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INSTITUT SUPERIEUR DE
COMMERCE DE GOMA
ISC/GOMA
Section : Douanes et Accises
PROBLEMATIQUE DE LA MOBILISATION DE RECETTES DOUANIERES
A LA DGDA/NK, 2011-2016
Travail de fin de cycle présenté en vue d'obtention
du diplôme
de graduat en Douanes et Accises.
Par : Germain KAMBALE COSMAS.
Sous la direction de M. Thomas GAHAMANYI DESS
en gestion des Micro-entreprises et Ass2
Année académique 2016-2017
Dédicace
· A ma grand-mère pour ton soutien morale,
matériel que financièrement.
Germain KAMBALE COSMAS
Remerciements
Il serait ingrat de notre part de ne pas à la fin de ce
travail de fin de cycle, remercier tous ceux qui nous ont assisté de
prêt ou de loin au cours de ces trois années
d'étudessupérieures.
Nous devons par ailleurs remercier l'Assistantdu
deuxième mandat Thomas GAHAMANYI pour avoir
accepté de diriger ce travail.
Nos remerciements s'adressent à tous les responsables
de la DGDA/NK qui ont accepté que nous puissions mener une recherche au
sein de la dite régie.
Nos remerciements s'adressent à nos parents, papa
Marcel MULUMBI et notre maman Judith KYAKIMWA
pour tous les soutiens tant morals, matériels que financiers ainsi
qu'à notre Grand-Mère Emilie SIBASINGANE et
à nos frères et soeurs pour leurs affections qu'ils ne cessent
à manifester à notre égard.
Qu'il nous soit permis d'adresser nos sentiments de gratitude
à tout le corps professoral de l'ISC/Goma pour l'encadrement et la
formation qu'il nous a donné.
A nos très chers camarades de lutte : Samy
SYAMINYA, Cherubin BAKWAM'S, John KOMBI, Jean-Claude BITORWA, Germain BIYE,
Herve KIBALIO, Salomon MUROTSO, Judith Y'IDONGO, PENDO AKILI, Darcise,
Merveille KITANBO, Fille RWENYA etc.
Et à tous ceux dont les noms n'ont pas
été évoqués, reçoivent nos profondes
gratitudes car leurs noms restent gravés dans nos coeurs.
Germain KAMBALE COSMAS
LISTE DES SIGLES
DDI : Droits de Douane à
l'importation
DDE : Droits de Douane à
l'exportation
DGDA : Direction
Générale des Douanes et Accises
DGI : Direction
Générale des Impôts
DGRAD : Direction
Générale des Recettes Administratives, Domaniales, judiciaires et
de participation
DPCE : Division Provinciale du
Commerce Extérieur
DSI : Déclaration
Simplifiée à l'importation
COMMIDOU: Commissionnaire en Douane
CIF : Cost Assurance and
Fret
EIC : Etat
Indépendant du Congo
ETD : Entité Territoriale
Décentralisée
FAS : Free AlongsideShip
FPI : Fonds pour la Promotion
de l'Industrie
IRHEL : Inspection des Ressources
Humaines, Equipement et Logistique
ID : Importation
Définitive
ISC : Institut Supérieur
de Commerce
IBSF : Inspection de Surveillance des
Frontières
IPLF : Inspection de la
Prévention et Lutte contre la Fraude
IPP : Inspection de Protection du
Patrimoine
IER : Inspection des Enquêtes et
Renseignements
ILPFE : Inspection de la
Législation et Procédures, Facilitation et Exonérations
IST : Inspection de Statistiques
IVTRO : Inspection des Valeurs, Tarif et
Règles d'Origine
IHM : Inspection des Huiles
Minérales
IAPA : Inspections des Autres Produits
d'Accises
IFI : Inspection de Finance Interne
IAJC : Inspection des Affaires
Juridiques et Contentieuses
IRT : Inspection des Recettes du
Trésor
IPCA : Inspection de Prise en Charge et
Apurement
IGA : Inspection de Goma
Ærø
II : Inspection d'Ishasha
IB : Inspection de Bunagana
OCEP : Office Congolaise des
Entreprises Publiques
OFIDA: Office des douanes et Accises
OGEFREM : Office de Gestion de Frets
Maritime et Multimodal
NK : Nord-Kivu
OMC : Organisation Mondiale de
Commerce
OMD : Organisation Mondiale de
Douane
R.D.C : République
Démocratique du Congo
SDA: Sous-direction des Accises
SDAF : Sous-direction de
l'Administration de Finance
SDB : Sous-direction de Béni
SDRF : Sous-direction de la
Réglementation et Facilitation
SV : Service de Vérification
SR : Service des Recettes
SA : Services des Archives
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