvier	4002780,14	5134032,4	3837451,34	0
Février	6252095,5	5033761,6	6599467,57	0
Mars	7832886,56	7066100,3	7701151,75	19260514
Avril	4949019,18	5593133,7	7073237,15	384176
Mai	12354909,9	5532879,1	8890931,95	213830
Juin	9248048,34	6746915	9879693,95	233760
Juillet	8756459,64	4659102	8377353,01	1281674
Août	745174,9	6369023,5	10094372	1311311
Septembre	11411175	7012404	4238408	1693850
Octobre	6377572,34	8217658,4	0	1448590
Novembre	6660889,4	6290411,4	0	1394281
Décembre	3935949,72	6150676	0	1214784
Total	82526960,6	73806097,4	66692066,7	28436770
Indice	100	89,43271	80,8124596	34,4575516

Source : Division de géologie et mines Nord-Kivu.

Commentaire : Les informations reprises dans ce tableau sont relatives aux exportations de la cassitérite en 2008, 2009, 2010 et 2011. En effet, en octobre, novembre et décembre 2010, janvier et février 2011, il n'y a pas eu d'exportations. En considérant les

indices, il sied de remarquer que par rapport à l'année de départ, les exportations diminuent d'une année à l'autre. De 100% en 2008, elles s'élèvent à 89,4%, 80,8% et 34,4% respectivement pour les années 2009, 2010 et 2011.

htriatdaseRxrtEticrs

21000000

20000000

19000000

18000000

17000000

16000000

15000000

14000000

13000000

12000000

11000000

10000000

4000000

2000000

9000000

8000000

7000000

6000000

5000000

3000000

1000000

0

Mois

2008 2009 2010 2011

Figure 3.1. Evolution des exportations de la cassitérite en 2008, 2009, 2010 et 2011

Ce graphique montre l'évolution des exportations du Coltan en 2008, 2009, 2010 et 2012. En effet, d'une manière générale, il convient de constater que les exportations n'ont pas été stables, elles ont évolué en dents de scie. Une hausse très remarquable ressort en mars 2011 où les exportations ont atteint le sommet pendant ces quatre ans.

3.4.2. COLTAN

Tableau n°9 : Présentation des exportation du coltan en $US

Mois	2008	2009	2010	2011
Janvier	0	273900	0	0
Février	115608,768	354237,526	0	0
Mars	66880	465713	0	618753
Avril	108680	0	627189,28	0
Mai	0	727080	621046,5	0
Juin	66880	656294,28	278250	111000
Juillet	0	222440	738788	235146
Août	83600	754719	330000	0
Septembre	84185,2	0	805162	664228
Octobre	0	0	0	44690
Novembre	418000	298800	0	0
Décembre	476135,44	907605	0	0
Total	1419969,41	4660788,81	3400435,78	1673817
Indice	100	328,231635	239,472468	117,876976

Source : Division de géologie et mines Nord-Kivu.

IVIontant des exportations

1000000

400000

900000

800000

700000

600000

500000

300000

200000

100000

0

Mois

2008 2009 2010 2011

Figure 3.2. Evolution des exportations du Coltan en 2008, 2009, 2010 et 2011

Commentaire : les activités exportatrices du coltan évoluent en dent de scie ce qui explique la non stabilité de celles-ci ; le pic est au mois de décembre année 2009.

3.4.3. WOLFRAMITE

Tableau n°10 Présentation des exportations du wolframite en $US

Mois	2008	2009	2010		2011
Janvier	255971,1	166155	0		0
Février	168279,72	180000	0		0
Mars	656221,23	180000	155271,55		2183
Avril	0	167899,5	73529,55		0
Mai	338100	173287,5	0		0
Juin	281740,2	0	49842,84		0
Juillet	352800	343893,75	0		0
Août	0	0	0		0
Septembre	330750	474592,5	0		0
Octobre	461444,76	172560	0		0
Novembre	398913,9	165457,5	0		0
Décembre	521850	255892,5	0		0
Total	3766070,91	2279738,25	278643,94		2183
Indice	100	60,5335987	7,39879696		0,05796492

Source : Division de géologie et mines Nord-Kivu.

Mortent des epeetedans

400000

600000

200000

700000

500000

300000

100000

0

Montant

2008 2009 2010 2011

Figure 3.3. Evolution des exportations du Wolfram en 2008, 2009, 2010 et 2011

Commentaire : Ce graphique est relatif aux données de la valeur exportée du wolframite. Nous observons qu'au mois de mars 2008 un pic, ce qui veut dire que les exportations ont connu une hausse considérable pendant ce mois ; par contre au courant de toute l'année de 2011, il se constate un ralentissement des activités ou la non existence de celles-ci, cela était la conséquence de la décision de suspension prise par les autorités politiques de la République Démocratique du Congo.

3.5. CALCUL SOMMAIRE D'INDICES

Tableau n°11 : Calcul d'indices élémentaires avec l'année 2008 comme année de base. I_n= _(PjPo ) ×100

Année de base 2008

Produits Années Valeurs Indice Indice en pourcentage

CASSITERITE			2008 82526960,6 1,00 100 2009 73806097,4 0,89 89,43271004 2010 66692066,7 0,81 80,81245961 2011 28436770 0,34 34,45755155
Coltan	2008 1419969,41 1,00 100 2009 4660788,81 3,28 328,2316349 2010 3400435,78 2,39 239,4724672 2011 1673817 1,18 117,876976
Wolframite		2008 3766070,91 1,00 100 2009 2279738,25 0,61 60,53359866 2010 278643,94 0,07 7,39879696 2011 2183 0,00 0,05796492

Commentaire : si nous observons bien ce tableau :

· Pour la cassitérite, nous allons nous rendre compte que les exportations de l'année 2008 sont supérieures à celles des l'années 2009 ,2010 et 2011, [
I2009=89,43% ,I2010=80,81% ^et _{I2011=34,45%]} <100 .

· En ce qui est du coltan, les années 2008, 2010 et 2011 ont des indices supérieurs à 100 respectivement de (328,23 %, 239,47%, et 117,87%) ce qui veut dire que les exportations de toutes ces années ont été supérieures par rapport à celles de l'année de base qui est de 2008.

La substance minérale du Wolframite, à l'année 2009 les exportations ont connu une baisse par rapport à l'année de base soit une décroissance de 39,47% (100-60,53%) ,l'année 2010 quant à elle a connu une baisse de 92,61%(100-7 ,39)% et l'année 2011 a connu aussi une baisse sensible soit de 99,943%(100-0,057)%, ce qui nous permet de dire que les exportations de cette année ont été vraiment anodines soit de 0,057% par rapport à l'année de base soit de 2008. Ce qui permet d'affirmer notre hypothèse selon laquelle les exportations des produits minérales évolueraient en dents de scie.

3.5. ANALYSE DES EXPORTATIONS

La technique statistique qui nous a permis de mener notre recherche à bon port est celle dite « Méthode des Moindres carrés Ordinaire » qui permet d'effectuer des ajustements analytiques d'un ensemble d'observations³¹, celle-ci nous a paru très utile dans ce travail car elle nous a permis de constater la croissance, la stabilité ou la régression de la valeur exportée, il sied de noter que ces ajustement se feront par le truchement des moyennes mobiles.

L'équation de la droite d'ajustement se présente est Y= a+bt il faut alors déterminer les deux paramètres a et b.

<

/ 0 = a.3 + 4 > 5
/ 50 = 1 >5 + 4 / 56
Le coefficient directeur sera retrouvé en appliquant la formule suivante :

?(t - t :)(Y - Y ) 4 = ?(t - t )6

1 = Y - bt

b=	cov(x,y) var(x)	-740286834,36 =			= -4067510,079
			182

Il y a deux paramètres à déterminer qui sont a et b respectivement l'ordonnée à l'origine et le coefficient angulaire de la pente ou le coefficient directeur de la droite.

3.5.1. CASSITERITE

Tableau n° 12 : Tableau des exportations trimestrielles de la cassitérite

Années 1^er trimestre ^2ième _trimestre ^3ième _trimestre ^4ième trimestre

2008	18087762,2	26551977,40	20912809,56	16974411,46
2009	17233894,3	17872927,80	18040529,5	20658745,8
2010	18138070,66	25843863,05	22710133,01	0
2011	19260514	831766,00	4286835	4057655

Source : nos calculs à l'aide des rapports annuels division de mines et géologie GOMA

Commentaire : En lisant ce tableau, les chiffres y afférent relatifs à la valeur exportée de la cassitérite font preuve d'une évolution non stable, au deuxième trimestre de l'année 2008 les exportations ont atteint le pic de 26551977,4 tandis qu'au quatrième trimestre de l'année 2010 elles sont de zéro.

Tableau n° 13 : Calcul de la courbe de régression pour la cassitérite

t Y (t-t) (t-t)² (y-i) (t-t) (y-i)

m1	1,00	82526960,62	-6,00	36,00	16681643,16	-100089858,95
m2	2,00	81673092,72	-5,00	25,00	15827775,26	-79138876,29
m3	3,00	72994043,12	-4,00	16,00	7148725,66	-28594902,63
m4	4,00	70121763,06	-3,00	9,00	4276445,60	-12829336,80
m5	5,00	73806097,40	-2,00	4,00	7960779,94	-15921559,88
m6	6,00	74710273,76	-1,00	1,00	8864956,30	-8864956,30
m7	7,00	82681209,01	0,00	0,00	16835891,55	0,00
m8	8,00	87350812,52	1,00	1,00	21505495,06	21505495,06
m9	9,00	66692066,72	2,00	4,00	846749,26	1693498,52
m10	10,00	67814510,06	3,00	9,00	1969192,60	5907577,80
m11	11,00	42802413,01	4,00	16,00	-23042904,45	-92171617,81
m12	12,00	24379115,00	5,00	25,00	-41466202,46	-207331012,31
m13	13,00	28436770,00	6,00	36,00	-37408547,46	-224451284,77
Total	91,00	855989127,00		182,00		-740286834,36
Moyenne	7,00	65845317,46

Y= a+bt

a=ji: - 45 = 65845317,46 + 84067510,079; x 7 = 94317888,03

Y= 94317888,03 - 4067510,079t

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12

Valeur de ('exportation

100000000

40000000

90000000

80000000

70000000

60000000

50000000

30000000

20000000

10000000

0

temps

Figure 3.4. Courbe de régression des exportations de la cassitérite en 2008, 2009, 2010 et 2011

Commentaire : En lisant le graphique ci-dessus, nous voyons que la tendance générale de l'évolution de la valeur exportée de la cassitérite est décroissante avec un coefficient directeur de -4067510,079.

3.5.2. COLTAN

Tableau n° 14 : Tableau des exportations trimestrielles du coltan

Années	1^er trimestre	^2ième trimestre	^3ième trimestre	^4ième trimestre
2008	182488,768	175560	167785,2	894135,44
2009	1093850,526	1383374,28	977159	1206405
2010	0	1526485,78	1873950	0
2011	618753	111000	899374	44690

Source : nos calculs à l'aide des rapports annuels division de mines et géologie GOMA

Commentaire : en lisant ce tableau, les chiffres y afférent relatifs à la valeur exportée du coltan font preuve d'une évolution non stable aussi comme la cassitérite, au

troisième trimestre de l'année 2010 les exportations ont atteint le pic tandis qu'au premier et au quatrième trimestre de l'année 2010 elles sont de zéro.

Tableau n° 15 : Calcul de la courbe de régression pour le coltan

	T	Y	(t-t)	(t-t)^2	(y-0:)	(t-t) (y-0:)
m1	1,00	1419969,41	-6,00	36,00	-1773096,32	10638577,92
m2	2,00	2331331,17	-5,00	25,00	-861734,56	4308672,81
m3	3,00	3539145,45	-4,00	16,00	346079,72	-1384318,87
m4	4,00	4348519,25	-3,00	9,00	1155453,52	-3466360,55
m5	5,00	4660788,81	-2,00	4,00	1467723,08	-2935446,15
m6	6,00	3566938,28	-1,00	1,00	373872,55	-373872,55
m7	7,00	3710049,78	0,00	0,00	516984,05	0,00
m8	8,00	4606840,78	1,00	1,00	1413775,05	1413775,05
m9	9,00	3400435,78	2,00	4,00	207370,05	414740,10
m10	10,00	4019188,78	3,00	9,00	826123,05	2478369,15
m11	11,00	2603703,00	4,00	16,00	-589362,73	-2357450,91
m12	12,00	1629127,00	5,00	25,00	-1563938,73	-7819693,64
m13	13,00	1673817,00	6,00	36,00	-1519248,73	-9115492,37
Total	91,00	41509854,47		182,00		-8198500,01
Moyenne	7,00	3193065,73

Y=a+bt

b=	coy(x,y)		-8198500,01	=-45046,70
	var(x)		182

a=ji: - 45 = 3193065,73 + 45046,70 * 7 =3508392,63 Y= 3508392,63- 45046,70t

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12

temps

Valeur de ('exportation

3600000

3500000

3400000

3300000

3200000

3100000

3000000

2900000

2800000

2700000

Figure 3.5. Courbe de régression des exportations du coltan en 2008, 2009, 2010 et 2011

Commentaire : La valeur exportée du coltan, après ajustement est décroissante, le coefficient directeur est négatif soit de -45046,70.

3.5.3. WOLFRAMITE

Tableau n° 16 : Tableau des exportations trimestrielles du wolframite

Années	1^er trimestre	2^ième trimestre	^3ième trimestre	4 ^ième trimestre
2008	1080472,05	619840,2	683550	1382208,66
2009	526155	341187	818486,25	593910
2010	155271,55	123372,39	0	0
2011	2183	0	0	0

Source : nos calculs à l'aide des rapports annuels division de mines et géologie GOMA

Commentaire : en lisant ce tableau, les chiffres y afférent relatifs à la valeur exportée du coltan font preuve d'une évolution non stable aussi comme la coltan, au quatrième trimestre de l'année 2008 les exportations ont atteint le pic tandis qu'au troisième trimestre 2010 et 2011 elles sont de zéro mais aussi au deuxième, troisième et au quatrième trimestre de l'année 2011 elles sont de zéro également.

Tableau n° 17 : Calcul de la courbe de régression pour le wolframite

	t	Y	(t-5)	(t-5)^2	(y-j:)	(t-5) (y-j:)
m1	1,00	3766070,91	-6,00	36,00	2216694,15	-13300164,91
m2	2,00	3211753,86	-5,00	25,00	1662377,10	-8311885,51
m3	3,00	2933100,66	-4,00	16,00	1383723,90	-5534895,61
m4	4,00	3068036,91	-3,00	9,00	1518660,15	-4555980,46
m5	5,00	2279738,25	-2,00	4,00	730361,49	-1460722,98
m6	6,00	1908854,80	-1,00	1,00	359478,04	-359478,04
m7	7,00	1691040,19	0,00	0,00	141663,43	0,00
m8	8,00	872553,94	1,00	1,00	-676822,82	-676822,82
m9	9,00	278643,94	2,00	4,00	-1270732,82	-2541465,64
m10	10,00	125555,39	3,00	9,00	-1423821,37	-4271464,10
m11	11,00	2183,00	4,00	16,00	-1547193,76	-6188775,03
m12	12,00	2183,00	5,00	25,00	-1547193,76	-7735968,79
m13	13,00	2183,00	6,00	36,00	-1547193,76	-9283162,55
Total	91,00	20141897,85		182,00		-64220786,44
Moyenne	7,00	1549376,76

Source : nos calculs

Y=a+bt

coy(x,y)

var(x)

-64220786,44

=

182

b=

=-352861,464

a=ji: 9 45 = 1549376,76 + 352861,464 * 7 =4019407,008

Valeur de ('exportation

4000000

3500000

3000000

2500000

2000000

1500000

1000000

500000

0

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

temps

Y= 4019407,008 - 352861,464t

Commentaire : Après avoir ajusté, la tendance générale de la valeur exportée du wolframite est décroissante, la droite d'ajustement de cette droite accuse un coefficient directeur négatif qui est de -352861,464.

Grosso modo, nous pouvons dire que les trois substances minérales à savoir la cassitérite, le coltan et le wolframite accusent une tendance générale décroissante après avoir ajusté, cela explique l'évolution en décroissance de la valeur exporté de ces trois produits d'une façon générale .

CONCLUSION

Nous arrivons à terme de notre recherche qui avait pour thème « l'analyse économique des exportations des substances minérales à Goma, cas de la cassitérite, du coltan et du wolframite de 2008 à 2011 ». Cette étude avait pour objectif de savoir le comportement du niveau d'exportation au niveau de la province du Nord-Kivu.

Les questions suivantes ont été soulevées :

1' Quel est le sens de l'oscillation de la valeur exportée des activités minières en provinces du Nord-Kivu pour chaque produit ?

1' Comment le niveau d'exportation des substances minérales a évolué pendant la période considérée dans cette étude ?

Nos hypothèses ont été les suivantes :

1' Le niveau d'exportations des activités minières évolueraient avec oscillations. Ainsi d'un mois à l'autre, les exportations évolueraient en dents de scie.

1' Compte tenu de la demande des produits miniers sur le plan international, nous postulons que les exportations accuseraient une tendance générale à la hausse.

Après analyse et présentation des données recueillies, nous avons observé, grâce au graphiques que tous les trois produits évoluent en dents de scie d'une période à une autre, ce qui permet d'affirmer l'hypothèse y efférente, notre constat a été également formulé toujours par rapport à la valeur exportée de ces trois substances minérales, à savoir la cassitérite, le coltan et le wolframite ; après ajustement de cette valeur exportée, un coefficient directeur de signe négatif a été trouvé pour chaque substance, ce qui veut dire que le niveau d'exportation de tous ces trois produits évolue d'une façon négative en général, ce qui permet d'infirmer notre hypothèse y relative.

Néanmoins, nous encourageons tout chercheur voulant enrichir ce thème de l'aborder étant donné nos limites et ce afin d'y apporter un certain nombre d'améliorations.

SUGGESTIONS

Les suggestions suivantes adressées à l'Etat congolais :

1. Fermer les frontières quand le soleil se couche parce que plusieurs tentatives sont menées par les autorités congolaises pour mettre fin à la fraude et mettre en place un système adéquat de contrôle et de régulation dans le circuit ou dans le commerce en général et plus particulièrement dans le circuit minier.

2. Interdire les exploitations des minerais à l'état brut : officiellement, l'exploitation des minerais à l'état brut est illégale et ce depuis avril 2007, la loi congolaise interdisant l'exploitation des minerais bruts à refait surface.

3. Légaliser l'exploitation artisanale et la transparence dans l'octroi des contrats miniers.

4. Les substances minérales sont un dépôt pour le peuple, elles sont des richesses épuisables et non renouvelables ,d'où il faudrait assainir le secteur car dans la mesure où il est géré dans la transparence ,bien organisé et soutenu, il peut contribuer à sortir le peuple congolais de l'extrême pauvreté qui l'accable, renflouer le trésor public pour la bonne marche de l'Etat et contribuer au développement régional et international ,comme c'est le cas dans bien d'autres pays du monde.

En ce qui est de la commercialisation des produits miniers, il faudrait qui il y est installation dans chaque zone d'exploitation un guichet unique permettant de faire l'évaluation des performances en terme de paiement des redevances pour les services rendus à l'exportation.

> Permettre ainsi aux creuseurs de connaitre la valeur de leurs produits afin de fixer un prix adéquat.

> Le renforcement du rôle des pouvoirs publics pour l'application rigoureuse

du code minier en matière d'enregistrement des creuseurs et des négociants. > La suppression ou du moins la réduction des exportations des minerais bruts

et l'installation des unités de traitement dans des sites où l'exploitation

pourrait avoir lieu.

> Créer et organiser le centre de négoce pour permettre aux services compétents de faire le suivi des flux des matières de l'artisanat depuis le chantier jusqu'au point de vente en vue de canaliser toute la production dans le circuit officiel de commercialisation et garantir la perception des frais en rémunération des services rendus par le SAESSCAM.

TABLE DES MATIERES

~~~~~~~~~ i

E Ic,4!~ iii

"!"4 iv

sIgLcLs 4 ##.4&? v

0. INTRODUCTION 1

0.1. PROBLEMATIQUE 1

0.2. HYPOTHESES 3

0.3. CHOIX ET INTERET DU TRAVAIL 4

0.4. DOMAINE DE RECHERCHE 4

0.5. OBJECTIFS 5

0.6. DELIMITATON DU SUJET 5

0.7. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES 5

0.8. DIFFICULTES RENCONTREES 6

0.9. SUBDIVISION DU TRAVAIL 6

CHAPITRE PREMIER : CADRE THEORIQUE SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL 7

1.1. DIVISION DU COMMERCE 7

1.2. BREF APERCU HISTORIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL 9

1.2.1. LE COMMERCE INTERNATIONAL, QUID ? 9

1.2.2. L'IMPORTANCE DU COMMERCE INTERNATIONAL 10

1.2.3. EVOLUTION DU COMMERCE INTERNATIONAL 10

1.2.4. DIFFERENTS TYPES DU COMMERCE INTERNATIONAL 10

1 .3.LES OFFREURS ET LES DEMANDEURS SONT-ILS DEVERNUS PLUS PROCHES GRACE AU COMMERCE INTERNATIONAL? 11

1.4. QUELS SONT LES PRODUITS QUI PEUVENT ETRE ECHANGES SUR LES MARCHES MONDIAUX? 12

1.5. POURQUOI LA PRATIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL? 12

1.6. LES EFFETS INTERNATIONAUX DE LA CROISSANCE 14

1.7. LES EFFETS ECONOMIQUES DES EXPORTATIONS SUR LES ACTIVITES ECONOMIQUES 14

1.8. LA BALANCE DES PAIEMENTS 15

1.9. LA BALANCE COMMERCIALE 16

1.9. 1. ANALYSES ECONOMIQUES DE LA BALANCE COMMERCIALE 17

1.9.2. EFFET DE LA BALANCE COMMERCIALE SUR L'INFLATION 18

CHAPITRE DEUXIEME: TRANSACTIONS MINIERES EN PROVINCE DU

NORD-KIVU 19

2.0. BREVE PRESENTATION DE LA PROVINCE DU NORD-KIVU 19

2.1. LES MINERAIS DE LA PROVINCE DU NORD-KIVU 19

2.2. APERCU GENERAL SUR LE MODE DE TRAITEMENT DES PRODUITS MINIERS EN PROVINCE DU NORD-KIVU 20

2.3. EXPLOITATION MINIERE AU NORD-KIVU 20

2.4. INTERVENANTS DANS LE CIRCUIT MINIER 21

2.4.2. LES NEGOCIANTS 22

2.5.LISTE DES COMPTOIRS OPERANT DANS LA VILLE DE GOMA EN 2011, 24

2.6. ORGANISATION DU TRAFIC MINIER 25

2.7. MODE D'INTERVENTION DE L'ETAT DANS LE SECTEUR MINIER 25

1.8. MINERAIS EXPLOITES AU NORD-KIVU 28

2.8.1. LA CASSITERITE (S_nO2) 29

2.8.2. LE COLTAN 31

2.8.3. PYROCHLORE 31

2.8.4. LE WOLFRAMITE 32

2.8.5. L'OR 32

2.9. MECANISMES POUR TENTER DE LUTTER CONTRE LE SECTEUR MINIER INFORMEL. 33

2.9.1.1. LA DILIGENCE RAISONNABLE 34

2.9.1.2. LA TRACABILITE 35

2.9.1.3 LA CERTIFICATION 35

CHAPITRE TROISIEME: ANALYSE ECONOMIQUES DES EXPORTATIONS RELATIVES AU SECTEUR MINIER EN PROVINCE DU NORD-KIVU. 36

3.1.1. CONSIDERATIONS METHODOLOGIQUES 36

3.1.1. POPULATION D'ETUDE 36

3.2. TECHNIQUES DE RECOLTE DES DONNEES 36

3.3. TECHNIQUE DE TRAITEMENT DES DONNEES 36

3.4. PRESENTATION DES DONNEES ET LEUR INTERPRETATION 37

3.4.1. CASSITERITE 37

3.4.2. COLTAN 38

3.4.3. WOLFRAMITE 39

3.5. CALCUL SOMMAIRE D'INDICES 40

3.5. ANALYSE DES EXPORTATIONS 41

CONCLUSION 48

SUGGESTIONS 49

TABLE DES MATIERES 50

BIBLIOGRAPHIE 53

LISTE DES TABLEAUX 54

LISTE DES FIGURES 54

BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES.

· MOUTOUSSE M., Théorie économique, éd. BREAL, Paris 2003.

· TRONQUOY P. et al; Comprendre l'économie, Paris, juillet -aout, 2003.

· P. KRUGMAN et al . , Commerce international ^;7ième Edition, Paris, 2006.

· FOUCOLT J. et RAOULT F., dictionnaire de géologie, IVème édition, Masson,

1995.

II. NOTES DE COURS,

· KATSUVA K., Géographie économique, cours inédit, ULPGL-GOMA G2 Faculté des sciences économiques et de gestion, 2009-2010.

Protocol d' accord, le 26 mai 2007.

· MIKALUKALU KM., Produits commerçables, 2 édit., IPN, KINSHASA, 1985.

· TCHIMPANGA J., Statistique inférentielle, cours inédit ULPGL-GOMA Faculté des Sciences Economiques, 2010-2011.

· TCHIMPANGA J., Statistique descriptive, cours inédit, ULPGL-GOMA, Faculté des Sciences Economique et de Gestion Mais 2010.

· KISONIA J.P., cours de documentation du commerce, cours inédit ULPGLGOMA Faculté des sciences économiques et de gestion 2009-2010.

· GERENDAWERE H., Economie monétaire générale, cours inédit ULPGL GOMA Faculté des sciences économiques et de Gestion, 2012.

III. AUTRES TRAVAUX SCIENTIFIQUES ET RAPPORTS.

· Pool institute, Regard croisés n^o19.

· JOURNAL OFICIEL DE LA RDC: La loi n^o007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier.

· Bureau d'étude ,d'observation et de coordination pour le développement du territoire de WALIKALE (BEDEWA),plan pour une exploitation minière rationnelle, durable et bénéfique aux communautés locales affectées par les projets miniers en territoire de WALIKALE, GOMA ,du 8 au 9 octobre 2010.

· Rapport de global Witness, l'avenir du commerce de minerais congolais dans la balance, maïs 2011.

IV. ARTICLES ELECTRONIQUES

· " www.google.com, Dictionnaires électronique français de définitions et de synonymes, (c) Synapse 2007, le 19 mars a 12h41.

· Microsoft®Encarta 2009. (c)1993-2008 Microsoft corporation.

54
LISTE DES TABLEAUX

Tableau N°1 : Tableau relatif au calcul des avantages comparatifs selon le modèle de David Ricardien

Tableau N°2 : Liste des comptoirs opérant dans la ville de Goma en 2011

Tableau N°3 : Tableau de répartition des impôts et taxes liés aux activités des exploitants artisanaux et sur les les négociants

Tableau N°4 : Tableau de répartition des impôts et taxes entre les exploitants et les négociants relatifs aux produits précieux.

Tableau N°5 : Tableau de répartition des impôts et taxes entre les exploitants et les négociants relatifs aux produits semi précieux.

Tableau N°6 : Tableau répartition de différentes perceptions imposées aux comptoirs lors de l'exportation des substances minérales.

Tableau N°7 : Tableau des substances minérales exportées en tonne en 2011

Tableau N°8 : Présentation des exportations de la cassitérite en $US

Tableau N°9 : Présentation des exportations du coltan en $US

Tableau N°10 : Présentation des exportations du wolframite en $US

Tableau N°11 : d'indices élémentaires avec l'année 2008 comme année de base. Tableau N°12 : Tableau des exportations trimestrielles de la cassitérite

Tableau N°13 : Calcul de la courbe de régression pour la cassitérite Tableau N°14 : Tableau des exportations trimestrielles du coltan

Tableau N°15 : Calcul de la courbe de régression pour le coltan

Tableau N°16 : Tableau des exportations trimestrielles du wolframite Tableau N°17 : Calcul de la courbe de régression pour le wolframite

LISTE DES FIGURES

Figure N°1 : Figure 3.1. Evolution des exportations de la cassitérite 2008, 2009, 2010 et 2011.

Figure N°2 : Figure 3.2. Evolution des exportations du Wolfram 2008, 2009, 2010 et 2011. Figure N°3 : Figure 3.3. Evolution des exportations du Coltan 2008, 2009, 2010 et 2011. Figure N°4 : Figure 3.4. Courbe de régression des exportations de la cassitérite 2008-2011. Figure N°5 : Figure 3.5. Courbe de régression des exportations du coltan 2008-2011. Figure N°6 : Figure 3.6. Courbe de régression des exportations du wolframite 2008-2011.

STATISTIQUES DES EXPORTATIONS DES SUBSTANCES MINERALES PAR COMPTOIRS ET PAR SOCIETES AGREES EN PROVINCE

DU NORD-KIVU A PARTIR DE GOMA ANNEE 2008

no	COMPTOIRES		CASSITERITE Wolframite coltan scories
			Qtés en tonnes		valeur en$		Qtés en tonnes		valeur en$		Qtés en tonnes		valeur en$		Qtés en tonnes		valeur en$
1	AMUR		2150,344		12522356,7		287,011		2193655,92
2	AFROMET		543,99		4065342,01
3	BAKULIKIRA NG		67,5		396000
4	CLEPAD		1156,414		6982528,81
5	DONSON INT.										8,474		196777,12
6	GEMICO		39,7955		491638,345
7	GMC		478,774		4588620,95
8	HILL SIDE		110,7645		633584		15,332		107310
9	HUAYING		1578,5		8283367,14						15		253350
10	JMT		1018,96		6055591,52										25		100000
11	KIVU METAL										10,038		159402,25
12	MATACHEM		323,816		1359780,5
13	MHI										23,414		273155
14	MIN		64,491		257940
15	MPC		340		1816102
16	MUDENGE Th		83,852		537964
17	MUNSAD		234		1403880						13		185405,75
18	PABG		791,974		7698441,37
19	SODEEM		996,5913		5651279,41		114,047		888254,29
20	SODEXMINES		2731,127		15751987,4
21	STARFIELD		192,0012		953496		96		602316
22	TENGEN		198,5973		1213878,27
23		TTT MINING		23		140990						15		352500
24		WMC		186,2625		745024
TOTAL				13310,754		81549792		512,39		3791536,2		84,926		1420590,1		25		100000
Moyenne annuelle				1109,2295		6795816		42,6992		315961,35		7,0772		118382,51		2,0833		8333,3333

Source : Rapport annuel Division des mines NORD-KIVU/GOMA

STATISTIQUES DES EXPORTATIONS DES SUBSTANCES MINERALES PAR COMPTOIRS ET PAR SOCIETES AGREES EN PROVENCANCE

DU NORD-KIVU A PARTIR DE GOMA ANNEE 2009

NO	COMPTOIRS		CASSITERITE						WOLFRAMITE						COLTAN						PYROCHLORE						OR
			Qtés en T			Valeur $			Qtés en T			Valeur $			Qtés en T			Valeur $			Qtés en T			Valeur $			Qtés en T			Valeur $
1	AFROMET		228,8			2369391,68
2	AMUR		433,01			4231424,5			21,32			155271,6
3	BAKULIKIRA		127,9			1276090,65
4	CLEPAD		635,04			6161640,71
5	DONSON INT.		61,5			630632,73									46,5			677869,3
6	EBIR		392,3			3815378,76
7	FRADEBU		286,72			2890937,42
8	GEMICO
9	GMC		510,1			4971836,74
10	HILL SIDE		157,9			1513653,57
11	HUAYING		854,8			8349931,68
12	JMT
13	KIVU METAL								17,1			123372,4
14	MAISON NIK.
15		METACHEM		171,1			1684892,38
16		MHI														86,32			1223757
17		MIN
18		MPC		40			399711
19		MUDENGE Th		66,5			630006,14
20		MUNSAD		75			755959,25
21		MUTOMBO		311,5			3074616,15
22		NORTHERN
23		PABG
24		SODEEM		538,2			5565022,98
25		SODEXMINES
26		SOMINKI																				44,5			444570
27		STARFIELD
28		TENGEN		233,3			2276724,19
29		TTT MINING		810			8181354,08									103,5			1498810
30		WMC
31		KIVU METAL
32		PABG		211,4			2202208,62
33		METACHEM
34		KM KASADO		247,5			2583724,86
35		AMR MOGOT.		115,2			1204423,2
36		AFRI-TIN		25			291300																					2582			84472,24
37		GLORY M.
38		AR. GOLD
39		DECOUVERTE		156,7			1631205,47
TOTAL					6689,47			66692067			38,42			278644			236,3			3400436			44,5			444570			2582			84472,2
Moyenne annuelle					743,274			7410229,6			4,2689			30960,4			26,26			377826			4,94444			49396,7			286,889			9385,8

Source : Rapport annuel Division des mines NORD-KIVU/GOMA

STATISTIQUES DES EXPORTATIONS DES SUBSTANCES MIERALES PAR COMPTOIRS ET PAR SOCIETES AGREES EN PROVENCANCE

DU NORD-KIVU A PARTIR DE GOMA ANNEE 2010.

NO	COMPTOIRS		CASSITERITE				WOLFRAMITE				COLTAN				OR				SCORIES
			Quantités en T		Valeur $		Quantités en T		Valeur $		Quantités en T		Valeur $		Quantités en T		Valeur $		Quantités en T		Valeur $
1	AFROMET		21,8		384176
2	AMUR		425,8		5629558		12,1		2183
3	BAKULIKIRA		106,2		1747886
4	CLEPAD		133,6		2246313
5	DONSON INT.		89,6		833919						26,87		564234
6	EBIR		14,8		261215
7	FRADEBU
8	GEMICO
9	GMC
10	HILL SIDE
11	HUAYING		526,5		4380330
12	JMT
13	KIVU METAL
14	MAISON NIK.						22		110000
15	MATACHEM
16	MHI										18,7		227556
17		MIN
18		MPC
19		MUDENGE Th		23		380573
20		MUNSAD		20		352400
21		MUTOMBO		34,4		605251
22		NORTHERN
23		PABG
24		SODEEM
25		SODEXMINES		43,7		712799
26		SOMINKI
27		STARFIELD
28		TENGEN		44		726880
29		TTT MINING		392,5		4228100						51,2		1381587						24		84960
30		WMC
31		KIVU METAL		9,9		74474
32		PABG		100,9		1708893
33		METACHEM		129		1118663
34		KM KASADO		58,3		949987
35		AMR MOGOTE		43,8		742532
36		AFRI-TIN		10		176200
37		GLORY MINE.														4,932		182492,6
38		AR. GOLD														6,4904		265198
39		DECOUVERTE		68,4		1176621
TOTAL				2296,2		28436770		34,1		112183		96,77		2173377		11,4224		447691		24		84960
Moyenne Annuelle				229,62		2843677		3,41		11218,3		9,677		217338		1,14224		44769,06		2,4		8496

Source : Rapport annuel Division des mines NORD-KIVU/GOMA