DEDICACE
Nous dédions ce mémoire à tous nos parents
qui n'ont ménagés aucun effort pour la réussite de notre
vie.
REMERCIEMENTS
Au terme de ce travail, qu'ils nous ont donné
l'occasion de rendre hommage :
- A dieu le tout puissant de nous avoir accordé sa
grâce pour l'aboutissement de ce projet.
Nous voudrons à travers ce mémoire que toutes
les personnes qui nous ont apportées leurs concours trouvent
l'expression de nos sentiments les plus sincères.
Nous tenons à remercier :
- le corps professoral de la Faculté des Sciences
Economiques et de Gestion (FSEG)
- Dr Soboua THERA notre directeur de mémoire
malgré ses spécifique et délicates attribution n'a
ménagers aucun effort pour orienter nos recherche et nous aider à
trouver, développer et approfondir les pistes de réflexion sur
notre thème.
Nos remerciements vont à l'endroit de nos très
chères camarades de la promotion Sidi Sosso DIARRA (2006-2010)
Enfin, nous remercions tous ceux qui, de près ou de
loin ont contribués matériellement, moralement et
financièrement à la mise en place de ce travail
LA LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS
BHM (Banque de l'Habitat du Mali)
COSO (Committee of Sponsoring Organization of
the Tread way Commission)
SOX ( Sarbanes Oxley Act)
CFCC (Compagnie Française de Commissaires
aux Comptes)
CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux
Comptes)
IFACI (Institut Française de l'Audit et
Contrôle Interne)
AAA (American Accounting Association)
AICPA (American Institute of Certified Public
Accountants)
FEI (Financial Executives Internationnal)
IIA (Institute of Internal Auditors)
IMA (Institute of Management Accountants)
UMOA (Union Monétaire Ouest Africaine)
UEMOA (Union Economique Monétaire Ouest
Africaine)
PCB (Plan Comptable Bancaire)
MEF (Ministère de l'Economie et des
Finances)
OHADA (Organisation pour l'Harmonisation en
Afrique du Droit des Affaires)
RI (Règlement Intérieur)
ONP (Office Nationale des Postes)
CP (Clientèle Particulier)
CC (Clientèle Commerciale)
ONG (Organisation Non Gouvernementale)
DFC (Direction Financier et Comptable)
DO (Direction des Opérations)
DRH (Direction des Ressources Humaines)
DEGR (Direction des Engagement et Gestion des
Risques)
BECEAO (Banques des Etats Centrale de l'Afrique
de l'Ouest)
VSS (Visa Settlement Service)
INTRODUCTION
Le respect des principes, des règles et des
méthodes de comptabilisation ne serait pas suffisant pour atteindre les
objectifs d'image s'il n'était complété par des mesures
destinées à assurer l'exhaustivité et la fiabilité
des informations produites.
Ainsi suite aux nombreux scandales financiers qui ont
secoué les entreprises américaines à la fin des
années 90 et au début des années 2000, les Etats-Unis ont
adopté, le 30 Juillet 2002, le Sarbanes Oxley Act (SOX). L'article 404
de cette loi exige que la Direction Générale engage sa
responsabilité sur l'établissement d'une structure de
contrôle interne comptable et financier et qu'elle évalue,
annuellement, son efficacité au regard d'un modèle de
contrôle interne reconnu.
Mieux, l'analyse du scandale financier le plus récent,
celui de la Société Générale en France qui s'est vu
détournée 5 milliard d'euros, permet de s'interroger sur la
question de la fiabilité du système de contrôle interne mis
en place au sein de la banque.
De plus le développement ou l'émergence tant
prôné par les pouvoirs publics ne saurait être effectif avec
un faible taux de bancarisation ; les banques se doivent d'afficher une image
de sécurité afin de décourager l'informel et de drainer
vers elles les agents économiques hostiles au système bancaire.
C'est vrai, il faut l'avouer, le secteur bancaire est l'un des secteurs les
plus règlementés et les plus contrôlés.
Néanmoins, il est en proie à des malversations qui tentent de
porter atteinte à son image de marque et de sécurité
financière qu'on lui a toujours reconnues. Cependant, le contrôle
interne comme définit par l'Ordre des Experts Comptables en France est
l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise
de l'entreprise. L'un des objectifs consiste à prévenir les
erreurs et les fraudes.
Au regard des faits marquants évoqués, il
convient conformément à la formation reçue, de
s'interroger sur le contrôle interne de la Banque de l'Habitat du Mali,
une structure bancaire dans laquelle nous avons recueillies les
informations.
Pour ce faire nous avons choisi d'axer nos réflexions
sur le thème suivant : LE CONTRÔLE INTERNE, UN OUTIL DE
SECURISATION DES OPERATIONS DE CREDIT BANCAIRES : « CAS DE LA BHM
»
Cette étude vise non seulement une mise en pratique des
connaissances théoriques reçues, mais aussi une contribution
à la résolution d'un problème que rencontre la BHM dans
l'exercice des ses activités. La banque est un établissement de
crédit autorisé par la loi à assurer des opérations
de banque c'est-à-dire la réception de fonds du public, les
opérations de crédit, ainsi que la mise à la disposition
de la clientèle ou la gestion de moyens de paiement.
Autrement dit une banque est une entreprise qui gère
les dépôts et collecte l'épargne des clients, accorde des
prêts et offre des services financiers. De ce fait elle doit offrir
à la clientèle les garanties d'une sécurité
suffisante à l'exercice de son activité. Elle doit donc disposer
d'un contrôle interne assez dynamique.
Ainsi, les questions suivantes se posent :
- Quel est le rôle du contrôle interne dans la
sécurisation des opérations de crédit bancaire ?
- Le contrôle interne de la BHM sa est-elle
efficace ?
Pour donner des réponses fiables à ces
interrogations, nous allons étudier dans la première partie le
contrôle interne gage de la maîtrise d'une organisation et la
seconde partie sera consacrée sur l'audit de la procédure de
crédit au niveau de la BHM sa.
L'objectif de ce thème est de mettre en exergue la
place du contrôle interne dans la gestion de la BHM sa,
particulièrement son département crédit enfin de
sécuriser les opérations.
Pour collecter ces différentes informations, nous avons
procédé à des recherches documentaires, des interviews des
responsables concernés et des enquêtes.
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