Memoire Online - Le poids des recettes non fiscales sur les revenus publics au Rwanda. Cas du district de Gicumbi, de 2006 à 2008

Nous dédions ce travail de mémoire à tous ceux qui se sont approchés de nous pour sa réalisation.

Que notre chère épouse ainsi que les fruits de nos entrailles trouvent dans cette oeuvre scientifique notre souci le plus profond pour leur avenir.

Que le Bon Dieu trouve ici notre gratitude pour son amour incomparable et inconditionnel.

Avec ce présent travail de mémoire, fruit de nos efforts et qui sanctionne la fin de nos études du second cycle à l'Institut Polytechnique de Byumba, force est de témoigner chaleureusement notre sincère gratitude à l'égard de tous ceux qui nous ont assistés.

En premier lieu, nous disons merci à Dieu, le Tout Puissant, notre bouclier, pour nous avoir préservé de tout mal. C'est grâce à sa bonté que ce travail a été réalisé.

Grand merci aussi à notre Chère épouse MUKESHIMANA Germaine. En effet, sans sa compagnie, ce travail ne connaîtrait pas de beau succès.

Nous remercions aussi le Gouvernement du Rwanda pour sa politique en faveur de l'éducation par son encouragement au secteur privé à la création non seulement des écoles tant primaires que secondaires mais encore des instituts supérieurs et universités.

Nos vifs remerciements d'adressent au Recteur Professeur Docteur NYOMBAYIRE Faustin. En effet, grâce à son leadership, l'Institut Polytechnique de Byumba a franchi un pas très important dans son histoire vers un agrément officiel. De là, un grand merci à tous les professeurs pour nous avoir tenu compagnie. Nous sommes également reconnaissants à tous nos condisciples avec qui nous avons partagé la soif d'apprendre tout au long de notre séjour à l'Institut.

Par la suite, nous remercions Monsieur MWERINDE Joseph et Monsieur NZABARA Pierre Célestin qui, de bon coeur, ont accepté de diriger ce travail de recherche.

Il sied d'exprimer nos remerciements les plus sincères à notre mère MUKAMAJORO Thérèse pour toutes les peines qu'elle a supportées pour notre avenir et au Frère Cyrille WIEME pour son soutien incomparable et inconditionnel à notre faveur.

Enfin, que tous ceux qui, de loin ou de près, ont contribué d'une façon ou d'une autre, à la réalisation de ce travail, trouvent ici notre reconnaissance.

SIGLES ET ABREVIATIONS

% : Pourcentage $ : Dollar américain.
B.A.I.L. : Bureau d'Appui aux Initiatives Locales
B.A.I.R. : Bureau d'Appui aux Initiatives Rurales
B.M. : Banque Mondiale C.A. : Conseil d'Administration
C.D.C. : Comité de Développement Communautaire
C.D.F. : Community Development Fund
C.D.L.S. : Commission du District de Lutte contre le SIDA.
C.E.E. : Communauté Economique Européenne
C.F.J. : Centre de Formation des Jeunes.
C.I.C.R. : Comite International de la Croix Rouge.
C.N.D.H. : Commission Nationale de Droit de l'Homme.
C.N.L.S. : Commission Nationale de Lutte contre le Sida.
C.S.R. : Caisse Sociale du Rwanda
C.T.B.: Coopération Technique Belge. COSYLI: Conseil de Consultation des Syndicats Libres
D.C.D.P. : Decentralization and Community Development Project
E.D.P.R.S. : Economic Development and Poverty Reduction Strategy
Etc : Etcetera E.U.A. :Etats-Unis d'Amérique
F.A.R.G. : Fonds d'Assistance aux Rescapés du Génocide.
F.E.D. : Fond Européen de Développement.
FRW : Franc Rwandais
G.T.Z. : Coopération Allemande de Développement
H.I.M.O. : Haute Intensité de Main d'oeuvre
I.CH.A. : Impôt sur le Chiffre d'Affaire
I.P.B : Institut Polytechnique de Byumba
I.R. : Impôt sur les Revenus
I.S.C. : Institut Supérieur de Commerce de Kinshasa
J.O.: Journal Officiel I.C.K. : Institut Catholique de Kabgayi L.D.G.L. : Ligue des Droits de la personne dans la Région des grands Lacs
M.P.G.R. : Micro Projets Générateurs des Revenus N.T.B. : National Tender Board
M.T.E.F : Medium Term Expenditure Frame work
MINAGRI : Ministère de l'Agriculture
MINALOC : Ministère de l'Administration locale
MINECOFIN : Ministère des Finances et de la Planification Economique.
MINIFINECO : Ministère des Finances et de l'Economie O.N.G. : Organisations Non Gouvernementales
O.N.U. : Organisation des Nations Unies Op. Cit. : Opere Citato : article ou ouvrage cité O.R.P.I.E.: Office Rwandais de la Promotion des Investissements et de l'Exportation
O.R.R. : Office Rwandais des recettes
ORINFOR : Office Rwandais d'Information
P.A.D.C. : Projet d'Appui au Développement Communautaire
P.A.FO.R. : Projet d'Appui aux Forets au Rwanda
P.D.D. : Plan de Développement de District
P.D.L. H.I.M.O. : Projet de Développement Local de Haute Intensité de Main d'Oeuvre.
P.I.P.O. : Planification des Interventions Par Objectif
P.M. : Personnes Morales
P.N.R.P. : Programme National de Réduction de la pauvreté.
P.N.U.D. : Programme des Nations Unies, pour le Développement. P.P. : Personnes Physiques
R.A.M.A. : Rwandaise d'Assurance Maladie
R.I.A.M. : Rwandese Institute for Administration and Management
R.I.TA. : Rwanda Information and Technology Agency
R.S.S.P. : Rural Sector Support Project
S.I.S. : Système National d'Information Sanitaire
T.P.R. : Taxe Professionnelle sur les Rémunérations
T.V.A. : Taux sur la Valeur Ajoutée
U.B.P.R. : Union des Banques Populaires du Rwanda. U.L.K. : Université Libre de Kigali. LISTE DES TABLEAUX Tableau n° 1 : Couverture des dépenses du Gouvernement Rwandais par les recettes fiscales et non fiscales de 2001 à 2006 (en milliards de FRW).......................6 Tableau n° 2 : Domaines d'interventions du district de GICUMBI.......................................... 7 Tableau n°3 : Extrait de recettes et dépenses de l'Etat dans les pays d'Afrique de l'Est, 1950-1965 en 106 de $.........................................................................................20 Tableau n° 4 : Contribution des recettes propres aux recettes ordinaires de l'Etat dans les pays d'Afrique de l'Est, 1950-1965 en 106 de $.....................................21 Tableau n° 5 : Tableau des impôts en vigueur au Rwanda..............................................J Tableau n° 6 : Extrait de l'opération financière du Rwanda (1987-1992) en 106de FRW.........23 Tableau n° 7 : Partenaires du Gouvernement Rwandais en 2003....................................26 Tableau n° 8 : Structure administrative du District de Gicumbi.....................................K Tableau n° 9 : Répartition de la population par secteur.............................. .................L Tableau n° 10 : Produits imposés et recettes fiscales 2006 - 2008 en FRW...................38 Tableau n°11 : Services taxés et recettes non fiscales 2006 - 2008 en FRW......................M Tableau n° 12 : Bailleurs/ Intervenants et leurs contributions : 2006 - 2008 en FRW.............O Tableau n° 13 : Revenu propres du district de Gicumbi : 2006 - 2008 en RWF..................39 Tableau n° 14 : Répartition des enquêtés selon la perception des recettes non fiscales.........43 Tableau n ° 15 : Liste des recettes non fiscales perçues par les enquêtés...........................44 Tableau n° 16 : Conscience de la population sur le payement des recettes non fiscales..........44 Tableau n° 17 : Encaissement des recettes non fiscales par le district...............................45 Tableau n°18 : Existence probable du contrôle des recettes non fiscales par le district.........46 Tableau n°19 : Sensibilisation de la population aux recettes non fiscales..........................46 Tableau n° 20 : Tendance de l'assiette des recettes non fiscales....................................47 Tableau n° 21 : Doléances de la population sur les impôts à soumettre aux dirigeants du district.............................................................. 47 Tableau n° 22 : Payement probable des recettes non fiscales ou autres frais administratifs ...48 Tableau n° 23 : Liste des recettes et actes administratifs taxable.....................................48 Tableau n° 24 : Utilité probable des recettes non fiscales ou autres frais administratifs .......49 Tableau n° 25 : Education probable sur les recettes non fiscales et autres frais administratifs............................................................. 49 Tableau n° 26 : Avis sur l'assiette des recettes non fiscales ou autres frais administratifs.............................................................. 50 Tableau n° 27 : Doléances de la population au sujet des coûts des recettes non fiscales et autres fais administratifs ...........................................................50 Tableau n°28 : Poids des recettes non fiscales en 2006..............................................51 Tableau n°29 : Poids des recettes non fiscales en 2007........................... .................52 Tableau n°30 : Poids des recettes non fiscales en 2008..............................................53 Tableau n°31 : Poids synthétique des recettes non fiscales en 2006-2008.......................54 LISTE DES GRAPHIQUES Graphique n°1 : Dépenses des E.U.A. en 1960 ...................................................... 15 Graphique n°2 : Revenus fiscaux des E.U.A. en 1960 ................................. .... ......15 Graphique n°3 : Fonds des bailleurs/Intervenants en 2003.............................................26 Graphique n°4 : Comparaison des recettes fiscales 2006-2008.....................................38 Graphique n°5 : Comparaison des recettes non fiscales 2006-2008.................................N Graphique n°6 : Comparaison des fonds de bailleurs/intervenants 2006-2008.....................P Graphique n°7 : Comparaison des recettes propres du district de Gicumbi 2006-2008.........40 Graphique n°8 : Recettes non fiscales par rapport aux recettes totales 2006....................51 Graphique n°9 : Recettes non fiscales par rapport aux recettes totales 2007......................52 Graphique n°10 : Recettes non fiscales par rapport aux recettes totales 2008....................53 Graphique n°11: Synthèse des recettes non fiscales en 2006-2008................................54