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La compensation

par Aymen Aberkane
Faculté de droit de Sfax - Master en droit privé
Traductions: Original: fr Source:

Disponible en une seule page

Introduction
PREMIERE PARTIE : Les conditions légales de la compensation
- Section 1 : Les conditions positives de la compensation
- Section 2 : Les obstacles à la compensation
  - A) Les empêchements fondés sur la nature de la créance
Deuxième Partie : Les effets de la compensation
- Section 1 : Les effets de la compensation entre les parties
  - Section 2 : Les effets de la compensation à l'égard des tiers
Bibliographie
ANNEXE

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