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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE
DU CONGO
Ministère de l'enseignement supérieur et
universitaire
Institut Supérieur de Commerce
« ISC/KINSHASA »
B.P:16596 KIN 1
Kinshasa/Gombe
CYCLE DE GRADUAT
SECTION : SCIENCES COMMERCIALES ET
FINANCIERES
DEPARTEMENT DE COMPTABILITE/VACATION/JOUR
IMPÔT COMME FACTEUR MAJEUR DU DEVELOPPEMENT
SOCIO-ECONOMIQUE DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO.
« CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES
IMPÔTS »
DE 2011 à 2013
2011-2013
HERITIER LENGI MANWANA
Travail présenté et défendu en vue de
l'obtention du titre de gradué en sciences commerciales et
financières.
OPTION : COMPTABILITE
DIRECTEUR : P. MAKALA NZENGU
Professeur
ANNEE ACADEMIQUE 2014 - 2015
IN MEMORIAM
Pour vous, très cher père LENGI MANWANA et
très chère mère JEANETTE LUNZEMBO KITADI.
Vous que la mort a brutalement et inopinément
arrachés de cette terre, et qui seriez les invités d'honneurs
à ce rendez-vous de dégustation de la joie caractérisant
le fruit de ce travail
HERITIER LENGI MANWANA
EPIGRAPHE
La vie est un parcours rempli d'épines, même
s'il y a des roses quelques fois. Dans le combat de la vie que nous menons, les
études sont l'une des armes qui permettent aux combattants que nous
sommes, d'espérer une victoire.
HERITIER LENGI MANWANA
DEDICACE
A vous mes parents, ARTHUR NZEY& WIVINE LUNZEMBO,
respectivement, Père et Mère.
Pour avoir suscité en nous cette idée noble
pendant que tous nos projets étaient caractérisés par un
désespoir sans Précédent.
Pour tous les bons actes que vous avez déjà
posés mais que ce monde ingrat ne reconnaît malheureusement pas ;
afin qu'aucune force maléfique n'arrête en vous, ces
Manières combien louables,
Nous dédions ce modeste travail.
HERITIER LENGI MANWANA
AVANT-PROPOS
Le travail que nous avons l'avantage de présenter,
à l'issue de notre premier cycle d'études supérieures, est
intitulé « Impôt comme facteur majeur du développement
socio-économique de la République Démocratique du Congo ;
« cas de la Direction générale des impôts »,
DGI en sigle.
Sa réalisation resterait simplement une chimère
si de nombreuses personnalités ne s'étaient pas
mobilisées, comme un seul homme et au coût d'énormes
sacrifices, pour apporter, chacun en ce qui le concerne, son concours ainsi les
noms de toutes ces personnes de bonne volonté, sont restés
gravés en notre mémoire et nous tenons à leur exprimer
ici, nos sentiments de profonde gratitude.
Nous remercions infiniment le seigneur Dieu tout puissant,
pour nombreuses grâces et inspirations reçues gratuitement.
Nos remerciements et de façon particulière, au
Professeur PATRICK MAKALA NZENGU, Directeur de ce travail, qui, en dépit
de ses multiples occupations, nous a assuré une direction de
qualité. Ses remarques, suggestions et critiques constructives nous ont
été d'une grande importance, nous lui exprimons toute notre
gratitude.
Aux professeurs MUKALALITYA, KOLA GONZE, BAHATI LUKWEBO,
BUABUA WA KAYEMBE, MABIALA UMBA, Votre savoir faire et votre façon de
vivre, me donne le courage de faire encore plus.
Notre reconnaissance va également à l'Assistant.
Aimé TSHIBANGU, à l'Assistant. Héritier LUSAMBYA ASSUMANI,
à Monsieur OBANDA de la Direction Générale des
Impôts, qui nous a accordé toute aide pour notre travail.
Au C.T MAUBERT NGOY AMBA, pour ses conseils et ses
encouragements.
Nos remerciements ensuite à tout le corps professoral
de l'Institut Supérieur de Commerce de Kinshasa pour son encadrement
combien louable qui a fait de nous ce que nous sommes à ce jour.
Nous adressons, de façon spéciale, nos
gratitudes à nos oncles DAMIEN, CLAUDE, JULES, NGI, ROBERT et MARTIN
LUNZEMBO pour avoir bien accepté de nous mettre dans de bonnes
conditions d'études.
A toi, GRAND JUNIOR LUNZEMBO, pour ton endurance, ton
encadrement et tes encouragements ; afin que tu continues sans broncher sur
cette voie de faire toujours du bien et rendre service.
A papa, Charles KAHULU KIPOY, pour son soutien moral.
A mes camarades de lutte, HUGO KANKU, LENS KISENGA, CARLOS
KANINDA, CLAUDE BIAMA, Crispin MIKOBI, ARSENE LANDU, BRUCE BADIBANGA, JANORA
KASONGA, STIVE LENGO, EMMANUEL LUVIMBA, EMMANUEL KADIATA, GABRIEL MOLELE,
DOMINIQUE LUNGONZO, PAUL MATALA, TOUTOU LUFANKA, JEAN KANISA, BLISSE KASONGO,
MARDOCHE MOZAMA, pour leur collaboration.
Notre regard tourne de manière particulière vers
les familles, frères et soeurs dans le seigneur, il nous est difficile
de les citer tous, néanmoins à la famille LUNZEMBO, KAHULU, NZEY,
KAPITA, KAYATA, GASTON MUEMA, ANGEL SOKI, NDOLO, YEMWENI, SOKOLO...
A Vous, mes chers frères et soeurs SARIVE MAFUTA,
GLORY, DARLENE, CHRISTELE, ARNOLD, RAISSA, PATRICK, VANESSA, MARIE, CLEMENCE,
ABIGAEL ET AUTRES afin que, comme les ruisseaux font des rivières, cet
oeuvre soit pour vous la première marche du grand escalier qui vous
attend ;
Nous ne pouvons rester insensible sans remercier tous nos
condisciples parmi lesquels, nombreux sont même devenus des
frères, et qui ne nous ont pas lâché un seul instant durant
tout le parcours afin que cet oeuvre en arrive là, notamment JERIS
LESHUANGE NSELE, HUGUE KAPITA, JEAN GATHIER SOKOLO et SYMPHORIEN SOKOLO.
Que tous les frères, amis et connaissances, partout
où ils sont à ce moment, trouvent ici, l'expression de nos
remerciements les plus sincères pour tous leurs services dont nous avons
été bénéficiaire et qui nous ont propulsé
à ce niveau.
Enfin, tout celui qui se donnera la peine de lire ce travail
fasse l'objet d'une bénédiction divine et trouve ici l'expression
de nos remerciements anticipés.
HERITIER LENGI MANWANA
LISTE D'ABREVIATIONS
AER : Avertissement Extrait de
Rôle
AMR : Avis de mise en Recouvrement
ATD : Avis à Tiers
Détenteurs
CDF : Franc Congolais
CDI : Centre d'Impôts
DG : Directeur Général
DGA : Directeur Général
adjoint
DGE : Direction des Grandes Entreprises
DGI : Direction Générale des
Impôts
ETD : Entité territorial
Décentralisée
ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaires
IERE : Impôt Exceptionnel sur les
Rémunérations du Personnel Expatrié
IM : Impôt mobilier
IPR : Impôt Professionnel sur les
Rémunérations des Salariés
IRL : Impôt sur les revenus
locatifs
MED : Mise en demeure
PIB : Produit Intérieur Brut
TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée
TSCR : Taxe spéciale sur la
circulation routière
INTRODUCTION
1 .ETAT DE LA QUESTION
Nous ne sommes pas le premier à traiter ce sujet en
rapport avec l'impôt, nous ne pouvons pas prétendre en outre que
nous sommes le dernier à le traiter, plusieurs chercheurs qui nous ont
précédé, en ont déjà parlé, plusieurs
autres ouvrages sur la fiscalité ont des chapitres
réservés à l'impôt et son importance.
Ainsi, nous ne pouvons pas aborder le point suivant sans
toutefois reprendre quelques-uns ayant servi comme source d'inspiration pour
afin de dégager notre ligne de démarcation ;
notamment :
1. MICHEL BOUVIER, Introduction au droit fiscal ; source
internet, édition 2014-2015, éditeur : LGDJ, date de
parution 25.03.2014, format : 14cmx21cm, consulté le O1.12.2014
à O9H34'
2. VANESSA BARBE, Essentiel de l'introduction du
système fiscal français, édition : 2014-2015,
collection : carrés rouges, éditeur : Gaulino, date de
l'apparition : 19.O8 .2014, source : internet, lien :
livre.fnac.com /a 7060698 /Michel-Bou....
3. NGOY AMBA MAUBERT, Notes de cours de techniques fiscales
congolaises, édition 2014
4. FRANCIS LEFEVRE, Droit fiscal, éd.1994, source
bibliothèque ISC-KINSHASA
5. Aimé TAYAYE N'TONDA, cours de
législation fiscale, ISC-KINSHASA, 2013
Le premier, dans son ouvrage, nous parle de l'introduction au
droit fiscal général et à la théorie de
l'impôt, qui a été conçue en vue d'un double
Projets : initier le lecteur aux mécanismes, procédures et
enjeux de l'impôt, mais de le familiariser également à la
diversité des terrains d'analyse que requiert de phénomène
fiscal.
Eu égard à cela, il partage il partage avec
d'autres auteurs, la conviction que, au-delà, des techniques même
que masques parfois sa réalité fondamentale. La fiscalité
doit être comprise d'abord comme un fait politique et social,
VANESSA BARBE nous parle dans son ouvrage, de l'ensemble des
connaissances nécessaires à la compréhension du
système fiscal français entendu comme un ensemble d'impôts
ainsi que leur régime applicable en France.
IL en est de même pour NGOY AMBA MAUBERT qui, nous
parle des enseignements des sciences et techniques fiscales qui ont pour
objectif, de permettre aux étudiants de comprendre la genèse de
science fiscale, les raisons du prélèvement fiscal par
l'état, les techniques de l'évaluation de la matière
imposable, de liquidation et de recouvrement de l'impôt, ainsi que le
système fiscal congolais ;
Aimé TAYAYE N'TONDA dans ses notes de cours qui avait
pour but des complète les enseignements des sciences et techniques
fiscales.
EN fin, FRANCIS LEFEBVRE a écrit son ouvrage pour une
seule ambition, d'énoncer aussi clairement que possible les principes
qui régissent ce système et de fournir le maximum des
renseignements concrets aux lecteurs, afin de leur permettre : de
retrouver rapidement les principales règles d'assiettes, les tarifs et
les modalités de paiement des différents impôts et
taxes ; de remplir en temps utile des nombreuses formalités
auxquelles ils sont assujettis. Ce mémento comprends 4 parties :
1.l'impôts direct, 2.impôts indirects, 3 .droits
d'enregistrement et de timbres, 4 .les dispositions communes.
En ce qui nous concerne, Notre travail se démarque des
travaux des auteurs précités ci-haut, du fait que nous allons
traiter le sujet en rapport avec l'impôt comme facteur majeur du
développement socio-économique d'une de la RDC, cas de la DGI.
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