III.3. les perspectives d'avenir dans la lutte contre le
réchauffement climatique sur le plan international et national
ï Les perspectives d'avenir dans la lutte contre le
réchauffement climatique sur le plan International
Maintenir l'intégrité de l'environnement, c'est
intégrer dans l'ensemble d'actions des communautés humaines la
préoccupation du maintien de la vitalité et de la
diversité des espaces et de l'ensemble des écosystèmes
naturels terrestres et aquatiques, notamment par des mesures de protection de
la qualité de l'environnement par sa restauration et son
aménagement.
L'altération, de l'environnement naturel est
fondamentalement d'origine tropique et s'accentue avec la spectaculaire
croissance des pays émergents et le rattrapage légitime des
pays en voie de développement qui se matérialise par le
réchauffement climatique , la dégradation de la couche d'ozone,
la rareté d'eau douce , la disparation des forêts , une
diminution sans précédent de la biodiversité ,
l'accélération de la désertification et de la
stérilité de la biodiversité, l'accélération
de la désertification et de la stérilité des terres dans
plusieurs parties du monde , l'augmentation de toutes les formes de pollution ,
l'accroissement des catastrophes naturelles, industrielles , écologiques
et sanitaires.
Le réchauffement climatique est principalement du
à l'augmentation très significative depuis le début de la
révolution industrielle, de la concentration des gaz à effet de
serre dans l'atmosphère qui se traduit par des importants effets
négatifs.
La conscience environnementale s'est développée
dans les années 1970 à la suite d'une augmentation
spéculaire de la population mondiale et de l'augmentation
considérable du niveau de vie dans les pays développés au
lendemain de la deuxième guerre, la poursuite de la
prospérité matérielle et la course à l'armement qui
enclenchent une relance économique et essor industriel sans
précédent.
Dans cette course accélérée vers le
développement, les atteintes à l'environnement se multiplient,
les pressions sur les ressources naturelles se font de plus en plus fortes. Ici
et là en occident, des associations écologiques et des
spécialistes manifestent leurs inquiétudes sur les risque
liés à cette exploitation des ressources et au manque d'attention
sur la dégradation de l'environnement mais leur action reste presque
sans échos.
L'une des étapes par laquelle le droit international de
l'environnement doit à présent passer est celle de la recherche
des moyens propres à lui permettre de faire exécuter et
sanctionner ses normes. Ce problème crucial a été
posé et le demeure, à cause des menaces irréversibles
contre l'environnement mondial.
La déclaration de Stockholm invitait
déjà les Etats à coopérer pour développer
le droit international en ce qui concerne la responsabilité et
l'indemnisation des victimes de la pollution et d'autres dommages
écologiques malgré quelques tentatives faites dans cette
direction , cette initiative n'a pas connu de véritable
développement par la suite . La déclaration de Rio a pris le
relais, en préconisant en dehors du développement, des
législations nationales relatives à la responsabilité
pour dommage à l'environnement. Malheureusement depuis la
conférence de Rio aucun progrès n'a été fait non
plus en ce qui concerne la responsabilité internationale, celle des
Etats selon les normes du droit international toutefois différents
aspects de la responsabilité non étatique visant surtout la
réparation des dommages environnementaux ont été
abordés par plusieurs instruments internationaux. Plusieurs auteurs ont
fait la remarque selon laquelle cette matière se manifeste encore
aujourd'hui par sa pauvreté conventionnelle en effet, la quasi -
totalité des litiges interétatiques a été
réglée par la négociation. C'est un véritable
défi pour le droit international de l'environnement prospectif, car les
obstacles à surmonter sont nombreux.
Certes, le juge international est aujourd'hui
sollicité de manière croissante pour ce qui concerne les
questions environnementales, il faut reconnaitre que ses pouvoirs sont encore
limités tout comme les juridictions sont inégalement
armées, notamment sur le plan procédural. Excepté en droit
communautaire, la possibilité de sanctionner un Etat pour non respect
d'un accord mondial environnemental n'a pas encore été bien
définie et droit international de l'environnement devrait dans l'avenir
doter la communauté internationale d'une institution spéciale
pour règlement de toute violation relative à la protection de
l'environnement global.
ï Les perspectives d'avenir dans lutte contre le
réchauffement climatique sur le plan national
Sous le terme de protection de l'environnement, on entend
toutes les mesures qui sont prises ou qui doivent être prises dans le
secteur public ainsi que dans la grande et petite industrie pour
protéger l'environnement. On y inclut aussi bien les mesures
préventives qui doivent aider à réduire la pollution
apportée par les gaz carboniques et les déchets envers les
hommes, les animaux, les plantes ainsi que les mesures permettant de
réhabiliter les parties de l'environnement endommagées. En
particulier, on prend en compte les mesures qui permettent d'économiser
les ressources et de réduire la consommation d'énergie. Bien
sur, dans les foyers domestiques, il y a des mesures sur la protection de
l'environnement qui valent d'être mentionnées.
Dan certains pays la politique de l'environnement comprend
toutes les activités qui sont nécessaires pour atteindre les
trois objectifs suivants :
Protéger le sol, l'air, l'eau, la
végétation et les animaux contre les effets néfaste de
l'activité humaine ;
ï Réparer les dommages causés par
l'activité humaine
Les experts considèrent que des progrès majeurs
devraient être réalisés en matières de
technologies des transports et de ressources énergétiques
alternatives à l'horizon pour relever les défis à
venir en remplacement à terme des énergies fossiles et lutte
contre les émissions des gaz à effet de serre mais ils
retiennent principalement l'apport de quelques innovations
technologiques :
ï Les biocarburants ; produits à partir
d'huiles ou de sucre, les biocarburants, peuvent être
mélangé au gazole ou à l'essence, leur production pourrait
nécessiter de mobiliser des surfaces agricoles importantes.
ï Les biomasses : les carburants de synthèse
produits à partir de la totalité de la plante pourront se
substituer aux carburants pétrolier, il est encore au stade de la
recherche, leur production pourrait commencer d'ici 1 à 15 ans . ils
pourraient représenter entre 30 et 50 % des carburants des
transports à terme.
ï Les véhicules hydrides électriques
rechargeables permettent actuellement une amélioration importante de
la consommation du carburant, a plus long terme, ils pourraient permettre de
baisser la pollution de 90 g de CO2 / Km, avec une recharge naturelle des
batteries qui aura un impact plus ou moins import en terme de gaz à
effet de serre.
ï Inciter davantage les constructeurs automobiles
à concevoir des véhicules moins ou pas polluants de par leur
moteur, leur système de combustion,
ï Développer les transports collectifs (Train,
Tramways, bus, métros navettes fluviales et ferroviaires, par ailleurs
le mode de combustion des transports collectifs doit montrer l'exemple en
matière de lutte anti - pollution ;
ï Développer les itinéraires cyclables et
favoriser les accès à pied et encourager l'utilisation durable,
ï Informer et sensibiliser les citoyens sur la
qualité de l'air et promouvoir le contrôle anti-pollution des
véhicules ;
ï Avoir une politique active de protection et de
développement des forêts et des espaces verts ;
ï Encourager de nouvelles sources d'énergie pour
les véhicules.
La prévention qui est l'étape indispensable
à toute stratégie de bonne gestion aura pour objectif
d'éduquer, informer la population afin de la rendre consciente de
l'état de l'environnement et des problèmes qui s'y rattachent.
Eduquer, informer et former la population à cet
égard constitueront une politique engagée en faveur de
l'environnement qui est à encourager et sera orientée vers une
connaissance de la nature, de la biodiversité, de la biosphère et
de la maitrise des formes de protection de l'environnement. Développer
et renforcer l'arsenal juridique existant en prenant des mesures strictes et
contraignantes, en renforçant les lois relatives à la protection
de l'environnement parce que les lacunes du droit de l'environnement sont
remarquables et le laxisme de la réglementation des Etats en
matière de la protection de l'environnement sont comme tel.
Elaborer un code universel d'éthique en matière
d'environnement sur le concept de gestion responsable et avisée de la
nature par l'homme.
Les mesures curatives visent à arrêter ou
à remédier aux causes de dégradation subies par
l'environnement, elles visent aussi à aider ou a contraindre les
personnes ou les acteurs de la vie économique à abandonner les
pratiques néfastes ou les mauvaises habitudes ayant entrainé
une détérioration de l'environnement.
Le principe d'action préventive et de correction a
priori à la source des atteintes à l'environnement, en utilisant
les meilleures techniques disponibles à un coût économique
acceptable.
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