4.3 Qu'en est-il des dépenses de recherches
Au cours des années quatre-vingt-dix, la dépense
de R et D environnementale a progressé à des rythmes soutenus,
régulièrement supérieurs à ceux observés
pour l'ensemble de la recherche
nationale. Durant cette période, sa part relative s'est
donc accrue, passant de 2,8% en 1992 à4,7% en 2000. Au
début des années deux mille, le différentiel de croissance
s'était estompé et
la dépense de recherche environnementale avait
évolué comme l'ensemble de la recherche. En particulier, le
ralentissement observé en 2003 avait concerné aussi bien
l'environnement que les
autres domaines de recherche. En 2004, les dépenses de
recherche environnementale avaient ànouveau progressé
plus vite, représentant jusqu'à 5,0% de la dépense
nationale de recherche.
Les données provisoires de 2005 font état d'un
décrochage entre l'évolution de l'ensemble des dépenses de
recherche, +2,8%, et celles consacrées à l'environnement, en
baisse de 5,5%. La part de l'environnement redescendrait ainsi à 4,6% de
l'ensemble de la dépense de recherche. La dépense de recherche
pour la gestion des déchets radioactifs s'élève à
275 millions d'euros en 2005, soit 16% du total. L'essentiel est
réalisé au titre de la loi Bataille. L'arrivée
à
FIG. 13-
échéance des dispositions de la loi relative
à la recherche explique le net ralentissement des dépenses dans
ce domaine, -11% par rapport à 2004. Sur les autres programmes de
recherche environnementale, les dépenses sont en repli de 4,2%. Les
dépenses de recherche pour l'environnement ont longtemps reposé
majoritairement sur les administrations publiques. Leur part dans
l'exécution des dépenses a culminé en 2000 à
près de 58%. L'écart entre acteurs
privés et publics s'est ensuite amenuisé et,
depuis 2004, les entreprises assurent la majoritéde l'exécution
des dépenses (54% en 2005). La recherche environnementale se rapproche,
de
ce point de vue, de l'ensemble de la recherche dont les
dépenses sont exécutées à 63% par les
entreprises.
Avec 773 millions d'euros en 2005, la R et D publique a
décliné de 10,5% comme le montre le
FIG. 14-
graphe ci-dessus. La chute des dépenses de
fonctionnement observée en 2004 s'est poursuivie en 2005, à un
rythme identique (-11,2%). Alors que les investissements se maintenaient en
2004 à cet affaissement, ils ont enregistré, en 2005, la baisse
la plus importante de la période (-9,5%). Après avoir
progressé régulièrement au cours des années
quatre-vingt-dix, les investissements publics fluctuent de manière
erratique depuis 2000. Les programmes de recherche sont, le plus souvent, mis
en oeuvre par les établissements publics à caractère
scientifique et technologique, comme le CNRS, les établissements publics
industriels et commerciaux ou l'Institut de radioprotection et de
sûreté nucléaire (IRSN).
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