PREMIERE PARTIE
CADRE THEORIQUE ET
METHODOLOGIQUE DE TRAVAIL
Précision et clarté font partie de la rigueur et
des exigences du travail.
CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE
On parlera ici de la problématique
(section 1), de l'intérêt de l'étude (section 2), et de la
clarification conceptuelle (section 3).
SECTION 1 : PROBLEMATIQUE
La mer n'est pas le milieu humain naturel. Sans
être absolument hostile à l'homme, elle ne lui est pas
particulièrement accueillante, et, même aujourd'hui, toute
activité maritime est dangereuse. Le contrat de transport maritime est
né pendant la révolution industrielle, de l'avènement de
la machine à vapeur.
Le transport maritime obéit à des
règles. Un certain nombre de textes sont venus pour répondre
à des besoins. Nous allons les survoler afin de nous faire une
idée plus précise, à travers les textes.
En raison de leur puissance économique, les
transporteurs maritimes parvinrent à obliger les chargeurs à
accepter des connaissements qui contenaient tant de clauses élusives de
toute responsabilité, aussi appelées "négligences
clauses", qu'ils aboutissaient à exonérer le transporteur de
toute responsabilité.
A l'instar de la Convention de Bruxelles de 1924,
les Règles de Hambourg délimitent les règles de
responsabilités du transporteur. C'est ainsi que le transporteur est
responsable « des pertes ou dommages dus au manque de diligence
raisonnable de sa part à mettre le navire en état de
navigabilité, l'armer, l'équiper ou l'approvisionner
convenablement ou à en approprier et mettre en bon état les aires
de stockage en vue du transport de marchandises ».
SECTION 2 : INTERET DE L'ETUDE
Les moyens de transport, tels qu'ils soient,
constituent pour un pays ou une ville, un enjeu économique de taille et
un facteur déterminant de son développement. Ils assurent le
déplacement des personnes et de leurs biens. Comme tels, les moyens de
transport exercent une incidence dans la vie socioéconomique des
personnes. Les transports de personnes et de leurs biens conditionnent tous les
aspects du progrès économique et social. Le transport est donc
essentiellement lié à la vie.
Face aux multiples modes de transport qui
composent le secteur, choisir de travailler sur la responsabilité du
transporteur pendant l'expédition maritime peut sembler aux yeux de
certains très restrictif et de peu d'intérêt.
Le principal objectif que nous nous assignons
est d'arriver à la fin de notre étude à la
compréhension de tous, des cas où la responsabilité du
transporteur de marchandises est engagée et/ou écartée
pendant l'expédition maritime. En effet, ce devoir s'inscrit
résolument dans un souci de soutenir la cause du transporteur maritime
de marchandises.
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