Memoire Online - Mise en place d'un SIG en vue de la gestion des données du services de cadastre de Bingerville : cas de la section EP

Thème: mise en place d'un SIG pour la gestion des données du cadastre de Bingerville : cas de la section EP

Ce projet de Fin d'étude ne serait pas effectif sans l'apport technique, moral et même matériel de certaines personnes. Aussi, voudrions-nous leur exprimer toute notre reconnaissance à :

- M. N'ZORE KOUASSI PIERRE Chef du service de Cadastre de Bingerville ; notre maître de stage ;

- M. SAHI ZOGO GILDAS adjoint au chef de service de Cadastre de Bingerville; notre Encadreur ;

- M. DOVONOU, ingénieur informaticien pour son aide inconditionnel à la rédaction de notre rapport.

Et tous ceux qui de près comme de loin, nous ont soutenu que nous n'avons pas pu nommer, nous les prions de trouver ici l'expression de notre profonde gratitude.

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REMERCIEMENTS	3
SOMMAIRE	4
AVANT-PROPOS	5
SIGLES ET ABREVIATIONS	6
INTRODUCTION	.7
II/ Objectif général	9
III/ Objectifs spécifiques	9
IV/ Méthodologie employée	9
PARTIE I : la direction du cadastre : Administratrice de la Toile	10
foncière	10
I/ LE CADASTRE, HISTORIQUE ET DEFINITION	11
II/ LA DIRECTION DU CADASTRE	12
III/ PRESENTATION DU SERVICE	16
PARTIE II : mise en place du système d'information
Géographique	19
I/ Description du domaine	20
II/ Etude de l'existant	. 21
III/ Critique de l'existant	22
IV/ Solutions proposées	23
V/ Conception de la base de données	24
VI/ Mise en oeuvre du SIG via le logiciel
Quantum gis 1.8.0- Lisboa	29
CONCLUSION	38
Table des matières	39

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Depuis son indépendance, la Côte d'ivoire a retenu l'éducation-formation comme priorité des priorités de son développement. C'est donc dans cette perspective que l'Etat ivoirien s'est investi dans la construction des Universités et de Grandes Ecoles.

Cette volonté s'est traduite en Septembre 1996 par la creation de l'Institut National Polytechnique - Félix Houphouët Boigny (INP-HB) qui par la qualité des enseignements qui y sont dispensés s'est hissé au niveau de la sous-région. Il se compose de six(06) grandes écoles à savoir :

L'ESTP, notre tutelle, est composée de deux cycles que sont : le cycle ingénieur de conception des travaux publics et le cycle Technicien Supérieur des travaux publics composé de trois (03) spécialités.

(03) stages à savoir : le stage d'immersion (en première année), le stage de production (en deuxième année) et le stage de fin d'études ou encore projet de fin d'études (en troisième année), ce dernier qui a pour but d'apprécier des étudiants la réalisation d'un projet du début à sa fin. C'est dans ce cadre qu'intervient ce de projet fin d'étude que nous avons effectués sur le thème : « Mise en place d'un système d'information géographique pour la gestion des archives du service de cadastre de Bingerville »

Cependant nous vous le soumettons, chers lecteurs, pour que vous puissiez y apporter vos remarques et appréciations car aucun travail aussi beau soit il ne comporte d'imperfections.

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I.N.P-H.B : Institut National Polytechnique Houphouët-Boigny

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INTRODUCTION

Les étudiants en fin d'année à l'Institut National Polytechnique Félix Houphouët Boigny de Yamoussoukro sont tenus d'effectuer un stage dit projet de fin d'étude qui devra se solder par la concrétisation d'un projet démontrant ainsi qu'ils ont pleine aisance à appliquer les connaissances qui leur ont été dispensées trois (3) années durant et qu'ils sont à même d'intégrer le circuit professionnel. C'est ainsi que nous avons effectué notre stage à la Direction Générale des Impôts précisément à la Direction du cadastre.

Le foncier constitue la toile de fond de la quasi-totalité des dynamiques de développement d'une ville. Ainsi toute administration en charge de sa gestion tel le cadastre de Bingerville doit se doter d'un système d'information performant permettant l'organisation des entités le composant et d'un logiciel de DAO pour leur représentation. Cependant, l'évolution sans cesse croissante des besoins en information a été révélateur des insuffisances de ceux-ci: Le traitement de données localisées s'est largement développé.

En effet les tendances ayant changées, l'on tend maintenant vers des systèmes unifiant les données attributaires aux données géométriques dans une même interface décuplant en cela l'efficacité et permettent ainsi de nouvelles avancées conceptuelles.

Ces systèmes en pleine émergence réunis sous l'étendard de SIG (Système d'Information Géographique), relevant pour l'essentiel de l'informatique et des sciences géographiques dont les fonctions principales sont la création, la visualisation, la recherche et l'analyse de données géospatiales ont l'originalité de réunir les propriétés vectorielles et attributaires de plusieurs objets mettant ainsi en évidence les liens existant entre ces entités. Ces derniers s'avère être d'une utilité fondamentale à la gestion de l'espace. Le service de cadastre de Bingerville ayant à sa charge le parcellaire et les bâtis de la commune de Bingerville doit assumer son rôle en tant qu'acteur en s'appuyant un SIG.

Le présent projet qui a pour thème «mise en place d'un SIG pour la gestion des données du cadastre Bingerville : cas de la section EP » a comme objectif, la conception d'un Système Géographique d'information pour les données du service de cadastre de Bingerville, qui vu le temps impartie pour sa réalisation, s'appliquera seulement à la section EP de son cadastre.

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Dans la première partie, il s'agira de présenter le service de cadastre de Bingerville (partie I), nous montrerons comment nous avons conçu le système présenterons ses outils (partie II), pour enfin mention de la conclusion.

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Pour ce projet, nous avons d'abord étudié le fonctionnement des logiciels qu'utilise le cadastre de Bingerville pour la production d'information géographique. Ensuite, nous avons effectué des recherches sur la procédure d'élaboration d'un SIG et conçu notre base de données. Puis nous avons mis en place notre système et après, avons organisé une campagne de prise photos qui s'est menée en trois jours.

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I. CADASTRE : HISTORIQUE ET DEFINITION

La terre sert non seulement de soubassement à toutes les activités humaines mais également elle constitue un héritage sûr pour la progéniture. C'est donc ainsi que la terre revêt une importance capitale dans toutes les cultures. D'une part, Le développement de l'économie de marché a donné à la terre une valeur marchande qui s'est d'abord imposée dans les sociétés occidentales puis, progressivement par le biais de la colonisation dans les pays africains. D'autre part, l'attribution de la terre, son utilisation, sa vente, son achat ou sa taxation sont devenus un enjeu important. C'est pourquoi les collectivités publiques ont entrepris des opérations de prélèvement sur celle-ci ; forme de bien facilement percevable et identifiable. La terre, à la base de conflits notamment sur sa possession et son partage, il revêt une importance particulière d'en connaître la description, les limites, les occupants ainsi que leurs droits sur elle. Ainsi est né le cadastre qui n'est autre qu'un registre public dénombrant tous territoires jusqu'à leur découpage en propriétés foncières. Il est aussi l'administration fiscale chargée d'établir, de mettre à jour et de conserver ses registres.

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II. HISTORIQUE DU CADASTRE DE CÔTE

Le début de l'organisation du cadastre en Côte d'Ivoire coïncide avec l'installation de l'administration française à Assinie et à Grand Bassam en 1831.Mais il devait voir effectivement le jour en 1903, avec la création d'un service topographique rattaché à la Direction des Travaux Publics. Cet organisme était chargé d'exécuter les travaux relatifs à la constitution progressive du cadastre foncier. Mais en raison de son rattachement au Ministère des Travaux Publics, la priorité semblerait quelque peu orientée vers les états des lieux, des études de routes et de lotissements plutôt qu'à des travaux de cadastre proprement dits. Des retards significatifs se sont alors accumulés dans la réalisation des travaux du cadastre. La loi de finances du 17 février 1962 et l'arrêté d'application du 20 avril 1962 sont venus atténuer quelque peu la situation. Par ailleurs, la loi de finances pour la gestion en 1963 a transformé le service des domaines du Ministère des Finances en service des Recettes domaniales, du cadastre et de la Conservation foncière, après rattachement du Domaine Rural et du Domaine Urbain respectivement au Ministère de l'Agriculture et au Ministère de la Construction et de l'Urbanisme. En 1968, l'arrêté n°8837 du 27 décembre a eu pour effet la séparation du cadastre de la conservation foncière et des recettes domaniales. Ainsi le cadastre devint un service autonome à l'intérieur de la Direction Générale des Impôts. Enfin, par décret 98-616 du 11 novembre 1998 portant organisation du Ministère de l'Économie et des Finances, le Cadastre devient une Direction au sein de la Direction Générale des Impôts. Ainsi le Cadastre, autrefois rattaché à la Direction du Domaine de la Conservation Foncière, de l'enregistrement et du Timbre est devenu une Direction Centrale depuis 1998 au sein de la DGI .Il convient alors de mettre en lumière ses missions et son organisation. La DCAD, dirigée par un Directeur nommé par décret pris en conseil de ministres, est organisée autour de trois Sous-directions qui ont en leur sein chacune plusieurs services à savoir :

La Sous-direction de l'assiette et du contrôle de l'impôt foncier qui comprend deux services à savoir :

- le service de la coordination des opérations de l'assiette de l'impôt foncier ;

- le service d'appui au recouvrement de l'impôt foncier ; - le service des reformes et du contentieux.

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La Sous-direction de l'évaluation immobilière et de l'information cadastrale qui a en son sein:

- le service de l'évaluation immobilière ; - le service de l'information cadastrale.

Les Sous-directions sont dirigées par des Sous-directeurs nommés par arrêté ministériel. La Direction du Cadastre a sous sa tutelle 30 services cadastraux décentralisés sur l'ensemble de la Côte d'Ivoire.

L'article 78 du décret n° 2011-222 du 07 septembre 2011 stipule que la DCAD est chargée de :

- la réalisation de l'infrastructure cadastrale dans le cadre du programme de l'administration générale du plan ;

- l'incorporation aux plans cadastraux de l'ensemble des travaux effectués par les particuliers et les services publics ;

- service de renseignements permanent pour le particulier et les services publics ;

- liaison avec les services des autres ministères effectuant des travaux topographiques pour éviter aux budgets des frais d'exécution formant double emploi ;

- vérification des plans d'immatriculation et de morcellement déposés à la conservation foncière ;

- assistance des conservateurs de la propriété foncière dans les procédures d'immatriculation et de morcellement et de fusion ;

- installation de bases d'étalonnage des instruments de mesures topo-métriques ;

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- opérations d'assiette et du suivi des dégrèvements en matière d'impôt foncier ;

- l'élaboration et la conservation des plans cadastraux en zone urbaine et rurale.

- d'assurer la confection et la maintenance des plans cadastraux fiscaux et fonciers ;

- de vérifier les Dossiers Techniques (D.T) d'immatriculation, de Morcellement, de Fusion, transmis par le Conservateur de la Propriété Foncière et des Hypothèques ;

- de coordonner et centraliser tous les levés à grande échelle De l'ensemble des travaux effectués par les services publics, parapublics, les particuliers et des renseignements permanents.

Le Cadastre établit la description physique des immeubles et détermine leurs limites tout en précisant leurs contenances. Aussi, au plan Juridique, il identifie les propriétés foncières par l'attestation d'un procès-verbal du Géomètre assermenté du Cadastre en vertu du décret foncier de 1932 relative au bornage. Le Procès-Verbal (P.V) de bornage peut être assimilé à un acte authentique de constat d'huissier. C'est aussi une preuve de vérification au bureau et sur le terrain avec l'approbation des limites par toutes les parties concernées.

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- la centralisation des informations et de la documentation cadastrale ; - la mise à jour des bases de données ;

- la sensibilisation des contribuables et attribution des lots à l'action cadastrale ;

- la mise à jour des Systèmes d'Information Cadastrale(SIC) au niveau central ;

Elle consiste à établir l'assiette de l'impôt foncier sur les propriétés bâties et non bâties et se résume en trois points :

- Recenser les immeubles imposables à la contribution des propriétés bâties et non bâties ;

- Attribuer une évaluation financière à chaque immeuble afin de déterminer le montant de l'impôt foncier annuel.

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III. PRESENTATION DU SERVICE DE CADASTRE

Il est situé sur le site fiscal de Bingerville sis à BLACHON route hôpital psychiatrique et est limité au nord par les lotissements Akandjé extension et Akandjé I et II, au sud par la lagune ebriée, à l'EST par les quartiers Bingerville Nord-Est et Nanmoué Résidentiel et à l'ouest par le quartier Akouedo Attié. Il s'étend sur 93 sections cadastrales et comprend 27603 parcelles

Crée par décisions N° 1136/MEF/DGI/DRHMG DU 25-11-2011, le service du cadastre de Bingerville s'est vu confié les fonctions suivantes :

- la réalisation de l'infrastructure cadastrale à des études et la préparation de dossiers de marchés d'appel d'offre ;

- la coordination, vérification et centralisation des levés à grande échelle ;

- l'incorporation aux plans cadastraux de l'ensemble des travaux effectués par les particuliers et les services publics ;

- la production de plans cadastraux fonciers et fiscaux et la délivrance de plans de titres fonciers aux particuliers et aux services publics

- la supervision des travaux exécutés par les Géomètres Experts dans le cadre de la réalisation des marchés du cadastre.

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Afin d'assurer pleinement ses fonctions, le service de cadastre de la DRAN VI s'est conféré une organisation spécifique avec en son sein deux (2) sections qui sont :

Ces différentes sections sont animées par deux ingénieurs géomètres, deux techniciens supérieurs géomètres et un agent journalier dont les Identités et fonctions sont reparties dans l'organigramme suivant :

M. N'ZORE KOUASSI PIERRE

(Géomètre assermenté)

Chef du service qui coordonne les activités du service, gère les ressources humaines et défini les grandes orientations du service

M.SAHI ZOGO GILDAS (ingénieur

géomètre)

Adjoint au chef de service qui contrôle et suit les travaux cadastraux, centralise les travaux des

chefs de zone, réalise la confection et la mise à
jour des plans, le traitement des dossiers techniques, la production et la reproduction des plans et la rédaction des rapports d'activités.

Secrétaire et Archiviste, elle est chargée du renseignement et de la gestion des archives, de la délivrance des extraits topo, de la mise à jour et classement des DT, de la réception et la distribution des courriers, de la réception des fichiers numériques

Chef de section production et travaux fonciers contrôle et suit tous les travaux cadastraux, confectionne et met à jour les plans, contrôle et traîte les dossiers techniques, produit et reproduit des plans, contrôle les DFE avant signature du chef.

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I. RESSOURCES MATERIELLES

Le service dispose de quatre (03) bureaux. Quant aux équipements, il dispose d'un (01) véhicule de service, sept (05) micro-ordinateurs pour le dessin des plans et leur mise à jour, trois(03) imprimantes pour l'impression des plans. Il est muni aussi de quatre (02) téléphones reparti dans les différents locaux servant à la communication à l'intérieur du service et aussi avec les autres services de la Direction. La communication extérieure est assurée quant à elle par le téléphone portable et des courriers. Les horaires de services sont de 07h30mn à 12h30mn pour le matin et 13h30 à 16h30mn pour l'après-midi.

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I. DESCRIPTION DU DOMAINE

Ce que nous appelions les « nouvelles technologies de l'information et de la communication » (NTIC) il y a encore peu, est désormais un ensemble d'outils largement utilisé quotidiennement par tout un chacun, que ce soit dans le contexte professionnel ou bien privé. Parmi toutes les données manipulées par les scientifiques ou les ingénieurs, celles disposant de la propriété d'être localisables, de manière absolue ou relative, sont dites géographiques. La carte a longtemps occupé le rôle de fédérateur pour cette information localisée, car c'était le seul support existant capable de permettre la représentation de multiples thèmes contenant des informations localisées. Les solutions SIG ont fait leur apparition il y a une bonne dizaine d'années aux États-Unis. Toutefois elles n'ont supplanté les solutions historiques bureautiques que récemment, profitant de l'évolution des besoins en information. Concises et régulièrement mise à jour, elles assouvissent largement les exigences en informations des utilisateurs.

De nombreuses sciences et technologies sont impliquées dans la production, la présentation, la diffusion et dans l'utilisation de données geolocalisées : elles sont rassemblées sous la bannière de l'Information Géographique. Ses domaines d'action comprennent les techniques de saisie ou plus généralement de production, de mise en forme, de stockage, de présentation des données ainsi que les méthodes permettant leur utilisation en particulier celles facilitant l'analyse d'un territoire. Beaucoup d'informations circulant aujourd'hui sont dotées plus ou moins directement d'une composante géométrique. Sans les techniques de l'Information Géographique, les renseignements géométriques ne peuvent être mis à disposition aussi rapidement que le reste de la connaissance et les analyses peuvent s'avérer incomplètes sans la prise en compte de relations de voisinage entre les éléments traités. Elle est donc appelée à être de plus en plus présente dans les circuits d'information. Le fait d'utiliser des informations dotées d'une composante géométrique permet de prendre en compte à la fois des propriétés physiques ou descriptives d'éléments du territoire, et des interactions entre entités conséquences de leur proximité, de leur chevauchement ou de leur position relative. Destinés à rassembler les informations geolocalisées et utilisés pour permettre leur diffusion, les systèmes d'informations géographiques sont devenus les outils indispensables à tout organisme gérant de l'information ayant des attributs géométriques.

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II. ETUDE DE L'EXISTANT

Souvent lorsque l'information utile est dispersée entre plusieurs utilisateurs, son accès est rendu difficile, sinon impossible, sans une organisation minimale et sans l'aide d'un outil permettant de la rechercher : il s'agit du système d'information. Le service de cadastre de Bingerville en collaboration avec la CF s'est enquit du « MENU DE LA CONSERVATION FONCIERE », système d'information dont les données sont gérés par le moteur SGBD ORACLE et mis en oeuvre pour gérer des informations de type documentaire concernant les parcelles dès l'amorçage de la procédure de création de titre foncier. Ce système fonctionne en réseau, ce qui permet à la Direction du cadastre de consulter en temps réel les informations mises à jour par les agents de la CF et vice-versa. La localisation géographique des parcelles est assurée quant à elle par le logiciel de DAO (Autocad version 2004). Il permet la visualisation, la mise à jour des informations possédant des attributs géométriques. C'est de lui que les agents de cadastre se servent pour l'édition, la confection et la conservation de leurs plans numériques.

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III. CRITIQUE DE L'EXISTANT

Le menu est le système d'information par excellence utilisé au cadastre Bingerville. Cependant, il est limité dans ses fonctions car Les objets ont quelquefois des liens entre eux qui doivent pouvoir être mis en évidence dans la description que l'on fait du réel. Le menu ne permet pas de faire un lien entre deux entités ayant au moins un attribut similaire. Aussi, Même si on peut y saisir un couple de coordonnées, ce n'est que pour le calcul des contenances des différents lots, il n'a pas de fonctions permettant de localiser un lot grâce à ceux-ci. »

Autocad quant à lui permet la représentation géographique des lots, mais ne confère nullement la possibilité d'y effectué des analyses.

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IV. SOLUTIONS PROPOSEES

Le service de cadastre de Bingerville, afin d'optimiser ses techniques d'archivage, doit se doter de logiciels SIG pour les raisons suivantes :

- Système d'information avant tout, Il met donc à disposition des utilisateurs des renseignements et offre l'ensemble des outils permettant leur gestion et leur visualisation. La différence fondamentale avec un système d'information au sens classique du terme réside dans le fait que les éléments de la base sont dotés d'une composante géographique. Cette composante apporte des informations supplémentaires comme les relations de voisinage ou les indications de forme qu'il est difficile d'exploiter sans l'aide de logiciels SIG ;

- Ensuite, Les systèmes d'information géographique se sont constitués en permettant d'atteindre les objectifs de tout système d'information: rassembler, traiter et mettre à disposition de l'information. Mais ils ont aussi permis de travailler avec la composante géographique liée aux objets. Des techniques de visualisation et d'analyse ont été développées afin d'offrir de nouvelles fonctions qui n'étaient pas réalisables avec des logiciels DAO comme AUTOCAD ;

- Enfin, Un système d'information géographique permet d'avoir les éléments de description d'un territoire ou d'une région. Ces éléments serviront à aider les gestionnaires dans leur travail, mais les renseignements contenus dans la base peuvent permettre aux décideurs d'obtenir des états synthétiques de la zone d'étude. Ils peuvent aussi être utilisés pour communiquer avec d'autre services publics ou privés ayant entrepris des actions dans une zone donnée. Dans le cas d'une collectivité locale avec les habitants ou d'une manière générale avec toutes les personnes intéressées dans un projet. Un lien est établi entre les décideurs, les services techniques et les habitants grâce aux éléments de base du système qui permet de décliner l'information sous diverses formes adaptées selon les besoins des destinataires.

C'est dans l'espérance de voir le service de cadastre de Bingerville offrir tous ces services en appliquant le SIG à tout son cadastre que nous avons entrepris l'expérience de mettre au point un SIG à sur la section EP.

Dans les lignes suivantes de notre rapport, nous montrerons comment nous avons conçu notre base de données.

N° LOT N° ILOT N° PACELLE SECTION CONTENANCE QUARTIER PHOTO PROPRIETAIRE POINT

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V. CONCEPTION DE LA BASE DE DONNEES

Le Modèle Conceptuel de Données (MCD) est une représentation statique du système d'information de l'entreprise. Il a pour objectif de constituer une représentation claire et cohérente des données manipulées dans l'entreprise en décrivant leur sémantique (le sens attaché à ces données) et les rapports qui existent entre elles.

La commune de Bingerville est composée de plusieurs quartiers qui ont en leur sein plusieurs sections. Souvent une même section est partagée entre deux quartiers différents. Chaque section comprend des ilots englobant des lots.

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V-2-2) Modélisation conceptuelle des données

Ceci est une application de la forme normale 1 du model conceptuel de données :

Il peut y avoir plusieurs lots pour un propriétaire donné mais un lot ne peut appartenir à plusieurs propriétaires. Le MCD ne peut pas être implanté dans une base de données sans modification. Il est obligatoire de transformer ce modèle. On dit qu'on effectue un passage du modèle conceptuel de données vers le modèle logique de données.

V-3) MODEL LOGIQUE DE DONNEES (MLD)

Le Modèle Logique des Données (MLD) est une étape intermédiaire pour passer du MCD, qui est un modèle sémantique, vers une représentation physique des données. Il s'agit ici d'établir les différentes tables dit relations des objets. Cette transformation est régie par certaines règles qu'il ne faudrait pas omettre énoncer.

- Une entité du MCD devient une relation, c'est à dire une table. Dans un SGBD de type relationnel, une table est structure tabulaire dont chaque ligne correspond aux données d'un objet enregistré (d'où le terme enregistrement) et où chaque colonne correspond à une propriété de cet

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objet. Une table contiendra donc un ensemble d'enregistrements. Une ligne correspond à un enregistrement. Une colonne correspond à un champ. La valeur prise par un champ pour un enregistrement donné est située à l'intersection ligne-colonne correspondant à enregistrement-champ. Il n'y a pas de limite théorique au nombre d'enregistrements que peut contenir une table. Par contre, la limite est liée à l'espace de stockage.

- Son identifiant devient la clé primaire de la relation. La clé primaire permet d'identifier de façon unique un enregistrement dans la table. Les valeurs de la clé primaire sont donc uniques. Les valeurs de la clé primaire sont obligatoirement non nulles.

- Les autres propriétés deviennent les attributs de la relation Exemple : pour la table ilots, on aura :

LOTS (N°LOT, N° PARCELLE, SECTION, QUARTIER, N° DM, N° TF, PROPRIETAIRE, N° ILOT, CONTENANCE, PHOTOS, X, Y)

Une association binaire de type 1 : n disparaît, au profit d'une clé étrangère dans la table coté 0,1 ou 1,1 qui référence la clé primaire de l'autre table. Cette clé étrangère ne peut pas recevoir la valeur vide Si la cardinalité est 1,1et est précédée d'un #

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Une association de type N : N (c'est à dire qui a les cardinalités maximales positionnées à « N » des 2 côtés de l'association) se traduit par la création d'une relation dont la clé primaire est composée des clés étrangères référençant les relations correspondant aux entités liées par l'association. Les éventuelles propriétés de l'association deviennent des attributs de la relation.

V-4) MODEL PHYSIQUE DE DONNEES (MPD)

Le modèle Physique de Données est une étape de définition des données à l'intérieur de la structure physique de l'ordinateur c'est-à-dire le résultat de la décision technique qui a été prise en fonction des objets et des contraintes techniques. Un Modèle Physique de Données est un formalisme qui permet de préciser le système de stockage employé pour un système de gestion de base de données.

V-4-1. Règle de passage du MLD au MPD

Le passage du Modèle Logique de Données au Modèle Physique de Données exige que les tables qui jusque-là sont externe à la base de données se traduisent en fichiers faisant partie intégrante de la base de données. Ainsi :

- les tables décrites au niveau du schéma logique deviennent des fichiers de données appelées « tables » ;

V-4-2. Présentation du Modèle Physique de nos Données

TABLE	CODE RUBRIQUE	NATURE	TAILLE	DECIMAL	CLE
LOTS	N° LOT	TEXTE	10	NON	OUI
	# N° ILOT	TEXTE	10	NON	OUI
	N° PACELLE	TEXTE	10	NON	NON
	SECTION	TEXTE	2	NON	NON
	CONTENANCE	NUM	10	NON	NON
	QUARTIER	TEXTE	30	NON	NON
	PHOTO	TEXTE	60	NON	NON
	X	NUM	10	OUI	NON
	Y	NUM	10	OUI	NON
PROPRIETAIRE	N° PROPRIETAI	NUM	10	NON	OUI

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	NOM	TEXTE	50	NON	NON
	N° PARCELLE	TEXTE	10	NON	NON
	# N° LOT	TEXTE	10	NON	OUI
	N° DM	NUM	7	NON	NON
	N° TF	NUM	7	NON	NON
	CEDANT	TEXTE	50	NON	NON
	DATE	TEXTE	15	OUI	NON
ILOTS	N° ILOT	TEXTE	10	NON	OUI
	SECTION	TEXTE	2	NON	NON
	QUATIER	TEXTE	30	NON	NON

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VI. MISE EN OUEUVRE DU SIG VIA LE LOGICIEL QUANTUM GIS

VI-1) PRESENTATION DU LOGICIEL

Quantum GIS est un logiciel de cartographie SIG Open Source (libre) capable de gérer des images matricielles comme vectorielles ainsi que plusieurs bases de données. Interface graphique (voir Fig.1) idéale pour compléter le fameux SIG GRASS, Quantum reste toutefois un produit à part entière capable de récupérer les données de points GPS en provenance de GPS label, d'exploiter le géoréférencement avec un référentiel terrestre ou de fonctionner avec des scripts python en plus de ceux développés en C++. L'application fonctionne avec la plupart des bases de données du marché de manière à offrir une interaction parfaite entre les cartes et les sources de données et d'informations complémentaires. Quantum GIS est le résultat d'un projet qui s'est établie en juin 2002 sur Source Forge. Ce logiciel SIG est un choix accessible et viable pour toute personne ayant un ordinateur car étant libre (sans licence). QGIS est utilisable sur la majorité des systèmes d'exploitation, linux, Mac OS X et Windows.

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QGIS se veut simple à utiliser, fournissant des fonctionnalités courantes et adaptées à tous projets SIG, raison pour laquelle il nous a servi de plate-forme pour notre entreprise.

VI-2) INSERTION DE LA COUCHE VECTEUR

Le logiciel AUTOCAD le logiciel gestionnaire par excellence des fichiers vectoriels au cadastre de Bingerville. Le fichier vecteur qui a fait l'objet de notre étude est issu du plan d'assemblage de Bingerville subdivisé en sections. C'est la section EP qui a attiré notre attention car elle est la plus renseignée en termes de N° de titre foncier (TF), N° de dossier de morcellement (DM) et la plus en règle. Notons que le cadastre de Bingerville possède le plan de chaque section enregistré au format DXF qui est une extension d'échange de fichiers (DAO). L'insertion de notre fichier vecteur dans QGIS, s'effectue à partir de L'extension Convertisseur dxf2shape auquel on accède en cliquant sur le menu

Vecteur et dxf2shp. Elle permet de convertir des données vectorielles du

format DXF au format shapefile (SHP). Avant d'être exécutée, elle requiert les réglages suivant :

? Fichier DXF : Entrer la localisation sur l'ordinateur du fichier DXF à convertir

? Exporter les étiquettes : Si cette case est cochée, une couche supplémentaire shapefile de type point sera créée et la table dbf associée contiendra des informations à propos des champs "TEXT" trouvés dans les calques d'AUTOCAD.

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Le fichier dxf ainsi que les chaînes de caractères elles-mêmes. Ensuite on valide par OK, une autre boite de dialogue s'ouvre (voir fig. 2) ou il faudra choisir le système de coordonnées de référence utilisé par la Cote D'Ivoire (WGS 84) et l'ID certifié (EPSG 4326) et on valide par OK. Notre nouvelle couche s'ajoute dans la zone de légende de la carte.

VI-3) IMPLEMENTATION DES TABLES DANS LE SIG

Notre Base de données a été éditée avec le SGBD Microsoft Access. Quantum GIS permet pas l'import direct de fichier Access dans la table attributaire. Il faut d'abord le convertir en fichier ESRI SHAPEFILE. Cette conversion nécessite la transformation de notre fichier Access du format aadb en format texte CSV DOS.

VI-3-1. conversion en csv

Le SGBD Access n'offre pas la possibilité de convertir un fichier aadb en format csv dos. Pour cette opération nous avons recourus au tableur Excel. Pour se faire, nous exportons le fichier .aadb en fichier .xlsx Excel. En effet, les différentes étapes de cette transformation sont :

- Un clic dans la barre de menu [données externes] permet l'affichage d'un menu (voir fig. 3). Il y a une partie réservé pour les importations et une autre partie pour les exportations. C'est cette dernière partie qui nous intéresse ;

Thème: mise en place d'un SIG pour la gestion des données du cadastre de Bingerville : cas de la section EP

- Un clic sur l'icône Excel, ouvre une boite de dialogue, on fait parcourir et on enregistre le fichier sous un identifiant qu'on met dans un dossier qu'on retrouvera sans grand effort et on valide avec OK ;

- ouvrir le fichier Excel ainsi crée et l'enregistrer en fichier texte sous le format csv dos.

VI-3-2. import des tables dans qgis

L'extension Ajouter une couche de Texte Délimité permet de charger un fichier texte délimité comme couche dans QGIS. Pour L'import nos tables dans le SIG, c'est elle que nous avons utilisé. Pour utiliser l'extension, elle doit être

d'abord activé partir du menu couche en un clic sur l'icône Ajouter une
couche de texte délimitée. Une boite de dialogue s'ouvre (voir fig.4). Les opérations suivantes y sont effectuées :

- ajoutez le chemin vers lequel se trouve le fichier de texte .csv dos ( C:/Users/user/Desktop/mes travaux/COMPLET.csv) en appuyant sur le bouton Parcourir ;

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- définir le champ X et Y par les différents champs des coordonnées saisies pour que les entités soit géoréférencées ;

- valider par OK Pour ajouter la couche à la carte. Le fichier texte délimité se comporte maintenant dans QGIS comme n'importe quelle autre couche de la carte et sa table attributaire est constituée des tables éditées sous Microsoft Access.

Apres la conception, du SIG, il nous faut maintenant présenter les fonctions et outils dont il est muni qui témoigneront de ses performances.

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VI-4) OUTILS DU SIG

Nous allons maintenant vous donner un aperçu plus détaillé des fonctionnalités du système d'information géographique conçu sur la section (EP). La plupart des celles qui seront décrites sont très minime comparer à toute les autres dont est doter QGIS.

VI-4-1. Identification des lots

Lorsqu'on veut interroger une entité sur une couche, on active la couche en cliquant dessus depuis la zone de légende de la carte et à partir du menu Vue on fait identifier les entités. Celle-ci accède directement à la table attributaire et y récupère les informations relatives contenues dans ligne de l'entité concernée et les affiche dans une fenêtre. Voir figure 5

VI-4-2. Recherche dans la table attributaire

La table attributaire affiche les entités de la couche sélectionnée. Chaque ligne représente une entité avec ses attributs répartis dans plusieurs colonnes. Chaque entité de la table peut être recherchée, sélectionnée, déplacée et éditée. Pour ouvrir la table attributaire d'une couche vecteur, on active la couche en cliquant dessus depuis la zone de légende de la carte. Puis dans le menu Couche, on fait Ouvrir la table d'attribut. (Voir fig.6).

Cela ouvrira une nouvelle fenêtre qui comportera les attributs de toutes les entités de la couche. Pour une simple recherche sur une seule colonne, le champ Chercher pour peut être utilisé. Nous Sélectionnons la colonne sur laquelle doit être opérée la recherche depuis la liste déroulante et on appuie sur le bouton

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Chercher par exemple on effectuer une recherche dans la colonne propriétaire en tapant M.SERY. Elle aura pour résultat le surlignage dans la table attributaire de la ligne de l'entité recherché et son pointage sur la couche vecteur. Pour des recherches plus complexes, on passe par le bouton Recherche avancée qui lancera la fenêtre de construction de requêtes qu'on décrira dans la suite.

VI-4-3. Constructeur de requête

Le bouton de recherche avancée ouvre le constructeur de requêtes (voir fig.7) qui nous permet de définir un sous ensemble de la table en utilisant une clause SQL de type WHERE et de l'afficher comme une couche dans QGIS. Par exemple, sur la couche lots avec le champ contenance, nous pouvons sélectionner uniquement les plus gros lots en entrant contenance > 500 dans le cadre SQL du constructeur de requête. La liste des champs contient tous les attributs de la table attributaire pouvant être parcourus par la recherche. Pour ajouter un attribut à la clause WHERE, son nom doit être double-cliquez dans cette liste. Nous pouvons cliquer sur les différents champs, valeurs et opérateurs qui composent notre requête ou bien l'écrire directement dans le cadre SQL.

La liste des valeurs recense toutes les valeurs d'un attribut. Pour en lister la totalité, on sélectionne l'attribut dans la liste de champs puis on clique sur le bouton Tout. Pour lister toutes les valeurs présentes dans la liste d'échantillons, on sélectionne l'attribut puis le bouton Échantillon. Pour ajouter une valeur à la clause WHERE et la prendre en compte dans la requête, il nous suffit de faire un double-clic dessus. La section des opérateurs contient toutes les opérations menable sur une recherche. Pour ajouter un opérateur à la requête SQL, on clique sur le bouton approprié. On distingue trois types d'opérateurs que sont :

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Le bouton Effacer nettoye le texte présent dans le cadre SQL. Le Test affiche une fenêtre comptabilisant le nombre d'entités satisfaisant à notre requête, nous permettant de savoir si notre requête fonctionne au fil de sa construction. Le bouton OK ferme la fenêtre et effectue la recherche définie en pointant sur la couche les entités concernées par la requête exécutée. Le bouton Annuler clôt la fenêtre, mais sans la sélection en cours.

Cette figure montre ici le constructeur de requête. Nous avons exécuté une requête recherchant le nombre de lots que possède M.DJEJE Zirignon Camille et le résultat est qu'il possède trois(03) lots.

VI-4-4. Outils d'affichage de photos

Pendant notre stage, nous avons effectué une campagne de prise de photos de chaque lot sur la section EP afin de les insérer dans le logiciel.

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Le navigateur d'évènement (voir fig.8) fournit la capacité d'afficher des photographies ayant un lien avec les entités " vecteurs" affichées dans la fenêtre principale de QGIS. Ces entités doivent avoir des informations attributaires associées décrivant l'emplacement et le nom du fichier contenant la photographie sur l'ordinateur. Par exemple ( C:\User\user\Picture\2013-06-16\039). La couche vectorielle doit être chargée et l'entité dont on veut voir la photo sélectionnée dans QGIS avant le lancement du navigateur d'évènements. Pour lancer le navigateur d'évènements, Il faut cliquer sur le menu Base de donnée puis sur navigateur d'évènements eVis I. La fenêtre générique du navigateur affiche 3 onglets dans sa partie supérieure. L'onglet afficher est utilisé pour voir la photographie et les données attributaires correspondantes. L'onglet des options fournit une série de paramètres qui peuvent être ajustés pour contrôler le comportement de l'extension eVis. Enfin, l'onglet de configuration des applications externes contient une table des extensions de fichiers et des applications qui leur sont associées pour permettre à eVis d'afficher des documents autre qu'une image.

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Conclusion

Au terme de ce projet de fin d'études effectué au cadastre de Bingerville, nous pouvons affirmer sans détour qu'il a été d'un succès incontestable. Concernant ce qui a fait l'objet de notre stage c'est-à-dire MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE POUR LA GESTION DES DONNÉES DU CADASTRE DE BINGERVILLE : CAS DE LA SECTION EP, nous avons pris comme la conscience professionnelle l'exige toutes les dispositions nécessaires afin que les différentes normes et procédures se rattachant à la bonne exécution de notre travail soient respectées. Depuis la collecte des données, en passant par la prise des photos sur le terrain, jusqu'à la mise en place de la base de données. Il est à noter par ailleurs que les travaux se sont déroulés dans de bonnes conditions, nous n'avons pas été confrontés à des litiges, mais seulement d'apporter des réponses aux préoccupations des populations qui voulaient comprendre le sens de notre projet. Nous souhaiterons à travers ce projet, interpeler tous les acteurs des systèmes d'information géographique, notamment le cadastre de s'investir progressivement dans ce type de projet gage d'une bonne gestion du foncier en Côte d'Ivoire dont il en est le garant. Cela éviterait les nombreux conflits de terre que connait notre pays depuis quelques années.

Ce projet à travers les photos prises permettra au service de l'impôt foncier d'avoir connaissance du réel de l'existant sur le terrain afin d'imposer correctement le contribuable. Aussi cela éviterait le déploiement des agents sur le terrain. Ce projet a été pour nous un complément très utile dans la formation de géomètre que nous avons reçue en ce sens qu'il nous a permis, de maîtriser certains logiciels SIG, notamment QUANTUM GIS qui a permis la mise en place de notre projet de fin d'études et surtout de nous familiariser aux réalités de la vie professionnelle. Vu l'importance d'un tel projet d'intérêt national, ne serait- il pas nécessaire de le reconduire pour toutes les villes de la Côte d'Ivoire ?

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REMERCIEMENTS	3
SOMMAIRE	4
AVANT-PROPOS	5
SIGLES ET ABREVIATIONS	6
INTRODUCTION	7
II/ Objectif général	9
III/ Objectifs scientifiques	9
IV/ Méthodologie employée	.9

foncière	10
I/ LE CADASTRE, HISTORIQUE ET DEFINITION	11
II/ LA DIRECTION DU CADASTRE	12
1/ CREATION	12
2/ ATTRIBUTIONS	13
3/ MISSIONS	14
3-1/ missions technique	14
3-2/ missions juridico-foncière	14
3-3/ missions documentaire	15
3-4/ missions fiscale	15
III/ PRESENTATION DU SERVICE
DE CADASTRE DE BINGERVILLE	16
1/ HISTORIQUE ET SITUATION	17
2/ FONCTIONS ET CONTRAINTES	16
3/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE	..17
4/ RESSOURCES MATERIELLES	18

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PARTIE II : mise en place du système d'information

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