La sécurité de l'information financière

Section 1 : L'intelligibilité (Understandability) 

Selon le cadre de l'IASB^6(*), l'intelligibilité, veut dire que l'information fournie dans les états financiers doit être compréhensible immédiatement par les utilisateurs. Le présent cadre ajoute que « Les utilisateurs sont supposés avoir une connaissance raisonnable des affaires et des activités économiques et de la comptabilité et une volonté d'étudier l'information d'une façon raisonnablement diligente ».

Ceci dit, et selon le CPPE, l'information relative à des sujets complexes qui doit être incluse dans les états financiers, du fait de sa pertinence dans la prise de décisions économiques, ne doit pas être exclue, sous prétexte qu'elle serait difficile à comprendre pour certains utilisateurs.

Section 2 : La pertinence (Relevance) 

En ce qui concerne la deuxième caractéristique, à savoir, la pertinence, une information est dite pertinente lorsqu'elle de nature à influencer les décisions économiques des utilisateurs, et ce en les aidant à évaluer les événements passés ou futurs, ou en confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées.

Selon le paragraphe 29 du CPPE, la pertinence de l'information financière est influencée par :

Sa nature : « Dans certains cas, la nature de l'information est suffisante à elle seule pour la rendre pertinente ».

Son importance relative : « Dans d'autres cas, c'est à la fois la nature et l'importance relative qui sont importantes ».

En effet, une information est dite significative, si son omission est susceptible de modifier les décisions économiques des utilisateurs des états financiers. « L'importance relative dépend de la taille de l'élément ou de l'erreur, jugée dans les circonstances particulières de son omission ou de son inexactitude ».

L'importance relative est considérée comme un seuil ou un critère de séparation plus qu'une caractéristique qualitative.

Section 3 : La fiabilité (Reliability) 

Pour que l'information financière soit utile, celle-ci doit être fiable. Une information est dite fiable quand elle est « Exempte d'erreur et de biais significatifs et que les utilisateurs peuvent lui faire confiance pour présenter une image fidèle de ce qu'elle est censée représenter ou ce qu'on pourrait raisonnablement s'attendre à la voir représenter ».

Pour que l'information financière soit fiable, il faut que celle-ci satisfasse à des critères, à savoir :

L'image fidèle :

Pour la qualifier de fiable, l'information financière doit présenter des transactions de l'entité et autres événements, qu'elle vise à représenter.

Prééminence de la substance sur la forme :

Conformément au CPPE, si l'information doit présenter une image fidèle des transactions et autres événements qu'elle vise à présenter, il est nécessaire qu'ils soient comptabilisés et présenter conformément à leur réalité économique, et non seulement selon leur forme juridique .

Le CPPE ajoute aussi que «La substance des transactions et autres événements  n'est pas toujours cohérente avec ce qui ressort du montage juridique apparent ».

Neutralité :

Pour que l'information soit qualifiée de fiable, celle-ci doit être neutre, c'est à dire sans parti pris. Dans le CPPE, il est dit que : «Les états financiers ne sont pas neutres si, par la sélection ou la présentation de l'information, ils influencent les prises de décisions ou le jugement afin d'obtenir un résultat un résultat ou une issue prédéterminé.

Prudence : La prudence peut être définie comme étant la prise en compte d'un certain degré de précaution dans l'exercice des jugements nécessaires pour préparer les estimations dans des conditions d'incertitude, pour faire en sorte que les actifs ou les produits ne soient pas surévalués et que les passifs ou les charges ne soient pas évalués.

Exhaustivité :

Pour être fiable, l'information contenue dans les états financiers doit être exhaustive, autant que le permettent le souci de l'importance relative et celui du coût. Une omission peut rendre l'information fausse ou trompeuse et, en conséquence, non fiable et insuffisamment pertinente.

* ⁶ International Accounting Standards Board.