Secteur informel et recouvrement fiscal a la dgrtang - kalemie

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ÉPIGRAPHE

<< La fiscalité locale se trouve au centre de l'édifice financier de municipalités d'où l'engagement politique sur la prise de conscience de l'importance de renforcer l'autonomie financière des collectivités locales par la fiscalité locale est un défi >>

GHAZI HIDOUCI

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DÉDICACE

A vous ma très chère mère NGOY MPOSHI Prospérine pour vos affections et efforts consenti afin qu'aujourd'hui nous nous retrouvions à cette dernière phase de notre échelonnement graduelle du premier cycle malgré les aléas survenu, vous avez été là pour nous soutenir afin que nous puissions franchir la barre du premier cycle et honoré la grande famille NSENSELE recevez ici les fruits de nos efforts, que le bon Dieu vous accorde les récompenses digne de vos sacrifices chers parents.

Je dédie ce travail à la grande famille NSENSELE, mon grand frère Lucien BANZE WA NSENSELE, ma soeur NGOY FEZA Francine, ma soeur Astrid NSENSELE, mon frère Fulbert NSENSELE KIBIBI, mes petites soeurs Lucie MWAMBA et SANGO FAILA Fanny.

A toute ma famille entre autre mon frère Nkulu Kainda Espoir, mes neveux : Barnabé Nsensele, Barnabé Nsensele wa Muzinga, Ngoy prosperine, Antoine et Francine, Kisimba Fiston, Beaux-frères : Muzinga Banza Fabien et Paul Mutungwa, Belle-soeur Martine Lenge à tous les membres de la famille en générale pour l'amour et l'Unité qui caractérise notre famille.

Ce travail s'en dédie aussi aux institutions et entités concernées par la présente étude notamment le ministère de finance provinciale que nationale et plus particulièrement la Direction générale des recettes du Tanganyika et en fin l'université de Kalemie et ces éventuels chercheurs.

Nous dédions une fois de plus ce travail à tous ceux qui nous sont cher(e)s.

KASONGO KIYAMBI Faustin

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REMERCIEMENTS

Ce travail étant scientifique, il n'a donc pas été en totalité le fruit de nos propres efforts, ainsi dit, pour sa rédaction plusieurs personnes ont eu à intensifier la tonicité du présent travail en y injectant des gouttes d'idées. C'est ainsi que nous souhaiterions faire parvenir nos sincères remerciements :

Nos distingués gratitudes et estime à la personne de notre directrice du travail Mme l'assistante ZAINA NZUGU Gisèle qui malgré ces multiples occupations a su partagé son chrono pour tenir valablement la direction de ce travail en y mettant beaucoup de tact et d'intérêt à travers son oeil critique qui nous a été par ailleurs, très précieux pour structuré et améliorer notre étude.

A toutes les autorités académiques chapeauté par monsieur le Recteur nous citons le Professeur Ordinaire KALUNGA TSHIKALA Victor, le corps professoral en général qui ne dort pas jour et nuit en cherchant quoi nourrir nos cerveaux et plus particulièrement à l'ensemble des enseignants de la faculté des sciences économiques et de gestion pour leurs encadrements.

Mes remerciements vont également :

A mes amis et camarades étudiants Chadrack Fikirini, Maduwa N'salo Jordan, La Blanche Léocadie, Tshola Musonda Guillain et bien d'autres car la liste est exhaustive, pour l'ambiance et l'entente qui a caractérisée nos rapports ;

A tous ceux qui, directement ou indirectement ont apporté leurs contributions à la réalisation de ce travail d'une manière ou d'une autre.

Cité les uns c'est oublier les autres ainsi donc, à vous tous qui n'ont pas étés susmentionné, nous vous témoignons nos profondes reconnaissances en dépit de tous vos apports sans lesquels ce travail n'aurait pas abouti.

KASONGO KIYAMBI Faustin

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IN MEMORIAM

A vous, cher Papa NSENSELE KIBIKIBI Barnabé, il me sera difficile d'oublier votre existence de 73 années passées sur cette terre des hommes ; hélas, le destin impitoyable vous a arraché à notre affection un certains Mardi, 14 septembre 2021 à 14h à Kalemie, nonobstant toute notre lutte acharnée pour sauver votre vie.

Pour pérenniser à jamais votre mémoire en ce moment où je me tords de douleur à la suite de votre disparition inopinée, je vous fais savoir que moi, votre fils deviens gradué en Sciences économiques et de gestion, ce travail de fin de cycle rédigé à l'intérêt de toute la communauté et dont le bénéfice vous a échappé.

Me fera souvenir de tous les meilleurs moments passés à vos côtés très cher père.

Nous espérons qu'un jour nous nous reverrons car, sur cette terre, nous ne sommes que des simples passagers. Votre affable fils KASONGO KIYAMBI Faustin paix à ton âme papa nous ne t'oublierons jamais Daron.

KASONGO KIYAMBI Faustin

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LES SIGLES ET LES ABREVIATIONS

DRKAT : Direction des recettes du Katanga

DRTANG : Direction des recettes du Tanganyika

DPRTANG : Direction provinciale des recettes du Tanganyika

DGRTANG : Direction Générale Des Recettes du Tanganyika

CPRTANG : Coordination de péage route du Tanganyika

BACSTANG: Brigade de contrôle et de surveillance du Tanganyika

CD : Chef de Division

CB : Chef du Bureau

DG : Directeur général

DGA : Directeur général Adjoint

DAF : Chef de Division de l'administration et finance

RDC : République Démocratique du Congo

PME : Petite et moyenne entreprise

UPI : Unité de production informelle

BIT : Bureau international du travail

PIB : Production intérieure brute

DIAL : Développement institution et analyse de long terme

PPTE : Pays pauvres très endettés

TVA : Taxe sur la valeur ajoutée

CIS : Centres d'impôts synthétiques

DC : Droit de consommation

NB : Noter bien

ICF : Inverse de l'impôt sur le chiffre d'affaire

H T : Hors-taxe

FMDV : fonds mondial pour le développement des villes

INS : institut national de statistique

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0 INTRODUCTION

0.1 PRÉSENTATION DU SUJET

Le secteur informel et son influence sur le recouvrement fiscal des impôts et taxes dans des pays en voies de développement qui depuis un bail le secteur non enregistré fait un défi colossal pour les pays du sud qui jusqu'aujourd'hui ont un problèmes grave et sérieux qui ne donne pas jusqu'à présent l'allure de s'éradiquer, le concept du secteur informel a été l'une de grande constations du bureau international du travail BIT en réflexion sur le développement signalé dans un rapport d'une mission générale sur l'emploi au Kenya, menée par le Bureau international du travail BIT en 1972 que le concept secteur informel a connu son apparition issue d'une mission générale sur emploi au Kenya dans un document officiel (HUSSMANNS,1997, p46 ).

Il sied de dire que le secteur informel cause de multiple question dont l'une s'en résulte du rapport du bureau international du travail que le principal problème qui fécondent le secteur informel dans plusieurs pays n'est pas le chômage mais plutôt l'existence et la persistance d'un grand nombres des pauvres sans emploi qui se lance dans des travaux des productions des biens et services dont les activités sont méconnues, non enregistré, non protéger et réguler d'une manière formelle par l'autorité publique.

Il est réalisable que ce noumène sont dû à l'incapacité des secteurs économiques à fournir de l'emploi et par conséquent ces phénomènes font passé outre les recettes de l'État qui devrait exécuter plusieurs dépenses publiques d'une manière emphatique le secteur informel peut-être compris sous deux angles, l'angle positif et négatif car sous l'angle positif ce secteur offre des emplois pour un bon nombres de la population et sous l'angle négatif ce secteur est considéré comme non conforme à la loi faisant ainsi coulé les recettes de l'État et de distorsion économique.

Ce secteur englobe les activités hétérogènes de productions des biens et services qui procurent aux individus l'emploi et rémunération.

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02 ETAT DE LA QUESTION

L'État de la question est une étape qui fait une flache sur l'innovation de la science dans un domaine précis ou le chercheur fera sa perspective dans cette nouvelle recherche qui lui permettra de dégager sa particularité ou son originalité par apport à ceux prédécesseurs ayant travaillé dans le même ordre d'idée ou domaine avant lui.

L'État de la question peut être compris encore comme l'une des étapes de l'introduction d'un travail scientifique qui offre l'opportunité au chercheur de se référé aux travaux antérieurement fait dans son domaine de recherche et où il illustrera d'une manière brève en quoi son travail se diverge des autres qui ont étés aborder avant lui.

Comme tout autre chercheur la réalisation de ce travail scientifique nous a conduits à côtoyer plusieurs ouvrages entre autre :

· MALIKWISHA MENI dans son ouvrage intitulé << l'importance du secteur informel en RDC>> il illustre que le secteur non structuré ou secteur informel souffres des nombreuses insuffisances que les scientifiques doivent combler en menant plusieurs recherches en fin de ressortir les stratégies de capitalisation et dynamisation du secteur non enregistré dans la théorisation du nouveau modèle de développement à proposer à la troisième république

Dans cet ouvrage l'auteur soulève que le développement du secteur informel offre l'opportunité aux scientifiques de résoudre la dualité conflictuelle entre l'économie traditionnelle et l'économie moderne en vue de trouver une place formelle pour le secteur dit informel car celui-ci intervient à grande partie dans stabilité sociale, soulignant qu'il propose que le gouvernement dispose d'une institution conseillère et permanente constitué des chercheurs multidisciplinaire afin que cette dernière étudie l'évolution de la pauvreté en proposant des stratégies de lutte contre la pauvreté en tenant compte de l'évolution scientifique et de la dynamique Socio-économiques de la population.(MALIKWISHA,M, RDC, 2000, p30)

· OUMANE.k et Alii dans leurs ouvrages intitulé << les caractéristiques et déterminant du secteur informel au mali >> dans ce travail les chercheurs ont déterminer les caractéristiques et déterminant du secteur informel qui rage l'économie africaine car le secteur informel est devenu le principal pourvoyeur d'emploi en Afrique en 2014 plus de 96% des actifs s'occupaient de l'économie informelle en Afrique et au mali en particulier, cette étude soulève l'opinion selon laquelle le milieux ruraux en terme de chiffre 79% d'emploi informel regorge les milieux ruraux au mali, ce résultats confirmé par la répartition des emplois selon le secteur d'activités, ressortissants que le secteur primaire enregistre à-peu-près 70% des emplois informels, selon ces chercheurs l'évolution du secteur informel est accentué par les facteurs suivante, niveau d'étude, milieu de résidence, âge et secteur d'activités.(OUMANE.K et Ali, mali,2015 , page 10,18 )

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· AKIM KIMBALA, M dans son mémoire intitulé << le secteur informel comme stratégie de survie des congolais >> dans cet ouvrage l'auteur fustige d'emploi dans les pays en développement en général et la République Démocratique du Congo en particulier fait que la femme en plus de rôle traditionnel d'épouser, demeure des ménagères, des gardiennes et les éducatrices des enfants, est devenues par la pratique du commerce un acteur économique incontournable dans la survie ou la substance des beaucoup des ménages en milieux urbains.

Au regard de cela l'auteur martèle que la désarticulation du secteur formel en République Démocratique Congo suivis du chômage ont créé la faim comme actrice jouant le rôle utile dans la vie et survie de la famille, l'auteur propose l'application d'une politique d'incitation au profit de la femme en lui favorisant l'accès aux crédits et cette politique aura comme vision la promotion féminine en combinant plusieurs secteurs de la vie dans différents domaines et en fin l'auteur préconise que la non intervention de l'Etat est à la base de l'anarchie qui règne dans le secteur informel ce qui fait en sorte que ce secteur ne figure pas parmi les pôles de base du développement, mais par contre un secteur qui paralyse le surcuit économique, conduisant le pays vers le sous-développement.(AKIM KIMBALA, M, CONGO, 2008, p28)

· LOUIS Turcotte, 2006 dans sa thèse intitulée << de l'économie informelle à la morphologie sociale de l'économie>> l'auteur soulève l'impact des finalités de reproduction sociale et la possibilité de subvenir aux besoins des familles qui conduit à l'auto emploi faisant ainsi allusion à la prolifération des activités informelles à Tananarive au Madagascar. (LOUIS TURCOTTE, 2006, p26)

Notre travail se distingue de ceux de nos prédécesseurs du fait que nous, nous allons nous focaliser sur « le secteur informel et le recouvrement fiscal cas de la DGRTANG/Kalemie »

03 PROBLÉMATIQUE

Le concept problématique peut être entendu comme l'étape d'un travail scientifique où le chercheur se pose des questions sans y répondre immédiatement ces questions fera l'objet du travail qui nécessitera des solutions dont le chercheur présentera à la fin de ces analyses et recherche (DELANDSHEERE, DALLO, PARIS, 1976, P. 337)

L'ampleur du secteur informel et ces entremêlés son rôle dans la création d'emploi et ce manque à gagner de l'Etat plus particulièrement les pays en développement devenant nombreux et suscite un intérêt colossal qui nous pousse à réfléchir sur cet aspect de chose.

Le changement graduel et spontané du secteur informel dans les pays en développement est compris par le faite que l'amenuisement et l'inaptitude de l'État et du secteur moderne dans la création des emplois qui en résulte une multiplicité du secteur non enregistré

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Dans le secteur moderne il y'a une augmentation annuelle d'emplois de moins de 2 à 3% dans les pays en développement, par contre nous constatons une augmentation croissant de l'exode rural d'où la population urbaine s'accentue de 3% minimum ce qui des équilibre la demande de la main d'oeuvre aux offreurs sans envisagé toutes fois l'absorption de cette dernière.

Vers les années 70 la plus part des pays en développement dans sa généralité, plus précisément ceux du sud du Sahara ont envisagé asservir la main d'oeuvre croissante par la politique de recrutement massif dans le secteur public pour équilibré la demande de la main d'oeuvre. Ce système de contrôler la forte croissance de la main d'oeuvre à conduit à des graves déséquilibres budgétaires qui ont impacté la course des années nécessitant des solides programme de stabilisation et d'adaptation notamment la politique d'ajustement structurel grâce à l'appui de la banque mondiale et le font monétaire international (FMI) et une diminution considérable des fonctionnaires publiques pour mettre fin à la récession économique pendant les années 80 ces drames ont conduit à un retour explosif et multiple du secteur informel qui entraîneraient de graves évasions des recettes dû au trésor public

Par conséquent l'accommodement ou le réajustement des années 1980 à provoquer des réductions des rémunérations des agents qui a conduit les agents à chercher des ressources des revenus supplémentaires en exerçant informellement les activités économiques générant cette fois-là une foule d'activités non enregistré par l'autorité publique dans les pays en développement plus particulièrement l'Afrique subsaharienne

La croissance du secteur informel peut-être vue sous forme d'un résultat visant à réduire les dépenses publiques pour maximiser les recettes de l'État mais par le manque d'investissement dans les secteurs économiques pour ces derniers générés des emplois cette ajustement conduit la population dans l'exercice des activités considéré comme hors la loi ce qui causes la fuite ou un manque à gagner à l'État

C'est ainsi que cette petite détaille prouve en suffisance que l'économie parallèle a pris son envol par la crise l'endettement connue par les pays en développement car l'imposition des restriction et réduction des salaires à conduit à une forte déséquilibre hors l'objectif de l'ajustement c'était relancé l'économie depuis l'offre nationale et suite à cette pénuries la population se lancé à chercher d'autres moyens légales ou illégales pour se faire un revenus supplémentaires à fin des subvenir aux dépenses primordiales et ces pratiques ont développé considérablement les circuits parallèles par le secteur informel dans les pays en développement, l'Afrique subsaharienne dont la république démocratique du Congo n'échappe pas à cette magouille causé par la crise des années 80

Il est presque réel le constat selon lequel les pays en développement et la République Démocratique du Congo en particulier se trouve dans une situation financière périlleuse et persistante issue d'une mauvaise gestion

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fiscale due à l'entêtement de recouvrement des activités économique qui s'exerce dans l'informel

De tout ce qui précède notre problématique est formulée de la manière suivante :

? Le secteur informel influence-t-il le recouvrement des recettes à la DGRTANG ?

De cette problématique principale découlent la sous question suivante :

? Quelles en sont les causes principales de la progression du secteur informel dans l'entité fiscale de la DGRTANT?

Telles sont des questions que nous essaierons de répondre dans l'étape suivante.

04 HYPOTHÈSE

Usuellement un travail scientifique bien établi doit contenir l'hypothèse où le chercheur flache une supposition de réponse ou encore le chercheur tente de répondre à la question faisant objet de ces recherches ou la problématique au tour de quelle il travail.

Maurice DIVERGER définit l'hypothèse comme étant une réponse ou une série des réponses émirent par le chercheur en vue de résoudre un problème évoqué suivant les observations ou arguments proposés. (Maurice DIVERGER, 1998, p 32)

Pour la Bonne réalisation de cette étude nous nous somme poser deux questions majeures dans la problématique dont nous tenterons de donner quelques réponses en guise de postulat qui seront confirmer ou infirmer au cours de ce travail scientifique.

? Le secteur informel ou les activités économiques non reconnues par l'autorité publique qui exerce leurs activités à l'insu du gouvernement dans l'entité de la DGRTANG aurait influé négativement sur la mobilisation de recettes de cette régie financière.

? Il serait vrai que les acteurs économiques du secteur informel seraient motivé de poursuivre cette activité par le fait qu'ils profiteraient du non-paiement du dû de la province, en avançant comme raisons : la non sensibilisation par les services de la DGRTANG, la petitesse de leur revenu, la corruption, la prolifération des taxes mais aussi l'inefficacité des agents fisc etc...

Cette situation qui met en agonie et en coulage des recettes de la province est due à un très mauvais suivi et gérance de la part du gouvernement congolais plus particulièrement la province du Tanganyika.

05 OBJECTIF DU TRAVAIL

De manière conséquente tout travail scientifique est toujours alimenté par une problématique laquelle le chercheur après observation et constatant de l'existence de cette dernière, en sa qualité de scientifique censé apporter des

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solutions aux inadéquations sociale menant ainsi de recherche et analyse au bout desquelles il apportera des solutions, donc en premier lieu nous pouvons dire que tout travail scientifique contient deux objectifs, l'objectif général et l'objectif spécifique.

Objectifs Généraux :

De ressortir les enjeux du secteur informel sur la maximisation des recettes à la direction générale des recettes du Tanganyika/Kalemie mais aussi flasher sur l'importance et les conséquences du secteur informel sur la vie sociale de la population.

- D'établir les voies et moyens que l'État congolais en général et la province du Tanganyika en particulier devrait appliquer pour mettre fin aux activités économiques qui s'exercent dans l'informel ou soit dans l'économie parallèle.

Objectifs spécifiques :

V' Démontrés l'impact du secteur informel sur la maximisation des recettes fiscales à la direction générale des recettes du Tanganyika ;

V' Démontrés les avantages et les désavantages du secteur informel sur le recouvrement des taxes ;

V' Soulever les facteurs de prolifération du secteur informel et les faiblesses de la part des recouvreurs des redevables ou assujettis et leurs pistes de solutions.

06 CHOIX ET INTÉRÊT DU SUJET Choix du sujet :

le choix de ce sujet portant sur le secteur informel et le recouvrement des taxes à la direction générale des recettes du Tanganyika n'est pas un hasard mais plutôt un résultats d'une observation constante pendant mon stage et dans la vie sociale sur la prolifération des activités économiques inconnues par l'État qui font l'objet d'un manque à gagner au gouvernement provinciale ainsi en tant que scientifique curieux de s'imprégner des enjeux du secteur informel et l'encaissement massifs des recettes fiscales à la DGRTANG, le choix de ce sujet cadre avec notre domaine sur base du quel nous nous estimons aptes et capables d'aborder ce sujet.

Intérêt du sujet :

En termes d'intérêt qui désigne un avantage que peut se procurer une personne en compensation d'un acte posé qui est qualifié de générateur de cet intérêt acquiert ; notre travail poursuit en général trois type d'intérêt sur le plan scientifique, personnel et social.

Sur le plan scientifique :

Cette étude se veut d'être une base ou sources d'informations aux éventuelles chercheurs qui viendront certainement après nous afin d'aborder et approfondir leurs recherches dans la même optique que la nôtre.

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Sur le plan personnel :

L'intérêt qui nous a animer à opter pour ce sujet, se justifie par la curiosité scientifique de comprendre et étudier les effets du secteur informel sur le recouvrement des taxes à la direction générale des recettes du Tanganyika pour apporter des pistes des solutions à ces phénomènes du secteur non enregistré conformément aux normes académique pour dire scientifique les résultats de ce présent travail pourraient apporter un plus sur nos connaissances.

Sur le plan social :

La présente recherche veut apporter des solutions sur la problématique du secteur informel et le recouvrement des taxes qui est en effet l'agent causal de la non attente des assignations des régies financière en occurrence la DGRTANG ce qui gangrène l'optimisation des infrastructures de l'État, cette étude veut une fois de plus instruire la population sur les conséquences et avantages des activités économique qui s'exerce dans l'informel pour que la population aient des connaissances nécessaires sur l'importance de la culture fiscale.

07 MÉTHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHES

1.7.1 Méthodes de recherches :

Selon PINTO Et GRAWITZ la méthode de recherche est l'ensemble d'opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche à atteindre la vérité qu'elle poursuit qui peuvent être démontrable et vérifiable en fin d'obtenir les résultats escompté (PINTO ET GRAWITZ, 4^EME EDITION, PARIS 1971, p288).

Une méthode peut être également définit commet une démarche de l'esprit qui mène à la connaissance et la mise en place d'une vérité vérifiable, d'une manière logique comportant des étapes, règles et principes permettant d'atteindre un résultat satisfaisant.

Ainsi pour l'accomplissement de ce dit travail nous allons recourir aux méthodes suivantes :

? La Méthode Descriptive :

Elle est souvent de nature quantitative et comporte généralement des questions de recherche spécifiques, elle consiste généralement à cartographié les données.

La méthode descriptive nous a été d'une grande utilité car elle nous a permis de décrire d'une manière analogique et détaillée le secteur informel et ses enjeux sur l'encaissement effectifs des recettes, des taxes et impôts dans la province du Tanganyika.

? La Méthode Analytique :

Elle est une méthode qui consiste à examiner minutieusement et discursivement les données afin de discerner les éléments.

Cette méthode nous a permis d'analyser scrupuleusement les données recueillies.

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1.7.2 Techniques de recherches :

Une technique de recherche est entendu comme un procédé de recherche qui sert à mettre en oeuvre et d'une manière concrète et réaliste les opérations correspondant aux différentes étapes de la méthode (JEAN-LOUIS LOUBET DEL BAYLE, 2000, p.272)

Ainsi en compagnons des méthodes employés dans ce travail nous avons utilisé les techniques suivantes :

? Technique documentaire : est une technique qui consiste à l'observation indirecte du phénomène étudier, à travers les documents qui permettront par extrapolation la connaissance des caractéristiques universelles.

Cette technique nous a été d'une utilité indispensable car elle nous a permis de réunir les différents documents, ouvrages et travaux scientifique lié à notre étude qui porte sur le secteur informel et le recouvrement des taxes à la direction générale des recettes du Tanganyika.

? La technique d'interview libre : est une technique qui permet au

chercheur d'entrer en contact subjectif avec différentes couches des personnes susceptibles d'accorder des informations fiables au travers des questions qui laissent la liberté aux répondeurs de répondre librement.

Elle nous a permis d'entrer en contact avec les différentes personnalités responsables de la direction générale des recettes mais aussi cette technique nous a permis de côtoyer les différentes personnes exerçant leurs activités commerciale dans l'informelle afin d'acquérir des informations orales nécessaire à l'élaboration du présent travail.

Pour la bonne réalisation de ce travail nous avons recouru à l'approche juridique sur base du quel nous avons interprété la loi fiscale.

08 DELIMITATION DU SUJET DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE

Délimitation Spatiale :

Ce travail porte sur << le secteur informel et le recouvrement fiscal à la Direction générale des recettes du Tanganyika DGRTANG en acronyme/ ville de Kalemie>> en ce sens dans l'espace ce travail couvre la province du Tanganyika plus particulièrement la ville de Kalemie, sur la DGRTANG situé au quartier colline d'Etat, avenue Lubunduy derrière l'inspection générale du Travail.

Délimitation Temporaire :

Notre travail sous aspect chronologique va de 2019 à 2020 et une portion de 2021 mars.

9. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL

Toutes les disciplines scientifique ont développées et consacrées une terminologie bien structurée mais aussi un terminus ad quem pour toute recherche scientifique.

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Ainsi dit outre l'introduction et la conclusion le présent travail regorge trois chapitres dont :

o Chapitre premier Considérations générales Section. I Définitions des concepts opératoires Section. II Présentation du milieu d'étude

o Chapitre deuxième Théories économiques du secteur et informel et Approche méthodologique

Section. I Théories économiques sur le secteur informel Section. II Approche méthodologique

o Chapitre troisième : Le secteur informel et le recouvrement fiscal à la DGRTANG/Kalemie

Section I : Présentation des données

Section II : Analyse de données et interprétation des résultats Section III : Implication économique des résultats

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Chapitre premier : CONSIDERATION GENERALE

SECTION.I DEFINITIONS DES CONCEPTS OPERATOIRES

I.1 Secteur informel

Le secteur informel autrement appeler secteur non enregistré se définit de façon formelle comme l'ensemble d'activités économiques légales qui échappent à toute législation étatique ou économique en vigueur (BIT, 1991, p62)

Ces activités dit informelles regroupent toutes les petites activités et entreprises rémunératrices, dans la plus part des cas ces activités ont toujours était individuelles ou carrément familiales caractériser par une excessive réticence des paiements fiscal, juridique pourquoi pas étatique, ce secteur se caractérise encore par le non applicabilité d'une comptabilité légalement tenue et une rémunération variable non stratifier etc...

Le secteur informel englobe plusieurs secteurs économiques primaires, secondaires, tertiaires comprend une diversité des marchandises tel que les marchands sur étalage, les marchand ambulant, les menuisiers, les maçons, les mécaniciens, les restaurants, les artisans, les forgerons, soudeurs, cultivateurs, tontines, nettoyeurs, les ménagers, et bien d'autres activités non répertoriés.

Le secteur désigne l'ensemble des activités économiques de production des biens et services d'une manière frauduleuse échappant ainsi à la réglementation de l'Etat et de la législation économique.(BIT, 1993, 34)

Pour mieux comprendre le secteur informel ou secteur non enregistré par l'autorité publique est une question qui fait appel aux distingués compréhensions définitoire du secteur informel à partir desquelles l'éclaircissement de cette problématique pourra faire objet d'une étude et une analyse approfondie pour que le présent travail aboutisse à un résultat susceptible d'apporté un plus au système fiscal congolais et dans les domaines y afférant.

Pour cela nous avons usé des plusieurs conceptions définitoire du secteur informel entre autre :

Le professeur définit le secteur informel comme toute

activité économique, spontanée échappant en grande partie à l'administration, en marge souvent des obligations légales non recensées dans les statistiques officielles bénéficiant rarement des activités promotionnelles de l'Etat.(GUY VERHAEGEN, PARIS, 1982)

Selon le définit le secteur informel comme

étant un ensemble des activités exercées à petite échelles, activités qui ont un faible capital matériel et humain et qui s'exercent en marge de la législation en vigueur. (BIT, 1993, p44)

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La théorie de dépendance affirme que le secteur formel et informel est des sphères dépendantes et articulées les unes aux autres

Au regard de ces qui précède nous essaierons de définir le secteur informel mais avant d'adossé notre définition il nous semble utile des précisé que le secteur informel peut être estimé et définit selon les caractéristiques qu'il regorge, les caractéristique que nous aurons à développer le long de ce travail

dans son ouvrage intitulé « secteur informel » il définit le concept secteur informel comme une variété d'activités économiques qui ne sont pas reconnues, enregistrées ou régulées par l'autorité publique et qui sont exécutées en micro ou petites entreprises par des gens qui n'ont pas d'autres moyens pour survivre.(FLUITMAM, , 1957, 1944)

Par contre les auteurs tel que , 1991 ; , 1994 ;

, 1994 et , 1996 montrent que l'économie informelle fournie

un revenu des survies à une population défavorisée, pour ces quatre auteurs les activités informelles finissent par disparaitre au profit de l'économie formelle.

C'est également un tout cohérant d'activités économiques partiellement ou entièrement dérobées au fisc et relativement contributoire à la détermination de la production nationale officielle. (LAUTIER, 1994, p27 ; LATOUCHE, 1991, p64)

I.1.1 Historique du Secteur Informelle

Le concept secteur informel est originaire de la conférence du travail tenue en 1969.

Cette conférence lançait le programme mondial de l'emploi fixant en particulier l'objectif, et l'analyse des causes du chômage dans les pays en développement.

Sous cet objectif plusieurs missions furent expédiées dans différents pays du monde d'où la mission première en Afrique fut celle du Kenya, réalisé sous la direction de H.Singer, publié en 1972 (BM-ILO, 1972), à révéler que le principal problème dans les pays en développement n'est pas celui du chômage mais pourtant l'existence d'une vaste population sans emploie recourant à l'implantation des activités économique qui échappe à la règlementation de l'autorité publique qualifié d'illégale.

Dans les pays en développement ces activités semblent légitimes malgré ces impactes aussi négatives qu'il soit car ces activité se déroulent d'une manière auto propulsent au vue des autorités étatique sous prétexte d'une auto pris en charge de la population contre le chômage et la pauvreté pourtant dans les pays développés, le secteur dit informel est classé sous forme d'une économie non observé et sévèrement punissable par la loi

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Pour la première fois ce concept a était employé par le britannique Keith Hart dans son étude sur les activités économiques en milieu urbain au Ghana en 1971.

Au cours de cette étude Keith révèlent que les pauvres d'Accra n'étaient pas des « chômeurs )) mais des « travailleurs pauvres autonomes ». L'argument qu'il a avancé justifiait que ces pauvres autos employées travaillaient d'une manière opportune, ainsi leurs rémunérations restent irrégulières et généralement réduite.

Selon Hart la différence surgissant entre les revenus issus de l'auto-emploi et ceux issus de l'emploi salarié est due au degré de rationalisation des conditions de travail.

Il a conclu que le secteur informel comprenait des activités, illégales et légales qui proviennent du cadre de la règlementation.

Cet après que ce concept a était mis en discussion international par le bureau international du travail (BIT) en 1970 dans le cadre des « missions d'emploi » d'envergure et multidisciplinaire transmis dans plusieurs pays en développement afin de mener une étude optimale sur l'impact des stratégies de développement des années soixante sur les moyens de substance des populations.

D'où notamment la mission d'emploi sur Kenya reconnaissant qu'à la lumière de son travail terrain et de son rapport officiel expliqué si haut dans notre travail que l'authentique secteur traditionnel doit nécessairement disparaitre afin de facilité l'avènement d'un secteur moderne ou formel, s'est au contraire qu'on sous étend concrètement pour couvrir les organisations rentables et efficaces pourquoi pas les activités marginales (BIT, 1972) en vue d'illustrer ce noumène, la mission a opté pour le terme « secteur informel )) à la place du « secteur traditionnel )) concernant un tout d'activités économiques à petite échelle et non autorisées par l'autorité publique.

S'agissant des travailleurs pauvres engagés dans ce secteur par nécessité de survie et non pas d'une façon volontaires (TOKMAN E.V :2007 PAGE : 63)

Peu importe les débats ayant eu lieu sur les genres d'activités et catégories des travailleurs que regorge le secteur informel, il nous conduit à comprendre que les caractéristiques principales font objet d'un bon nombre consensus.

Le secteur est un tous des plusieurs activités informelles qui fait la description des diverses activités de production de biens et services à partir de quelles se procure l'emploi et revenu un bon nombre de la population à qui l'Etat s'avère inapte à offrir des emplois dans la formalité et la légalité.

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Il est à noter que contrairement au secteur formel qui se penche à la maximisation de profit ou le retour sur investissement cela est le cas typiquement contraire dans le secteur informel.

Les activités économiques qui s'exerce dans l'informel sont visiblement aperçus et les contraintes de ces acteurs apparaissent qui confèrent plusieurs caractéristiques à ce secteur qui décrivent ce secteur comme : elles sont informelles prouvant qu'elles ne sont ni consignées ni enregistrées dans les statistiques officiels non plus par l'autorité publique encore moins par les organisations internationales traitant sur l'économie et ces activités dites informelles s'opèrent sur une très petite échelle avec un niveau précaire d'organisation, leurs niveau de production intérieure brute reste méconnu.

La majorité des activités s'opérant dans l'informelle implique un niveau assez faible du capital, de productivité et de revenu et sans accès faciles aux marchés organisés ainsi qu'aux institutions de crédit et cette situation leurs fragilises d'avantage.

Comme le souligne fort et d'une manière judicieuse B.Lautier « l'informalité n'est pas un signe de l'absence de l'Etat » ainsi nous pouvons consolidé cette idée en fustigeant que l'existence du secteur informel est une réponse à la valeur couteuse que reflète le secteur formel ; le petit peuple se retrouveraient incapable de subvenir aux conditions couteuse et cher du secteur formel alors désespérément la population précaire se lance dans l'exercice des petites activités économiques informelles, de son côté l'Etat providence appeler par la notion du bien-être social de sa population n'a pas d'autres choix que celui de cherché les paramètres des solutions pacifiques et sans porter préjudice à la population dans le but de basculer du secteur informel au secteur formel et la République démocratique du Congo ne déroge en aucuns sens cette règle et expérience ; ainsi e république démocratique du Congo le secteur informel représente 80% de l'économie nationale, compte tenue de cela ce dernier constitue une barricade au développement y compris la croissance économique, car le secteur informel sous-entend l'existence d'un facteur réducteur de l'assiette fiscale.

En effet vers les années 70 la république avait un taux de 7% occupant pendant cette époque la république du Congo occupé la place de la première économie puissante africaine, ce n'est qu'après cette période de croissance que le pays commençait à chuté économiquement, ces années ont pratiquement entrainé une dégradation accentuée en terme de production et échange occasionné par plusieurs facteurs tel que la zairisation des entreprises qui a conduit à la faillite des plusieurs entreprises conduisant simultanément un grand nombre de la population active au chômage, l'embauche des plusieurs personnes dans des entreprises du secteur publique qui a répercuté négativement le budget et revenu des agents de l'Etat d'où les licenciements des agents et les emprunt extérieur furent l'un des moyens efficace pour asservir la crise des années 70 ce qui a une fois de plus renvoyés plusieurs personnes au chômage appart ces facteurs

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énumérés il est sans ignorer que cette chute économique découlent de la mauvaise gouvernance

Cette situation a favorisé l'expansion du secteur informel car plus de 80% de la population active se retrouvait sans emploi par conséquent la plus part entre eux ces sont penché à opérer des activités économique non enregistrée par le gouvernement et jusqu'à lors cette situation persiste et s'accentue d'avantage dans notre ère car la population s'accroit d'années en année ce qui nous renvoi à la vérification de la théorie sur le principe de la population de Thomas Robert MALTHUS d'où d'une part l'augmentation de la population doit suivre une progression géométrique et d'autre part l'augmentation des moyens de substance suivant une progression arithmétique en vue d'équilibré les moyens des substance et la démographie.(MUSANGU MUHULI, 2021, p22)

Cette théorie semble être non vérifiable en république démocratique du Congo et cette triste réalité provoque des effets néfastes sur le plan socio-économique qui agonisent plusieurs secteurs de la vie d'un pays et d'une nation, ces effets découlent des plusieurs facteurs qui contribue d'une manière ou d'une autre à l'augmentation graduelle du secteur informel en république démotique du Congo en général et sur toute l'entendue de la province du Tanganyika en particulier favorisé par l'exode rurale, l'insécurité, l'absence d'emploi, la diminution des entreprises, l'émigration différents peuples à l'est du pays et la mauvaise gouvernance.

Ces décalages ont pris plus d'ampleur à la suite de la mise en oeuvre d'une litanie des politiques économiques inadaptées notamment la politique monétaire et budgétaire durablement laxistes et des taux de change inconstant, caractérisé par des écarts flexible entre le taux de change officiel et le taux parallèle allant au-delà de 300% et les mesures de zairisation ( réservation exclusive des activités du commerce aux autochtones, nationalisation des sociétés agro-industrielles et bien d'autres mesures ), la radicalisation qui visé à contrôler tous les acteurs économiques essentielles Etatique jusqu'à abandonnées aux privées, ainsi que la mauvaise gestion des grandes entreprises publique, la rétrocession était l'une des décisions de la politique économique zaïroise qui a prôner rétrocession qui a facilité les détournements des derniers publics, pendant la deuxième république la dette publique a sensiblement augmenter d'où le concept « dette odieuse » .

Toutes ces actes ont détruit l'économie car cela a réduit le secteur formel justement attesté par les inducteurs entre 1980 et 2000, la production intérieure a diminué de 69% sur les revenus de l'Etat de 81%, les exploitations minier on connue une diminution de 67% et le prélèvement fiscal de l'Etat se sont affaibli en 1980 de 8% de la production intérieure brute était tombé à 5% en 2000.

L'Etat incapable de rémunérés les travailleurs une réduction maximale de salaires cet observé ce qui a influencé positivement et le chômage et ce

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constant observé par une population relativement entrepreneuse qui c'était lancé dans l'exercice des activités économique informelles et la prolifération du secteur informel a connu son expansion et l'effondrement du secteur formel était une fatalité.

Et depuis lors le secteur informel est entretenu par l'Etat pourvue qu'il reste le plus grand secteur pourvoyeur d'emplois en république démocratique du Congo qui survivent une grande partie de la population malgré ces multiples dégâts sur l'économie nationale et la croissance économique, au Tanganyika ce secteur beaucoup plus en exercices causant d'énorme fuite des recettes fiscales dans plusieurs institutions financières de l'Etat qui travaille au niveau provincial.

Malgré cette tolérance et acceptation de l'Etat sur la pratique des activités informel sur toute l'étendue du territoire nationale l'opération des activités économiques ouvrants dans l'informelles freine la croissance économique et développement du pays en augmentant la pauvreté de la population et son influence négative le budget de l'Etat.

La seule option ce de pourvoir les voies et moyens pour adaptés et muté le secteur informel vers le secteur formel.

Dans toutes les régions de l'Afrique subsaharienne qui est d'ailleurs la région la plus affecté par le secteur informel, dans cette région la grande partie des activités génératrices revenus provenant de l'économie informelle, ont plus d'ampleur au Cameroun qui est le pays de l'Afrique subsaharienne ayant un taux croissant des activités informelles selon l'Agence français de développement (AFD) et cette part du secteur informel a été estimé à 92% (BRIOD, 2011,P8) selon ECAM3 de l'institut national de la statistique.

I.1.2 Caractéristique du Secteur Informel :

Usuellement ce qui fait un tout ce l'ensemble d'éléments qui le compose et ce qui définit une chose ce l'ensemble des caractères qu'il comporte, ainsi le secteur informel comporte plusieurs caractéristique qui le substitue.

a) D'après le bureau international du travail le secteur informel ou

secteur non enregistré regroupe les caractéristiques qui le qualifie en

tant que économie informelle entre autres :

- Une facilité d'entrée ;

- Un recours aux ressources locales ;

- Une appropriation familiale des ressources ;

- Une production à petite échelle,

- Des techniques simples ;

- Une faible main d'oeuvre ;

- Des marchés ou des transactions usurpant la réglementation ;

- Une concurrence déloyale ;

Les qualifications sont acquises en dehors du système scolaire officiel

etc...

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Globalement le secteur informel est compris comme le cumul des plusieurs activités économiques qui s'exercent dans l'insu de l'autorité publique et qui facilite la fuite des recettes fiscales mais ces activités survivent une grande partie de la population dans les pays en développement en assurant une partie la satisfaction des besoins nécessaires de la population défavorisées

Plusieurs facteurs caractérise le secteur informel tel que :

- Ce secteur distribue des revenus supérieurs à ceux du monde rural assez de fois comparables aux revenus fournit par le secteur moderne.

- Il fournit des biens et services conformément au mode de vie de ces acteurs.

- Il facilite l'accès aux différents métiers.

- Il satisfaits les besoins du plus grand nombre tel que les nourritures, les habits, les logements, etc...

- Il fonctionne en marge de la légalité car ces activités se déroulent dans l'ignorance de l'autorité publique.

Compte tenu du classement des entreprises selon les critères statistiques, la

taille de l'entreprise tient compte de : nombre d'employé, niveau
technologique, type de marché alimenté par l'entreprise et bien d'autres critères déterminant de la taille d'une entreprise. (HUSSMANS, 1997, P17)

Rappelons que sept critères et caractéristiques ont était émis par le bureau international du travail, le critère le plus utile en la matière c'est la taille de l'entreprise car celle-ci est trop utilisé par le législateur en vue d'élaborer des lois et programme visant à promouvoir les différents groupes d'entreprises

La taille de l'entreprise peut servir d'un agrégat pour situer si l'entreprise appartient dans le secteur formel ou informel.

La quinzième conférence internationale sur les statistiques du travail, le secteur informel peut être décrite, d'une façon générale comme un ensemble d'unités de production des biens et services en vue principalement de créer des emplois et des revenus pour les personnes concernées.

Ces unités caractérisé par un faible niveau d'organisation, exercent à une échelle décroissante de manière spécifique, avec ou sans division entre le travail et le capital en qualité des facteurs de production.

Il nous semble évidant de marteler que les activités du secteur informel ne sont pas fatalement réalisées avec l'ambition consente de s'affranchir au paiement des impôts ou des cotisations, de sécurité sociale, ou carrément d'enfreindre la législation du travail ou d'autres dispositions administratives régissant les économies et la vie sociale et d'autres secteurs de la vie. Par contre, les activités du secteur informel ou secteur non enregistré devrait être considéré distinctement de celui des activités de l'économie dissimilée ou souterraine

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b) La résolution de nations unies préconise la définition des entreprises du secteur informel à partir de deux critères majeurs, notamment : la taille et l'enregistrement.

V' Le critère de taille se confer d'une manière préférentielle au nombre de salariés occupés de façon continuelle. Mais toutes fois il peut également, pratiquement se définir en fonction du nombre total de salariés ou carrément de la quantité des personnes occupées au cours de la période de se référer.

Le seuil correspondant au critère de taille est variable selon les pays et les branches d'activités économiques exercées et le choix du seuil nécessite la prise en compte du champ des enquêtes statistiques qui cadre avec les grandes unités dans les branches d'activités qui en correspondance dans le principal but d'éviter les chevauchements.

V' Le critère d'enregistrement de l'entreprise confer aux normes ou à la réglementation industrielle ou commerciale, aux lois fiscales ou encore aux règles des groupes professionnels, aux textes semblables ainsi qu'aux lois législatives nationales.

Etant hors normes, de ces lois, la carrière de non enregistrement des activités est aussi retenue au sein de la définition du secteur non enregistré autrement appelé économie informelle.

Découlant de toute cette littérature sur le plan historique le secteur informel peut s'entendre comme une réponse autonome d'une proportion majoritaire et croissante des engagés dans les limites d'absorption du secteur du secteur industriel nouvel, du secteur public y compris le secteur rural.

Car ce secteur représente une composante de développement économique et social pour atténuer les acteurs du chômage et de la réduction du pouvoir d'achat des ménages vu que ces activités offre une large gamme des biens et services à un marché Pacific, à un bon nombre de la population, cela prouve l'importance que ce secteur représente sur le plan socio-économique son seul défaut est de fonctionné hors normes étatique qui l'attribue un caractère frauduleuse

Des toutes ces caractéristiques nous pouvons considérer le secteur informel comme étant des activités effectuer la survie d'une partie de la population qui semble défavoriser, obtenant leurs revenus via le secteur informel en exerçant des moyens et techniques pour échapper à la règlementation de l'Etat, c'est aussi une auto prise en charge de la population et d'une part une réponse et au sous-développement. (BIT, 1970, p88)

c) Caractéristiques de la main d'oeuvre :

Dans ce secteur dit informel il y'a une main d'oeuvre qui s'avère non efficace car la main d'oeuvre du secteur informel est le plus souvent familiale, presque toutes les catégories des personnes s'y trouve notamment les femmes, les hommes et les jeunes filles comme garçons y compris les enfants.

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- Les femmes, elles sont nombreuses dans ce secteur et plus engagées dans le but de secondée leurs familles pour en venir en aide leurs maris dans la prise en charge déficitaire de la famille, elles sont plus nombreuses dans les petits commerces informels.

- Les entrepreneurs du secteur informel ne tiennent pas strictement la comptabilité ce qui fait en sorte leurs revenus demeure dissimilaire et discrétionnaire.

- Les hommes ils sont plus nombreux comme ouvriers et entrepreneurs.

- Les jeunes des 12 ans révolues figure aussi dans les exercices des activités économiques informelles, les commerces à la crée entre autre la vente des unités, des beignets, d'eau, d'eau de fruits, pétrole, de jus, et d'autres petits commerces.

- La plus part des acteurs du secteur informel n'investissent pas car l'épargne parait inexistante dans ce secteurs.

- Leurs productions et chiffres d'affaires reste inconnu ainsi paraissant difficile de ressortir leurs par de contributions de la production intérieure brut (PIB)

- Malgré la vive contribution du secteur informel à la survie de la population, certains parmi ces acteurs semble échapper volontairement aux paiements des impôts et taxes même si il y'a amélioration du chiffres d'affaire.

- La grande partie des acteurs du secteur informel se constitue des personnes des agglomérations précaires.

- Les petites entreprises du secteur informel ne disposent pas des statuts juridiques

- Les acteurs de ce secteur ne possèdent pas un grand capital

- Il y'a une forte absence des recours aux crédits bancaires chez les acteurs

- Le recours à une main d'oeuvre pléthorique

- Les acteurs du secteur informel n'envisage pas le marketing à grande échelle ni un stock stable

- Les acteurs du secteur informel évoluent dans un nomadisme cumulatif donc sans siège social stable

- Le rendement reste faible chez les travailleurs ainsi que le revenu

Après avoir énumérés les différentes caractéristiques du secteur informel celui-ci peut être décrit comme un ensemble des personnes qui possèdent leurs propres entreprises en usurpation des différentes lois économiques et commerciales régissant l'exercice des activités économiques occasionnant des graves fuites des recettes fiscales ce phénomène met en relation trois variables l'informalité, la pauvreté et réticence au paiement des impôts et taxes.

Nous pouvons toutes fois étaler d'une manière générale les activités informelle peuvent être appréhendé un secteur englobant les unités de

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production des biens et services qui varie selon la conception et occasion du travailleur qui fonction d'une manière distinctive.

Vu l'imprécision des certaines caractéristiques quelques auteurs ont énumérés d'autres caractéristiques en vue de solidifié les précédant d'où BAUDSON et al (1995) cité par DROH en 2007 élaborent cinq caractéristiques notamment :

V' La dimension réduite de l'entreprise employant au plus cinq

personnes ;

V' Le faible niveau de revenu ;

V' Le non enregistrement de l'entreprise ;

V' L'absence de la tenue fiable de la comptabilité ;

V' La facilité d'accès.

d) Types d'entreprises du secteur informel :

Les unités des productions ou entreprises sont judicieusement repartie selon le secteur d'activités notamment :

- Penture ;

- Usinage (production des savons, production des jus, des glaces, des

bonbons etc...)

- Alimentations (restaurants, boucheries, papèterie, boulangerie etc...)

- Santé (tradi-praticien ; dispensaires illégales etc...)

- Bureautique (reliure, teinture, plastification, saisie et impression etc...)

- Constriction (bois, ciment, brique, installation illégale des maisons

préfabriqués etc...)

- Quado

- Réparateurs des casseroles

- Arts (dessin, sculptures etc...)

- Réparateurs des parapluies

- Réparateurs de radio, TV, frigo, cuisinier, lampes etc...)

- Maçonnerie

- Cordonnerie

- Mécanique générale (auto, vélo, montage etc...)

Mentaux précieux et l'forgerie

- Editions (transfère des musiques et filmes etc...)

- Salons des coiffures

- Caféteries

- Studios photos

- Buvettes

- Bordels

- petits commerces

- Transports commerciales (motos ; vélos, bus etc...)

- Et bien d'autres activités commerciales qui s'exerce dans l'informelle

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e) Aspects de l'économie informelle

? L'économie souterraine ou parallèle :

Désigne une forme d'économie naturellement illégale regroupant les

activités avec des effets condamnable tel que :

- L'économie productrice des délits économiques comme blanchiment

d'argent;

- L'économie génératrice des activités criminelles ;

- L'économie qui échappe aux normes sociales et de l'Etat ;

L'économie dite souterraine est issue d'une anomalie vitale de l'économie formelle et de la gouvernance de l'Etat car le travail au noir subsiste quand il y'a rigidités du marché officiel du travail, paralysant l'évolution de l'emploi officiel ce genre des dysfonctionnements proviennent le plus souvent des :

- L'excès d'impôts et taxes qui fait pression aux entreprises jusqu'à quitter du formel à l'informel ;

- Les règles sociales sur le revenu minimum, les déficits familiaux ;

- La corruption et la mafia au sein des services de l'Etat ;

- Livré les marchés nationaux à la concurrence mondial ;

? L'économie conviviale :

C'est une économie constituée des activités d'entraide, de loisirs hors de la famille, d'animation qui n'offre pas une juste rémunération prescrit au sens légal de l'économie.

Cette économie s'appuient sur des structures associatives un peu organisées tel que les associations des jeunes, les associations sportives, les organisations religieuses, les associations syndicales, les organisations politiques ; les activités exercées dans l'économie conviviale sont notamment :

- Les services effectués vis-à-vis de la société, des personnes du troisième âge, des handicapées ;

- L'inter-assistance financières entre les membres ;

- La participation libre aux activités culturelles, syndicales, politique ;

Dans cette nouvelle conjoncture cette forme d'économie est de plus en plus soutenue et encouragée par la société, les médias des masses et les organisations internationales.

? L'économie familiale :

Cette économie assure l'importante partie de la production. Son échec relatif est dû au développement de l'économie du marché et sociale notamment, l'assurance, retraite, services sociaux au besoin des économies modernes de surveiller l'avancement des flux économiques.

Les principales activités exercées dans l'économie familiale sont :

- La transformation des denrées alimentaires en biens de consommation pour restauration ;

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- Les travaux des coutures, le bricolage, les travaux ménagers, le jardinage etc...

- Les nounous ou garde enfants, garde malade, transports des personnes surveiller les personnes âgées.

Sur l'ensemble d'activités énumérer dans l'économie familiale il est ultra important de souligné que si on ajoute d'autres activités plus commerciales tel que l'exploitation familiale agricole, artisanale dans cette situation l'économie familiale représenterait trois-quarts du PIB d'un pays ce qui attire d'ailleurs d'avantage notre intention sur l'amélioration du secteur informel au profit d'une nation. (BODSON, 1995, p52)

g) Les caractéristiques de l'environnement juridique du secteur

informel dans le PED

- L'ignorance des textes légaux (droits et devoirs) ;

- La multiplicité des taxes (tracasseries) ;

- La concussion et le rançonnement ;

- Les lourdeurs administratives ;

- L'absence de sécurité sociale ;

- L'absence de syndicalisme.

h) Les conditions d'activités du secteur informel

L'enquête réalisée par DIAL (Développement Institutions & Analyse de Long terme) en 2004 et en 2005 a permis de répertorié environ 2,9 millions d'unités de production informelles (UPI) dans l'ensemble des centres urbains de la RDC, dans les branches marchandes y compris agricoles. Les agglomérations congolaises ressemblent pratiquement autant d'UPI que de ménages, c'est dire l'importance économique des activités informelles pour la population urbaine, en moyenne, chaque ménage urbain congolais tire l'ensemble ou une partie de ses revenus en dirigeant une unité de production informelle.

Environ 10% de ces unités sont dirigées par des personnes dans le cadre de leur emploi secondaire. Lorsqu'elles sont ainsi associées à un emploi secondaire, le chef de l'unité de production exerce pour un tiers des cas son emploi principal dans le secteur formel : le secteur informel est alors perçu comme un complément de son activité formelle de services (73%).

Par ailleurs, l'absence de numéro d'identification apparait comme le critère le plus déterminant d'appartenance au secteur informel, puisque 98,9% des unités de production informelles ne disposent pas de numéro d'identification dans les centres urbains de la RDC, et même 100% pour les unités de production informelles agricoles. Lorsqu'une micro-entreprise est référencée par l'Etat, généralement une comptabilité. (DIAL, RDC, 2005, p9)

I.2 Recouvrement Fiscal

La présente étude se veut d'examiner le lien entre l'existence des activités informelles et le recouvrement des taxes et impôts à la direction générale des recettes du Tanganyika plus particulièrement dans la ville de Kalemie il nous

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semble indispensable d'en déduire le concept recouvrement fiscal afin de mener à l'harmonie la présente recherche.

Par recouvrement fiscal nous attendons la mise en application de tous les moyens légaux, qu'ils soient aimables ou judiciaires, pour obtenir d'un débiteur ou d'un redevable fiscal le paiement de la créance due au créancier qui est le trésor publique ou gouvernement basée sur les lois prévisible dans la constitution.

Il est à noter que le recouvrement fiscal fait partie des quatre étapes de procédure fiscale notamment :

o La fixation de l'assiette fiscale cette étape consiste à déterminer la matière imposable autrement dit préciser sur quoi l'impôt ou la taxe est assis, basé ou reposé qui peut-être :

? Un bien : véhicule, terrain, une maison, etc...

? Un service : transport, opérations bancaires, logement à l'hôtel, service hospitalier etc...

? Un revenu : revenu professionnel, revenu locatif etc...

? Un produit : vins, alcoolés importés etc...

Pour tous ces bases imposables les autorités fiscales prend en compte les critères suivantes, la base imposable qui est la quantité de la matière prise en considération par le calcul de l'impôt ; le fait générateur ou acte qui donne naissance à une dette fiscale, le calcul de l'impôt et l'unité de mesure

o L'ordonnancement ou l'évaluation de la matière imposable cette étape consiste à mesurer la quantité les matières imposables en possession de chaque contribuable.

o La liquidation cette étape a pour objet la détermination du montant ou de la dette fiscale en le rendant exigible au contribuable cette opération est ténue que lorsque la base de l'impôt ou la taxe est constatée et évalué.

o La perception ou recouvrement cette dernière étape consiste à faire passer l'impôt de main à main ou encore cette étape permet au contribuable (VAN LIERDE, Kinshasa, 2008, p 47)

I.2.1 Types de recouvrements fiscaux

Pendant le recouvrement les agents fiscs usent d'une procédure légale sur la manière d'incité et contraindre les redevables à s'acquitter de sa dette fiscale raison pour laquelle SOULEYMANE TOURE dans sa mémoire intitulé « les méthodes de recouvrement des impôts directs-impôts indirects » 2014 a énuméré les étapes du recouvrement fiscal regorgeant plusieurs types de recouvrements adaptés aux circonstances entre autre : ? Le recouvrement ordonné :

Qui intervient après rappel de la somme ordonnancé par l'agent fic, le contribuable ou redevable reçoit alors un extrait de rôle d'imposition ou d'investissement à payer qui émane de la perception détaillant la date limite de paiement notons que pendant ce recouvrement ce le

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contribuable qui s'acquitte après l'échéance normale payant dans un délai contraignent souvent de quatre jours.

V' Le recouvrement spontané :

Ce type de recouvrement intervient lorsque le contribuable adresse part lui-même déclarer auprès de l'administration les matières imposables qu'il a en possession sans recevoir de contrainte de l'administration suivant le délai d'ordonnancement.

V' Le recouvrement stoppage :

Les agents fiscs exige pour de raison de commodité, le paiement de la dette fiscale chez un redevable légale autre que le contribuable réel. C'est le payeur du revenu qui est redevable payant le montant de l'imposition au fisc et le retient sur la somme versée au bénéficiaire du revenu qui est contribuable.

V' Les acomptes provisionnels :

Le mécanisme des acomptes prévisionnels consiste à s'acquitter du montant de l'impôt par des acomptes anticipés. A la fin de l'année est alors opérée une régularisation et donc l'acompte est une avance de paiement. (SOULEYMANE TOURE, 2014, p27).

A ces types des recouvrements des dettes fiscal nous pouvons constater que cette étude souffre d'une clarté obscure au déçu du quel, le nôtre pourrait affilier deux types des recouvrements fiscaux notamment :

V' Le recouvrement libre :

Qui est un recouvrement caractérisé par le respect de l'échéance accordé par l'administration pour dire que le contribuable s'acquitte de sa dette fiscale dans le délai fiscal légal, sans être contraint.

V' Le recouvrement forcé :

Ce recouvrement est mis en pratique lorsque l'administration fiscale a affaire à un assujettis ou contribuable ou encore redevable réticent d'où les agents fiscs procèdes par une procédure vigoureuse et juridique.

Une Taxe : la taxe est un prélèvement à caractère fiscal, destiné à alimenter la trésorerie de l'Etat, d'une collectivité locale ou d'un établissement public administratif en contrepartie d'un service rendu aux administrés.

Un impôt : est un prélèvement effectué d'autorité et à titre définitif sur les ressources ou sur les biens des individus ou des collectivités, et payé en argent pour subvenir aux dépenses d'intérêt général de l'Etat ou des collectivités locales.

SECTION II : PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE

II.1 Situation géographique de la DGRTANG

La Direction générale des recettes du Tanganyika est une régie financière
implantée en république démocratique du Congo, dans la province du

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Tanganyika dont le siège principal se trouve dans la ville de Kalemie chef-lieu de la province du Tanganyika ;

La DGRTANG est située dans la commune de Kalemie, dans la ville de Kalemie, quartier colline d'Etat, avenue lubunduy, dans l'ancien bâtiment usafi, derrière l'inspection du travail.

II.1.1Historique de la DGRTANG

La DGRTANG est une régie financière ou un service public se trouvant en république démocratique du Congo loger dans la province du Tanganyika, dans la commune de Kalemie quartier colline d'État, avenue lubunduy dans l'ancien bâtiment usafi derrière l'inspection du travail.

Dans le but d'autonomiser l'économie des provinces nouvellement découper le

gouvernement national a légué quelques impôts et taxes au niveau provincial intervenant ainsi la création de la Direction générale des recettes du Tanganyika en sigle DGRTANG pour faire assoir un système fiscal dynamique pour préconisé le développement de la province cette création est

intervenue le 28/octobre/2017 par l'arrêté provincial
N°10/026/CAB/GOUV/TANG/NKR/2017 succédant ainsi la DRKAT créé le 25/septembre/2009 par l'Edit N°0004/KATANGA et abrogée par l'Edit N°001/KATANGA du 12/juillet/2014 jusqu'en octobre 2015 où le président de la république nomma par l'ordonnance N°15/08 du 29/octobre/2015 des commissaires spéciaux et commissaires spéciaux adjoints dans chacune de vingt-six province nouvellement créée.

La direction générale des recettes du Tanganyika, DGRTANG en acronyme est un service public provincial administré en régie financière doté d'une autonomie administrative et financière.

Cette régie financière accomplies toutes les missions et prérogatives léguer par le gouvernement à la province en matière de la fiscalité notamment les recettes fiscales et non fiscales provinciale revenant à la province du Tanganyika

La création de la direction générale des recettes du Tanganyika intervient après la fusion de la DPRTANG et CPRTANG.

Dans le souci de rendre le système fiscal congolais attrayant et compétitif, un forum sur la réforme fiscale en RDC a été organisé à Kinshasa en date du 11 au 14 septembre 2017 à l'issu duquel il a été recommandé aux Provinces de fusionner leurs régies financières afin de les rendre plus performantes et dans le but de juguler la tracasserie et l'asphyxie de l'économie Provinciale.

Vu les déclarations et les lamentations des différents opérateurs économiques de la province du Tanganyika contesta la prolifération des services fiscales provincial dans la province du Tanganyika qui a conduit à la

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fusionnement des régies financières de la province en vue de rendre performantes conformément aux résolutions du forum sur la réforme fiscale en république démocratique du Congo organisé à Kinshasa du 11 au 14 septembre 2017 qui a fait la naissance de la DGRTANG dans le Tanganyika prenant en compte toutes les recommandations du dit forum pour mettre fin au tracasseries et maximiser les recettes de la province en vue de lui permettre de réaliser son programme de développement transformationnel et progressif .

Ce dans cette optique qu'intervient la fusion de la Direction générale des recettes du Tanganyika DGRTANG en sigle et la coordination de péages routes du Tanganyika CPRTANG en sigle.

II.1.2 Objectifs de la DGRTANG

La Direction générale des recettes du Tanganyika, DGRTANG en acronyme est un service public provincial, administré en régie financière dotée d'une autonomie administrative et financière.

Cette régie financière accomplies toutes les missions et prérogative légué par le gouvernement central à la province en matière fiscale notamment les recettes fiscales et non fiscales revenant à la province du Tanganyika.

L'objectif principal étant celui de collecter et canaliser vers le trésor public les recettes fiscales provinciales pour atteindre le pic de la mission qui lui a était assignée par le gouvernement central penché sur l'article deux, de l'arrêté

N°10/026/CAB/GOUV/TANG/NKR/2017 portant création, organisation et fonctionnement de la Direction générale des recettes du Tanganyika, qui sont :

- l'assiette, le contrôle, le recouvrement des impôts provinciaux ;

- l'ordonnancement, le recouvrement et le traitement du contentieux des recettes non fiscales ;

- le suivis et la ténue des statistique des recettes à caractères provinciales et celles relative aux matières à compétence concurrente.

- l'étude et la soumission à l'autorité compétente des projets d'édits, d'arrêté les circulaires et des décisions en matière.

En bref la perception des impôts et taxes ayant trait à province du Tanganyika sous la tutelle du ministre provincial ayant les finances dans ces attributions.

II.1.3 Organisation fonctionnelle et structurelle de la DGRTANG/Kalemie

a) Organisation structurelle et fonctionnelle

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À la Direction générale des recettes du Tanganyika la structure se subdivise en Direction générale, Divisions, Bureaux et centres.

A la tête Direction Générale des Recettes du Tanganyika se trouve le Directeur Général et le Directeur Général Adjoint suivi des Divisions, Bureaux et centres.

A noter que la DGRTANG est dirigée par un Directeur Général nommé et révoqué dans le cas échéants de ses fonctions par le Gouverneur de la province du Tanganyika, sur proposition du Ministre provincial ayant les finances dans ses attributions, après délibérations dans le conseil des ministres.

Quelques Bureaux sont attachés directement à la Direction Générale, nous citons:

- Secrétariat de la Direction avec rang de bureau; - Bureau Juridique, Contentieux et Etudes;

- Bureau Informatique;

a) Parmi les Divisions, nous citons:

- Division de l'Administration et finances;

- Division de l'Inspection et Suivi, du Contrôle, de Surveillance et

recherche;

- Division des recettes fiscales;

- Division des recettes non fiscales;

- Division du Recouvrement des recettes des péages ponts et routes ;

Toutes ses Divisions sont subdivisées en Bureaux

b) Neuf Bureaux attachés :

- Bureau du personnel

- Bureau des Services généraux

- Bureau de comptabilité

- Bureau des recettes fiscales

- Bureau des recettes non fiscales

- Bureau des statistiques

- Bureau de Recouvrement des recettes fiscales

- Bureau de Recouvrement des recettes non fiscales

- Bureau de Recouvrement des recettes de péages

- Bureau de suivi des recettes des Centres

- Bureau de vérification des recettes de Kalemie

- Bureau de l'Inspection des recettes de péages

Il est à signaler pour plus de précision que les Bureaux des territoires sont subdivisés en centres des recettes fiscales et centres des recettes non fiscales situés dans les secteurs et chefferie.

Et ces Centres ont rang des Bureaux, parmi lesquels nous trouvons

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- Bureau des recettes de Kabalo

- Bureau des recettes de kalemie

- Bureau des recettes de kongolo

- Bureau des recettes de Manono

- Bureau des recettes de Moba

- Bureau des recettes de Nyunzu

Telle est la manière normative dont la structuration de la Direction Générale des recettes du Tanganyika se présente.

II.1.4 Organigramme

DIRECTION GENERAL



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KASONGO KIYAMBI FAUSTIN «SECTEUR INFORMEL ET RECOUVREMENT FSCA A LA DGRTANG/KALEMIE

B. de suivi des
recettes des centres

B. de vérification des
recettes de Kalemie

Bureau de
l'inspection des
recettes péage

Division de l'inspection et recherche

Division de
recouvrement et
péage

B.de

recouvrement des recettes fiscales

B. de

recouvrement des recettes non fiscal

B. recouvrement recttes péage

Centre des	Centre des	Centre des		Centre des	Centre des
recettes de	recettes de	recettes de		recettes de	recettes de
Kabalo	Kalemie	Kongolo		Manono	Moba

Division des
recettes fiscales et
non fiscales

Bureau des
recettes fiscales

B. des recettes non fiscales

Bureau des statistiques

Centre des
recettes de
Nyunzu

Bureau du
péage

B. des services
généraux

Bureau de
comptabilité

Division de
l'administration et
finance

DIRECTEUR GENERAL

DIRECTEUR GENERAL
ADJOINT

SECRETARIAT

Bureau juridique

Bureau

informatique

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Chapitre deuxième : THEORIES ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR INFORMEL ET APPROCHE METHODOLOGIQUE

SECTION. I THEORIES ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR INFORMEL

II.1 Différentes Conceptions de la fiscalité

Les pays en développements, ceux de l'Afrique principalement connait des graves déséquilibres budgétaires causant une forte contrainte sur l'offre des biens publics. Parmi les facteurs de ces déséquilibres figure l'insuffisance de la mobilisation des recettes publiques ce qui justifie la curiosité des scientifiques

Malgré les enjeux, les problèmes fiscaux n'ont longtemps suscité qu'un faible intérêt parmi les théoriciens R. MUSGRAVE en 1959 avait pourtant préparé les voies à un raisonnement économique autonome en libérant, vers les années cinquante, le domaine des « finance publiques » de la tradition juridique qui entravait le développement. (R.MUSGRAVE, 1959, p72)

ALM, TORGLER et FRIEDMAN ont soutenu l'idée selon laquelle on tient compte des canaux de transmission des effets de la corruption sur le niveau des recettes publiques. On met en évidence notamment, l'influence de la corruption à travers le civisme fiscal (ALM et alii ; Friedman et alii, 2000 ; ALM et TOGHER, 2003, p22).

Les enquêtes montrent le faible impact des facteurs fiscaux sur les activités informelles. La croissance de ces activités s'explique par le fait que ces activités assurent la survie des membres d'une famille par contre ces sont le taux d'imposition élevés ainsi l'inefficacité des services des contrôles et des sanctions qui favorisent la prolifération de ces activités frauduleuses (TANZI, 1982, 1989 ; SCHENEIDER, 1997, 2OO5, LOAZIA, 1996, GILES, 1999 ; DREHER, KOTSOGIANNIS et alii, 2004, p43)

LE MODEL DE LA CROISSANCE ENDOGENE, les effets de la politique fiscale peuvent être permanents, mais sous certaines conditions portant sur l'accumulation du capital et l'innovation (Lucas, 1990) et sur l'élasticité de l'offre de travail (JONES et alii, 1999 ; STOKER et REBELO, 1995).

Au regard de ce qui précède plusieurs ouvrages ont beaucoup plus martelé sur l'impact de la corruption, les activités informelles, le système d'administration et la croissance économique, quant à nous, nous allons mener notre étude en associant d'autres paramètres passé-outre par ces auteurs tel que les incidences de la pauvreté, la gabegie financière des fiscs , l'encadrement et la juste responsabilité de l'Etat sur l'accroissement de l'économie informelle.

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Trois approches s'avèrent battre record au sein de la littérature économique, en ce qui concerne la détermination des causes et origines du secteur informel (CLING et alii, HEDEGAARD, 2012, p 28)

Les approches déterministes des causes et origines du secteur informalité sont :

? L'approche structuraliste

Cette approche souligne que la complémentarité et l'interdépendance entre l'économie informelle et l'économie formelle, cette approche fustige que le secteur informel intègre dans l'idéologie capitaliste en relation de subordination, offrant du travail, des biens et des services au prix abordable aux entreprises formelles, ce qui fait en sorte que le secteur informel participe en grande partie à l'accroissement, la flexibilité et compétitivité d'une économie ;

Il est utile de souligné que cette approche découlent de l'inspiration marxiste.

? L'approche Dualiste

Cette approche se martèle beaucoup plus dans le prolongement des ouvrages réalisés par LEWIS en 1954 et HARRIS TODORO en 1970

L'approche Dualiste est focalisée sur un modèle de marche du travail dual dans lequel le secteur informel est appréhender sous forme d'un composant résiduel de ce marché n'ayant pas de probable lien avec l'économie formelle, qui est une économie de substance inexistante vu que l'économie formelle n'est pas en mesure d'octroyé une quantité suffisante d'emploi à un grand nombre des personnes.

? L'approche Légaliste

Cette approche considère que l'économie informelle se constitue par des micros entrepreneurs qui optent pour l'exercice des activités économiques échappant aux normes et règles régulateurs des activités économiques

L'approche légaliste est considérée comme une approche libérale s'en justifie avec les deux précédant dans le sens où le choix de l'informalité est volontaire lié au cout excessif de légalisation attaché au statut formel et l'enregistrement ;

Vu qu'un bon nombre de la population se retrouvent au chômage et par conséquent chacun est appeler établir des voies et moyens pour préserver sa survie des fois sans tenir compte de la réglementation de l'Etat encore moins celle de l'économie, cette façon de faire les choses attribue un caractère informel à leurs activités économiques.

Dans une économie en dysfonctionnement les activités du secteur informel concordent à l'invention et l'existence d'une économie grise suite à la

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mauvaise gouvernance ressortissant d'un contexte structurel ou carrément des mauvaises pratiques de certains agents économiques.

Dans les économies planifiées, cette forme d'économie dite intermédiaire, l'économie informelle peut-être tolérer si les pratiques qu'elle fournit contournent et remédient le dysfonctionnement notamment les rigidités et les pénuries du système de gestion officiel tout comme dans les régimes économiques et dans l'économie du marché, une catégorie d'agents tire profit suite à leurs positions, l'abus de position dominante, la corruption, le détournement, des attentes concurrentielles peuvent détourner le fonctionnement et la finalité des activités.

Dans la plupart des pays en développement le secteur informel assure une place importante et dominante car la grande partie de la population s'y trouvent et tire leurs revenus de survivance d'où :

? Le volet des activités non marchant qui couvre généralement les activités domestiques des natures familiales, clinique dans un contexte traditionnel.

? Le volet marchant encadre les activités marchandes dans les périphériques urbaines ou des milieux reculer dans lesquels les conditions de vie de la population leurs oblige d'employés tous les moyens pour survivre et affronté la précarité et le sous-emploi, tout en effectuant des activités de créativité indéniable, recyclage des matériaux ou des produits. (Soto, 1994, p71)

H.D SOTO a effectué une étude en 1994, dans la qu'elle il constate que les entreprises du secteur informel consacre 10 à15% de leurs revenus bruts à la corruption aux autorités pourtant les entreprises évoluant dans le secteur formel paient d'une manière légale 1% de leurs revenus bruts. (SOTO, 1994, p72)

FRANCOIS ROUBAUD et MICHEL SERUZIER (1991 :17) les deux auteurs ont tenté de radier deux approches.

En premier lieu il sied de préciser la situation selon la qu'elle l'économie informelle possède plusieurs termes en ce qui concerne sa description couvrant plusieurs réalités de la vie sociale. Cette terminologie peut être subdivisée en trois catégories notamment :

La première catégorie est basée sur une qualification purement statistique ou l'on retrouve des termes tel que ; économie non enregistrée, économie non mesurée, économie non observée, économie non déclarée, économie invisible, économie non structurée.

La deuxième catégorie est comprise comme une forme d'activité considérée comme illégale qui usurpe la légalité. Les termes utilisés sont plus péjoratifs et conforme à la délinquance. On retrouve des termes abscons en corrélation

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avec l'économie. S'agissant de cette forme cachée, sous-marine, souterraine, occulte, économie de l'ombre, économie noire, économie dissimulée, économie irrégulière, économie submergée, économie clandestine, économie parallèle, ou carrément économie (HART, 1973 ; DE VILLERS, 1992 ; RUBBERS, 2007 ; BARTHELEMY, 1998, p21)

HERRERA et NANCY ont réalisé une étude en 2010 portant sur les transitions sur le marché du travail. Cette étude a était menée selon l'approche microéconomique sur des données de panel issues d'enquêtes ménagers. Cette étude couvrait la période allant de 2002 à 2010, éclaircissant primordialement la forte hétérogénéité caractérisant les entreprises évoluant dans l'économie informelle ou secteur informel, avec un certain nombre d'entreprises offrant des revenus sensiblement élevés y compris une proportion élevée des pauvretés. L'intégration dans la pauvreté d'un responsable d'UPI est en rapport avec la disparition de son entreprise, le modèle logit multinational estimé le dit résultat engage la politique de développement devraient s'inquiété de plus en plus sur la faciliter de transitions du secteur informel au secteur formel y compris l'accroissement de la production. (HERERA ET NANCY, 2010, p25)

TODARO en 1969, et FIEDS en 1975 ont mené une étude dans le cadre de l'analyse du secteur informel urbain partant des modèles migratoires, considérant une personne représentative travaillant dans le secteur rural, mais qui espère une meilleure vie dans des agglomérations urbaines. Cette aspiration le conduit à une décision de migrer vers les milieux urbains ou il espère l'amélioration de sa situation de vie par apport à celle qu'elle menée au village.

Associera cette fois-là son choix une probabilité de lancer dans l'exercice des activités du secteur informel une fois arrivé en ville, vu que tout l'exode rural n'aura pas la possibilité de trouver un emploi dans e secteur formel dans un domaine public ou privé, et pour conforter son choix le migrant rural fait une étude comparative entre son revenu du village et son revenu aléatoire qu'il aspire en ville.

D'où ce revenu qui est un somme pondérée d'un revenu obtenu dans le secteur informel au cas où l'individu trouverait son travail dans le secteur informel, obtenant ainsi un revenu de substitution probablement relevant d'une activité informelle. (TADARO, 1969, p31)

VERDERA a mené une importante étude en 2012 sur l'analyse de la dynamique de l'emploi dans le secteur informel urbain en Amérique du Sud, dans dix pays entre 1970 et 2008. Les estimations économétriques des données de panel prouvent une corrélation négative interférant entre l'emploi informel et la croissance du PIB, et une corrélation positive avec l'augmentation de la population active y compris celle de la productivité.

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Il est évidant comme partout ailleurs que l'itinérance d'une croissance économique a conduit à l'expansion du secteur informel en Amérique du Sud.

THIONE DIENG a effectué une étude sur l'analyse de l'accès au financement des petites et moyennes entreprises du secteur informel au Sénégal, cette étude avait comme objectif d'analyser le système d'investissement des organisations informelles.

Les données utilisées dans cette étude proviennent de la base des données phase deux de l'enquête un-deux-trois, sur le secteur informel du Sénégal. Le traitement des données récolté l'auteur a envisagé l'utilité d'un modèle logit séquentiel afin d'étudier les déterminants d'accès au crédit bancaires et de l'accès au financement où il constate que l'accès au financement est conditionné par l'enregistrement d l'entreprise précisant que le secteur industriel est de plus en plus attractif au financement par contre le secteur le secteur des services n'accèdent pas facilement au financement ; poursuivant son étude Dieng a fustigé que la durée de vie de l'entreprise, l'éducation et l'âge du gestionnaire font les variable qui influence positivement l'entreprise, l'auteur constate aussi l'existence d'une discrimination en avantages des femmes en ce qui concerne l'accès au crédit ; selon ces estimations sur le type d'accès au financement Dieng prouve que le secteur commercial est beaucoup plus bénéficiaire des financements au détriment du secteur industriel au regard de cela Thion via ces résultats fustige que le secteur financier formel ne finance les investissements du secteur informel.

Les investigations de THIONE DIENG n'ont pas pris en compte quelques variables importantes qui devraient rendre cette étude beaucoup plus solide tel que : les autres catégories en dehors des PME du secteur informel, la discrétion de l'existence du secteur informel et l'autocratie sélective des entrepreneurs du secteur informel. (THIONG DIENG, 2011, p97)

LEWIS dans son analyse dualiste considérée comme l'approche théorique établissant la juste différence entre les activités économiques formelles impliquant l'emploi rémunératoire et les activités économiques informelles impliquant l'auto emploi ; l'approche théorique est basée sur l'informatisation du travail martelant que la concentration des richesses entre les mains d'une petite portion de la population accentue l'inégalité provoquant ainsi les réflexes de défense, de ce fait les agglomérations urbaines font face à un cloisonnement cumulatif.

Chacun se livre à des activités spécifiques pour se protéger ou carrément pour revendiquer, ces frontières selon cette approche dualiste ne sont pas seulement physiques; d'une part on participe à la vie politique, institutionnelle ainsi qu'aux activités légales de l'économie et de l'autre part on s'affilie à une économie parallèle dans le but immédiat de répondre aux

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carences de l'Etat et de l'économie qui est sous sa gestion. Au vu de cela l'économie informelle agrandisse dans une cavité institutionnelle.

Certains des approches dualistes de l'informel fustigent la mobilité des opérateurs du secteur informel à travers deux tendances. La première tendance est fondée sur l'idée selon laquelle, les gains supérieurs, d'où se lancer dans activités informelles pour investir afin de s'offrir un emploi stable et formel ce qui renvoi à la conception du « secteur informel passage » distinct du secteur « informel état » cette conception semble contradictoire à la première approche dualiste qui a considérée beaucoup plus la polarisation de la société et la deuxième tendance à travers laquelle le secteur informel est compris comme étant un lieu où une grande partie de la jeunesse figure en exerçant des activités sans une forte rentabilité en attendant l'âge adulte pour obtenir un emploi formel si cet objectif ne pas atteint il travaillent pour son propre compte devenant des petits entrepreneurs dans le secteur informel.( H SIDHOM, 2002 p2 ), (AGEPE-ENSEA, Abidjan, 1998,p18)

Sous cet aspect le secteur informel apparait comme une réserve de la main d'oeuvre ou segment de refuge ayant comme finalité l'obtention d'un emploi formel sur le marché du travail.

S. LATOUCHE cet auteur préconise que les salut des sociétés du tiers monde ne se trouverait pas forcement dans une forme plus au moins occidentalisée de développement pseudo-endogène, mais dans un rejet drastique sous toute forme d'amassement technico-économique, véritable projet de contresociété dont l'auteur tant à discerné dans la nébuleuse informelle des sociétés du sud ; au sein de quelle l'on trouverait la récréation de lien de la société, en marge d'un développement mimétique ayant connu échec et compte de « l'alternative du développement » que démontrerait selon S.LATOUCHE, la prolifération du secteur informel sociétés du tiers-monde qui serait annonciatrice la société de contre-sociétés idylliques vu que celui-ci réinvente le lien social, nous pouvons donc conclure que cette prédiction s'apparente à une interprétation de l'autonomie du secteur informel qui paraissent être loin de faire le même suffrage.

Un bon nombre d'économistes et sociologues prouve à plusieurs reprises le caractère fréquemment palliatif, involutif, et la dépendance du secteur informel au secteur formel. (LATOUCHE, paris, 1999, p289)

DELAVALLADE a effectué une étude en Maghreb sur les déterminants de la corruption dans les pays de l'Afrique du nord en 2O12.

Cette étude avait comme objectif essentiel d'étudié l'éventualité sur les incidences de la corruption dans les pays du Nord de l'Afrique afin de comprendre les effets des évasions fiscales provenant de la corruption dans cette étude l'auteur découvre que les entreprises oeuvrant dans les trois pays du nord notamment l'Algérie, le Tunisie ainsi que le Maroc font beaucoup

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plus preuve de concussion en paient de manière illicite des somme d'argent aux agents dans le but de cachés une grande de leurs activités.

Au cours de cette étude l'auteur constate un impact négatif entre la rentabilité des entreprises et la corruption car une grande partie des entreprises évoluant dans la corruption s'avère moins compétitives avec un profit minime.

L'auteur affirme que les entreprises qui pratique la corruption pour échapper aux redevances fiscales envisage plus la corruption tout en abandonnant la maximisation des profits prétendant être libre et sécuriser dans le future et par conséquent ces entreprises devient de moins en moins compétitives.

Selon Delavallade, trois facteurs influence la corruption dans un pays notamment ; la fraude fiscale qui augmente sensiblement à long terme la corruption et l'évasion fiscale et l'excès de l'évasion fiscale attenue la corruption.

En deuxième position la mauvaise application de droits de propriété, et la règlementation excessive des droits de propriété influence positivent la corruption dans un pays ou carrément dans une organisation. Et troisièmement le degré compétitif de l'entreprise ; selon cette étude si la corruption favorise l'offre de pots de vin ce phénomène anéantissent les entreprises les moins compétitives du marché, favorisant ainsi aux restants des entreprises d'être plus rentables.

Lorsque une entreprise perd sa compétitivité, elle devient de plus en plus corruptible visant l'obtention des marchés publics ce qui rend négatif la compétition des entreprises.

Les fonctionnaires chargés de recouvrer les activités soumises à la fiscalité acquiert le pouvoir d'extorquer d'une concussionnaire la corruption ; selon l'auteur l'extorsion est favorisée par le contact permanant entre les fonctionnaires et les redevables.

LE CENTRE INTERNATIONALE POUR LA FISCALITE ET LE DEVELOPPEMENT

dans le ICTD résumer des recherches 3 publié en octobre 2013 ont présenté l'importance majeure de la fiscalisation du secteur informel établissant quelques avantages qui représente à la fiscalisation du secteur informel entre autre : le renforcement de la conformité au sein des petites et moyennes entreprises ; la réduction du sentiment d'injustice et partant, l'incitation au respect des règles fiscales par les entreprises formelles et l'augmentation de la croissance économique des petites entreprises à travers les avantages associé à la formalisation, notamment un meilleur accès au crédit, aux marchés et aux services. Cet article prévoit qu'il peut y avoir éventuellement des gains liés à une gouvernance générale si la fiscalité encourageait une action collective au sein des opérateurs du secteur

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informel et plus de canaux institutionnalisés pour les négociables entre Etat et société ; tandis que les données de recherches liées à plusieurs de ces avantages sont encore préliminaires, il y'a au moins une bonne raison d'améliorer les pratiques existantes relatives à la fiscalisation du secteur informel qui sont souvent inefficaces et enclins aux abus. . (CENTRE INTERNATIONALE POUR LA FISCALITE ET LE DEVELOPPEMENT, 2013, p28)

A travers ce polymorphisme d'approches non exclusives confer une analogie similaire avec notre analyse qu'à cela ne tienne dans le cadre du présent travail notre étude s'appuiera d'une manière optimale à l'approche néo-institutionnaliste implémenté syntaxiquement par SOTO en 1994 cette approche conçois le secteur informel comme « l'illégal », par opposition à l'Etat ainsi le secteur informel est appréhender comme le cumul des activités économiques qui s'effectue en marge de la législation pénale, sociale, économique mais surtout fiscale, en outrepassant la comptabilité nationale. Selon cette approche le secteur informel n'est qu'une fraude consciente qui procure des avantages à ces acteurs notamment : échapper le recouvrement fiscal (taxes et impôts) qui est une grande charge pour eux ; afin d'y remédier un nombre des pays ont mis en place la « taxe synthétique », qui est minime selon le niveau de l'entreprise pour permettre la formalisation des petites et moyennes entreprises mais en dépit de cela le problème semble être éloigné de la solution proposée.

Quant-à-nous nos analyses contrairement aux études existantes qui semble connaitre un léger problème des biais de simultanéité et de particularité une économie en disfonctionnement et une administration fragile ne saura maximiser les recettes si lui-même connait un problème de disfonctionnement à cet égard, le présent travail se veut d'analyser les effets du secteur informel sur le recouvrement des taxes et impôts à la DGRTANG y compris les effets endogènes de l'Etat congolais dans la profération des activités informelles mais aussi étudier le lien entre secteur informel, fiscalité et la responsabilité du gouvernement cet au tour de ces variables qui accordera une originalité à la présente recherche en s'appuyant sur les idées de FRIEDMAN, TOGLER et SOTO qui fustigent l'inefficacité des agents fiscales et la corruption qui est à l'origine de la prolifération des UPI

SECTION. II APPROCHE METHODOLOGIQUE

Tout oeuvre scientifique est toujours basé sur la méthodologie, ce qui veut dire la mise en place des méthodes et les techniques employé dans l'élaboration du travail, couvrant ainsi toute la procédure utilisée pour collecter et traiter les informations requises pendant les investigations sur terrain.

D'où une méthodologie peut être comprise comme l'ensemble des méthodes, des procédés et des règles permettant de choisir les outils statistiques adaptés à une analyse des données.

Cette procédure offre au chercheur la possibilité de vérifier la qualité de ces investigations afin d'atteindre efficacement les objectifs poursuivis.

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Au cours de cette section, nous allons développer les distingués méthodes et techniques endosser pour effectuer notre recherche, le procédé qui nous permettra de choisir à la judicieuse notre échantillon, la définition des variables et la spécification de notre modèle de recherche et afin nous allons marteler cette section par l'émussions des divers tests statistiques en vue d'analyser les données récoltées.

II.1 Détermination de l'échantillon

Dans la procédure scientifique, la détermination de l'échantillon s'effectue sur base d'un processus d'échantillonnage.

Un processus d'échantillonnage est appréhendé comme une approche caractérisée par un ensemble d'opérations servant à sélectionner un échantillon via une population donnée à travers laquelle ressortiront les tests statistiques.

La détermination de l'échantillon est donc, un processus qui commence préalablement avec la description de l'univers d'étude et chute par l'obtention d'un échantillon et donc dans cette phase nous définirons la population de notre recherche en annexant l'échantillon qui en résultera.

II.1.1 Types et technique de traitement de données

2.1 Types des données

En voulant mener une étude sur le secteur informel généré par le

recouvrement fiscal à la DGRTANG/Kalemie, le souhait serait de traiter tous les facteurs qui peuvent contribuer à la réalisation de résultat ; C'est ainsi que les coefficients que nous allons étudier sont ceux qui vont nous amener à satisfaire nos préoccupations. Un autre critère considéré dans le choix de ces facteurs concerne la disponibilité des informations sur les différents niveaux.

a) Un modèle

Tout modèle permet de comprendre le phénomène étudié, d'en prévoir et, si possible, d'en contrôler l'évolution future. Le choix du modèle, c'est-à-dire des variables utilisées et des relations considérées, dépend de l'importance relative accordée à chacun des aspects explicatifs, prédictifs ou de contrôle ainsi que de la précision souhaitée.

b) Éléments principaux d'un modèle

Tout modèle comprend des variables, des relations et des paramètres dont la nature et le rôle doivent être précisés.

II.1.2 La Phase De Traitement : Analyse/Présentation Et Interprétation.

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Une masse de données recueillies (par exemple deux cartons de mille questionnaires remplis, dix bandes ou des giga-octets d'entretiens enregistres) ne constitue pas en soi une recherche. Il faut traiter toutes ces données.

Cette phase comprend trois étapes :

a) La Préparation Des Données

Une fois rassemblées, les données brutes (réponses à un

questionnaire, chiffres, statistiques...) doivent faire l'objet d'un minutieux travail de préparation avant d'être traitées et analysées.

b) L'analyse des données

Comme son nom l'indique, cette étape consiste à effectuer un travail de manipulation et de traitement des données nettoyées. Elle peut consister en toutes formes de calculs, regroupements, croisements... quantitatifs ou qualitatifs, manuels ou informatises...

c) Interprétation des données

C'est la phase d'inférence, de « mise de signification » dans les résultats obtenus à l'étape précédente.

d) Utilisation De L'outil Économétrique

Les données quantitatives peuvent être analysées ou traitées par plusieurs outils statistiques (spss, xstat, eviews, gretl, Excel...). Concernant notre travail, nous allons faire le choix de présenter l'utilisation du logiciel SPSS.

II.1.3 Interprétation Des Signes Statistiques Des Données Econométriques

? Coefficient : valeur numérique de chaque coefficient estime. Les
coefficients de MCO se calculent à partir de la formule suivante :

? Standard error ou Std error ou l'écart-type de chaque coefficient
estime.

? Probabilité : c'est la probabilité critique du coefficient estime. À chaque
T-Student estime correspond une probabilité critique. Pour réaliser le test de significativité de Soudent, il suffit de comparer cette probabilité critique au seuil de significativité choisit. On peut comparer la probabilité critique au seuil de significativité de 5% ou 0,05 la probabilité critique est inférieure au

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seuil de significativité, on dit que le coefficient estime est statistiquement significatif au seuil de 5% (et il est diffèrent de zéro ou encore il influence la variable expliquée).

? R-squares : R-carré ou est le coefficient de détermination.

=

? Adjusted R-squared: R-carré corrigé:

T : la taille de l'échantillon,

K : le nombre de variables explicatives

: Coefficient de détermination.

? F-stat : statistique de Fisher et prob (F-statistic) : probabilité critique rattachée à la statistique de Fisher.

=

e) La régression par moindres carrés ordinaires

La régression par moindres carrés ordinaires est celle qui consiste à

rendre minimale la somme des carrés des résidus. (Mbay D., 2018, p22)

Pour envisager les moindres carrés ordinaires, notre équation de la droite ajustée s'écrit :

^ ^ ^

Avec ^ l'estimateur de ; ^ l'estimateur de ; et ^ la droite estimée de .

Les écarts à la droite, communément appelés « résidus », sont représentés

par :

^

^ ^

Où i = 1, 2, ..., n

Étant donné qu'en pratique, nous avons rarement accès à la population entière, mais que nous disposons habituellement d'un échantillon d'observations issues de cette population, alors nous procédons à l'estimation de la fonction de régression de la population :

II.1.4 TESTS STATISTIQUES ASSOCIES AU MODELE

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a) tests paramétriques

V' Test de student

Le test de student est celui qui consiste à vérifier de manière individuelle la significativité des paramètres du modèle estimé.

b) si la taille de l'échantillon est suffisamment grande. Ainsi, le test de Student est présenté comme suit :

^

^ Tth (n-k; )

+ Règle des décisions

Si la statistique calculée de student est supérieure à celle de la table,

le paramètre estimé est statistiquement significatif au seuil prédéfini. Dans le cas contraire, le paramètre n'est pas statistiquement significatif.

V' Test de Fisher

Le test de Ficher est celui qui va nous permettre de vérifier la significativité globale des paramètres du modèle. La statistique de Fisher teste l'hypothèse nulle selon laquelle toutes les variables explicatives (exclues la constante) sont égales à zéro contre l'hypothèse de recherche qui stipule que les variables explicatives exclues la constante sont statistiquement significatives conjointement. (Sem Mbimbi P. et Cornet A., 2017).

Il est mathématiquement présenté de la manière suivante : Fc=

,

Fth (n-k; k-1)

+ Règle des décisions

Si la statistique calculée de Ficher est supérieurs à celle de la table, les

paramètres estimés sont statistiquement significatif au seuil prédéfini. Dans le cas contraire, ces paramètres ne sont pas statistiquement significatifs.

V' Coefficient de détermination

R2 = ?

? ;

Sur ce, R² doit être compris entre 0 et 1

V' Test autocorrélation d'erreurs

Il y a autocorrélation des erreurs lorsque ceux-ci sont liés suivant les unes des autres. :

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? Hypothèses de validation

H0 : P > 0,05 ; il y a absence d'autocorrélation des erreurs

H1 : P < 0,05 ; il y a présence d'autocorrélation des erreurs

1. La Théorie De La Corrélation

Lorsque deux phénols ont une évolution commune nous disons qu'ils

sont corrélés. La corrélation simple mesure le degré de liaison existant entre

ces deux phénomènes représentés par des variables. Ainsi, nous pouvons

trouver une corrélation positive, négative et nulle.

a) Mesure et limites du coefficient de corrélation

Le coefficient de corrélation linéaire simple se mesure à travers l'indicateur :

?

v?

v?

La covariance nous sert à déterminer la position de la droite. Ainsi, le

coefficient de corrélation est compris entre -1 et 1

V' S'il est proche de 1, les variables sont corrélées positivement

V' S'il est proche de -1, les variables sont corrélées négativement

V' S'il est proche de 0, les variables ne sont pas corrélées

En désirant tester la signification du coefficient de corrélation, nous

procèderons comme suit :

HYPOTHESES :

H0 : , il n'y a pas de liaison

H1: , la liaison entre variables existe

Chapitre troisième LE SECTEUR INFORMEL ET LE RECOUVREMENT FISCAL A LA DGRTANG/Kalemie

III.1 LA PRESENTATION DES DONNEES

Les recettes de la DGRTANG sont essentiellement constituées de l'ensemble de déclarations fiscale des opérateurs économiques de la province du Tanganyika, de ce fait, ces opérateurs sont répartis en secteur informel (qui regorge plusieurs opérateurs) et le secteur formel. Alors, dans cette section,

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nous allons présenter les données mis à notre disposition par cette régie constituées des prévisions et des recettes, car cette régie reçoit des prévisions budgétaire (que tous les secteurs formel ou informel) doivent paye en Franc Congolais.

TABLEAU N°1 LES RECETTES PAR RAPPORT AUX PRÉVISIONS (en franc Congolais)

	LES PRÉVISIONS			LES RECETTES REALISEES
MOIS/ANNEES	2018 (A1)	2019 (A2)	2020 (A3)	2018 (B1)	2019 (B2)
JANVIER	2569315879	1690697791	1944922190	185415835,6	397702000
FÉVRIER	1690697791	1944922190	1067756783	300468245	348326619,2
MARS	1690697791	1944922190	1067756783	173713133	375390667
AVRIL	1690697791	1944922190	1067756783	145702272	389102783,5
MAI	1690697791	1944922190	1067756783	379815852,5	301856548,7
JUIN	1690697791	1944922190	1067756783	329599181	359591848,7
JUILLET	1690697791	1944922190	1690697791	231990997	429999095,7
AOÛT	1690697791	1944922190	1690697791	182051300,9	377165603,9
SEPTEMBRE	1690697791	1944922190	1690697791	230037369,3	455094130,1
OCTOBRE	1690697791	1944922190	1944922190	269997792	439387395,6
NOVEMBRE	1690697791	1944922190	1944922190	345261562,5	516726252,5
DÉCEMBRE	1690697791	1944922190	1944922190	339689853	417255745,2
TOTAL	21166991580	23084841879	18190566046	3113743394	4807598690

Source : Bureau recouvrement de la DGRTANG (rapport annuels : 2018, 2019 et 2020).

Interprétation : ce tableau montre les montants prévus et réalisé à la DGRTANG au cours de l'année 2018 on enregistre 21166991580 comme prévision et 3113743394 du montant total recouvré, en 2019 : 23084841879 et 4807598690, en fin 2020 d'où, le total des recettes est de 5084995059 contre 18190566046 des prévisions.

Nous pouvons à cela chercher les écarts de réalisation :

? 2018 : B1-A1 soit : 3113743394 -21166991580 = - 18053248186

? 2019 : B2-A2 soit : 4807598690 - 23084841879 = - 18277243189

? 2020 : B3 - A3 soit : 5084995059 - 18190566046 = - 13105570987

Avec A= Prévisions budgétaire et B= Recettes recouvrées.

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L'observation démontre que les recettes réalisées les recettes par la DGRTANG sont inférieurs aux prévisions de cette régie. Ainsi, nous allons procéder par une étape cruciale de faire une analyse à l'aide du logiciel SPSS afin de prendre une décision statistiquement valide.

Section 2 : ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS

Tableau n°2 Corrélations entre variable

RECETTES PREVISIONS



1,000

-,255

Corrélation de Pearson RECETTES

PREVISIONS

PREVISIONS

PREVISIONS

-,255

.

,067

36

36

Sig. (unilatéral) RECETTES

N RECETTES

1,000

,067

.

36

36

Source : nous-même à travers nos traitements avec le logiciel SPSS à partir données du tableau N°1.

Interprétation : le tableau n°2 démontre que dans la période de trois exercices soit 36 mois d'où N=36, les prévisions influencent les recettes réalisées à la direction générale des recettes du Tanganyika négativement soit à -0,255 soit -25,5%.

Tableau n°3 Récapitulatif des modèles

				Modifier les statistiques
				Variation				Sig.
	R-	R-deux	Erreur standard	de R-	Variation			Variation	Durbin-
Modèle R	deux	ajusté	de l'estimation	deux	de F	ddl1	ddl2	de F	Watson

a.

1	,255 a	,065	,038	107621659,5286 3	,065	2,368	1	34	,133	,943

Prédicteurs : (Constante), PREVISIONS

b. Variable dépendante : RECETTES

Source : nous-même à travers nos traitements avec le logiciel SPSS à partir des données du tableau N°1.

Interprétation : ce tableau démontre que les valeurs estimées des paramètres de notre modèle sont économiquement pertinentes et statistiquement valides. Notre modèle est de un (1), et l'influence des

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prévisions sur les recettes (R) est de 25,5% ; le coefficient de détermination (R²) est de 0,65 d'où avec ce carré des résidus nous confirmons l'hypothèse selon laquelle, il y a absence d'héteroscédasticité avec H0 : P > 0,05 c'est-à-dire H0 : 0,65 > 0,05 avec l'Erreur standard de l'estimation de 107621659,52863; notre modèle est significatif avec le test de Ficher dans un sens où la statistique calculée de Ficher dans ce tableau soit 2,368 est supérieure au seuil d'acceptabilité de 0,05, les paramètres estimés sont statistiquement significatifs au seuil prédéfini, ce qui se vérifie avec l'intervalle de Durbin-Watson compris entre 1 et 2 d'où, dans notre modèle, Durbin-Watson représente 0,94. Comme 0,943 est bel et bien dans l'intervalle de Durbin-Watson ceci nous conduit à dire la significativité globale des paramètres de notre modèle auquel les prévisions influencent le résultat.

Tableau n°4 es coefficients des recettes

Coefficient s

Coefficients standardisés

non

standardis és

Intervalle de 95,0% pour B

confiance

à

Erreur

Borne

Borne

Modèle

B

standard

Bêta

T

Sig.

inférieure

supérieure



1 (Constante)

PREVISIONS

512414286,

	99837132,0		5,133	,000	309520822,6	715307749,41
02	30				3
-,087	,057	-,255	-	,133	-,202	,028
			1,539

a. Variable dépendante : RECETTES

Source : nous-même à partir de nos traitements avec le logiciel SPSS sur les données du tableau N°1.

Interprétation : ce tableau s'explique par le coefficient lieu aux recettes réalisées par la DGRTANG ; les coefficients non standardisés dans notre modèle est de 512414286,02 sur les recettes et -0,087 ;

Si la statistique calculée de student est supérieure au seuil de 0,05, le paramètre estimé est statistiquement significatif au seuil prédéfini. Pour ce faire, Le test de student (t) est de -1,539 >0,05.

? Test d'auto corrélation des erreurs

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Il y a auto corrélation des erreurs lorsque ceux-ci sont liés suivant les unes des autres. L'estimation d'un modèle qui admet ce biais sans pour autant le corriger, conduit à des résultats fallacieux. Pour ce qui concerne la règle de notre décision, nous partons Hypothèses de validation suivantes :

H0 : 0,06 > 0,05 ; il y a absence d'auto corrélation des erreurs. Donc nous rejetons Hypothèses H1 où P< 0,05.

Histogramme n°1 les recettes réalisées



Source : nos traitements avec le logiciel SPSS à partir des données du tableau N°1.

Interprétation : cet histogramme permet à visualiser la forme de la distribution de notre modèle qui est légèrement étalé vers la gauche. C'est ce qui fait que la statistique calculé de student soit négative soit -0,255 et ceci rend notre modèle statistiquement significatif.

Section 3 : IMPLICATION ECONOMIQUE DES RESULTATS

Partant de nos statistiques fournies précédemment, nous avons constaté que le test calculé est de -1,539 inférieur au seuil de 0,05, Sans doute, nous nous retrouvons dans la première hypothèse où le test calculé (Tcal) < Tth,

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nous admettons l'hypothèse nulle H0 pour dire que le secteur informel ne permet pas le recouvrement fiscal de la DGRTANG.

Ceci étant, nous ne pouvons pas nous éviter de dire que le secteur informel impact négativement le recouvrement fiscal de cette régie financière qui a une importance capitale dans la vie de toute la province du Tanganyika au sens qu'elle est la casserole de cette dernière.

Au vu de ces résultats, nous conseillons la DGRTANG de mener plus d'efforts dans sa façon de fonctionner afin d'améliorer sa mobilisation de recettes qui passe par la capitalisation de tous les secteurs de la vie économique de la province, car elle ne peut pas ignorer le rôle que joue l'économie informelle dans les pays en voie de développement.

Les données statistiques mis à notre disposition pendant la période de nos investigations où elle a réalisé des recettes inférieur aux prévisions en 2018, en 2019 et 2020. Au lieu que les objectifs fiscal de cette régie puissent lui permettre d'accroitre ses recettes, mais ici, plus les montants de prévisions augmentent, plus les recettes diminuent aussi or cette façon de faire les choses ne profite nullement à l'émergence de la province.

Nous référant de ces résultats, nous rassurons que le secteur informel ne permet pas à la DGRTANG à recouvrer ses recettes fiscales durant la période de nos recherches. A cela, la DGRTANG ne devrait pas se contenter de cette contre-performance qu'elle a exercé durant la période sous examen, mais elle doit en profiter afin d'être la meilleure d'elle-même et permettre à la jeune province du Tanganyika d'améliorer son budget pour l'intérêt des habitants qui ont vécu depuis un certain temps aux conflits inter communautaire et à la pandémie de COVID-19.

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CONCLUSION

Nous voici arrivé au terme de nos recherches sur ce travail de fin de cycle ayant traité sur: « Secteur informel et recouvrement fiscal à la DGRTANG de 2018 à 2020 ».

Ce travail était compartimenté en trois chapitres dont le premier était assis sur les considérations générales et le second sur les théories économiques et l'approche méthodologique et le dernier en fin a parlé sur le secteur informel et le recouvrement fiscal à la DGRTANG.

En menant ces recherches, nous avions comme préoccupation de dégager l'apport du secteur informel sur le recouvrement fiscal au sein de la Direction Générale de Recettes du Tanganyika.

Nos investigations sur cette thématique nous ont permis d'être éclairés avec les questions suivantes :

? Le secteur informel influence-t-il le recouvrement des recettes à la DGRTANG ?

De cette problématique principale découle la sous question suivante :

? Quelles en sont les causes principales de la progression du secteur informel dans l'entité fiscale de la DGRTANT?

En nous référent à ces questions, nos hypothèses ont été formulées comme suit :

? Le secteur informel ou les activités économiques non reconnues par l'autorité publique qui exerce leurs activités à l'insu du gouvernement dans l'entité de la DGRTANG aurait influé négativement sur la mobilisation de recettes de cette régie financière.

? Il serait vrai que les acteurs économiques du secteur informel seraient motivé de poursuivre cette activité par le fait qu'ils profiteraient du non-paiement du dû de la province, en avançant comme raisons : la non sensibilisation par les services de la DGRTANG, la petitesse de leur revenu, la corruption, la prolifération des taxes mais aussi l'inefficacité des agents fisc etc...

Dans ces cherches nous avons utilisé les méthodes analytique et descriptive, accompagnées de la méthode d'observation, documentaire et de sondage. Les techniques : documentaire et d'interview libre.

Après la collecte des données, leurs analyses avec le logiciel SPSS, nous avons abouti aux résultats qui nous ont poussé à confirmer nos hypothèses en disant que le secteur informel ne permet pas à la Direction Générale des Recettes du Tanganyika de recouvrer les dues de la Province. Il est vrai que les acteurs économiques du secteur informel sont motivés de poursuivre cette activité par le fait qu'ils profitent du non-paiement du dû de la

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province, en avançant comme raisons : la non sensibilisation par les services de la DGRTANG, la petitesse de leur revenu, la corruption, la prolifération des taxes mais aussi l'inefficacité des agents fisc etc...

Cette situation qui met en agonie et en coulage des recettes de la province est due à un très mauvais suivi et gérance de la part du gouvernement congolais plus particulièrement la province du Tanganyika.

Au vue de ces résultats, nous suggérons ce qui suit :

a) La Direction générale de recettes du Tanganyika doit profiter de cette

alerte pour définir la vraie politique de recouvrement de ses recettes ;

b) Créer un guichet unique pour éviter la gabegie, la malversation financière ; l'évasion fiscal et autres maux qui rongent cette institution ;

c) Faire un recrutement du personnel capable de révéler les défis de cette régie financière d'intérêt provinciale.

Ainsi nous n'avons pas la prétention d'avoir épuisé toutes les afférentes avec cette étude dans des régies financières de l'Etat dans la ville de Kalemie, néanmoins les grandes lignes ont été retenues en rapport de notre sujet de recherche.

Que les chercheurs futurs qui voudront bien aborder leur cherches dans l'optique que celui-ci trouvent nos sens de gratitude et nous leur demandons de la tolérance, car toutes les fautes d'orthographe, et les autres irrégularités dans l'élaboration de ce travail scientifique ne relève que de l'imperfection humaine.

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27. NOTES DE COURS, MEMOIRES ET TFC

28. AKIM BAMBALA, le secteur informel comme stratégie de survie des congolais, RDC 2006 .

29. FAMBA KASONGO, l'apport du contrôle fiscale dans le recouvrement de l'impôt sur le véhicule et son impact dans la maximisation des recettes de la DRKAT, cas du DURL, mémoire en L1 fiscalité, ISUC/Lubumbashi, 2012.

30. GODE NKALA, cours de méthodes des recherches en sciences sociales, inédit université de Kalemie, deuxième graduat sciences économiques et de gestion, 2020.

31. KISONGA KASIULWE .D, cours d'initiation à la recherche scientifique, inédit,premier graduat, université de Kalemie, année académique,2019.

32. OLELA.ND, le secteur informel à l'épreuve du matérialisme historique, contribution à la conceptualisation d'un phénomène socio-économique, mémoire de DES, en sociologie, unikin, Kinshasa, 2002 à 2003.

33. OUMANE.K, les caractéristiques et déterminant du secteur informel au mali, 2015.

34. SOULEYMANE TOURE, les méthodes de recouvrement des impôts direct et indirects, 2014

35. DICTIONNAIRE

36. LAROUSSE, dictionnaire usuel, paris, 1987

37. LAROUSSE, moreau et in libraire Larousse, paris, 1964

38. TEXTE LEGAUX, constitution de la RDC du 18/fev/2006

39. OUVRAGES METHOTOLOGIQUES

40. CIBOIS.P.H, l'analyse des données en sociologie ouf, que sais-je ?, paris188.

41. DURKHEIM, les règles de la méthodologie sociologique, Flammarion, paris.

42. MOURICE DIVERGE, méthodes de recherche, paris, 1998.

43. WEBOGRAPHIE

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44. BAHIGIKI E., appuyer l'entreprise dans l'économie populaire, in south-north network cultures and developpement, www.networkcultures.net , 2000.

45. BOUDON B. et CHERKAOUI V., d'Ir., dictionnaire de la pensé sociologique, www.dicoland.com/fr/dictionnaire-de-sociologie-2370, 2005.

46. DEFOURNY J. et al, l'économie sociale au nord et au sud, ouvertures économiques, www.google.ci.

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TABLE DES MATIERES

ÉPIGRAPHE 1

DEDICACE 2

REMERCIEMENTS 3

IN MEMORIAM 4

LES SIGLES ET LES ABREVIATIONS 5

0 INTRODUCTION 6

0.1 PRÉSENTATION DU SUJET 6

03 PROBLÉMATIQUE 8

04 HYPOTHÈSE 10

05 OBJECTIF DU TRAVAIL 10

06 CHOIX ET INTÉRÊT DU SUJET 11

07 MÉTHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHES 12

08 DELIMITATION DU SUJET DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE 13

9. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL 13

SECTION.I DEFINITIONS DES CONCEPTS OPERATOIRES 15

SECTION II : PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE 28

II.1 Situation géographique de la DGRTANG 28

II.1.2 Objectifs de la DGRTANG 30

II.1.3 Organisation fonctionnelle et structurelle de la DGRTANG/Kalemie 30

Chapitre deuxième : THEORIES ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR INFORMEL ET

APPROCHE METHODOLOGIQUE Erreur ! Signet non défini.

SECTION. I THEORIES ECONOMIQUES SUR LE SECTEUR INFORMEL 33

II.1 Différentes Conceptions de la fiscalité 33

Les pays en développements, ceux de l'Afrique principalement connait des graves déséquilibres budgétaires causant une forte contrainte sur l'offre des biens publics. Parmi les facteurs de ces déséquilibres figure l'insuffisance de la mobilisation des

recettes publiques ce qui justifie la curiosité des scientifiques 33

LE CENTRE INTERNATIONALE POUR LA FISCALITE ET LE DEVELOPPEMENT 39

SECTION. II APPROCHE METHODOLOGIQUE 40

II.1.1 Types et technique de traitement de données 41

2.1 Types des données 41

a) Un modèle 41

b) Éléments principaux d'un modèle 41

II.1.2 La Phase De Traitement : Analyse/Présentation Et Interprétation. 41

a) La Préparation Des Données 42

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b) L'analyse des données 42

c) Interprétation des données 42

C'est la phase d'inférence, de « mise de signification » dans les résultats obtenus à

l'étape précédente. 42

d) Utilisation De L'outil Économétrique 42

II.1.3 Interprétation Des Signes Statistiques Des Données Econométriques 42

e) La régression par moindres carrés ordinaires 43

II.1.4 TESTS STATISTIQUES ASSOCIES AU MODELE 43

a) tests paramétriques 44

V' Test de student 44

+ Règle des décisions 44

V' Test de Fisher 44

+ Règle des décisions 44

V' Coefficient de détermination 44

1. La Théorie De La Corrélation 45

a) Mesure et limites du coefficient de corrélation 45

Chapitre troisième LE SECTEUR INFORMEL ET LE RECOUVREMENT FISCAL A LA

DGRTANG/Kalemie 45

III.1 LA PRESENTATION DES DONNEES 45

Section 2 : ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS 47

Tableau n°4 es coefficients des recettes 48

Source : nous-même à partir de nos traitements avec le logiciel SPSS sur les

données du tableau N°1. 48

Interprétation : ce tableau s'explique par le coefficient lieu aux recettes réalisées par la DGRTANG ; les coefficients non standardisés dans notre modèle est de

512414286,02 sur les recettes et -0,087 ; 48

* Test d'auto corrélation des erreurs 48

Section 3 : IMPLICATION ECONOMIQUE DES RESULTATS 49

CONCLUSION 51

Nous voici arrivé au terme de nos recherches sur ce travail de fin de cycle ayant traité sur: « Secteur informel et recouvrement fiscal à la DGRTANG de 2018 à

2020 ». 51

BIBLIOGRAPHIE 53

1. OUVRAGES 53

2. AGEPE-ENSEA, secteur informel et emploi : dynamique et formes d'emploi dans

la micro et petite entreprise, Abidjan, 1998 53

3. ALAIN STEICHEN, manuel de droit fiscal, Ed saint Paul, 2010. 53

TABLE DES MATIERES Erreur ! Signet non défini.

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