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Analyse budgétaire d'une formation sanitaire publique au Bénin: cas de l'Hôpital de Zone de Pobè

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par Bérenger Aymar DANSOU
Université de Parakou Bénin - Maà®trise en sciences de gestion 2011
  

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Annexes

ANNEXE N°1 : ORGANIGRAMME DE L'HOPITAL DE ZONE DE POBE

Maternité

Direction

Médecin

Chef

SAAE

Secrétariat

Particulier

Médecine -

Pédiatrie

Comptabilité

et Finance

Bloc

Opératoire

Laboratoire

Chirurgie -

Hospitalisation

Autres services

Hygiène et

Assainissement

Ophtalmologie

Caisse-

Pharmacie

Magasin

Source : Document service administratif

ANNEXE N°2

Chefs services

- Directeur HZ

- Chefs services

- Personnel

C/SAF

D/HZ

COGES/CA

- D/HZ

-C/SAF

-C/SAAE

-Chefs services

- Fixer les objectifs à atteindre et les axes prioritaires pour l'année à venir

- Faire le point des réalisations du budget en cours pour décider des mesures correctrices à prendre pour l'exercice à venir

- Adopter le canevas pour la préparation du budget

- Fixer le calendrier de la préparation

Elaboration des programmes d'activités et des budgets associés et transmission au C/SAF.

- Réunion du COGESG/CA sur convocation de son président

- Examen et adoption du budget

Envoie du budget à l'autorité de tutelle pour approbation

- Consolidation des programmes d'activités et des budgets

- Discussions avec les chefs services

- Ajustement pour équilibrer le budget

- Finalisation du budget par intégrations des amendements faits au cours de l'examen et de l'adoption du projet de budget

- Mise à disposition de tous les chefs service du budget

Schéma n°1 : Procédures d'élaboration du budget

Source : Réalisé par l'auteur à partir du manuel de procédures des Hôpitaux de Zone

ANNEXE N°3

Schéma n°2 : Procédures de gestion des recettes : Tickets valeurs des crédits délégués

D/HZ

C/SAAE

Chargé des stocks

Bénéficiaire

Chargé de stock

C/SAAE

D/HZ

- Réception des TV en provenance du bureau de zone

- Remise des TV au C/SAAE pour enregistrement

- Réception des TV

- Transmission les TV au chargé des stocks

- Réception des TV

- Transmet le BE au C/SAF pour comptabilisation

Remise des TV au bénéficiaire

Visa du bon de sortie pour la reconnaissance de l'entrée en possession des TV

- Visa du bon de sortie

- Autorisation au C/SAAE pour la sortir des TV

Etablissement d'un bon de sortie des TV en cas de besoin

Source : Réalisé par l'auteur à partir du manuel de procédures des Hôpitaux de Zone

ANNEXE N°4

Schéma n°3 : Procédures d'exécution des dépenses supérieures à 25.000Fcfa

Chef service demandeur

- Expression du besoin sur la demande d'achat

- Transmission du besoin au C/SAAE pour visa

C/SAAE

C/SAAE

D/HZ

C/SAF

D/HZ

C/SAAE

D/ HZ

- Vérification la budgétisation de la dépense

- Apposition du visa et transmission de la demande au Directeur

Vérification

- De la facture destinée à l'HZ

- De la correspondance de la facture à une fourniture ou à une prestation de service sollicitée par l'HZ

- De l'apposition du cachet « bon à payer » et visa de la facture.

- Transmission des factures ainsi certifiées et liquidées au comptable pour paiement.

Approbation de la demande par la signature

Préparation du bon de commande et transmission pour la signature au D/HZ pour engagement de la dépense

Affectation de la facture et des pièces jointes au C/SAF

A la livraison,

- Réception

- Certification du service fait ou livraison faite

- Transmission de la facture et des pièces jointes au D/HZ

- Approbation de la commande

- Vérification de la signature du C/SAAE

- Signature du bon de commande

Comptable

- Payement des fournisseurs contre acquittement des factures

- Enregistrement les paiements dans le livre de caisse-dépenses

- Classement les factures acquittées dans le chrono de dépenses

Source : Réalisé par l'auteur à partir du manuel de procédures des Hôpitaux de Zone

ANNEXE N°5

Schéma n°4 : Procédures d'exécution des dépenses inférieures à 25.000Fcfa

C/SAAE

Régisseur d'avance

Chef service demandeur

Approbation de la demande par la signature

Paiement de la dépense

Expression des besoins et transmission au C/SAAE pour autorisation d'achat.

Source : Réalisé par l'auteur à partir du manuel de procédures des Hôpitaux de Zone

ANNEXE N°6

Tableau N°1 : Evolution des taux d'exécution des investissements, des charges et ressources de fonctionnement

Années

2006

2007

2008

2009

2010

Taux moyen

Taux d'exécution des investissements

0,11%

0,04%

0,11%

0,17%

0,29%

0,14%

Taux d'exécution des charges de fonctionnement

69,71%

74,11%

75%

73,43%

105,73%

79,60%

Taux d'exécution des ressources de fonctionnement

90,69%

89,37%

90,12%

80%

86,15%

87,27%

Source : Rapports d'activités de l'HZP de 2006 à 2010

ANNEXE N°7

Tableau N°6: Etat des réalisations des ressources par rapport aux prévisions de l'hôpital de zone de Pobè

Années

Libellés

2006

2007

2008

2009

2010

Prévisions

Réalisations

Prévisions

Réalisations

Prévisions

Réalisations

Prévisions

Réalisations

Prévisions

Réalisations

Vente de produits pharma et vente de carnets

30.760.000

23.425.340

25.219.490

27.338.960

29.557.000

23.183.233

24.720.000

17.213.008

25.740.000

16.992.725

Prestations de service

au comptant

46.628.700

36.997.740

44.822.600

35.024.100

44.955.000

43.439.089

46.233.000

27.452.840

45.510.000

44.485.069

Total Recettes propres

77.388.700

60.423.080

70.042.090

62.363.060

74.512.000

66.622.322

70.953.000

44.665.848

71.250.000

61.477.794

Subventions d'exploit d'Etat

105.642.4 96

105.577.716

111.802.496

100.165.106

123.106.575

111.469.185

118.309.429

106.672.039

118.273.526

102.563.526

TOTAL

183.031.196

166.000.796

181.844.586

162.528.166

197.618.575

178.091.507

189.262.429

151.337.887

189.523.526

164.041.320

Source : Budgets de l'HZP de 2006 à 2010

ANNEXE N°8

Tableau N° 7: Etat des exécutions des charges par rapport aux prévisions de l'hôpital de zone de Pobè

Années

Libellés

2006

2007

2008

2009

2010

Prévisions

Exécutions

Prévisions

Exécutions

Prévisions

Exécutions

Prévisions

Exécutions

Prévisions

Exécutions

Achats

68.472.915

46.935.102

74.136.387

44.663.054

69.769.848

44.500.360

66.377.848

38.726.118

66.697.848

58.177.509

Transports

462.000

64.400

516.000

188.500

612.000

205.000

708.000

153.000

708.000

323.000

Services extérieurs A

5.027.000

1.586.876

6.267.056

2.119.250

6.356.000

2.031.100

6.176.000

1.958.025

5.296.000

4.000.500

Services extérieurs B

8.841.435

3.236.855

8.161.187

3.665.380

11.249.600

4.780.610

13.881.707

6.956.685

14.279.600

4.662.060

Impôts et taxes

547.872

24.800

48.000

18.700

48.000

80.300

58.000

18.800

58.000

1.200

Autres charges

5.830.000

-

8.760.000

24.000

10.840.000

-

10.840.000

50.000

10.640.000

9.990.000

Charges de personnel

91.586.821

76.917.443

81.289.918

85.467.505

95.785.098

97.704.250

93.872.973

96.403.788

93.832.679

130.117.480

Frais financiers

-

-

-

-

-

-

-

-

-

-

Dotations aux amortissements

3.933.333

-

4.533.336

-

4.533.336

-

4.533.336

-

4.533.336

-

TOTAL

184.701.376

128.765.476

183.711.884

136.146.389

199.193.882

149.301.620

196.447.864

144.266.416

196.045.463

207.271.749

Source : Budgets de l'HZP de 2006 à 2010

ANNEXE N°9

Tableau N°8: Evolution des réalisations des investissements de l'Hôpital de

Zone de Pobè

Eléments

2006 (FCFA)

2007 (FCFA)

2008 (FCFA)

2009 (FCFA)

2010 (FCFA)

Prévisions

24.119.000

34.840.000

30.290.000

29.090.000

33.845.000

Exécutions

2.559.000

1.350.000

3.200.000

4.872.050

9.913.900

Ecarts

21.560.000

33.490.000

27.090.000

24.217.950

23.931.100

Taux d'exécution

0,11%

0,04%

0,11%

0,17%

0,29%

Source : Budgets de l'HZP de 2006 à 2010

ANNEXE N°10

Tableau N°9 : Evolution et comparaison du budget de fonctionnement de l'HZP

Années

2006

2007

2008

2009

2010

Charges

Prévisions

184.701.376

183.711.884

199.193.882

196.447.864

196.045.463

Réalisations

128.765.476

136.146.389

149.301.620

144.266.416

207.271.749

Ecarts

55.935.900

47.565.495

49.892.262

52.181.448

-11.226.286

Taux de réalisation

69,71%

74,11%

75%

73,43%

105,73%

Ressources

Prévisions

183.031.196

181.844.586

197.618.575

189.262.429

189.523.526

Réalisations

166.000.796

162.528.166

178.091.507

151.337.887

164.041.320

Ecarts

17.030.400

19.316.420

19.527.068

37.924.542

25.482.206

Taux de réalisation

90,69%

89,37%

90,12%

80,96%

86,55%

Source : Budgets de l'HZP de 2006 à 2010

ANNEXE N°11

GUIDE D'ENTRETIEN

Identité du répondant.......................................................

Service du répondant........................................................

Bonjour Madame/Monsieur

Dans le cadre d'une étude sur la gestion budgétaire de l'Hôpital de Zone de Pobè, nous vous prions de bien vouloir nous aider en nous accordant quelques minutes de votre précieux temps pour répondre à ces questions.

Recevez nos remerciements anticipés.

1- Avez-vous un calendrier d'élaboration du budget de l'Hôpital ?

Oui Non

2- a) Existe-t- il un manuel de procédure en ce qui concerne l'organisation budgétaire ?

Oui Non

b) Si oui, quels problèmes rencontrez-vous dans son application ?

3- Comment se déroule le débat budgétaire ?

4- Quelles sont les difficultés rencontrées dans l'élaboration du budget de votre service ?

5- Comment exécutez-vous le budget ?

6- Comment s'effectue le suivi budgétaire ?

7 -a) Existe-t-il un système de contrôle budgétaire ?

Oui Non

b) Si oui, comment se fait ce contrôle ?

c) Est-il efficace à votre avis ?

Oui Non

8- Quels sont les outils de gestion mis en place dans le cadre de la gestion budgétaire de l'hôpital ?

9- Comment pensez-vous qu'on pouvait améliorer le processus d'organisation budgétaire de l'hôpital ?

10- Le personnel est-il à la hauteur des tâches de service ?

11- Que recommandez-vous pour rendre plus efficace la gestion du budget de l'hôpital ?

12- Autres (observations ou recommandations)

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore