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AVANT PROPOS
Dans la tradition scientifique, il est de coutume de
rédiger au terme du stage un rapport sur les réalités
pratiques vécues sur terrain pendant toute la période de
stage.
Nous tenons à remercier vivement nos encadreurs de la
direction générale des impôts et ne particulier ceux de la
direction du recouvrement. C'est notamment :
· Monsieur le Directeur le professeur Mabiala Umba
· Le Chef de Division Bila Engwaka et Kuazayimbi
Nzondo
· Tout les responsables de l'UCTIC : Christophe
Kihambambuka Muissa, Lambert Mokoma Mandiane, André Nsumbu Matondo,
Madeleine Bobina Mokoso et Philippe Lukombo wa Kitulu ; qui n'ont
cessé de nous prodiguer conseil et suggestion pour que nous soyons bien
formé
Nous n'oublions pas le chef de Bureau formation et son
équipe qui avaient aussi un oeil attentif sur nous.
De poursuit nos remerciement vont également au corps
professoral de l'Institut Supérieur Pédagogique de la Gombe
qui se sont donné scrupuleusement afin que nous puissions effectuer ce
stage.
Nous nous ne pouvons pas terminer ce rapport sans pour autant
remercier nos parent louis MBU EBUTA et madeleine IBUNI ALAMANDE ainsi
qu'à nos frères et soeurs famé MPIA LOBOTA, Arnold
MBOLEKUNI LOBOTA, serge BOSONKIE, Stella ABOFULA, maleine IBUNI et diane
Larissa MBO.
Nous remercions aussi nos compagnons de lutte koji MBOMBO,
raphael KOLA, doinof MOLEANE, valdany IKABA, Chris MUTOMBO, ILUNGA kanda,
Gervais BONDOKO, Kevin KAZADI, Rally MBEMBA, Lydie MULANGA, Alexis SAIDI,
Carine NZEBA.
Nos remerciements s'adressent également à
genitha MULANGA KANJINGA ainsi qu'à elysée LUKA NDA.
A tous et à chacun nous disons merci.
Yannick MBO TUANIZO
INTRODUCTION
La législation stipule dans la formation universitaire
et selon les règlements académiques, que tout étudiant
finaliste effectue un stage pratique dans une entreprise voulue. Ce qui lui
permet de marier la théorie à la pratique mais aussi palper
certaines réalités professionnelles.
Nous avons obéit à cette recommandation en
respectant également le nombre de jour pour notre stage soit 30 jour et
notre choix a été porté sur la Direction
Générale des Impôts (DGI) où nous avions
été affecté à la direction de recouvrement. Au
sein de celle-ci, il y a unité de centralisation et de traitement de
l'information comptable (UCTIC) où nous avons effectué notre
stage.
Ainsi notre travail que nous présentons est
subdivisé en trois chapitres outre l'introduction et la conclusion dont
dans le premier nous présentons la DGI dans toute sa structure actuelle,
le second nous parlons du déroulement de stage proprement dit, et enfin
le dernier parle des rapports entre les cours et la pratique.
Nous exprimerons nos suggestions avant de conclure notre
rapport de stage.
CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA DIRECTION
GENERALE DES IMPOTS (DGI)
I. 1 Situation géographique
La Direction Générale des
Impôts (DGI) est installée dans le bâtiment appelé
« hôtel des impôts » situé au croisement
des avenues marais et du haut Congo non loin de l'hôtel de ville de
Kinshasa et derrière le siège du trust Merchant Banks (TMB) de
Kinshasa.
I.2 Historique
La Direction Générale des
Impôts est née à l'époque coloniale sous la
dénomination « Direction Générale des
Impôts et Taxes du Congo Belge », la gestion de cette direction
et celles du trésor de la comptabilité, de la gestion de la dette
publique, de l'informatique et de la douane ont fonction jusque peu
après l'accession de notre pays à l'indépendance, comme
des directions dépendant du secrétariat général
aux finances.
Avec l'évolution du temps et la
recherche de l'efficacité de la gestion de l'assiette des recettes de
l'Etat, certain de ces directions sont devenues entreprises publiques
à part entières c'est le cas notamment, de la direction de
douanes devenue « office des douanes et accises »
(OFIDA), de la direction de la gestion de la dette publique devenue
« OGEDEP ».
La Direction Générale des
Impôts dans son ancienne formule, occupait des travaux d'assiettes, du
recouvrement et de contrôle de toutes personnes physiques et morales
éparpillées sur toute l'étendue de la République
Démocratique du Congo. A l'intérieur du pays, plus
précisément dans les provinces, les prérogatives
dévolues à la direction générale des impôts
étaient assurées par une division provinciale des
impôts.
La direction des impôts et taxes
n'échappera pas à cette logique liée aux impératifs
nouveaux découlant de l'évolution de la matière fiscale.
C'est ce qui explique les différentes stratégies de reforme qui
ont conduit aux nombreuses restructurations de cette direction.
Trois périodes marquent l'histoire de l'administration
fiscale de trois pays à savoir :
· la période avant 1988, sous
l'appellation « direction des impôts et
taxes »
· la période avant 1988 à
2003, « Direction Générale des
Contributions »
· la période de 2003 à nos
jours, « Direction Générale des
Impôts » par le décret n°017/2003 du 02 mars 2003.
Cette dernière restructuration répond ainsi au souci de mieux
justifier la conception liée au caractère même de la notion
de « contribution» jugée moins contraignant.
I.3 Fondement juridique
La base juridique de la création de
la direction générale des impôts est le décret
n°017/2003 du 02 mars complété et modifié par le
décret n°04/099 du 30 décembre 2004 ces textes de lois
remplacent et abrogent les ordonnances n°88/039 du 10 mars 1988 et
n°89/099 du 12 mai 1989 portant création da la DGI.
Toutes les missions assignées à l'ancienne
Direction Générale des Contributions (DGC) sont reprises par la
Direction Générale des Impôts. Cependant l'organisation de
type fonctionnel qui était mise sous la DGC a changé au profit
d'une organisation par type des contribuables. Celle-ci est fondée sur
une stratégie en vertu de laquelle les services de l'administration
centrale se consacrent aux missions de pilotage de conception et d'animation
pendant que la gestion des contribuables par importances des enjeux fiscaux est
confiée à des services extérieurs
appelés « services opérationnels »
Son personnel est régie par le décret n°
018/2003 du 02 mars 2003 qui remplace et abroge ordonnance n°89/099 du 12
mai 1989 portant sur le règlement d'administration relatif au du
personnel de carrière de la DGI.
Outre, les dispositions au recrutement,
période probatoire, positions administratives, régime
disciplinaire, cotisation, avancement en grade, cessations définitives
de services reprises dans les anciennes dispositions, le décret
n°018 du 02 mars 2003 innove par la mise en place d'un corps des
inspecteurs.
I.4 Mission et objectif
v Mission
Au terme de l'article 2 du décret
n°017/2003 du 02 mars 2003 la Direction Générale des
Impôts est l'organe administratif qui a la vocation d'exercer, dans le
cadre des lois et règlement, les missions et prérogatives
en matière fiscale ; celles-ci comprenant l'assiette, le
recouvrement, le contrôle et le contentieux des impôts, taxes et
prélèvement à caractère fiscal. Celle-ci comprend
entre autres, celles relatives à l'assiette, le contrôle, le
recouvrement et le contentieux des impôts, taxes redevance et
prélèvements à caractère fiscal. A ce titre, elle
est chargée d'étudier et de soumettre à l'autorité
compétente, les projets de lois, de décrets arrêtés
et instructions en matière fiscale.
De ce fait, elle constitue l'instance par
excellence, de consultation pour tout texte ou toute convention à
incidence fiscale ou tout agrément d'un projet d'investissement à
un régime fiscal dérogation.
La Direction Générale des Impôts (DGI)
exerce ses compétences de manière exclusive, sur toute
l'étendue du territoire national.
Son rôle étant de collecter l'impôt en
faveur de l'Etat, la DGI met à disposition de son personnel une
allocation budgétaire au moins égales à 5% des recettes
assignées ainsi celle de 50% des pénalités fiscales
recouvrées en vue de la motiver, elle bénéficie
également en sus des crédits budgétaires lui allouer
à cet effet, d'une quotité de 10% des pénalités
recouvrées pour ses dépenses d'investissement.
v Objectif
Son objectif principal consiste en la
maximisation des recettes pour le comptes du trésor public par la
fiscalisation des opérations économiques et autres contribuables,
des réalisations revêtent donc un caractère
socio-économique très considérable, car les recettes aussi
générées accordent à l'Etat congolais, les moyens
de sa subsistance qui lui permettent d'exercer ses prérogatives
régulières en matière financier et budgétaire.
I.5 Fonctionnement de la Direction Générale des
Impôts
La Direction Générale des Impôts est
dirigée par un Directeur Général assisté par deux
Directeurs Généraux Adjoints, nommés et le cas
échéant, relevés de leurs fonctions par le
Président de la République, sur proposition du ministre qui a les
finances dans ses attributions. La DGI comprend l'Administration centrale et
les directions opérationnelles dont la direction urbaine des
impôts de Kinshasa ainsi que les directions provinciales.
Section 1 : Structure organique
1. L'Administration Centrale comprend :
1. La Direction des ressources humaines
2. La Direction des études, de la législation et
des contentieux
3. La Direction de l'informatique
4. La Direction de la gestion budgétaire et des
services généraux
5. La Direction de la taxation et de la documentation
6. La Direction du contrôle fiscal
7. La Direction du recouvrement
En dehors des directions
susmentionnées, nous avons les Directions
opérationnelles : la Direction des Grandes Entreprise, directions
urbaines des impôts de Kinshasa et provinciales dépendant de la
Direction Générale. Elles sont subdivisées en divisions,
bureaux secrétariat et cellules. Ces différentes directions sont
hiérarchiquement soumises à l'autorité du Directeur
Général (DG).
Au niveau de la Direction
Générale (DG) il y a un secrétariat général,
une division administrative animée par un chef de division qui est le
coordonnateur du secrétariat du DG et du DGA
Au niveau du DGA il a son secrétariat et une division
appelée cellule technique qui est composée des inspecteurs des
impôts.
Les directions urbaines et provinciales des
impôts disposent des inspecteurs chef de Pool et inspecteurs urbains,
provinciaux sous l'autorité directe du Directeur
Général.
2. Services rattachés à la Direction
Générale (DG) :
La DG possède des bureaux d'appoint
pour son bon fonctionnement et sous l'autorité du Directeur
Général. Ceux-ci comprennent :
· La division administrative : cette division assure
la coordination du secrétariat du Directeur Général et des
Directeurs Généraux Adjoints.
· La cellule technique : elle est constitué
d'une dizaine d'inspecteurs d'impôts qui assistent le Directeur
Général et les Directeurs Généraux adjoints dans le
suivi du traitement ou de l'instruction des dossiers revêtant un
caractère urgent, confiés aux différents directions ainsi
que le suivi de certains dossiers transmis au cabinet du ministre des finances
ou éventuellement à d'autre ministres et administrations
publiques ou privées.
Section 2 : Structure Administrative et
Attributions
v Le Directeur Général
Il supervise et coordonne l'ensemble
des activités de la direction générale des impôts. A
cet titre, il dispose de tous les pouvoir nécessaire reconnues par les
lois et règlements en vigueur pour l'accomplissement des taches
définies à l'article 2 ci-dessous.
· Il gère le personnel, les crédits ainsi
que les biens, meubles et immeubles, présent et avenir mis à la
disposition de la direction générale des impôts ;
· Il dispose du droit d'évoquer les affaires et
peut reformer, sauf en matière de contentieux, les décisions des
directeurs ;
· Il délègue une partie de ses
compétences au directeur général adjoint qui lui rend
compte. En cas d'absence ou d'empêchement, le directeur
général adjoint ou à défaut de ce dernier, par un
directeur désigné par le ministre ayant les finances dans ses
attributions.
v Le Directeur Général Adjoint
Il assiste le directeur général
dans l'exercice des ses fonctions et donne ses avis sur toutes matières,
il décide dans les matières de la compétence du directeur
général lui déléguées tout en lui rendant
compte et assume l'intérim du directeur général en cas
d'empêchement
v Inspecteur Générale des Services
Il contrôle les services des directions centrales de la
Direction des Grandes Entreprises ainsi que de la Direction Urbaine et des
directions provinciales sur ordre du Directeur Général des
Impôts. Il peut être charger des missions d'enquête et de
contre vérification fiscale. Elle veille à l'application
régulière des lois et règlements en vigueur et au respect
des directions de l'administration centrale.
Suite aux manquements constatés, Il propose les
mesures disciplinaires et les reformes de nature à améliorer
l'organisation et le fonctionnement des services.
v L'administration centrale
Toutes les directions et différents bureaux ont des
taches permanentes, les attributions de chaque direction et voir même
des taches ponctuelles qu'ils exercent au sein de la DGI.
CHAPITRE II : DEROULEMENT DU STAGE
Comme nous l'avions spécifié dans
l'introduction, le privilège d'être affecté à la
direction du recouvrement. Il est évident que cette direction a cinq
bureaux mais notre stage s'est exclusivement focalisé dans
l'unité de centralisation de traitement de l'information comptable
(UCTIC), une cellule rattachée à cette direction.
Nous avions débuté notre stage le 18 août
2010 et notre intégration était harmonieuse au sein de cette
direction.
Le chef de division Bila Engwaka, nous a reçu dans son
bureau pendant cette première semaine de stage pour nous donner
l'idée essentielle sur la DGI en générale et la direction
du recouvrement en particulier.
Ensuite, le chef de division MOKO Lambert nous a
enseigné quelques notions en ce qui concerne le fonctionnement de cette
direction. Il nous a parlé des différents documents, les
définitions des impôts et leurs modalités de perception,
les échéances de paiement ainsi que les mesures draconiennes en
cas de retard de paiement.
Mais aussi la manière dont l'Etat doit recouvrer les
dettes auprès de ses contribuables et également comment un
contribuable doit introduction un recourt au cas où ses droits sont
lésés. Tels a été les entretiens avec les chefs de
division lors de notre début du stage
II.1 La Direction du Recouvrement
La Direction du Recouvrement est une direction miroir de la
régie et d'une importance capitale, par le fait qu'elle centralise les
recettes journalières encaissées par la régie à
travers le territoire national d'une manière statique. Elle a même
l'obligation de recouvrer les litiges en souffrance et publie les chiffres
exacts de recettes réalisées pendant la journée.
Cette direction a des attributions suivantes :
- La définition de la stratégie ainsi que ces
objectifs quantitatifs et qualitatifs en matière de recouvrement
- l'élaboration, la coordination, l'harmonisation et la
supervision des procédures de recouvrement et des poursuites ;
- l'évaluation des performance des services
opérationnels et consolidation des résultas en matière de
recouvrement
- le suivi des statistiques des recettes et du compte du
receveur des impôts au regard des encaissements.
- L'analyse des restes à recouvrer et la
définition de la politique en matière de créances
irrécouvrable ;
- L'assistance le cas échéant des services
opérationnels dans le traitement des dossiers importants en la
matière.
II.2 L'Organigramme de la Direction de Recouvrement
UCTIC
DIVISION RECOUVREMENT
1ère BUREAU STATISTIQUE
2ème BUREAU
STATISTIQUE
3ème BUREAU
STATISTIQUE
2ème BUREAU
POURSUITE
1ier BUREAU RESTES À
RECOUVRER
DIVISION POURSUITE
SECRETARIAT
DIRECTEUR
II.3 Affectation à l'UCTIC
L'unité de centralisation et de traitement de
l'information comptable des recettes générée par la
direction générale des impôts (DGI) est née dans le
cadre des reformes initié en matière des finances publique par
le gouvernement avec l'appui des partenaires extérieurs.
L'UCTIC est une unité qui a été
confiée à la direction du recouvrement de manière
à superviser toutes ses opérations selon le nouvel esprit de la
régie. Elle rentre dans l'optique de la mise en place, au sein de la
Direction du Trésor et de l'Ordonnancement (DTO) de la
comptabilité publique en partie double.
L'UCTIC a été instituée par la note de
service n° 01/073/DGI/HNM/2006 de monsieur le directeur
général des impôts et fonctionne suivant la
procédure édictée par le manuel de production et de
contrôle de l'information comptable relative aux recettes de l'Etat
encadrées par la DGI mis en place par le ministre des finances au mois
d'août 2005.
L'Etat s'est engagé à des nouvelles
orientations, ainsi en collaboration avec les partenaires extérieurs
entre autres les institutions financières de Breton Woods il a
été décédé, pour créer un service qui
permettra un pont entre l'Etat et ses créanciers par les biais des
certaines institutions financières au cas de la DGI. Ceci favorisera la
RDC à payer ses dettes cumulées mais surtout à quitter la
zone de pays pauvre et très endetté car elle est
confrontée à des difficultés de toutes genres. Raison pour
laquelle cette unité est née dans la direction de
recouvrement.
Nous avions remarqué dans l'UCTIC que tout était
automatique c'est-à-dire informatisé car elle à cette
mission de faire sortir les états financiers. Avec ce que nous avions
constatés, nous pouvons dire que le souci majeur est de maximiser les
recettes de l'Etat, mais surtout canaliser les recettes en vue de payer les
dettes et ainsi quitter la zone de pauvreté. Nous avions
également palpé la technique de logiciel de comptabilité
pratique en partie double montée élaborée pour le compte
de cette unité.
II.4 Activité Réalisée à
L'UCTIC
L'UCTIC est chargé essentiellement de :
- La mise en place du schéma comptable
conformément au manuel des procédures des recettes de la
Direction du Trésor et de l'Ordonnancement ;
- La centralisation des informations relatives aux
recettes ;
- La saisie des relevés journaliers des encaissements
des recettes ;
- La validation des écritures comptables,
- La vérification de la conformité des sorties
informatiques aux pièces comptables.
- Rétablissement des relevés des recettes
reclassées par nature ;
- La production, l'analyse et le contrôle de
l'exactitude de la comptabilité auxiliaire des recettes
générées par la DGI ;
- L'archivage des pièces comptable.
Mais pendant notre période de stage dans cette
unité, nous n'avons exécuté que quelques taches parmi
celles citées ci-dessus. C'est notamment :
- L'enregistrement des relevés envoyés par les
services opérationnels afin de leur attribuer un numéro en vue de
leur traitement par logiciel de comptabilité publique ou partielle
- La saisie des relevés journaliers des encaissements
des recettes réalisés.
- La validation des écritures comptables
- La vérification de la conformité des sorties
informatiques aux pièces comptables.
II.5 De la Collecte de la Transmission des Documents
1. La Collecte des Documents
Ce sont le chef de Bureau Paiement de la DGE, les chefs de
Bureau Recouvrement des DPI et les chefs de Cellule CTRS, des CDI et CIS qui
sont chargés de collecter les documents comptables ci-après selon
le cas de leurs services respectifs.
- récépissé de dépôts de
déclaration ou du relevé ;
- les relevés des notes de perception ;
- le bordereau de versement ;
- l'attestation de paiement ;
- le relevé journalier des encaissements
- la copie du chèque certifié et barré
unique ;
- la quittance informatisée
- les états de rapprochement
- les relevés des recettes reclassées par
nature
Ils sont également tenus de vérifier la
conformité de tous les documents et leurs transmissions et ceux
établis sous leur responsabilité.
2. La Transmission des Documents
Les relevés bancaires des recettes encaissées
sont transmis à l'UCTIC dans les 48 heures de leur paiement par le
Directeur de la Direction des Grandes Entreprises (DGE) et le Directeur
Urbain. Pour les directions provinciales, la transmission sera hebdomadaire.
CHAPITRE III: RAPPORT ENTRE LES COURS ET LA PRATIQUE SUR
TERRAIN
L'objectif premier de notre stage était de lier la
théorie à la pratique, eu égard à ce objectif, nous
avons relever quelques rapprochement entre les théories apprises et la
pratique dans les cours ci-après :
En rapport avec le cours de comptabilité analytique
d'exploitation :
Toutes les sorties des marchandises suivait toujours la
procédure vu en classe selon les méthodes d'épuisement de
stock telles : lifo, fifo, cout moyen pondéré.
Des tous les relevé fiscal que nous avons eu la chance
de traiter, était toujours joint une preuve de paiement ou soit la
photocopie du cheque.
En rapport avec le cours de management :
Dans ce cours nous avons appris les théories
managériales des auteurs tels : Adam Smith, Taylor, henry
Fayol ; mayo...
Effectivement nous nous sommes rendu compte que ces
théories est d'application dans le milieu professionnel telle la
théorie sur la division du travail d'Adam Smith ; toutes las
taches étaient partager, il y avaient les uns qui ne faisait que saisir
le relever par exemple et les autre valider les écritures comptable.
La planification, le commandement, la direction.. Était
aussi à leurs tours d'application au sein de cette entreprise.
En rapport avec le cour de correspondance
administrative :
Les cinq règles d'or étaient d'application, telle
la règle sur la courtoisie et l'obligation de réponse.
Nous avons vécu comment la hiérarchie communiquait
avec les subalternes avec les notes de service, le circulaire ;le
communiqué et autres.
CONCLUSION
Nous voici arrivée au terme de notre rapport de stage
effectué à la Direction Générale des Impôts
(DGI) pendant un mois.
Qu'il nous a permis d'affirmer une fois de plus que l'UCTIC
est d'ultra important à la direction du recouvrement par le fait qu'elle
apporte très rapidement les informations et assez précises bien
que les failles ne manques pas dans toute entreprise humaine.
En ce qui nous concerne, ce stage nous a permis de joindre la
théorie à la pratique, de connaître certaines
réalités dans le milieu professionnel et nous a accordé
des avantages en ce sens qu'il nous apporte des innovations dans notre esprit
que dans notre savoir.
Nous n'oublions pas l'accueil harmonieux qui nous a
été réservé par les membres de la direction du
recouvrement plus précisément les deux Chefs de Division (CD) et
l'équipe costaud de l'UCTIC.
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