Chapitre II : Procédure informatisée
(SYDONIA++)
La déclaration traditionnelle CCIM (Chambre de Commerce) a
disparu au profit de DDU
(Déclaration en Douane Unique), ainsi toutes
les déclarations en détails établies à
Kourémalé sont informatisées.
Le bureau de Kourémalé étant un bureau
secondaire est ouvert qu'a certaines opérations douanières dont
la valeur commerciale est inferieure ou égale à
3 000 000 FCFA et est fermé à tous régimes
suspensifs ou ouvert seulement aux opérations de transit des
marchandises vers les bureaux intérieurs ou frontières.
Dès l'arrivé des marchandises à
Kourémalé et après la prise en charge, le commissionnaire
en douane mandaté pour le dédouanement se présente au
bureau pour récupérer les fonds de dossier ou déclaration
sommaire.
C'est avec ces fonds de dossier qu'il établira le carnet
TRIE pour ensuite le déposer au bureau des douanes.
Le carnet TRIE ressortira toutes les informations relatives
à la marchandise et du moyen de transport. La valeur des marchandises
sur le carnet TRIE sera contrôlée par le Chef de bureau ou ses
adjoints, une fois contestée, le commissionnaire est tenu de changer la
valeur.
Une fois la valeur appréciée, le carnet TRIE sera
mis à la disposition de l'escouade.
L'équipe ou escouade du jour procèdera à une
nouvelle prise en charge dans le système informatique ce qui
constituera la première phase du dédouanement en procédure
informatisée avec le Logiciel SYDONIA++
Section III: Présentation du Logiciel
« SYDONIA++ »
Histoire de SYDONIA
SYDONIA++ (Système Douanier Automatique) est un programme
de la Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le
Développement (CNUCED) fondé au début des années
80 pour automatiser les opérations de dédouanement. Il est
rapidement devenu dans le monde entier le principal vecteur de modernisation
des douanes. Le logiciel SYDONIA++ constitue aujourd'hui le noyau des
systèmes douaniers informatisés intégrés dans plus
de 85 pays.
L'objectif principal du programme est d'aider les pays à
faciliter le commerce. La stratégie de développement du
système SYDONIA++ telle que définie par les fondateurs poursuit
les objectifs ci-après :
1. SYDONIA++ doit aider les administrations des douanes dans
leurs processus de modernisation et de réforme afin de faciliter le
commerce légal et de renforcer l'efficacité des contrôles
douaniers.
2. SYDONIA++ doit mettre en oeuvre des codifications et des
documents normalisés, les standards internationaux et les
procédures simplifiées etc. Les résultats at
3. tendus de cette mise en oeuvre sont l'application uniforme de
la réglementation douanière à l'ensemble du territoire,
l'amélioration du suivi du recouvrement des droits et taxes et la mise
à disposition rapide de résultats statistiques du commerce
extérieur.
4. SYDONIA++ doit satisfaire aux besoins des administrations des
douanes du monde entier. Il s'agit d'un système unique et
paramétré qui génère de vastes économies
d'échelle et permet à la CNUCED de proposer des solutions au
moindre coût. Les besoins spécifiques des pays sont
satisfaits dans la mesure ou ils ne sont pas contradictoires avec l'objectif 2
ci-dessus. Toutes les modifications spécifiques de SYDONIA++ doivent
préserver la cohérence fonctionnelle et technique du
système.
5. SYDONIA++ est fourni par la CNUCED à titre gracieux.
L'implémentation du système est réalisée par la
CNUCED dans le cadre de projets d'assistance technique. Ceux-ci
comprennent des activités générales de soutien, des
formations, de la documentation et/ou des développements
spécifiques sur la base de remboursement des frais [sans but
lucratif].
SYDONIA++ propose un module de configuration très
performant qui permet aux administrations douanières d'adapter le
système à leur environnement réglementaire et à
leurs besoins spécifiques. Ce module facilite la définition des
éléments de données obligatoires ou facultatifs, la
structure et le format de ces éléments (numérique,
alphanumérique), ainsi que les contrôles de validité
à exécuter.
Section IV : Prise à main
de SYDONIA++
Le système SYDONIA ++ est constitué de plusieurs
modules, ayant chacun une fonction propre. Ces modules sont définis pour
un groupe de fonctionnalités exécutées dans le bureau de
douane tels que le traitement de la déclaration, la gestion des
opérations de caisse, le manifeste ou à la direction
générale pour la mise en oeuvre et la maintenance du
système.
Le système SYDONIA++ est basé sur une
architecture Client/Serveur. Le serveur à la Direction
générale contient toute la base de données de
référence du système. Ces fichiers sont maintenus et mis
à jour à la Direction générale
La présentation des modules à l'écran est
standardisée de même qu'un ensemble d'outils et d'options qui
permettent à l'utilisateur d'exécuter diverses tâches.
Pour pouvoir travailler avec le logiciel SYDONIA++,
l'utilisateur doit au d'abord se connecté avec un identifiant et mot de
passe prédéfinit dans le système parles agents du Centre
Informatique et Statistique de la Direction Générale.
Les différents modules du logiciel SYDONIA++
sont :
MODCAR, MODBRK, MODCBR, MODACC, MODTRS, MODACC,
MODTRB, MODSEL, MODASY, MODCHQ, MODSHD, MODGTW, MODSDI, MODTST
MODCHQCF
Parmi ces modules cité ci-dessus, ceux utilisés
par le bureau de Kourémalé sont : MODCAR, MODBRK,
MODCBR, MODACC et le MODTRS.
1) Le MODCAR :
Ce module est utilisé pour la création des manifestes.
Le manifeste doit fournir les données plus ou moins
détaillées concernant une cargaison, pour des raisons
commerciales ou réglementaires. Ces documents sont habituellement
utilisés par la douane pour s'assurer que toutes les marchandises
manifestées sont prises en charge et seront ultérieurement
déclarées en détail.
Après le traitement et l'enregistrement du manifeste,
SYDONIA++ attribut un numéro au manifeste. C'est avec ce numéro
d'enregistrement que le commissionnaire ou déclarant en douane
établira la déclaration électronique.
Le MODCAR serre aussi à apuré les titres de
transport ou Carnet TRIE en provenance d'autres bureau frontalier et en transit
sur le bureau de Kourémalé.
2) MODBRK : Le MODBRK est le module
utilisé par le commissionnaire en douane. C'est avec ce module qu'il
créera la déclaration en détail. La déclaration
fournira toutes les informations relatives à l'identification de la
marchandise.
Le régime douanier utilisé pour les
déclarations en détail est la mise à la consommation
directe soit le `'C'' ou IM 4000 en SYDONIA++ .
Après le traitement de la déclaration, le
déclarant valide la déclaration d'où l'enregistrement.
Le système SYDONIA++ attribue un numéro
d'enregistrement à la déclaration qui sera le numéro de
consommation. Ensuite le déclarant fera une impression de la
déclaration, c'est avec cette copie qu'il se rendra à la douane.
3) MODCBR :
Le MODCBR est utilisé par la visite. C'est avec ce module
que les agents vérificateurs vérifieront toutes les mentions de
la déclaration en détail à savoir :
- La nature des marchandises
- La valeur
- Le poids
- Le pays d'origine et provenance
- La position tarifaire
- Le nombre
- Le poids
- Les documents joints
- Le montant total des droits et taxes.
Après l'enregistrement de la déclaration par le
déclarant, il est automatiquement attribué a un agent
vérificateur. C'est cet agent qui sera chargé de faire
l'écor des marchandises autrement dit la visite de la marchandise. Il
sera assisté par d'autres agents de brigade et du déclarant. Il
confrontera le résultat de son écor aux énonciations de la
déclaration, s'il y a conformité il procèdera alors
à la liquidation de la déclaration, c'est- à -dire
à sa validation.
SYDONIA++ attribut à chaque déclaration un circuit
suivant un certain nombre de critères relative à la
marchandise :
Ces critères sont généralement basés
sur :
- La nature
- La valeur
- Le pays d'origine
- L'espèce tarifaire
C'est à travers ces critères que le système
SYDONIA++ attribut un circuit à la déclaration.
Les différents circuits dans SYDONIA++ sont :
- Circuit vert : Liquidation est effectuée
automatiquement
- Circuit rouge : visite obligatoire des
marchandises
- Circuit jaune : Contrôle documentaire
obligatoire.
- Circuit bleu : Contrôle documentaire
nécessitant un contrôle en entreprise (a posteriori)
Le Bulletin de Liquidation ne peut être
délivré que si la liquidation est effectuée. La
liquidation est automatique pour les circuits Bleu et Vert et est
effectuée par le vérificateur pour les circuits Rouge et
Jaune.
Le système génère un numéro de
liquidation sur la déclaration. C'est par la suite de cette
opération de liquidation que l'agent vérificateur établira
un certificat de visite sur lequel il reconnaitra la conformité des
énonciations de la déclaration et il imprimera le bulletin de
liquidation qu'il signera et le notifiera au commissionnaire de s'acquitter des
droits et taxes. Ce bulletin de liquidation est un ordonnancement de la part
de l'administration des douanes au commissionnaire de s'acquitter des droits et
taxes afférents à la marchandise déclarée.
Toutefois, il est à noter que le système SYDONIA++
respecte la hiérarchie, car le chef de la visite est le premier à
consulter la déclaration avant l'agent vérificateur et il est
habilité par le système à réattribuer la
déclaration à un autre agent vérificateur de son choix
que celui définit par SYDONIA++.
4) MODACC : Le MODACC est le module
caisse du trésor. Il est utilisé pour l'encaissement des droits
et taxes et la création des quittances électroniques après
la liquidation de la déclaration. A Kourémalé, ce module
est géré par le Chef de bureau car il n'existe pas une section
trésor.
Lorsque la liquidation est réalisée, le
commissionnaire est habilité à se rendre chez le chef de bureau
pour effectuer le paiement des droits et taxes. C'est ainsi que le chef de
bureau se connectera sur le module de la caisse pour encaisser et
établir la quittance électronique en se référant au
numéro de consommation de la déclaration `'C'' ou le
numéro de liquidation `'L''.
C'est par la suite qu'il constatera que la liquidation a
été effectuée et que la déclaration n'est pas en
litige, il procédera alors à la création et à
l'impression de la quittance et du Bon à Enlever qu'il signera avant de
les délivrés au commissionnaire.
Cette opération conclut le circuit de dédouanement
dans le système SYDONIA++.
Le commissionnaire en possession de ces documents est libre
procéder à l'enlèvement de la marchandise en
présentant la copie du Bon à Enlever aux agents de permanence
chargés de la surveillance du bureau et aire de dédouanement.
NB : Au bureau de
Kourémalé, le paiement est effectué au comptant
contrairement aux bureaux principaux ou le paiement peut se faire par
chèque, au crédit.
Le MODACC est aussi un outil de comptabilité pour le chef
de bureau, car il lui permet de tenir la comptabilité matière de
sa caisse en totalisant automatiquement tous les montants des droits et taxes
collectés mensuellement ou annuellement.
5) MODTRS : Le MODTRS est le module
utilisé pour le transit direct des marchandises vers les bureaux
intérieurs ou frontaliers . le MODTRS génère un document
de transit appelé T1 qui est établit sur la base des informations
du carnet TRIE.
Il sert aussi à validé les carnets et T1 en
provenance des autres bureaux frontaliers. Cette validation stipule que les
marchandises expédiées par d'autres bureaux frontaliers
destinées en Guinée via Kourémalé ont
été correctement acheminées.
SUGGESTIONS ET OBSERVATIONS
a) Observations et critiques
En procédure informatisée,
l'opération de dédouanement est plus rapide que la
procédure manuelle car elle permet d'enrayer la lenteur administrative
qui existait avant l'informatisation. .
L'application de la procédure informatisée implique
l'utilisation des ressources tel que le carburant pour l'alimentation du
groupe électrogène qui fournit le courant au site informatique.
Les obstacles liés à la procédure
informatisée sont souvent basés sur le logiciel SYDONIA++ et ses
équipements réseaux. Il ya des jours que la connexion au serveur
de SYDONIA++ est éprouvant, ceci entraine une lenteur dans le processus
de dédouanement et une perte recette journalière, une perte de
temps pour l'opérateur économique qui a besoin de recevoir ses
marchandises dans un délai précis pour faire face à la
concurrence, une perte de client pour le bureau de Kourémalé.
Le problèmes liés au système SYDONIA++ est
souvent causé par les :
- Panne du groupe électrogène
- Problème de connexion (causé par les aléas
climatiques)
- Panne de liaison au niveau du serveur à Bamako
- Panne au niveau du fournisseur d'accès à
internet (Orange Mali)
En cas de panne d'électricité ou
matérielle, le dédouanement est effectué à la
procédure manuelle avec l'autorisation du Directeur Régional des
Douanes de Koulikoro dont relève Kourémalé, cette
autorisation est le derniers recours.
C'est après avoir reçu les instructions de la
Direction Régionale que le Chef de bureau de Kourémalé
ordonne aux commissionnaires d'entamer la procédure manuelle pour le
dédouanement.
b) SUGGESTION
Comme le dit « il n'y a pas de problème sans
solution ».
Dans une argumentation cohérente et précise, je
tenterai d'évoqué des solutions pour remédier aux
contraintes dont fait face l'Administration des Douanes en
Général et en particulier le bureau de Kourémalé.
Pour cela, il convient de signaler qu'à l'heure actuelle,
l'Administration doit mettre en oeuvre :
- Un vaste programme d'extension de son outil informatique dans
tous les bureaux non informatisés et une politique de formation sur
l'ensemble du territoire nationale afin de placer les agents au niveau
souhaité ;
- Au sein de la cellule informatique, mettre les modules de
formation interactive
« E-Learning » de l'Organisation
Mondiale des Douanes (OMD) sur un serveur pour permettre aux agents de se
connecter et se perfectionner en matière Douanière ;
- Au sein de sa Gestion de Ressources Humaines, mettre en place
un comité spécial de suivi des actes administratifs afin de
résorber les contraintes causé par la lenteur
administrative ;
- Un programme annuel de dotation en uniforme.
Cependant, il va de soi que l'Administration doit mettre à
la disposition de tous les postes de Douanes (Poste de surveillance, poste
gérant une recette) le matériel informatique pour la facilitation
du traitement des états de recette, des véhicules tout terrain
dans le cadre de la recherche et la répression de la fraude, des moyens
de communication pour structures qui n'en disposent pas.
Reconnaissant que l'éthique est une question primordiale
pour toute administration, il sera important d'instauré un degré
élevé d'éthique afin de permettre à
l'Administration d'assurer une meilleur perception des recettes fiscales,
d'augmenter la confiance des investisseurs étrangers et de faciliter les
échanges internationaux sans soustraire l'éradication de la
corruption à l'aube de ce 21e siècle.
Au niveau du bureau secondaire de Kourémalé, les
obstacles rencontrés dans le processus de dédouanement sont
toujours liés au fonctionnement du système SYDONIA++.
Ceci entraine une entrave inutile dans la processus. Pour
remédier à ces problèmes, il sera impérieux pour le
bureau de Kourémalé d'assuré :
- Un suivi dans l'entretien du groupe électrogène
effectué par les techniciens
- L'entretien des équipements informatiques mensuellement
De demander à Orange Mali d'amélioré la
performance des outils de liaison qui assurent l'interconnexion entre le bureau
de Kourémalé et la Direction Générale afin de
remédier aux différentes coupures de connexion et de
prévenir aux éventuels intempéries climatiques qui peuvent
porter atteintes aux équipement déjà en place.
CONCLUSION
La mise à niveau des procédures de
dédouanement reste la clé nécessaire pour la
maîtrise des métiers rattachés à la mission
économique et fiscale de la douane.
A cet effet, l'administration des douanes accorde une attention
particulière à la simplification des procédures de
dédouanement et à leur dématérialisation.
Cette attention est motivée par la volonté de
l'administration d'inscrire sa démarche dans le concert de la
mondialisation.
En matière de facilitation il a été
procédé :
D'une part, la mise en place de nouvelles reformes
institutionnelles
D'autre part au changement progressif de la procédure
manuelle au profit de la procédure informatisée ( SYDONIA++).
L'ensemble de ces actions menées par la douane Malienne
poursuit un double objectif : sécuriser les échanges
internationaux des marchandises en luttant contre les fraudes et faciliter le
commerce international en offrant aux entreprises des services adaptés
aux besoins de leur chaîne logistique. Il est pratiquement difficile de
conjuguer le rôle contraignant et le rôle facilitateur de la
douane, c'est-à-dire de joindre l'utile à l'agréable.
C'est la raison d'être du SYDONIA++ qui est qualifié d'une
meilleure solution. Il est bien sûr coûteux mais il faut payer les
prix. Heureusement, les opérateurs sont tous d'accord à
l'unanimité quant aux résultats incroyables de la mise en oeuvre
du système qui a fait appel à la nouvelle technologie de
l'information et de la communication.
Depuis la mise en oeuvre du SYDONIA++, la douane Malienne a
déjà :
- obtenu des résultats significatifs dans ses actions,
- poursuivi sa modernisation,
- renforcé ses relations avec ses partenaires.
Une nette amélioration au niveau des recettes a
été constatée. Elle est suivie d'une rapidité des
opérations de dédouanement qui se traduit par une diminution de
50% environ de temps d'opérations.
Etant donné que le système tend à supprimer
les contacts humains, ce qui évite logiquement toute tentative de
négociation, source de corruption.
Du point de vue économique, la rapidité de l'escale
des marchandises accélère la rotation de processus de
création de valeur ajoutée pour assurer une économie
d'échelle caractérisée par la minimisation des coûts
d'unité d'oeuvre de production.
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