Section 1 : les mécanisme d'une
opération de crédit-bail
1. pour le crédit-bail
mobilier :
... schématiquement, le mécanisme
du crédit-bail mobilier est le suivant :
1-le crédit- bailleur va acheter le bien
d'équipement choisi par l'entreprise auprès du fournisseur du
bien.
2-après avoir acheté ce bien, le
crédit -bailleur devra de louer à l'entreprise pour une
période déterminée (3à7ans le plus souvent) qui
correspond généralement à la durée de son
amortissement.
3- une promesse de venet du bien au profit du
preneur.
Ce dernier pouvant à l'issue de la période de
location choisir de lever l'option de racheter le bien au crédit-
bailleur pour an prix généralement faible, tenant compte du
loyers versés.
Techniquement, l'opération de
crédit-bail repose donc sur deux contrats :
-un contrat de crédit-bail conclu entre entreprise
(le crédit-prenuer) et un établissement de crédit-bail (le
c édit- bailleur).
-un contrat de vente entre le fournisseur du bien et
l'établissement de crédit-bail.
2. pour le crédit-bail
immobilier :
Le mécanisme classique de
l'opération de crédit-bail immobilier est le suivant :
- l'entreprise souhaitant financier l'achat d'un immeuble en
crédit-bail fait une demande de financement à une
société de crédit-bail immobilier.
- La société de financement examine le dossier,
et donne mandat au preneur d'agit compte en vue l'acquisition du bien
immobilier ou ce la construction lorsqu'il s'agit d'un bâtiment
d'entreprise.
- Lorsqu'il s'agit de travaux de construction, la
société de crédit-bail et le client surveille les travaux,
les facteurs des différentes prestations étant payés par
la société de crédit-bail.
Le client procède au versement des loyers convenus
dans le contrat, des l'exploitation effective du bien immobilier ou des
l'achèvement des travaux de construction.
Section 2 : les critères de choix des modes
financement
Plusieurs critères peuvent être
utilises pour une source de financement. Deux types de critères peuvent
être exposes dans ce section, les critères qualitatifs de
rentabilité, de coût, des décaissements réels ou des
flux de liquidité disponible. Et des critères qualitatifs comme
la taille, le statut juridique, ou respect des normes financières
classiques.
1. Le coût de
crédit-bail :
Le coût de crédit-bail est le taux
d'actualisation assurant l'équivalence entre :
Ø La valeur a neuf du bien faisant l'objet du
contrat :
Ø Les flux monétaires résultant de
l'exécution du contrat :
Les flux monétaires comprennent :
Ø Les loyers périodiques et le prix de rachat
en fin de contrat
Ø Moins l'économie sur le prix de l'achat
immédiat
Ø Moins les économies d'impôt sur les
charges de loyer et des annuités d'amortissement de prix de
rachat
Ø Plus la perte de l'économie d'impôt qui
aurait été réalisée sur l'amortissement du bien si
non acquisition était immédiate.
On l'utiliser quand il s'agit de comparer entre deux
sources de financement de même nature (deux crédit-bail)
2 .le bénéfice par action : le
critère de rentabilité :
Les financiers
utilisent souvent ce critère pour compte aux actionnaires la
rentabilité de la source de financement. Ce critère est utilise
quand il faut comparer deux sources de financement de nature différente
(crédit- bail avec un dette par exemple).
3 . les décaissements
réels :
Ce critère est utilisé quand il comparer deux
sources de financement différent. On tient compte dans les
décaissements des économies sur les charges de la source de
financement.
*exemple :
Pour un investissement, l'entreprise a le choix
entre l'emprunt bancaire avec les caractéristiques
suivantes :
- montant de crédit est de : 100000 dhs
- remboursé in fine dans cinq ans
- taux de remboursement est de 10%
Et un crédit-bail caractériser
par :
- un loyer annuel sur quatre ans de
même montant: 30000 dhs
- option d'achat a la fin de contrat
représentant 6% de la valeur du bien a neuf.
*emprunt bancaire :
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1
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2
|
3
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4
|
5
|
Intérêts
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10000
|
10000
|
10000
|
10000
|
10000
|
Eco d'impôt/chge fin
|
(3000)
|
(3000)
|
(3000)
|
(3000)
|
(3000)
|
Rem d'emprunt
|
|
|
|
|
100000
|
Décaissements réels
|
7000
|
7000
|
7000
|
7000
|
107000
|
*crédit-bail :
|
1
|
2
|
3
|
4
|
5
|
loyer
|
30000
|
30000
|
30000
|
30000
|
30000
|
Eco d'impôt/loyer
|
(9000)
|
(9000)
|
(9000)
|
(9000)
|
|
achat
|
|
|
|
6000
|
|
Eco d'impôt/achat
|
|
|
|
|
(1800)
|
Décaissements réels
|
21000
|
21000
|
21000
|
27000
|
(1800)
|
Donc, on va choisir la source de financement dont
les décaissements réels sont les plus faibles. Dans ce cas casera
le crédit-bail
4. les flux des liquidités
disponible :
Les flux de liquidité disponible sont
calculé a travers la CAF disponible. Dont la choisir de FL disponible
dégagés sont les plus supérieur.
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