CHAPITRE PREMIER :
CADRE THEORIQUE
Cette partie du travail va nous permettre
d'énumérer ou de souligner les points culminants de ce chapitre
en vue de le décrire d'une manière explicative en suite
dégager quelque théorie scientifique en rapport avec l'objet de
notre recherche, il s'agit notamment de définition des concepts de base
plus les études antérieures et les facteurs de la recherche.
SECTION. I. DEFINITION DES
CONCEPTS
Une recherche scientifique consciente de ses besoins ne peut
faire passer son temps sans avoir déterminé son objectif et cela
en élucidant ses concepts de base c'est ainsi que notre recherche
scientifique a également jugé bon de parler le même langage
avec nos formateurs scientifique en définissant les concepts
ci-après : l'apport, le psychologue, la réduction, le
phénomène et enfin le marché.
A. I.1. L'Apport
Le dictionnaire Larousse définit l'apport comme
l'action d'apporter alors nous définissons l'apport comme une
contribution ou encore une participation au groupe, a une
société, un évènement avec une idée, un
matériel, un physique ou l'argent pour la résolution d'un
problème qui frappe ce dernier. De ce fait il nous faut distinguer les
différents types d'apport :
B. I.1.1. L'Apport en nature
Il s'agit de tout apport de biens autres que l'argents pouvant
être évalués pécuneraiment et cédés,
leur variété est pratiquement illimitée (ex: fond de
commerce, créance, marque, brevet, ordinateur, voiture...)
précision pour les apports de biens immatériels ( marque, brevets
etc.) il est souvent conseillé de préférer l'apport en
jouissance à conclure un contrat de licence avec la
société plutôt que de faire un apport en nature, ce choix
permet a l'associé de préserver ses droits notamment en cas de
conflit entre associé, en ne transférant pas la
propriété des ses biens a la personne normale, chaque apport en
nature doit être évacué dans les statuts.
§ Principe : leur valeur ne peut être
déterminée par les associés qu'au vu d'un rapport
établit par un commissaire aux apports et annexés aux statuts, le
commissaire aux apports est désigné dans les
Sociétés par action à responsabilité limitée
(S.A.R.L.) par les associés a l'unanimité ou a défaut par
le tribunal de commerce.
§ Exception : les associés de
société par action à responsabilité limitée
et associé d'E.U.R.L peuvent toute fois décider à
l'unanimité de ne pas recourir à un commissaire aux apports si
les deux conditions suivantes sont remplies.
- Aucun apport en nature n'a une valeur supérieure
à 30.000 d'euros.
- La valeur totale des apports en nature ne dépasse pas
la moitié du capital social, les associés doivent alors retenir
la valeur vénale (valeur de revente) des biens apportés.
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