SECTION 2 : Les principes directeurs de la banque
islamique
Comme mentionné préalablement le système
bancaire islamique a ceci de particulier qu'il répond à des
règles différentes de ceux du système bancaire
conventionnel. Les principes de l'industrie bancaire islamique sont de divers
ordres. Ils sont classifiables en deux groupes :
Les principes positifs et les principes négatifs. L'on
compte entre autres :
Paragraphe I Principe N°1 (-): L'interdiction
de l'intérêt (riba, terme qui désigne à la
fois l'intérêt et l'usure).
Les jurisconsultes musulmans dans leur ensemble
considèrent que le riba ne se limite pas à l'usure, mais il prend
en compte les intérêts payés sur les prêts de toutes
sortes quels qu'en soient l'ordre de grandeur et l'usage auquel ils sont
destinés. Il faut noter que l'intérêt n'est pas
nécessairement connu d'avance. Il comporte une certaine
variabilité dans la mesure où il peut être
déterminé par référence à un certain taux
d'intérêt, prévalant à la date de remboursement. Il
n'empêche que même sous cette couleur, l'intérêt
demeure illicite car il est connu ex-post.
(Voir aussi INFRA et SUPRA)
Paragraphe II Principe N°2 (-): L'interdiction de
l'incertitude « Al-Gharar »
Le hasard (Al-Gharar) désigne les activités qui
présentent un élément d'incertitude,
d'ambiguïté ou de dol. Dans un échange commercial, il se
réfère à une tromperie ou à une ignorance entachant
le contrat, notamment l'incertitude sur l'objet de la transaction, sa
quantité, son prix, ou s'il sera possible de livrer ou non.
L'élément d'incertitude ne pouvant jamais être totalement
éliminé dans une transaction, le « gharar » est
considéré comme normal s'il n'est pas excessif et s'il ne
constitue pas un élément fondamental de la transaction. Par
exemple, les contrats d'assurance traditionnels sont la plupart du temps
considérés contraires à la Shari'a car le montant du
remboursement est incertain et dépend de la survenance
d'évènements spécifiques dans le futur. Selon le principe
de la certitude contractuelle, les droits et obligations des parties doivent
être clairement établis.
Paragraphe III Principe N°3 (-): pas de
haram (secteurs illicites comme l'alcool, le jeu et la
pornographie)
Terme utilisé par les jurisconsultes musulmans pour
désigner tout ce qui est illicite. Il est formé de la racine
hrm qui veut dire interdit, être interdit. Il doit etre d'une autre
forme d'interdiction nommée munkar qui veut dire
répréhensible qui se pose en dessous de lui dans l'échelle
de qualification des êtres humains établis par les
jurisconsultes.
Ce mot désigne aussi toute chose sacrée, dont le
fiqh définit cinq catégories s'y rapportant : les choses
interdites (haram), découragées (makruh),
neutres (mubah), recommandées (mutahab) et
obligatoires (fard)80.
80 Dictionnaire encyclopédique de l'Islam,
Cyril GLASSE, BORDAS, septembre 1991
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