Memoire Online - Système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local au sein d'une régie financière: cas de la DPMER/Sud-Kivu

Système de Gestion Relationnelle de Quitus de Paiement en Réseau Local au sein d'une régie financière : cas de la DPMER - Sud-Kivu

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du Diplôme de licencié en pédagogie appliquée.

Epigraphe

« Je suis sûr que Dieu ne bénit pas les paresseux et qu'il ne maudit pas les courageux ».

Dédicace

A notre mère BAPEMACHO Sekanabo Françoise symbole d'une véritable affection.

A notre oncleBUHOME Kakunga Jeannot pour vos encadrements spirituels, moraux et vos multiples conseils afin que nous soyons au terme de ce deuxième cycle.

Remerciements

Ainsi, en la cinquième année de labeur, s'achève l'oeuvre dont nous devons dire aujourd'hui à qui la reconnaissance pour ce travail qui fut fait.

Ce modeste travail est le fruit des efforts de plusieurs personnes que nous ne saurions remercier. Leur contribution, de quelque nature que ce soit, a contribué activement à la réalisation de ce travail.

Nos remerciements s'adressent avant tout au créateur Dieu, Père Tout Puissant qui nous a donné la force et le courage de tenir jusqu'à la production du présent travail. Qu'il soit loué et glorifié infiniment !

Qu'il nous soit permis de remercier notre famille de s'être abstenue de tous ses droits en acceptant de ne ménager aucun effort depuis cinq ans pour que nous arrivions à produire ce travail, contre toute perturbation d'ordre social. Très chère mère et cher père, que vous trouviez ici le fruit de votre patience et de vos prières sans cesse exhaussées.

Nos remerciements s'adressent également au chef de travaux KASELE Léandre ainsi qu'à l'assistant MUKAMBA Mukandama Vicky co-directeur de ce présent travail qui, malgré toutes leurs charges et responsabilités ont accepté de diriger ce travail. Leurs sages conseils et leurs remarques constructives ont concouru à la réalisation de cette monographie. Qu'ils trouvent, ici, l'expression de nos sincères remerciements.

Nos remerciements s'adressent aussi à l'honorable François RUBOTA Masumbuko et à notre cher oncle BUHOME Kakunga Jeannot pour leur encouragement et soutien matériel qu'ils n'ont ménagés pour tout ce que nous allons devenir désormais. Qu'ils trouvent, ici, l'expression de notre profond attachement.

Nos remerciements s'adressent ensuite aux familles KAMBAZA Bisimwa Manassé et KAPALATA John pour nous avoir octroyé un ordinateur portable pour matérialiser l'application de notre travail, encore une fois de plus merci, et nous promettons deprendre soin de ce précieux outil, à Monsieur MAKIRIZA pour leur assistance, à la fois matérielle, technique, logistique et pour tous les conseils qu'ils n'ont cessés de nous prodiguer. Qu'ils trouvent, ici, l'expression de notre gratitude.

Notre reconnaissance s'adresse ensuite aux enseignants de l'I.S.P de Bukavu pour leur encadrement inlassable durant nos cinq années de notre formation.

Enfin, à tous ceux-là qui, de près ou de loin, nous ont assisté d'une manière ou d'une autre, nous disons merci et que le Seigneur les assiste aussi dans leurs différentes occupations.

SIGLES ET ABREVIATIONS

DPMER : Direction Provinciale pour la Mobilisation et l'Encadrement des recettes.

MERISE : Méthode d'Etude et de Réalisation informatique par les sous-ensembles ou pour les systèmes d'entreprise.

SGRQPRL : Système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local

INTRODUCTION

L'informatique se situe actuellement à cheval de toutes les sciences, son évolution si rapide s'avère bénéfique dans tous les domaines scientifiques, notamment dans la gestion des entreprises. Cette évolution technologique n'a pas suivi la même progression dans les pays du tiers monde et ceux développés. Ce travail s'inscrit dans le cadre de l'émergence de la nouvelle technologie de traitement de l'information dans notre pays classé parmi les pays pauvres et endettés (^1(*)).

La problématique va de ce que l'on sait vers quelque chose qu'on ne connait pas et que l'on veut juste savoir. Accéder à la nouvelle technologie de l'information n'est pas une chose facile, ça nécessite vraiment de se mettre à jour tout le temps en suivantl'évolution dans le temps. Notre pays, la République Démocratique du Congo est descendu à son plus bas niveau dans tous les domaines à cause de sérieux problèmes d'instabilités politiques caractérisés par le départ à la hâte des colonisateurs, les pillages, les guerres, ... perdant ainsi la quasi-totalité de son infrastructure routière, scolaire, financière, etc. Et ainsi il n'a pas pu suivre l'évolution de la nouvelle technologie à son niveau.

Le quotidien d'hier a fait état d'une nouvelle disposition exigeant les chefs d'entreprises de présenter un quitus prouvant qu'ils sont en règle avec le fisc avant le paiement d'une quelconque fourniture ou service. Une mesure mal appréciée par les concernés. Tout congolais est tenu de remplir loyalement ses obligations vis-à-vis de l'Etat. Il a, en outre, le devoir de s'acquitter de ses impôts et taxes (^2(*)).

En effet, l'article 63du code des impôtsmodifié par l'Ord.-L. n°69-060 du 5 décembre 1969 et par l'Ord.-L. n°81-009 du 27 mars 1981 qui prévoyait le quitus, parle de l'autorisation de sortie du territoire national en République Démocratique du Congo parmi les garanties du trésor. La sortie du territoire est, en effet, subordonnée à la présentation, au service de la sûreté de l'Etat, d'un document délivré par le receveur des impôts attestant que le redevable s'est acquitté des impôts en République Démocratique du Congo.

Elle n'est pas vraiment une, n'étant ni une garantie réelle ni une garantie personnelle. Il s'agit d'une espèce de quitus fiscal qui se matérialise par la délivrance, par le receveur des impôts (compétent), d'un certificat attestant que le redevable est quitté des impôts en province du Sud-Kivu en particulier et en République Démocratique du Congo en général (^3(*)). Mais hélas, nous remarquons une très mauvaise gestion de ce document au sein de certaines régies financières opérant dans la province du Sud-Kivu et surtout au sein de la Direction Provinciale pour la Mobilisation et d'Encadrement des Recettes (DPMER - Sud-Kivu en sigle).

Aussi, il faut faire remarquer d'abord que l'impôt est au centre des rapports qui lient une société ou personne physique à l'Etat qui la gouverne. L'impôt est en effet un fait social intimement lié à l'évolution des sociétés et notamment à celle de leurs institutions, politiques, juridiques, économiques. L'article 14 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 fonde le principe du consentement de l'impôt, qui, est à l'origine du principe de l'égalité de l'impôt, règle le transfert du pouvoir fiscal aux représentants du peuple et assoit la légitimité du prélèvement (^4(*)).

Cependant, l'impôt, contribution aux charges de l'Etat, a comme particularités principales le caractère obligatoire et l'absence de contrepartie directe. La logique de la gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local sous-entendu mécanisme permettant de vérifier le paiement de l'impôt foncierimplique donc une notion de contrainte puisque l'impôt est prélevé par voie d'autorité par l'administration. De même, le contribuable ne peut-il prendre connaissance précise de l'utilisation fais de ces fonds. La tentation est alors et surtout grande de se soustraire au paiement des sommes dues.

Comme nous l'avons signalé au départ, la problématique du système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local est, à l'image du phénomène, complexe. En contrariant la collecte des ressources étatiques, elle constitue un sujet d'inquiétude pour les régies financières en particulier et pour l'Etat Congolais en général. Cette inquiétude est de plusieurs ordres. Elle revêt d'abord une dimension purement financière car la mauvaise ou le manque d'un système de gestion relationnelle de ce quitus en réseau local génère une perte de ressources fiscales. En somme, le manque d'un système de gestion relationnelle de quitus de paiement contrarie à la fois l'efficacité et l'équité de la collecte des ressources publiques.

Aussi, elle traduit également les lacunes du contrôle qu'exercent les pouvoirs publics sur les personnes voulant quitter en République Démocratique du Congo et en témoignant de la méconnaissance des causes et des schémas par lesquels ces personnes (contribuables) éludent l'impôt. Dès lors, afin de restaurer l'efficacité du contrôle et la bonne prise de décision, il devient nécessaire de s'interroger sur le système de gestion de quitus de paiement au sein de la DPMER-Sud-Kivu et la nature du problème sous-jacent.

Et bien, nous avons ainsi remarqué qu'il y a nécessité d'abandonner certaines tâches faites jusque là manuellement au profit de l'outil informatique. Ala Direction Provinciale pour la Mobilisation et Encadrement de Recettes (DPMER-Sud-Kivu), au service de l'impôt foncier (IF), l'utilisation du système de gestion de quitus de paiement estencore monoposte ; c'est-à-dire liée à une seule machine qui en conserve la base de données. L'encodage de données revient à cette même machine, l'impression et la consultation de même et pourtant ce système devrait normalement être utilisé dans tous les services des impôts de grandes régies financières de la place.

C'est ainsi que ce dernier s'estheurté à un sérieux problème, celui de partage des données à cause de la multiplicité des ordinateurs dans presque tout le service de l'impôt foncier du Directeur (administrateur) aux contrôleurs (vérificateurs) jusque même aux réceptionnistes, chacun veut encoder seul ses données. Dans le cas du dossier d'un contribuable, par exemple ; s'il y a une base contribuable par service, il n'y aura aucun moyen pour le directeur (administrateur) de cette régie financièrede réunirtoutes les informations soit journalières, hebdomadaires, mensuelles et arriver à la prise de décision.

Après avoir observé un nombre suffisant de difficultés qui gangrènent le service de l'impôt foncier à la DPMER-SK, les questions suivantes ont orienté cette recherche:

- Quelle serait la voie departage des données sans qu'il y ait déplacement d'homme ?

- Quelle serait la bonne stratégie pour pouvoir partager les données de ce service ?

- Quel serait l'avantage d'un tel système de gestion relationnelle une fois mis en place ?

A chaque question de la problématique correspond une réponse provisoire en termes d'hypothèse. C'est dans ce cadre que nous répondons provisoirement de la manière suivante :

- Nous pensons qu'il serait possible de songer à faire communiquer les ordinateurs entre-eux pour qu'ils s'échangent des données, d'où une nécessité de connexion en réseaux informatiques ;

- Une bonne stratégie pour le partage des données serait de mettre en place une seule base de données sur un serveur et la configuration de chaque poste client pour qu'il accède à la base centrale à la fois qu'il fasse des modifications;

- Ce système pourrait diminuer la lenteur dans l'exécution des tâches et la correction des erreurs. Aussi, deux utilisateurs de différentes autorisations ne peuvent consulter les mêmes données. Chacun ne change que les données pour lesquelles il est autorisé, ce qui apporte donc une sécurité supplémentaire et pourrait aider à la prise de décisions à partir des informations qu'il conserve ;

Ce sont donc ces hypothèses qui seront soit infirmées, soit confirmées par les résultats de notre étude.

L'objectif global de ce travail est de vouloir mettre à la disposition de la DPMER-Sud-Kivu les outils très efficaces et rationnels pour la bonne gestion de quitus de paiement en réseau local et aussi fournir à nos différents lecteurs, un document de base méthodique.

Le choix porté à ce sujet a été motivé en s'inscrivant dans deux angles différents : personnel et scientifique.

Personnellement au départ le goût était celui du SGBDR (Système de gestion de base de données relationnelle) qui désigne l'ensemble des fonctions permettant de définir la structure des données, de formuler des requêtes et de stocker des informations (^5(*)). En d'autres termes, maîtriser les notions sur la création des bases de données dynamiques, la mise en place d'une plate-forme. Mais après, nous avions eu le goût de pouvoir partager une base de données en réseau local et de pouvoir approfondir les connaissances sur le système des réseaux informatiques. Scientifiquement, l'idée est d'apporter une solution pouvant amener la Direction Provinciale de Mobilisation et d'Encadrement des recettes (DPMER-Sud-Kivu) à pouvoir répondre aux objectifs assignés et de faciliter le contribuable à un accès prompt à toute obtention d'un document de paiement pour l'intérêt national.

Spatialement, nos analyses ont porté essentiellement sur l'application du système de gestion relationnelle de quitus de paiement et qui seramise au sein de la DPMER-Sud-Kivu pour expérimentation.Chronologiquement, ce travail a débuté dans l'année académique 2013-2014.Analytiquement, dans le cadre de ce travail nous nous sommes limités à l'utilisation du système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau localuniquement dans le service de l'impôt foncier au sein de cette régie financière.

Etant donné que la conception et la constitution d'un système de gestion relationnelle exige une méthode, nous avons utilisé la méthode de conceptionMERISEqui est une méthode de conception de développement et de réalisation de projets informatiques particulièrement efficace et cela, pour analyser et comprendre les problèmes et tout ce qui entre en jeu dans le SGBDR (Système de Gestion de base de données Relationnelle) car sans méthode, on assiste vraiment à une absence de conception globale d'un projet informatique.

Une fois les données analysées, nous les avons décomposées dans les différents cas, au profit de leur classification chronologique. Un recours aux différentes techniques pour rendre cette méthode possible ; il s'agit de techniques suivantes : technique basée sur l'entretien et interviews que nous avons eue avec les chefs des bureaux à la DPMER/Sud-Kivu, les responsables de différentes cellules, et certains réceptionnistes même. Cette technique nous a permis de mettre la lumière sur la mise en place d'un SGRQP.

Ensuite, une approche basée sur la recherche documentaire, documents existants qui abordent la généralité sur la DPMER-Sud-Kivu, les notions de base sur la fiscalité et autres. Nous avons ainsi consulté et lu des ouvrages, mémoires de fin d'études, archives en rapport avec notre objet d'étude telles que le code des impôts mis à jour au 30 septembre 2003. Enfin, une approche basée sur la recherche sur Internet. Cette recherche nous a permis de recueillir les renseignements nécessaires en rapport avec les nouvelles technologies de gestion de base de données, qui aide à la prise de décision, pour sa bonne mise en place de sa plate-forme.

Pour poser le problème à examiner, il nous a semblé utile de nous situer par rapport aux études antérieures consacrées à la Direction Provinciale pour la Mobilisation et Encadrement des Recettes. A cet effet, nous reconnaissons que bien des recherches ont été réalisées dans ce domaine et surtout sur la Direction Provinciale de Mobilisation et Encadrement des Recettes, mais peu d'entre elles ont été réalisées spécifiquement dans le but de concevoir un système de gestion relationnelle de quitus de paiement au sein de cette régie financière.

En effet, nous avons recensé à la bibliothèque centrale de l'Institut Supérieur Pédagogique de Bukavu (I.S.P) par exemple, deux travaux qui traitent de la DPMER-Sud-Kivu, un traitant de la gestion des impôts au sein de la DPI et un autre qui parle de système de gestion de nouveaux nés notamment :

· En 2010-2011 : le travail de KALOMBWE Lupango Prosper, dont le sujet porté sur « l'évaluation des stratégies pour la mobilisation et l'encadrement des recettes mises en place par la DPMER/Sud-Kivu », il avait insisté beaucoup plus sur la mobilisation et encadrement des recettes.

· WALUMBUKA Ilundu Wailavec son mémoire intitulé : « le système de gestion desnouveau-nés : de la conception à la mise en réseau ». L'auteur avait mis l'accent sur lacréation d'une base de données sur un serveur et les accès clients sur la même machine.

· En 2010-2011 : le travail de OMARI Apoto, dont le sujet fut : « la DPMER opportunité ou menace à la DGRAD » comme résultats, la DPMER sera une menace en croissance étant donné que la DGRAD avait abandonné une grande part de ses taxes à la DPMER en plus, elle est en évolution progressive par rapport à la DGRAD. Aussi, la DGRAD ne continue pas à jouer pleinement son rôle étant donné que la DPMER oeuvre aussi dans la parafiscalité et qui implante dans les différents sites où oeuvre la DGRAD.

· En 2010-2011 : le travail de IRAGI Rubakuza Chanceline, dont le sujet fut : « gestion des impôts professionnels sur les rémunérations : cas de la Direction Provinciale des impôts du Sud-Kivu » comme résultat, celui-ci est parvenu à réaliser une base de données de cet impôt et cela en Access.

Les autres travaux traitent de la maximisation des recettes, la problématique de la parafiscalité, des marketings..., mais pas de système de gestion relationnelle de quitus de paiement au sein de cette régie financière. Notre travail s'inscrit dans cette perspective dont la contribution à la résolution de ces problèmes est apportée en menant l'étude intitulée « Système de gestion relationnelle de quitus de paiementen réseau local au sein d'une régie financière : cas de la DPMER / Sud-Kivu ».

La réalisation de ce travail n'a pas été une rose sans épines. Cela étant, nous nous sommes heurtés à un certain nombre de difficultés mais c'est la persévérance et la patience qui nous ont permis de les surmonter :

- Premièrement, le service concerné par notre recherche n'était pas disponible pour nous recevoir suite à d'autres priorités administratives ;

- En deuxième lieu, nous avons rencontré des difficultés d'ordre financier dans lors de nos descentes sur le terrain, ce qui nous a couté énormément d'argent pour le transport ;

- Troisièmement en fin, le manque parfois de quoi payer pour avoir l'accès à l'Internet dans des cybercafés.

Mais malgré toutes ces difficultés rencontrées, des personnes de bonne volonté nous ont au moins assistés financièrement et matériellement, ainsi ce travail a été mené au bout. Voilà comment nous sommes parvenus à surmonté toutes ces difficultés.

Notre étude comprend, outre une introduction et une conclusion, quatre grandes parties :

- La premièrepartie parle de notions de base sur la fiscalité. Ce point éclaire certaines notions de base sur l'introduction à la fiscalité congolaise et les paramètres concernés.

- La deuxième partie, quant à elle, traite de l'approche sur les réseaux informatiques ;

- La troisième partie fait allusion à l'étude conceptuelle : Analyse organique et fonctionnelle ;

- La quatrième partie enfin, parle du développement du système et de l'implémentation du Système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local : un programme applicatif que nous proposons à la DPMER/Sud-Kivu pour permettre la bonne gestion relationnelle de quitus de paiement.

Première partie : NOTIONS DE BASE SUR LA FISCALITE

Chapitre premier : INTRODUCTION AU SYSTEME FISCAL CONGOLAIS

Le système fiscal congolais est déclaratif en contrepartie duquel le fisc exerce un droit de contrôle et un droit de reprise sur quatre ans, à moins que le fisc découvre et justifie desmanipulations frauduleuses pour permettre un recul de deux ansau-delà de la durée normale du droit de reprise.Ce système fiscal a un dispositif juridique fondé sur la loi. Ilconstitue la première partie de cette présentation. La deuxièmepartie est l'une des raisons principales de l'impôt : contribuer aufinancement de l'économie du pays, autrement dit ce que ledispositif rapporte sur le plan financier.

Une définition de la fiscalité considère cette dernière comme (^6(*)) l'ensemble des textes et règlements organisant la définition et la perception de l'Impôt.Etant une composante importante des Finances Publiques, la Fiscalité a pris de l'ampleur pour devenir aujourd'hui une science aussi importante et vaste que les autres sciences sociales notamment les Finances Publiques elles-mêmes.

Vu son importance du fait qu'elle aborde le problème lié à l'impôt, phénomène non négligeable des toutes sociétés modernes, la Fiscalité est devenue aujourd'hui presque la chirurgie à côté de la Médecine, ou l'Economie Monétaire dans la Science Economique. En d'autres termes, la Fiscalité se présente aujourd'hui beaucoup plus comme la science de l'impôt qu'une simple composante d'une science « Les Finances Publiques ».

1.1. Définitions des concepts

1.1.1. La fiscalité

Le mot « Fisc » d'où est tiré l'adjectif « fiscal » vient du latin « Fiscus » qui signifie « Panier ». Dans la Rome antique, il désignait une sorte de panier (ou de corbeille) dans lequel on récoltait l'argent que les citoyens romains devraient verser pour le compte du Roi. Aujourd'hui, il désigne « l'administration chargée de la perception des Impôts ou le Trésor Public».

Donc parler de la fiscalité c'est parler des impôts qui constituent de nos jours la ressource principale des Etats modernes.

Ainsi, la fiscalité constitue l'ensemble des textes et règlements organisant la définition et la perception de l'impôt. Elle peut être locale ou nationale selon l'organisme destinataire des fonds recueillis.

1.1.2. Le contrôle fiscal

Pour le lexique, le contrôle fiscal est une action de l'administration qui consiste à vérifier à postériori les déclarations des contribuables (^7(*)).

Il permet de sanctionner les fraudes ou de corriger les erreurs des contribuables. Il a également un effet dissuasif de la fraude. En pratique, il consiste pour l'administration à examiner la cohérence des déclarations, à les comparer à la comptabilité économique, financière et physique.

1.1.3. Le contribuable

C'est toute personne astreinte au paiement des impôts, droits ou taxes dont le recouvrement est autorisé par la loi.

1.1.4. L'impôt

Déjà entre les deux guerres, Gaston Jèze donnait la définition suivante : « L'impôt est une prestation pécuniaire directement requise des particuliers et des collectivités par voie d'autorité à titre définitif et sans contre partie, en vue de la couverture des charges publiques ou de l'intervention de l'Etat pour la réalisation des objectifs économiques, sociaux et autres».

Sous l'influence de la crise économique mondiale de 1929 et surtout en raison de la deuxième guerre mondiale et des moyens employés pour la combattre, l'impôt n'apparaît plus seulement comme le pourvoyeur essentiel des caisses du Trésor Public, mais aussi comme un instrument utilisé à l'impôt à d'autres fins économiques et sociaux : l'impôt est dès lors passé de l'impôt neutre à l'impôt justifier successible de constituer un moyen d'égalisation de revenu ou un instrument dénivellement de fortune. C'est ainsi qu'à partir des années 1930, l'impôt devient un instrument d'intervention de l'économie dirigée. Désormais on lui assigne la poursuite de l'objectif économique : favoriser ou au contraire décourager telle action ou telle opération pour avoir une action sur la conjoncture ou même transformer la structure économique. Il est aussi utilisé à des fins économiques, voire sociales.

Tenant compte de cette nouvelle donne, M. Meehl dans la 1^ère Edition de son traité de Science et Technique fiscales, enrichit la définition ci-dessus donnée comme ci-après : « L'impôt est une prestation pécuniaire, requise des personnes physiques ou morales de droit privé et, éventuellement de droit public, d'après leurs facultés contributives, par voie d'autorité, à titre définitif et sans contrepartie déterminée, en vue de la couverture des charges publiques de l'Etat et des autres collectivités territoriales, ou de l'intervention de la puissance publique »(^8(*)).

Constatant l'absence d'une définition législative, étant donné que l'impôt relève de la loi, Pierre BELTRAME (^9(*)) abonde presque dans le même sens en définissant l'impôt comme une prestation pécuniaire requise des contribuables d'après leurs facultés contributives et qui opère par voie d'autorité, un transfert patrimonial définitif et sans contre partie déterminée, en vue de la réalisation des objectifs fixés par la puissance publique.

1.1.4.1. Origine et historique de l'impôt

De temps de nos ancêtres au Congo, c'est-à-dire à l'arrivée de l'homme blanc sur le territoire, ces derniers connaissaient bien le système fiscal et les pratiques des chefs de nos royaumes. Les assujettis à ces impôts étaient généralement des personnes physiques en plein âges du travail, des professionnels tels que les chasseurs, les forgerons, ...

La perception de l'impôt se faisait soit en nature (lorsqu'il s'agit de remettre en disposition ou prélèvement fixé par l'autorité coutumière, un poisson, une bête, un morceau de viande ou autre bien) soit en espèce (lorsqu'il s'agit des perles ou autres espèces de monnaie remise au chef en imposition. Avec le temps, l'impôt est devenu une affaire publique) (^10(*)). Le terme impôt a évolué dans le temps et dans l'espace :

Dans les sociétés primitives et traditionnelles deux conceptions avaient longtemps dominées la notion de l'impôt : l'impôt don et impôt contrat.

- L'impôt don : celui-ci était proposé aux sociétés de type familiales. Ici, l'impôt revêtait la forme d'un don que chaque individu réserve au chef. A ce stade l'impôt constituait une obligation morale pour assujetti.

- L'impôt contrat : caractérisé quant à lui par les sociétés plurifamiliales ou multi racial ; société ou le prélèvement constituait une obligation contractuelle naît de la solidarité vis-à-vis du détenteur du pouvoir quelque soit son origine par apport à l'assujetti.

- L'impôt soumission : avec l'apparition des Etats conquérants compétents les envahisseurs d'un côté et les vaincues de l'autre côté ; le système fiscal a évolué et a donné lieu au concept soumission. Ici, l'impôt apparaissait comme une participation financière ou matérielle plus ou moins accrue à charge particulièrement des esclaves ; le but du prélèvement en tant de financer les nouvelles charges de la conquête. Pour les vaincus, l'impôt est le symbole de la soumission au profit du groupe vainqueur. Par contre, pour les vainqueurs, l'impôt est l'expression de la puissance dominante.

Dans sa forme définitive, l'impôt constitue une « contribution » des citoyens à la charge d'intérêt publique. Et son sens s'est modernisé avec l'organisation des Etats modernes, prenant une dimension au-delà de simple considération financière. Actuellement les règles concernant ces domaines sont du ressort de la loi publique.Dans la plupart de pays occidentaux, le vote de l'impôt est à la base du contrôle du parlement et de l'activité gouvernementale.

1.1.4.2. Caractéristiques de l'impôt

· L'impôt est une prestation pécuniaire, c'est-à-dire qu'il se paie en argent et non en nature car l'Etat a besoin de la monnaie pour acquérir les biens et les services au même titre que l'individu.

· l'impôt est une prestation perçue par voie d'autorité, c'est-à-dire qu'il est établi par la loi. Il faut ici souligner la notion de l'égalité des citoyens devant l'impôt sauf dérogation expresse prévue par la loi.

· L'impôt perçu à titre définitif, c'est-à-dire, il n'est pas à confondre avec le prêt, une taxe ou une libéralité faite à l'Etat. Le contribuable ne verra jamais restituer l'argent de l'impôt sauf en cas de trop perçu par des moyens de dégrèvement.

· l'impôt est perçu sans contre partie, c'est-à-dire qu'il est payé pour couvrir les charges budgétaires de l'Etat sans aucune contre partie directe que ce soit. Les contribuables ne doivent rien exiger de directe à l'Etat, quand bien même il bénéficie de la sécurité ou de l'assurance et d'autres avantages que lui procure l'existence de pouvoir public. C'set à cela que réside la différence fondamentale entre impôt et taxe.

· L'impôt est déterminé selon la capacité contributive de chacun : cela signifie qu'on devra se forcer de tenir compte des charges sociales et revenus du contribuable pour asseoir l'impôt^11(*).

Enfin, il convient de noter que le concept « impôt » peut être utilisé dans une acception étroite (celle adoptée par les définitions ci-dessus) ou une acception large. Dans son sens large, l'impôt recouvre tous les prélèvements forcés perçus au profit du Trésor Public. Certains auteurs font équivaloir l'impôt au Prélèvement fiscal. En effet, lorsque l'on évoque l'impôt, on pense avant tout à une ponction effectuée sur les ressources du contribuable et aux rapports que celui-ci entretient avec le fisc.

1.1.4.3. Classification des impôts

Les impôts constituent en règle générale la principale source de ressources de l'Etat. Outre les recettes fiscales, celles-ci comprennent les taxes, les recettes administratives, les revenus du portefeuille de l'Etat et les emprunts.

Le rôle est défini comme un acte administratif qui fixe la somme à payer par chaque contribuable et l'oblige (de par la loi) à la verser au compte du Receveur des impôts.Il s'agit donc d'une liste des contribuables soumis à l'impôt, comportant pour chacun d'eux la base de l'impôt et le montant de l'impôt à payer.Le recouvrement par voie de rôle comporte deux opérations :

- Un impôt enrôlé est dès lors celui qui est perçu après enrôlement.

- Un impôt non enrôlé : est celui qui est perçu sans passer par l'enrôlement. C'est le cas pour la plupart des impôts perçus par voie de retenue à la source.

Exemple : impôt professionnel sur les rémunérations, impôt sur le chiffre d'affaires,...

- soit les revenus du contribuable, tels que les revenus professionnels, les revenus locatifs ou les revenus mobiliers ;

- soit la fortune ou le capital du contribuable (impôt foncier, taxe sur les véhicules, impôt sur les successions,...).

- Les impôts sur les superficies de concessions minières et hydrocarbures : il s'agit des impôts qui frappent toute superficie de concession minière et hydrocarbures installées sur l'étendue de la RDC lorsque celles-ci n'appartient plus à l'Etat car ayant été octroyées à titre définitif ou pour une durée bien définie à des personnes physiques ou morales pour leur exploitation.

- L'impôt foncier : c'est un impôt assis sur les superficies bâties et les superficies non bâties. Autrement dit, il concerne les immeubles et les terrains.

- Les impôts sur les véhicules : concernent tout véhicule automobile, motocyclette, tracteur, bateau, barge, les baleinières, ...

- Les impôts sur les revenus locatifs : ils concernent des revenus des locations et des sous-locations, des bâtiments et terrains ou de tout autre bien qui par nature présente les caractéristiques d'être mis en location.

- Les impôts professionnels sur le bénéfice : ce sont les impôts perçus sur le bénéfice réalisé par les entreprises commerciales et industrielles, personnes physiques ou morales. Les impôts sur le bénéfice en RDC sont dus même si les entreprises concernées n'ont pas effectivement réalisé de bénéfice.

- A ce moment là ces entreprises sont contraintes de payer un minimum d'impôt appelé impôt au premier degré (2500 pour les personnes morales et 250 pour les personnes physiques).

- Les impôts professionnels sur les rémunérations : ces impôts concernent les rémunérations versées par les employeurs à leurs employés par suite de l'exécution d'un contrat de travail.

Ici la charge demeure définitivement supportée par celui qui en est assujetti. Autrement dit, le contribuable n'a en principe, pas la possibilité de la répercuter sur autrui.

- L'impôt indirect est celui qui frappe la dépense ou la consommation. En d'autres mots, les revenus et la fortune du contribuable ne sont plus frappés directement, mais indirectement, à l'occasion de leur emploi. En fait, si l'impôt direct frappe le gain des revenus, l'impôt indirect frappe la dépense des revenus.

Les impôts indirects comprennent les impôts sur le chiffre d'affaire sont répartis en :

Il frappe toutes les affaires réalisées à l'intérieur du pays et concerne principalement trois opérations qui sont :

Il a comme base toutes les importations à moins qu'elles ne soient expressément exonérées. Il a comme redevable la personne morale ou physique qui importe et le taux d'imposition est de 3% pour les intrants agricoles, les biens d'équipement, les produits vétérinaires et les produits d'élevage et de 13% pour les autres produits.

Cet impôt a comme base toutes les exportations quelques en soient leurs natures. Il est assied sur la valeur en douanes c'est-à-dire la valeur du bien à exporter au moment où il se trouve à la frontière. Le redevable de cet impôt est la personne physique ou morale qui est exporté et le taux d'imposition sont diversifiés et tiennent compte de la nature du bien à exporter.

Cet impôt est perçu par les collectivités locales et communes et concerne les personnes physiques adultes qui résident effectivement en RDC quelles que soient leurs nationalités. Le taux d'imposition est déterminé par le ministre de l'intérieur sous proposition du gouvernement de province. Le paiement de ces impôts intervient chaque le 10 du mois qui suit celui de versement de rémunération.

Le taux de cet impôt est fixé à 20% des redevables sont les personnes physiques et les personnes morales.

- Ici, pour ce qui des impôts indirects, la charge est répercutée sur autrui. En d'autres termes, celui qui paie cet impôt auprès du fisc (redevable) n'est pas en fait celui qui en supporte le poids (contribuable). Ce dernier est atteint indirectement par le truchement du redevable.

Exemple : Les impôts sur les chiffres d'affaire, les droits d'entrée et de sortie, les droits d'accises (de consommation).

NB : les impôts indirects sont moins équitables que les impôts directs car non personnels. Dans certains systèmes fiscaux, cette classification a généré la classification administrative c'est-à-dire en matière d'organisation des services administratifs de perception, on y dissocie le Département d'impôts directs du Département d'impôt indirects.

c)Taxe : est un prélèvement fiscal légal direct ou indirect perçu par l'Etat. En d'autres termes, est un prix fixé d'une manière autoritaire, part d'imposition que doit payer un particulier, procédé de répartition des charges publiques proportionnellement aux services rendus, somme établie par ce procédé et que doit payé le bénéficiaire d'une prestation fournie par l'autorité.

Il convient de retenir que la taxe, contrairement à l'impôt, a en principe une contrepartie.

1. Les taxes parafiscales : constituent dès lors des taxes se rapprochant de l'impôt de par certains de leurs caractères (elles sont obligatoires pour tout celui qui tombe dans leur champ d'application,...). Pour nombreux auteurs, notamment Pierre Beltrame (^12(*)), les taxes parafiscales sont perçues dans un intérêt économique ou social, au profit d'une personne morale de droit public ou privé autre que l'Etat, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ou administratifs ». Ces taxes diffèrent de l'impôt par le caractère spécialisé de leur finalité (intérêt économique et social), la qualité de leurs bénéficiaires (les organismes) et leur nature juridique (compétence du pouvoir réglementaire).

2. La taxe administrative : est une taxe rémunératoire prélevée à l'occasion d'un service rendu par un établissement public.

Deuxième partie : APPROCHE RESEAU

Chapitre deuxième : LES RESEAUX INFORMATIQUES

2.1. Bref aperçu sur les réseaux informatiques13(*)

Pour des raisons d'efficacité, on essaie de plus en plus de connecter des systèmes indépendants entre eux par l'intermédiaire d'un réseau. On permet ainsi aux utilisateurs ou aux applications de partager et d'échanger les mêmes informations.

Depuis une dizaine d'années, la majorité des entreprises ont mis leurs ressources informatiques en réseau. Un réseau est un ensemble de matériels électroniques interconnectés (^14(*)). En d'autres termes, un réseau des données est donc un ensemble d'entités informatiques communicant ensemble. Ces réseaux sont apparus suite à une demande des entreprises qui cherchaient une méthode pour éviter la simplification des communications des données entre les équipements informatiques. Les extrémités des connexions sont désignées par le terme de noeud. Un noeud est un ordinateur personnel ou autre unité connectée au réseau par l'intermédiaire d'une carte de réseau ou d'un pilote de LAN (^15(*)). Un réseau local est constitué d'ordinateurs reliés par un ensemble d'éléments matériels et logiciels. Les éléments matériels permettant d'interconnecter les ordinateurs sont les suivants :

2.1.2. Les constituants matériels16(*)

· La carte réseau (parfois appelé coupleur): il s'agit d'une carte connectée

· Le transceiver (appelé aussi adapteur): il permet d'assurer la transformation dessignaux

· La prise: il s'agit de l'élément permettant de réaliser la jonction mécanique

· Le support physique d'interconnexion: c'est le support (généralement filaire, c'est-à-dire: le câble coaxial, la paire torsadée, la fibre optique, ...

2.1.1. Connectabilité.

La Connectabilité est l'aptitude d'un équipement informatique à fonctionner dans un réseau donné du fait de ses caractéristiques matérielles et logicielles (^17(*)).

2.1.2. Connectique

Pour connecter les appareils entre eux, on utilise généralement des câbles et des équipements spécialisés, tels que des hubs, des Switch ou des routeurs,. Chaque appareil à connecter au réseau doit comporter une ou plusieurs cartes électroniques munies de prises (interfaces) correspondant au type de câble envisagé.

2.2. Classification des réseaux18(*)

On peut établir une classification des réseaux à l'aide de leur taille. Les réseaux sont divisés en quatre grandes familles. Nous allons différencierici: PAN, LAN, MAN et WAN.

2.2.1. Les réseaux PAN : Personnal Area Network (réseau Personnel)

Ce type de réseau interconnecte des équipements personnels comme un portable (ordinateur, téléphone, PDA), un ordinateur fixe, une imprimante, etc. Il s'étend sur quelques dizaines de mètres. Les débits sont importants (quelque Mégabits/s).

2.2.2. Les réseaux LAN: Local Area Network (Réseaux Locaux)

Ce type de réseau couvre région géographique limitée (réseau intra-entreprise) et peut s'étendre sur plusieurs kilomètres. En d'autres termes, permettent un accès multiple aux médias à large bande, ils assurent une connectivité continue si nous pouvons bien le dire aux services locaux tels que (Internet, messagerie,...). Les machines adjacentes sont directement et physiquement reliées entre-elles. Les débits sont très importants (quelque Mb/s à quelque Gb/s).

2.2.3. Les réseaux MAN : Metropolitan Area Network (Réseaux métropolitains)

Ce type de réseau possède une vaste couverture qui peut s'étendre sur toute une ville et relie des composants appartenant à des organisations proche géographiquement (quelque dizaine de Kilomètres). Il permet ainsi la connexion de plusieurs LAN. Le débit courant varie jusqu'à 100 Mb/s.

2.2.4. Les réseaux WAN: Wide Area Network (Réseaux Etendus)

Ce type de réseau couvre une très vaste région géographique et permet de relier des systèmes disperses à l'échelle planétaire (plusieurs milliers de kilomètres). Toutefois, étant donné la distance à parcourir, le débit est plus faible (de 50 b/s à quelque Mb/s). Mettre au point un de ce type de réseaux, exige une topologie (configuration physique des équipements informatiques d'un même réseau) à suivre.

2.3. Topologies de base utilisées dans les réseaux19(*)

La topologie d'un réseau recouvre tout simplement la manière dont sont reliés entre eux ses différents composants et dont ils réagissent. Nous distinguerons les topologies physiques ; décrivant la manière dont les équipements sont reliés par des médias ; des topologies logiques ; décrivant la manière dont les équipements communiquent. On en distingue différents types : en étoile, en bus, en anneau, mixte et en arbre, qui ont chacun des avantages et des inconvénients. Un grand réseau est en fait constitué d'une myriade de petits réseaux interconnectés, chacun d'entre eux reposant sur une topologie particulière. Un grand réseau a donc en fait diverses composantes de topologies différentes, mais il aura également une topologie générale qui sera soit en étoile, soit en bus, soit en anneau.

2.3.1. Topologie en étoile

Son fonctionnement est simple. Le noeud central reçoit et renvoi tous les messages. Elle est moins vulnérable sur rupture de ligne. La panne du noeud central paralyse tout le réseau. Son mode est point à point (avec Switch) ou diffusion (avec hub).

2.3.2. Topologie en anneau ou boucle

Chaque station de sortie a toute la possibilité de prendre la parole, et de recevoir le message de son voisin en aval. La station émettrice retire le message de son voisin en aval. La station émettrice retire le message lorsqu'il lui revient, si une station tombe en panne, il y a mise en place d'un système de contournement de la station et s'il y a rupture de ligne, tout s'arrête (sauf si on a prévu une deuxième boucle). Son mode de fonctionnement est le point à point. Elle a aussi comme avantage : extension aisée des équipements (1 câble par équipement), bonne performance avec forte charge.

2.3.3. Topologie en bus

Très facile à mettre en oeuvre, à tout moment une seule station a le droit d'envoyer un message. La rupture de la ligne provoque l'arrêt du réseau, la panne d.une station ne provoque pas de panne du réseau. Son mode est le mode de diffusion. Elle a comme avantage : extension aisée des équipements (1 câble par équipement), économique en câblage, la panne d'une station est sans conséquence.

2. 3.4. Topologie en Arbre

Peut être considérée comme une topologie en étoile dans la quelle chaque station peut être une station centrale d'un sous ensemble de station formant une structure en étoile. Très complexe pour la mise en place, son mode est le point à point.

2.3.5. Topologie en réseau maillé

Tous les ordinateurs du réseau sont reliés les uns aux autres par des câbles séparés. On a une meilleure fiabilité. Si une station tombe en panne le réseau continu de fonctionner même s'il y a rupture de ligne. Son inconvénient est qu'il est très coûteux, son mode est point à point.

La formule pour connaitre le nombre de câbles est

, avec n lenombre d'ordinateurs. Donc rien qu'avec 8 ordinateurs par exemple, ça nous donnera 8(8-1)/2, soit 28 câbles. Cette topologie reste peu utilisée vu la difficulté à mettre en place une telleinfrastructure.

2.3.6. Topologie mixte

Trop simpliste au fait que c'est l'ensemble d'autres topologies, dans le cadre de relier les bâtiments, un réseau mondial ne peut utiliser une liaison de ce type. Quelque soit l'architecture d'un réseau, il existe deux modes de fonctionnement pour ce dernier.

2.4. Réseau local ou LAN

2.4.1. Mise en place

Le but de mettre les ordinateurs en réseau local étant de transférer les fichiers, de partager des données, de discuter, etc. La mise en réseau de plusieurs ordinateurs est extrêmement peu onéreuse. Ainsi, il exige un système de configuration approprié à chaque type de matériel. L'alternative est d'utiliser du câble UTP (RS45). Au contraire du câble coaxial, les ordinateurs sont reliés à une unité centrale appelé hub. Selon la topologie des lieux, cette solution est plus pratique, et le réseau de ce type est aussi appelé réseau Internet. Ou réseau RJ45. Le type de câble utilisé détermine la vitesse maximale de transmission des données, ainsi que le standard de connexion des réseaux. Dans le cas de paire torsadée, on utilise du câble téléphonique. Néanmoins, ces câbles sont repris suivant leurs caractéristiques physiques (diamètres, isolant, longueur de torsades) dans différentes catégories ci-dessous.

2.4.2. La configuration d'un réseau ad hoc sous Windows 7 Professionnel

La configuration d'un réseau local se réalise avec succès si seulement les machines sont déjà reliées physiquement par les éléments de connexion que nous avons cités un peu plus haut dans ce travail. Il existe plusieurs façons de configurer une ou plusieurs machines en réseau local, mais nous allons nous baser sur une configuration simple d'assistant que nous offre Windows.

Les figures ci-dessous guident étape par étape sur la configuration d'un réseau ad hoc en Windows 7 Professionnel.

Pour commencer, allez dans la barre de tâche, cliquez sur l'icône de connexion, dans le menu qui s'ouvre, cliquez sur ouvrir le centre réseau et partage.

Cliquez sur configurer un réseau sans fil ad hoc (ordinateur à ordinateur), configurer un réseau temporaire pour le partage de fichiers ou d'une connexion Internet.

Puis on met le nom du réseau, le type de sécurité et la clé de sécurité puis cliquer sur suivant.

Dans la fenêtre de propriété de connexion au réseau local qui s'ouvre, dans le volet Gestion de réseau, dans la zone de texte : cette connexion utilise les éléments suivants, sélectionnez Protocole internet version 4 (TCP/IPv4), puis cliquez sur le bouton propriétés.

Dans la fenêtre Propriétés de Protocole Internet version 4 (TCP/IPv4), cliquez sur le bouton radio : utiliser l'adresse IP suivante, dans la zone de texte Adresse IP, saisissez les nombres qui définissent votre adresse comme le montre la fenêtre ci-haut.Dans toutes les machines à connecter, les trois premières combinaisons doivent être les mêmes, la dernière change suivant les machines (si deux machines ont une même combinaison de fin il aura conflit entre les deux).Le protocole Internet version 4 (TCP/IPv4) permet aux machines de se comprendre physiquement dans un réseau. Le masque de sous réseau vient parfois automatiquement, il y a lieu aussi de le changer. Cliquez sur le bouton OK pour prendre en compte la configuration de protocole Internet version 4 (TCP/IPv4).

La commande Netstatnous permet de vérifier le bon fonctionnement de la couche TCP/IPv4. Elle permet aussi par exemple, de visualiser les connexions actives.

Pour tester le bon fonctionnement de votre réseau, vous pouvez utiliser la commande ping (Packet Internet Groper). En d'autres termes, ce programme permet de savoir si une station IP est active et, plus généralement, si le réseau fonctionne correctement entre deux points. Autre fonction intéressante, ce programme est disponible sur les routeurs et les PC Windows, etc. De plus, le ping mesure le temps de réponse aller-retour, ce qui est une bonne indication sur les performances du réseau.

Le protocol ARP nous permet d'obtenir l'adresse MAC à partir d'une adresse réseau. La commande arp -a nous permet d'avoir l'idée d'ensemble sur le nombre de machines qui sont connectées au serveur.

Troisième partie :MODELISATION DU SYSTEME

Toute résolution de problème quel qu'il soit, nécessite une, voire plusieurs phases de réflexion plus ou moins longues en fonction de l'ampleur et du type du problème. Lors d'un projet informatique, cette réflexion doit pouvoir être comprise et reprise par toute personne intervenant sur le projet. C'est pourquoi, ont été définies des méthodes d'analyse.

Les méthodes d'étude des systèmes d'information ont pour objectif de décrire ces systèmes à l'aide des modèles, puis réaliser les systèmes informatisés qui en découlent. MERISE est l'une de ces méthodes, la plus rependue d'analyse du système d'information d'une entreprise.

MERISE est une méthode de conception, de développement et de réalisation des projets informatiques. L'objectif de cette méthode dans ce travail est d'arriver à concevoir un système d'information. La méthode MERISE est basée sur la séparation des données et des traitements à effectuer en plusieurs modèles.

Elle propose ce qu'on appelle cycle d'abstraction de conception des systèmes d'informations. Cela veut dire qu'on va partir de la réalité physique et la présenter dans l'ordinateur. La conception d'un système d'information se fera par étape afin d'aboutir à un système d'information fonctionnel reflétant une réalité physique. Il s'agit donc de valider une à une chacune des étapes en tenant en compte le résultat de la phase précédente donc ces étapes ne sont pas indépendantes. Elles sont liées les unes les autres. D'autre part, les données étant séparées de traitement, il faut vérifier la concordance entre données et traitement afin de vérifier que toutes les données nécessaires au traitement sont présentes et s'il n'y a pas de données superflu.

Chapitre Troisième : ANALYSE ORGANIQUE ET FONCTIONNELLE

3.1. Analyse de l'existant

3.1.1. Diagramme de flux et circulation de l'information

Toute personne physique ou morale qui exerce une activité rémunératrice doit se faire enregistrer au service des impôts. Le contribuable se présente à la Direction Provinciale pour la Mobilisation et Encadrement des Recettes (DPMER-Sud-Kivu) avec son dossier qui comprend principalement son identité et son adresse complète. Il est alors reçu au secrétariat de direction par le secrétaire qui réceptionne le dossier et à son tour le transmet au près du directeur pour étude, orientation ou prise de décision.

1. le contribuable se présente à la DPMER-Sud-Kivu, il est reçu au secrétariat de direction ;

3. le contribuable revient au sec. /DPMER pour avoir la réponse et est orienté à la div. taxes et doc. ;

4. à la division. impôt et taxe, pour se rendre compte de la manière dont son dossier est traité et en fournir des informations supplémentaires ;

6. la division. taxes et doc informe la direction comment le dossier sera géré ;

9. le contribuable complète la déclaration et passe au Sec. /DPMER pour cacheter cette dernière ;

14. le contribuable présente la note de perception à la banque pour payement ;

17. la div. taxe et doc transmet la liste des taxations d'office à la div. contrôle ;

19. le relevé et les preuves de payement sont transmis à la comptabilité pour des écritures comptables ;

23. la direction donne les ordres de mission aux vérificateurs commis aux dossiers à vérifier ;

3.1.2. Analyse des moyens et des documents

Cette étude concerne l'analyse des informations échangées entre le contribuable et le service d'impôt foncier. Mais aussi des moyens dont la DPMER dispose.

3.1.2.1. Etude des moyens :

La Direction Provinciale pour la Mobilisation et l'Encadrement des Recettes /Sud-Kivu emploi un personnel selon les grades :

La Direction Provinciale pour la Mobilisation et l'Encadrement des Recettes utilise les moyens matériels ci-après :

3.1.2.2. Analyse des documents

C'est un document que le contribuable complète à la fin de l'échéance, qui reprend l'identification du redevable, le calcul de l'impôt, le mode de versement et une partie réservée à l'administration.

Il faut noter qu'à la réception de celle-ci, le contribuable devient redevable direct vis-à-vis de l'Etat Congolais. Cette note de perception est payable dans les 48 heures qui suivent la réception car valant espèce. Elle reprend la nature d'impôt et le montant d'impôts équivalant, elle est soit manuelle soit informatisée.

C'est un document que la banque donne au déposant en guise de certificat que la banque a encaissé le montant dû.

3.1.3. Critique de l'existant et proposition des solutions

3.1.3.1. Critique de l'existant

Avec le diagramme de flux présenté précédemment, le contribuable est tenu de tourner dans la Div. /Rec et au Secrétariat de la Direction. A partir du bureau accueil de la Div. / Rec, le contribuable pourrait déposer la déclaration si elle est bien complétée et ce bureau pourra alors à son tour se charger de faire circuler la déclaration et le contribuable reviendra prendre la note de perception.

3.1.3.2. Proposition de solutions

De ce qui précède, nous trouvons que le contribuable fait beaucoup de tours dans la Div. /Rec. C'est ainsi que nous proposons que le contribuable soit reçu directement par le service concerné au lieu de passer à la Division et que le rapport transmis par les différentes divisions soit accessible par la Direction pour se rendre compte de la situation journalière de chaque contribuable enregistré soit hebdomadairement et ou même mensuellement.

Le diagramme de flux ci-dessus est un modèle à six acteurs : deux acteurs externes (le contribuable et la banque) et quatre acteurs internes : le secrétariat, le gestionnaire de contribuable, gestionnaire de déclaration et le gestionnaire de recettes.Il est à noter qu'un flux désigne un transfert d'information entre deux acteurs du système.

3.2. Conception du système d'information organisé

La phase de conception exige qu'on puisse réfléchir profondément aux tenants et aboutissants de ce qu'on veut réaliser avant de s'attaquer à tout problème. La conception des bases de données ne fait pas exception à la règle. Les théories de l'information ont donc proposées des stratégies (méthodes) permettant de structurer les pensées et présenter de manière abstraite le travail que l'on souhaite réaliser. La modélisation consiste à créer une représentation virtuelle conventionnelle d'une réalité de façon à faire ressortir les points auxquels on s'intéresse (^20(*)).

3.2.1. Les données :

Les données sont des informations représentées sous forme conventionnelle, afin de pouvoir être traitées automatiquement (^21(*)). La conception du système d'information se fait par étapes afin d'aboutir à un système fonctionnel reflétant une réalité physique. La connaissance des données à utiliser dans un SGBD est indispensable à toute personne désirant concevoir une base de données qui va gérer un système d'information.

La question est donc de valider une à une chacune des étapes de la conception du système, en prenant en compte les résultats de la phase précédente d'une part (prise en compte des éléments de l'étape précédente). D'autre part, vérifier la concordance entre données et traitement après leur séparation, afin de certifier que toutes les données nécessaires au traitement sont représentées et qu'il n'y a pas des données superflues et redondantes.

3.2.2. Identification des acteurs et leurs responsabilités

Est considérée comme acteur toute personne morale ou physique capable d'émettre ou de recevoir des informations liées à une activité au sein du système d'information d'une organisation et participant activement à un événement. Selon le cas, il peut s'agir d'une catégorie de personne, d'un service ou du système d'information d'une autre organisation. Un acteur reçoit un flux d'information, qui lui permet d'agir en transformation et en renvoyant un ou plusieurs autres flux d'information à d'autres acteurs. Les acteurs suivants interviennent dans le système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local au sein de cette régie financière. Il s'agit de :

3.2.3. Recensement et description des entités22(*)

Une entité est un élément concret ou réel envisagé de façon abstraite (^23(*)). Pour éviter les redondances, tout objet où entité doit avoir de propriétés, une propriété ne doit figurer qu'à un seul endroit du modèle d'objet. Une propriété est une donnée technique d'un objet informatique logiciel ou matériel, une information élémentaire attachée à un objet (^24(*)).

3.2.4. Recensement des objets

Un objet est une chose matérielle ou immatérielle qui forme un tout, et qui est une unité structurée et limitée. On définit un objet par tâche ou par la fonction qu'il accomplit. Il doit contenir en lui-même tous les éléments dont il a besoin (^25(*)).

3.2.5. Description des objets

Dans le tableau qui suit se trouve les propriétés des objets qui interviennent à la connexion (au login).

N°	Entités/Objets	Code	Propriétés	Natures
1	ADMINISTRATEUR	Adm	Id Nom Postnom Login Pw Mail	INT VARCHAR VARCHAR TEXT TEXT VARCHAR
2	GESTIONNAIRE DE DECLARATION	Gdc	Id Nom Postnom Sexe Login Pw Adresse Telephone Mail	INT VARCHAR VARCHAR TEXT TEXT TEXT TEXT TEXT VARCHAR
3	GESTIONNAIRE DE RECETTES	Grc	Id Nom Postnom Sexe Login Pw Adresse Telephone Mail	INT VARCHAR VARCHAR TEXT TEXT TEXT TEXT TEXT VARCHAR
4	GESTIONNAIRE DECONTRIBUABLE	Gctr	Id Nom Postnom Sexe Login Pw Adresse Telephone Mail	INT VARCHAR VARCHAR TEXT TEXT TEXT TEXT TEXT VARCHAR

Source : KASELE W., Cours de conception des systèmes d'information, inédit, ISP/BUKAVU, L1 IG, 2011-2012

3.2.6. Description d'autres objets.

Dans le tableau suivant, sont regroupés les objets utilisés et qui n'interviennent pas au niveau de la connexion.

N°	Entités/Objets	Codes	Propriétés	Natures
1.	DECLARATION	Decl	Numdecl Id_gestionnaired NumIdnat Id_contribuable Datedecl Numdepot Montimpot	INT INT VARCHAR INT DATE INTEGER DOUBLE
2.	CONTRIBUABLE	Contr	Id_contribuable Id_gestionnairec Nom Postnom Nationalite Mail TELEPHONE Dated Adresseph Etat	INT INT VARCHAR VARCHAR TEXT VARCHAR TEXT DATE TEXT TEXT
3.	NOTE	N	Num_notes Id_contribuable Montantpaie Dateperc Id_gestionnairer Id_banques	INT INT INT DATE INT INT
4.	BANQUE	Bq	Code_banques Nombanques	INT VARCHAR
5.	ACTIVITE	Act	Code_activite Lib_activites	INT VARCHAR
6.	EXERCICE	Exe	Id Designation	INT VARCHAR
7.	ANNEE	An	Code_annee Desi_annee	INT VARCHAR

3.2.7. Description de propriétés26(*)

Dans le tableau ci-dessous sont reprises les propriétés de nos deux tableaux que nous venons de tracer ci-haut, tout en donnant les significations de leurs représentations.

N°	Nom propriété	Définition
1.	Id	Numéro d'ordre d'enregistrement
2.	Nom	Nom de l'administrateur
3.	Postnom	Postnom de l'administrateur
4.	Login	Nom d'ouverture d'un compte
5.	Pw	Mot de passe de l'utilisateur (administrateur)
6.	Mail	Adresse mail de l'administrateur
7.	Id	Numéro d'ordre d'enregistrement du G déclaration
8.	Nom	Nom du gestionnaire de déclaration
9.	Postnom	Postnom du gestionnaire de déclaration
10.	Sexe	Sexe du gestionnaire de déclaration
11.	Login	Nom d'ouverture de la session
12.	Pw	Mot de passe d'ouverture de la session
13.	Adresse	Adresse du gestionnaire de déclaration
14.	Telephone	Numéro de téléphone du gestionnaire déclaration
15.	Mail	Adresse mail du gestionnaire de déclaration
16.	Id	Numéro d'ordre d'enregistrement du G contribuable
17.	Nom	Nom du gestionnaire de contribuable
18.	Postnom	Postnom du gestionnaire de contribuable
19.	Sexe	Sexe du gestionnaire de contribuable
20.	Login	Nom d'ouverture de la session
21.	Pw	Mot de passe d'ouverture de la session
22.	Adresse	Adresse du gestionnaire de contribuable
23.	Telephone	Numéro de téléphone du gestionnaire contribuable
24.	Mail	Adresse mail du gestionnaire de contribuable
25.	Id	Numéro d'ordre d'enregistrement du G de recettes
26.	Nom	Nom du gestionnaire de recettes
27.	Postnom	Postnom du gestionnaire de recettes
28.	Sexe	Sexe du gestionnaire de recettes
29.	Login	Nom d'ouverture de la session
30.	Pw	Mot de passe d'ouverture de la session
31.	Adresse	Adresse du gestionnaire de recettes
32.	Telephone	Numéro de téléphone de gestionnaire de recettes
33.	Mail	Adresse mail du gestionnaire de recettes
30.	Id	Numéro d'ordre d'enregistrement du contribuable
31.	Nom	Nom du contribuable
32.	Postnom	Postnom du contribuable (redevable)
33.	Nationalite	Nationalité du contribuable
34.	Mail	Adresse mail du contribuable
35.	Telephone	Numéro de téléphone du contribuable
36.	Dated	Date à laquelle la déclaration a été réalisée
36.	Adresseph	Adresse physique du contribuable
37.	Numdecl	Numéro d'ordre de la déclaration
38.	Datedecl	Date de la déclaration
39.	Montdecl	Montant déclaré
40.	Codebanque	Code de la banque
41.	Nombanque	Nom de la banque
42.	Datepay	Date du payement
43.	Numrel	Numéro du relevé de payement
44.	Tresorpublic	Montant à payé au trésor public
45.	Numnp	Numéro de la note de perception
46.	Numcontr	Numéro du contribuable
47.	Dateretr	Date du retrait de la note de perception
48.	Codeactiv	Code de l'activité exercée par le contribuable
49.	Libactiv	Libellé de l'activité

3.2.8. Recensement et description des associations entre entités

Une relation ou association est une liaison qui unit deux ou plusieurs objets (entités). L'association est définie par les règles de gestion dans l'entreprise, elle est toujours formalisée par un verbe à l'infinitif ou par des prépositions. (^27(*)) Par exemple, dans notre travail, un gestionnaire de contribuables est en relation avec le contribuable par le fait de l'avoir enregistré, l'enregistrementest donc la relation qui joint ces deux objets.

3.2.9. Recensement des relations

Une relation peut ne pas posséder des informations. Quand elle en a, elle est de nature dynamique. En revanche elle est de nature factuelle. Une relation possède toujours un nom (^28(*)). Dans notre cas, la relation qui unit l'entité contribuable et l'entité activité est la relation appartenir qui n'a aucune information à fournir.

3.2.10. Description des relations et leurs propriétés

Dans le tableau ci-dessous sont démontrées toutes les relations avec les entités qui sont reliées par ces dernières.

N°	Relations	Description	Propriétés	Entités reliées
1.	Ajouter	Elle décrit une relation entre l'administrateur et ses gestionnaires(autres utilisateurs)	Date ajout	Administrateur et gestionnaire déclaration, gestionnaire contribuable, gestionnaire recettes.
2.	Enregistrer 1	Elle décrit une relation entre le gestionnaire de déclaration et la déclaration. Ladéclaration et enregistrée.	Numenreg Dateenreg	Gestionnaire déclaration et déclaration
3.	Enregistrer 2	Elle décrit une relation entre legestionnaire du contribuable et le contribuable. Le contribuable est enregistré.	Numenreg Dateenreg	Gestionnaire de contribuable et Contribuable
4.	Etablir	Elle décrit la situation de l'établissement de la note de perception.	Numnp Dateetab Montetab	Gestionnaire de recettes et Note de perception
5.	Compléter	Elle décrit la situation entre le contribuable et la déclaration	Datecomp Montcomp	Contribuable et déclaration
6.	Appartenir	Elle décrit la situation de l'appartenance de l'activité au contribuable	-	Contribuable et activité
7.	Retirer	Elle décrit la situation du retrait de la note de perception par le contribuable.	Dateretr	Note de perception et contribuable
8.	Etablir 2	Elle décrit la situation de l'établissement de relevé de payement par la banque	Dateetab	Banque et relevé de payement

3.2.11. Le dictionnaire des données

Le dictionnaire des données est un document qui permet de recenser, de classer et de trier toutes les informations (les données) collectées lors des entretiens ou de l'étude des documents. Le dictionnaire peut être plus ou moins élaboré selon le niveau de granularité souhaité.

CHAMPS ou NOM DE LA DONNEE		TYPES ou FORMAT	TAILLE ou LONGUEUR
N°	INTITULE
1	Id_admin	INTEGER	10
2	Nom	VARCHAR	30
3	Postnom	VARCHAR	30
4	Login	TEXT	20
5	Pw	TEXT	20
6	Mail	VARCHAR	30
1	Id_gestionnaired	INTEGER	5
2	Nom	VARCHAR	30
3	Postnom	VARCHAR	30
4	Sexe	TEXT	8
5	Login	TEXT	20
6	Pw	TEXT	20
7	Adresse	TEXT	50
8	Mail	VARCHAR	30
9	Telephone	TEXT	15
1	Id_gestionnairec	INTEGER	5
2	Nom	VARCHAR	30
3	Postnom	VARCHAR	30
4	Sexe	TEXT	8
5	Login	TEXT	20
6	Pw	TEXT	20
7	Adresse	TEXT	50
8	Mail	VARCHAR	30
9	Telephone	TEXT	15
1	Id_gestionnairer	INTEGER	5
2	Nom	VARCHAR	30
3	Postnom	VARCHAR	30
4	Sexe	TEXT	8
5	Login	TEXT	20
6	Pw	TEXT	20
7	Adresse	TEXT	50
8	Mail	VARCHAR	30
9	Telephone	TEXT	15
1	Id_Contribuable	INTEGER	5
2	Id_G_Contribuable	INTEGER	5
3	Nom	VARCHAR	30
4	Postnom	VARCHAR	30
5	Raisonsociale	TEXT	15
6	Sigle	TEXT	15
7	Nationalite	TEXT	15
8	Numimp	VARCHAR	10
9	Idnat	TEXT	15
10	Mail	TEXT	30
11	Telephone	TEXT	15
12	Dated	DATE	10
16	Numrc	TEXT	20
17	Adressephys	TEXT	15
19	Etat	TEXT	10
1	Num	INTEGER	5
2	Id_Gestionnairesd	INTEGER	5
3	Id_Contribuable	INTEGER	5
4	Numidnat	VARCHAR	15
5	Datedecl	Date	10
6	Numdepot	TEXT	10
7	Montdecl	INTEGER	15
1	Code_banque	INTEGER	5
2	Nombanque	VARCHAR	15
1	Num_Note	INTEGER	6
2	Id_Contribuable	INTEGER	5
3	Dateperc	DATE	10
4	Id_Gestionnairesr	INTEGER	5
5	Code_banques	INTEGER	5
1	Code_activite	INTEGER	3
2	Id_Contribuable	INTEGER	5
3	Id_activite	INTEGER	5
1	Idgdeclaration	INTEGER	5
2	Numdecl	INTEGER	6
3	Dateenreg	DATE	10
4	Idcontribuable	INTEGER	5
5	Dateenreg	DATE	10
1	Idcontribuable	INTEGER	5
2	Libelle	TEXT	10

3.2.12. Description des propriétés des relations

Dans le tableau ci-dessous, nous trouvons regroupées et définies les propriétés de relations accompagnées de leur nature.

N°	Noms de propriétés	Définitions	Natures
1.	Dateajout	Date de l'ajout d'un compte	Date/heure
2.	Numenreg	Numéro d'ordre d'enregistrement de la déclaration	INT
3.	Dateenreg	Date d'enregistrement	Date/Heure
4.	Numenreg	Numéro d'ordre d'enregistrement du contribuable	INT
5.	Dateenreg	Date d'enregistrement	Date/Heure
6.	Numnp	Numéro de la note de perception établi	INT
7.	Dateetab	Date à laquelle la note a été établie	Date/Heure
8.	Heureetab	Heure à laquelle la note a été établie	Date/Heure
9.	Montetab	Montant établi	INT
10.	Datecomp	Date à laquelle la déclaration a été établie	Date/Heure
11.	Heurecomp	Heure à laquelle la déclaration a été complétée	Date/Heure
12.	Montcomp	Montant complété	INT
13.	Dateretr	Date à laquelle la note a été retirée	Date/Heure
14.	Heureretr	Heure à laquelle la note a été retirée	Date/Heure

3.2.13. Modélisation des données

Un modèle peut être défini comme étant une représentation imaginée maîtrisée(^29(*)). Dans le but de la modélisation, les entités doivent être définies du fait qu'elles représentent la structure des informations à conserver.

3.2.14. Modélisation du système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local

Après une longue étude de la structure des objets, leurs relations ainsi que leurs propriétés, nous avons crée une base de données, qui est structurée et accessible à tous les utilisateurs ayant doit au système de gestion relationnelle de quitus de paiement. La modélisation d'une base des données qui sera utilisable exige que l'on puisse détailler le modèle de chaque intervenant (^30(*)).

En se bornant sur le recensement des objets et des relations et leurs descriptions, tout en faisant recours à la modélisation des données, nous avons montré comment est-ce que a été conçu notre modèle conceptuel de données dans le schéma qui suit :

3.2.15. Schéma du Modèle conceptuel des données(MCD)31(*).

Le MCD est une représentation statique du système d'information de l'entreprise et qui met en évidence sa sémantique. Statique parce que ça va représenter l'état de l'entreprise. Il a pour but de décrire de façon formelle les données qui seront utilisées par le système d'information. Il s'agit donc d'une représentation de données facilement compréhensible.

3.2.16. Phase logique

Le modèle logique de données est un système de gestion dans sa dernière forme normale. Cependant, le modèle logique de données s'obtient à partir du modèle conceptuel de données ou du modèle organisationnel de données, il faut aussi noter que ce modèle a pour but la description de données en fonction du SGBD choisi. Dans notre travail nous avons choisi le système de gestion de base de données relationnel où les données sont décrites sous forme des tables. Pour cela, nous partons du Modèle Conceptuel des Données et nous lui enlevons les relations, mais pas n'importe comment, il faut en effet respecter certaines règles :

On commence par supprimer les associations. Cela se réalise de façon tout à fait mécanique. L'entité ayant la cardinalité de type 1,1 ou 0,1 absorbe l'identifiant de l'entité la plus forte (0, n ou 1, n). Cet identifiant est alors appelé la clé étrangère

Dans le cas où la cardinalité maximale est n de chaque côté de la relation, celle-ci se transforme en entité et absorbe les identifiants de chaque entité reliée. Les identifiants absorbés forment la nouvelle clé de l'entité. Cette nouvelle clé est donc formée par la concaténation des clés étrangères des entités reliées.

3.2.16.1. Les données

Le modèle logique de données est la traduction du modèle organisationnel en termes de contraintes (obligations) informatiques ou du SGBD.

3.2.16.2. Passage du modèle organisationnel de données au modèle logique de données

Tous les objets du modèle organisationnel de données deviennent des tables dans le modèle logique de données relationnel, les propriétés des objets du modèle conceptuel de données deviennent des attributs dans le modèle logique de données relationnel, les identifiants des objets du modèle conceptuel de données deviennent des clés primaires ou secondaires dans le modèle logique de données relationnel. En d'autres termes, pour ce qui est de relations binaire aux cardinalités (x, n) - (x, n) où x = 0 ou x = 1, il y aura toujours création d'une table supplémentaire ayant comme clé primaire une clé composée des identifiants des deux entités.

3.2.16.3. Représentation du Modèle logique de données relationnel.

Il faut noter qu'on représente le modèle logique de données relationnel de deux manières à savoir : en intention, soit en extension. Nous allons nous fier seulement ici à la représentation en intention limitée.

1. T_ADMINISTRATEURS (Id(10), Nom(30), Postnom(30), Login(20), Pw(20), Mail(30)).

2. T_GDECLARATIONS (Id gestd(3), Nom(30), Postnom(30), Sexe(8), Login(20), Pw(20), Adresse(50), Telephone(15))

3. T_GCONTRIBUABLES (Id(3), Nom(30), Postnom(30), Sexe(8), Login(20), Pw(20), Adresse(100), Telephone(15)).

4. T_GRECETTES (Id(3), Nom(50), Postnom(50), Sexe(8), Login(20), Pw(20), Adresse(100), Telephone(15)).

5. T_DECLARATIONS (Numdecl(5), Datedecl(10), Numdepot(10), Montdecl(20), #Id_Contribuable(3))

6. T_CONTRIBUABLES (Id(3), Nom(50), Postnom(50), RaisonSociale(15), Nationalite(15), Numimp(10), Idnat(30), Telephone(15), Formejur(20)).

7. T_NOTES_PERCEPTION (Numnp(5), Numcontr(15), Date(10), #Id_GRecettes(3), #Codebanque(3))

10. T_AJOUT(#Id_Utilisateur(3),#Id_GDeclaration(3),#Id_GContribuable(3), #Id_GRecette(3), Dateajout(10))

13. T_APPARTENANCE (#Id_Contribuable(5), #Codeactiv(3), Libelle(10), Type(20)).

Le formalisme adopté par la méthode de conception MERISE pour réaliser cette description, est basé sur les concepts : entité - association. Et ici, nous rappelons qu'une entité est une représentation d'un ensemble d'objets réels ou abstraits qui ont des caractéristiques communes tandis que le concept d'association permet de représenter le lien existant entre deux ou plusieurs entités. Elle est généralement nommée à l'aide d'un verbe d'action. D'où :

3.2.17. Modèle entités - associations (MEA)

10) 3.2.18. Organisation

3.2.18.1. Organisation des données à mettre en place

Et bien en se basant du modèle conceptuel des données, l'organisation des données se base sur le modèle organisationnel des données, c'est-à-dire, la réparation de la base des données par site. Il arrive que le modèle conceptuel des données devienne le modèle organisationnel de données. D'où,

3.2.18.2. Passage du modèle conceptuel de données au modèle organisationnel dedonnées.

Nous savons très bien que le modèle organisationnel de données dérive du modèle conceptuel de données. Ce passage exige alors l'exclusion des certains champs du MCD qui n'auront pas le rôle dans le MOD (Modèle organisationnel des données) si ces derniers existent. La transformation du modèle conceptuel de données au modèle organisationnel de données sera complète du fait, qu'il y a des objets et des relations qui ne seront pas bougés. Dans le tableau suivant se trouvent les données qui sont du MCD et qui serviront dans le MOD.

3.2.18.3. Détermination des données

N°

Données du MCD

Données du MOD

10.

11.

12.

13.

14.

15.

16.

17.

18.

19.

20.

21.

22.

23.

24.

25.

26.

27.

28.

29.

30.

31.

32.

33.

34.

35.

36.

37.

38.

39.

40.

41.

42.

43.

44.

45.

46.

47.

48.

49.

50.

51.

52.

53.

54.

55.

56.

Id (Administrateur)

Nom

Postnom

Mail

Id (Gestionnaire contribuable)

Nom

Postnom

Sexe

Mail

Id (Gestionnaire déclaration)

Nom

Postnom

Sexe

Adresse

Telephone

Mail

Id (Gestionnaire recette)

Nom

Postnom

Sexe

Adresse

Telephone

Mail

Num (Declaration)

NumIdNat

Datedecl

Montdecl

Id (Contribuable)

Nom

Postnom

RaisonSociale

Nationalite

Numimp

Idnat

Adressemail

FormeJur

Activiteppale

Activitesec

Datedebact

Adressephys

Adresseetab

Observ

Code (Banque)

Nombanque

Numnp

Numcontr

Code (Activite)

LibActivite

X signifie que la donnée est retenue

Ici, le MCD = MOD du fait qu'aucune donnée n'a été exclue.

3.3. Les traitements

Il est à noter que les traitements sont les ensembles d'opérations appliqués à des informations en vue de leur donner une forme directement utilisable. (^32(*))

3.3.1. Modélisation Conceptuel des traitements

Le MCT(Modèle conceptuel de traitement) a pour but de décrire le type de traitement effectué au sein de l'entreprise sans tenir compte de l'organisation et les moyens matériel à utiliser. Ainsi, le modèle conceptuel de traitement répond à la question quoi faire ? Et quand faire? Sans tenir compte de qui ? Et comment ? Où? Ce modèle a comme question principale « quoi faire? »

3.3.2. Schéma du Modèle Conceptuel de traitements

Le schéma ci-dessous montre comment est-ce que les traitements se suivent chronologiquement avec A et B les événements qui déclenchent les traitements

3.3.3. Passage du Modèle Conceptuel de traitements au Modèle organisationnel de traitements.

Le modèle organisationnel de traitements s'obtient à partit du modèle conceptuel de traitements. Le but de ce modèle est de faire le découpage du modèle conceptuel de traitement en ce qui concerne les opérations qui feront l'objet de l'automatisation. Le modèle organisationnel répond aux questions quand, quoi, qui (où) et comment ? Il suffit de mettre le modèle conceptuel de traitements dans un tableau synthétique exigé par la méthode et le tour est joué.

3.3.4. Représentation du modèle organisationnel de traitements

Dans le tableau ci-dessous, se trouve la chronologie des opérations de l'entreprise qui est le passage du MCT ou MOT tout en décrivant le poste du travail et les questions posées. Une tâche effectuée par le modèle organisationnel de traitements est un ensemble d'activités homogènes en termes de finalité réalisée dans un même poste, d'un même poste, d'un même degré d'automatisation (annuel, conventionnel, automatique) en temps réel ou en temps différé. (^33(*))

3.4. Choix du matériel à utiliser

3.4.1. Le Software et hardware

Nous appelons ici hardware les parties matérielles de l'ordinateur ainsi que tout autre appareil qui lui est connecté et qui lui sert de connectivité et software les parties immatérielles qui gèrent le bon fonctionnement de l'ordinateur (système d'exploitation et logiciels par exemple).

3.4.2. Les matériels proposés

La liste des matériels à proposer est exhaustive, néanmoins nous avons énuméré l'essentiel :

Au moins deux ordinateurs (notre application en exige quatre ou plus) avec des cartes réseau, une imprimante, l'ordinateur serveur (PC hôte) aura un disque dur d'au moins 320Go ou plus, avec un lecteur DVD.Le serveur Wamper, Microsoft Windows 7 Professionnel, Version 6.1.7600 Numéro 7600, Mozila FireFox.

Comme notre logiciel le SGRQP en réseau local ne sera fourni que sur un CD il est obligatoire d'avoir un lecteur CD ou DVD pour l'installer sur un poste de travail. Il faut avoir un disque dur d'une taille considérable il peut être saturé avec les temps. Le SGRQP en réseau local étant construit en PHP exige l'utilisation d'un produit qui peut exécuter et afficher les pages web.

3.5. Les traitements

La détermination des traitements conduit à la représentation des événements, des résultats, des opérations et des synchronisations qu'il faut modéliser. Les traitements sont considérés comme un ensemble des opérations réalisées par des moyens automatiques, relatif à la collecte, l'enregistrement, l'élaboration, la modification, la conservation, la destruction, l'édition de données et, d'une façon générale, leur exploitation.

3.5.1. Modélisation logique de traitement

Le modèle logique de traitement se diffère d'un utilisateur à un autre. Ainsi, le Modèle logique de traitement chez l'utilisateur n'est pas le même que chez le gestionnaire de contribuables. Les Schémas qui suivent donnent les représentations des Modèles logiques de traitements, chez les utilisateurs connus de notre base de données.

3.5.1.1. MLT Chez l'utilisateur (Administrateur)

3.5.1.2. MLT Chez le gestionnaire de déclarations.

3.5.1.3. MLT Chez le gestionnaire de Contribuables

3.5.1.4. MLT Chez le gestionnaire des recettes

3.6. Phase physique

La phase physique est celle qui suit la représentation des contraintes informatiques, elle consiste alors à préparer le développement ou la réalisation du système d'information informatisé.

3.6.1. Modèle physique de données

Le modèle physique de données s'obtient à partir du modèle logique de données, notamment le schéma relationnel du modèle logique dedonnées décrit en intention. A ce niveau, nous avons fait l'implémentationphysique de la base de données dans un logiciel du système de gestion debase de données relationnel.Ainsi, nous avons définit les différents champs de la table et type de champstout en définissant la taille. Dans le modèle physique de données les tables deviennent des fichiers, c'est-à-dire que T_UTILISATEUR deviendraF_UTILISATEUR et ainsi de suite.

3.6.2. Transcription SQL du Modèle Physique des Données

INSERT INTO `contribuables` (`id_contribuable`, `id_gestionnairesc`, `nom`, `postnom`, `nationalite`, `mail`, `telephone`, `dated`, `adresseph`, `etat`) VALUES

(1, 0, 'RAMAZANI', 'KAMBAZA', 'Republique Democratique du Congo', 'ramazani@yahoo.fr', '0853809134', '2014-07-08', 'Bagira,Q.C', 'assujetti');

INSERT INTO `gestionnairesd` (`id`, `nom`, `postnom`, `sexe`, `login`, `password`, `adresse`, `telephone`, `mail`) VALUES

(1, 'Amani', 'Kambaza', 'Masculin', 'Amani.Kambaza', 'a', 'BAGIRA', '0853809133', 'amanikambaza@yahoo.fr'),

(2, 'Bahati', 'Matabishi', 'Masculin', 'Bahati.Matabishi', 'b', 'BAGIRA, Q. B', '0992499225', 'bahati.matabishi@yahoo.fr');

INSERT INTO `utilisateurs` (`id_utilisateur`, `nom`, `postnom`, `login`, `password`, `mail`) VALUES

(1, 'Kambaza', 'Zigashane', 'zigashane@dpmer.net, 'z', 'kambaza.zigashane@yahoo.fr'),

(3, 'makunga', 'mashauri', 'makunga.mashauri', 'm', 'makunga.mashauri@yahoo.fr');

3.7. Le système de gestion de base de données

La conception d'un système qui utilise le modèle de système de gestion de base de données par la méthode de conceptionMERISE se termine avec l'élaboration du Modèle organisationnel physique de traitement qui décrit l'arborescence des applications envisagées dans le projet.

3.7.1. Modèle organisationnel physique de traitement

Le Modèle organisationnel physique de traitement s'obtient tout simplement à partir du modèle opérationnel physique de traitement. Ainsi, le modèle organisationnel physique de traitement se bordera à une implémentation.

3.7.2. Chaîne et schéma d'implantation du SGRQP en réseau local

Implanter c'est installer un sous-système donné en réalisant les adaptations nécessaires à leur fonctionnement dans un environnement bien défini.Voici comment se présente notre chaîne d'implantation :

3.7.3. Légende du schéma de la chaîne d'implantation.

On appelle légende l'ensemble des correspondances textuelles donnant la clédes codes graphiques (d'un plan).

- UT1 : Unité de traitement numéro un, cette unité a pour rôle la création de la structure d'une base de données vide ;

- UT2 : Unité de traitement numéro deux, cette unité a pour fonction demettre les enregistrements dans la base en se conformant à lastructure déterminée au paravant.

- UT3 : Unité de traitement numéro trois, cette fonction a pour rôle deranger les données dans la base dans le but d'en faciliter leséventuelles recherches.

Quatrième partie : DEVELOPPEMENT DU SYSTEME

Chapitre IV : REALISATION DU SYSTEME DE GESTION RELATIONNELLE DE QUITUS DE PAIEMENT EN RESEAU LOCAL.

Après la conception et la réalisation du système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local, le développement s'avère être la dernière phase d'une analyse informatique. Cette étape consiste à se mettre vraiment au travail pour réaliser une application du système dans le langage choisi et comment est-ce qu'il faut utiliser cette application.

4.1. Généralité.

« Programming » en anglais, la programmation est l'ensemble des activités orientées vers la conception, la réalisation, le test et la maintenance de programme. La programmation n'est pas vraiment une tâche facile, elle exige beaucoup des sacrifices, de la patience, la gymnastique de l'esprit ainsi que les aptitudes et attitudes de bien raisonner pour pouvoir arriver à réaliser un bon programme pour des fins très utiles.

Etant donné que le système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local résout le problème qu'avait la division des impôts fiscaux sur l'accès aux données sans se déplacer d'un service à un autre, la partie sur la conception nous a permis de réfléchir suffisamment pour aboutir à une mise au point de notre programme.

Dans cette partie, nous présenterons les différentes fonctionnalités du système de gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local.

4.2. Le programme

Dérivant de l'anglais « program », le mot programme est considéré comme une traduction d'un algorithme écrit dans un langage informatique reconnu pour le traitement de l'information spécifique.

Ainsi, les algorithmes et des ordinogrammes ajoutés des structures de données donnent un programme.Un programme est dit de service (ou application) quand il est destiné à augmenter les potentialités de l'ordinateur. On range dans cette catégorie tous les programmes de gestion, les bibliothèques numériques, les programmes de traduction, etc. On les appelle souvent programmes utilitaires. Le SGRQP est un programme utilitaire quiservira à la gestion relationnelle de quitus de paiement en réseau local et qui aidera à la prise dela décision sur les problèmes liés à la gestion de ce document.

4.3. Environnement de développement de l'application

Pour réaliser notre application, nous avons utilisé le langage de programmation PHP dédié à la création des applications web dynamique, manipulé dans un environnement de développement intitulé WampServer, qui est largement compatible avec PHP.

Par ailleurs, il faut noter que les pages écrites en PHP étaient chaque fois testées grâce à une plate-forme de développement spécifique. La plate-forme que nous avons adoptée est WampServer version 2.2 qui inclut tous les outils nécessaires pour le test d'un site web dynamique à savoir le serveur Apache version 2.2.22, MySQL version 5.5.24 et la version PhpMyAdmin 5.4.3.

4.4. Outils de développement

4.4.1. WampServer (34(*)).

WampServer (anciennement WAMP5) est une plateforme de développement Web de type WAMP, permettant de faire fonctionner localement (sans se connecter à un serveur externe) des scripts PHP. WampServer n'est pas en soi un logiciel, mais un environnement comprenant deux serveurs (Apache et MySQL), un interpréteur de script (PHP), ainsi qu'une administration pour les deux bases SQL PhpMyAdmin et SQLiteManager.

4.4.2. Le langage PHP-MYSQL35(*)

Avant de parler du PHP jetons un coup d'oeil au langage HTML du fait que le code PHP s'ajoute toujours dans les codes du html pour être bien formaté à l'affichage dans des pages Web. Le mot HTML signifie tout simplement en anglais « HyperText MarKup Langage », c'est un langage de description de pages adoptés par la communauté Internet.

Crée en 1990 Par Timothy Berner-Lee et Robert Caillau physiciens du laboratoire européen de physique des particules, le but était de pouvoir échanger rapidement des données et des images où que les chercheurs soient dans le monde.

Aujourd.hui, le langage html permet d'induire dans les pages Web des images fixe, des sons (avec le logiciel Real Teck (Audio)) des séquences Vidéo (avec le logiciel QuickTime), un langage de réalité virtuelle (mondes virtuel en 3D), des formulaires, le langage html fait recours à d'autres langages tels que : XML, PHP, JAVASCRIPT, ...

4.4.3. L'union PHP-MYSQL

Crée en 1994 par RAMUS Lerdorf, un chercheur canadien pour les besoins de rendre des pages Web plus dynamique, PHP l'acronyme de Personnel Home Page est un langage incrusté au HTML et est interprété (PHP3) ou Compilé (PHP4) côté serveur. En 1997, PHP devient un projet collectif et son interpréteur est écrit par Zeev Suraski et Andi Gutmans (Version 3) qui s'appelle désormais PHP : HyperText Préprocesseur (acronyme récursif à l'exemple du système Open Source Linux : Is Not Unix).

Les pages Web sont au format html. Les pages Web dynamiques générées avec PHP4 Sont au format PHP. Le code source PHP est directement inséré dans le fichier html grâce au conteneur de la norme XML. Les programmeurs connaissant les langages de programmation Java, Perl et C sont à l'aise dans la programmation en php du fait que la syntaxe se ressemble. Le PHP est un langage complet, écrit en C, qui reprend une grande partie des spécificités techniques et sémantiques de ce langage.

Le HTML Simple ne suffit pas à répondre aux impératifs imposés par les dernières évolutions du Web pour permettre de réaliser des sites Internet élaborés logeant les bases de données. C'est pourquoi on fait recours au PHP, car il possède une impressionnante quantité d'outils par exemple accès aux bases de données. Les pages Web dynamiques sont générés avec des modules de programme côté serveur.

4.5. Module du programme coté serveur.

Pour répondre aux besoins de notre projet, il nous faut un programme qui va nous aider à générer des pages Web dynamiques pour notre application.

4.5.1.. Serveur

En informatique, un serveur est un ordinateur ou programme prenant en charge certaines fonctions pour le compte des autres systèmes d'un réseau informatique. Son rôle est principalement d'attendre des requêtes venant des autres ordinateurs, les cas échéant de les ordonner, de les exécuter et de renvoyer la réponse. Du fait de leur importance et leur charge d'activités, dans le cadre des ordinateurs, les serveurs sont en général des ordinateurs haut de gamme, plus rapides et plus puissants que toutes les autres machines d'un réseau.

Un ordinateur serveur dans l'architecture client/serveur ne peut pas fonctionner sans logiciel serveur associé. Ce qui est de notre cas, pour le faire fonctionner nous avons utilisé le serveur Web local apache grâce à Easy PHP qui est à la disposition des différents systèmes UNIX ainsi que Windows mais aussi gratuit.

4.5.2. Qu'est-ce qu'un serveur MySQL?36(*)

MySQL (SQL veut dire Structured Query Language en anglais) est un serveur de bases dedonnées relationnelles SQL, très rapide, multithread, robuste et multi-utilisateurs. MySQLest un logiciel libre développé sous licence GNU General Public License. Il a été conçu etest maintenu par une société suédoise, MySQL AB, fondée par deux Suédois et unFinlandais : David Axmark, Allan Larsson et Michael « Monty » Widenius.Au début, MySQL n'autorisait pas les transactions, mais cette fonction est maintenantdisponible. Le standard ANSI SQL a quelquefois été étendu, mais n'est pas complètementimplémenté

4.5.3. Navigateur

En anglais browser, le mot navigateur est un logiciel conçu pour le Web, permettant aux utilisateurs d'explorer les ressources à l.intérieur d'un réseau intranet, extranet ou internent. Le navigateur gère l'affichage des pages Web et le suivi des liens hypertextes ou hypermédias (est dit hypermédia (multimédia), l'ensemble des techniques et des produits dérivés qui présentent l'information sous forme, combinée de textes, de sons, d'images, d'animations et de vidéos) entre les différentes pages. Les navigateurs les plus utilisées sont Internet Explorer de Microsoft, FireFox de la fondation Mozilla et Netscape de SUN. En plus de la fonction de navigation, les navigateurs offrent de nombreuses possibilités pour aider l'utilisateur dans son utilisation d'intranet. Ils permettent de sauvegarder sur le disque dur de l'utilisateur tout ou partie du document consulté et d'afficher le code source HTML correspondant à la page en cours. Par ailleurs, un navigateur permet de conserver en mémoire les références (bookmarks) des documents, pages ou sites consultés par l'utilisateur, afin d'y avoir accès facilement et rapidement lors d'une prochaine navigation. En fin, les navigateurs font office d'interface d'accès au courrier électronique (e-mail) et aux groupes (ou films) de discussion. (Newsgroups). Dans le cadre de notre travail nous avons utilisé le navigateur Mozilla FireFox.

4.5.4. Base de données MySQL37(*)

MYSQL représente une gestionnaire de base de données relationnelle qui a été développé en Suède par la société TCX DataKonsult. Ce système est rapide, robuste et simple d'utilisation. Le logiciel se compose du serveur de base de données. Nous avons utilisé cette base de données du fait qu'elle est aussi installée dès qu'on installe EasyPHP et offre de grandes satisfactions et en plus est gratuit. SQL acronyme de Structured Query Langage, est un langage de requêtes de base de données.

4.5.5. Accès au contenu de la base de données

Si l'accès au contenu des bases de données s'effectue à partir des pages Web, les tâches du langage de programmation sont les suivantes : D'abord, l'établissement de la connexion vers le serveur de la base de données. Ensuite, l'envoie de la requête à la base de données et enfin, la préparation des résultats. Les résultats SQL sont à nouveau transformés en code HTML, puis ils sont envoyés au navigateur.

4.5.6. Enregistrement des fichiers en PHP.

Pour créer des programmes en PHP, il suffit d'un simple éditeur tel que Notepad, bloc note etc. Dans le cadre de notre travail, nous avons utilisé un éditeur spécialisé dans le PHP nommé « Notepad++ » cet éditeur est téléchargeable sur Internet au : www.télécharger.com c'est gratuit. Les commandes SQL sont intégrées dans le code PHP. Lors de l'enregistrement il faut utiliser l'extension. PHP3 (pour la version PHB3) ; PHP4 (Pour la version PHP4) ou PHP (Pour la version PHP3 ou PHP4).

4.6. Sécurité de l'application

Nous avons appliqué la super globale $_SESSION [ ] pour restreindre l'accès aux pages des différents utilisateurs. Aucun utilisateur n'est peut donc accéder à l'une des pages que comporte notre application sans passer par le formulaire de connexion. En plus de cela, tous les mots de passe ont été enregistrés dans la base, ce qui nous permet de comparer le mot de passe entré à la connexion et celui se trouvant dans la base.

4.7. Guide d'utilisateur

Après que l'application ait été mise en place, nous pouvons alors passer à une brève description de son fonctionnement. Pour pouvoir lancer l'application, le serveur doit tout d'abord être en « mode ligne » pour que les différentes pages ainsi que la base de données MySQL attachées soient prises en charge.

Pour ce faire, lancer WampServer en cliquant sur son icône soit au bureau, soit dans la barre de tâche ou encore dans le menu démarrer. Pour notre cas, cette dernière est épinglée dans notre barre de tâche. Après cette manipulation, rendez-vous dans la zone de notification de Windows où vous trouverez cette petite icône,cliquez-y avec le bouton gauche de la souris et allez sur « Localhost ». Voici comment se présente l'image :

Après que vous ayez cliqué sur « Localhost », la fenêtre Localhost de WampServer est lancée par le navigateur. Allez dans «Vos projets » et faites un clic sur le dossier qui représente votre application pour la mettre en ligne c'est-à-dire à la disposition des différentes utilisateurs ou clients. Pour notre cas c'est « DPMER » Voici l'image :

Au niveau de cette liste des dossiers, lancez l'application en cliquant sur « DPMER ». Voici le résultat :

Cliquer sur le bouton encerclé en rouge pour accéder à la page de login qui permet à chaque utilisateur à pouvoir s'identifier.

Le formulaire de connexion qui vous permet de passer à la page administrative de chacun de postes. Pour ce dernier cas, vous devez disposer du login ou identifiant, du mot de passe et votre qualité (fonction) pour y parvenir. Le tableau ci-dessous reprend ces différentes informations.

En se connectant par les premiers paramètres (login : zigashane@dpmer.net, mot de passe : z et qualité : Administrateur), on aboutit à la zone administrative de l'administrateur que voici

Cliquez sur le lien « Accéder aux menus> » pour pouvoir accéder au menu de l'administrateur. Vous aurez alors la page suivante :

Sur cette page, l'utilisateur est tenu à opérer son choix en cliquant soit sur les boutons Administrateur, soit sur Gestionnaire de déclaration, soit sur Gestionnaire de contribuable, Gestionnaire de recettes, Contribuables, Déclarations, Notes de perception, Banque ou année la page d'affichage dépendra de l'option demandée. Ici, c'est le cas du Gestionnaire de déclarations.

N.B : Dans la partie inférieure de cette page, nous avons le bouton « Déconnexion » qui permet à l'utilisateur de quitter sa session.

Cette page nous permet de : réaliser l'enregistrement d'un nouveau gestionnaire de déclarations et de consulter la liste de gestionnaires de déclarations enregistrés. Après avoir enregistré les données saisies, vous pouvez les visualiser dans un tableau en cliquant sur le lien « Liste de gestionnaire de déclarations » se trouvant dans la partie inférieure gauche de votre page. Vous aurez alors la page suivante :

Sur cette page, l'administrateur a la possibilité de retourner à la page précédente, modifier ou supprimer un ou plusieurs gestionnaires de déclarations. L'administrateur a aussi la possibilité d'imprimer la liste de gestionnaires de déclarations enregistrés. Pour pouvoir imprimer cette liste, il vous faut cliquer sur le lien« Imprimer ».

Etant sur cette page, une fois cliquer sur le lien « Imprimer », on aboutit à la page suivante :

La page suivante offre à l'utilisateur les possibilités de définir le format de la page, propriétés ainsi que le nombre de pages à imprimer puis cliquez sur le bouton OK. On aura alors la page suivante :

La page ci-haut donne à l'utilisateur la possibilité de pouvoir passer à l'enregistrement du document à imprimer en cliquant sur le bouton Enregistrer.

La page suivante offre à l'utilisateur la possibilité d'enregistrer le document à imprimer sous un nom en lui donnant un emplacement bien précis soit sur bureau, soit dans mes documents, ici, notre document est enregistré au bureau sous le nom de Liste_gdeclaration.pdf par défaut et puis cliquez sur le bouton Enregistrer enfin.

Conclusion

L'étude intitulée « Système de gestion relationnelle de quitus de paiement au sein d'une régie financière : cas de la DPMER-Sud-Kivu » avait pour objectifde mettre en placeune application qui fonctionnerait en réseau local et faciliterait le partage des informations du service des impôts et aussi fournir à nos différents lecteurs, un document de base méthodique.

En effet, étant au terme de notre travail, rappelons une fois de plus que nous avons posé les jalons de notre travail sous les questions suivantes :

- Quelle serait la voie de partage des données sans qu'il y ait déplacement d'homme ?

- Quelle serait la bonne stratégie pour pouvoir partager les données de ce service ?

- Quel serait l'avantage d'un tel système de gestion relationnelle une fois mis en place ?

- Nous pensons qu'il serait possible de songer à faire communiquer les ordinateurs entre-eux pour qu'ils s'échangent des données, d'où une nécessité de connexion en réseaux informatiques ;

Après analyse du système existant, la conception du système de gestion relationnelle de quitus de paiement a montré que :

Il a été vraiment possible de faire communiquer les ordinateurs entre-eux et ces derniers sont parvenus à s'échanger des données. Aussi, avec cette stratégie pour le partage des données, nous sommes parvenus à centraliser une base de données en un seul endroit et qui a été accessible à tous (utilisateurs). Nous avons trouvé enfin que ce système diminue la lenteur dans l'exécution des tâches et aide à la prise de décision à partir des informations qu'il conserve.

L'utilisation du SGRQPRL s'avère bénéfique dans tous les services de recouvrement pour gérer les contribuables. Le SGRQPRL enregistre ses données sur le disque dur de la machine serveur (PC hôte), ainsi il diminue le risque de perte des données et le temps de dépouillement de données devient très court. Nous pouvons bien dire qu'en un clin d'oeil le SGRQPRL est capable de retourner des informations selon le désir de l'utilisateur sur n'importe quelle machine du réseau, ces informations retournées par le SGRQPRL peuvent aider l'utilisateur à une bonne prise de décision.

Voilà la démarche scientifique poursuivie pour rendre concret ce travail et pour offrir aux régies financières de quoi rendre optimal la gestion descontribuables.Aux gestionnaires des impôts nous leurs demandons vraiment d'exploiter ce nouveausystème de gestion relationnelle de quitus de paiement.

Nous ouvrons ainsi la voie à d'autres chercheurs pour la mise en réseau étendu du SGRQP (Système de gestion relationnelle de quitus de paiement) pour la gestion dequitus sur latoile.Et à nos lecteurs, nous sollicitons d'indulgences pour toutes nos imperfectionset toute critique constructive est la bienvenue afin de pouvoir contribuer tous à l'évolution de la science.

BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE

I. Ouvrages et Revues :

2- Christian Van Liendre, Notions de législation sociale, de finances publiques et de droit fiscal, C.R.P, Kinshasa, 1983, p.69

7- Georges Gardarin, Base des données, les systèmes et leurs langages, Eyrolles,

9- Insp. MBIYA MUSAKAYI, Module de différents types d'impôts in Recyclage des agents et cadres de la DGI, Octobre 2009.

13- Philippe MATHIEU, Base de Données (De Merise à JDBC), http://www.crns.frurl valide en 2013 ;

14- Pierre BELTRAME, La fiscalité en France, éd. Hachette Supérieur, 1992, page 12 ;

16- Pierre MORVAN, Dictionnaire de l'Informatique, Librairie Larousse, Paris, 1989 ;

18- KASELE W., Cours de conception des systèmes d'information, inédit, L2 IG ISP-Bukavu, 2013-2014 ;

19- Prof. N.VIBIDULU Kaluyit Jacques, Note de cours L1/IG-ISP/BUKAVU, inédit,2006-2007.

20- Chanceline IRAGI RUBAKUZA, « Gestion des impôts professionnels sur les rémunérations : cas de la Direction Provinciale des impôts du Sud-Kivu », TFC, inédit, ISP-Bukavu, 2010-2011.

21- Omari APOTO, « La DPMER opportunité ou menace à la DGRAD », TFC, inédit, ISP-Bukavu, 2010-2011 ;

22- Prosper KALOMBWE LUPANGO, « l'évaluation des stratégies pour la mobilisation et encadrement des recettes mises en place par la DPMER/Sud-Kivu », Mémoire, inédit, ISP-Bukavu, 2010-2011 ;

23- WALUMBUKA Ilundu Wail, Conception et réalisation d'un système de gestion des nouveau nés, TFC, Inédit, 2005-2006 ;

Webographie

8- http://vulgarisation-informatique.com/types-reseaux.php, consulté le 12 janvier 2014

TABLE DES MATIERES

* ¹ . WALUMBUKA Ilundu Wail, Conception et réalisation d'un système de gestion des nouveau nés, TFC, Inédit, 2005-2006

* ² . Art. 63du code des impôts modifié par l'O.-L. n°69-060 du 5 décembre 1969 et par l'O.-L. n°81-009 du 27 mars 1981.

* (⁴ ). Pierre BELTRAME, la fiscalité en France, éd. Hachette supérieur, 1992, page 12.

* ⁵Phillip TARGUS, Système de gestion de Base de Données, www.polymorphe.org

* (⁸) . M. Meehl dans la 1^ère Edition de son traité de Science et Technique fiscales

* (⁹) Pierre BELTRAME, la fiscalité en France, éd. Hachette supérieur, 1992, page 12.

* (¹⁰) Insp. MBIYA MUSAKAYI, Module de différents types d'impôts in Recyclage des agents et cadres de la DGI, Octobre 2009

* (¹¹) . Pierre BELTRAME, La fiscalité en France, éd. Hachette Supérieur, 1992, page 13

* ¹³. http://www.bioinfo.unice.fr/enseignements/GBM/cours/réseau.pdf,lien valide le 20/05/2014 à 15h00'.

* ¹⁴.Fréderic DI GALLO, sécurisation d'un réseau local, CNAM, Bordeaux, 2004

* ¹⁶ . http://www.commentcamarche.net/contents/lan/lanintro.php3, lien valide le 21/05/2014 à 10h30'.

* ¹⁷.François BBHARMS, conception des noeuds de transport en TCP/IP, Grandlivre, Paris, 2007

* ¹⁸. www.vulgarisation-informatique.com/types-reseaux.php,lien valide le 20/05/2014 à 12h10'.

* ¹⁹ . Http://www.siteduzero.com/informatique/exportPdf/les-reseaux-de-zero, lien valide le 22/06/2014 à 13h00'.

* (²⁰)Philippe MATHIEW, Base de Données (De Merise à JDBC), - http://www.CNRS.fr.

* ²² . KASELE W., Cours de conception des systèmes d'information, inédit, ISP/BUKAVU, L1 IG, 2011-2012

* (²⁴)Prof. N'VIBIDULU Kaluyit Jacques, Note de cours L1/IG-ISP/BUKAVU, inédit, 2006-2007.

* (²⁷)Prof. N'VIBIDULU Kaluyit Jacques, Cours de questions approfondies de l'informatique et Gestion

* (²⁹) WALUMBUKA Ilundu Wail, TFC Conception et réalisation d'un système de gestion des nouveau nés, inédit, 2005-2006.

* (³⁰)Prof. N'VIBIDULU Kaluyit Jacques, Note de cours L1/IG-ISP/BUKAVU, inédit, 2006-2007

* ³¹ . KASELE W., Cours de conception des systèmes d'information, inédit, ISP/BUKAVU, L1 IG, 2011-2012

* ³³ Prof. N'VIBIDULU Kaluyit Jacques, Note de cours L1/IG-ISP/BUKAVU, inédit, 2006-2007

* (³⁴). Http://fr.wikipedia.org/wiki/WampServer, lien valide le 15/06/2014 à 17h00'.

* (³⁵) . https://fr.wikipedia.org/wiki/PHP, lien valide le 20/05/2014 à 11h05'.

* ³⁶ . http://fr.wikipedia.org/wiki/MySQL, lien valide le 10/07/2014 à 16h00'.