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Les nouveaux produits bancaires islamiques au
Maroc
Présenté à
Mme. KHAMRICH LATIFA
Par
LAKHAL NABIL
REMERCIEMENTS
Ce modeste travail est le fruit des efforts fournis par plusieurs
personnes qui se sont sacrifiées pour sa réussite.
En particulier, notre grande gratitude s'adresse à notre
encadrant Mme Khamrich Latifa professeur de droit à l'université
hassan II de Casablanca, qui malgré ses travaux surchargés, nous
a encadrer avec courage et sincérité. Ses critiques pertinentes
nous ont été d'une importance capitale. Veuillez Mme
accepté mes remerciements les plus sincères.
Sans oublier tous les enseignants qui ont contribué
à notre formation.
Je tiens aussi à remercier ma chère famille,
surtout mes parent qu'ils m'ont toujours encouragé moralement et
matériellement.
Il me reste, enfin à exprimer ma reconnaissance à
mon ami baladi, et à tous mes camarades de classe, yonnes, redwan,
yassin, tayeb, smauel, karim, abdel gani....et autre dont les noms ne figurent
pas ici.
Introduction :
Longtemps taboue, l'arrivée au Maroc des
techniques bancaires conformes aux préceptes de l'islam est
désormais une réalité. Bank Al-Maghreb a enfin
annoncé l'introduction de nouveaux produits bancaires conformes
à la Charia dés le mois d'octobre 2007, cette annonce a
été faite par le wali du Bank Al-Maghreb Abdellatif Jouahri
lors d'une conférence de presse tenue à Rabat mardi 23 Mars 2007.
L'introduction de ces produits « "Ijara",
"Moucharaka" et "Mourabaha" » devrait permettre d'élargir la
gamme de services bancaires et de contribuer à une meilleure
bancarisation de l'économie », a relevé M. le wali dans une
déclaration publié par l'agence de presse MAP.
Il a aussi souligné que les nouveaux produits
financiers autorisés concernaient uniquement le financement, et non les
dépôts. Il a indiqué que 53 pour cent des
dépôts en espèces dans les banques marocaines se faisaient
sous la forme de dépôts non productifs et qu'il n'y avait donc
aucune raison pour les citoyens préférant conduire des
transactions sans intérêt d'avoir des réserves sur les
dépôts bancaires. Il convient aussi de signaler que l'offre de ces
produits, afin qu'elle s'aligne avec les standards internationaux, a
donné lieu à la signature de contrats établis sur la base
des règles édictées par «The Accounting and Auditing
Organization for Islamic Financial Institutions», organisme basé
à Bahreïn, qui compte 130 membres, représentant 29 pays.
L'introduction au Maroc, de ces trois techniques de
financement qui sont parmi les opérations islamiques les plus
répondu dans le monde, vient d'une part dans un contexte international
dans le quelle la présence des techniques de financement islamiques dans
le marché est de plus en plus pesante, plus de 800 milliards de dollars
gérées selon la charia surtout après le boom
pétrolier des années soixante-dix qui a entraîner une
grande disponibilité de pétrodollars et de ce fait la
création du premier grand établissement islamique de financement,
et une croissance de plus de 25 % sur six ans . La finance islamique,
jusque-là laissé à quelques institutions
financières du Golfe du Pakistan ou de Malaisie, s'avère receler
un énorme potentiel qui intéresse de plus en plus les occidentaux
notamment en grande Bretagne « l'Islamic Bank of Britain »
et les Etats-Unis dans laquelle le Dow jonce a par exemple
créé un indice de placement islamique. Et d'autre part ces
techniques vont répondre à une demande interne de plus en plus
ascendante pour ce type de financement, par les citoyens comme par les
investisseurs venus du moyen orient, surtout après une vaste renaissance
de l'islam et de ces valeurs dans le monde musulmans.
Rappelons brièvement les principes fondamentaux de la
théorie économique islamique :
-Interdiction de l'intérêt.
-Encouragement à la participation aux
bénéfices et aux pertes dans les investissements.
-Condamnation de la thésaurisation
-Valorisation du travail.
L'activité bancaire islamique proprement dite a
commencé avec la création de la banque de DubaÏ en 1975. Ce
fut une initiative populaire qui a été suivie par la
création de la banque islamique de développement à Djedda,
établissement international, groupant les pays membres de l'Organisation
de la Conférence Islamique.
D'autres banques islamiques virent le jour au cour de la
décennie 70 tel que le groupe « DAR AL AMAL AL
ISLAMI », « AL BARAKA », le rythme de la
création va s'accélérer dans beaucoup de pays arabes
à savoir le KOWEÏT, QUATAR,JORDANI... on voit naître
également des guichets d'opérations bancaires islamiques au sein
de banques traditionnelles, notamment aux ETATS-UNIS et en suisse. D'autre pays
tel que l'Iran, et lors de la montée des islamistes au pouvoir, a
adopté intégralement un programme de restructuration de leurs
institutions dans le sens islamique en interdisant complètement aux
banques de percevoir ou de verser des intérêts.
Nous trouvons quelques banques islamiques au Maroc.
Cependant, ces banques apparaissent toutes sous un statut particulier. En effet
nous ne trouvons que des B.I.D : Banque islamique de Développement,
a travers ce nom nous comprenons que ces banque ne sont amenées à
financer (conformément au système islamique) que les projets
publics généralement de grosse envergure, d'ailleurs, même
le capital de ces banques est public. Nous pouvons donc nous poser la question
de savoir pourquoi n'y a-t-il pas de banques susceptibles de financer les
projets privés de plus petites envergures au Maroc ?
La réponse est de la part de M. jouahari dans une
interview du journal La Nouvelle Tribune 17/1/2007 « Quelle
réponse avez-vous donnée à la demande que vous adressent
des banques islamistes, de venir s'installer au Maroc ? Comme vous le savez, le
rôle des organes de régulation et de supervision est de
prévenir des situations, de replacer les décisions dans leur
contexte général, intérieur et externe, sans se retrouver
dos au mur, de veiller à ne pas désarticuler le marché qui
existe. En conséquence, notre réponse à ces
interpellations est claire. Nous ne pouvons accorder d'autorisation
d'établissement sans projet industriel clair et défini. Mais,
avec le GPBM, nous avons mis au point toute une panoplie de produits bancaires
qui répondent aux spécificités et règles de la
Charia».
Ces produits bancaires dits alternatifs
sont :"Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha". BAM a défini, en
concertation avec le Groupement professionnel des banques du Maroc (GPBM), le
cadre devant régir l'offre de ces produits par les établissements
de crédit marocains. L'opération "Ijara" est définie comme
étant tout contrat selon lequel un établissement de crédit
met, à titre locatif, un bien meuble ou immeuble à la disposition
d'un client.
L'opération "Moucharaka" est définie comme
étant tout contrat ayant pour objet la prise de participation, par un
établissement de crédit, dans le capital d'une
société existante ou en création, en vue de
réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à
hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata
prédéterminé.
L'opération "Mourabaha" est définie comme
étant tout contrat par lequel un établissement de crédit
acquiert, à la demande d'un client, un bien meuble ou immeuble en vue de
le lui revendre moyennant une marge bénéficiaire convenue
d'avance, le règlement par le client se fait en un ou plusieurs
versements, à une date ultérieure, ne dépassant pas 48
mois.
Parmi les banques marocaines qui ont déjà
commercialiser ces produits, c'est bien sûr Attijariwafa bank qui a
dévoilé ses deux premières formules depuis le 8 octobre
2007 dans ses agences. Baptisés «Miftah Al Kheir» et
«Miftah Al Fath», les deux produits sont la déclinaison du
concept «Mourabaha» et «Ijara wa Iqtinaa».
La première formule est un contrat par lequel la
banque acquiert, à la demande de son client, un bien immobilier à
usage d'habitation ou professionnel en vue de le lui revendre,
immédiatement, moyennant une marge bénéficiaire connue
d'avance. Le règlement par le client se fait en un ou plusieurs
versements étalés sur une durée convenue avec la banque,
qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au client est calculé sur
la base du coût de revient de l'immeuble que supporte la banque (prix,
frais, taxes...).
Miftah Al Kheir peut couvrir la totalité du prix
de l'immeuble. La capacité d'endettement de l'emprunteur est cependant
plafonnée à 40% de ses revenus. Le produit offre par ailleurs la
possibilité de remboursement par anticipation sans
pénalité et donne lieu à l'inscription d'une
hypothèque en premier rang pour la banque ainsi que la souscription
à un contrat d'assurance décès et invalidité dont
la prime est comprise dans la mensualité.
Quant à Miftah Al Fath, il s'agit d'un contrat selon
lequel Attjariwafa bank met à la disposition de son client, à
titre locatif, un bien immobilier, assorti de l'engagement ferme du client
d'acquérir le bien au terme du contrat. Le produit s'adresse à la
fois aux particuliers et aux professionnels et peut également financer
100% du bien en question. La durée du contrat varie entre 10 ans et 20
ans au maximum.
Dès lors, l'étude de ces nouveaux produits
islamiques, présente un double intérêt, d'une part un
intérêt théorique, qui va nous permettre de cerner le
contenu de ces nouveaux produits, et d'autre part un intérêt
pratique, qui réside dans la bonne commercialisation de ces produits.
De ce qui précède se pose la
problématique de savoir quid à propos du contenu des nouveaux
produits bancaires alternatifs ? Et quelles sont les contraintes de la
commercialisation de ces produits au Maroc ?
De ce fait, pour l'analyse de ce sujet, on va exposer dans
une première partie, les concepts et les principes
généraux des produits alternatifs, alors que la seconde partie on
l'a consacrera pour l'analyse de ces produits après leur
commercialisation au Maroc.
PARTIE I : NOUVEAUX PRODUITS ISLAMIQUES
« CONCEPTS ET PRINCIPES GENERAUX »
On va exposer dans cette première partie ces nouveaux
produits bancaires, en parlant dans la première sous partie sur le
contenu des produits bancaires alternatifs (A), puis dans une
deuxième sous partie on va montrer l'apport socio-économique de
ces produits, cet apport qui va certainement contribuer à un
équilibre social, et un épanouissement de l'économie
marocaine (B)
CHAPITRE I : contenu des nouveaux produits
alternatifs
Les nouveaux produits islamiques, sont des modes de financements
qui émane et respecte la théorie économique islamique(a)
et ils se distinguent des produits bancaires traditionnels sur plusieurs
points(b).
SECTION I: produits propre à la théorie
économique islamique
Parmi les nombreuses techniques de finance islamiques le
Maroc a choisi celles qui ont plus d'envergure et de succès dans le
monde financier à savoir Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha"
agrée par le fameux «The Accounting and Auditing Organization for
Islamic Financial Institutions», institution basée à
Bahreïn, qui compte 130 membres, représentant 29 pays, organisme
à but non lucratif connu dans le monde de la finance islamique, pour la
consultation et l'orientation dans tous ce qui est liée aux techniques
bancaires et financières conforme aux préceptes de l'islam, mais
il faut aussi, signaler que les nouveaux techniques ont été
approuvés par le conseil des oulémas du Maroc. Avant d'aller
plus loin dans ce sujet on doit au préalable présenter ces
produits alternatifs.
La Murabaha : le terme morabaha
estdérivé du mot ribh qui veut dire en jurisprudence islamique,
bénéfice. Ce sens désigne la vente au prix de revient
majoré d'une marge bénéficiaire.
Les ventes dans la jurisprudence islamique se divisent en deux
grandes catégories qui sont les suivantes : 1- vente avec
négociation (musawama) c'est la vente à un prix établi
d'un commun accord entre le vendeur et l'acheteur sans référence
explicite au prix de revient de la chose vendue. 2- vente fiduciaire (bai al
amana): elle exige la déclaration par le vendeur du prix d'achat ou de
revient de la chose vendue. Elle peut prendre trois formes : soit la
tawliya ou vente au même fixe déclaré par le vendeur sans
bénéfice ni perte, soit la wadhi'ah ou vente avec un rabais sur
le prix déclaré, soit la mourabaha ou vente avec un
bénéfice sur le prix déclaré.
La mourabaha est donc une vente fiduciaire basé sur la
confiance de l'acheteur dans la parole du vendeur. Elle rentre dans le cadre
général de la vente dont la licéité est
approuvée par la Sunna du prophète (paix et salut soient sur lui)
et par l'opinion unanime des jurisconsultes.
La mourabaha est soumise aux conditions générales
de la vente mais aussi à quelques conditions spécifiques rompant
la route aux mauvaises interprétations, qui peuvent conduire à
l'usure condamnée par le droit musulman, et ces conditions
sont :
-Le prix de vente doit être connu par les deux parties.
-Le bénéfice à réaliser doit
être déterminé avec précision.
-Le vendeur doit être réellement en possession du
bien lors de sa revente.
-Le prix ne doit subir aucune modification en cas de retard ou
d'anticipation de paiement.
-Le consentement des parties est nécessaire.
Sur le plan juridique la morabaha telle que pratiquée par
les banques est composée d'une promesse d'achat et de vente et d'un
contrat de vente morabaha. Tant que la marchandise objet de la vente n'est pas
en possession de la banque, l'opération reste toujours dans le cadre
d'une promesse de la part du client d'acheter aux conditions
arrêtées auparavant, et de la part de la banque de conclure cette
vente aux mêmes conditions.
Dans le marché cette technique a été
incarné par la banque ATTIJARi-WAFA-BANK, dans le produit Miftah Al
Kheir qui est un contrat par lequel la banque acquiert, à la demande de
son client, un bien immobilier à usage d'habitation ou professionnel en
vue de le lui revendre, immédiatement, moyennant une marge
bénéficiaire connue d'avance. Le règlement par le client
se fait en un ou plusieurs versements étalés sur une durée
convenue avec la banque, qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au
client est calculé sur la base du coût de revient de l'immeuble
que supporte la banque (prix, frais, taxes...).
Miftah Al Kheir peut
couvrir la totalité du prix de l'immeuble. La capacité
d'endettement de l'emprunteur est cependant plafonnée à 40% de
ses revenus. Le produit offre par ailleurs la possibilité de
remboursement par anticipation sans pénalité et donne lieu
à l'inscription d'une hypothèque en premier rang pour la banque
ainsi que la souscription à un contrat d'assurance décès
et invalidité dont la prime est comprise dans la mensualité.
Enfin, il faut signaler que dans ce produit le bien objet du financement est
immédiatement inscrit au nom du client.
« Ijara wa Iqtinaa »: parmi
les modes de financement en vigueur dans les banques islamiques et qui a
été introduit récemment au Maroc, on trouve la formule
« Ijara wa Iqtinaa » qui correspond au terme anglais
leasing. Le fiqh a prévu avec beaucoup de détails le louage
(ijar) qui est définis comme la vente de l'utilité d'une chose
(bai al-manfa).
Le code Ottoman (majalat al-ahkam al-adliah) qui est l'un des
plus vieux codes dans le monde musulman moderne a consacré au louage 93
articles (de 404 à 496). Mais l'objet du louage ou de la location, tel
qu'il est prévu dans le code Ottoman, ne visait que les immeubles
à usage d'habitation ou agricole, le louage d'animaux et le louage de
service ou de travail. La location d'équipement est quasiment absente et
cela s'explique par le contexte international qui n'avait pas encore connu
l'usage du leasing.
Mais avec l'orientation des activités vers l'augmentation
de la production à travers les investissements productifs, il faut
trouver de nouvelles techniques de financement tel que le leasing. C'est une
technique financière d'origine anglo-saxonne. Cette formule apparue aux
U.S.A. en 1952 fut introduite en Europe après les années
soixante, puis elle s'introduit lentement aux pays musulmans y compris le
Maroc.
Au Maroc elle est nommée crédit bail,
réglementé par l'article 4 de la nouvelle loi bancaire qui
dispose : « Les opérations de crédit-bail et de
location avec option d'achat visées à l'article 3
concernent :les opérations de location de biens meubles qui, quelle
que soit leur qualification, donnent au locataire la possibilité
d'acquérir à une date fixée avec le propri- étaire,
tout ou partie des biens pris en location, moyennant un prix convenu tenant
compte, au moins pour partie ... »
Le nouveau produit qui présente cette technique, c'est le
produit Miftah Al Fath, il s'agit d'un contrat selon lequel Attjariwafa bank
met à la disposition de son client, à titre locatif, un bien
immobilier, assorti de l'engagement ferme du client d'acquérir le bien
au terme du contrat. Le produit s'adresse à la fois aux particuliers et
aux professionnels et peut également financer 100% du bien en question.
La durée du contrat varie entre 10 ans et 20 ans au maximum. Enfin, une
différence importante à signaler entre les deux produits :
à la différence de Miftah Al Keir, dans le quelle le bien objet
du financement est immédiatement inscrit au nom du client, Miftah Al
Fath (Ijara wa Iqtinaa), il reste dans la propriété de la banque
jusqu'à la fin de la durée de location.
Al Moucharaka : à la différence des deux
premiers produits Al Moucharaka n'est pas encore commercialisée par les
banques Marocaines, et elle vient du mot arabe shirkah qui signifie
participation ou association. Les juristes musulmans indiquent que la
licéité de la Moucharaka trouve son fondement dans les trois
sources, le Coran, la suna, et l'ijmaa (consensus).
La moucharaka en tant que mode de financement est basée
sur la juste réparation des risques entre les associés. Elle
constitue l'une des modes de financement et de participation, et qui peut
être conçue de la façon suivante: un, deux ou plusieurs
entrepreneurs approche la banque pour lui demander de financer un projet sur la
base de La moucharaka. La banque avec le concours des autres partenaires
procure le financement total qu'exige le projet. Tous les associés, y
compris la banque, ont droit de regard sur la gestion du projet. Tous les
associés y compris la banque se réservent le droit de surveiller
la bonne marche de l'opération et de se retirer si les perspectives ne
lui paraissent pas satisfaisantes.
Le partage des profits est fixé à l'avance
indépendamment des apports initiaux, C'est-à-dire que les
bénéfices éventuels sont partagés selon les
rapports fixé par le contrat et qui ne sont pas forcément
égaux aux rapports des apports de fondements initiaux.
Par contre les pertes éventuelles sont réparties
exactement au prorata des apports. De plus le manager reçoit une
rémunération pour la gestion effective du projet avant la
répartition des bénéfices nets. Le manager peut être
l'un des associés. D'une manière générale, la
banque n'intervient dans la gestion du projet proposé par le client que
pour s'assurer de son bon fonctionnement, car le client possède une
meilleure maitrise des opérations en raison de son expérience
professionnelle.
SECTION II: Caractéristiques des nouveaux
produits bancaires islamiques par rapport aux autres produits bancaires
traditionnels:
Pour mieux comprendre le contenu de ces nouveaux produits
bancaires, il vaut mieux faire une petite comparaison, entre ces derniers et
les autres produits dit traditionnels assimilables :
« Ijara wa Iqtinaa » et le contrat de
leasing : comme on a vu dans la première sous partie,
« Ijara wa Iqtinaa » est très proche du leasing, sur
beaucoup de points à savoir :
1 : Il s'agit dans les deux cas
de l'acquisition d'équipement au profit d'un client les ressources
financières ne lui permettent pas de faire face à un
investissement déterminé.
2 : Il s'agit aussi dans les
deux cas d'un contrat de location, c'est-à-dire que le bien reste
propriété de la banque qui le donne en location au client pour un
période déterminée.
3 : Dans le
ta'jir, comme dans le leasing le client a l'option d'achat du bien à la
fin de la durée du contrat pour une unité monétaire
symbolique.
4 : Dans les banques islamiques,
comme dans les banques classiques, il s'agit là de l'un des plus chers
modes de financement
Mais à l'instar de ces points de convergences, il y en
a pas mal de points de divergences qui apparaissent essentiellement dans le
principe de résiliation du contrat de location avant son terme. En effet
dans l'orthodoxie du droit musulman le bénéficiaire du ta'jir
peut le résilier avant l'échéance de la dernière
traite, contrairement au leasing, où le bénéficiaire est
tenu de respecter l'échéancier et ce n'est qu'à cette date
qu'il peut soit : lever l'option d'achat du bien, ou refuser de lever
l'option d'achat, ou bien convenir sur la base résiduelle de cession,
d'un nouveau loyer échelonné dans le temps. Toutefois la
différence qui a de la taille c'est que « Ijara wa
Iqtinaa » pose sur le principe de la marge
bénéficiaire alors que le leasing sur les taux
d'intérêt qui sont prohibées par la charia.
La Murabaha et le crédit -acheteur :
la Murabaha est souvent comparer avec le crédit-acheteur
qu'on utilise souvent dans le domaine
du commerce international. Dans le crédit-acheteur la banque accorde
à un acheteur un prêt d'un montant déterminé qu'il
remboursera à des échéances déterminées.
Tant dans le crédit-acheteur que dans la
Murabaha , il y a l'avantage pour le fournisseur d'être payé
directement et au comptant.
Néanmoins le crédit-acheteur est
un crédit financier qui porte sur le moyen de paiement, alors que
dans la Murabaha il y a un contrat commercial (vente) et un financement
à terme. De même dans le crédit acheteur la banque est
étrangère au contrat commercial, alors que dans la Murabaha la
banque est une partie intégrante.
Al Moucharaka : la principale distinction entre al
moucharaka et les autres crédits de financement, c'est la notion de
risque. Dans al moucharaka la banque va devenir associée avec le client,
non seulement dans les gains mais aussi dans les pertes, alors que dans le
crédit conventionnel elle ne connaît que la réception des
intérêts. Ainsi présentées, les produits bancaires
alternatifs vont certainement contribuer au développement que
connaît le Maroc durant ces dernières années.
CHAPITRE II: l'apport socio-économique des
produits bancaires alternatif au Maroc
En introduisant des produits bancaires islamiques, le Maroc
voulait que ces derniers contribuent au développement du pays, surtout
au niveau social et économique, et comme ça conserver
l'équilibre social et économiques que l'Etat se batte depuis
toujours pour le stabiliser.
SECTION I : Conserver l'équilibre social:
Comme beaucoup de pays du tiers monde le Maroc connaît
une grande crise d'habitat, que les crédits traditionnels, n'ont pas pu
résoudre, et encore plus, les banques sont même
soupçonnés de l'accentuer notamment par la
spéculation , et par des crédits qui ne répondent pas
aux demandes d'un grand nombre de clients, qui ont des convictions religieuses
contraires aux principes sur lesquelles ces crédit sont basées,
surtout les taux d'intérêts prohibés par les
préceptes de la charia ( 42% de ceux qui refusent les crédits
bancaires au Maroc c'est pour des motifs religieux) selon une étude
faite par une association spécialisé dans la matière.
Donc l'introduction de ces produits va certainement
encourager cette catégorie de citoyen, pour acheter leurs propres
maisons, par des produits bancaires comme «Miftah Al Kheir» et
«Miftah Al Fath», qui répondent à leurs attentes, et de
cette façon on va remédier au moins partiellement à ce
fléau qui peut engendrer des problèmes sociaux, qui menace la
stabilité sociale du pays, notamment les bidonvilles que le Maroc
combatte avec voracité.
D'autre part la finance islamique en interdisant
l'intérêt, il va empêcher le favoritisme du capital par
rapport au travail, le capital doit par conséquent profiter à son
détenteur et à celui qui le profite par son travail. Et d'une
autre côté elle vise à empêcher la formation au sein
de la société d'une classe détentrice des capitaux et
d'une autre misérable qui travaillerait pour le bien être de la
première, et c'est le but de la mucharaka qui va créer une
complémentarité entre ces deux classes pour le bien de la
société toute entier.
Enfin il vaut mieux signaler qu'en acceptant la
commercialisation de ces produits, l'Etat marocain va rompre la route contre
toute éventuelle utilisation politique de ces modes de financement,
surtout par l'opposition islamique, et de cette manière il n'y aura
aucun changement sur le niveau sociopolitique interne. Et d'ailleurs c'est la
principale cause qui a poussé l'Etat pour autoriser la
commercialisation des produits bancaires islamiques.
SECTION II : Contribuer au développement
économique du pays
Selon Omar al katani l'expert économique marocain, les
produits alternatifs auront un impact positif sur l'économie marocaine,
et cela va apparaitre dans plusieurs domaines : tous d'abord et selon une
étude faite par l'association de M. katanii 6% des entreprises marocaine
refuse de nouer des relations avec les banques pour des raisons religieuses, et
20% veulent changer leurs modes de financement par un autre islamique, donc
c'est une grande partie d'entreprise qui ont maintenant ce qu'elles cherchaient
depuis longtemps pour leur épanouissement .
Il y a aussi l'intérêt financier du fait que ces
produits ; vont certainement contribuer dans le processus de bancarisation
que le Maroc poursuit ces derniers années, car d'une part les banques
auront plus de produits à présenter, et d'autre part elles
cibleront une nouvelle catégorie de clients, qui' ont été
négligé auparavant.
Il faut aussi signaler que les produits islamiques, vont aider
beaucoup ceux qui pratiquent des métiers libéraux, comme les
médecins, les avocats, les notaires pour équipier leurs bureaux,
par ijara ou murabaha, notamment ceux qui ont des convictions religieuses.
Il y' a aussi un autre intérêt de plus grande
importance, qui est l'épanouissement du secteur de l'immobilier, car en
donnant plus de crédits conformes aux préceptes de l'islam, en va
encourager beaucoup de gens à acheter des logements ce qui va se
répercuter sur ce secteur qui est liée avec plusieurs secteurs
économiques majores.
Enfin l'intérêt économique de ces produits
réside aussi dans le fait, que c'est une manière qui va attirer
plus d'investisseurs des pays de golf, qui vont amener avec eux plus de devises
et créeront de ce fait plus d'emplois. Mais toutefois il reste de savoir
si tous ces apports sont palpables sur la pratique, ou seulement de simples
spéculations théoriques.
PARTIE II : Analyse et appréciation sur les
nouveaux produits bancaires islamiques après leurs commercialisation au
Maroc
Cette seconde partie il va être consacré pour
l'analyse de ces produits, surtout après six mois de commercialisation.
Cette analyse a pour but de relever les contraintes et les difficultés
que ces produits alternatifs ont rencontrées «contraintes
fiscales ; réglementaires, politiques, organisationnelles,
commerciales...... » Ce qui a engendrer la cherté de ces
produits par rapport aux autres produits déjà existante dans le
marché financier (A), et pour donner à cette étude plus
d'envergure on va tenter de présenter les mesures nécessaires
qui vont contribuer au succès de ces modes de financement au Maroc,
(B)
CHAPITRE I : Problématique de la
cherté des nouveaux produits bancaires islamiques
Après sept mois de leur commercialisation, les nouveaux
produits bancaires islamiques sont jugés par les clients, trop
onéreux par rapport aux autres produits dits traditionnels, cette
cherté est due à plusieurs causes (a) et il a engendré pas
mal de conséquences(b)
SECTION I: les causes de la cherté des produits
alternatifs
Des produits halals mais trop chère .... C'est la
réflexion faite par les clients vis-à-vis les nouveaux produits
islamiques, alors qu'on attendait à des produits moins chères que
ceux des banques traditionnels. Cette cherté est due à des causes
directes et des causes indirectes.
Les causes directes : pour Miftah Al Keir la mensualité
est plus élevée que dans le cas d'un prêt immobilier
conventionnels, par ex si l'immeuble coute 300000DH il doit payer 8192DH par
mois pendant une duré n'excédant pas 120mois, et donc le montant
de cette vente va être de 980000DH ce qui est énorme. Cela est
expliqué par la double transaction à faire dans le cadre du
contrat, (achat de la banque puis revente au client, ce qui va induire beaucoup
de frais à savoir les honoraires de notaires, les taxes d'enregistrement
et d'inscription foncière...) et aussi par les frais d'assurance vie et
incendie.
Pour MIftah AL fath c'est la même chose, la
mensualité est aussi trop supérieur par rapport à un
crédit logement conventionnel, parce que d'une part la duré est
plus courte, d'autre part les frais de la double transaction, et enfin les
clients supportent la TVA sur toute la mensualité, et non pas uniquement
sur les intérêts comme dans les crédits classique.
Les causes indirectes : comme on a dit c'est seulement
attijari wafa bank, qui a osé à commercialiser ces produits,
alors que les autres banques sont soit des réticents, soit des refusant
à ces produits. Pour les premiers ils attendaient à voir le
comportement des clients, avant d'entrer pour commercialiser ces nouveaux
produits, mais après ce premier mauvais résultat ils n'ont pas
pu s'aventurier, ce qui a contribuer au maintien de cette hausse de prix, pour
défaut de compétitivité entre les banques.
Par ailleurs il y'a d'autre causes, qui ont poussé ces
banques à ne pas commercialiser ces nouveaux modes de financement
à savoir:
- des convictions politiques douteuses de tous ce qui est
islamiques, surtout après la montée en force du PJD, et les
demandes qu'il a fait pour l'introduction de ces modes de financement.
- la pression du lobby des banques, qui redoute le succès
de ces produits, chose qui va certainement encourager l'introduction de banques
islamiques au Maroc.
- une mauvaise formation des personnels des banques sur la
finance islamique.
- un marketing trop modeste qui n'a pas aidé à une
bonne commercialisation de ces produits bancaires.
- la non utilisation des personnalités religieuses, pour
sensibiliser les clients et les banques sur l'importance de ces produits
alternatifs.
SECTION II: les conséquences de la cherté
Selon un cadre de la banque attijari wafa bank, seulement 72
dossiers de demande pour les produits alternatifs ont été
accepté, et un seule dossier été refusé, et cela
depuis leurs commercialisation en octobre 2007. Donc les résultats sont
décevants alors qu'on attendait le contraire, surtout après le
succès de ces produits dans les autres pays.
Par ailleurs aucune autre banque n'a eu le courage de
concurrencer attijari wafa bank dans ces produits, par ce qu'ils ont
été découragé, dans un premier temps par le flou de
la fiscalité appliqué sur les produits alternatifs, selon une
étude faite par l'économiste, et aussi par le faible
résultat réalisé après leur commercialisation. Il
y'a même des rumeurs qui parlent de mesures, visant à retirer
ces produits du marché marocain.
Cette cherté à engendrer un
mécontentement général au sein de la
société, on parle d'un prix lourde pour faire ce qui est halal en
islam, payer plus chère pour préserver ses conviction
religieuses, et il y'en a même qui parle de complot qui vise les nouveaux
produits islamiques.
Mais malgré tout ça le Maroc, après avoir
introduit ces nouveaux produits bancaires islamiques ne semble pas se
décourager pour autant, bien au contraire il compte continuer à
encourager les modes de financement islamiques qui ont fait le succès
des banques islamiques, notamment dans les pays du golf et en Europe. Mais pour
le faire il est nécessaire de prendre un certains nombre de
dispositions.
CHAPITRE II: les mesures nécessaires
pour un vrai succès des produits alternatifs
Afin que les nouveaux modes de financement islamiques,
réalisent leur but, il faut prendre un certains nombres de mesures
adéquates pour les rendre plus compétitifs (a), et pourquoi pas
autoriser l'entré des banques islamiques au Maroc pour une meilleure
gérance(b).
SECTION I: Les mesures nécessaires pour des produits
plus compétitifs
Tous d'abord il faut que les responsables marocains aient, une
vraie volonté de promouvoir ces nouveaux produits bancaire, en
méconnaissant toutes sortes, de conviction politiques contraires ou
pression défavorable du lobby des banques, car c'est une question qui
intéresse tous les marocains qui veulent voir leur pays en plein
développement, et l'intérêt général bien
sûr prévaut à l'intérêt privé de
quelques minorités.
Ensuite il faut prévoir une réglementation
fiscale adéquate : premièrement il faut que l'IS dans Ijara
wa iqtinaa soit étalé sur la durée du contrat,
deuxièmement la tva appliquées aux acquisitions d'immeubles doit
être diminué, en fin les taxes d'enregistrement fiscales ne
doivent pas être payé doublement, et ce en prévoyant des
mécanismes fiscales appropriés à cette situation.
Par ailleurs l'état doit encourager les banques
réticentes, à servir les produits alternatifs soit par des
récompenses fiscales, soit par la pression et ne pas se contenter de
subir leur pression, car de cette manière on créera une
concurrence entre ces banque ce qui va certainement baisser le prix desdites
produits. D'autre part il faut que l'Etat incite les banques, pour envoyer
leurs personnels à faire des séjours de formation dans les
banques islamiques du pays de golf, pour qu'ils puissent avoir plus de
compétence en la matière.
Il faut aussi faire des compagnes de sensibilisation, surtout
par des personnalités religieuses et économiques, dans les
mosquées comme à la télévision sans ignorer, les
autres moyens de sensibilisation tel que les journaux et internet......Cette
compagnes de sensibilisation doit cibler à la fois les banques et les
particuliers, pour les sensibiliser sur l'importance des produits bancaire
islamiques, pour l'économie marocaine.
Enfin les banques doivent prendre, plusieurs mesures
techniques comme par ex l'adaptation de ces produits avec les demandes des
clients, et aussi de faire un marketing de taille, pour une meilleure
commercialisation des nouveaux modes de financement islamique.
SECTION II: les banques islamiques
Les banques islamiques sont les établissements
financiers, les plus adaptés pour gérer et commercialiser les
nouveaux produits bancaires islamiques, surtout avec leurs expériences
en la matière dans plusieurs pays musulmans et occidentaux.
Ces banques peuvent être définies comme des
institutions qui reçoivent des dépôts et qui exerce toutes
les activités bancaires, à l'exception de prêt et d'emprunt
à intérêt, et ce en application des règles du
Coran, livre saint des musulmans.
Selon plusieurs experts économiques le Maroc doit
avoir plus de courage, et autoriser l'installation des banques islamiques non
seulement pour qu'elles commercialisent eux même lesdites produits, par
une expérience dans ce domaine accumulé pendant plusieurs
années, mais aussi pour que l'économie du pays profite de ce
grand succès qu'elles réalisent, où elles s'installent
soit dans les pays musulmans ou encore en occident (grande Bretagne par
ex).
Le pragmatisme économique impose à l'Etat
Marocain de saisir l'opportunité de la montée exorbitante du prix
de pétrole, et ce qu'elle a épargné d'actif dans ces
banques, pour une délocalisation de ces capitaux au Maroc, où le
besoin est dramatique et cela par le biais de l'autorisation à ces
banques d'entrer au pays.
Autrement dit en misant sur les banques islamiques, c'est des
capitaux en plus et donc une majore contribution au développement
national, ce qui ne laisse pas de place aux doutes, avancées par un
lobby bancaire de plus en plus puissant.
Bibliographie
Ouvrages
Al Gabid, « Les banques islamiques »
édition Economica Paris
Achor abdel jawad « albadil alislami lilfawid
almasrifia aribawiya»
Berrada « techniques de banque et de crédits au
Maroc » ; edition SECCA casablanca
Mohssin ahmed alkhadiri « Les banques
islamiques »
Mimoun charqui « Droit bancaire : pratiques
législation et règlement »
Ibn katir « interprétation du saint
coran » maktabat assafa
Ibn rochd « Bidayat al mojtahid »
La loi bancaire Marocaine de 2006
Articles, mémoires, et études
Articles de journaux :
L'économiste : Mardi 04 Mars 2008
L'économiste : Banque islamique: Les
déclinaisons réglementaires (Nouaim SQALLI)
La Nouvelle Tribune 17/1/2007
Attajdid 18/3/08
Attajdid 15/4/2008
Mémoires :
« Le système bancaire islamique à
l'ère de la mondialisation » de Hosni Zaouali
Études :
« Introduction aux techniques islamiques de
financement » Recueil des communications données dans le cadre
du séminaire conjointement organisé par l'institut Islamique de
recherches et de formation et de la Banque al-baraka mauritanienne
islamique.
Aljazeeratalk en entretien avec omar katani sur les produits
bancaires alternatifs le 01-06-2008.
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