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Mecanisme de traitement des transferts emis en devise vers l'exterieur de l'UEMOA: cas de Societe Generale Burkina Faso


par Nicolas Joel SAWADOGO
Institut Supérieur Polytechnique Privé - Licence Professionnelle Finance Comptabilité 2022
  

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Annexe : amplitude Bank

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Thème : Mécanisme de traitement des transferts émis en devise vers l'extérieur de l'UEMOA

Source : SGBF

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Thème : Mécanisme de traitement des transferts émis en devise vers l'extérieur de l'UEMOA

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Thème : Mécanisme de traitement des transferts émis en devise vers l'extérieur de l'UEMOA

Source : SGBF

Annexe : logiciel Autorisation de Change

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Thème : Mécanisme de traitement des transferts émis en devise vers l'extérieur de l'UEMOA

TABLES DE MATIERES

SOMMAIRE II

DEDICACE III

REMERCIEMENTS IV

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS V

LISTE DE FIGURE VI

LISTE DES GRAPHIQUES VII

LISTE DES TABLEAUX VIII

PREAMBULE IX

INTRODUCTION GENERALE 1

1. Objectifs 1

2. Hypothèses spécifiques 2

3. Questions spécifiques 2

4. Intérêt du sujet 2

5. Délimitation du champ de l'étude 3

PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE 4

CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE 5

I. DEFINITIONS 5

1. CREDOC 5

2. REMDOC 5

3. Transfert émis 5

4. MT103 6

II. REGLES APPLICABLES AUX OPERATIONS A L'INTERNATIONAL 6

1. Règlementation de change (R09) 6

2. Règles et Usances Uniformes (RUU) 7

3. Incoterms 7

III. PROCESSUS DE TRAITEMENT DES TRANSFERTS EMIS A L'INTERNATIONAL 8

CHAPITRE II : METHODOLOGIE ET COLLECTE DES DONNEES 9

I. METHODE DE RECHERCHE 9

1. Méthode analytique 9

2. Méthode statistique 9

II. OUTILS DE COLLECTE D'INFORMATIONS 10

1. Enquête 10

2. Guide d'entretien 10

3. Observation directe 10

4. Rapports et documents 10

III. DESCRIPTION DES CIBLES 11

Tableau I : description des différents acteurs impliqué dans le traitement des transferts

émis 11

DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION ET ANALYSE DES RESULTATS 12

CHAPITRE III : PRESENTATION, OBJECTIFS, ORGANISATION ET

FONCTIONNEMENT DE LA SOCIETE GENERALE BURKINA FASO 13

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I. PRESENTATION DE SOCIETE GENERALE BURKINA FASO 13

II. OBJECTIFS DE SOCIETE GENERALE BURKINA FASO 14

III. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE SGBF 15

1. Organisation 15

2. Fonctionnement 15

3. Activités de l'institution 15

3.1. Produits 15

3.2. Services 15

4. Service des opérations internationales 16

IV. MECANISME DE TRAITEMENT DE TRANFERT EMIS EN DEVISE A

L'EXTERIEUR 17

1. Composition et cheminement d'un dossier de transfert à l'étranger 17

1.1. Composition d'un dossier de transfert 17

1.1.1. Ordre de virement 17

1.1.2. Autorisation de change 18

1.1.3. Les justificatifs du transfert 18

1.2. Circuit de traitement d'un dossier de transfert 19

1.2.1. Réception d'un dossier de transfert et d'étude du dossier 19

1.2.2. Traitement du dossier de transfert 20

1.2.3. Saisie du dossier dans Amplitude Bank 20

2. Validation 20

Schéma illustratif : 21

3. Remplissage de l'AC manuelle 21

4. Archivage du dossier de transfert 21

CHAPITRE IV : ANALYSE ET DISCUSSION 23

I. PRESENTATION DES DYSFONCTIONNEMENTS 23

II. ANALYSE 23

1. Présentation du tableau 23
Tableau II . Description des différents types de transactions effectuées en moyenne par

jour 23

2. Vérification de l'efficacité à travers les résultats statistiques. 23

2.1. Au niveau des traitements des transferts journaliers 24

Graphique 1 . Types de transactions traité en moyenne par jour 24

2.2. Au niveau des dossiers reçus au cours d'un Trimestre 24

Tableau III . Nombre de dossiers reçus sur un trimestre 24

Graphique 2 : transferts reçus au cours d'un trimestre 25

Tableau IV . délai de prise en charge des dossiers validés 25

Graphique 3 . Délai de traitement des dossiers validés 26

II. LES RISQUES LIES AUX TRANSFERTS EMIS A L'INTERNATIONALES 26

1. Risque de livraison 26

2. Risque pays 27

3. Risque de change 27

III. DISCUSSION 27

1. Constats 27

1.1. Les forces 27

1.2. Les faiblesses 28

1.3. Opportunités 28

1.4. Menaces 28

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2. Les suggestions 29

CONCLUSION GENERALE 30

BIBLIOGRAPHIE X

ANNEXES XI

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La Quadrature du Net

Ligue des droits de l'homme