Table des matières
Introduction général
..............................................................................4
Première Chapitre : La bourse des valeurs
..............................6
Section 1 : Le rôle de la bourse des
valeurs...........................................8
1- Le financement de
l'économie .....................................8
2- Les mutations financières des
entreprises.................8
3- Les acteurs de la bourse
...............................................9
Section 2 : La BVC , réalité
et perspective..............................................9
1- Un aperçu historique
................................................9
2- Les
intervenants.......................................................10
3- Le
marché :.................................................................11
a-La structure du
marché...............................................11
b-Le system de cotation
électronique............................12
c-Les méthodes de cotation
..........................................12
d-La surveillance et le pilotage du
marché....................13
e-Le dénouement des
transactions................................13
4- Le marché des
actions.............................................13
Deuxième Chapitre : La réforme
boursière ........................16
Section 1 : L'évaluation de la
réforme boursière................................17
1- La litharge de la bourse avant la décennie
90......17
2- Les axes de la réforme
boursière :............................22
a-Les nouvelles autorités du
marché ............................22
b-La professionnalisation de
l'intermédiation .............25
boursière
c-Les OPCVM des structures
dédiées a la collecte .......26
de l'épargne
d-La
rénovation des systèmes de cotation et de
..........29
détention des titres
Troisième Chapitre : L'analyse des
facteurs de réticence a l'égard de la
bourse..........................................................................32
Section 1 : Les faiblesse de la réforme
boursière ..............................33
1 - Faiblesse liées
a la réglementation.......................33
2 - Les obligations comptable
et fiscales plus .........33
contraignantes
3 - Les coût
récurrents d'une entreprise ..................33
4 - Exiguïté du
marché financier ..................................34
5 - Effet des taux
d'intérêt et actualisation sur
la
bourse.........................................................................35
6 - L'absence des informations
financiers
suffisantes.....................................................................35
7 - Un marché boursier
par liquide..............................35
8 - Une fiscalité peu
initiative.......................................36
Section 2 : Autre facteurs de réticence a
l'égard de la bourse......37
1- facteurs liés a l'épargnant
............................................................37
2- facteurs liés les entreprises elles
mêmes.................................38
Troisième partie : Cas
pratique....................................................40
Conclusion générale
...........................................................................44
Introduction :
Le champ de la finance englobe des marchés aux
fonctions diversifiées , certains de ces marchés assument un
rôle de financement .Ils constituent des marchés des capitaux ,
c'est-à-dire des lieux sur lesquels des agents qui ont des besoins de
financement peuvent trouvé en face d'eux des agents disposés
à avancer des fonds excédentaires en contrepartie d'une
rémunération appropriée : c'est le rôle que
tiennent le marché financier pour des financements a court terme .
Le marché financier se présente donc comme une
composante de marché des capitaux qui permet le financement de
l'économie , c'est le lieu d'émission et d'échange des
valeurs mobilières , principalement les actions et les obligations.
Le marché financier constitue un circuit de financement
direct : est sa fonction de marché primaire , en outre , il assure
trois fonctions ; celles de marché secondaire de valorisation des
actifs financiers et de mutation des structures industrielles .
En tant que marché primaire , la bourse permet de
transformer l'épargne des ménages en ressources longues pour le
compte des collectivités publiques et privés .
Cette fonction de financement peut être
appréciée au travers de l'évolution des émissions
de valeurs mobilières et de la part qu'elle occupent dans le volume des
investissements .
En tant que marché secondaire , le marché
financier assure la liquidité et la mobilité de l'épargne
.
Le marché financier permet la valorisation des actifs
financier qui y sont cotées , chaque actif financier a un prix qui
dépend des anticipations des investissements sur les revenus futur qu'il
peut rapporter .
Si le marché est efficient , le prix d'un bien
financier est à chaque instant une bonne estimation de sa vraie valeur ,
dans ces conditions , le marché financier donne des indications
concrètes à la fois aux chefs d'entreprises et aux investisseurs
.
Quant à la liquidité qu'assure le marché
boursier , il a déjà été affirmé que :
( sans le marché financier , les valeurs mobilières ne serait
qu'un piége dans lequel l'épargnant
Pourrait entre sans pouvoir en sortir lorsqu'il le
désire ) .
Le marché financier concourt a la mutation des
structure de production des entreprises En effet , celle-ci se modifient entre
autre par l'acquisition d'actif ou par la prise de contrôle d'autre
société .
Les opérations de restructuration par le marché
boursier peuvent s'effectuer sous la forme d'offres publiques d'achat , d'offre
publiques d'échange ou de négociation de bloques de titres .
Le Maroc fut classé par les opérations
financiers internationaux comme un pays au seuil de l'émergence
financière des 1991 et il n'était pas le seuil candidat a cette
promotion puisque pas moins de 16 autres pays en développement
partageaient le même rang et caressaient la même ambition , on sait
cependant que la bourse de Casablanca a beaucoup évaluer depuis ,
consécutivement aux opération de privatisation d'une part et
l'importance réforme du 21 septembre 1993 d'autre part .
Donc notre étude s'intéresse à la
présentation de cette réforme boursier de 1993 , et faire une
évaluation pratique durent la période de 1993 -1994 , puis aux
raisons internes et externes de la faiblesse impact de cette loi .
Donc comment intervenir en bourse ? et comment sont
réalisées les introductions en bourse , notamment les
opérations de privatisation .
Et d'après cette réforme et cette privatisation
, est ce que la bourse des valeurs de Casablanca est capable de financer les
sociétés côtés en bourse et aussi de contribuer
au développement économique ? et qu'elle mesure la bourse
est-elle un baromètre fiable de l'économie ?
En conséquence , et dans une première partie ,
nous tenterons tout d'abord présenter la bourse des valeurs de
Casablanca comme une vecteur de la politique économique du pays , puis
sa modernisation a partir a la loi de 1993 .
La deuxième partie consacrer a l'étude de la
contribution de la réforme boursier à la re dynamisation du
marché boursier a partir de l'analyse des résultats .
Le Premier chapitre
La bourse des valeurs
Introduction a la première
partie :
La bourse des valeurs est le marché officiel et
organisé sur lequel s'échangent les valeurs mobilières
françaises et étrangères admises aux négociations
par les autorités compétentes.
Le fonctionnement du marché financier repose sur
l'activité de deux compartiments dont les fonctions sont
différentes et complémentaires : le marché primaire
et le marché boursier ou marché secondaire.
Le marché primaire est celui des émissions de
titres. Il met en relation les agents à déficit de financement
c'est-à-dire les entreprises, les collectivités locales et l'Etat
qui émettent des produits financiers (actions, obligations et autres
produits), et les agents à surplus de financement, les
épargnants, essentiellement les ménages, qui les souscrivent. Ce
compartiment remplit une fonction de financement, d'allocation du capital.
Le marché secondaire ne concerne que l'échange
des valeurs mobilières déjà émises. Par exemple, un
épargnant ayant souscrit à une émission d'obligations
d'Etat peut souhaiter revendre ce titre acheté à l'Etat ;
c'est sur le marché secondaire qu'il pourra réaliser cette
opération. C'est donc sur ce marché secondaire que varient les
prix des valeurs mobilières, appelés cours. Ces cours peuvent
alors s'écarter considérablement du cours d'émission
fixé par l'émetteur de valeur mobilières (marché
primaires). Sur le marché secondaire, qui correspond au terme de
« Bourse », l'émetteur n'intervient plus (sauf s'il
souhaite racheter ses propres actions) puisque seules les offres et les
demandes de titres déterminent les cours. A la Bourse, les titres
déjà émis s'échangent contre de l'argent
liquide.
Marché primaire
=
Marché financier
=
Emission de nouvelles valeurs mobilières
|
Marché secondaire
=
Bourse
=
Echange et cotation des valeurs mobilières
déjà émises
|
On remarque toutefois que les termes de marché
financier et de bourse sont souvent pris comme synonymes pour désigner
l'ensemble des deux compartiments.
Marché primaire et marché secondaire sont des
marchés indissociables car un épargnant n'achètera des
valeurs lors de leur émission que s'il dispose de la possibilité
de s'en défaire à de bonnes conditions (sans perte) sur le
marché secondaire. La bonne santé de la Bourse (cours à la
hausse) est donc une condition pour attirer l'épargne vers ceux qui ont
besoin de capitaux (marché primaire).
Section 1 : Le rôle de la bourse des
valeurs au Maroc :
1 -Le financement de
l'économie
C'est le rôle du marché primaire d'assurer la
rencontre directe entre de nouveaux épargnants et les agents
économiques (entreprises, Etats, organismes publics) recherchant des
fonds. Le marché financier remplit donc sa fonction lorsqu'il parvient
à attirer une épargne nouvelle. Le marché financier
facilite donc le développement des entreprises.
Sur le marché primaire, les épargnants
individuels interviennent surtout de façon indirecte car ce sont
plutôt les organismes gérant leur épargne investie à
la Bourse (les OPCVM, gérant SICAV et FCP) qui participent aux
émissions de valeurs mobilières (augmentations de capital des
sociétés par exemple).
Plus généralement, ce sont les
« investisseurs institutionnels » qui jouent un rôle
important sur ce marché en raison de leur puissance financière.
Appelés aussi « zinzins », ils sont
constitués par les compagnies d'assurances, les caisses de retraite, la
caisse des dépôts et consignations et les organismes de placement
collectifs crées par l'ensemble des institutions financières et
bancaires. Ils peuvent aussi intervenir massivement sur le marché
secondaire pour réguler les cours (éviter une trop forte baisse
par exemple), si bien qu'on les désigne aussi comme étant les
« gendarmes » de la Bourse.
2 -Les mutations financières des
entreprises
La bourse (marché secondaire) permet de faciliter les
changements dans la structure financière des grandes entreprises
cotées, c'est-à-dire dans la répartition de leur capital
entre les différents actionnaires. La Bourse permet ainsi les alliances,
les restructurations, les fusions et les rachats d'entreprises.
L'offre publique d'achat (OPA) est une opération
financière qui permet à une entreprise de prendre le
contrôle d'une autre en proposant publiquement aux actionnaires de cette
dernière de racheter leurs actions à un prix plus
élevé que les cours du marché. Une OPA peut se faire avec
l'accord (OPA « amicale ») ou non (OPA
« inamicale ») des dirigeants. L'entreprise qui cherche
à prendre le contrôle d'une société cotée
peut aussi lancer une offre publique d'échange (OPE) en offrant en
rémunération ses propres actions au lieu de paiement en
espèces.
Les OPA sont très sévèrement
réglementées, d'autant que des raiders sont apparus. Ces derniers
lancent des OPA sur des sociétés affaiblies non pour en prendre
le contrôle et en assurer la gestion mais pour réaliser des
plus-values financières ; une OPA conduit souvent en effet à
une bataille boursière où société attaquante et
société attaquée cherchent à obtenir le maximum
d'actions, ce qui produit automatiquement une hausse des cours.
Les privatisations d'entreprises publiques,
réalisées grâce à la vente par l'Etat des titres de
sociétés dont il était propriétaire, ont permis de
modifier totalement la structure financière de nombreuses entreprises.
3-Les acteurs de la Bourse :
Les sociétés de bourse sont les acteurs de base
de la Bourse. Ce sont des organismes financiers, souvent filiales
d'institutions bancaires importantes, chargés de la négociation
et de la cotation des valeurs mobilières. Ce sont donc des personnes
morales qui ont succédé, en 1988, à une personne physique,
l'agent de change. Les sociétés de bourse, comme autrefois les
officiers ministériels qu'étaient les agents de change,
détiennent le monopole des opérations à la Bourse
Section 2 : La BVC , réalité
et perspective
1-Un aperçu historique
La Bourse de Casablanca a initié, le 7 novembre 1929,
sa première séance de cotation. En 75 années d'existence,
elle a connu plusieurs réformes. La première, en 1948, a
attribué à la Bourse de Casablanca la personnalité morale.
La seconde, en 1967, a permis de la réorganiser, juridiquement et
techniquement, et de la définir comme un établissement public.
Enfin, en 1993, la promulgation d'un ensemble de textes de lois portant
réforme du marché financier a donné à la Bourse de
Casablanca le cadre réglementaire et technique indispensable à
son émergence.
S e p te m b r e 1993
· Promulgation de trois textes de loi sur le
marché financier :
· Dahir portant loi n°1-93-211 relatif à
la Bourse des Valeurs.
· Dahir portant loi n°1-93-212 relatif au
Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations
exigées des personnes morales faisant appel public à
l'épargne.
· Dahir portant loi n°1-93-213 relatif aux
Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières.
|