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L'intégration sous-régionale en CEMAC à  l'épreuve de la liberté de circulation des biens et des personnes

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par Achille SOMMO PENDE
Université Catholique d'Afrique Centrale - Master Gouvernance et Politiques Publiques 2010
  

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Dédicace

A grand-mère, KOULAMA Suzanne

A tonton, OUSSEINI David

Qui, de là haut, me protègent et veillent sur moi.

A toi mère, DJABOU Lucrèce

Ton amour pour moi, est ma première source de motivation.

A toi père, YANOU Richard

Tu m'as inculqué le sens du travail et de la discipline.

Remerciements

Mes remerciements vont à l'endroit de tous ceux et celles, qui ont contribué d'une quelconque manière à l'édification de ce travail et particulièrement :

v A notre directeur, le Docteur Yves-Alexandre CHOUALA qui, malgré ses multiples occupations, a tenu à guider ce travail de recherche et y a apposé sa rigueur scientifique de grande renommée ;

v Aux enseignants du Master Gouvernance et Politiques Publiques, notamment les Docteurs Xavier KITSIMBOU, Claude-Ernest KIAMBA et Chantal BELOMO qui nous ont si souvent poussés dans nos derniers retranchements, et qui aujourd'hui, nous servent de modèles ;

v A notre grande famille pour son soutien sans cesse renouvelé ;

v A nos camarades de la deuxième promotion de Master Gouvernance et Politiques Publiques, et ceux de la 15eme promotion de 1ère année licence, avec qui nous avons traversé de manière solidaire ce fastidieux cursus ;

v A nos amis, avec qui nous avons partagé délires, joies et peines pendant nos courts moments de répits ;

v Au mouvement des jeunes de l'Eglise Evangélique Luthérienne au Cameroun qui nous a accueilli et fructifié notre foi en DIEU.

Qu'ils veuillent bien recevoir l'expression de notre profonde gratitude.

Liste des sigles et abréviations

APE : Accords de Partenariat Economique

ARPII : Agence Régionale de Promotion des Investissements et des Infrastructures

BDEAC : Banque de Développement des Etats de l'Afrique Centrale

BEAC : Banque des Etats de l'Afrique Centrale

BNT : Barrières Non Tarifaires

BOAD : Banque Ouest Africaine de Développement

BRVM : Bourse Régionale des Valeurs Mobilières

BVMAC : Bourse des Valeurs Mobilières de l'Afrique Centrale

CAE : Communauté de l'Afrique de l'Est

CEA : Commission Economique des Nations unies pour l'Afrique

CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest

CEEAC : Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale

CEMAC : Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale

CJ : cour de justice

CIMA : Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance

CIPRES : Conférence Interafricaine de Prévoyance Sociale

COBAC : Commission bancaire de l'Afrique centrale

COPAX : Conférence de paix et de sécurité en Afrique centrale

COSUMAF : Commission de Surveillance du Marché Financier

FCFA : Franc de la Coopération Financière en Afrique

FODEC : Fonds de Développement de la Communauté

FOMAC : Force Multinationale d'Afrique Centrale

ITIE : Initiative de Transparence des Industries Extractives

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique

OMD : Objectifs du Millénaire pour le Développement

OUA : Organisation de l'Unité Africaine

PER : Programme Economique Régional

PIB : Produit Intérieur Brut

PRI : Programme de Réformes Institutionnelles

RCA : République Centrafricaine

RDC : République Démocratique du Congo

SADC : Communauté de développement d'Afrique australe

TCA : Taxe sur le Chiffre d'Affaire

TCI : Taxe Communautaire d'Intégration

TEC : Tarif Extérieur Commun

TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée

UDEAC : Union Douanière et Économique de l'Afrique Centrale

UE : Union Européenne

UEAC : Union Economique d'Afrique Centrale

UEMOA : Union Economique et Monétaire de l'Afrique de l'Ouest

UMAC : Union Monétaire d'Afrique centrale

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"Ceux qui rĂªvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rĂªvent de nuit"   Edgar Allan Poe