Institut d'Etudes Politiques de Grenoble
Master1 « ETUDES EUROPEENNES 2007 /
2008
L'Accord d'association entre l'Algérie et
l'Union
Européenne
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Mémoire Présenté par : Khoudir
Leguefche
Sous la direction de : PR Henri Oberdorff Directeur
honoraire de l'IEP de Grenoble
Chercheur au PACTE - CERAT
Responsable du M1 « Etudes Européennes
»
Remerciements
Je tiens tout particulièrement à
adresser mes remerciements à la direction de l'IEP de Grenoble pour
m'avoir donner la chance de poursuivre mes études.
Je tiens à remercier également le
professeur Henri Oberdorff pour ses orientations et son soutien.
Sommaire
Page
Plan . 4
Introduction . 6
· L'Accord d'association et le processus d'accession
à l'OMC 9
· La mondialisation un phénomène qui s'impose
.9
· L'intégration régionale et le conflit
Israélo arabe :
Principaux freins au partenariat 10
· Les relations Euro algériennes, otages des
tendances politiques 10
· La mondialisation, assure t'elle le bonheur à tous
? 11
Première partie : Algérie - union
européenne, d'une coopération à un partenariat .13
I. Algérie - Union européenne, quelques
éléments historiques, situation actuelle
et enjeux 13
I.1 Eléments d'histoire 13
I.2 Algérie - Union européenne : des entités
de poids différents 15
I.3 les enjeux de la coopération Algérie - Union
européenne ...19
II. La coopération entre l'Algérie et l'Union
européenne 22
II.1 Le dialogue Euro arabe 23
II.2 Le dialogue dans le cadre « 5+5 » 23
II.3 La Politique Méditerranéenne Globale (PMG) et
l'Accord de 1976 23
II.4 La politique Méditerranéenne
Rénovée (PMR) 25
III. Le partenariat euro méditerranéen depuis la
déclaration de Barcelone 26 III.1 La déclaration de Barcelone
est une inauguration du partenariat euro
Méditerranéen 27
III.2 Le cadre logique de la déclaration 28
- L'objectif élargi 28
- Les objectifs spécifiques .28
- Les moyens de réalisation 28
III.3 Les trois volets du partenariat ..29
- Premier volet : le partenariat politique et de
sécurité 29
- Deuxième volet : le partenariat économique et
financier 30
- Troisième volet : le partenariat dans les domaines
sociales, culturels et
humains
Deuxième partie : l'Accord d'association
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I. L'aspect juridique et institutionnel de l'Accord d'association
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I.1 L'aspect juridique
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I.2 L'aspect institutionnel
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a. Le conseil d'association
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b. Le comité d'association
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II. La coopération commerciale
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II.1 Les produits industriels
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II.2 Les produits agricoles
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III. Les autres domaines de coopération
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..43
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III.1 La coopération dans le domaine économique
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III.2 La coopération dans le domaine politique
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III.3 La coopération sociale et culturelle
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IV. Les outils du partenariat
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IV.1 MEDA « mesures d'ajustement »
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IV.2 L'instrument politique
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V. La politique européenne de voisinage et son instrument
financier 51
Conclusion 54
Bibliographie 56
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